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Document publié le Mercredi 12 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 717)
Thèmes du document : Industrie, Sport, Mode, textile et habillement,
Page 1 sur 2
PRESENTS : Isabelle HEURTIER, Philippe PASSOT, Jean-François DEMARCHI, Lilian COTTET-EMARD, Alain BLONDET, Frédéric HERZOG, Laurent PLAUT, Anne-Christine DONZE et Loïc GELPER
EXCUSES : Jean-Louis MILLET, Claude MERCIER, Roland FREZIER, Christian ROCHET
ABSENTS : /
POUVOIRS : Jean-Louis MILLET pouvoir à Loïc GELPER, Claude MERCIER pouvoir à Isabelle HEURTIER, Roland FREZIER pouvoir à Alain BLONDET
La convocation pour la séance du mercredi 12 Mars 2025, datée du 06 Mars 2025 a été adressée aux membres du Bureau, publiée sur notre site internet et affichée sur le panneau dédié en mairie de Saint Claude.
M. Fréderic HERZOG se propose pour assurer les fonctions de secrétaire de séance, il est élu à l’unanimité.
HJSC_B_2025_03_01 ENVIRONNEMENT
FRICHE INDUSTRIELLE CHACOM :
ALLOTISSEMENT DES TRAVAUX DE
DEMOLITION ET REVEGETALISATION
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_02 ENVIRONNEMENT SPANC : CONTROLES DE BON FONCTIONNEMENT - CHOIX DU PRESTATAIRE 12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_03 HABITAT/ PATRIMOINE
SEPTMONCEL : ACQUISITION DU FONDS DE
COMMERCE DE BOULANGERIE - EXERCICE DU
PACTE DE PREFERENCE
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_04 HABITAT/ PATRIMOINE
SAINT CLAUDE - 6 RUE DES FRERES LUMIERE -
PROROGATION MISE A DISPOSITION -
PLASTOREX
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_05 HABITAT/ PATRIMOINE
SAINT CLAUDE - POLE DE SERVICES DU
TOMACHON - NOUVEAU BAIL - ASSOCIATION
ARTS PLASTIQUES DU HAUT JURA
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_06 HABITAT/ PATRIMOINE SAINT CLAUDE - POLE DE SERVICES DU TOMACHON - NOUVEAU BAIL - MICRODATA 12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_07 TOURISME CANYON DE COISERETTE : PLAN DE SECOURS 12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_08 TOURISME OFFICE DE TOURISME : CONVENTION DE PARTENARIAT 2025 AVEC LE CIGC 12 pour,
0 contre,
0 abstention
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT- CLAUDE
Délibération conforme,
La Présidente,
Isabelle HEURTIER
Liste des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 9
12 MARS 2025
Excusés 4 Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT-CLAUDE
Pouvoirs 3
Absents 0 Page 2 sur 2
HJSC_B_2025_03_09 TOURISME OFFICE DE TOURISME : TARIFS DE REVENTES DES PRODUITS BOUTIQUE 12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_10 TOURISME OFFICE DE TOURISME : CONVENTION DE PARTENARIAT AVE LE CEVEO BOIS D’AMONT 12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_11 TOURISME OFFICE DE TOURISME : CONVENTION SNCF 2025 12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_12 TOURISME
OFFICE DE TOURISME : CONVENTION DE
REFACTURATION FLYERS LIGNE DES
HIRONDELLES - SAISON 2025
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_13 TOURSIME OFFICE DE TOURISME : VALIDATION DE LA CONVENTION DE CESSION D’IMAGE - PNRHJ 12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_14 SPORTS CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET : ALLOTISSMENT DU LOT 06 12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_03_15 SPORTS
CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET :
APPROBATION AVENANT 06 AU CONTRAT
APMA
11 pour,
0 contre,
1 abstention
(L. GELPER
pour pouvoir J-
L MILLET)