Déliberation - CM du 17 decembre 2020 2020DELIB0172 Modifications de contrat en cours dexecution relatives au marche de travaux de rehabilitation et dextension de la Salle Daguerre

Documents similaires

Déliberation - CM du 16 novembre 2020 2020DELIB0142 Modifications

Déliberation - CM du 16 decembre 2021 2021DELIB0136 Modifications

Déliberation - Conseil Municipal du 12 octobre 2020 2020DELIB0132

Déliberation - Conseil du 10 juillet 2020 2020DELIB0099 Approbati

Déliberation - CM du 13 mai 2024 2024DELIB0059 modifications de c

Déliberation - CM du 14 decembre 2023 2023DELIB0117 Modification

Déliberation - CM du 1er fevrier 2021 2021DELIB0018 Modifications

Déliberation - CM du 1er juillet 2024 2024DELIB0085 Modification

Déliberation - Conseil Municipal du 27 septembre 2021 2021DELIB00

Déliberation - CM du 28 juin 2021 2021DELIB0079 Modification de c

Déliberation - CM du 17 decembre 2020 2020DELIB0172 Modifications de contrat en cours dexecution relatives au marche de travaux de rehabilitation et dextension de la Salle Daguerre Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Bry-sur-Marne. Lien du pdf (Déliberation - CM du 17 decembre 2020 2020DELIB0172 Modifications de contrat en cours dexecution relatives au marche de travaux de rehabilitation et dextension de la Salle Daguerre)Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques, DEPARTEMENT

DU

VAL DE MARNE

_____

ARONDISSEMENT

DE NOGENT

_____

REPUBLIQUE FRANÇAISE

LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE

COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE

_____________

EXTRAIT

du

Registre des Délibérations du Conseil Municipal

__________________

L’an deux mil vingt, le jeudi 17 décembre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 11 décembre 2020, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 33

Nombre de Conseillers présents : 28

Étaient Présents :

M. Charles ASLANGUL, Maire

Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandrine VILLEMIN, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Isabelle DUJARDIN, Madame Sandrine LALANNE, Madame Karine BASTIEN-COTARD, Monsieur Robin ONGHENA, Conseillers municipaux.

Ont donné pouvoir :

M. Etienne RENAULT à M. Bruno POIGNANT.

Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.

Absents excusés :

M. BRAYARD Thierry.

Absents :

Mme MARCOCCIA-WARIN Laure, M. PINEL Vincent.

Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO

2020DELIB0172 - APPROBATION DES MODIFICATIONS DE CONTRAT EN COURS D'EXÉCUTION RELATIVES AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET D'EXTENSION DE LA SALLE DAGUERRE POUR LES LOTS N° 2, 5 ET 6 - AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER LES AVENANTSDELIBERATION

Le Conseil Municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L 2122-21, Vu le Code de la commande publique et notamment ses articles L2123-1, L 2194-1, R 2194- 8, R 2194-9

Vu l’ordonnance n° 2020-319 du 25 mars 2020 portant diverses mesures d'adaptation des règles de passation, de procédure ou d'exécution des contrats soumis au code de la commande publique et des contrats publics qui n'en relèvent pas pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19

Vu la délibération n° 2019/D47 du 6 mai 2019 relative à la passation du marché de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la Salle Daguerre, Vu le marché de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la Salle Daguerre passé selon une procédure adaptée eu égard à son montant,

Vu l’exposé ci-dessus,

Vu les projets de modifications aux contrats en cours d’exécution, Vu l’avis de la Commission n°9 « Transition Ecologique, Environnement et Bâtiments Communaux » du 8 décembre 2020,

Considérant que, par délibération du 6 mai 2019, le Conseil Municipal a autorisé le Maire a signé le marché de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la Salle Daguerre décomposé en 9 lots,

Considérant la nécessité d’introduire les modifications techniques susmentionnées :  pour le lot 2 : adaptation technique de la prestation marché sur l’escalier,  pour le lot 5 : non-exécution de la peinture intumescente du marché couvert  pour le lot 6 divers compléments de peinture.

Considérant que ces modifications au contrat ne bouleversent pas l’économie générale du marché, ni n’en changent l’objet et que les conditions de la mise en concurrence initiale ne sont pas remises en cause,

Considérant que ces ajustements techniques en plus et moins-values étaient nécessaires, Considérant que, conformément aux dispositions de l’article L 2194-1 du Code de la Commande Publique, un marché peut être modifié sans nouvelle procédure de mise en concurrence dans les conditions prévues par voie réglementaire, notamment, lorsque : - Les modifications ont été prévues dans les documents contractuels initiaux, - Des travaux, fournitures ou services supplémentaires sont devenus nécessaires, - Les modifications ne sont pas substantielles,

- Les modifications sont de faible montant.

Considérant par ailleurs que, conformément aux dispositions de l’article R. 2194-5 un marché peut également être modifié lorsque la modification est rendue nécessaire par des circonstances qu'un acheteur diligent ne pouvait pas prévoir et que dans ce cas, les dispositions des articles R. 2194-3 et R. 2194-4 sont applicables.

Après en avoir délibéré, et par 30 voix pour

ARTICLE 1ER : APPROUVE les avenants tels que joints en annexe au marché de travaux relatif à la réhabilitation et à l’extension de la salle Daguerre :

 Avenant n°2 pour le lot n°2 CHARPENTE conclu avec l’entreprise ATELIERS BOIS pour un montant de 107 622 € HT dont le siège est situé au Route de Brotte – 52 000 CHAUMONT, portant ainsi le montant du marché à 116 078 € HT soit une augmentation de 7,85 %.

 Avenant n°2 pour le lot n° 5 CLOISONS – MENUISERIES INTERIEURES conclu avec l’entreprise L-BOUGET pour un montant de 281 343,65 € HT dont son siège est situé au 33 avenue de la Commune de Paris - 91220 BRETIGNY SUR ORGE, portant ainsi le montant du marché à 319 694,82 € HT soit une augmentation de 13,63 %. Avenant n°3 pour le lot n° 6 SOLS SOUPLES – PEINTURE conclu avec l’entreprise L- BOUGET pour un montant de 83 288,62 € HT dont son siège est situé au 33 avenue de la Commune de Paris - 91220 BRETIGNY SUR ORGE, portant ainsi le montant du marché à 99 131,96 € HT soit une augmentation de 19,02 %

ARTICLE 2 : AUTORISE Monsieur le Maire à signer lesdits avenants avec les sociétés ATELIERS BOIS et L-BOUGET dès que la présente délibération sera exécutoire.

ARTICLE 3 : DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget 2020 aux chapitre et article correspondants.

La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.

Publiée le : 21 décembre 2020

Pour copie conforme,

Le Registre dûment signé,

Charles ASLANGUL,

Maire de Bry-Sur-MarneMINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

Direction des Affaires Juridiques

MARCHES PUBLICS

AVENANT N° 2

EXE10

A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice

COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE

Direction des services Techniques

1 Grande rue Charles de Gaulle

94360 BRY-SUR-MARNE

01.45.16.68.00

mairie@bry94.fr

B - Identification du titulaire du marché public

ATELIER BOIS

route de Brottes

52000 CHAUMONT

C - Objet du marché public

 Objet du marché public:

Marché de travaux relatif à la réhabilitation et l’extension de la salle Daguerre

Lot n°2 : Charpente

 Date de la notification du marché public : 27 mai 2019

 Durée d’exécution du marché public :

 Montant initial du marché public :

 Taux de la TVA : 20%

 Montant HT : 107 622 € HT

 Montant TTC : 129 146,40 € TTC Récapitulatif des avenants précédents :

Avenant Objet Incidences financières Montant %

1 Modifications marches et

contremarches oui

3 456, 00 € HT

soit

4 147,20 € TTC

+ 3, 21 %

Montant total après avenants 3 456, 00 € HT Augmentation totale

+ 3, 21%

- Objet de l’avenant

 Modifications introduites par le présent avenant :

(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l’incidence financière de chacune des modifications apportées.)

Adaptation technique de la prestation marché sur l’escalier pour une plus-value globale de :

 5 000, 00 € HT soit 6 000, 00 € TTC

Total montant du marché 116 078, 00 € HT (139 293, 60 € TTC) soit une augmentation du marché de 4, 64 % après l’avenant 1.

Soit une augmentation totale de 7, 85 % sur le montant initial du marché.

 Incidence financière de l’avenant :

L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher la case correspondante.)

Non  OuiE - Signature du titulaire du marché public

Nom, prénom et qualité

du signataire (*) Lieu et date de signature Signature

(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.

F - Signature du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice

Pour l’Etat et ses établissements :

(Visa ou avis de l’autorité chargée du contrôle financier.)

A …………………………….……, le ………………………..

Signature

(Représentant du pouvoir adjudicateur ou de

l’entité adjudicatrice)G - Notification de l’avenant au titulaire du marché public

 En cas de remise contre récépissé :

Le titulaire signera la formule ci-dessous :

« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »

A …………………………….……, le ………………………..

Signature du titulaire,

 En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :

(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)

 En cas de notification par voie électronique :

(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

Direction des Affaires Juridiques

MARCHES PUBLICS

AVENANT N° 2

EXE10

A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice

COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE

Direction des services Techniques

1 Grande rue Charles de Gaulle

94360 BRY-SUR-MARNE

01.45.16.68.00

mairie@bry94.fr

B - Identification du titulaire du marché public

BOUGET

33 avenue de la Commune de Paris

91220 BRETIGNY-SUR-ORGE

C - Objet du marché public

 Objet du marché public:

Marché de travaux relatif à la réhabilitation et l’extension de la salle Daguerre

Lot n°5 : Cloisons – Menuiseries intérieures – Faux Plafonds

 Date de la notification du marché public : 27 mai 2019

 Durée d’exécution du marché public : 7 mois (dont 1 mois de préparation)

 Montant initial du marché public :

 Taux de la TVA : 20%

 Montant HT : 281 343,65 € HT

 Montant TTC : 337 612,38 € TTC Récapitulatif des avenants précédents :

Avenant Objet Incidences financières Montant %

1 Modification de platerie

suite à des aléas de

chantier

oui 5 533, 60 € HT

1 Découpe Laudescher

suite à une défaillance

de l’entreprise de

chauffage

oui 7 870, 00 € HT

1 Prestations pour mise en

conformité incendie du

projet (PCM 2)

oui 30 490,00 € HT

1 Reprise du parquet suite

à des dégâts des eaux

oui 13 123, 95 € HT

1 Diverses prestations non

réalisées

oui - 4 616, 38 € HT

Montant total après avenant 52 401, 17 € HT Augmentation totale

+ 18, 62 %

D - Objet de l’avenant

 Modifications introduites par le présent avenant :

(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l’incidence financière de chacune des modifications apportées.)

Non-exécution de la peinture intumescente du marché couvert

Soit une moins-value globale de :

 14 050 € HT soit 16 860 € TTC

Total montant du marché 319 694, 82 € HT (383 633, 78 € TTC) soit une diminution du marché de 4,99 % après avenant 1.

Soit une augmentation totale de 13, 63 % sur le montant initial du marché. Incidence financière de l’avenant :

L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher la case correspondante.)

Non  Oui

E - Signature du titulaire du marché public

Nom, prénom et qualité

du signataire (*) Lieu et date de signature Signature

(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.

F - Signature du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice

Pour l’Etat et ses établissements :

(Visa ou avis de l’autorité chargée du contrôle financier.)

A …………………………….……, le ………………………..

Signature

(Représentant du pouvoir adjudicateur ou de

l’entité adjudicatrice)G - Notification de l’avenant au titulaire du marché public

 En cas de remise contre récépissé :

Le titulaire signera la formule ci-dessous :

« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »

A …………………………….……, le ………………………..

Signature du titulaire,

 En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :

(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)

 En cas de notification par voie électronique :

(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

Direction des Affaires Juridiques

MARCHES PUBLICS

AVENANT N°3

EXE10

A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice

COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE

Direction des services Techniques

1 Grande rue Charles de Gaulle

94360 BRY-SUR-MARNE

01.45.16.68.00

mairie@bry94.fr

B - Identification du titulaire du marché public

BOUGET

33 avenue de la Commune de Paris

91220 BRETIGNY-SUR-ORGE

C - Objet du marché public

 Objet du marché public :

Marché de travaux relatif à la réhabilitation et l’extension de la salle Daguerre

Lot n°6 : Sols souples - Peinture

 Date de la notification du marché public : 27 mai 2019

 Durée d’exécution du marché public : 7 semaines

 Montant initial du marché public :

 Taux de la TVA : 20%

 Montant HT : 83 288, 62 € HT Montant TTC : 99 946, 35 € TTC

 Récapitulatif des avenants précédents :

Avenant Objet Incidences financières Montant %

1 Peinture noire charpente

et rampants.

oui 5 572 € HT

soit

6686,40 € TTC

2 Habillage ferme de la

charpente en limite de

scène

oui 5 748 € HT

Soit

6 897, 60 € TTC

Montant total après avenant 11 320, 00 € HT Augmentation totale

+ 13, 59 %

- Objet de l’avenant

 Modifications introduites par le présent avenant :

(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l’incidence financière de chacune des modifications apportées.)

Divers compléments de peinture pour une plus-value globale de :

 4 523, 34 € HT soit 5 428 € TTC

Total montant du marché : 99 131, 96 € HT (118 958, 35 € TTC) soit une augmentation du marché de 5, 43 % après l’avenant 2.

Soit une augmentation totale de 19, 02 % sur le montant initial du marché.

 Incidence financière de l’avenant :

L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher la case correspondante.)Non  OuiE - Signature du titulaire du marché public

Nom, prénom et qualité

du signataire (*) Lieu et date de signature Signature

(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.

F - Signature du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice

Pour l’Etat et ses établissements :

(Visa ou avis de l’autorité chargée du contrôle financier.)

A : ………………………… , le

…………………….

Signature

(Représentant du pouvoir adjudicateur ou de

l’entité adjudicatrice)G - Notification de l’avenant au titulaire du marché public

 En cas de remise contre récépissé :

Le titulaire signera la formule ci-dessous :

« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »

A ………………………………..…, le ………………………..

Signature du titulaire,

 En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :

(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)

 En cas de notification par voie électronique :

(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)