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Conseil Municipal - 23 mai 2016
Document publié le Lundi 23 mai 2016 par la commune de Dolus-le-Sec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 23 mai 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
COMMUNE de DOLUS-LE-SEC
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE du 23 mai 2016
L’an deux mil seize, le lundi vingt-trois mai, à dix-neuf heures trente, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Dolus-Le-Sec, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Régis GIRARD, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 10
Date de convocation au conseil municipal : 13 mai 2016
PRESENTS : Girard Régis, Champigny Jean-Louis, Doucet Nadine, Joubert Jacky, Brossard Marie- Pierre, Denis Cédric, Grégoire Benjamin, Locoche Alain, Moricet Sandrine et Vallée Marie-Claire.
ABSENTS EXCUSES : Tardy Bruno, Desforges Eric, Lempeseur Emmanuel, Labbé Annie et Renault Anne-Marie.
Monsieur Alain LOCOCHE a été élu secrétaire de séance.
Ordre du jour :
Voirie : attribution du marché
Questions diverses
Délibération n° 28-2016
Voirie : attribution du marché
Monsieur le Maire indique que l’avis de consultation pour les travaux de voirie a été publié dans la Nouvelle République le 11 avril 2016. La date limite de dépôt des offres était fixée au 10 mai 2016 à 16h en mairie. Quatre entreprises ont répondu à la consultation.
La Commission voirie s’est réunie le 13 mai 2016 pour l’ouverture des plis.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de prendre connaissance de l’analyse des offres réalisée par la SELARL Branly-Lacaze, chargée de la mission de maitrise d’œuvre.
Le tableau de jugement et de classement de l’offre des candidats est le suivant :
Entreprises Montant total HT (inclus
prestations supplémentaires
éventuelles)
Classement (offre économiquement
la plus avantageuse)
VERNAT TP 34 298.25 € 1
COLAS CENTRE OUEST 40 082.30 € 2
EIFFAGE TP 44 059.35 € 3
HEGRON TP 43 947.00 € 4 Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- décide de retenir l’offre de l’Entreprise VERNAT TP, la mieux disante par rapport aux critères énoncés dans le règlement de consultation,
- autorise Monsieur le Maire à signer le marché d’un montant de 34 298.25 € HT et tous documents y afférents.
Délibération n° 29-2016
Virement de crédits - Décision modificative n° 2 /2016
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir effectuer le virement de crédits suivant :
FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
Compte 022 Dépenses imprévues - 1 000.00
Compte 023 – virement section
d’investissement
+1 000.00
INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
Op 107 compte 202 Document
d’urbanisme
+ 1 000.00 Compte 021 Virement de la
section de fonctionnement
+ 1000.00
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cette décision modificative.
Réunion
Prochain Conseil Municipal : jeudi 9 juin 2016 à 20 h 30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.