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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 16122024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sécurité publique, Éducation,
Liste des délibérations Conseil Municipal du 16 décembre 2024 Page 1 sur 4 Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors de sa séance du Lundi 16 décembre 2024 DIRECTION GENERALE DES SERVICES 1) Délibération n°118/2024 – examinée le 16/12/2024 Proposition de dénomination de l’aire de jeux inclusive, ludique et sportive au village Vote : Unanimité. 2) Délibération n°119/2024 – examinée le 16/12/2024 Demande d’adhésion au centre Hubertine Auclert Vote : Unanimité. 3) Délibération n°120/2024 – examinée le 16/12/2024 Adhésion au groupement de commandes pour les assurances cyber-risques pour la période 2026-2029 Vote : Unanimité. FINANCES 4) Délibération n°121/2024 – examinée le 16/12/2024 Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP-CP) Vote : 34 voix pour ; 5 abstentions (M. GASQ, M. ANDRE, Mme TESSE, M. BEURIOT, Mme LAVENANT) 5) Délibération n°122/2024 – examinée le 16/12/2024 Ouverture de crédits 2025 – section d’investissement – budget ville Vote : Unanimité. 6) Délibération n°123/2024 – examinée le 16/12/2024 Ouverture de crédits 2025 – section d’investissement - budget annexe spectacles et cinéma Vote : Unanimité. 7) Délibération n°124/2024 – examinée le 16/12/2024 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Seine Normandie pour la création d’une aire de jeux inclusive, ludique et sportive au village Vote : Unanimité. REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DES YVELINES —————————————— Commune de Montigny-le-Bretonneux —————————————— Liste des délibérations Conseil Municipal du 16 décembre 2024 Page 2 sur 4 8) Délibération n°125/2024 – examinée le 16/12/2024 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Seine Normandie pour la rénovation de l’avenue du Manet Vote : Unanimité. 9) Délibération n°126/2024 - examinée le 16/12/2024 Avance sur subventions 2025 Vote : Unanimité. 10) Délibération n°127/2024 – examinée le 16/12/2024 Complément tarifs municipaux 2024/2025 Vote : Unanimité. RESSOURCES HUMAINES 11) Délibération n°128/2024 – examinée le 16/12/2024 Actualisation du tableau des effectifs Vote : Unanimité. 12) Délibération n°129/2024 – examinée le 16/12/2024 Temps de travail des agents des brigades de la Police Municipale – Filière Police Municipale Vote : Unanimité. 13) Délibération n°130/2024 – examinée le 16/12/2024 Action sociale – Prolongation du contrat cadre Pass territorial du CIG de la Grande Couronne Vote : Unanimité. 14) Délibération n°131/2024 – examinée le 16/12/2024 Liste des emplois donnant lieu à attribution d’un logement de fonction Ajout du point à l’ordre du jour du Conseil Municipal Vote : Unanimité. Vote de la délibération: Unanimité. EDUCATION 15) Délibération n°132/2024 – examinée le 16/12/2024 Evolution du règlement intérieur des prestations périscolaires maternelles et élémentaires Vote : 32 voix pour ; 7 voix contre (M. GASQ, M. ANDRE, Mme TESSE, M. BEURIOT, Mme LAVENANT, Mme HETIER, M. NADEAU) Liste des délibérations Conseil Municipal du 16 décembre 2024 Page 3 sur 4 URBANISME 16) Délibération n°133/2024 – examinée le 16/12/2024 Recensement rénové 2025 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs Vote : Unanimité. 17) Délibération n°134/2024 – examinée le 16/12/2024 Signature d’un bail commercial avec la société « Auberge du Manet » Vote : Unanimité. 18) Délibération n°135/2024 – examinée le 16/12/2024 Mise à jour de la liste des logements concédés par nécessité absolue de service et attribués par convention d’occupation précaire avec astreintes Vote : Unanimité. CULTURE 19) Délibération n°136/2024 – examinée le 16/12/2024 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations culturelles - 2024 Vote : Unanimité. SPORTS 20) Délibération n°137/2024 – examinée le 16/12/2024 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives saison 2024/2025 Mme Cochereau ne prend pas part au vote. Vote : Unanimité. 21) Délibération n°138/2024 – examinée le 16/12/2024 Subventions exceptionnelles pour aide au transport individuel ou collectif aux associations sportives – année 2024 Vote : Unanimité. JEUNESSE ET VIE DES QUARTIERS 22) Délibération n°139/2024 – examinée le 16/12/2024 Evolution du règlement intérieur des maisons de quartier Vote : Unanimité. Liste des délibérations Conseil Municipal du 16 décembre 2024 Page 4 sur 4 Suite à la séance en date du lundi 16 décembre 2024, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal, a été affichée le mardi 17 décembre 2024 conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.