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Compte-Rendu - 24 octobre 2020
Compte-Rendu - 24 octobre 2020
Document publié le Samedi 24 octobre 2020 par la commune de Doissat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 octobre 2020)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
MAIRIE DE DOISSAT
24170
CONSEIL MUNICIPAL
Compte Rendu de la Séance ordinaire du samedi 24 Octobre 2020
Ouverture de la séance à 18h00
Présents : Christian BOISSY, Michel DUMAS, Jean-Marie GILET, Bruno LALLIER, Francis RINGENBACH, Robert DAURIAT, Claudine PISKO, Michael BOULARD, Stéphane LACOSTE.
Absent : Alain WINGDICH
M. Stéphane LACOSTE est nommé secrétaire
ORDRE DU JOUR
1- Éclairage public
Pour donner suite à la rencontre sur le terrain avec Mr DUFFOUR (Technicien SDE), Jean- Marie GILET nous fait part des solutions éventuelles pour donner suite à notre demande de modification d’éclairage public. Pour mémoire, nous devons respecter des codes temps qui correspondent à des plages horaires précises. Les horaires actuels (code C) sont extinction à 22h30 et allumage à 06h00 (extinction 23h30 de mai à septembre), sachant qu’en amont un capteur temporise en fonction de la luminosité en toute saison l’allumage et l’extinction (s’il fait encore jour, pas d’allumage et/ou extinction dès qu’il fait déjà jour).
- Passage en éclairage LED Coût trop élevé, 1500€ par foyer lumineux, d’autant plus que les lanternes ne sont pas obsolètes et qu’elles peuvent toujours être maintenues. - Possibilité d’occulter une des 4 faces des points lumineux dérangeants les habitants (2 points lumineux ont été demandés).
- Vote du code d’éclairage du bourg (toujours temporisé par le capteur de luminosité) o Code A2 (Extinction à 20h30) 3 voix Pour
o Code N (Extinction à 22h- Allumage à 7h) 6 voix Pour
Coût de la modification= 54€
Une délibération sera prise pour le passage à ce nouveau code N associé à la nouvelle plage des horaires d’éclairage public.
À noter : Possibilité d’extinction totale au mois d’Août après la prise d’un arrêté municipal.
2- Chemin de randonnée du Pech
Les travaux de nettoyage du chemin de randonnée ont été réalisés.
Un devis des panneaux de balisage est en cours.
Vote pour l’inscription du chemin de randonnée du Pech au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée)
9 voix Pour MAIRIE DE DOISSAT
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3- Réunion PLUI
Christian BOISSY a assisté à la conférence des Maires organisé par la CCFBVD et la société GEOSCOPE dont l’ordre du jour était :
Le projet du diagnostic (état des lieux) réalisé à cette date par GEOSCOPE (hors cha- pitre Agriculture)
La méthode de travail PADD / Calendrier / Association du grand public au diagnostic La gouvernance
Pour information, l’état des lieux est un rapport de 307 pages plus un atlas cartographique de 86 pages que nous avons pu télécharger et consulter en amont, et qui est disponible en mairie au format numérique pdf uniquement.
Nous y avons détecté des omissions, problèmes et/ou imprécisions qui ont été soumis et pris en compte par le responsable coordinateur du PLUI au sein de la ComCom, à savoir :
- Les dents creuses (possibles zones pouvant devenir à terme constructibles) qui ne sont mentionnées que dans le bourg de la commune alors que des lieudits parfois plus gros que le bourg n'apparaissent pas. Une commune rurale est très vaste et se compose de nombreux ilots d'habitation qui méritent aussi de s'étoffer.
- Absence de cartes répertoriant les bâtis non occupés qui à notre sens doivent être pris en compte ; Ces biens non occupés devraient être une priorité pour les permis de construire (voir aides spécifiques).
- Absence de cartes reprenant les communications et couvertures numériques (Adsl, Fibre, 3G/4G)
- Nous avons remarqué que le sud de la commune à partir de Babiot n’a souvent pas été repris dans les rapports cartographiques. Nous savons que c'est le bout du bout de la ComCom en limite de département et en limite d'une autre ComCom mais ce territoire ne doit pas être oublié.
4- Divers
4.1 Fête de Noël
En raison de la crise sanitaire en cours, le conseil décide de ne pas maintenir les animations et repas de Noël cette année.
Cependant, la distribution habituelle des cadeaux sera organisée.
4.2 Cérémonie du 11 Novembre 2020
Le conseil municipal est dans l’attente des consignes de la Préfecture.
4.3 Accueil des nouveaux arrivants
Cette cérémonie d’accueil se fera dès que la crise sanitaire sera terminée. MAIRIE DE DOISSAT
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4.4 Fleurissement du bourg
Claudine PISKO est mandatée pour le choix des fleurs. Les plantations seront réalisées par les employés communautaires.
4.5 Borne Incendie du Coustalier
Les travaux de modification nécessaires pour la rendre pleinement fonctionnelle n’ont toujours pas été fait.
5- Sujets à mettre à l’ordre du jour du prochain conseil
- Défibrillateur
- Miroirs d’agglomération
- Marquage au sol
- Bilan défauts fils téléphoniques
- Règlement Intérieur du cimetière
L’ordre du jour étant terminé, la séance est clôturée à 19h45.
Le prochain conseil est prévu le 21 novembre 2020 si les conditions sanitaires nous le permettent.