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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 17102016
Document publié le Lundi 17 octobre 2016 par la commune de Molières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 17102016)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 17 OCTOBRE 2016
L'an deux mille seize, le dix-sept octobre à vingt heures trente, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Yvan LUBRANESKI, Maire,
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs BERTRAND, BINET, DA COSTA, FABRE, GRUFFEILLE, HANNA, HÉVIN, LE BOULANGER, LUBRANESKI, MIOT, NAVEAU, PRABONNAUD, PROUST, TRÉHIN et VABRE.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS : Monsieur GATTERER (pouvoir à Monsieur LUBRANESKI) et Madame JACQUET (pouvoir à Madame PROUST).
ÉTAIT EXCUSÉE : Madame CROISET.
A été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance : Monsieur Philippe HÉVIN.
Conseillers en exercice : 18 - Présents : 15 - Votants : 17.
Le compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 26 septembre 2016 a été adopté à l'unanimité.
Monsieur le Maire propose de retirer une délibération de l’ordre du jour. En effet, les termes de la convention de partenariat entre le centre équestre et la commune des Molières dans le bois communal des Carrières Saint Jean ne sont pas assez travaillés. Certaines incertitudes demeurent notamment quant aux travaux à réaliser pour assurer la sécurité tout en respectant et en valorisant les qualités environnementales de cette parcelle. Ce point est développé en questions diverses du présent compte-rendu.
1. DÉCISIONS DU MAIRE
1.1. FIXATION DES TARIFS APPLIQUÉS LORS DE LA SOIREE « CORSE » ORGANISÉE PAR LA COMMUNE LE 14 OCTOBRE 2016
Par décision n°24/2016 du 6 octobre 2016, les tarifs de la soirée « Corse » organisée le 14 octobre 2016 ont été fixés comme suit :
- Prix de l’entrée : 25 € comprenant la participation au concert, un apéritif, une assiette de charcuterie et de fromage et un café.
- Tarifs de la buvette :
* bouteille de bière (33 cl) : 3 €
* bouteille de vin (75 cl) : 8 €
* bouteille d’eau gazeuse (1 litre) : 1 €
Madame TRÉHIN fait part du bon déroulement de cette soirée. Elle indique que les tarifs fixés ont permis de couvrir l’ensemble des frais engagés.1.2. CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICE RELATIF AU CONTROLE DE L’ENSEMBLE DES MATÉRIELS SPORTIFS ET RÉCRÉATIFS
Par décision n°25/2016 du 14 octobre 2016, il a été décidé de la signature d’un contrat relatif au contrôle de l’ensemble des matériels sportifs et récréatifs entre la société SOLÉUS représentée par son Directeur, Monsieur Fabrice PONSIN et la commune des Molières représentée par son Maire, Monsieur Yvan LUBRANESKI.
Les prestations comprises dans ce contrat portent sur le contrôle des équipements de l’ensemble sportif de football du stade et du skate park rue de la Porte de Paris ainsi que ceux du city stade chemin des Valentins aux Molières.
Le contrat est conclu pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2017. Le montant des prestations s’élève à 240,00 € TTC/an.
1.3. INTERVENTIONS PONCTUELLES DE MUSIQUE AU SEIN DE L’ECOLE MATERNELLE ANNE FRANK AUX MOLIERES – ASSOCIATION RIVARTS – ANNÉE 2016
Par décision n°26/2016 du 29 septembre 2016, il a été décidé de la signature d’un contrat de prestations pour des interventions musicales pendant le temps scolaire au sein de l’école maternelle Anne Frank entre l’association RIVARTS, représentée par son Président, Monsieur Jean TAQUET, domiciliée 12 rue Gustave Rouanet – Bâtiment B – 75018 Paris et la commune des Molières représentée par son Maire, Monsieur Yvan LUBRANESKI.
Le montant global de la prestation s’élève à 770 € TTC. Cette prestation comprend 7 interventions ponctuelles d’un musicien à l’école maternelle du 5 octobre au 7 décembre 2016 inclus.
1.4. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE DE CHEVREUSE DANS LE CADRE DE LA NATATION SCOLAIRE ENTRE LE SIVOM ET LA COMMUNE DES MOLIÈRES– ANNÉE 2016/2017
Par décision n°27/2016 du 17 octobre 2016, il a été décidé de la conclusion d'une convention de mise à disposition de la piscine intercommunale dans le cadre de la natation scolaire entre le SIVOM de Chevreuse re- présenté par son Président, Monsieur Jacques PELELTIER et de la commune des Molières représentée par son Maire, Monsieur Yvan LUBRANESKI.
Le SIVOM de Chevreuse s'engage à mettre à disposition de la commune des Molière la piscine de Che- vreuse et ses annexes (vestiaires collectifs, les douches et sanitaires) ainsi que le personnel de surveillance quali - fié nécessaire pour assurer la surveillance des élèves des classes de l'enseignement primaire.
Le créneau loué par la commune des Molières permettra l'accueil d'une classe (les CP) tous les lundis hors vacances scolaires de 9 h 40 à 10 h 15 (horaires de l'entrée et sortie dans l'eau) du 19 septembre 2016 au 12 juin 2017 inclus.
Le tarif appliqué pour la séance correspondant à la demande de la commune des Molières (bassin sportif de 525 m2 + le bassin pédagogique) avec mise à disposition d'éducateurs diplômés et agréés est de 246,00 € la séance soit : 110,00 € de personnel et 136,00 € d'utilisation des locaux.
2. DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2.1. CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UNE ACTIVITÉ « DÉCOUVERTE DU PONEY » DANS LE CADRE DES NOUVELLES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES (NAP) ENTRE LE CENTRE ÉQUESTRE ET LA COMMUNE DES MOLIÈRES
Monsieur Yvan LUBRANESKI, Rapporteur,
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que la commune a mis en place la réforme des rythmes scolaires et dans ce cadre, propose aux élèves de l’école maternelle et élémentaire Anne Frank aux Molières des activités diverses : sports, activités artistiques, scientifiques, jardinage...Monsieur MASSON-DEBLAIZE, responsable du Centre équestre des Molières a proposé que les animateurs du Centre encadrent gratuitement un groupe d’environ 15 élèves lors de séances de « découverte du poney ». Cette activité serait proposée aux enfants d’âge primaire scolarisés à l’école Anne Frank du 2 novembre 2016 au 7 juillet 2017 à raison d’une séance hebdomadaire d’1 h 30.
Pour finaliser cet accord, Monsieur le Maire propose qu’une convention soit signée entre la commune et le Centre équestre des Molières.
Demande au conseil de se prononcer,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ACCEPTE les termes de la convention proposée et remercie Monsieur MASSON-DEBLAIZE pour cette initiative.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer :
- la convention entre le centre équestre et la commune pour la mise en place d’une activité « découverte du poney » dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires,
- et toutes les pièces utiles à la mise en œuvre de ladite convention.
2.2. CONVENTIONS ENTRE LA COMMUNE DES MOLIÈRES ET LES BÉNÉVOLES QUI INTERVIENNENT AU SEIN DES SERVICES PÉRISCOLAIRES ET EN PARTICULIER POUR L’ENCADREMENT DES NOUVELLES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES (NAP)
Monsieur Yvan LUBRANESKI, Rapporteur,
Le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que la commune a mis en place la réforme des rythmes scolaires et dans ce cadre, propose aux élèves de l’école maternelle et élémentaire Anne Frank aux Molières des activités diverses : sports, activités artistiques, scientifiques, jardinage...
Pendant ces activités, les enfants sont répartis en groupe d’environ 15 élèves et sont encadrés par du personnel communal, des intervenants spécialisés mais aussi des bénévoles.
A titre d’exemple, durant l’année scolaire 2016/2017, les bénévoles qui interviendront au sein des NAP sont :
- Madame Mireille BASSET qui encadre l’activité de jardinage les mardis et vendredis scolaires,
- Monsieur Jacques PEZOT qui anime des ateliers d’expériences scientifiques les mardis scolaires,
- Monsieur Rémi BERTHIER qui propose des ateliers « permis piéton » et/ou « permis vélo ».
Monsieur le Maire propose qu’une convention soit signée entre la commune et les bénévoles qui interviennent au sein des services périscolaires et en particulier, pour assurer l’encadrement des enfants pendant les Nouvelles Activités Périscolaires (NAP). Dans ce cadre, Monsieur le Maire demande au conseil de l’autoriser à signer une convention selon le modèle ci-joint avec tous les bénévoles qui interviendront au sein des NAP.
Demande au conseil de se prononcer,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
AUTORISE le Maire à signer le projet de convention joint en annexe à la présente délibération avec tous les bénévoles qui interviendront dans le cadre des services périscolaires et en particulier des Nouvelles Activités Périscolaires.
Monsieur le Maire profite de cette intervention pour remercier l’ensemble des bénévoles qui participent activement à l’organisation de ces activités. Par leur implication, ils permettent d’en réduire le coût tout en of- frant aux enfants leurs compétences respectives.3. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
3.1. CONVENTION DE PARTENARTIAT ENTRE LE CENTRE ÉQUESTRE ET LA COMMUNE DES MOLIÈRES – BOIS COMMUNAL « LES CARRIÈRES SAINT-JEAN »
Monsieur le Maire rappelle au conseil que la commune a fait l’acquisition d’une parcelle de 1 ha 58 a 57 ca située au lieu-dit « Les Carrières Saint-Jean ». Cette parcelle débouche à la fois sur le chemin de Cernay mais aussi sur la rue de Boullay. Elle est boisée et classée « Espace Naturel Sensible (ENS) ». La situation de cette parcelle permet de créer une liaison douce reliant les deux voies. Cependant, s’agissant d’anciennes carrières de meulières, le relief du terrain est très perturbé.
La commune a été sollicitée par le Centre équestre des Molières, en recherche de parcelles pour ses animaux. Monsieur MASSON-DEBLAIZE, responsable du Centre équestre propose également de créer dans ce bois, un parcours pour le passage de poneys.
Cette occupation paraît non seulement compatible avec les objectifs de préservation, de valorisation et d’entretien de ces lieux, mais aussi propre à créer naturellement un passage entre les deux rues pour les promeneurs. Toutefois, ce bois nécessite un travail préalable d’éclaircissement des taillis et surtout la vérification et/ou l’élagage des arbres les plus imposants pour assurer la sécurité des passants.
Monsieur GRUFFEILLE rappelle que le Conseil des Sages a travaillé et a rédigé un état des lieux sur les bois et les chemins existants sur la commune. Ce travail pourrait servir de base à la réflexion sur les modalités d’occupation et de valorisation du bois des Carrières Saint-Jean.
Monsieur le Maire précise que les élus du secteur « travaux » vont se réunir prochainement puis revenir vers le Conseil des Sages dès sa prochaine tenue.
Suite à une question de Madame LE BOULANGER, Monsieur le Maire indique que la commune est également propriétaire du bois de la Cocquetière. Ces bois sont ouverts au public et nécessitent une surveillance et un entretien.
Monsieur FABRE rappelle que des subventions peuvent être obtenues auprès du Conseil départemental de l’Essonne au titre de l’entretien des ENS.
Monsieur le Maire propose donc de poursuivre l’étude de la demande du Centre équestre à partir du travail réalisé par les Sages et de l’état des lieux dressé par le Parc Naturel Régional de la haute vallée de Chevreuse. Il souhaite également que plusieurs devis soit sollicités sur les travaux d’élagage à réaliser dans cette parcelle afin d’assurer la sécurité du public.
Ce n’est qu’à l’issue de cette réflexion et de ce chiffrage des travaux que les modalités d’occupation de tout ou partie de la parcelle par le Centre équestre des Molières pourront être définies. Le directeur du Centre équestre en a été informé.
3.2. ARRIVÉE DE MIGRANTS A FORGES-LES-BAINS
Monsieur le Maire rappelle que 44 migrants sont arrivés récemment à Forges-les-Bains. Il indique qu’il a été sollicité par Madame Marie CHABRIER, Maire de Forges-les-Bains pour relayer un message portant principalement sur l’organisation des dons que les habitants souhaitent apporter et sur la tenue d’une réunion prévue le jeudi 20 octobre à 20 h à la Salle Messidor au centre socioculturel de Forges-les-Bains. Les conseillers municipaux sont unanimement favorables à la diffusion de ce message.
SÉANCE LEVÉE A 21 H 35.