Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2023 005+ +Publiée+le+10+février+2023
Déliberation - Del 2023 004+ +Publiée+le+10+février+2023
Déliberation - DEL 2023 014+ +Publiée+le+10+février+2023
Déliberation - DEL 2023 022+ +Publiée+le+10+février+2023
Déliberation - DEL 2023 013+ +Publiée+le+10+février+2023
Déliberation - DEL 2023 010+ +Publiée+le+10+février+2023
Déliberation - DEL 2023 003+ +Publiée+le+10+février+2023
Déliberation - DEL 2023 006+ +Publiée+le+10+février+2023
Déliberation - DEL 2023 009+ +Publiée+le+10+février+2023
Déliberation - DEL 2023 023+ +Publiée+le+10+février+2023
Déliberation - DEL 2023 024+ +Publiée+le+10+février+2023
Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune de Domont.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 024+ +Publiée+le+10+février+2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
N° DEL-2023-024
- _] CL COMMUNE DE DOMONT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseillers en exercice : 33 L'an deux mil vingt-trois, le mardi 07 février à dix-neuf heures trente minutes
Présents : 23 le conseil municipal, sur convocation adressée le mercredi 1° février 2023, Votants : 33 s'est réuni à la Salle des Fêtes Régis Ponchard sise Parc de la Mairie, Pouvoirs : 10 sous la Présidence de Monsieur Frédéric BOURDIN, Maire de Domont
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Serge BIERRE, Madame Marie-France MOSOLO, Monsieur Laurent GUIDI, Monsieur Jean-Paul DELETOMBE, Madame
Alix LESBOUEYRIES, Monsieur Martin KAMGUEN, Madame Michelle HINGANT, Monsieur Claude SOLARZ, Monsieur Charles ABEHASSERA, Monsieur Michel WIECZOREK, Madame Rolande RODRIGUEZ, Monsieur Eric PONCHARD, Madame Valérie GUERINEAU, Monsieur Hervé COMMO, Monsieur Artur GOMES, Monsieur Jérôme STEMPLEWSKI, Madame Carine COSTA (à partir
de 20H22), Monsieur Frédéric HOUSSAIS (à partir de 19H51), Madame Aurélie DELMASURE, Madame Pauline MARCENAT, Monsieur Florent BALLIN, Madame Nawel BOUFARES.
POUVOIRS :
Madame Françoise MULLER à Monsieur Martin KAMGUEN - Monsieur Christian GAY-PEILLER à Madame Rolande RODRIGUEZ — Monsieur Eric PERRE à Madame Marie-France MOSOLO - Madame Laurence LUBET à Madame Nawel BOUFARES - Madame Nathalie LEBLANC à Monsieur Eric PONCHARD - Madame Katia BLASI à Monsieur Jérôme STEMPLEWSKI — Madame Carine COSTA à Monsieur Florent BALLIN (jusqu'à 20H22) - Madame Phan Maly NANTHAVONG à Monsieur Artur GOMES — Monsieur Frédéric HOUSSAIS à Monsieur Laurent GUIDI (jusqu'à 19H51) - Madame Christelle AMELINEAU à Madame Pauline MARCENAT - Monsieur Tristan LESENECHAL à Madame Alix LESBOUEYRIES - Madame Elisabeth LESAGE à Monsieur Frédéric HOUSSAIS (à partir de 19H51).
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Rolande RODRIGUEZ.
_ Modification des représentants de la Municipalité au sein de l'Office municipal des sports (OMS) |
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu délibération n°DEL-2020-123 du 12 novembre 2020 désignant les représentants de la Municipalité au sein de l'OMS,
Vu la délibération n°2022-035 du 30 juin 2022, prenant acte notamment de la démission de Madame Josette MARTIN de ses fonctions de conseillère municipale et d’adjointe au Maire,
Considérant que Monsieur le Maire siège au sein de l'OMS en qualité de membre de droit,
Considérant qu'à la suite de la démission de Madame Josette MARTIN de ses fonctions de conseillère municipale, il est fait appel à candidature auprès des membres du conseil municipal afin de pourvoir à son remplacement en désignant
un nouveau représentant parmi les membres de l'assemblée municipale,
Considérant que seule Madame Nawel BOUFARES présente sa candidature,
Sur exposé de Monsieur le Maire,
APRES EN AVOIR DELIBERE, le Conseil municipal, à l'unanimité,
ACCEPTE la candidature de Madame Nawel BOUFARES en tant que représentante du conseil municipal au sein de l'Office Municipal des Sports (OMS).
DECIDE de modifier la délibération n°2020-123 du 12 novembre 2020 en conséquence, les représentants du conseil
municipal au sein de l'OMS étant désormais :
Monsieur Hervé COMMO, Monsieur Artur GOMES, Madame Aurélie DELMASURE,
Monsieur Eric PONCHARD et Madame Nawel BOUFARES.
AUTORISE Monsieur le Maire ou, en cas d'absence où d'empêchement, son représentant délégué, à signer tous documents afférents à ce dossier et à prendre toute mesure d'exécution de la présente délibération.
OVR EXTRAIT CONFORME
Frédéric BOURDIN
Maire de Domont
Délibération rendue exécutoire du fait de :
- Sa transmission au contrôle de légalité le :
- Sa publication sur le site Internet le : 10/02/2023...
Signée — par délégation
Le Directeur Général des Services
Jr
Æ FRI
la 1 délai de deux
i de deux mois à
immune de Domont (47 à on au contrôle de légalité
a notificati
lion équivaut à u implicite de rejet
ation peut également faire l'objet d'un recours contentie
1s un délai de deux mois à compter
)licite où implicite de Monsie
> délibération est transmise au représentant de l'Etat dans les condition
stratif de Cergy-Pontoise (2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy- tronique et de sa transmission au contrôle de légalité ou à compter de la
sL2131-1 et L.2131-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
171