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Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Pacaudière.
Lien du pdf (Procès Verbal - 9176729985 198 liste dcm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 NOVEMBRE 2024
Liste des décisions et des délibérations
L’an deux-mille-vingt-quatre, le douze novembre à 20H30,
Le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de M. le Maire, TRONCY Jacques.
Date de convocation du conseil municipal : 05 novembre 2024
Etaient présents : M. Jacques TRONCY - M. Yves TAMIN - Mme Chantal CHARRONDIERE - M. Bruno GEORGES - Mme Chantal ROTA - Mme Michelle MAITRE - M. Frédéric SAYROUX - Mme Amélie SYBELIN - Mme Angélique PAPON - Marie-Laure HERCÉ - M. Jean-Paul BAILLON —_ Mme Julie LAFFONT-DUPUY - M. Julien ROLLET — M. Cyril GROULARD
Excusé : M. GACON Romain donne son pouvoir à M. SAYROUX Frédéric
Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Mme Angélique PAPON
Le procès-verbal du 08 octobre 2024 est approuvé à l’unanimité.
Ÿ DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Un bail à loyer est conclu pour l’entrée de nouveaux locataires au 15.11.2024 dans l’un des
appartements à l’ancienne Gendarmerie (Décision 07/2024).
DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER
NEANT
BAIL MAISON DE SANTE AU 01.12.2025
Délibération n°2024/72
Approuvé à l’unanimité
V FINANCES
DECISION MODIFICATIVE 02/2024 BUDGET COMMUNAL
Délibération n°2024/73
Approuvé à l’unanimité
PARTICIPATION FINANCIERE FEDERATION CYCLOTOURISME — REVERSEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES
Délibération n°2024/74
Approuvé à l’unanimité SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
DEMANDE DETR 2025 - AMENAGEMENT ROUTE DE VIVANS
Délibération n°2024/75
Approuvé à l’unanimité
CONVENTION TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT BELLE-RIVIERE AVEC UN AGRICULTEUR
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Approuvé à l’unanimité
AVENANT SERVICES FORMATION A DESTINATION DES AGENTS - CONVENTION ROANNAIS AGGLOMERATION
Délibération n°2024/77
Approuvé à l’unanimité
PRESTATION CALCUL ALLOCATION RETOUR A L'EMPLOI - CONVENTION CDG42 Délibération n°2024/78
Approuvé à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire a levé la séance à 21H50.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Jacques TRONCY Angélique PAPON