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Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 01h47 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 21 04 051 Budget primitif 2026 – budget cimetiere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le Maire
certifie
que
la
convocation
a
été
faite
le
10/04/2026
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix-neuf.
Publié
le
27
avril
2026
10
: 096-212502687-20280421-2028088-DE
Commune
de
FRANOIS
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
N°2026/651
Séance
du
21/04/2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-et-un
du
mois
d’avril,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
: 15
Mmes
DELESSARD,
GILLET,
SIMON
BOUVRET,
TANNIERES,
DUBOIS,
ICHOU,
HAMDAN,
LECLERC
;
MM.
BOURGEOIS,
LORY,
MOUTON,
BAULIEU,
DUMORTIER,
JOLY,
COUDRY
;
Procurations
de
vote
: 2
Monsieur
François
PONS
donne
pouvoir
à Monsieur
Jean-
Pierre
LORY
:
Monsieur
Damien
LAPOUGE
donne
pouvoir
à Monsieur
Patrice
MOUTON
Absents
excusés
: 2
Marine
PRALON,
Thomas
HOUSSIN
Il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L
121
—
14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le
Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
BUDGET
PRIMITIF
2026
- BUDGET
CIMETIERE
Rapporteur:
Patrice
MOUTON
-—
Avis
de
la
commission
finances
du
8
avril
2026:
Favorable À
l'issue
de
[a
présentation
du
projet
de
Budget
Primitif
2026
-
annexé
à
la
présente
délibération
— et après
en
avoir
délibéré, Envoyé
en
préfecture
le
24/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 24/04/2026
Publié
le
ID
: 025-212502587-20260421-2026058-DE
Publié
le 27
avril
2026
BUDGET
CIMETIERE
2026
FONCTIONNEMENT
Dépenses 605
Achats
matériel
équipements
26.31
€
7135
Variation
de
stock
de
produits
9 029,01
€
Total
dépenses
9 055,32
€
Recettes 002
Excédent
antérieur
reporté
fonctionnement
22.49
€
70
Vente
de
produits
finis
5 520.00
€
7135
Variation
de
stock
de
produits
3 512,83
€
Total
recettes
9
055.32
€
BUDGET
CIMETIERE
2026
INVESTISSEMENT
Dépenses 1687
Autres
dettes
17
061.94
€
355
Stock
de
produits
finis
3
512.83
€
Total
dépenses
20
574.77
€
Recettes 001
Solde
d'exécution
d'inv
reporté
11
545.76
€
355
Stock
de
produits
finis
9 029.01
€
Total
recettes
20
574.77
€
Le
Conseil
Municipal,
appelé
à
voter,
s'est
prononcé
favorablement,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
- sur
tous
les
chapitres
de
la section
de fonctionnement
(recettes
et dépenses),
-
sur
tous
les
articles
de
recettes
et
tous
les
programmes
de
dépenses
de
la
section
d'investissement, - et sur
la
balance
générale
du
budget.
Fait
et
délibéré,
le
21
avril
2026
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.