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Conseil Municipal - cm 20200527 093442800 1021 01102020
Conseil Municipal - cm 20200721 018215700 1020 01102020
Procès Verbal - pv 11 04 23 040413200 1407 21062023
Conseil Municipal - cm 17122020 086815600 1043 08032021
Procès Verbal - pv cm du 23 04 26 071099900 1058 05052026
Conseil Municipal - CM 20200305
Procès Verbal - pv cm 26 10 21 019527600 1140 14122021
Procès Verbal - pv cm 11 04 22 069117300 1712 30062022
Compte-Rendu - compte rendu cm du 22 09 20 009021000 1101 101120
Conseil Municipal - cm 20200305 079822100 1021 01102020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Diesen.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20200305 079822100 1021 01102020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
COMMUNE
DE
DIESEN
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
MARS
2020
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Diesen,
dûment
convoqué
le
27
février
2020
par
M.
le
Maire,
s’est
rassemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
WALKOWIAK
Gabriel,
Maire.
Etaient
présents
:WALKOWIAK
Gabriel,
PODERSNIK
Pierre,
ROLSHAUSEN
Corinne,
SKICA
Christian,
JAGER
Jean-Paul,
KAPFER
Katia,
WILZER
Myriam,
THIEL
Raphaël,
BARBIAN
Toni.
Absents
représentés
:PADOAN
Annick
par
ROLSHAUSEN
Corinne,
WORMS
Jean-Marc
par
JAGER
Jean-Paul
Absent_excusé
:WEINTZ
Denis
Absents_
non
exçusés
:GUERSING
Marie-Line,
PROVOST
Sylvain,
BRILL-NAGEL
Sandrine
M.
JAGER
Jean-Paul
est
nommé
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
propose
de
rajouter
dans
le point
3:
Demande
de
subvention
DETR :
installation
d’une
vidéo
surveillance
au
foyer
communal.
Accepté
à l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
0.
Informations. Approbation
du
PV
de
la séance
du
12
décembre
2019
et signatures.
Situation
de
trésorerie.
Demande
de
subvention
DETR
: sécurisation
des
abords
du
Groupe
Scolaire
Rouget
de
Lisle.
Résultats
de
l'exercice
2019.
+
Compte
administratif
Budget
Principal
e
Compte
administratif
Budget
Eau
+
Compte
administratif
Budget
Lotissement
5.
Affectation
des
résultats
2019.
BsSREe
e
Budget
Principal
e
Budget
EAU
e
Budget
lotissement
6.
Vote
des
comptes
de
gestion
2019
e
Budget
Principal
e
Budget
EAU
e
Budget
lotissement
7.
Emplois
saisonniers
2020.
0.
Informations. M.
le
Maire
informe
les
élus
que
les
élections
municipales
se
tiendront
comme
prévu
les
dimanches
15
et 22
mars
prochain.
1.
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
12
décembre
2019
et
signatures.
Celui-ci
est
approuvé
sans
observation
et
adopté.
Votants
: 11
(2
procurations)
Pour
: 11
Contre
: - Abstention : -
2.
Situation
de
trésorerie.
Les
disponibilités
financières
de
la
commune,
sont
communiquées
à
la
date
de
la
réunion.
g\emipv_cm\compte
rendu
cm
du
05
03
2020.docx 3.
Demande
de
subvention
DETR :
e
sécurisation
des
abords
du
Groupe
Scolaire
Rouget
de
Lisle.
En
septembre
2019,
nous
avons
été
informés
de
la
disponibilité
de
fonds
sur
les
volets
Radicalisation,
Vidéo
protection,
Sécurisation
des
sites
sensibles,
Sécurisation
des
écoles,
Equipement
des
polices
municipales.
Les
dossiers
devaient
être
déposés
au
plus
tard
le
4
octobre
prochain.
Nous
avions
alors
déposés
deux
dossiers.
S'agissant
de
notre
demande
pour
la Sécurisation
des
écoles
maternelle
et
primaire,
ce
programme
est
également
éligible
dans
la
catégorie
d'opérations
«Sécurité:
travaux
de
sécurisation
des
abords
des
établissements
scolaires
et
prévention
des
accidents
de
déplacement
hors
travaux
de
voirie».
Sur
conseil
de
la
Sous-Préfecture
de
Forbach,
nous
avons
la
possibilité
de
solliciter
une
subvention
DETR
(Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux)
pour
ce
même
projet
en
présentant
un
devis
réactualisé
de
la Sté
STEINER
de
Creuztwald.
Ce
devis,
révisé
d’un
montant
de
11700€
ht
soit
14040€
ttc
correspond
aux
prestations
initialement
prévues.
Il vous
est
donc
proposé
:
- de
présenter
ce
dossier
au
titre
du
subventionnement
DETR
2020
à un
taux
de
30%.
- d'autoriser
M.
Le
Maire,
ou
un
adjoint,
à déposer
la demande
de
subvention
auprès
de
la
Sous-Préfecture
de
Forbach,
- de
financer
le solde
des
travaux
sur
fonds
propres
de
la commune
- d'inscrire
cette
opération
au
budget
2020.
Votants
: 11
(2
procurations)
Pour
:11
Contre
: - Abstention : -
Madame
ROLSHAUSEN
Corinne
pose
la question
de
l'élargissement
du
trottoir
sur
4 ou
5 m.
Après
échange
de
vues
et
compte
tenu
des
contraintes
techniques
d’une
telle
opération,
il
est
plutôt
préconisé
de
rajouter
des
barrières
de
protection.
e
Installation
d’une
vidéo-surveillance
au
foyer
communal
Ce
dossier
également
présenté
en
octobre
dernier
au
titre
du
FIPD
a
été
rejeté,
rejet
notifié
par
les services
de
l'Etat
le
14 janvier
dernier.
Nous
avons
également
la
possibilité
de
déposer
un
dossier
de
subvention
DETR
2020,
en
présentant
le
devis
de
la Sté
ENGIE
Solutions
de
St
Avold
pour
un
montant
ht
de
2 922.00€
soit
3
506.40€
ttc
afin
de
sécuriser
les
abords
et
les
parkings
dans
la
zone
foyer
communal
terrain
de
foot
et
courts
de
tennis. Il vaus
est
donc
proposé :
- de
présenter
ce
dossier
au
titre
du
subventionnement
DETR
2020
à
un
taux
de
40%.
- d'autoriser
M.
Le
Maire,
ou
un
adjoint,
à déposer
la demande
de
subvention
auprès
de
la
Sous-Préfecture
de
Forbach,
- de
financer
le solde
des
travaux
sur
fonds
propres
de
la commune
- d'inscrire
cette
opération
au
budget
2020,
Votants
: 11
(2
procurations)
Pour
: 11
Contre
: - Abstention :- g:\cm\pv_cm\compte
rendu
cm
du
05
03
2020.docx 4.
Résultats
de
l’exercice
2019.
e
Compte
administratif
Budget
Principal
Le
compte
administratif
est
le relevé
exhaustif
de
toutes
les
écritures
comptables,
mandats
et titres
de
recettes
passées
entre
le 1er janvier
et le 31
décembre
2019.
A
ces
résultats
il convient
d'intégrer
ceux
du
budget
EAU
suite
à
la
prise
de
compétence
de
cette
activité
par
la Communauté
d'Agglomération
Saint-Avold
Synergie
au
01/01/2020.
Pour
l'exercice
2019,
les
comptes
sont
donc
arrêtés
comme
suit
:
Dépenses
Montant
Recettes
Montant
|
Réalisé
en
2019
693
168,30€
Réalisé
en
2019
662
404,59
€
| Excédent
2018
reporté
69
105,27
€
Total
693168,30€
Total
731
509,86
EDENT (R002)
RESULTAT
DE
CLOTURE
2019
DU BUDGET EAU
-26 905,57
RESULTATS
2019
CUMULES
11
435,99
Réalisé
en
2019
179
831,18€
Réalisé
en
2019
90
061,61
€
Résultat
2018
reporté
147
797,25
€
RESULTAT
DE
CLOTURE
2019
DU
BUDGET
EAU
116
921,21
RESULTATS
2019
CUMULES
174
948,89
Votants
: 11
(2 procurat°)
Pour:
11
Contre:-
Abstention : -
g:\cm\pv_cm\compte
rendu
cm
du
05
03
2020.docx e
Compte
administratif
Budget
Eau
Dépenses
Montant
| Recettes
Montant
|
|
| |
Réalisé
en
2019
198432,12€
Réalisé
en
2019
54
605,34
€
Excédent
2018
reporté
116
921,21
€
Total
|
19843212€
Total
171
526,55
€
Réalisé
en
2019
20793,13€
Réalisé
en
2019
51
532,26
€
Résultat
2018
reporté
125
884,96
€
Votants
: 11
(2 procurat*)
Pour:
11
Contre:-
Abstention
: -
e
Compte
administratif
Budget
Lotissement
Dépenses
Montant
|
Recettes
:
Montant
||
Réalisé
en
2019
6500,00€
Réalisé
en
2019
6 500,00
€
Total
|
6500,00€
Total
||
6500,00€
g:\cm\pv_cm\compte
rendu
cm
du
05
03
2020.docx Réalisé
en
2019
6
500,00€
Réalisé
en
2019
0,00
€
Res
SR
FRS
Votants
:11
(2
procurat°)
Pour:
11
Contre:-
Abstention
:-
5. Affectation
des
résultats
2019.
e
Budget
Principal
Vu
les
articles
R.2311-11
et
R.2311-12
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Suite
à l'arrêt
des
comptes
de
l'exercice
2019
et
après
intégration
des
résultats
du
budget
Eau,
en
adoptant
le
compte
administratif
qui
fait
apparaître
:
Reports :
Pour
rappel
: excédent
reporté
de
la section
d'investissement
de
l’année
antérieure
147
797.25€
Pour
rappel
: excédent
reporté
de
la section
de
fonctionnement
de
l’année
antérieure
: 0
Soldes
d'exécution
:
Un
solde
d'exécution
(Excédent
-001)
de
la section
d'investissement
de
116
921.21€
Un
solde
d’exécution
(Excédent
-002)
de
la section
de
fonctionnement
de
11
435.99€
Restes
à réaliser
:
La section
d'investissement
laisse
apparaître
des
restes
à réaliser
:
En
dépenses
pour
un
montant
de
: 303
719.99€
En
recettes
pour
un
montant
de
47
501.
55€
Besoin
net
de
la
section
d'investissement
:
Le
besoin
net
de
la section
d'investissement
peut
donc
être
estimé
à
: 50
393.51€
e
Budget
EAU
: sans
objet
suite
au
transfert
8.
Budget
lotissement:
sans
objet
Votants
: 11
(2
procurat°)
Pour:
11
Contre :-
Abstention : -
6. Vote
des
comptes
de
gestion
2019
e
BUDGET
PRINCIPAL
La
comptabilité
de
la
commune
est
suivie
par
la
Trésorerie
de
Saint-Avold,
le
trésorier
étant
chargé
d’encaisser
les
recettes
et
de
payer
les
dépenses
ordonnancées
par
le
Maire.
Le
compte
de
gestion
retrace
donc
ces
opérations
annuelles
dont
les
résultats
comptables
doivent
être
identiques
à
ceux
des
comptes
administratifs.
g:\cm\pv_cm\compte
rendu
cm
du
05
03
2020.docx 6
Le
compte
de
gestion
du
budget
principal
présente
les
mêmes
résultats
que
le
compte
administratif
et
!!
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'adopter
les
comptes
de
gestion
du
budget
principal
et
de
donner
quitus
au
receveur
municipal!
pour
la
gestion
de
l’exercice
2019
Votants
: 11
(2
procurat°)
Pour:
11
Contre
:-
Abstention
: -
e
BUDGET
EAU
Le
compte
de
gestion
du
budget
eau
présente
les
mêmes
résultats
que
le
compte
administratif
et,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'adopter
les
comptes
de
gestion
du
budget
eau
et
de
donner
quitus
au
receveur
municipal
pour
la
gestion
de
l’exercice
2019.
Votants
:
11
(2
procurat°}
Pour:
11
Contre
:-
Abstention
: -
+
BUDGET
LOTISSEMENT
Le
compte
de
gestion
du
budget
lotissement
présente
les
mêmes
résultats
que
le
compte
administratif
et,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'adopter
les
comptes
de
gestion
du
budget
lotissement
et
de
donner
quitus
au
receveur
municipal
pour
la
gestion
de
l'exercice
2019.
Votants
:
11
(2
procurat°)
Pour:
11
Contre:-
Abstention
: -
7.
Emplois
saisonniers
2020.
Il
est
proposé
de
renouveler
les
emplois
saisonniers
afin
d'assister
les
agents
aux
services
administratifs
et
aux
services
techniques
durant
l'été,
et
de
pallier
au
surcroît
d'activité
pendant
cette
même
période.
Si
les
conditions
d'embauche
restent
inchangées,
à
savoir
être
âgé
de
18
ans,
une
seule
demande
d'emploi
acceptée
par
postulant
pour
la
durée
du
mandat,
à
compter
de
2020,
cette
offre
est
étendue
aux
jeunes
remplissant
les
conditions
ci-dessus
habitant
Rue
de
Diesen
à
Porcelette.
Les
intéressés
seront
employés
en
qualité
d’adjoint
administratif
ou
technique
territorial,
non
titulaire,
à
mi-temps,
pour
une
période
de
deux
ou
trois
semaines
et
rémunérées
au
1er
échelon
de
la
grille
C1.
Votants
: 11
(2
procurat°)
Pour:
11
Contre:-
Abstention:-
Monsieur
Le
Maire
remercie
l’ensemble
des
membres
de
l’équipe
municipale
pour
leur
implication
durant
ces
six
années
À
celles
et
ceux
qui
mettent
un
terme
à leur
engagement
pour
des
raisons
diverses,
il leur
souhaite
bonne
continuation. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
Le
Maire,
clôture
la
séance
à
18h45.
Le
Maire,
g\cm\pv_cm\compte
rendu
cm
du
05
03
2020.docx