Compte-Rendu - CR 27 06 2014

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Compte-Rendu - CR 27 06 2014 Document publié le Vendredi 27 juin 2014 par la commune de Navailles-Angos. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 27 06 2014)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 27 juin 2014 - Page 1 sur 7

Séance du 27 juin 2014

L'an deux mille quatorze le vingt-sept juin à vingt-et-une heures, le Conseil Municipal de la Commune de NAVAILLES- ANGOS, régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la présidence de M. Francis HUNAULT, Maire. Etaient présents : Mmes et MM. ALGANS Elisabeth, CACHAU Jean-Guy, CAUHAPE Céline, CUYALA-PROVENCE Rémy, DOMENGINE Paul, DUBEDOUT Philippe, DUBOIS Catherine, DUFOURCQ Hugues, HUNAULT Francis, LAVIE-HOURCADE Jeannine, LOUSTAU ARRAMON Bernadette, MERIOT Christophe et MEYMERIT Christine. Absent(s) : M. BERNEZAT Jean (procuration à M. HUNAULT Francis) et Mme CUNY Christine (procuration à M. CUYALA- PROVENCE Rémy).

Secrétaire de séance : Mme DUBOIS Catherine.

Vu le Maire pour convocation le 23 juin 2014 et affichage des délibérations le 30 juin 2014

La séance est ouverte à 21h12.

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 30 MAI 2014

Le procès-verbal de la séance du 30 mai 2014 est adopté à l’unanimité.

NOUVELLE CONVENTION D’UTILISATION DES SALLES PAR LES ASSOCIATIONS

Délibération N°2014-06-27-01

Transmise en préfecture le 30 juin 2014

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de conventionner avec toutes les associations qui utilisent des locaux communaux. Ce type de convention existait déjà mais nécessitait une actualisation, qui a été entreprise par la commission Vie associative – animation.

Monsieur le Maire fait lecture du projet de convention et demande au Conseil de bien vouloir en délibérer.

Appelé à se prononcer, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

APPROUVE les termes de la convention d’utilisation des salles municipales par des associations.

AUTORISE Monsieur le Maire à les signer avec toutes les associations.

CONVENTION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE

POUR LA REVISION DU PLU AVEC L’APGL

Délibération N°2014-06-27-02

Transmise en préfecture le 30 juin 2014

Monsieur le Maire rappelle que la Commune a décidé par délibération du 12 décembre 2013 de réviser le Plan Local d'Urbanisme.

Compte tenu de la complexité de la mission, il apparaît utile de se faire assister en matière méthodologique et juridique par le Service Urbanisme de l'Agence Publique de Gestion Locale dans les mêmes conditions que les collectivités plus importantes utilisent le service d'urbanisme dont elles disposent en propre. Cette assistance serait exercée tout au long de la révision du document d'urbanisme en complément de l'intervention du bureau d'études retenu.

Considérant que la Commune n’est pas dotée d’un service d’urbanisme susceptible de l’assister dans la révision du Plan Local d’Urbanisme mais peut disposer du Service d'Urbanisme Intercommunal de l’Agence Publique de Gestion Locale en temps partagé avec les autres collectivités adhérentes à l’Agence,

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire et après en avoir largement délibéré, à l’unanimité :

DECIDE la mise en œuvre d'une mission d'assistance technique et juridique dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme ;Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 27 juin 2014 - Page 2 sur 7

CHARGE l’Agence Publique de Gestion Locale d'assurer cette mission d'assistance technique et juridique ;

AUTORISE le Maire à signer la convention ci-jointe.

TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC AU CENTRE BOURG AVEC LE SDEPA

Rénovation de l’éclairage public : mise en place d’un abaisseur de tension, quartier mairie Délibération N°2014-06-27-03

Transmise en préfecture le 30 juin 2014

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a demandé au Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques, de procéder à l’étude des travaux de rénovation de l’éclairage public : mise en place d’un abaisseur de tension, quartier mairie.

Madame la Présidente du Syndicat Départemental a informé la Commune du coût estimatif des travaux à réaliser, qui ont été confiés à l’entreprise SPIE SUD OUEST.

Monsieur le Maire précise que ces travaux feront l’objet d’une inscription au programme d’Electrification Rurale « Rénovation éclairage public suite à audit – SDEPA (rural) 2014 », propose au Conseil Municipal d’approuver le montant de la dépense et de voter le financement de ces travaux.

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DECIDE de procéder aux travaux ci-dessus désignés et charge le Syndicat d’Energie de l’exécution des travaux.

APPROUVE le montant des travaux et des dépenses à réaliser se décomposant comme suit :

- montant des travaux TTC .......................................................... 20 169,68 € - assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre et imprévus ...... 2 016,97 € - frais de gestion du SDEPA ................................................................ 840,40 € TOTAL ................................................................................... 23 027,05 €

APPROUVE le plan de financement prévisionnel de l’opération se décomposant comme suit :

- participation du SDEPA .............................................................. 11 093,33 € - TVA préfinancée par le SDEPA ..................................................... 3 697,78 € - particip. de la commune aux travaux sur fonds libres .................... 7 395,54 € - particip. de la commune aux frais de gestion (sur fonds libres) ........... 840,40 € TOTAL ................................................................................... 23 027,05 €

La participation définitive de la Commune sera déterminée après établissement du décompte définitif des travaux.

De plus, la commune finançant sa participation aux travaux sur ses fonds libres, le SDEPA pourra lui demander un ou plusieurs acomptes en fonction des travaux exécutés.

ACCEPTE l’éventuelle servitude à titre gratuit sur le domaine privé communal.

TRANSMET la présente délibération au contrôle de légalité.

Rénovation de l’éclairage public : mise en place d’un abaisseur de tension, quartier mairie travaux supplémentaires

Délibération N°2014-06-27-04

Transmise en préfecture le 30 juin 2014

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a demandé au Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques, de procéder à l’étude des travaux de rénovation de l’éclairage public : mise en place d’un abaisseur de tension, quartier mairie (travaux supplémentaires).Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 27 juin 2014 - Page 3 sur 7

Madame la Présidente du Syndicat Départemental a informé la Commune du coût estimatif des travaux à réaliser, qui ont été confiés à l’entreprise SPIE SUD OUEST.

Monsieur le Maire précise que ces travaux feront l’objet d’une inscription au programme d’Electrification Rurale « Rénovation éclairage public suite à audit – SDEPA (rural) 2014 », propose au Conseil Municipal d’approuver le montant de la dépense et de voter le financement de ces travaux.

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DECIDE de procéder aux travaux ci-dessus désignés et charge le Syndicat d’Energie de l’exécution des travaux.

APPROUVE le montant des travaux et des dépenses à réaliser se décomposant comme suit :

- montant des travaux TTC .......................................................... 24 968,92 € - assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre et imprévus ...... 2 496,89 € - frais de gestion du SDEPA ............................................................. 1 040,37 € TOTAL ................................................................................... 28 506,18 €

APPROUVE le plan de financement prévisionnel de l’opération se décomposant comme suit :

- participation du SDEPA .............................................................. 13 732,90 € - TVA préfinancée par le SDEPA ..................................................... 4 577,63 € - particip. de la commune aux travaux sur fonds libres .................... 9 155,28 € - particip. de la commune aux frais de gestion (sur fonds libres) ........ 1 040,37 € TOTAL ................................................................................... 28 506,18 €

La participation définitive de la Commune sera déterminée après établissement du décompte définitif des travaux.

De plus, la commune finançant sa participation aux travaux sur ses fonds libres, le SDEPA pourra lui demander un ou plusieurs acomptes en fonction des travaux exécutés.

ACCEPTE l’éventuelle servitude à titre gratuit sur le domaine privé communal.

TRANSMET la présente délibération au contrôle de légalité.

CONVENTION AVEC FRANCE TELECOM-ORANGE POUR LA

DISSIMULATION DES RESEAUX TELEPHONIQUES AU CHEMIN DU PAPE

Délibération N°2014-06-27-05

Transmise en préfecture le 30 juin 2014

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal sa décision du 26 avril 2014 confiant au SDEPA la réalisation du génie civil France Télécom lié à l’alimentation BT de la nouvelle station d’épuration. Il est apparu judicieux à la commission patrimoine de mettre également en souterrain le réseau téléphonique existant depuis l’entrée du chemin du Pape. Ces nouveaux travaux seraient réalisés sous maîtrise d’ouvrage communal.

Monsieur le Maire rend compte de l’esquisse fournie par les services de France Télécom – Orange, ainsi que des termes de la convention et du devis correspondants.

Le montant total à la charge de la commune s’élèverait à 1 771,40 € répartis comme suit : - Etude, suivi de travaux, frais de gestion ............................................................................. 650,00 € - Câblage : main d’œuvre .................................................................................................... 824,75 € - Matériel ........................................................................................................................... 296,65 €

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

APPROUVE les termes de la convention relative à la réalisation de travaux pour l’insertion du réseau de télécommunications au chemin du Pape, ainsi que le devis correspondant d’un montant de 1 771,40 €.Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 27 juin 2014 - Page 4 sur 7

AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention n°11-14-00053411 en annexe.

CONVENTION DE CONTROLE TECHNIQUE ET CONTRAT DE COORDINATION SPS

POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE

Délibération N°2014-06-27-06

Transmise en préfecture le 30 juin 2014

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal le projet de construction d’une école élémentaire sur la Commune.

Une consultation a été lancée en vue d’une mission de Contrôle Technique pour laquelle nous avons reçu quatre offres, et d’une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé pour laquelle nous avons reçu cinq offres.

Pour la mission de contrôle technique, la proposition la mieux-disante correspondant à l’offre de BUREAU VERITAS pour un montant de 6 680 € H.T.

Pour la mission de coordination S.P.S., la proposition la mieux-disante correspondant à l’offre de C’VITAL CONSULTANTS pour un montant de 3 260 € H.T.

Monsieur le Maire donne lecture des termes des contrats à venir.

Oui l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

APPROUVE les termes de la convention de contrôle technique avec BUREAU VERITAS pour un montant d’honoraires de 6 680 € HT.

APPROUVE les termes du contrat de mission de coordination S.P.S. avec C’VITAL CONSULTANTS pour un montant d’honoraires de 3 260 € HT.

AUTORISE Monsieur le Maire à les signer.

CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE AVEC L’APGL

POUR LE PROGRAMME VOIRIE 2014

Délibération N°2014-06-27-07

Transmise en préfecture le 30 juin 2014

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’il est nécessaire d’effectuer les travaux du programme voirie 2014.

A cette fin, il propose de confier au Service Voirie et Réseaux Intercommunal de l’Agence Publique de Gestion Locale une mission d’assistance technique et administrative dans les mêmes conditions que le ferait le service technique dont disposent en propre certaines collectivités.

Monsieur le Maire précise que ceci suppose la conclusion d’une convention avec l’Agence Publique de Gestion Locale, dont il soumet le projet à l’assemblée, lui demandant de l’autoriser à la signer.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

Après avoir entendu Monsieur le Maire dans ses explications complémentaires et en avoir largement délibéré,

Considérant que la Commune n’a pas de service susceptible de prendre en charge ce dossier mais peut disposer du Service Voirie et Réseaux Intercommunal en temps partagé avec les autres collectivités adhérentes à ce service,

DECIDE de faire appel au Service Voirie et Réseaux Intercommunal de l’Agence Publique de Gestion Locale pour qu’il apporte une assistance technique et administrative à la Commune pour la réalisation des travaux de voirie dans le cadre du programme 2014, conformément aux termes du projet de convention de mise à disposition ci-annexé.

AUTORISE Monsieur le Maire à la signer.Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 27 juin 2014 - Page 5 sur 7

CONVENTION AVEC LE SIAEP POUR L’EXTENSION DU RESEAU D’EAU AU

CHEMIN DU PAPE SUITE A LA CREATION DE LA STATION D’EPURATION

Délibération N°2014-06-27-08

Transmise en préfecture le 30 juin 2014

Monsieur le Maire fait le point sur les travaux d’aménagement de la nouvelle station d’épuration en cours, notamment au niveau de l’extension du réseau d’eau, qui sera réalisée sous maîtrise d’ouvrage du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable (SIAEP) Luys-Gabas-Lées.

Il propose de signer une convention avec le SIAEP afin de déterminer les conditions techniques et financières de la réalisation des travaux et de fixer le montant de la participation financière de la commune et les modalités de son versement au syndicat.

Monsieur le Maire donne lecture de la convention qui prévoit un montant estimatif des travaux de 3 925 € HT et une participation communale de 50% soit 1 962,50 €.

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DECIDE de procéder aux travaux ci-dessus désignés et charge le SIAEP Luy-Gabas-Lées de l’exécution des travaux.

APPROUVE le plan de financement prévisionnel de l’opération se décomposant comme suit :

- montant des travaux HT ............................................................. 3 925,00 € - Part du SIAEP ............................................................................ 1 962,50 € - Part communale ........................................................................... 1 962,50 €

AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention correspondante.

DECISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°2014-06-27-09

Transmise en préfecture le 30 juin 2014

Monsieur le Maire indique au Conseil qu’il convient d’abonder le programme d’investissement n°184 – « Travaux d’aménagement du cimetière ». En effet, des travaux supplémentaires par rapport au projet initial sont prévus : - Mise en place de panneaux grillagés et d’un portail sur la nouvelle entrée. - Crépissage de l’intégralité du mur du cimetière côté chemin de l’Eglise.

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

APPROUVE la décision modificative n°1 du budget principal suivante :

Section de fonctionnement :

Dépenses :

Art.022 – Dépenses imprévues ................................................................. - 7 000 € Art.023 – Virement à la section d’investissement ...................................... + 7 000 €

Section de d’investissement :

Recettes :

Art.021 – Virement de la section de fonctionnement ................................. + 7 000 € Dépenses :

Art.21316 – Equipement du cimetière

Opération 184 – Travaux d’aménagement du cimetière ............................ + 7 000 €Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 27 juin 2014 - Page 6 sur 7

SUBVENTION AUX COMITES D’ANIMATION

Délibération N°2014-06-27-10

Transmise en préfecture le 30 juin 2014

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer la subvention au seul Comité d’Animation de Navailles-Angos.

Il propose d’attribuer la somme de 6000 € au Comité d’Animation de Navailles-Angos.

Appelé à se prononcer, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

ATTRIBUE une subvention de 6000 € au Comité d’Animation de Navailles-Angos

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2013

ETABLI PAR LE SIAEP LUY-GABAS-LEES

Délibération N°2014-06-27-11

Transmise en préfecture le 30 juin 2014

Monsieur le Maire rappelle que, conformément à l’article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, le SIAEP doit établir chaque année son rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable.

Le rapport concernant l’année 2013 a été présenté en comité syndical et approuvé le 3 juin 2014. Un exemplaire de ce rapport a été transmis à chaque commune du syndicat pour y être présenté au Conseil Municipal dans les douze mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné. Ce rapport est public et permet également l’information aux usagers du service.

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

APPROUVE le rapport sur le prix et la qualité du service du SIAEP LUY GABAS LEES pour l’exercice 2013.

COMPTES SOCIAUX 2013 DE LA SEMILUB

Délibération N°2014-06-27-12

Transmise en préfecture le 30 juin 2014

Monsieur le Maire rend compte des comptes sociaux 2013 transmis par la SEMILUB et approuvés lors de son conseil d’administration du 5 juin 2014.

Appelé à se prononcer, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

APPROUVE les comptes sociaux 2013 de la SEMILUB.

QUESTIONS DIVERSES

- Prochain Conseil Municipal le 16 Juillet à 20h30 (l’ordre du jour sera particulièrement chargé) - M. le Maire indique que Mme Jeannine LAVIE-HOURCADE a été élue au Conseil d’Administration de l’Association Nationale « Notre Village » en charge de l’accompagnement des collectivités à l’élaboration des agendas 21 locaux. En outre, elle a aussi rejoint le Bureau de l’Association au poste de Secrétaire Générale. Le Conseil Municipal lui adresse toutes ses félicitations. Mme LAVIE-HOURCADE indique que par ailleurs la prochaine assemblée générale de l’Association aura lieu en juin 2015 à Navailles-Angos sur proposition du Bureau. - M. le Maire donne connaissance de la lettre qu’il a reçue de M. François BAYROU, Maire de Pau, à propos du Pays de Béarn.

- M. Rémy CUYALA-PROVENCE rend compte de la dernière réunion du SMTU auquel il a assisté en tant que membre titulaire. A ce titre il participe à 3 commissions de travail du syndicat. - Date à retenir :

o Concert « L’ivresse des sens » samedi 28 Juin à 20h30Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 27 juin 2014 - Page 7 sur 7

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h40.