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Déliberation - cms 01 01 2024 038 Reglement interieur Evasion Escale Escapade
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Montbonnot-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms 01 01 2024 038 Reglement interieur Evasion Escale Escapade)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
VILLE
de
MONTBONNOT
SAINT-MARTIN
(38330)
N° 01_01_2024_038
Nombre de conseillers
en exercice : 29
présents : 28
votants : 28
nombre de voix pour : 28
nombre de voix contre : 0
abstention : 0
NPPV : 0
OBJET :
Règlement intérieur
des trois structures
du service Jeunesse
(Evasion, Escapade et
Escale Jeunes)
Certifie exécutoire
Publié sur le site Internet
www.montbonnot.fr et inséré
au registre des délibérations de
la commune de Montbonnot-
Saint-Martin le :
Envoyé en préfecture le 21/06/2024
Reçu en préfecture le 21/06/2024
Publié le
Départem| 5: 635213802499 20240618-01_ 01 2024 038-DE
Républiq
Arrondissement de Grenoble
Canton de Meylan
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt quatre
le 18 juin
le conseil municipal de la commune de MONTBONNOT-SAINT- MARTIN dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. Dominique BONNET, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 11 juin 2024
Présents: M. BONNET, Maire - Mmes Caroline HALLE, Laurence
LE BARRILLEC, Marie-Béatrice MATHIEU, Virginie SONJON - MM.
Roger BOIS, Jean-François CLAPPAZ, Gilles FARRUGIA, adjoint(e)s
- Mmes Christine CARBONE, Marie-France CARRE, Catherine
FAVAND, Nadine HEILLIETTE, Flavie PARENDEL, Anne-Marie
SPALANZANTIT - MM. Claude BAUSSAND, Jean-Franck BARONI,
Laurent COQUET, Paul KLEIN, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET,
Stéphane MOUNIER, Jean-Baptiste PERIN, Michel PINERI, Jérôme
VINTI.
Pouvoirs : Madame Véronique BRULEBOIS-VIOTTO (pouvoir à Catherine FAVAND), MM. Patrick DESCHARRIERES (pourvoir à Jean-François CLAPPAZ), Alexis ISAAC (pouvoir à Anne-Marie SPALANZANT), Xavier VIGNON (pouvoir à Roger BOIS).
Absente excusée : Madame Nathalie THIBAULT.
Mme Marie-Béatrice MATHIEU est nommée secrétaire.
Sur proposition de Madame Virginie SONJON, Adjointe à la Jeunesse et à la petite enfance il convient d’actualiser les règlements intérieurs des trois structures du service jeunesse (Evasion, Escapade et Escale Jeunes) et de mettre à jour les dates d'ouvertures de ces structures.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité de ses membres présents et représentés, approuve les règlements intérieurs de l’Evasion, l’Escapade et l’Escale Jeunes.
Fait à Montbonnot Saint-Martin,
les jour, mois et an susdits
Le Maire,
Dominique BONNET
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Annexe : Règlement intérieur