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Déliberation - 2023044P
Document publié le Samedi 29 mai 2004 par la commune de Marçon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023044P)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
[072-21 7201839-20230705-AR20230706B-DI
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/07/2023
Publication 07/07/2023
République Française
Département Sarthe (72)
Commune de Marçon
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05/07/2023
Nombre 46 membres L'an 2023, le 5 Juillet à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Marçon, Quiont légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, en Afférents | Présents | pris part | Séance publique et en session ordinaire, sous la présidence de Madame TROTIN au vote Monique, Maire. Les convocations individuelles comportant l'ordre du jour ont été transmises par écrit aux Conseillers Municipaux le 29/06/2023. La convocation 15 11 12 comportant l'ordre du jour a été affichée le 29/06/2023.
Voté Présents : Mme TROTIN Monique, M. RICHARD Jean-Yves, Mme SINNAEVE Emilie, M. GODREAU Bruno, Mme MOREAU Evelyne, M. GENDRON Bernard, À l'unanimité M. DE MALHERBE Raymond, Mme BINARD Lydie, Mme GOURIOU Véronique, Pour: 12 M. DAUDIN Francis, Mme HERMENAULT Aurélie Contre : 0
Abstention : 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. CHARDRON Yann à Mme SINNAEVE
Emilie
Excusé(s) : Mme TROTIN NÉE MARIAUD Patricia, M. GHYAMPHY Koffi
Absent(s) : Mme GAGNARD Sylvie
A été nommé(e) secrétaire : M. DE MALHERBE Raymond
2023/044 - Participation stages scolaires de voile - année 2023
Vu la convention relative à l'utilisation du plan d'eau de Marçon signée le 29 mai 2004 entre le Club de Voile et la Commune de Marçon,
Vu la formation des scolaires assurée par le Club de Voile,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de verser une participation de 3 665 € au Club de Voile de Marçon, au titre de la participation de la Commune aux stages scolaires pour l'année 2023,
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 06/07/2023
Le Maire Secrétaire de séance
Monique TROTIN / M. DE MALHERBE R on
M