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Document publié le Mercredi 23 octobre 2019 par la commune de Luppy.
Lien du pdf (Déliberation - 23 octobre 2019)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Logement,
Compte-rendu de séance du 23 octobre 2019
Sous la présidence de M. Hervé BELLOY
Etaient présents : Christian CHOLEY – Pascal MARCHAL – Michel MARTIN – Luc
GASCARD – Danielle CAMPO – Christine MEGLY – Sébastien SOUCHON – Pascal
ALEXANDRE – François MACLOT – Yohann MEKNACI – Christian JEANDEMETZ –
Francis CLARENN
Les personnes dont le nom est barré sont absentes ou excusées et reportées ci-dessous
Excusés : Yohann MEKNACI absent
N° 31/2019/7.5 : Subvention pour classe de découverte
Monsieur le Maire indique au conseil municipal que Mme JALU, professeur des écoles à l’école de Luppy-Beux a déposé une demande de participation financière pour l’organisation d’une classe de découverte des élèves de CM1- CM2 sur l’île de Noirmoutier, du 25 au 29 mai 2020. Le maire rappelle l’intérêt, tant pédagogique que sur le plan du développement personnel des enfants, de telles classes.
Le montant du séjour est de 414 € par enfant.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- DECIDE d’accorder une subvention de 100,00 € par enfant de
Luppy qui participera à cette classe de découverte.
Résultat du vote : Unanimité des présents
N° 32/2019/7.5 : Subvention pour sorties sportives à la piscine
Monsieur le Maire indique qu’il a reçu un courrier de demande de participation aux sorties sportives à la piscine pour les élèves de CP, CE1 et CM du Conseiller Pédagogique en Education Physique et Sportive de l’académie de Nancy-Metz.
Les séances se dérouleraient sur 7 vendredis. Elles concernent 50 enfants (29 de Luppy, 19 de Beux, 1 de Béchy et 1 de Thimonville).
Le coût total des 7 séances de piscine pour l’ensemble des élèves est de 1.960 € (735 € pour le transport et 1 225 € pour les entrées).
Le conseil municipal de Beux a décidé de prendre en charge l’intégralité de la dépense pour les élèves de Beux.
Le conseil municipal propose, à son tour, de prendre en charge l’intégralité de la dépense.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- APPROUVE la prise en charge de l’intégralité des dépenses
inhérentes aux sorties piscine, en tenant compte d’éventuelles
inscriptions à l’école en cours d’année scolaire ;
- DIT que la commune avancera l’ensemble des dépenses (entrées
et transport) et refacturera le montant correspondant aux
communes de Beux, Béchy et Thimonville, en fin d’année
scolaire, au titre de la participation aux frais de fonctionnement
des écoles ; - AUTORISE le Maire à émettre les mandats correspondants.
Résultat du vote : Unanimité des présents
N° 33/2019/ 7.1 : Virement de crédit
Monsieur le Maire indique que, lors du démontage pour restauration du calvaire, route de Beux, il s’est avéré que le socle, la colonne et la table étaient en fort mauvais état et nécessitaient une rénovation complète. Un devis complémentaire de près de 4.200 € a été adressé par la marbrerie DECKER, en charge des travaux de rénovation des calvaires.
Afin d’honorer cette dépense complémentaire qui n’était pas prévue au budget, il propose de procéder aux écritures suivantes :
Articles Libellés Montant en moins Montant en plus
2315 (Installations,
matériel et outillage
techniques)-10093
Travaux divers - 4.300,00
2138(Constructions/
Autres constructions)-
1000313
Réfection lavoir
rue Principale + 4.300,00
Totaux - 4.300,00 + 4.300,00
Résultat du vote : Unanimité des présents
Délibérations :
N° 31/2019/7.5 : Subvention pour classe de découverte
N° 32/2019/7.5 : Subvention pour sorties sportives à la piscine
N° 33/2019/7.1 : Virement de crédit