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Arrêté - arrete circulation 17 au 21 juin
Arrêté - arrete 2 au 23 sept
Document publié le Lundi 15 juillet 1974 par la commune d'Andel.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2 au 23 sept)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Département
des
Côtes
d'Armor
COMMUNE
D'ANDEL
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°
2024/33/CIRCULATION
Le
Maire
d'ANDEL,
-
VU
le Code
des
Communes
et notamment
l'article L
131-2
réglementant
la Police
Municipale
;
VU
le Code
de la Route
et notamment
les articles R 44 et R 225;
VU
l'arrêté
interministériel
du
15 juillet 1974
approuvant
la huitième
partie du
livre | de l'instruction
interministérielle
sur la signalisation
routière
(signalisation
temporaire)
;
-
VU
la demande
de SARL
MACE,
représentée
par Monsieur
Eric MACE,
Gérant de l'entreprise
MACE ;
>
CONSIDÉRANT
que
par
mesure
de
sécurité,
il est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
au
lieu-dit la Côte,
dans
le cadre
de travaux
nécessitant
l'installation
d'une
grue
par SARL
MACE,
du
2 septembre
au
23
septembre
2024.
>
VU
l'avis favorable de
Monsieur
l'Adjoint au
Maire d'ANDEL
;
-
ARRÊTE
-
ARTICLE
1:
Un
rétrécissement
de
la chaussée
au
lieu-dit
la Côte,
à partir
du
2 septembre
au
23
septembre
2024.
ARTICLE
2:
Une
signalisation
réglementaire
matérialisera
cette restriction.
ARTICLE
3:
Monsieur
l'Adjoint au
Maire d'ANDEL
est chargé
de l'exécution
du
présent arrêté.
Fait
à
Andel,
le 30 juillet 2024
L'Adjoint au
Maire,
Patrick
BRIENS