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Déliberation - cms 056 Interventions pour des ateliers cuisine Voyage des 5 sens par l association BOC a RECUP 594 Route de Dhuys Simandre sur Sura
Document publié le Lundi 27 juillet 2020 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Déliberation - cms 056 Interventions pour des ateliers cuisine Voyage des 5 sens par l association BOC a RECUP 594 Route de Dhuys Simandre sur Sura)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Santé,
GRAND
BOURG AGGLOMÉRATION
DECISION DU PRESIDENT
PAR DELEGATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
N° 23-056
Service : Direction de la Cohésion Sociale
Objet : Interventions pour des ateliers cuisine « Voyage des 5 sens », par l'association BOC’ à RECUP’, 594
Route de Dhuys Simandre-sur-Suran (01250), lors de la Semaine de la Petite Enfance à Bresse Vallons (01340)
et à Saint-Etienne-du-Bois (01370) organisée par les équipes Petite Enfance de la Collectivité
LE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 5211-10 ;
VU le Code de l’Action Sociale et des familles et notamment les articles L.214-1 et suivants et D.214-1
et suivants ;
VU le Code de la Santé Publique et notamment les articles L.2324-1 et suivants et R.2324-1 et suivants ;
VU la délibération du Conseil Communautaire n° DC-2020-054 en date du 27 juillet 2020 donnant
délégation d’attributions au Président, à charge pour celui-ci de rendre compte au Conseil des
attributions exercées par délégation ;
VU l'arrêté n° 20-12 du 31 juillet 2020 portant délégation de fonction et de signature du Président à la
7ème Vice-Présidente, Madame Virginie GRIGNOLA-BERNARD dans le domaine de l’Action Sociale et de
la Petite Enfance, aux fins de prendre toute décision afférente à sa délégation et notamment prendre
toute décision, lorsque les crédits sont inscrits au budget, concernant la préparation, la passation,
l'exécution, le règlement, l'abandon ou la réduction de pénalités et le cas échéant, la résiliation de tout
marché ou tout accord-cadre, ainsi que toute décision de même type concernant leurs avenants et
leurs décomptes définitifs, et ce dans les conditions fixées par le Conseil pour la délégation
d'attribution au Président;
CONSIDERANT que les structures petite enfance veillent à la santé, à la sécurité, à l'épanouissement
et au bien-être des enfants qui leur sont confiés, ainsi qu’à leur développement ; qu’elles sont des lieux
d'éveil et de prévention qui concourent à l'intégration sociale, conformément à la réglementation ;
CONSIDERANT l'opportunité de conclure un partenariat avec l’association BOC’ à RECUP’ pour
l'animation d'ateliers cuisine à destination des familles et des professionnels ;
www.grandbourg.fr
Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse 3 avenue Arsène d'Arsonval
CS 88000 - 01008 BOURG-EN-BRESSE Cedex < 5 Pau Tél.: 04 74 24 7515 / Fax : O4 74 24 75 13 Rs. D À | DECIDE
DE CONCLURE un partenariat avec BOC’ à RECUP afin de mettre en place des ateliers de cuisine, à
destination des familles et des professionnels présents aux matinées de la Semaine de la Petite Enfance à Bresse Vallons (01340) et à Saint-Etienne-du-Bois (01370).
Les modalités sont les suivantes :
- Les séances seront assurées par Mme CHAMBARD, intervenante de l'association BOC' à
RECUP’, 594 Route de Dhuys, Simandre-sur-Suran (01250) ;
- Les séances se dérouleront à :
o L'espace l’ECRIN, Bresse Vallons (01340), samedi 18 mars 2023, de 8H30 à 13H,
o La salle communale, Saint-Etienne-du-Bois (01370), samedi 25 mars 2023, de 8h30 à
13h.
-__ Les séances s'adressent aux familles et aux professionnels présents, pour un coût global de 792€ {frais de déplacement de 32 € inclus).
Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg- en-Bresse est chargé de l’exécution de la présente décision.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 3 mars 2023.
Pour le Président et par délégation,
La Vice-Présidente
Virginie GRIGNOLA-BERNARD
Déléguée à l'Action sociale et à la Pdtite Enfance