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Déliberation - DELIBERATIONS 11 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Lavit.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS 11 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE LAVIT DE LOMAGNE
(TARN-ET-GARONNE)
Conseil municipal du Lundi 11 Septembre 2023
Liste des délibérations
DELIBERATIONS VOTES
Désignation du Secrétaire de séance conformément à l’article
L.2121.15 du C.G.C.T
Madame HYGONENQ Brigitte
Adoptée à l’unanimité des votants
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du
26 juin 2023
Approuvé à l’unanimité
2023_09_11_01 : Mise à jour du RIFSEEP . Approuvée à l’unanimité
2023_09_11_02 : Renouvellement de la commission de contrôle
des listes électorales.
Approuvée à l’unanimité
2023_09_11_03 : SDE- Travaux de dissimulation du réseau Avenue
Croix de Jubilé.
Approuvée à l’unanimité
2023_09_11_04 : IRIS – Devis des honoraires pour la maîtrise
d’œuvre des terrains de Padel.
Approuvée à l’unanimité
2023_09_11_05 : DM N°1 Budget Assainissement. Approuvée à l’unanimité