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Déliberation - cms 22 124 Animation Voyage des 5 sens de l association Boc a recup 594 route de Dhuys 01250 Simandre Sur Suran au Multiaccueil a S
Document publié le Lundi 27 juillet 2020 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Déliberation - cms 22 124 Animation Voyage des 5 sens de l association Boc a recup 594 route de Dhuys 01250 Simandre Sur Suran au Multiaccueil a S)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Santé,
ACCUSÉ de réception - Ministère de Fintérieur
061-200074751-202308 13-DP23-F24-DE
GC RA N D Acoisé certifié exécutoire
Réception par le préfet: N08207
B O U R G Sfichage : 20062023
AGGLOMÉRATION
DECISION DU PRESIDENT
PAR DELEGATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
N°23-124
Service : Direction de la Cohésion Sociale
Objet : Animation « Voyage des 5 sens » par l’Association Boc'à’récup (594 route de Dhuys - 01250
Simandre-Sur-Suran), au sein de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant de Saint-Etienne-du-Bois
(01370).
LE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L. 5211-10 ;
Vu le Code de la Famille et de l'Action Sociale et notamment les articles L.214-1 et suivants et D.214-1
et suivants ;
Vu le Code de la Santé Publique et notamment les articles L.2324-1 et suivants et R.2324-1 et suivants ;
VU la délibération du Conseil Communautaire n° DC-2020-054 en date du 27 juillet 2020 donnant
délégation d'attributions au Président, à charge pour celui-ci de rendre compte au Conseil des
attributions exercées par délégation ;
VU l'arrêté n° 20-12 du 31 juillet 2020 portant délégation de fonction et de signature du Président à la
7è"e Vice-Présidente, Madame Virginie GRIGNOLA-BERNARD dans le domaine de l'Action Sociale et de
la Petite Enfance, aux fins de prendre toute décision afférente à sa délégation et notamment prendre
toute décision, lorsque les crédits sont inscrits au budget, concernant la préparation, la passation,
l'exécution, le règlement, l'abandon ou la réduction de pénalités et le cas échéant, la résiliation de tout
marché ou tout accord-cadre, ainsi que toute décision de même type concernant leurs avenants et
leurs décomptes définitifs, et ce dans les conditions fixées par le Conseil pour la délégation
d'attribution au Président ;
CONSIDERANT que les structures petite enfance veillent à la santé, à la sécurité à l'épanouissement et
au bien-être des enfants qui leur sont confiés, ainsi qu'à leur développement; qu’elles sont des lieux
d’éveil et de prévention qui concourent à l'intégration sociale, conformément à la réglementation ;
CONSIDERANT que les découvertes multi-sensorielles participent au bon développement de l'enfant,
à son éveil et à son épanouissement;
www.grandbourg.fr
Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse 3 avenue Arsène d'Arsonval
CS 88000 - 01008 BOURG-EN-BRESSE Cedex BALETR ue Tél.: 04 74 24 7515 / Fax : O4 74 24 7513 @ Su D Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
001-200071751-20230612-DP23-124-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 19/06/202:
7: L + 0 VAñi : 20/P6/2023 CONSIDERANT l'opportunité de conclure un partenariat avec l’Associatidn— Se,
l’animation dans le cadre de Tambouille en vadrouille « Voyage des 5 sens » à Saint Etienne du Bois ;
DECIDE
DE CONCLURE un partenariat avec l'Association Boc’à’récup afin de mettre en place une animation de découverte autour du goût avec l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant de Saint-Etienne-du-
Bois.
Les modalités sont les suivantes :
- La séance sera assurée par Mme CHAMBARD de l'association Boc’à’récup, 594 route de Dhuys, 01250 Simandre-Sur-Suran ;
- La séance se déroulera à l’EAJE de Saint Etienne du Bois le jeudi 13 juillet 2023 de 8 h 30 à 12h00;
- La séance s'adresse aux enfants accueillis et à leurs parents, pour un coût global de 150 €.
Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg- en-Bresse est chargé de l’exécution de la présente décision.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 12 juin 2023.
Déléguée à l’Action sociale et la Phtite Enfance