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unknown - Métropole - Metz - B021115 P2
unknown - Métropole - Metz - B121119 P14
unknown - Métropole - Metz - C 180319 P2 1
unknown - Métropole - Metz - B121119 P2 1
Document publié le Mercredi 6 novembre 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B121119 P2 1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement, Investissement et développement économique,
JNIN Metz - METZ MÉTROPOLE : HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
Métropole T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) . Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 50 présents : 32 excusé(s) : 8 Absent(s) : 10 1 50
Date de convocation : 6 novembre 2019 Vote(s) pour: 33 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Mardi 12 novembre 2019,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Barbara FALK.
Point n°2019-11-12-BD-2.1 :
Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Rapports annuels 2018 Metz Expo Evénements.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 1411-3, VU l'article L. 3131-5 du Code de la Commande Publique,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la convention de Délégation de Service Public en date du 2 novembre 2006 pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole passée entre Metz Métropole et la société GL Events,
VU le rapport du délégataire chargé du développement et de l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole présenté pour l'exercice 2018, dont une synthèse est annexée à la présente délibération,
VU l'avis de la Commission Consultative des Services Public Locaux en date du 7 novembre 2019,
PREND ACTE de ce rapport, lequel a été mis à disposition des élus et dont une synthèse est jointe à la présente délibération.
Pour extrait conforme
Metz, le 13 novembre 2019
Pour le Président et par délégation
La Directrice Générale i AN Métropole
ANNEE
2018
Délégation
de
Service
Public
PARC
DES
EXPOSITIONS
Synthèse
du
rapport
annuel
en
application
de
l'article
L.1411-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Exercice
2018
"Toutes
les
informations fournies
dans
le présent
rapport
sont
issues
des
diverses
documentations
mises
à disposition
par
la société
(notamment
rapport
annuel
d'activité,
rapport
de gestion,
comptes
annuels
certifiés)".
2018
Metz
Expo
Evènements ANNEE
2018
NAN
Her
:
:
Metz
-
Tableau
de
bord
- Délégations
de
Service
Public
Métropole
Direction Organisation, Méthodes,
a
envice :
dé
délégation:
ate :
30 octobre
20:
#
Contrôle
de
Gestion,
Evaluation
ce
AeréEeusl
MÉMETZ-PAFQ
pas
tbe
aqs
Année: 2018
Politique publique: Renforcer
19 compétitivité
Direction du Développement
Metz
Expo
Service gestionnaire : Economique et de l'Enseignement
Domare d'acivité: Développement économique
supérieur
erabissement
a
Rue de la Grange
aux Bois,
NAIATEURS
se
57070
Metz
Nature au contrat :
Concession
[Signé
le:
02/11/2006
Eléments
Financiers
(En euros)
avec eftet au:
01/01/2007
lire de manifestations organisées
zu6
27
zue
lÉchéance
:
01/01/2037
Chiffre
d'Affaires
(délégataire)
7962357€
8380876€
8136366€
s
purée:
30005
Résultat Net
amsore
2368a8€
mamse
30
50
Redevances
295879
197358€
132300
ic
st
sl
Nbre de visiteurs
796
547
800
000
800 000
Nbre de manifestations
ARR
a
20
2
nee
ibes uévisités
= chiffre d'Affaires (délégaraire)
Résultat
Net
"w—Redevances
|
:
2016
2017
2018
|
.
en
200000
800000
.
aa80s76c
.
|
raison sociale :
SAS GLEveme
S000000€
res
79637
8 000000€
—
Foeme juridique +
5
:
à 000000€
Route
d'irigny
ZI
Nord
BP 40
2016
2017
2018
6000000€
+-—-
bu
Î
adress
|
69530 Lyon Brignals France
soie
|
a
House
Nbre de manifestations accuellies
4 000000€
+—|
Le
|
société dédiée
ouI
æ
RUE
ve
ne
l
26 à—
"44
2000000€
-
-
—
-
Î
1 000000€
À—}|s
—
it
re
à
o
MA
0€
Î
[Soclété Mère
LULDVO0E
197358€
Î
2016
2017
2018
rs
Î
“Chiffre estimatif communiqué
par le délégataire car certaines
manifestations gratuites comme
les marchés
aux puces
ne permettent
pas
un comptage
précis.
À noter que
le nombre
de
visiteurs est sur la même
tendance que 2017.
2018
Metz
Expo
Evènements
2/10 1.
COMPTE
DE
RESULTAT
DE
LA
DELEGATION
2018
Metz
Expo
Evènements
Compte
de
résultat
de
la
délégation
Délégation
:
Année
2018
Metz
Expo
DÉVElSppEmENt économique
Ecart
en
%
2017
2018
Ecart en
€
eo
Produits
d'exploitation
Recettes
Activité
8 380
876
8121366
-
259510
-3%
Production
stockée
immob.
-
-
-
Subventions
-
15 000
15 000
Autres
Produits
et
reprises
99
801
65548
-
34253
-34%
Total
Produits
d'exploitation
8480
677
8201914
-
278763
-3%
Charges
d'exploitation
Achats,
Serv
Ext
et autres
4714141
4 909
445
195
304
4%
Charges
de
personnel
1 436
203
1 798
971
362
768
25%
Redevances
Collectivité
197
358
113230
-
84
128
-43%
Redevances
autres
collectivités
Frais
de
siège
368
000
396
300
28
300
8%
Dotations
aux
amortissements
879
208
853030
-
26
178
-3%
Dotations
aux
provisions
21951
14732
-
37
219
-72%
Autres
charges
337
989
341
762
3773
1%
Total
Charges
d'exploitation
7 984
850
8427
470
442
620
6%
Résultat
d'exploitation
495827
-
225556
-
721383
-145%
Excédent
Brut
d'Exploitation
1665
174
918420
-
746754
45%
Résultat
financier
=
89697
-
97963
-
8266
9%
Résultat
exceptionnel
-
2855
-
3803
-
948
33%
Participation
des
salariés
29
221
-
=
29
221
-100%
Impôts
bénéfice
77210
-
42803
-
120013
-155%
Résultat
net
296844
-
284519
-
581363
-196%
Compte
de
résultat
en
€ H.T.
ANNEE
2018
3/10 ANNEE
2018
2.
ANALYSE
FINANCIERE
Les
recettes
d'activité
sont
en
baisse
entre
2017
et
2018
de
-3%
(-260k€).
Cette
baisse
n'est
pas
liée
au
nombre
de
visiteurs
mais
à
une
diminution
du
Chiffre
d'Affaires
des
exposants
qui
sont
moins
nombreux
et
achètent
moins
de
surfaces.
Pour
mémoire,
la
Foire
Internationale
de
Metz
représente
quasiment
50%
du
chiffre
d'affaires
de
la
société. Le
nombre
de
manifestations
passent
de
66
en
2017
(36
accueillis
et
30
organisés)
à 59
en
2018
(29
accueillis
et
30
organisés).
Il convient
de
noter
que
le chiffre
d'affaires
a
été
également
impacté
par
la révision
des
tarifs
à la hausse
au 1er juillet
2018
(+2%
en
2018
alors
qu'en
2017
cette
hausse
était
de
11,88%).
Les
charges
d'exploitation
sont
en
hausse
de
+6%,
soit
+443k€
en
2018,
sous
l'effet
notamment
d'une
progression
des
achats
de
+224K£
et
des
frais
de
personnel
de
+363k€
suite
au
recours
de
plus
en
plus
fréquent
à
la
sous-traitance
(32
en
2018
contre
28
personnes
en
2017).
A
cela,
s'ajoute
un
travail
interne
de
réorganisation
des
postes
dont
l'objectif
est
d'arriver
à mutualiser
les
équipes
notamment
avec
le Centre
des
Congrès.
Le
Délégataire
enregistre
un
résultat
d'exploitation
en
baisse
(-721k£€)
en
raison
de
la
plus
forte
croissance
des
charges
(+6%)
par
rapport
aux
produits
(-3%)
sur
la
période
considérée.
Un
résultat
financier
(-98k£€)
et
exceptionnel
(-4k£€)
négatif
viennent
dégrader
également
le
résultat
net
de
la
délégation
qui
s'élève
en
2018
à
-284k€
contre
297Kk€
en
2017.
À
noter
que
l'impôt
sur
les
bénéfices
est
déficitaire
de
-43K€
suite
au
Crédit
d'impôt
pour
la compétitivité
et
l'emploi
(CICE).
Concernant
les
redevances
dues
à
Metz
Métropole
:
La
redevance
d'exploitation
revenant
à Metz
Métropole
s'élève
pour
30
000€
en
2018
contre
114
758€
en
2017.
Cette
redevance
est
équivalente
à 3%
du
chiffre
d'affaires
HT
de
la
concession,
plafonné
à
15%
du
résultat
net
avant
impôts
sur
les
sociétés.
Son
montant
annuel
ne
pourra
toutefois
pas
être
inférieur
à
30k£.
Aussi,
en
2018,
le
résultat
net
avant
impôts
étant
négatif
et
la
redevance
d'exploitation
ne
pouvant
être
inférieur
à
30k£,
c'est
donc
ce
montant
qui
est
versé
à
Metz
Métropole.
La
redevance
pour
occupation
du
domaine
public
est
d'un
montant
de
83
300€
en
2018
contre
82
600€
en
2017.
2018
Metz
Expo
Evènements
4/10 ANNEE
2018
3.
ECARTS
ENTRE
LE
BUDGET
DE
DEPART
ET
LES
REALISATIONS
Par
rapport
au
compte
d'exploitation
initial
du
Délégataire,
les
recettes
d'activités
réalisées
au
cumulé
sont
en
deçà
des
prévisions
(-3M£)
idem
pour
les
charges
d'exploitation
cumulées
(-10M£).
Les
charges
cumulées
réalisées
évoluent
de
façon
moins
importantes
que
les
produits
cumulés
réalisés
et
le
résultat
financier
cumulé
réalisé
est
meilleur
que
les
prévisions
(+1M£),
cela
permet
de
dégager
un
résultat
net
cumulé
sur
la
période
largement
au-dessus
des
prévisions
du
compte
d'exploitation
du
Délégataire
(écart
de
8M€
entre
les
prévisions
et
les
réalisations
cumulées). DSP
M_METZ_EXPO
Nom
de
l'onglet
CR
M_METZ_EXPO
Nom
de
l'onglet
BUDGET
BP
Metz
Expo
+
Période
de
2007
à
fin
2018
En Euros
Cum
Réaisé
Cumul
Prévu
sen
E
Réal-Prév
sur
Prév
Recettes
Activité
90
822
217
94
721
677
-3
899
460
4%
Production
stockée
immob.
o
o
o
Subventions
16
000
o
16
000
Autres
Produits
et
reprises
702
682
o
702
682
Y
Produits
91
540
899
94
721
677
-3
180
778
-3%
Achats,
Serv
Ext
et
autres
50
470
040
17
510
588
32
959
452
188%
Charges
de
personnel
14
758
504
22
801
166
-8
042
662
-35%
Redevances
Collectivité
867
338
1
334
057
-466
719
-35%
Frais
de
siège
1
368
900
8
294
042
-6
925
142
-83%
Dotations
aux
amortissements
7
973
787
o
7
973
787
Dotations
aux
provisions
467
250
oO
467
250
Autres
charges
3
722
903
39
756
237
-36
033
334
-91%
Z
Charges
79
628
722
89
696
090
-10
067
368
-11%
o
Résultat
d'exploitation
11
912
177
5
025
587
6
886
590
137%
Résultat
financier
-1
883
917
-2
977
321
1
093
404
-37%
Résultat
exceptionnel
117
676
o
117
676
Participation
des
salariés
701
351
o
701
351
0
Résultat
Net
avant
IS
10
145
936
2
048
266
8
097
670
395%
Comparaison
du
Cumul
des
Réalisations
par
rapport
aux
Prévisions
(en
€ H.T.)
2018
Metz
Expo
Evènements
5/10 ANNEE
2018
4.
ANALYSE
DE
L'ACTIVITE
2018
Metz
Evènements,
filiale
du
groupe
GL
Events,
gère
trois
sites
réceptifs
et
évènementiels
: le
Centre
de
Convention
du
Technopole
(ancien
centre
des
congrès),
le
Parc
des
Expositions
de
Metz
Métropole
et
Metz
Congrès
Robert
Schuman.
En
tant
que
gestionnaire
de
ces
trois
sites,
Metz
Evènements
regroupe
deux
sociétés
d'exploitation
:
-
Metz
Expo
Evènements
dont
la
raison
sociale
est
GL
Events
—
Parc
des
Expositions
de
Metz
Métropole
-
Metz
Congrès
Evènements,
dont
la
raison
sociale
est
SECCMM
(Société
d'Exploitation
du
Centre
des
Congrès
de
Metz
Métropole)
Au-delà
de
la
responsabilité
de
gestion
de
ces
sites,
Metz
Evènements
a
pour
vocation
:
-
d'accueillir
des
évènements
-__
d'organiser
des
évènements
L'année
2018
a
été
marquée
par
l'ouverture
du
nouveau
centre
des
congrès
Metz
Congrès
Robert
Schuman,
qui
a
amené
Metz
Evènements
et
ses
deux
filiales
à
reconsidérer
son
organisation.
Celle-ci
avait
été
anticipé
et
a trouvé
son
aboutissement
en
2018,
cela
se
traduisant
notamment
par
:
-
la
mutualisation
des
équipes
de
Metz
Evènements
pour
la gestion
de
ces
2
métiers
et
de
ces
3
sites
-
la
constitution
d'une
équipe
de
développement
en
charge
des
manifestations
à
accueillir
avec
pour
objectif
principal
la
commercialisation
du
nouveau
centre
des
congrès
-
la
recherche
d'un
nouvel
équilibre
et
d'une
nouvelle
répartition
entre
ces
trois
sites
2018
constitue
la
12°"
année
consécutive
de
gestion
du
site
Centre
Foires
et
Congrès
de
Metz
Métropole,
par
la
filiale
de
GL
Events,
la
société
d'exploitation
Metz
Expo
Evènements.
Pour
cette
année,
ce
sont
au
total
une
cinquantaine
d'évènements
majeurs
qui
ont
été
organisés
où
accueillis.
Toutes
activités
confondues
ce
sont
près
de
800
000
visiteurs
qui
ont
été
reçus
sur
ce
site
évènementiel.
La
société
a
ainsi
enregistré
un
chiffre
d’affaires
net
annuel
de
8
121
366
€
(contre
8
380
876
€,
soit
une
diminution
de
3%).
5.
SITUATION
PATRIMONIALE
ET
INVESTISSEMENTS
La
Société
Metz
Expo
Évènements
par
contrat
de
Délégation
de
Service
Public
notifié
au
1er
janvier
2007
par
Metz
Métropole,
gère
le Site
Centre
Foires
et
Congrès
de
Metz
Métropole
pour
une
durée
de
30
ans.
Le
site
comprend
des
halls
d'expositions
(24
913
m°
de
surface
d'exposition),
2
mezzanines,
le
Centre
de
Convention
(21
000
m°)
destinés
à
permettre
la
réalisation
de
manifestation,
50
hectares
d'exposition
plein
air
et
5
000
places
de
parking,
2
restaurants
et
3
espaces
bars
qui
permettent
de
créer
une
activité
Food&Beverage
qui
vient
compléter
le
chiffre
d'affaires.
2018
Metz
Expo
Evènements
6/10 ANNEE
2018
L'équipe
de
Metz
Expo
Evènements
compte
29
équivalent
temps
plein
(28
CDI,
4
CDI
intermittent),
contre
25
en
2017.
Les
2
filiales
de
GL
Events,
Metz
Congrès
Évènements
et
Metz
Expo
Évènements
ont
mutualisé
leurs
services,
notamment
sur
l’activité
des
évènements
à
accueillir
sur
l’ensemble
du
site
Centre
Foires
et
Congrès.
Cela
se traduit
par
des
équipes
techniques
et commerciales
communes.
La
Société
Metz
Expo
Evènements
est
également
engagée
dans
une
véritable
dynamique
responsable.
A
ce
titre,
elle
bénéficie
d’un
agrément
ISO
14001,
ce
qui
lui
confère
une
obligation
visant
à
améliorer
ses
performances
environnementales
notamment
en
matière
de
gestion
des
déchets
et
d'amélioration
de
l'efficacité
énergétique.
Néanmoins
son
bilan
de
consommation
d'énergie
est
marqué
par
des
augmentations.
Sa
consommation
d'électricité
est
marquée
par
une
hausse
de
5,9
%
(1
152
710
KWh
en
2018,
1
088
827
KWh
en
2017),
le
gaz
et
chauffage
urbain
font
l'objet
d'une
baisse
de
4,9
%
(2
155
927
kWh
en
2018,
2
266
221
kWh
en
2017),
enfin
212
tonnes
de
déchets
ont
été
générées
en
2018,
contre
292
en
2017,
soit
une
diminution
de
27
%.
En
2018,
Metz
Expo
Evènements a
réalisé
84
657
€
d'investissements
(220
165,67
€
en
2017)
répartis
selon
3
catégories
:
-
Matériel
pour
les
opérations
évènementielles
: 35
494
€ (stands,
distribution
électrique...)
-
Amélioration
du
site
: 41
386
€ {rénovations
électriques,
équipements
de
chauffage,
équipements
divers,
accès
toiture,
hotte
de
désenfumage...)
-__
Fonctionnement
administratif
: 7 776
€ (concerne
uniquement
le renouvellement
et achats
de
PC)
Evolution
du
chiffre
d'affaire
de
Metz
Expo
Évènements
CHIFFRE D'AFFAIRES 10 000
000
€
-
9519K€
|
mu
|
8715K€
B121KE
8287 K€
ga13ke
PAK
8380 k€
sen
s
É
7896K€
|!
8 000 000 €
Fe
|
CS
6
000
000
€
:
4
000
000
€
|
|
2 000
000€
.
:
be
2008
2009
2019
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018 ANNEE
2018
L'activité
de
Metz
Expo
Évènements
se
scinde
en
4 niveaux
:
METZ
EXPO
EVENEMENTS
—
8
121
366
€
CHIFFRE
D'AFFAIRES
EN
2018
MANIFESTATIONS
ACCUEILLIS
— 807
304
€ CA
29
évènements
ACTIVITÉ
FOOD&BEVERAGE
-— 260
557
€ CA
(Redevance
de
restauration,
les
bars,
les
pauses,
les
restaurants,
les
cocktails.)
/
2
restaurants
3
espaces
bars
AUTRES
ACTIVITÉS
—
552
505
€
CA
(location
d'une
partie
de
ses
équipements
pour
l'activité
Congrès...)
MANIFESTATIONS
ORGANISÉES
—
6 501
000
€
CA
30
évènements
:
-
la
Foire
Internationale
de
Metz
(42%
du
CA)
et
la
Foire
de
Mai
-
les 9 Salons
-
les
13
marchés
aux
puces
(2%
du
CA)
+3
marchés
à
caractère
exceptionnel
les
dimanches
-
2
Espace
de
loisirs
pour
enfants
-
1 concours
international
des
Eux-de-Vie
2018
Metz
Expo
Evènements
8/10 ANNEE
2018
Ces
chiffres
confirment
une
nouvelle
fois
la
spécificité
de
Metz
Expo
Évènements
à
être
davantage
un
organisateur
qu'un
simple
gestionnaire
de
site
réceptif.
Afin
de
s'adapter
aux
attentes
du
public,
Metz
Expo
Evènements
organise
et
accueille
des
évènements
tant
professionnels
que
"grand
public".
Par
ailleurs,
elle
développe
des
concepts
autour
de
la co-production.
En
2018,
3 évènements
ont
été
co-produits
: Dynamic
Land,
Salon
Bio,
Metz
Torii.
Manifestations
organisées
: évolution
quantitative
des
manifestations
organisées
CA
EXPOSANTS
VISITEURS
REMARQUES
Evolution
Evolution
Evolution
2016
2015
2016
2017
2018
2017
aets/zo1r
Magique des Automates
20
unique
2
bi-annuel, prochaine édition en 2019
du salon car nombre visiteurs pas à
la
des attentes des
‘est Salon pro des séniors
1
1
250
250
167 497]
178
de
mai
28
24
17 282
19
18
16 10
17 302
14716
14
classic
Bio
Puces de Metz et Puces du
vintage
reversé à l'association caritative Noël de
Noël de Joie de Printemps du chocolat foraine
des
enfants
AL
Evènements
non
reconduits en 2018
Nouveaux
évènements
2018
2018
Metz
Expo
Evènements
9/10 ANNEE
2018
Parmi
ces
manifestations
organisées
par
Metz
Expo
Evènements
en
2018,
on
observe
un
bilan
mitigé
avec
des
manifestations
qui
se
détachent.
La
Foire
Internationale
de
Metz
malgré
une
petite
baisse
de
son
chiffre
d'affaire
et
du
nombre
de
visiteurs,
qui
correspond
à
une
tendance
nationale,
marque
l'activité
de
Metz
Expo
Evènements
et
représente
une
part
majeure
dans
le
CA
de
la
société
(42%).
La
Foire
de
Metz
réussi
donc
à
maintenir
un
fort
niveau
d'activité
malgré
le
contexte
national.
Le
salon
Metz'Torii
dédié
à
la
culture
geek
et
à la japanimation,
a réalisé
sa
deuxième
édition
en
2018.
Cette
manifestation
réunissant
des
exposants
de
qualité
dans
le
domaine
affiche
des
chiffres
éloquents,
+45%
de
chiffre
d'affaire
et
+14%
de
visiteurs.
Cet
évènement
montre
ainsi
qu'il
a
trouvé
son
public.
Le
Salon
Agrimax
fait
également
l'objet
d'une
belle
augmentation
de
son
chiffre
d'affaire
(+18%).
GL
Events
affiche
l'ambition
de
faire
d'Agrimax
le
3°
rendez-vous
national
de
l'élevage.
Manifestations
accueil
i
Pour
l'année
2018,
le
Parc
des
Expositions
de
Metz
Métropole
a
accueilli
29
événements
pour
un
chiffre
d'affaire
total
de
807
304
€.
Parmi
cela,
on
retrouve
des
concours,
assemblées
générales,
expositions,
salons.
6.
PERSPECTIVES
2019
La
Société
GL
Parc
des
Expositions
de
Metz
Métropole
s’est
fixée
pour
objectif
en
2019
un
volume
d’affaires
à
hauteur
de
8,8
millions
d'euros.
L'année
2019
sera
marquée
par
l’activité
portée
par
l’autre
filiale
Metz
Congrès
Evènements,
avec
Metz
Congrès
Robert
Schuman.
Ainsi,
les
2
filiales
de
GL
Events,
Metz
Expo
Évènements
et
Metz
Congrès
Évènements
axent
leurs
objectifs
sur
le développement
de
manifestations
à accueillir.
Les
objectifs
fixés
pour
2019
:
-
finaliser
la
nouvelle
organisation
décidée
en
juin
2017
(mutualisation
des
services
supports,
renforcement
des
compétences
et
des
équipes)
-_
élaborer
un
nouveau
plan
stratégique
à
3
ans,
notamment
autour
des
salons
repérés
comme
leviers
de
développement
: Salon
Agrimax
(le
positionner
comme
salon
de
la
Région
Grand
Est),
Salon
Urbest
(redéfinir
sa
nomenclature
et
le
positionner
comme
évènement
transfrontalier)
-
maintenir
la
Foire
internationale
et
Commerciale
à
un
haut
niveau
(demeurer
une
référence
parmi
les
10
meilleures
foires
de
France)
-
après
10
ans
d'exploitation,
établir
un
diagnostic
du
Site
et de
ses
bâtiments
-
mettre
en
place
les
actions
de
développement
durable,
en
corrélation
avec
le
label
ISO
14001
réitéré
en
2017
2018
Metz
Expo
Evènements
10
/
10 iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20191112-11-2019-DB2-1-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le:
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
11-2019-DB2-1
mardi 12 novembre 2019
DE
Délégations de Service Public pour le
développement et l'exploitation du Parc des
Expositions de Metz Métropole - Rapports annuels
2018 Metz Expo Evénements
1.2 - Délégation de service public
Catherine DELLES
18/11/2019
057-200039865-20191112-11-2019-DB2-1-DE
99_DE-2.1.pdf
18/11/19 08:47 En cours de création
18/11/19 08:50 En préparation Catherine DELLES
18/11/19 11:42 Reçu Catherine DELLES
18/11/19 11:42 En cours de transmission
18/11/19 11:42 Transmis en Préfecture
18/11/19 11:44 Accusé de réception reçu