Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - C.R. SUCCINCT 9 3 2011
Compte-Rendu - C.R. SUCINCT 23 11 2011
Conseil Municipal - C.R. SUCCINCT 17 06 2011
Compte-Rendu - C.R. SUCCINCT 14 12 2011
Séance - C.R. Succinct seance 8 2 2012
Conseil Municipal - 1121 2017 10 05 15 19 21
Arrêté - 10.DELIB VISEE
Compte-Rendu - CR29 10 2014
Conseil Municipal - CM du 20 04 2011
Conseil Municipal - cm du 25 07 2011
Compte-Rendu - C.R. 19 10 2011
Document publié le Mercredi 19 octobre 2011 par la commune de Bon-Encontre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C.R. 19 10 2011)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE BON-ENCONTRE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 OCTOBRE 2011
COMPTE RENDU SUCCINCT
L’AN DEUX MILLE ONZE, le 19 Octobre à 18 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de BON-ENCONTRE dûment convoqué le 10 Octobre 2011, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Michel LAUZZANA, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Etaient présents : M. LAUZZANA Michel, M. TREY-D’OUSTEAU Pierre, MME BARRAULT Simone M. VINDIS Marcel, MME SCHMITT Rose-Marie, M. ZALATEU Jean-Jacques, MME TERRE Patricia M. BORDES Michel, MMES SABATTE Martine, LAPEYRE Jacqueline, SCUDETTI Elda , BARRY Martine, MM. FATH Gilles, LEMAIRE Jean-Marc , MME VERLHAC Jacqueline, MM. AMELING Christian, VALENTIN Michel, MMES BADENS Nathalie (jusqu’au point n° 10), MAGNES Sandrine (présente à partir du point n° 7), VILLA Pierrette, MM. SIMONITI Bernard, LECOURT Jean-François, MUNCH Alain, SALLES Daniel.
Etaient représentés :
M. CORNE René pouvoir à Monsieur Pierre TREY D’OUSTEAU Mme BADENS Nathalie pouvoir à Monsieur FATH Gilles (à partir du point n° 11) Mme LAPEYRE Brigitte pouvoir à Monsieur AMELING Christian M. MALEN Jean-René pouvoir à Monsieur LECOURT Jean-François
Etaient absents et excusés
Mme VIEZZI Nadine
Mme MAGNES Sandrine (jusqu’au point n° 6)
M. DOUADY Régis
Approbation C.R. du conseil Municipal du 17 juin 2011
Information sur arrivée de Mme LEGRAND
Ordre du jour
Motions
1. C. N. F. P. T. – Cotisation
Afin de ne pas réduire la prise en charge des formations du personnel, le Conseil Municipal
donne son avis favorable à la motion concernant le maintien du taux de la cotisation à 1%.
Vote : à l’unanimité 2. A.N.A.C.R. - Journée de la Résistance
A la demande de l’association nationale des anciens combattants et amis de la résistance, le
conseil municipal adopte la motion visant à instaurer la date du 27 MAI ou le jour ouvré le
plus proche comme JOURNEE NATIONALE DE LA RESISTANCE.
Vote : à l’unanimité
Intercommunalité
3. SIVOM AGEN-EST Rapports sur l’EAU –
Présentation du rapport 2010 par le concessionnaire VEOLIA.
Comme chaque année, le conseil municipal a pris connaissance des rapports des services
d’eau potable et d’assainissement présentés par le concessionnaire.
Le Conseil Municipal prend acte.
4, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE de DAREL – Rapport d’Activité
Le conseil municipal a pris connaissance du rapport annuel d’activité présenté par cet
établissement intercommunal à fiscalité propre.
Le Conseil Municipal prend acte.
5. C.I.I.D. Désignation des membres
Sur proposition de M. Le Maire, le conseil municipal, désigne : Mme Jacqueline VERLHAC –
en qualité de titulaire- et Mme Nadine VIEZZI –en qualité de suppléante- pour siéger à la
C.I.I.D.
Vote : à l’unanimité
Finances
6. TARIFICATION SPECTACLES CULTURELS
Le conseil municipal adopte les nouveaux tarifs, consultables en Mairie, applicables à compter du
1er Janvier 2012
Vote : à l’unanimité
7. TARIFICATION DES SALLES MUNICIPALES
Le conseil municipal adopte les nouveaux tarifs, consultables en Mairie, applicables à compter du
1er Janvier 2012
Vote : à l’unanimité
8. TARIFICATION ETUDES SURVEILLEES
Le conseil municipal adopte les nouveaux tarifs, avec application du quotient familial, qui seront
effectifs à compter du 1er Novembre 2011 et qui peuvent être consultés en Mairie.
Vote : à l’unanimité Urbanisme
9. DENOMINATION DES VOIES
Le Conseil Municipal est appelé à attribuer des noms à diverses voies :
- Rue Raymond VINCENT (Lotissement de CAZALET)
- Les Terrasses de ST VINCENT (Lot. ST VINCENT DES CORS)
- Route de SAINT-FERREOL, entre la route de Darel et
la route de Cassou
Vote : à l’unanimité
Ainsi qu’à dénommer la place située Centre Commercial Jasmin :
- Place Jean-Alain CHEVALIER
Vote : à l’unanimité
10. INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC
Le Conseil Municipal se prononce, sur l’intégration dans le domaine public des espaces verts,
trottoirs, voirie et réseaux de l’ Impasse François Delbuguet
Vote : à l’unanimité
Associations
11. DEMANDE DE SUBVENTIONS POLAR ENCONTRE auprès de la Communauté
d’agglomération d’Agen, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Conseil
Régional et du Conseil Général
La 7ème édition de « POLAR ENCONTRE » aura lieu en 2012 ; pour la financer, le Conseil
Municipal décide de demander les subventions correspondantes auprès des diverses entités
partenaires.
Vote : POUR : 22
ABSTENTIONS : 4 (Mme VILLA Pierrette – M. SIMONITI Bernard
M. MUNCH Alain – M. SALLES Daniel)
NE PARTICIPAIT PAS AU VOTE : Mme LAPEYRE Jacqueline
Travaux
12. CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE SMVAC
Le Conseil Municipal décide de signer la convention avec le SMVAC concernant la maîtrise
d’ouvrage pour les travaux effectués sur le tronçon de la voie communale n° 502 (route de
Sauvagnas).
Vote : à l’unanimité
Personnel
13. Modification tableau des effectifs
Le Conseil Municipal décide de modifier le tableau des effectifs, par la création d’un
poste de REDACTEUR CHEF afin de permettre le prochain recrutement d’un Directeur
Général Adjoint.
Vote : à l’unanimité
Séance levée à 20h15
AFFICHE LE 20 octobre 2011.