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Procès Verbal - 20210707 pv du dernier cm du 30 juin 2021 signe
Procès Verbal - pv cm 28092023 687626
Procès Verbal - pv et cr du cm du 15 decembre 2020 vis maire
Procès Verbal - pv cm 28092023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villedieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 28092023)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
de
VAUCLUSE
ARRONDISSEMENT
de
CARPENTRAS
Procès
verbal
Conseil
Municipal
du
28
septembre
2023
MAIRIE
DE
VILLEDIEU
84110
Téléphone
: 04.90.28.92.50
Télécopie
: 04.90.28.96.82
Date
de
la
Date
Membres
afférents
au
:
Membres
.
.
ce:
.
'
Procurations
convocation
d'affichage
conseil
présents
21/09/2023
21/09/2023
14
9
5
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
28
septembre,
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
Joël
BOUFFIES,
maire
de
la
commune.
Présents
: M.
Joël
BOUFFIES
- Mme
Carole
ARAQUE
-
Mme
Agnès
BRUNET
-M.
Claude
CELLIER
-
Mme
Laurence
DE
MOUSTIER
-M
Jonathan
FAUQUE-
M,
jean-Laurent
MACABET-
Mme
Anna
MARTINEZ-
M.
Thierry
TARDIEU.
Absents
excusés
et pouvoirs:
Mme
Bérengère
FAVIER
a donné
pouvoir
à M.
Jean-Laurent
MACABET
Mme
Ghislaine
BOUSTIE
a donné
pouvoir
à Mme
Anna
MARTINEZ
M.
Philippe
CAPOCCI
a donné
pouvoir
à M
Jonathan
FAUQUE
Mme
Roselyne
GIRAUDEL
a donné
pouvoir
à Mme
Agnès
BRUNET
M
Etienne
RENET
a donné
pouvoir
à M
Jonathan
FAUQUE
Mme
Agnès
BRUNET
est
nommée
secrétaire
de
séance
Ordre
du
jour
:
e
Approbation
du
PV
du
30
août
2023
e
Décisions
municipales
e
Délibération
relative
à la majoration
de
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
(THRS)
-cotisation
due
au
titre
des
logements
meublés
non
affectés
à l'habitation
principale
e
Décisions
modificatives
budgétaires-
opération
voirie
et fonds
de
concours
de
la CCVV
e
Présentation
du
projet
de
l'aménagement
Espace
Sports
et Loisirs
Daladier
(Association
Sports
et
Loisirs
de
Villedieu)
e
Tour
de
table
des
commissions
municipales
e
Questions
diverses
e
Agenda M
le
Maire
ouvre
la
séance
en
évoquant
l'inauguration
de
la
station
de
lavage
des
pulvérisateurs
agricoles
prévue
le
20
octobre
prochain
à 17h00,
organisée
conjointement
avec
la cave
des
vignerons
de
Buisson-Villedieu.
Une
réunion
de
la
commission
Finances
est
prévue
le
16
octobre
prochain
et
la
vigilance
sur
les
dépenses
reste
constante.
Le
dossier
de
demande
de
versement
de
la subvention
du
FEADER
a pu
être
clôturé
et appuyé
pour
un
versement
d'ici
la fin
de
cette
année
si possible.
Enfin,
il est
prévu
de
rencontrer
les
restaurateurs
et les
différents
acteurs
investis
dans
l'organisation
des
festivités
pour
dresser
un
bilan
de
la saison
2023
et discuter
de
l’année
à venir.
1/
Approbation
du
PV
du
30
août
2023
Votes
«
favorable
»
à
l'unanimité
Il
/Décisions
municipales
e
Décision
municipale
n°
02-2023
prise
le
15/09/2023
: sollicitation
de
subventions
auprès
de
la
CCVV
au
titre
du
Fonds
de
concours
2022-2023,
afin
d'obtenir
le
financement
des
opérations
d'investissement
en
voirie
pour
une
participation
à hauteur
de
50
%
du
cout
hors
taxe
de
la
réfection
du
chemin
des
Ramades
et de
la
réalisation
d’une
cuvette
en
héton
pour
la
collecte
des
eaux
pluviales
en
agglomération.
Le
montant
global
des
travaux
HT
s'élève
à 18
500
euros
et le fonds
de
concours
pourrait
s'élever
à 9250
euros.
li convenait
de
soiliciter
le fonds
de
concours
avant
ia signature
des
devis
et ie
début
des
travaux.
IN/
Délibération
relative
à
la
majoration
de
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
(THRS)
Le
décret
n°
2023-822
du
25
août
2023,
publié
au
Journal
Officiel
du
26
août
2023,
actualise
la liste
des
communes
en
"zone
tendue"
pour
le logement
et inclut
la commune
de
Villedieu.
Les
communes
entrant
dans
le zonage
disposent
d'un
levier
fiscal
supplémentaire
avec
la possibilité
d'instituer
une
majoration,
comprise
entre
5%
et 60%,
de
la part
leur
revenant
de
la cotisation
de
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et autres
locaux
meublés
non
affectés
à l'habitation
principale
dite
"THRS"
prévue
à l'article
1407
ter
du
code
général
des
impôts.
Ce
qui
entraine :
-L'application
automatique
de
la
taxe
sur
les
logements
vacants
(TLV),
perçue
par
l'Etat,
au
bénéfice
de
l'Agence
Nationale
de
l'Habitat
(ANAH).
-La
possibilité
pour
la
commune
de
majorer
d'un
pourcentage
compris
entre
5
%
et
60
%
la
part
communale
de
la cotisation
de
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
(art
1407
ter
du
CGI).
Pour
freiner
l’évolution
de
cette
part
au
sein
du
parc
de
logements
de
la
commune
et
favoriser
par
ce
levier
fiscal
les
locations
à
l’année
dans
la
commune
en
faveur
des
locaux
et
l'implantation
durable
de
familles
pour
faire
vivre
le village,
il est
proposé
de
majorer
de
30%
la
part
communale
de
la
cotisation
de
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et autres
locaux
meublés
non
affectés
à l'habitation
principale
due
au
titre
des
logements
meublés.
Cette
mesure
sera
applicable
à compter
du
ler
janvier
2024.
Le
conseil
municipal,
entendu
l'exposé
de
M
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à la majorité
:
- _
Décide
de
majorer
de
30%
la part
communale
de
la cotisation
de
taxe
d'habitation
sur
les résidences
secondaires
et autres
locaux
meublés
non
affectés
à l'habitation
principale
due
au
titre
des
logements
meublés.
-
Charge
ie
Maire
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
Votes
: 9
«
favorable
»
2
«
contre
»
3
«
abstention
»
IV/
Décision
modificative
budgétaire
04
Lors
du
précédent
CM,
il a été
décidé
de
réaliser
d'ici
la fin
de
l’année
les travaux
de
voirie
(opération
144-
Voirie)
concernant
la
réfection
du
chemin
des
Ramades
et la
réalisation
d’une
cuvette
en
béton
pour
un
drainage
sécurisé
des
eaux
pluviales
ou
de
ruissellements
au
centre
de
l'agglomération.
M
Le
Maire
rappelle
qu'il
a
sollicité
la
CCVV
par
le
biais
du
fonds
de
concours
pour
obtenir
une
aide
financière
à hauteur
de
50%
des
coûts
hors
taxe
de
ces
travaux.
I
est
nécessaire
d'ouvrir
des
crédits
supplémentaires
à l'opération
144
par
le biais
du
fonds
de
concours
de
la communauté
de
communes
Vaison-Ventoux
Il est proposé
de
valider
l'ouverture
de
crédits
supplémentaires
comme
suit :
Imputation
OUVERT.
REDUIT
Commentaires
D121
2128
137
37,00
D123
2312
144
9
250,00
R1I13
13158
137
9
287,00
DETAIL
PAR
SECTION
Investissement
|
Fonctionnement
EQUILIBRE
Ouvertures
9
287,00
Dépenses
:
Solide
Ouvertures
Réductions Ouvertures
9 287,00
Solde Réductions
Recettes :
Réductions
Ouv.
- Réd,
Equilibre
:
Ouv.
- Red,
Votes
«
favorable
»
à
l'unanimité
Les
élus
de
la commission
voirie
mettent
en
avant
les
travaux
qu'il
va
falloir
faire
chemin
des
Faïnes
et
de
la Montagne,
il est
entendu
que
des
devis
de
réfection
vont
être
faits.
Avis
favorable
à
l'unanimité
V/Présentation
du
projet
de
l'aménagement
Espace
Sports
et
Loisirs
Daladier
(Association
Sports
et
Loisirs
de
Villedieu)
Le
président
de
l'ASLV,
Stéphane
Bigand
a
rencontré
les
élus
à
2
reprises
pour
leur
faire
présenter
un
projet
de
rénovation
et d'aménagement
de
l'espace
loisirs
Gustave
Daladier.
Ces
réfections
pourraient
s'inscrire
dans
le
dispositif
« Plan
5000
terrains
de
Sport-Année
2024
»
porté
par
l'Agence
Nationale
du
Sport. Le
"Plan
5000
Terrains
de
Sport"
est
un
plan
de
subvention
d'équipements
sportifs
en
extérieur
et
en
accès
libre,
axé
sur :
La
construction
d'équipements
sportifs
supplémentaires
pour
permettre
une
augmentation
de
la pratique
sportive
et notamment
des
pratiques
diversifiées
La
requalification
d'équipements
sportifs
déjà
existants
: création
d'un
équipement
sportif
de
proximité
à
l'emplacement
d'un
équipement
existant
inutilisable
avec
changement
de
nature
Des
opérations
mobiles
pour
sensibiliser
les
populations
à des
pratiques
trop
éloignées
de
leur
territoire
Si
le
porteur
de
projet
a
un
statut
de
collectivité
territoriale,
cela
ouvre
la
possibilité
de
bénéficier
des
subventions
jusqu’à
80%
du
montant
hors
taxe
des
installations.
M
jean-Laurent
Macabet,
ayant
présenté
ce
projet,
insiste
sur
l'opportunité
des
subventions
nationales
en
cours
dont
le renouvellement
est
assuré
seulement
à très
court
terme.
Cependant,
les
projets
d'investissement
en
cours
avec,
notamment
l'achat
d’un
terrain
pour
une
aire
de
stationnement,
les
travaux
envisagés
dans
le
village
médiéval
et
le
plan
pluriannuel
concernant
la
réfection
des
voiries
communales,
ne
laissent
pas
une
grande
marge
de
manœuvre
sur
les
budgets
de
ces
deux
prochaines
années.
VI/Tour
de
table
des
commissions
municipales
e
Affaires
générales
et
finances
-Le
compte
de
ia commune
dispose
à ce
jour
die
179
696
euros.
-Chapitre
budgétaire
du
personnel
:
budget
a
ré
abonder
en
fin
d’année
car
il
y
a
eu
de
nombreux
remplacements
d'agents
malades
et
l'enveloppe
prévue
au
budget
n’est
pas
suffisante:
délibération
à
prendre
au
prochain
conseil
municipal.
-Achat
des
radiateurs
pour
les
logements
communaux
en
cours
d'étude
(rappel
part
CDST
2020-2022)
-Rencontre
de
Vaucluse
ingénierie
ce
28/09/2023
: nécessité
de
prévoir
la
réalisation
d'un
schéma
directeur
du
pluvial
; préalable
à
toute
obtention
de
subvention.
Station
de
lavage:
Experts
de
la
Région
se
déplacent
le
09/10/2023
sur
site,
visite
conditionnant
le
versement
de
la subvention
de
la
Région
-la sécurisation
du
beffroi
: devis
en
cours
de
réception
: opération
conséquente
: à inscrire
au
programme
d'investissement -arrachage
du
platane
: devis
en
cours
de
réception
pour
le
carottage
de
la souche
-constituer
groupe
de
travail :
festival
BD,
élargir
aux
volontaires
du
comité
consultatif
e
Numérique
et
communication
En
fin d'année
2022,
Orange
avait
publié
la liste
des
communes
dans
lesquelles
le réseau
cuivre
sera
fermé
et
avait
annoncé
sa
volonté
de
passer
à un
réseau
100%
fibre.
Certains
administrés
ont
été
destinataires
de
courrier
particulier
mais
ce
n’est
pas
le
cas
de
toute
la population.
Les
anciennes
connexions
basées
sur
le
cuivre
seront
progressivement
remplacées
par
des
liens
fibre
optique
et il incombe
à chaque
foyer
de
réaliser
les
démarches
nécessaires
pour
se
raccorder.
Les
services
sur
le réseau
cuivre
s’arrêteront
au
plus
tard
le
1e" octobre
2024.
A
compter
de
cette
date,
tous
les
services
qui
reposent
encore
sur
le réseau
cuivre:
votre
ligne
téléphonique,
votre
accès
internet
via
ADSL,
SDSE,
VDSL
et
les
services
associés
(télésurveillance,
téléassistance,
ascenseur...)
ne
seront
plus
accessibles.
L'intercommunalité
communique
beaucoup
à ce
sujet
sur
le territoire
et les Villadéens
doivent
se
soucier
d'anticiper
ce
passage
à la fibre. M.
Le
Maire
ajoute
que
pour
ce
qui
est
du
réseau
46,
l'Etat
poursuit
le
déploiement
du
réseau
et
il
est
entendu
que
les
installations
des
pylônes
sont
soumis
à l'approbation
du
conseil
municipal.
eo
Communication
La
commission
va lancer
l'édition
et la distribution
du
prochain
bulletin
municipal
dès
ces
prochains
jours.
La
demande
du
Lions
Club
de
pouvoir
compter
sur
une
diffusion
par
les
moyens
communaux
de
leur
prochain
numéro
ne
pourra
malheureusement
pas
aboutir
car
la commission
n’envisage
pas
de
sortie
de
leur prochain
bulletin
à la même
période.
e
Urbanisme
-Point
sur
la
prochaine
étape
de
Plan
Local
d'Urbanisme:
le
commissaire
enquêteur,
M
Thabard,
rencontre
les élus
le 02/10/2023
en
présence
de
M
Poulain
pour
établir les modalités
du
déroulement
de
l'enquête
publique.
Il faut
noter
les
parutions
obligatoires
sur
divers
médias
dont
le
premier
estimatif
est
aux
alentours
de
6000
euros,
comprenant
également
la réalisation
des
affiches
règlementaires
-NOUVEAUX
DOSSIERS
ENREGISTRES
DEPUIS
LE
3 AVRIL
2023
-PERMIS
DE
CONSTRUIRE
PC
8414623N0006
: dépôt
le
03.07.2023
pour
changement
de
destination
d’un
hangar
agricole
en
logement
et construction
d’un
hangar
agricole.
Refusé
PC08414623N0007
(ERP)
: dépôt
le 07.07.2023
pour
modification
de
façades,
création
d’un
parking
PMR
et
de
deux
chambres
PMR.
Rénovation
de
l'accueil,
des
chambres,
de
la
toiture,
du
chauffage
et
du
SPANC.
En
cours
d'instruction.
PC08414623N0008
: dépôt
le
17.07.2023
pour
création
d’une
pièce
de
plain-pied,
extension
résidence
principale.
En
cours
d'instruction.
PC08414623N0009
: dépôt
le
04.09.2023
pour
création
d’un
garage
attenant
à
la
maison.
En
cours
d'instruction
(demande
de
pièces
complémentaires).
-DÉCLARATIONS
PRÉALABLES
DP08414623N0005
: dépôt
le
05.04.2023
pour
installation
de
panneaux
PV.
Accordé.
DP08414623N0006
: dépôt
le
14.04.2023
pour
installation
de
6 panneaux
solaires
en
toiture.
Accordé.
DP08414623N0007
: dépôt
le
03.05.2023
pour
construction
d’un
pool
house
fermé
et
d’une
terrasse
surmontée
d’une
pergola.
Refusé.
DP08414623N0008 :
dépôt
le
09.05.2023
pour
pose
d’un
bloc
clim.
Accordé.
DP08414623N0009
: dépôt
le
26.06.2023
pour
construction
d’un
pool-house
fermé,
d'une
terrasse
et
édification
d'un
mur.
Accordé.
DP08414623N0010 :
dépôt
le 30.06.2023
pour
construction
clôture
et portail.
Accordé.
DP08414623N0011 :
dépôt
le
05.07.2023
pour
installation
de
8 panneaux
solaires
en
toiture.
Accordé.
DP08414623N0012
: dépôt
le
11.07.2023
pour
réfection
de
toiture
avec
création
d’une
terrasse
patio.
Accordé. DP08414623N0013
: dépôt
le
25.07.2023
pour
installation
de
16
PV.
Accordé.
DP08414623N0014 :
dépôt
le
29.08.2023
pour
construction
clôture
et portail.
En
cours
d'instruction.
DP08414623N0015
: dépôt
le
22.09.2023
pour
modification
de
façade
et création
de
surface
de
plancher.
En
cours
d'instruction.
-
DIA
DEPUIS
LE
3 AVRIL
2023
DIA08414623N0005
: MOUROT
/ SIMON
DIA08414623N0006 :
ITINOVA
/ CASEDEPAX
DIA08414623N0007
: DEMEULEMEESTER
/ VAN
HOOREBEKE DIA08414623N0008
: ARNAUD
/ DUBAN
DIA08414623N0009
: ITINOVA
/
PARA
e
Affaires
sociales :
Locations
communales :
-Arrivée
de
Mme
Louise
Guillemin,
société
«
Le
temps
d’une
création
»
le
01/10/2023,
local
du
Villadéï,
bail
dérogatoire
de 2
ans,
« entreprise
le Temps
de
la création
»
-Arrivée
d’une
nouvelle
locataire
dans
le logement
au-dessus
de
la mairie
au
01/10/2023
-Départ
de
la locataire
occupant
le logement
au-dessus
du
Café
du
Centre
: travaux
d'insonorisation
seront
entrepris
à son
départ
dans
les
pièces
jouxtant
le
café.
La
maison
de
Paulette
: suite
précédent
CM,
la commission
va
prendre
possession
du
local
et organiser
les
activités
ces
prochaines
semaines.
Il
est
entendu
que
le
gérant
de
l'Art
Bohème
pourra
entreposer
gracieusement
son
matériel
et stock
dans
une
des
salles
du
rez-de-chaussée
tant
que
cela
ne
gêne
pas
les
activités
organisées
dans
l'immeuble.
Les
documents
d'assurance
nécessaires
seront
transmis
au
secrétariat.
e
Voirie
et
technique
-Enrobé
à
froid
: nids
de
poule
chemin
de
la
Montagne,
vérification
du
chemin
des
Pigières
et
voir
des
Fainanc 1
iii oo
-rencontre
Entreprise
Missolin
le 03/10
pour
planifier
les
travaux
d’un
collecteur
béton
eaux
pluviales
et
chemin
des
Ramades
-travaux
de
rénovation
de
la
maison
du
21
grand
rue
vont
débuter
prochainement,
nécessitant
la
pose
d'un
échafaudage
pendant
plusieurs
semaines
et ayant
un
impact
sur
la circulation
au
cœur
du
village
VII /Questions
diverses
Sans
objet
VIIT/Agenda
e
Commission
sécurité
intercommunale
: salle
Garcia
le
06
octobre
2023-exercice
préparatoire
mardi
03
octobre
2023
e
Réunion
prépiquetage
avec
le Syndicat
d’Electrification
Vauclusien
(SEV)
le
10
octobre
de
17h00
à 18h00 Inauguration
station
de
lavage
des
pulvérisateurs
agricoles
20
octobre
2023
Intronisation
confrérie
St Vincent
le
28
octobre
2023
avec
festivités
sur
la place
Inauguration
exposition
Résistance
et déportation
: 27
novembre
2023
à
17h00
Inauguration
de
la tour
castrale
prévue
au
printemps
prochain
La
cérémonie
des
vœux
pour
la nouvelle
année
est pré vue
le
19
janvier
2023
7
LT
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h35
pros Agnès BRUNET