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Déliberation - DELIB 2024 084 ANNEXE
unknown - Annexe 1 Duerp Ville Saint Herblain
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Herblain.
Lien du pdf (unknown - Annexe 1 Duerp Ville Saint Herblain)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Document Unique
d’Évaluation des Risques Professionnels
(DUERP)
de la Ville de Saint-Herblain
Mise à jour 2025 (F3SCT 17/12/2025)
ANNEXE N°1
1 / 237 Direction Générale
Direction du secrétariat général et de l’observatoire
Cabinet du Maire
2 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 1
Travail sur écran
Enquêtes "observatoire" et animations
Organisation de scrutins
28
+
Vacataires
(entre 2 et 6)
Fatigue visuelle due au temps passé à
travailler sur l'écran et à l'éclairage du
bureau,… provoquant maux de tête,
migraine,...
Posture statique prolongée des bras,
épaules et cou provoquant fatigue
musculaire, douleurs cervicales, …
Posture assise prolongée provoquant des
troubles musculo-squelettique (maux de
dos, jambes,…).
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 3
Pauses régulières.
Écran positionné perpendiculairement aux
fenêtres, avec haut de l'écran à hauteur
des yeux.
Respect d'une bonne distance entre l'écran
et les yeux.
Réglage luminosité de l'écran.
Siège ergonomique.
3 4,00 R2
Former les agents aux bons positionnements : réglages
des écrans/claviers.
Prévoir amélioration des fauteuils de travail (meilleur
maintien notamment du dos).
Prévoir, en cas de nécessité, l'acquisition d'un bureau
réglable en hauteur pour alterner les postures assise et
debout.
2 1
Travail sur écran et administratif pour
assurer les diverses missions liées au
fonctionnement du service
Enquêtes "observatoire" et animations
Organisation de scrutins
Organisation participation au Conseil
Municipal
Recensement de la population
28
Mouvements répétitifs des doigts (clavier
et souris) et appui continu des poignets
pouvant provoquer le syndrome du canal
carpien,…
Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Travail répétitif (P) 4 2
Reposes poignets.
Claviers et souris ergonomiques.
Pauses régulières.
2 4,00 R2 Proposer à tous les agents administratifs des reposes poignets et claviers et souris ergonomiques.
3 1
Activités diverses liées au fonctionnement
du service, travail administratif et activités
connexes
5
Répétition des tâches de contrôle,
dysfonctionnement du matériel et logiciels,
temps d'attente aux réponses de
l'ordinateur, bugs informatiques, ….
Production de documents dans les délais
tels que courriers, comptes-rendus,
validation des dossiers instances, non
respect des délais convocation aux
instances, ...
Gestion de demandes tardives.
Accumulation et fréquence des demandes
par téléphone, par mail et physiquement.
Programmation de réunions avec
beaucoup d'intervenants, multiples
contraintes (délais, durée, lieux,…).
Risques liés absences : un seul assistant
dans la cellule de gestion pour assister la
DG/DSGO en cas de congés, d'arrêt
maladie,….
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 3
Pauses régulières.
Renforcer les binomes et se prêter main
forte dès que possible.
Dispatcher les tâches.
Relecture de documents à deux.
Planifier les réunions avec beaucoup
d'intervenants le plus tôt possible.
Planification du travail et répartition des
tâches dès que possible.
3 4,00 R2
Renforcer les binomes et se prêter main forte dès que
possible.
Dispatcher les tâches.
Relecture de documents à deux.
Planifier les réunions avec beaucoup d'intervenants le plus
tôt possible.
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
3 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
4 1
Activités diverses liées au fonctionnement
du service, travail administratif et activités
connexes
3
Passage et attente dans les bureaux :
Les personnes invitées à des réunions ou
à des rendez-vous avec DGS/DGA,
patientent dans les bureaux, discutent
entre elles et en profitent pour poser des
questions dans l'attente d'être reçues.
Bruits et difficultés à se concentrer.
Bruits liés au souffle constant de la
ventilation, au bruit des imprimantes, …
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 1 Salle d'attente au fond du couloir mais non utilisée par les visiteurs. 2 1,50 R1
Empêcher les personnes qui attendent de s'installer dans
le bureau (affiche,…). Veiller à ce qu'elles patientent au
bout du couloir.
Mettre en place une signalétique et revoir la localisation de
la Salle d'attente.
5 1
Activités diverses liées au fonctionnement
du service, travail administratif et activités
connexes
Enquêtes "observatoire" et animations
(entre 2 et 6 vacataires)
Situations de travail liées aux fonctions de
chargés de mission et de projet
28
Bureaux chauds en été et froids en hiver.
Pas de climatisation et de radiateurs.
Salles de réunions ou formations, chaudes
en été et froides en hiver.
Ventilation trop froide en hiver.
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 4 2 Radiateurs d'appoints.
Ventilation. 2 4,00 R2
Installation de dispositifs permettant de réguler les
variations de températures.
Régler le débit de ventilation pour ne pas injecter d'air
froid.
(voir avec la Direction du Patrimoine)
6 1
Activités diverses liées au fonctionnement
du service, travail administratif et activités
connexes
Animations et participation à des réunions
internes ou externes (réunions de service,
de secteur, CODIR, Nantes Métropole, Pôle
Loire Chézine, …)
Enquêtes "observatoire" et animations
Situations de travail liées aux fonctions de
chargés de mission et de projet
28
Lumières éblouissantes et reflets sur les
écrans.
Mauvais éclairages (trop sombres ou trop
éblouissants) donnant mauvaise visibilité
sur écrans/tableaux ou gênant pour la
prise de notes.
Risques_liés_aux_ambiances_lumine
uses Eblouissement, reflets 4 1
Pauses régulières.
Éteindre les lumières dès que possible.
Baisser les stores si le bureau en est doté.
3 1,33 R1
Utilisation de lumière moins éblouissantes.
Achat de lampadaires Ludic Touch.
Installation de stores en cas de besoin.
7 1
Activités diverses liées au fonctionnement
du service, travail administratif et activités
connexes
Enquêtes "observatoire" et animations
3 agents et 2 à 6 vacataires
Recensement de la population (1 mois par
an 9 agents recenseurs + un coordonnateur
24
Vacataires
(entre 2 et 6)
Risque de coupures (ciseaux, cutter,
papier, …) lors du déballage et rangement
fournitures, ramettes papiers, ….
Préparation matérielle de réunions :
Risque de brûlure lors de la préparation de
café ou avec l'eau de bouilloire
Risque de blessures, coupures,... lors du
déballage des formulaires de
recensement,…
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
1 1 Trousse de secours 4 0,25 R1 Commande et utilisation de gants si accord des agents.
Trousse de secours à proximité à approvisionner
régulièrement.
4 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
8 1
Activités diverses liées au fonctionnement
du service, travail administratif
Animations et participation à des réunions
internes ou externes
Enquêtes "observatoire"
Situations de travail liées aux fonctions de
chargés de mission et de projet
28
Vacataires
(entre 2 et 6)
Risque de chute en se rendant au parking
souterrain de l'Hôtel de Ville pour aller
chercher les cartons de ramettes de
papiers ou lors de tout autre déplacement
Risque en raison des Fuites d'eau au sein
de l'Hôtel de Ville : risque de chute sur les
sols mouillés et glissants.
Risque de chute lors de déplacements à
l'extérieur pour se rendre dans d'autres
structures (Nantes Métropole, en
formation, au Tribunal, ...)
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 1
Ne pas courir
Faire intervenir le service maintenance pour
éponger l'eau
Privilégier l'ascenseur aux escaliers
Trousse de secours
4 1,00 R1 Effectuer les travaux nécessaires pour qu'il n'y ait plus d'infiltration et fuite d'eau dans les locaux.
9 1
Activités diverses liées au fonctionnement
du service, travail administratif
Animations et participation à des réunions
internes ou externes
Enquêtes "observatoire"
Situations de travail liées aux fonctions de
chargés de mission et de projet
28
Vacataires
(entre 2 et 6)
Risque de chute avec dénivellation en se
rendant par les escaliers au parking
souterrain de l'Hôtel de Ville pour aller
chercher les cartons de ramettes de
papiers ou lors de tout autre déplacement.
Risque de chute lors de déplacements à
l'extérieur pour se rendre dans d'autres
structures (Nantes Métropole, en
formation, au Tribunal, ...)
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 1
Ne pas courir
Privilégier l'ascenseur aux escaliers
Récupération d'un diable au service
Courrier
4 1,00 R1 Utiliser un diable. Solliciter la logistique en vue d'emprunter un diable sur les périodes nécessaires.
10 1
Activités diverses liées au fonctionnement
du service, travail administratif et activités
connexes
Enquêtes "observatoire" et animations
24
Vacataires
(entre 2 et 6)
Risque de se blesser en manipulant les
cartons de ramettes de papiers, les
fournitures, matériels de bureaux, piles de
parapheurs,... (faux mouvement, …)
Risque de se blesser en manipulant le
matériel,... (paperboard, …)
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Bonne posture
Pauses régulières 3 2,00 R1
Formation aux gestes et postures en cas de port de
charge.
Prévoir acquisition d'EPI (gants) pour ouverture des
cartons.
11 1
Activités diverses liées au fonctionnement
du service, travail administratif et activités
connexes
Armoires hautes dans les bureaux utilisées
pour le stockage de fournitures, classement
de documents, boites à archives en attente
d'archivage,…
24
Risques liés aux chutes d'objets :
récupération de dossiers, fournitures,
objets en hauteur.
Risques_liés_aux_effondrements_et_
aux_chutes_d_objets Chute d'objets 1 2 Mise en place d'une procédure d'archivage 3 0,67 R1
Prévoir l'acquisition d'armoires adaptées le cas échéant.
Utiliser au maximum les archives.
Ne pas stocker au-dessus des armoires hautes.
Favoriser le stockage de dossiers numériques.
5 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
12 1
Devoir se déplacer pour assurer les diverses
activités liées au fonctionnement du service,
travail administratif et activités connexes
Animations et participation à des réunions
internes ou externes (réunions de service,
de secteur, CODIR, Nantes Métropole, Pôle
Loire Chézine, …)
Enquêtes "observatoire" et animations
28
Vacataires
(entre 2 et 6)
Lors de la circulation dans les parkings de
la collectivité ou des structures d'accueil,
risque d'accident entre véhicules, par
heurts d'obstacle ou risque de
renversement piéton.
Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 1 4
Contrôle annuel du permis de conduire.
Formation sur les risques routiers.
Respect du Code de la Route.
Rouler au pas.
Les personnes circulant à pieds dans les
parkings se montreront particulièrement
prudentes en coupant les voies de
circulation.
3 1,33 R1
Former tous les agents aux risques routiers, dès leur prise
de fonction.
Procédure ville en cas d'alerte météo (voir DRH).
Charte d'utilisation des véhicules à mettre en place
(consignes de non utilisation du téléphone portable et de
bluetooth, pas de restauration au volant, ...)
Contrôle de 1er niveau avant départ (bon fonctionnement
des feux, état des pneus …).
Formation prise en main d'un véhicule (véhicule électrique,
boite automatique, vélo électrique).
13 1
Devoir se déplacer pour assurer les diverses
activités liées au fonctionnement du service,
travail administratif et activités connexes
Animations et participation à des réunions
externes (Nantes Métropole, Pôle Loire
Chézine, …)
Enquêtes "observatoire" et animations
Constatations de terrain avant déclaration
d’un dommage auprès de l’assureur ou
dans le cadre d’expertises
28
Vacataires
(entre 2 et 6)
Lors du déplacement, risque d'accident de
la circulation. Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins
sur voie ouverte à la circulation 1 2
Contrôle annuel du permis de conduire.
Formation sur les risques routiers.
Respect du Code de la Route.
Contrôle technique des véhicules à jour.
Révision régulière des véhicules.
Véhicules assurés.
Utilisation des véhicules de services ou des
véhicules de la Ville à disposition.
3 0,67 R1
Former tous les agents aux risques routiers, dès leur prise
de fonction.
Procédure ville en cas d'alerte météo (voir DRH).
Charte d'utilisation des véhicules à mettre en place
(consignes de non utilisation du téléphone portable et de
bluetooth, pas de restauration au volant, ...)
Contrôle de 1er niveau avant départ (bon fonctionnement
des feux, état des pneus …).
Formation prise en main d'un véhicule (véhicule électrique,
boite automatique, vélo électrique).
14 1
Activités diverses liées au fonctionnement
du service, travail administratif et activités
connexes
Animations et participation à des réunions
internes ou externes (réunions de service,
de secteur, CODIR, Nantes Métropole, Pôle
Loire Chézine, …)
Enquêtes "observatoire" et animations (2 à
4 vacataires)
Situations de travail liées aux fonctions de
chargés de mission et de projet
28
+ Vacataires
(entre 2 et 6)
Salles de réunions ou formations mal
ventilées et donc appauvries en oxygène
dûes au non respect des jauges ou non
ouverture des fenêtres.
Risque de malaise.
Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a
u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
1 1
Respect des jauges par salle
Ouverture portes et fenêtres si nécessaire
Trousse de secours
4 0,25 R1
Signalétique à l'entrée des salles indiquant les jauges à
respecter.
Vérification du fonctionnement des fenêtres ou
climatisation.
6 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
15 1
Travail sur écran et administratif pour
assurer les diverses missions liées au
fonctionnement du service,
Enquête observatoire et animations
Organisation de scrutins
Organisation participation au conseil
municipal
Recensement de la population
28
Vacataires
(entre 2 et 6)
Mouvements répétitifs des doigts (clavier
et souris) et appui continu des poignets
pouvant provoquer le syndrome du canal
carpien,…
Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Travail répétitif (P) 4 1 Reposes poignets.
Claviers et souris ergonomiques.
Pauses régulières.
2 2,00 R1 Proposer à tous les agents administratifs des reposes poignets et claviers et souris ergonomiques.
16 1 Enquêtes "observatoire" et animations Vacataires (entre 2 et 6)
Répétition des tâches de contrôle,
dysfonctionnement du matériel et logiciels,
temps d'attente aux réponses de
l'ordinateur, bugs informatiques, ….
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2
Pauses régulières.
Planification du travail et répartition des
tâches dès que possible.
3 2,00 R1 Informer les agents de la possibilité de prendre rendez- vous avec une psychologue en cas de nécessité.
17 1 Enquêtes "observatoire" et animations
4
+ Vacataires
(entre 2 et 6)
Risques d'intimidation et d'agressions.
Risques de morsures de chiens. Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 2 Éviter d'être seul.
Ne jamais rentrer chez quelqu'un. 3 1,33 R1
Informer les agents de la possibilité de prendre rendez-
vous avec une psychologue en cas de nécessité.
Mise à disposition d'un moyen de défense (?) et d'un
téléphone portable.
Communiquer à chaque agent les coordonnées de la
Police Municipale et du Commissariat.
Mise en place d'un système d'alerte relié directement à la
Police Municipale et/ou Commissariat (création d'un
raccourci téléphonique).
Informer les agents de la possibilité du droit de retrait.
18 1 Organisation de scrutins 6
Saisies et contrôles des inscriptions sur les
listes électorales (en moyenne 200 par
jour pendant 2 à 3 semaines).
Préparation des 39 bacs de fournitures
pour les 39 bureaux de vote avec ajout de
porte-vues à compléter le matin même
des élections.
Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 3
Pauses régulières.
Planification du travail et répartition des
tâches dès que possible.
3 2,00 R1 Réaliser ces tâches liées à l'organisation des scrutins en binôme
19 1
Organisation de scrutins
Recensement de la population (1 mois par
an 9 agents recenseurs + un coordonnateur)
6
Deux imprimantes à disposition dans le
bureaux des élections qui fonctionnent en
permanence (bruits, poussière,…)
Le jour des élections, 10 agents travaillent
de 7h du matin à minuit au PC central
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 2 1 Pauses régulières 1 2,00 R1 Mettre les imprimantes à l'extérieur du bureau mais à proximité immédiate
20 1 Organisation de scrutins 6 Risque de blessures, coupures,... lors du déballage des palettes et cartons. Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
1 1 Trousse de secours. 4 0,25 R1 Commande et utilisation de gants si accord des agents.
Trousse de secours à proximité à approvisionner
régulièrement.
7 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
21 1
Organisation de scrutins
Participation et organisation du Conseil
Municipal au sein de l’HDV ou en dehors de
l'HDV (Vigneau par ex)
8
L'organisation de scrutins implique de
nombreux déplacements avant, pendant
et après le scrutin. Organisation qui
nécessite de déplacer du matériel avec
des risques de chute.
Idem dans des conditions différentes pour
l'organisation du Conseil Municipal.
Risque également en raison de fuites
d'eau au sein de l'Hôtel de Ville : risque de
chute sur les sols mouillés et glissants.
Risque de chute lors de déplacements
dans les locaux ou à l'extérieur pour se
rendre dans d'autres structures de la Ville,
à la Préfecture, ...
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 1
Ne pas courir
Faire intervenir le service maintenance pour
éponger l'eau
Trousse de secours
4 1,00 R1 Effectuer les travaux nécessaires pour qu'il n'y ait plus d'infiltration et fuite d'eau dans les locaux.
22 1
Organisation de scrutins et du conseil
municipal au sein de l'hotel de ville ou en
dehors (Vigneau par ex)
Participation et organisation du Conseil
Municipal au sein de l’HDV ou en dehors de
l'HDV
6
L'organisation de scrutins (1 mois et demi)
implique de nombreux déplacements
avant, pendant et après le scrutin.
Réception des professions de foi en
cartons sur palette déposer sur le parvis
de l'hôtel de Ville à monter au 3ème
étage.
Monter en salle des VIllages tous le
matériel administratif qui se trouve dans le
local élection (niveau N-1) - 4 caisses sur
roulettes de 180l
Organisation qui nécessite de déplacer du
matériel avec des risques de chute.
Idem dans des conditions différentes pour
l'organisation du Conseil Municipal.
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 1
Ne pas courir
Privilégier l'ascenseur aux escaliers
Utilisation de chariots à roulettes par deux
agents masculins 4 1,00 R1
Prévoir emprunt et l'utilisation d'un diable ou d'un mini
transpalette à la logistique.
Voir si livraison possible directement dans la salle dédiée.
Prévoir une nouvelle localisation pour le stockage et la
préparation du matériel de scrutin.
8 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
23 1
Organisation de scrutins
Participation et organisation du Conseil
Municipal au sein de l’HDV ou en dehors de
l'HDV
6
Agencement de la Salle du Conseil et de
la Salle des Villages pour la préparation
des élections (déplacements de
mobiliers,...).
Livraison en moyenne de 6 palettes de
bulletins de votes, professions de foi,…
déposées sur le parvis de l'Hôtel de Ville.
Obligation de les déballer et de les monter
au troisième étage à l'aide de diable,
utilisation de l'ascenseur,…
Préparation de la Salle du Conseil,
passage de l'urne.
Port de charge lourdes (dossiers du CM,
GP et BM) en cas de panne d'ascenseur
ou si les instances sont délocalisées :
chariot à remonter via la sortie parking
voitures et remonter tous les dossiers au
2ème étage avec les escaliers.
Manutention de fauteuils lourds pour les
élus.
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 1 2
Bonne posture
Pauses régulières
Utilisation du diable à disposition au service
Courriers
Utilisation de l'ascenseur
3 0,67 R1
Formation aux gestes et postures en cas de port de
charge.
Prévoir acquisition d'EPI (gants et chaussures de sécurité).
Emprunt d'un diable ou d'un mini transpalette au service
logistique.
24 1 Organisation de scrutins 2 Deux imprimantes à disposition dans le
bureau des élections qui fonctionnent en
permanence (bruits, poussière,…).
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 2 1 Aération du bureau 3 0,67 R1
Mettre les imprimantes à l'extérieur du bureau mais à
proximité immédiate.
Mise à disposition de masques FFP3
25 1
Participation et organisation du conseil
municipal au sein de l’HDV ou en dehors de
l'HDV
Recensement de la population (1 mois par
an 9 agents recenseurs + un coordonnateur)
Situations de travail liées aux fonctions de
chargés de mission et de projet
8
Fatigue visuelle due au temps passé à
travailler sur l'écran et à l'éclairage du
bureau,… provoquant maux de tête,
migraine,...
Posture statique prolongée des bras,
épaules et cou provoquant fatigue
musculaire, douleurs cervicales, …
Posture assise prolongée provoquant des
troubles musculo-squelettique (maux de
dos, jambes,…).
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 2 2
Pauses régulières.
Écran positionné perpendiculairement aux
fenêtres, avec haut de l'écran à hauteur
des yeux.
Respect d'une bonne distance entre l'écran
et les yeux.
Réglage luminosité de l'écran.
Siège ergonomique.
3 1,33 R1
Prévoir amélioration des fauteuils de travail (meilleur
maintien notamment du dos).
Former les agents aux bons positionnements!réglages des
écrans/claviers.
Prévoir, en cas de nécessité, l'acquisition d'un bureau
réglable en hauteur pour alterner les postures assises et
debouts.
26 1
Constatations de terrain avant déclaration
d’un dommage auprès de l’assureur ou
dans le cadre d’expertises
5
Risque de chute en se rendant sur les
lieux des constatations et au Commissariat
en cas de dépôt de plainte, …
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 1 1
Ne pas courir
Faire intervenir le service maintenance pour
éponger l'eau
Trousse de secours
4 0,25 R1 Chaussures adaptées, tenir compte des circonstances (météo,…)
27 1
Constatations de terrain avant déclaration
d’un dommage auprès de l’assureur ou
dans le cadre d’expertises y compris sur des
toits des bâtiments municpaux
5
Risque de chute avec dénivellation en se
rendant par les escaliers sur les lieux des
constatations, au Commissariat, au
Tribunal,...
Risque de chute de hauteur lors de
constatations de dégâts sur un toit.
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 1
Ne pas courir
Privilégier l'ascenseur aux escaliers
En cas de vertige, laisser les autres
intervenir.
2 2,00 R1
Privilégier l'ascenseur aux escaliers si c'est possible.
Si besoin de monter sur un toit, maintenir l'échelle et
sécuriser celui qui monte.
Prévoir dotation des équipements de sécurité (Casques,
chaussures, gilets et pantalons de sécurité) pour tous les
agents amenés à effectuer une constatation.
28 1 Recensement de la population (1 mois par an 9 agents recenseurs + un coordonnateur) 12
Risque de chute en se rendant par les
escaliers au parking souterrain par
exemple et lors des déplacements dans
les locaux, à l'extérieur pour se rendre sur
les lieux de recensement, dans les
escaliers d'immeuble,...
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 1
Ne pas courir
Faire intervenir le service maintenance pour
éponger l'eau
Trousse de secours
4 1,00 R1 Effectuer les travaux nécessaires pour qu'il n'y ait plus d'infiltration et fuite d'eau dans les locaux.
9 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
29 1 Recensement de la population (1 mois par an 9 agents recenseurs + un coordonnateur) 12
Risque de chute avec dénivellation en se
rendant par les escaliers au parking
souterrain par exemple et lors des
déplacements dans les locaux, à
l'extérieur pour se rendre sur les lieux de
recensement, dans les escaliers
d'immeuble,...
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 1 Ne pas courir Privilégier l'ascenseur aux escaliers 4 1,00 R1 Chaussures adaptées, tenir compte des circonstances (météo,…)
30 1 Recensement de la population (1 mois par an 9 agents recenseurs + un coordonnateur) 10 Lors du déplacement, risque d'accident de la circulation. Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4
Contrôle annuel du permis de conduire.
Formation sur les risques routiers.
Respect du Code de la Route.
Contrôle technique des véhicules à jour.
Révision régulière des véhicules.
Véhicules assurés.
Utilisation des véhicules de services ou des
véhicules de la Ville à disposition.
3 5,33 R2
Former tous les agents aux risques routiers, dès leur prise
de fonction.
Procédure ville en cas d'alerte météo (voir DRH).
Charte d'utilisation des véhicules à mettre en place
(consignes de non utilisation du téléphone portable et de
bluetooth, pas de restauration au volant, ...)
Contrôle de 1er niveau avant départ (bon fonctionnement
des feux, état des pneus …).
Formation prise en main d'un véhicule (véhicule électrique,
boite automatique, vélo électrique).
31 1 Recensement de la population (1 mois par an 9 agents recenseurs + un coordonnateur) 10 Risques d'intimidation et d'agressions. Risques de morsures de chiens. Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 2
Chaque agent recenseur est doté d'un
téléphone portable.
Éviter d'être seul.
Ne jamais rentrer chez quelqu'un.
3 1,33 R1
Communiquer à chaque agent les coordonnées de la
Police Municipale et du Commissariat.
Mise en place d'un système d'alerte relié directement à la
Police Municipale et/ou Commissariat (création d'un
raccourci téléphonique).
Mise à disposition d'un moyen de défense.
Informer les agents de la possibilité du droit de retrait.
32 1 Recensement de la population (1 mois par an 9 agents recenseurs + un coordonnateur) 10 Les agents recenseurs travaillent seuls à tout moment de la journée. Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
4 2
Chaque agent recenseur est doté d'un
téléphone portable.
Ne jamais rentrer chez quelqu'un.
3 2,67 R1
Communiquer à chaque agent les coordonnées de la
Police Municipale et du Commissariat.
Mise en place d'un système d'alerte relié directement à la
Police Municipale et/ou Commissariat (création d'un
raccourci téléphonique).
Mise à disposition d'un moyen de défense.
Informer les agents de la possibilité du droit de retrait.
33 1 Situations de travail liées aux fonctions de chargés de mission et de projet 3
Répétition des tâches de contrôle,
disfonctionnement du matériel et logiciels,
temps d'attente aux réponses de
l'ordinateur, bugs informatiques, ….
Production de documents dans les délais
tels que courriers, comptes-rendus,
validation des dossiers instances, non
respect des délais convocation aux
instances, ...
Gestion de demandes tardives.
Programmation de réunions avec
beaucoup d'intervenants, multiples
contraintes (délais, durée, lieux,…).
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 3
Pauses régulières.
Planification du travail et répartition des
tâches dès que possible.
3 3,00 R1
Formation à la gestion du temps de travail et des urgences
Informer de la possibilité de prendre rendez-vous avec un
psychologue en cas de nécessité.
10 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
34 1 Déplacements liés aux fonctions de chargés de mission et de projet 3 Lors du déplacement, risque d'accident de la circulation. Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4
Contrôle annuel du permis de conduire.
Respect du Code de la Route.
Formation sur les risques routiers.
Contrôle technique des véhicules à jour.
Révision régulière des véhicules.
Véhicules assurés.
Utilisation des véhicules de services ou des
véhicules de la Ville à disposition.
3 5,33 R2
Former tous les agents aux risques routiers, dès leur prise
de fonction.
Procédure ville en cas d'alerte météo (voir DRH).
Charte d'utilisation des véhicules à mettre en place
(consignes de non utilisation du téléphone portable et de
bluetooth, pas de restauration au volant, ...)
Contrôle de 1er niveau avant départ (bon fonctionnement
des feux, état des pneus …).
Formation prise en main d'un véhicule (véhicule électrique,
boite automatique, vélo électrique).
35 2 Travail sur écran 18
Fatigue visuelle, maux de tête, migraine
Posture / TMS
Fatigue intellectuelle, di+E46:E61fficulté à
se concentrer
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 3 Dans certains cas, mise à disposition de
mobilier et matériel ergo après étude de
poste
2 6,00 R2
Prévoir pour l'ensemble des agents administratifs une
dotation de matériel ergonomique de base (fauteuil avec
têtière, repose-pied, support de portable,…).
Former les agents aux bons positionnements : réglages
des écrans/claviers.
36 2 Accueil et relations téléphoniques et physiques 18
Agressivité des usagers et des agents :
Agression verbale et physique
Accumulation et fréquence des
demandes, sur sollicitations diverses sur
des canaux différents : téléphone,
physique, mail
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 1
Eviter d'être seul au bureau
Affiches sur les incivilités
Mise en place d'un scénario en cas
d'agression
Espace de paroles pour en parler (réunion
d'équipe)
3 0,67 R1
Formation à la gestion des conflits, accueil des publics
difficiles, communication non violente.
Mise en place d'un système d'alerte relié directement à la
Police Municipale.
37 2
Gestion des réseaux sociaux en astreinte.
Consultation des RS de la ville afin de
répondre aux commentaires des usagers
qui pourraient porter atteintes à la ville.
Stress induit par rapport aux nombreux de
commentaires reçus et aux réponses à
apporter en dehors des heures d'ouvertures
de la collectivité.
18
Veille des réseaux sociaux le samedi : pas
quantifiables en amont, s'intercale dans
une journée de repos (veille 1 fois le
matin, une fois le soir), ne gérer que les
urgences => disponibilité, charge mentale
sur journée de repos
Risques_psychosociaux Relations de travail 2 1 Roulement sur les samedis : 4 personnes 1 2,00 R1
Informer les agents de la possibilité d'avoir recours à un
psychologue du travail afin de prendre du recul par rapport
aux messages reçus.
38 2
Gestion des réseaux sociaux
Réponse aux commentaires des usagers
qui portent atteinte à l'image ou aux agents
de la ville
18
Stress induit en cas de problème
technique (Facebook live….)
Stress subi par rapport aux phénomènes
répétitifs de « bouche à oreille » négatif
(Bad Buzz) sur la collectivité ou sur les
agents qui animent les RS.
Bad buzz
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 1
Prise de recul : en parler avec les collègues
pour alléger
Appui du SSI
3 1,00 R1
Informer les agents de la possibilité d'avoir recours à un
psychologue du travail afin de prendre du recul par rapport
aux messages reçus.
39 2
Gestion des réseaux sociaux
Travail de modération :
accumulation des demandes et attente des
retours des collègues et/ou des autres
administrations
agressivité des usagers
18
Risque de mal être en raison des
exigences du travail Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2
Signer les réponses aux usagers par le
prénom pour remettre l'humain au cœur de
l'échange
Charte de bonne conduite
Prise de recul : en parler avec les collègues
2 3,00 R1
Informer les agents de la possibilité d'avoir recours à un
psychologue du travail afin de prendre du recul par rapport
aux messages reçus.
Mise en place d'une note à l'attention des collègues et/ou
des administrations précisant le délai de réponse
11 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
40 2 Gestion des réseaux sociaux 18
Modération :
- accumulation des demandes et attente
des retours des collègues et/ou des autres
administrations
- agressivité des usagers
Stress : absence de binôme en cas
d'indisponibilité
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2
Signer par le prénom pour remettre
l'humain au cœur de l'échange
Charte de bonne conduite
Prise de recul : en parler avec les collègues
2 3,00 R1
Informer les agents de la possibilité d'avoir recours à un
psychologue du travail afin de prendre du recul par rapport
aux messages reçus.
41 2
Activités diverses liées au fonctionnement
du service
Réception des parutions municipales,
répartitions des documents/service
concernées.
Déplacement des parutions municipales du
lieu de stockage (R-1) au service
communication.
Réapprovisionnement des ramettes de
papier du lieu de stockage (R-1) au service
communication
18
Port de charge :
cartons de documentation, papier,
fournitures..
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 1 2 Utilisation de chariots, diables 3 0,67 R1 Revoir l'organisation du local de stockage du papier.
42 2
Activités diverses liées au fonctionnement
du service
Dépalettisation des documents reçus par les
livreurs
18
Risque de coupure :
ciseaux, cutter, papier
Ouverture des palettes, cartons contenant
les parutions municipales.
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
1 2 Trousse de secours 3 0,67 R1 Mise à disposition de gants de sécurité dans les EPI. Achats de cutter rétractable.
43 2
Activités diverses liées au fonctionnement
du service
Lors des déplacements au sein du service
ou de l'hôtel de ville, le sol est glissant suite
à des fuites d'eau récurrentes
18
Chute de plain-pied :
sol glissant en cas de pluie ou de fuite de
toiture
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3 Panneau "sol glissant" à disposition 3 4,00 R2 Prévoir un nettoyage régulier des gouttières.
44 2 Activités diverses liées au fonctionnement du service communication 18
Chute avec dénivellation en circulant au
sein du service communication et plus
largement lors de déplacements internes
(nombreuses marches et escaliers)
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3 Mise en place des bandes rugueuses et signalisation des marches 2 6,00 R2
Étudier la faisabilité d'avoir un cheminement de plein pied
au niveau de l'accueil du service information et
communication.
45 2
Activités diverses liées au fonctionnement
du service communication
Expliciter un peu les circonstances
Les bureaux manquent d'isolation, les
radiateurs ne sont pas équipés de robinets
thermostatiques, manque de lumière…
18
froid, humidité, chaleur l'été
a préciser quand ou secteur bureau???
Le service information et communication
est situé dans l'ancienne Marie au niveau
0 et -1.
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 1 Ventilateur 2 1,00 R1
Changement des robinets des radiateurs en robinets
thermostatiques.
Entretien des palmiers au niveau de l'entrée de l'Hôtel de
Ville.
Adaptation des radiateurs en fonction des dimensions des
pièces.
Achat de lampadaires Ludic Touch.
46 2
Production des documents dans les délais,
demandes tardives à gérer qui mettent en
difficulté les relations avec les prestataires
externes (imprimeurs, distributeurs…) et
interne (agent des autres services), travail
en flux tendus, difficulté de communication
entre pôle
18
La difficulté de répondre aux demandes
dans les délais et à toutes peut être
source de mal être pour les agents
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 3
Protocole de délais avec le formulaire de
demande
Priorisation des demandes selon la
pertinence et l'urgence
2 6,00 R2
Rappel des procédures aux services, très régulièrement.
Informer les agents de la possibilité d'avoir recours à un
psychologue du travail en cas de nécessité.
12 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
47 2
Activités diverses liées au fonctionnement
du service avec risques liés aux horaires
atypiques
à la gestion seul des aléas (autres
secrétariats de la mairie fermés)
à la participation aux réunions publiques en
soirée…
18
Ces situation de travail peuvent constituer
une source de mal être pour les agents
Présence isolée dans les bureaux après
17h30
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Ajustement des horaires
Roulement entre collègues
Déplacement des agents sur d'autres
services en cas de présence isolée.
3 2,67 R1 Mise en place d'un système d'alerte relié directement à la Police Municipale et/ou Commissariat.
48 2
Activités diverses liées au fonctionnement
du service
Préciser lieu, circonstances objets pour
identifier le point à traiter
Stockage de boîtes à archive, de
documents, de matériel en hauteur dans
certains bureaux du service information et
communication
18 Risques liés aux chutes d'objets : récupération de dossier classé en hauteur Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 1 2 Procédure d'archivage 2 1,00 R1 Favoriser l'acquisition de meuble bas. Favoriser le stockage des données numériques.
49 3 Travail administratif et activités connexes liées au fonctionnement du service archives 2
Fatigue visuelle due au temps passé à
travailler sur l'écran provoquant maux de
tête et migraine
Posture assise prolongée provoquant des
troubles musculo-squelettique (maux de
dos, jambes,…).
Posture statique prolongée des bras,
épaules et cou provoquant fatigue
musculaire, douleurs cervicales, …
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1
Pauses régulières.
Écran positionné perpendiculairement aux
fenêtres, avec haut de l'écran à hauteur
des yeux.
Respect d'une bonne distance entre l'écran
et les yeux.
Siège ergonomique.
3 1,33 R1
Fauteuils de travail proposant un meilleur maintien
notamment du dos.
Former les agents aux bons positionnements/réglages des
écrans/claviers.
Prévoir, en cas de nécessité, l'acquisition d'un bureau
réglable en hauteur pour alterner les postures assises et
debout.
Proposer à tous les agents administratifs des reposes
poignets et claviers et souris ergonomiques.
50 3 Travail administratif et activités connexes liées au fonctionnement du service archives 2
Mouvements répétitifs des doigts (clavier
et souris) et appui continu des poignets
pouvant provoquer le syndrome du canal
carpien,…
Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Travail répétitif (P) 4 1 Reposes poignets.
Claviers et souris ergonomiques.
Pauses régulières.
2 2,00 R1 Proposer à tous les agents administratifs des reposes poignets et claviers et souris ergonomiques.
51 3
Travail administratif et activités connexes
liées au fonctionnement du service archives
Traitement des documents d’archives
(versement, archivage, élimination,
communication…)
2 Lumières éblouissantes et reflets sur les écrans. Risques_liés_aux_ambiances_lumine uses Eblouissement, reflets 4 1 Pauses régulières. 2 2,00 R1
Utilisation de lumière moins éblouissantes.
Achat de lampadaires Ludic Touch.
Installation de stores en cas de besoin.
Rajouter des éclairages dans la grande salle d'archives
(en priorité au niveau de la zone de tri).
52 3
Travail administratif et activités connexes
liées au fonctionnement du service archives
Animation, participation à des réunions de
conseil, accompagnement, formation,…
2
Problème d'isolation donc bureaux chauds
en été et froids en hiver. Pas de
climatisation et radiateur fonctionnant
partiellement.
Salles de réunion souvent mal isolées :
variations thermiques importantes.
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 4 2 Ventilateur 2 4,00 R2 Installation de dispositifs permettant de réguler les
variations de températures.
53 3 Travail administratif et activités connexes liées au fonctionnement du service archives 2
Risques liés aux absences : un poste
d'archiviste et un poste non permanent de
renfort (CDD d'1 an).
Beaucoup de projets à l'échelle de la
mairie et concernant tous les services :
moyens humains insuffisants.
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 1 Planification du travail en amont et
répartition des tâches dès que possible.
Poste en renfort d'un an.
4 0,75 R1 Pérenniser le second poste pour assurer la continuité du service à long terme.
13 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
54 3
Déplacements pour l'animation ou
participation à des réunions de conseil,
accompagnement, formation,…
2 Lors du déplacement, risque d'accident de la circulation. Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4 Contrôle du permis de conduire.
Utilisation de véhicules de service en bon
état, contrôlés et entretenus régulièrement.
3 2,67 R1
Former tous les agents aux risques routiers, dès leur prise
de fonction.
Procédure ville en cas d'alerte météo (voir DRH).
Charte d'utilisation des véhicules à mettre en place
(consignes de non utilisation du téléphone portable et de
bluetooth, pas de restauration au volant, ...)
Contrôle de 1er niveau avant départ (bon fonctionnement
des feux, état des pneus …).
Formation prise en main d'un véhicule (véhicule électrique,
boite automatique, vélo électrique).
55 3 Animation, participation à des réunions de conseil, accompagnement, formation,… 2 Programmation de réunions avec
beaucoup d'intervenants, multiples
contraintes (délais, durée, lieux,…)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 1 Anticipation. 4 0,75 R1
Se prêter main forte dès que possible.
Dispatcher les tâches.
Planifier les réunions avec beaucoup d'intervenants le plus
tôt possible.
Informer de la possibilité d'avoir recours à un psychologue
du travail afin de prendre du recul.
56 3
Animation, participation à des réunions de
conseil, accompagnement, formation,…
Traitement des documents d’archives
(versement, archivage, élimination,
communication…)
2
Risques de coupures lors de la
manipulations de cartons ou de
documents.
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 1 Trousse de secours. Gants. 3 1,00 R1 Utilisation de gants si nécessaire. Trousse de secours à proximité.
57 3
Animation, participation à des réunions de
conseil, accompagnement, formation,…
Traitement des documents d’archives
(versement, archivage, élimination,
communication…)
2
Risque de blessures lors de la
manipulations répétées de cartons
d'archives d'un poids non-négligeable.
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3
Bonne posture
Pauses régulières
Boites d'archives de 10cm
Maintien de la vigilance pour adopter la
bonne posture
Pauses régulières
2 4,50 R2 Formation aux gestes et postures en cas de port de charge.
58 3
Traitement des documents d’archives
(versement, archivage, élimination,
communication…)
2 Gestes répétitifs lors du tri pièce par pièce des archives ou lors de leur manutention. Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Gestes répétés 4 1 Changement d'activités. 1 4,00 R2 Formation aux gestes et postures.
59 3
Traitement des documents d’archives
(versement, archivage, élimination,
communication…)
2
Risques liés aux déplacements dans les
locaux d'archives et à la manutention des
boîtes à archives : chute, heurt,
renversement
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Trousse de secours Gants 3 2,00 R1 Demander dotation d'une paire de chaussures de sécurité pour tous les agents concernés.
60 3
Traitement des documents d’archives
(versement, archivage, élimination,
communication…)
2 Travail sur escabeau lors du rangement des boîtes d'archives dans les locaux Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3 Vérification annuelle (VGP) du matériel (escabeau, marchepieds) 3 3,00 R1 Informer de son déplacement dans les locaux archives
pour une durée précise.
Rechercher un matériel plus adapté au travail.
61 3
Traitement des documents d’archives dans
les locaux du parking (versement,
archivage, élimination, communication…)
2
Exposition aux véhicules de service qui
circulent aux abords des locaux archives
dans le parking de l'hôtel de ville ou sur les
parkings et abords des structures
extérieures, risque de renversement
piéton.
Risques_liés_aux_circulations_interne
s_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la
collision de véhicules ou contre un
obstacle, d’un renversement, au sein
d’un site de la collectivité hors de la
voie publique
1 2 Respect du code de la route. 1 2,00 R1 Être prudent et vigilant.
Mettre en place une signalitique avisant de l'emplacement
des locaux archives et du risque de circulation piétonne.
62 3
Traitement des documents dans le local
archives (versement, archivage, élimination,
communication…)
2
Travail entre les rayonnages, dans des
locaux étroits, rangement des boîtes au
ras du sol ou à 2,30m de hauteur, ce qui
amène des douleurs physiques.
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Postures pénibles 3 1
Pas de mesure existante : Changement de
rayonnage? Impossible car pas assez de
place ou alors changement de local pour
mettre des rayonnages à hauteur d'homme
1 3,00 R1 Formation aux gestes et postures en cas de port de charge.
63 3
Traitement des documents d’archives
(versement, archivage, élimination,
communication…)
2
Locaux d'archives et boites très
poussiéreux. Environnement mauvais pour
la santé.
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 3 4 Masque.
Gants. 2 6,00 R2 Faire un ménage complet et approfondi des locaux puis
des entretiens réguliers des locaux.
14 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
64 3
Traitement des documents d’archives
(versement, archivage, élimination,
communication…)
2 Anciens registres et plans avec moisissures et gaz toxiques. Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 4 Masque. Gants. 2 6,00 R2 Formation sur les différents toxiques que nous pouvons
rencontrer aux archives et les précautions adéquates à
prendre pour leur traitement.
65 3
Traitement des documents d’archives
(versement, archivage, élimination,
communication…)
2
Risques liés aux chutes d'objets (boites
d'archives) lors de la récupération de
dossiers classés en hauteur.
Risques_liés_aux_effondrements_et_
aux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 2 Chaussures de sécurité. 2 3,00 R1
Munir tous les agents d'une paire de chaussures de
sécurité.
Demander la modification de la dotation vêtements de
travail qui ne comprend pas de chaussures de sécurité.
66 3
Travail dans les locaux archives du parking
pour le traitement des documents
(versement, archivage, élimination,
communication…)
2
Travail parfois posté dans les locaux
d'archives dont la température est
stabilisée à 18°C par le thermo-
hygromètre.
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 3 1
Une dotation de travail est prévue pour les
archivistes comprenant 2 tuniques et 1
veste thermique
1 3,00 R1 Demander la révision annuelle de la dotation de vêtements de travail.
67 3
Traitement des documents d’archives dans
les locaux (versement, archivage,
élimination, communication…)
2
Travail dans les locaux archives, au niveau
-1 de l'HdV. En cas d'accident, personne
ne le sait immédiatement.
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
3 1
Pauses régulières.
Prévenir les collègues à chaque fois que
nous descendons.
Numéros de téléphone des locaux
renseignés sur notre porte.
Changement d'activité.
2 1,50 R1 Équiper les archivistes d'un bracelet détecteur de chute.
68 3
Traitement des documents dans le local
archives (versement, archivage, élimination,
communication…)
2
Bruits liés au souffle constant de la
ventilation dans les locaux d'archives,
difficulté à se concentrer
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 1 Pauses régulières : sortir du local toutes les 2 heures a minima 1 3,00 R1 Demander à la Direction du Patrimoine d'intervenir sur la ventilation pour en limiter le bruit.
69 4
Réception des livraisons, de fournitures
Exemple : Palette de papier descendues
par monte charge du niveau chaussée
extérieur au sous-sol
2
Risque de glissade sur la rampe d'accès
au monte charge et lors de déplacement
au quotidien en cas de pluie
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 4
Une dotation avec paire de chaussures de
sécurité. S'assurer du caractère
antidérapant de la semelle
Porter les chaussures
2 4,00 R2 Refaire un sol antidérapant (Direction du Patrimoine). Utiliser des chaussures anti dérapantes.
70 4 Réception des livraisons de fournitures 2
Port de charge des cartons, ramettes,
déchargement des palettes lors de la
livraison.
Lors de l'utilisation du transpalette chargé,
l'agent doit forcer pour retenir la palette
occasionnant des efforts conséquents au
niveau des épaules, du dos...
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Postures pénibles 2 4
Il est prévu dans le marché fournitures de
papier la livraison du papier jusqu'au lieu
de stockage
2 4,00 R2
Prévoir le remplacement du transpalette manuel par un
transpalette électrique avec frein.
Prévoir dans le marché papier la livraison des ramettes
jusqu'au lieu de stockage par le fournisseur (déjà
demandé mais pas suivi des faits lors de la livraison des
commandes)
71 4
Relations physiques et téléphoniques avec
les prestataires (réception des livraisons de
fournitures) et les usagers de la
reprographies (collègues, associations...)
Réception des livraisons de fournitures
Accueil physique et téléphonique
2
relation avec le livreur du fournisseur de
papier ou de fournitures pas toujours
agréable; temps compté pour la livraison
et accès pas forcement adéquate
Relations parfois tendues avec les
collègues suite à leur demande de travaux
de reprographie.
Absence de marques de politesse lors de
récupération des travaux réalisés par les
collègues
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 2
Lors du renouvellement du marché,
demandes des agents de l'unité de préciser
"une livraison avec camion avec haillon"
Mise en place d'une affiche sur les portes
du placard de récupération des travaux
d'impression
2 4,00 R2
Imposer la livraison du papier dans le lieu de stockage
(l'indiquer clairement dans le prochain marché afin
d'améliorer les relations agents/livreurs).
Sensibiliser les collègues : Affiches sur les incivilités
Prévoir un temps de parole avec les collègues lors de
réunion ou rdv avec un psychologue le cas échéant.
72 4 Découpe de papiers et documents 2 Risque de blessures (coupures, brûlures)
lors de l'utilisation des outils, massicot,
cutter, agrafeuse, thermocollé, relieuse…
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 4
Au niveau du massicot, contrôle trimestriel
du matériel
Mettre à jour régulièrement les trousses de
secours
3 5,33 R2 Prévoir une fiche d'utilisation et de prévention des risques pour chaque matériel de finition (massicot, relieuse…).
15 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
73 4 Travaux de finition mécanisés (pliage, collage, reliure) 2 Nuisances sonores lors de l'utilisation des
machines de reprographie, massicot,
plieuse, perforeuse
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit (P) 4 3 Protections auditives individuelles par casque anti bruit 3 4,00 R2
Lors du renouvellement des matériels porter une attention
particulière au décibels mentionnées dans la fiche
technique.
74 4 Travaux de finition mécanisés (pliage, collage, reliure) 2 Exposition aux émanations, inhalation de colle Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) 2 4 Pas de mesure particulièrement prise à ce sujet à l'heure actuelle 1 8,00 R3 Prévoir masque individuel.
Lors de l'achat de consommable porter attention à la fiche
technique du produit.
75 4 Travaux de reprographie 2
Risques liés aux produits, aux émissions
émanations et inhalation de poudre de
toner, de colle, de papier lors des
lancements des matériels de photocopies,
changement des toners…
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) (P) 4 4
Pas de mesure particulièrement prise à ce
sujet à l'heure actuelle 1 16,00 R4 Prévoir un masque individuel.
76 4 Travaux de reprographie 2 Manutention des ramettes de papier ou de
cartons entreposées sur des étagères du
local de stockage.
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail
Manutentions manuelles de charges
(P) 4 4 Marche pieds (2 ou 3 marches) 2 8,00 R3 Prévoir des étagères moins hautes dans le local de
stockage.
77 4 Circulation pour réaliser les travaux de reprographie 2 Dans le local de stockage du papier, des
palettes sont entreposées au milieu de
l'espace
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 4 Pas de mesure particulièrement prise à ce sujet à l'heure actuelle 2 8,00 R3 Revoir l'organisation du local de stockage du papier.
78 4 Activités liées au fonctionnement de l’unité de travail 2
stress induit par des demandes urgentes
et imprévues de documents, délais courts,
pas d'anticipation par certains services,
exigences de la part de collègue
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2 Indication d'un délai lors des demandes de travaux prinéo 2 4,00 R2
Resensibiliser les collègues à la question des délais de
production.
Priorisation les demandes selon la pertinence et l'urgence.
79 4 Activités liées au fonctionnement de l’unité de travail 2
Suite à des inondations dans le local
reprographie, les photocopieurs peuvent
être dans l'eau
La fréquence retenue me parait élevé
Il vaut mieux augmenter la gravité et
réduire la gravité selon fréquence des
inondations
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 2 Pas de mesure particulièrement prise à ce sujet à l'heure actuelle 1 4,00 R2
Prévoir un entretien régulier des gouttières de l'Hôtel de
Ville.
Vérifications régulières des canalisations d'eaux usées par
Nantes Métropole.
80 4 Activités liées au fonctionnement de l’unité de travail reprographie 2
Risques liés au phénomène d'Inondation
du local reprographie par eaux usées ou
eaux de pluie,
Inondations récurrentes lors des fortes
pluies qui créent un stress au niveau des
agents.
L'entretien des locaux de l'unité
reprographie n'est pas optimum, les sols
ne sont pas toujours nettoyés
Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a
u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
3 2 Pas de mesure particulièrement prise à ce sujet à l'heure actuelle 2 3,00 R1
Prévoir un entretien régulier des gouttières de l'Hôtel de
Ville.
Vérifications régulières des canalisations d'eaux usées par
Nantes Métropole.
Prévoir le nettoyage des sols plus régulièrement.
81 4 Activités liées au fonctionnement de l’unité de travail 2 Nuisances sonores de la ventilation de l'unité reprographie Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 1 Programmer la nuit 2 1,50 R1 Programmer la mise en route et l'arrêt du système de ventilation en heure été/heure d'hiver
16 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
82 4 Activités liées au fonctionnement de l’unité de travail 2
L'unité reprographie est située au sous-sol
de l'ancienne Mairie, éloignée du reste des
agents du service information et
communication. Sentiment de travail isolé
et en particulier lors des absences du
binôme.
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
4 1
Les collègues du services et en particulier
du pôle administration,
réception/reprographie descendent
régulièrement
1 4,00 R2
Modifier l'emplacement de la reprographie.
Étudier la faisabilité du déménagement à terme sur le
même niveau que le service information et communication.
83 4 Travail sur écran 2
Risques TMS lors de l'utilisation de la
souris, clavier…
et/ou de fatigue visuelle, maux de tête,
migraine
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2 Mise à disposition de souris ergonomique par le service PST 2 4,00 R2 Information sur les postures au travail. Temps de pause à prendre régulièrement.
84 4 Déplacements quotidiens dans le local, le service 2
Nombreux escaliers au niveau du service
information et communication
Sol glissant à l'entrée du service dû aux
infiltration d'eau, chute dans les escaliers
menant à l'unité reprographie situé en
sous sol
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 4 Installation d'une rampes et installation de marquage au niveau de certaines marches 2 8,00 R3 Refaire les marches et la signalétique afin d'éviter les chutes.
85 5 Activités liées à l'organisation des réceptions, évènements, cérémonies 2
Chute dans le local technique, sur les lieux
de réception, sol rendu glissant lors de la
plonge, utilisation de lave vaisselle,
présence de déchets alimentaires au sol
Chutes lors du déchargement des
denrées, du matériel des véhicules,
manque d'éclairage dans certains lieux de
réception
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 4
bondes d'évacuation des eaux
passage fréquent de la raclette ou
serpillère
attribution d'une dotation avec
1 paire de chaussures de sécurité
2 8,00 R3
Consignes écrites et affichées dans le local.
Remplacement du carrelage par un carrelage anti-
déparant.
Rechercher un modèle de chaussures plus adapté aux
missions.
Achat de lampe frontale.
Revoir l'éclairage publique aux abords des équipements
municipaux (CSC Sillon de Bretagne, MJC…).
Porter les EPI.
86 5 Activités liées à l'organisation des réceptions, évènements, cérémonies… 2 Risques liés aux chutes d'objets : lors de
la préparation des réceptions,
manipulation de matériel en hauteur
Risques_liés_à_la_manutention_méca
nique
Risques d’accident liés à la charge
manutentionnée (chute, heurt,
renversement), au moyen de
manutention (rupture, défaillance) et
aussi à la circulation des engins de
manutention
4 4 1 paire de chaussures de sécurité 2 8,00 R3
Prévoir une mise à disposition d'un marche pied de 2 ou 3
marches pour le local réception (niveau 0).
Prévoir la réorganisation intérieure des armoires afin
d'éviter le stockage en hauteur.
D'autres solutions complémentaires sont certainement
envisageables (hauteur de stockage par exemple).
87 5 Activités liées à l'organisation des réceptions, évènements, cérémonies… 2
Risques de coupures lors de la
manipulation des verres, limonadier,
couteaux... lors des réceptions et de leur
réparations
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 3 Mise à disposition d'une trousse de secours 2 6,00 R2 Prévoir une fiche d'utilisation des limonadiers.
88 5 Activités liées à l'organisation des réceptions, évènements, cérémonies… 2
Risques et nuisances liés aux bruits Lors
des manifestations, musique d'ambiance
forte, gênant la communication entre les
agents ou avec les convives (brouhaha du
public entrainant de la fatigue et perte
d'audition possible...
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 2 1 Pourquoi la proposition d'action n'est elle
pas déjà mise en œuvre?
Manque de temps
2 1,00 R1 Possibilité de mise à disposition de bouchons d'oreilles jetables.
17 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
89 5 Activités liées à l'organisation des réceptions, évènements, cérémonies… 2
Risque TMS (mains, genoux, dos…) Lors
de chargements et de déchargement, port
de charges, de denrées, matériels, tables,
chaises, vaisselles… nécessaires à
l'organisation des réceptions, au réassort
des denrées
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail
Manutentions manuelles de charges
(P) 4 4
Chariot de transport avec dossier
rabattable 2 8,00 R3
Réparation et maintien en état du monte charge donnant
accès de la Salle des Mariages (entre le rez-de-chaussée
et le 1er étage de l'Hôtel de Ville, au droit de la banque
d'accueil). Voir avec la Direction du Patrimoine.
90 5 Activités liées à l'organisation des réceptions, évènements, cérémonies… 2
Risques liés à la charge physique de
travail, station debout derrière le buffet,
piétinement, amplitude horaire….
Commentaire sans lien avec les postures
pénibles, Décrire les situations qui
impliquent des postures pénibles
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Postures pénibles 4 2 Respect de la réglementation sur le temps
de travail 2 4,00 R2 Possibilité de faire appel à des vacataires formés aux
métiers de la restauration (Voir avec la RH).
91 5 Activités liées à l'organisation des réceptions, évènements, cérémonies… 2 Lors des réceptions, agressions verbales
de la part du public ou des collègues,
manifestation de mécontentement
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 2 Présence de 2 agents de l'unité réception 2 2,00 R1 Formation à la gestion des conflits, accueil des publics difficiles, communication non violente.
92 5 Activités liées à l'organisation des réceptions, évènements, cérémonies… 2
Stress induit par des situations d'urgences
ou surcharge de travail (plusieurs
réceptions le même jour…).
Exigence des services qui sollicitent l'unité
réception
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2 Mise en place du formulaires des
demandes de réception et de la note
interne du Directeur Cabinet
2 4,00 R2 Rappeler aux services les délais de demandes de prestation.
93 5 Activités liées à l'organisation des réceptions, évènements, cérémonies… 2
Exposition à une atmosphère humide et
insalubre en raison des
infiltrations d'eaux récurrentes dans le
local de préparation des réceptions. Cette
régularité induit un taux d'humidité
important et une détérioration du matériel
présent dans le local et des vêtements des
agents de l'unité réception.
Un air intérieur humide et propice aux
moisissures dans un espace de travail
peut entraîner une irritation des yeux, du
nez et de la gorge, et une sensibilité
accrue aux infections respiratoires
Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a
u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
4 2 N'y a t il vraiment pas de mesures? Actuellement non 2 4,00 R2
Demandes de travaux faites auprès de la DPAT à
plusieurs reprises depuis 2022 sans suite à ce jour.
RV pris le 13 mai avec la DPAT --> réflexion en cours au
niveau de la DPAT
94 5 Activités liées à l'organisation des réceptions, évènements, cérémonies… 2
Déplacements nombreux en VL pour
récupérer les commandes, aller sur les
sites des réceptions…
Accès à la place de parking étroite du
véhicule réception/distribution, une seule
possibilité de stationnement
Difficulté d'éclairage pour le branchement
de la recharge
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4 Note de la DG sur l'utilisation des véhicules de service 3 5,33 R2
Prévoir un éclairage au niveau de la prise de recharge et
un support pour le câble de raccordement.
Achat de lampe frontale.
Revoir l'éclairage publique aux abords des équipements
municipaux (CSC Sillon de Bretagne, MJC…).
95 5 Activités liées à la distribution de documents de communications 2
Port de charges, de cartons, de
documents distribués dans les lieux
publics de la ville.
Déchargement des palettes de
documents, de cartons remplis de
publications municipales pour le stockage
au parking 0 à l'aide de chariot, port de
charge
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail
Manutentions manuelles de charges
(P) 4 3
Chariot de transport avec dossier
rabattable 2 6,00 R2
Formation aux gestes et postures en lien avec le poste de
travail.
Organiser et imposer la distribution avec des contenants
de poids raisonnables.
18 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
96 5 Activités liées à la distribution de documents de communications 2
Risques de coupures lors de la
manipulation de papiers, cartons, sangle
de maintien des documents…
Utilisation de cutter, de ciseaux pour
couper les sangles de maintien, film
plastique de maintien...
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 2
les conditionnements auprès des
prestataires ont été revus; remplacement
des liens autobloquants par des élastiques.
2 4,00 R2
Fiche prévention d'utilisation d'objets coupants.
Utilisation de ciseaux à la place du cutter ou achat de
cutter avec lame rétractable.
Voir avec les prestataires pour réduire le filmage.
97 5 Activités liées à la distribution de documents de communications 2
Lors des déplacements avec ou sans
véhicule, heurts possibles avec véhicules
par tous les temps
Fatigue visuelle et nerveuse :
accroissement de l'attention dû à
l'évolution des moyens de transport (vélo
électrique, trottinette,...)
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 2
Note de la DG sur l'utilisation des véhicules
de service 2 4,00 R2 Achat de lampe frontale. Revoir l'éclairage publique aux abords des équipements
municipaux (CSC Sillon de Bretagne, MJC…).
98 5 Activités liées à la distribution de documents de communications, aux réceptions 2
Agression verbale ou physique de la part
d'usager ou de collègues
Travailleur isolé
Stress induit par des situations d'urgences,
surcharge de travail, par des demandes
répétées pour un même sujet.
Risques_psychosociaux Relations de travail 4 1 Téléphone portable dédié à l'agent 3 1,33 R1
Formation à la gestion des conflits et communication non
violente.
Mise à disposition des agents un moyen de défense et
d'un téléphone portable.
Informer les agents de la possibilité de droit de retrait.
Mise en place d'un système d'alerte relier en directement à
la Police Municipale.
Formation à la gestion du temps de travail.
99 5
Activités liées à la distribution de documents
de communications
livraison sur différents sites publics et privés
du territoire
2
Exposition à la pluie, vent, froid, chaleur
Forte humidité dans le local réception des
parutions municipales parking PO.
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 4 2
Equipement personnel (veste, t-shirt,
polaire…)
attribution d'une dotation identique à celle
du vaguemestre
1 parka
1 haut au choix : veste de travail ou sweat
col rond, ou sweat entièrement zippé ou
polaire ou veste froid tricotée ou gilet
thermique sans manche
1 pantalon
5 tee-shirts
1 paire de chaussures de sécurité (ligne 8
du BPU Figomex)
Dispositif "fortes chaleurs" mis en œuvre
pour les services municipaux
3 2,67 R1 Adaptation des distributions des publications dans les lieux publics en fonction des intempéries ou de la chaleur.
100 5 Travail sur écran/administratif 2
Risques liés au travail sur écran:
Risques TMS lors de l'utilisation de la
souris, clavier…
Fatigue visuelle, posture…
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 3
Mobilier et matériel adapté et adaptable
aux situations collectives ou individuelles
Supports d'information sur les principes
d'organisation d'un poste de travail
disponibles sur demande
2 6,00 R2 Temps de pause à prévoir.
101 5 Travail sur écran/administratif 2
Nombreux escaliers au niveau du service
information et communication
Sol glissant à l'entrée du service dû aux
infiltrations d'eau au niveau du hall de la
mairie
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3
attribution d'une dotation identique à celle
du vaguemestre comprenant
1 paire de chaussures de sécurité qui
peuvent être antidérapante
mesure valable si le risque est du a des
sols humides à cause de fuites
2 6,00 R2
Étudier la faisabilité d'un accès au service communication.
Travaux d'entretien à prévoir pour éviter les infiltrations
d'eau.
19 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
102 6 Déplacements en véhicule léger, deux-roues motorisés ou non 12 Risque routier en mission Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Contrôle annuel des permis de conduire.
Utilisation de véhicules de service
(véhicules légers type Twingo) en bon état,
contrôlés et entretenus régulièrement
Les agents possèdent le permis B adapté
et valide
Répartition géographique des tournées,
limitant ainsi la distance parcourue donc le
risque
Interdiction d'utiliser le téléphone portable
en conduisant
3 4,00 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus
…).
Fournir les équipements nécessaires (casque, gilet fluo...).
Campagnes de sensibilisation à l'usage partagé de la
route.
Formaliser une procédure interne pour adaptation des
règles de sécurité si alertes météo (neige, verglas).
103 6
Déplacements à pieds ou en transports en
commun pour se rendre aux
domiciles/bureaux des usagers, habitants et
partenaires et sur les lieux d'évènements en
journée ou en soirée
12
Exposition à des conditions dégradés
(pluie, sol glissant, visibilité faible la
nuit,…) augmentant le risque de chute
Risque de chute de plein pied
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 4 attribution d'une dotation vêtements de
travail aux journalistes avec paire de
chaussure de travail (A Porter)
2 8,00 R3
Mise à disposition de vêtements de travail avec bandes
réfléchissantes et anti-pluie.
Mise à disposition de lampe frontale.
Étendre la liste des agents éligibles à la dotation.
104 6 contact avec les usagers, habitants et partenaires, des animaux 12
Exposition à l'agressivité des habitants
parfois alcoolisés par exemple lors du
montage sur site ou lors de la tenue d'un
stand d'accueil sur site.
Risque morsures d'animaux
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 4
Note de la DG informant les agents de la
démarche à suivre en cas d'agression.
(Signalement systématique de tout fait
d'agression : mise en place, le cas échéant,
de la procédure adéquate (déclaration
d'accident, protection fonctionnelle …) ;
Soutien du collectif de travail, possibilité
d'en échanger lors des réunions de secteur
ou lors d'échanges de la pratique
2 4,00 R2
Proposer des formations à l'approche relationnelle avec
les personnes âgées (voire aussi modules particuliers sur
approche relationnelle avec personnes atteintes de
troubles cognitifs).
Signalement à la hiérarchie de tout cas d'agression ; si
besoin, déclenchement de la procédure agression
(déclaration en accident de service, dispositifs de soutien,
lettre d'admonestation adressée à l'usager ...).
Organiser une procédure d'alerte à l'aide du téléphone
portable ? (si nécessaire, changer de téléphone pour un
modèle équipé d'un bouton d'alerte, l'appareil étant
programmé pour l'envoi d'un message d'alerte à des
destinataires précis). ???? Est ce adapté? OUI
Mise en place d'un soutien psychologique si besoin.
105 6
Travail en horaires décalés, atypiques,
heures supplémentaires, dépassements
horaires lors des événements festifs
nocturnes notamment
12 Risque de fatigue et moindre vigilance potentiellement à l'origine d'accidents Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 3 3 11 h de repos entre 2 événements Cf. conditions RH actuelles sur les horaires 3 3,00 R1 Renfort de l'équipe en place si élargissement des horaires nécessaire. Voir avec la RH.
106 6
Manipulation d' objets lourds (table, chaises,
matériel vidéo..), chargement et
déchargement des véhicules puis montage
(ex…….)
12 Exposition à des risques de blessures en manipulant le matériel, du poids,.. Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3
L'équipe s'organise en fonction de la
charge et du volume de travail
Anticiper l'équipe d'organisation en lien
avec la charge matérielle.
Faire appel à l'équipe logistique quand c'est
possible.
2 4,50 R2 Formation OU guide pratique bons gestes manipulation, postures.
20 / 237 Date de révision : 17 décembre 2025
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°5 : Réception Distribution - Agents communication
Unité n°3 : Archives
Unité n°4 : Reprographie - Agents Communication
Date de la première évaluation : Décembre 2024
Rédacteur(s) : C Visse (adp), G Rojouan (adp), A Sourisse (adp)
Unité n°6 : Terrain et déplacements - Agents communication
Direction - Service : DG-DSGO
Responsable : Christelle LE CALVE
Unités de travail
Unité n°1 : Administrative DG DSGO
Unité n°2 : Administrative Ex Cabinet du Maire - Agents communication
107 6
Travail dans un environnement avec des
installations électriques provisoires lors des
reportages sur des manifestations (festival
les Beaux jours, fêtes d'écoles,
manifestations sportives...) avec exposition
à des installations électriques
12
Exposition à de risques électriques lors de
la manipulation du matériel (Branchement
du matériel audio et vidéo…)
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 2
Equipements et tenues de sécurité Ville à
disposition. Appel aux équipes agréées sur
certaines manipulations (électricité par ex).
3 1,33 R1 Guide des bonnes pratiques.
108 6
Exposition au bruit lors de la participation à
des événements bruyants (chantier, feu
d'artifice, concerts…)
12 Risques d'altération de l'audition Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 1 1 Equipements Ville à disposition. (casques, boules Quilès) 3 0,33 R1
Fiche récapitulative des équipements à disposition en
mairie.
Procédure pour en bénéficier + Procédure en cas, par
exemple, de canicule (pause, en cas de malaise…).
Doter l'ensemble des agents du vêtement de travail pour
reportage à l'extérieur.
109 6 Organisation, participation, animation d'événements en extérieurs 12 Exposition au froid ou au chaud , aux
intempéries lors des événements
extérieurs
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 2
Une dotation vêtements de travail attribuée
aux journalistes , chef de projet numérique
community manager.
3 1,33 R1
Fiche récapitulative des équipements à disposition en
Mairie.
Procédure pour bénéficier des équipements à disposition
en Mairie.
Procédure en cas par exemple de canicule (pause, en cas
de malaise…).
Doter l'ensemble des agents de vêtement de travail pour
reportage à l'extérieur
110 6
Travail lors de manifestations avec
spectacle pyrotechnique ou mise en scène
d'objets en feu pour couvrir l'événement en
qualité de journaliste ou en qualité de
représentant officiel de la ville
12
Exposition pendant les événements aux
risques inhérents à la mise en œuvre de
dispositifs pyrotechniques ou mise en
scène d'objet en feu
Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 1 4 Commission sécurité avant événement. Stand prévention le Jour J… 3 1,33 R1 Eviter les événements de ce type lors de sécheresse
continue, canicule…
Cuves d'eau à proximité, pompiers, extincteurs…
21 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
1 1
Travail sur écran
3
Fatigue visuelle, maux de tête, migraine
Posture / TMS
Fatigue intellectuelle, difficulté à se concentrer
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 3 Dans certains cas, mise à disposition de mobilier et matériel ergo après étude de poste 2 6,00 R2
Temps de pause à prendre, faire des exercices
Utiliser les multiples possibilités d'assises offertes par le matériel
ergonomique à disposition,
Solliciter en cas de besoin un double écran
2 1 Accueil et relations téléphoniques et physiques 3 Agressivité des usagers et des agents : Agression verbale et physique Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 1
Eviter d'être seul au bureau
Affiches sur les incivilités
Mise en place d'un scénario en cas d'agression
Espace de paroles pour en parler (réunion d'équipe)
3 0,67 R1 Formations Prévoir un temps avec psychologue du travail si besoin
3 1 Ouverture de cartons; transport
de ramettes de papier ou cartons
3
Risque de coupure :
ciseaux, cutter, papier
lors de l'ouverture des cartons
Risques_liés_aux_équipements_de_tra
vail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
1 2 Trousse de secours 3 0,67 R1 travailler avec g ants et Cutters sécurisés
4 1
Activités diverses liées au
fonctionnement du cabinet du
maire
déplacements dans les différents
services / Risque de chute en se
rendant au parking souterrain de
l'Hôtel de Ville
3 Chute de plain-pied : sol glissant en cas de pluie ou de fuite de toiture Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3 Ne pas courir Privilégier l'ascenseur aux escaliers 3 4,00 R2 Effectuer les travaux nécessaires pour qu'il n'y ait plus d'infiltration et fuite d'eau dans les locaux.
5 1
Activités diverses liées au
fonctionnement du cabinet
qui impliquent un déplacement
3
Chute avec dénivellation en circulant au sein du
service et plus largement lors de déplacements
internes (nombreuses marches et escaliers)
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3 2 6,00 R2 Demander la pose de signalétique de prévention dans les
escaliers, les circulations,
Un éclairage du hall avec détecteur
6 1
Activités diverses liées au
fonctionnement du cabinet du
maire
travail de bureau très sédentaire
3
froid en hiver, humidité, chaleur l'été dans le bureau
des 2 collaborateurs de cabinet Risques_liés_aux_ambiances_thermiqu es Inconfort thermique 2 1
ouverture des fenetres très tôt le matin pour faire
rentrer la fraicheur / utilisation de Ventilateurs en été
et de chauffages d'appoint en hiver quand le besoin
s'en ressent
2 1,00 R1
Équiper l'ensemble des bureaux de ventilateur et chauffages
Privilégier le télétravail en cas de conditions extrêmes
Adapter les horaires
7 1
Activités diverses liées au
fonctionnement du service, travail
administratif et activités connexes
Armoires hautes dans les
bureaux utilisées pour le stockage
de fournitures, classement de
documents, boites à archives en
attente d'archivage,…
3 Risques liés aux chutes d'objets : récupération de dossier classé en hauteur Risques_liés_aux_effondrements_et_a ux_chutes_d_objets Chute d'objets 1 2 aucune particulièrement 2 1,00 R1 Achat d'un marche pied Ne pas stocker au-dessus des armoires hautes.
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 Décembre 2025
Rédacteur(s) : Sourisse Amélie (ADP)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction - Service : CABINET DU MAIRE
Responsable : Jean Alain NAVARRE
Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
Unité n°2 : Terrain et déplacements
22 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 Décembre 2025
Rédacteur(s) : Sourisse Amélie (ADP)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction - Service : CABINET DU MAIRE
Responsable : Jean Alain NAVARRE
Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
Unité n°2 : Terrain et déplacements
8 2 Déplacements en véhicule léger, deux-roues motorisés ou non, 3 Risque routier en mission Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules légers
type Twingo) en bon état, contrôlés et entretenus
régulièrement
Les agents possèdent le permis B adapté et valide
Répartition géographique des tournées, limitant ainsi
la distance parcourue donc le risque
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
3 4,00 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau avant
départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus …) fournir
les équipements nécessaires (casque, gilet fluo...)
campagnes de sensibilisation à l'usage partagé de la route
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles de
sécurité si alertes météo (neige, verglas)
9 2
Déplacements à pieds ou en
transports en commun pour se
rendre aux domiciles/bureaux des
usagers, habitants et partenaires
et sur les lieux d'évènements
3
Exposition à des conditions dégradés (pluie, sol
glissant, visibilité faible la nuit,…) augmentant le
risque de chute
Risque de chute de plein pied
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 4
Utilisation des transports en commun par l'octroi des
tickets de transports 2 8,00 R3
Mise à disposition de vêtement de travail avec bandes
réfléchissantes et anti-pluie
Mise à disposition de lampe frontale
Etendre la liste des agents eligibles à la dotation
10 2 contact avec les usagers, habitants et partenaires, 3
Exposition à l'agressivité des habitants parfois
alcoolisés sur des site, lors de cérémonies, réunions
publiques...
Risque morsures d'animaux
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 4
Signalement systématique de tout fait d'agression :
mise en place, le cas échéant, de la procédure
adéquate (déclaration d'accident, protection
fonctionnelle …) ;
Soutien du collectif de travail, possibilité d'en
échanger lors des réunions de secteur ou lors
d'échanges de la pratique
2 4,00 R2
Proposer des formations à l'approche relationnelle avec les
personnes âgées (voire aussi modules particuliers sur approche
relationnelle avec personnes atteintes de troubles cognitifs)
Signalement à la hiérarchie de tout cas d'agression ; si besoin,
déclenchement de la procédure agression (déclaration en accident
de service, dispositifs de soutien, lettre d'admonestation adressée
à l'usager ...)
Organiser une procédure d'alerte à l'aide du téléphone portable ?
(si nécessaire, changer de téléphone pour un modèle équipé d'un
bouton d'alerte, l'appareil étant programmé pour l'envoi d'un
message d'alerte à des destinataires précis)
Mise en place d'un soutien psychologique si besoin
Utilisaton d'un PTI / DATI
11 2
Travail en horaires décalés,
atypiques, heures
supplémentaires, dépassements
horaires lors des événements
festifs nocturnes notamment
3
Risque de fatigue et moindre vigilance
potentiellement à l'origine d'accidents
Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 3 3 11 h de repos entre 2 événements Cf. conditions RH actuelles sur les horaires 3 3,00 R1 Renfort de l'équipe en place si élargissement des horaires nécessaire
12 2
Exposition au bruit lors de la
participation à des événements
bruyants (chantier, feu d'artifice,
concerts…)
3 Risques d'altération de l'audition Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 1 1 Equipements Ville à disposition. (casques, boules Quiès) 3 0,33 R1 Etablir un guide des bonnes pratiques
23 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 Décembre 2025
Rédacteur(s) : Sourisse Amélie (ADP)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction - Service : CABINET DU MAIRE
Responsable : Jean Alain NAVARRE
Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
Unité n°2 : Terrain et déplacements
13 1 gestion des réseaux sociaux 3
dans le cadre de la gestion des réseaux, de la
modération :
- accumulation des demandes et attente des retours
des collègues et/ou des autres administrations
- agressivité des usagers
être confronté à des situations de "BADBUZZ"
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2
Prise de recul : en parler avec les collègues pour alléger
Appui du SSI
Signer par le prénom pour remettre l'humain au cœur de
l'échange
Charte de bonne conduite
Prise de recul : en parler avec les collègues
2 3 R1 soutien psychologie
24 / 237 Direction générale adjointe
Solidarité et vie sociale
25 / 237 Direction de l’éducation
(DE)
26 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 1
Déplacements routiers
Déplacements routiers en
transports en commun pour
participer aux différentes
manifestations ou sorties
Risques d’accident liés au heurt d’une personne par
un véhicule, de la collision de véhicules ou contre un
obstacle, d’un renversement, au sein d’un site de la
collectivité hors de la voie publique
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4 Utilisation des transports en commun ou location bus avec chauffeur 3 2,67 R1
2 1 Déplacements à pied (sorties scolaires) Chute de plain pied ou dénivélation (trottoirs) Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2
vigilance sur taux d'encadrement
Les cheminements empruntés sont sécurisés
(trottoirs, passages piétons …)
respect des régles de sécurité
Port du gilet HV pour les adultes
3 2,00 R1
3 1 Déplacements à pied (dans l'établisssement) Chute de plain pied chute de hauteur (escalier) Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2
Bon état général des sols
Bon éclairage des circulations
Main-courante dans escalier
rédaction de bons EATAL en cas de
manquement à ces mésures préventives
3 2,00 R1
4 1
Travail à hauteur d’enfant
et utilisation du mobilier à
hauteur d'enfants
risques risque trouble musculo-squelettique : travail à
genoux, penché en avant, position accroupie
prolongée
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles 4 2
mise à disposition d'un tabouret à roulettes
Participation de l'enfant, favoriser son
autonomie pour limiter la fréquence des
postures contraignantes
Des mobiliers ou des aménagements
permettant de limiter les contraintes posturales
( Ex : salle de classe équipée d'un lavabo à
hauteur d'homme (adulte), sanitaires équipés
d'une douche avec bac à hauteur d'homme )
3 2,67 R1
équipement à venir pour toutes les ATSEM de tabourets
roulants
formation gestes et postures pour adapter les mouvements (ou
formation PRAP spécifique au secteur enfance)
5 1
Travail debout de façon
prolongée : piétinement,
port d'enfants
risque trouble musculo-squelettique : station debout
prolongée, piétinement
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles 3 2
favoriser l'utisation des tabourets mis à
disosition
Favoriser l'autonomie de l'enfant (eviter le port
d'enfant)
Utiliser les ascensseurs (si existants sur site)
pour enfants en situation de handi.cap
3 2,00 R1 formation gestes et postures pour adapter les mouvements (ou formation PRAP spécifique au secteur enfance)
6 1
Habillage et déshabillage
des enfants,
accompagnement aux
sanitaires
risque trouble musculo-squelettique : posture
accroupie ou à genoux, flexion du dos lors de l'aide à
l'habillage-déshabillage
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles 3 2 Favoriser l'autonomie de l'enfant 2 3,00 R1 formation gestes et postures pour adapter les mouvements (ou
formation PRAP spécifique au secteur enfance)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
27 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
7 1 Utilisation du matériel scolaire et pédagogique risques de coupures liés à l'utilisation du massicot et des ciseaux Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 2 massicot en bon état et équipé d'une protection (equipé d'une vitre de sécurité) 3 2,67 R1
8 1
Répétition des mêmes
gestes : utilisation de taille-
crayons…
troubles musculo-squelettiques, douleurs canal
carpien Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Gestes répétés 3 2 1 taille crayons éléctrique pour 2 ou 3 classes 2 3,00 R1 1 taille crayons éléctrique / classe
9 1
Port et déplacement de
charges : (seaux,
poubelles,
tables, chaises, etc.)
risque trouble musculo-squelettique lors de la
manutention de mobiliers (tables, chaises …) lors de
la reconfiguration de salle de classe ou pour préparer
des ateliers (ex : parcours de matricité …)
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 4 2
possibilité entre - aide (binôme)
Le mobilier est, en partie léger et-ou pratique
à manipuler ( ex : possibilité mobiliers sur
roulettes)
salle de motricité dédiée à cette activité
3 2,67 R1
Formation gestes et postures pour adapter les mouvements
Réflexion sur l'utilisation des espaces et leurs aménagements
sur certains sites
Etudier les rangements (bien conçus et à proximité du lieu de
mise en place)
Sensibiliser les usagers sur l'utilisation des locaux dédiés
10 1
Travail dans le bruit
(Classe et encadrement
temps de repas
restauration)
Risques et nuisances liés au bruit (surdité,
accouphéne, maux de tête, fatigue, stress,…) Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 1
Travail en demi groupe (temps scolaire)
Temps de pause entre activités bruyantes
Installation adequate de salle (classe, accueil
périscolaire,..)
3 1,33 R1
11 1
Travail - changement de
températures :
surveillance cour de
récréation, activités
sportives, manifestations
diverses en extérieur
coupure du chauffage
collectif
Risques liés aux ambiances thermiques Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 4 2 Port de vêtements adaptés 2 4,00 R2
12 1
Travail en contact avec
public en inclusion, en
situation de handicap,
comportement difficile -
pas toujours accompagné
(ASH)
Risques psychosociaux (stress, angoisse) Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 2 Certains éléves sont accompagnés par un
ASH
Soutien et accompagnent par RS et RE
3 2,67 R1 Formation adéquate aux pathologies
13 1 Accueil familles d'éléves parfois agressives Risques psychosociaux : (insultes, ménaces, agression, manque de moyens ) Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2
Soutien et accompagnent par RS et RE
Procédure Incident (Fiche incident- courrier
d'admonestation adressé à l'usager ;
protection fonctionnelle ...)
3 2,00 R1 Sensibiliser les agents sur les procédures existantes
28 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
14 1
Travail avec éclairage
artificiel (éclairage du
tableau, surveillance de
dortoir)
Risques liés aux ambiances lumineuses ( troubles de
la vision, fatigue)
Risques_liés_aux_ambiances_lumineu
ses Eclairement insuffisant 4 1 Lampe de bureau (dortoir) 2 2,00 R1
15 1
Suivi des régimes
alimentaires des enfants
(PAI)
Risques psychosociaux (stress, angoisse) Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 1 accompagnement - fiches suivies- connaissances des PAI 3 1,33 R1
16 1
Remplacements des
agents absents (arrêt ou
autres)
Risques psychosociaux (stress,fatigue-surcharge) Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2 équipe ATSEM volantes
Equipe d'animateurs vacataires
remplacement par agents d'animation
2 4,00 R2 consolider les équipes volantes / remplacantes / vacataires
17 1
Double hierarchie
(fonctionnelle et
organisationnelle) - ATSEM
Risques psychosociaux (stress, angoisse) Risques_psychosociaux Relations de travail 4 2 Temps de réunion Participation au conseil d'école 3 2,67 R1
18 1
Accueil des enfants
incontinents en PPS et PS
(porteurs de couches)
Mauvaise posture - douleurs dorsales (pas
d'équipement)
Hygiéne-risque de maladie si "contagieuse"
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles 4 1
Les ATSEM doivent s'adapter au nombre
d'enfants concernés /classe et à l'organisation
en temps réel de l'enseignant.
2 2,00 R1
Imposer les couche - culotte
Installer des tables de langes à hauteur d'adultes
(l'école ne peut pas refuser l'accueil d'un enfant incontinent./3
ans)
Port de gants (hygiéne)
19 2 Déplacements routiers 8
Risques routiers liés au déplacements en véhicule
léger pour se rendre à la Direction de l'éducation,sur
une école, à l'hôtel de Ville ou sur tout autre site
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4 Utilisation de véhicules personnels soumis à la
règlementation administrative de la Ville de
Saint-Herblain
2 8,00 R3
20 2 Déplacements routiers 8 Déplacements à vélo Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 Port du casque et du gilet haute visibilité 2 6,00 R2
21 2 Déplacements routiers 8 Déplacements à pied Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 3 4 vigilance sur l'environnement, utilisation des
cheminements sécurisés (trottoirs, passages
piétons …)
2 6,00 R2
22 2 Déplacements dans les locaux 8 Risque de chutes, glissades pouvant provoquer des blessures Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 2 Ne pas courir dans les couloirs / vigilance particulière dans les escaliers 3 1,33 R1
29 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
23 2 Manutention, transport 8 Risque liés à la charge physique de travail : manutention, livraisons matériel et stockage Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 3 Mise en place de moyens techniques
(équipements d'aide à la manutention) et
humains (travail à plusieurs)
2 6,00 R2
24 2 Manutention, transport 8 Exposition à la poussière, à la saleté lors de certaines manutentions Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
4 2 Port de gants 2 4,00 R2 Veiller au port des gants et de la tenue de travail
Veiller au lavage des mains (en particulier avant de boire-
manger-fumer)
25 2 Environnement physique de travail 8 Risques liés à l'électricité : contact direct ou indirect Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
4 3 vigilance / contacter les personnes habilitées 3 4,00 R2 Evaluer plus précisement ce risque (risque identifié lors de quelles opérations exactement ?)
26 2 Manutention, transport 8 Risques liés à la charge physique de travail : contraintes posturales Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Postures pénibles 4 3 Mise en place de moyens techniques
(équipements d'aide à la manutention) et
humains (travail à plusieurs)
2 6,00 R2
27 2 Manutention, transport 8 Risques liés à l'épuisement professionnel et stress lié à la surcharge de travail Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 3 Vigilance du responsable hiérarchique pour lisser la charge de travail 3 4,00 R2
28 2 Travail sur écran 8 Fatigue visuelle, posture assise prolongée inconfortable Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2 Matériels adaptés (sièges en bon état, équipement informatique adapté) 3 2,00 R1 Diffuser la fiche prévention sur le Travail sur écran
29 2 Travail sur écran 8 Risque de douleurs articulaires avec l'utilisation de la souris Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2 1 6,00 R2 Proposer l'essai de souris verticales
30 2 Environnement physique de travail 8 Problèmes respiratoires liés à la moquette non nettoyée dans les bureaux et la salle de pause Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
3 2 1 6,00 R2 Envisager un nettoyage approfondi des moquettes
Idéalement, retirer les moquettes et placer un revêtement de
sol sain (à étudier dans le cadre des travaux à la Harlière)
30 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
31 2 Environnement physique de travail 8 Problèmes respiratoires du fait des rideaux non nettoyés dans les bureaux et la salle de pause Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
3 2 1 6,00 R2 Envisager un nettoyage des rideaux
32 2 Environnement physique de travail 8 Malaises, troubles liés à la chaleur dans les bureaux l'été Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 2 Mise à disposition de ventilateurs
Accès à des points d'eau potable réglable en
température
2 2,00 R1
33 2 Configuration des locaux 8 Insécurité à l'accueil du bâtiment Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
3 2
Fermeture des portes après les heures
d'ouvertures / Ne pas rester seul dans le
bâtiment
3 2,00 R1
34 2 Environnement physique de travail 8 Problématique liée à la prolifération de rats Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
3 2 1 6,00 R2 Signalement de la problématique effectué auprès de la DNPE
et de la DPAT : des dispositifs sont en place, un bilan doit être
dressé en décembre 2024 pour ajuster au besoin les actions
35 2 Relations de travail 8 Risques conflictuels Risques_psychosociaux Relations de travail 2 1 Régulation par la hiérarchie 3 0,67 R1 Préciser ce risque (à intégrer dans l'évaluation des RPS)
36 1
Activités en extérieur (cour
d'ecole)- jeux collectifs ou
surveillance
Risque de glissade Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Entretien des cours d'école Port de chaussures adaptées 2 4,00 R2 Entretien plus régulier des cours d'école (feuilles / détritus laissés en cas d'intrusion le week-end)
37 1
Horaires découpées
(matin/midi/soir) -
Animateurs
Horaires fractionnés des animateurs Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 4 2 1 8,00 R3
38 3 Travail à la Harlière 28
Risques liés aux ambiances thermiques : en saison
estivale, les bureaux du 1er et 2ème étage subissent
des pics de chaleur créant un inconfort pour le corps
humain (malaises, gonflement des membres, gêne
respiratoires, …), fenêtres mal isolées
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 2 Information des agents sur la conduite à tenir
(hydratation régulière, …) 2 2,00 R1
Fournir les agents en ventilateur
Mettre des rideaux occultants
Proposer des horaires plan canicule aux agents administratifs
Encourager le télétravail si les conditions à domicile sont
meilleures
Dévérouiller les fenêtres pour qu'on puissent les ouvrir (certains
bureaux ne peuvent pas ouvrir d'autres oui)
31 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
39 3 Travail dans les écoles 45
Risques liés aux ambiances thermiques : en saison
estivale, les locaux subissent des pics de chaleur
créant un inconfort pour le corps humain (malaises,
gonflement des membres, gêne respiratoires, …),
fenêtres mal isolées
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 2 Information des agents sur la conduite à tenir
(hydratation régulière, …) 2 2,00 R1
Fournir les agents en ventilateur
Mettre des rideaux occultants
Encourager le télétravail si celui-ci est possible si les conditions
à domicile sont meilleures
40 3 Travail à la Harlière 28
Risques liés aux ambiances thermiques : en période
hivernale et mi saison, l'ensemble des bureaux sont
très froids, la plupart des collègues viennent avec
leurs plaids pour essayer de se réchauffer
Le chauffage est insuffisant, la température de 19
degrés n'est pas une réalité dans les bureaux (en
octobre 2024, la température des bureaux ne
dépassait pas 18,3 °C)
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 2
Mettre plusieurs couches de vêtements si
possible
Boire des boissons chaudes
Manger suffisamment
2 2,00 R1
Prévoir des relevés de températures réguliers (passage de
Madame Swannie PIVETEAU, mission énergies, à la DPAT)
avec suivi
Fournir des radiateurs d'appoint par agent comme à l'HDV
Isoler les fenêtres
41 3 Travail dans les écoles 45
Risques liés aux ambiances thermiques : en période
hivernale et mi saison, les locaux sont très froids.
Le chauffage est insuffisant, la température de 19
degrés n'est pas une réalité.
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 2
Mettre plusieurs couches de vêtements si
possible
Boire des boissons chaudes
Manger suffisamment
2 2,00 R1
Prévoir des relevés de températures réguliers (passage de
Madame Swannie PIVETEAU, mission énergies, à la DPAT)
avec suivi
Fournir des radiateurs d'appoint par agent comme à l'HDV
Isoler les fenêtres
42 3 Travail à la Harlière 28
Accès au bâtiment de la Harlière - Porte d'entrée non
sécurisée nécéssitant que les agents soient attentifs
à ce qu'elle soit tout le temps fermée à clé en dehors
des horaires d'accueil - oblige à monter / descendre
les excaliers pour acceuillir/raccompagner les
personnes extérieures en cas de réunion ou autre -
Insécurité pour les agents en intérieur et extérieur
Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a
u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
4 2 Vigilance des agents de la Harlière 1 8,00 R3 Mettre une porte se fermant automatiquement sur certaines
horaires et mettre un interphone pour ouvrir à distance Refus
de la DPAT d'engager les travaux
43 3 Travail à la Harlière et sur les écoles 73 Risque de chute de plain-pied, glissade en extérieur
par la présence de feuilles, pluie ou verglas sur le
parking
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Vigilance des agents 3 2,67 R1 Prévoir des interventions régulières du service des espaces verts
44 3 Travail à la Harlière et sur les écoles 73 Risque de chute de plain-pied, glissade en intérieur Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Vigilance des agents 3 2,67 R1
45 3 Travail à la Harlière et sur les écoles 73 Risque liés à la charge physique de travail : gestes répétitifs (mise sous pli…) Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 2 Diversifier les tâches entre collègues 3 2,67 R1
46 3 Travail à la Harlière et sur les écoles 73 Risque liés à la charge physique de travail : port de
charges lourdes (commandes fournitures, livraison
JSJ, courriers à destination des écoles…
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 4 2
Port de charges : certaines fois, on laisse des
livraisons en rdc au niveau de la Harlière mais
ce n'est pas pratique car nous pouvons en
avoir besoin dans les étages
Demande de l'aide aux collègues masculins
3 2,67 R1
47 3 Travail à la Harlière et sur les écoles 73 Risques liés aux équipements de travail : outils
tranchants (massicots, paire de ciseaux, outils
divers…)
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 2
Matériels en bon état
Vigilance sur l'utilisation de ce type de matériel
(notice)
3 2,67 R1
48 3 Travail à la Harlière et sur les écoles 73 Pas d'ascenseur : risque de chutes dans les escaliers
: pas de lumière, on monte dans le noir ou avec la
lumière de notre téléphone
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3 Bon état des marches, éclairage adapté des
circulations
Vigilance des agents
2 6,00 R2 Mettre des lumières automatiques (détection de mouvement)
32 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
49 3 Travail à la Harlière et sur les écoles 73 Pas d'ascenseur : Quid des accès PMR ?
(notamment si un agent se blesse et se casse une
jambe et que son bureau se situe en étage)
Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a
u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
1 3 1 3,00 R1 Identifier une zone PMR et / ou installer un système pour monter dans les étages
50 3 Travail à la Harlière 28
Risques liés aux conditions de travail : moquettes et
rideaux en tissus en mauvais état et jamais nettoyés -
mauvaise odeur dans les bureaux et salles et saletés
quotidienne - agents aux problèmes respiratoires en
souffrances
Salles de réunions non nettoyées y compris celle de
la Transition écologique car lel est non comprise
dans le marché - bureaux pas souvent lavés et
aspirés
Moquette tisanerie très sale et en très mauvais état
Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a
u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
4 2
Retrait de la moquette dans certains bureaux ;
demandes en cours pour agents ayant des
préconisations médicales
1 8,00 R3
Etude à conduire pour retirer la moquette partout
Retirer les rideaux en tissus au profit de stores
Revoir le marché pour faire nettoyer les locaux plus souvent y
compris sanitaires et salles de réunion + tisanerie
Ajout de bloc porte pour faciliter l'aération des bureaux
51 3 Travail à la Harlière 28 Pas d'exercice sécurité incendie, méconnaissance du lieu de regroupement et des serres files Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 4 2 1 8,00 R3 Faire des exercices comme à l'HDV Identifier serres files par niveau du bâtiment
52 3 Travail à la Harlière 28
Prolifération des rats dans le quartier - rencontre
quotidienne sur le parking et risques qu'ils rentrent
dans le bâtiment
Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a
u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
3 2 Dératisation 2 3,00 R1 Dératisation plus fréquente, installation de pièges, nettoyage
régulier des abords du bâtiment et du site de la Harlière par le
service des Espaces Verts
53 3 Travail à la Harlière 28 Pas de local à vélo : - intempéries, insécurité matérielle Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
4 1 Utilisation d'un accès qui a été condamné par la DPAT car issue de secours 1 4,00 R2 Mise à disposition d'un local inutilisé / installation d'un équipement adapté et sécurisé sous le préau
54 3 Travail sur ordinateur (en présenciel ou à domicile) 73 Fatigue ou gêne par un éclairage inadapté et lumière naturelle réfléchissant sur les écrans Risques_liés_aux_ambiances_lumineu ses Eclairement insuffisant 4 1
Tous les bureaux + salles de réunions
bénéficient d'un éclairage naturel et d'un
éclairage artificiel. Orientation des postes de
travail par rapport à la luminosité
3 1,33 R1
Équiper les fenêtres de bureaux + salle de réunion de stores
pour cacher le soleil sur les écrans
Installer des lumières avec réglages de l'intensité
Retirer les néons qui ne sont plus admis sur le marché suite à
la réglementation de 2023 en faveur de néon led
55 3 Travail sur ordinateur (en présenciel ou à domicile) 73
Prisques liés à la contrainte posturale : position
assise prolongée, postures inadaptées pouvant
engendrer des troubles musculosquelettiques, écrans
pas toujours réglables en hauteur
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2
Aménagement du poste sur site (siège de
bureau, tous les écrans PC réglables en
hauteur, plan de travail avec surface
suffisante)
Aménagement à minima du poste à domicile
(rappel : la convention télétravail prévoit que le
télétravailleur dispose à son domicile d'un
espace de travail conforme et adapté lui
permettant de télétravailler dans de bonnes
conditions)
A la demande, possibilité de solliciter une
étude de poste auprès de PST
3 2,67 R1
Selon nombre de télétravailleurs et besoins recensés,
envisager l'achat d'équipements supplémentaires et matériel
adapté type souris sans fil (au moins sur du petit matériel)
Veiller à bouger régulièrement -> prévoir une info-com et des
sensibilisations sur le sujet (bonnes pratiques, exercices
d'étirement …) ; Penser à rediffuser le lien e-toile
Respecter les principes clés d'aménagement du poste de
travail -> diffuser ou rediffuser les conseils d'installation au
poste et/ou prévoir une sensibilisation
A la demande, possibilité de solliciter une étude de poste
auprès de PST
33 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
56 3 Travail sur ordinateur (en présenciel ou à domicile) 73 Fatigue ou gêne liée une visualisation continue de l’écran - douleurs occulaires Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1 Réglage luminosité et contraste des écrans Travail sur plusieurs écrans 3 1,33 R1
Veiller au bon réglage des écrans : luminosité, contraste, taille,
résolution
Possibilité d'activer la fonction "mode sombre" sous Windows
Veiller à reposer régulièrement les yeux (ex : regarder
régulièrement au loin, alterner travail sur écran et travail sur
papiers)
57 3 Travail sur ordinateur (en présenciel ou à domicile) 73 Douleurs articulaires (notamment canal carpien,
kyste, …) avec l'utilisation de la souris + clavier,
téléphone, …
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2 Utilisation de souris + clavier adaptées (souris
ergonomique, souris sans fil, tapis de souris et
clavier, clavier surélevé,….)
3 2,67 R1 Déployer à tous les agents à 100% derrière un PC du matériel ergonomique et non à ceux en faisant la demande
58 3 Répétition des mêmes gestes 73 Troubles musculo-squelettiques, douleurs canal
carpien Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Gestes répétés 3 2 Diversifier les tâches entre collègues 2 3,00 R1
59 3 Déplacements professionnels 73
Risques routiers liés au déplacements en véhicule
léger pour se rendre à la Direction de l'Éducation, sur
une école, à l'hôtel de Ville ou sur tout autre site
(collision, heurt)
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Rappel du respect du code de la route (alcool,
téléphone, vitesse, …)
Permis de conduire valide
Favoriser les véhicules de services car ils sont
assurés et contrôlés régulièrement
3 4,00 R2
Présentation du permis de conduire des agents pour vérifier la
validité en lien avec le Pôle assurance de la ville
Petite formation sur l'utilisation des véhicules, formation
routière, voire proposer une formation sur la conduite en
sécurité destinée en priorité aux agents conduisant très
fréquemment
60 3 Déplacements professionnels 73 Risques routiers en mission sur parkings, difficultés
pour manœuvrer et pour se garer, présence de
voitures et d'arbres
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 2 1 6,00 R2
61 3 Déplacements professionnels 73 Risque de chute de plain-pied, glissade par les sols rendus glissants par pluie, feuilles Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Vigilance lors des déplacements 2 3,00 R1
62 3 Déplacements professionnels 73 Risques de chutes liées aux déplacements à vélo, vélo électrique, trottinette Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 Port du casque + gilet jaune
Rappel du respect du code de la route (alcool,
téléphone, vitesse, …)
3 4,00 R2
Mettre à disposition des vélos de la ville qui seront contrôlés et
régulièrement et réparés au besoin
Si utilisation vélo personnel, voir conditions auprès du service
juridique
63 3 Déplacements professionnels 73 Risques de chute liées aux déplacements à pieds (notamment écoles rabotière / sensive vers la DE) Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 3 4 Traverser aux passages piétons, vigilance de l'environnement 3 4,00 R2
64 3 Accueil physique et téléphonique 73
Risques et nuisances liés au bruit : nuisances
sonores gênantes car plusieurs agents par bureau et
bureaux mitoyens. Utilisation importante du
téléphone, accueil usagers et discussion avec
collègue. Concentration difficile
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 1 Possibilité de s'isoler pour des dossiers
ponctuels qui nécessistent de l'attention par le
télétravail
2 2,00 R1 Aménagement des pièces
34 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
65 3 Accueil physique et téléphonique 73
Risques psychosociaux , violences externes et
agressions verbales voire physiques liés au contact
régulier avec un public parfois difficile (ex : plaintes
exprimées par téléphone et/ou mails, comportements
agressifs, menaces, ….)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
L'accueil physique, s'il y en a, s'effectue sur les
heures d'ouverture, donc présence de
collègues sur place, à proximité
Tout évenement est signalé (le cas écheant via
la procédure fiche incident)
Mise en place d'actions d'accompagnement
après l'agression (ex : accompagnement par
DRH et service juridique, aide à la réalisation
de certaines démarches, activation de la
protection fonctionnelle...)
3 3,00 R1
66 3 Réception et distribution des titres restaurants 73 Risques psychosociaux (braquage, vol) - Agent qui circule avec des chèques déjeuner, chèques, liquidité Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
2 3 Mise en place au 01/01/2025 de la carte restaurant 3 2,00 R1 Régie supprimée au 01/11/2024
67 3 Gestion de la charge de travail 73
Stress lié à la charge de travail + accroissement de la
charge mentale : accumulations de mails, délais
courts, travail dans l'urgence, multiples interlocuteurs
(mairie, éducation, instits, familles, …), ...
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2
Discussion avec le n+1 ou avec les collègues
(= soutien hiérarchique et soutien du collectif
de travail)
Recherche de solutions pour l'organisation,
priorisation des tâches
3 2,00 R1
Prévoir des remplacements temporaires ou sur du long terme,
des renforts humains dans certains cas, communiquer sur
l'aide proposée par le psychologue du travail,
68 3 Contact avec le public
Stress lié au travail en contact avec public en
inclusion, en situation de handicap, comportement
difficile - pas toujours accompagné (ASH)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2 Suivi du protocle 2 3,00 R1 Proposer des formations annuelles / des remises à niveaux régulières
69 3 Climat social 73
Stress lié aux relations parfois tendues entre
collègues, tensions entre collègues d'un même
bureau qui génère de la souffrance pour les
collègues concernés ainsi que des difficultés pour les
autres collègues
Risques_psychosociaux Relations de travail 2 3 Discussion avec le n+1 ou avec les collègues 2 3,00 R1
70 3 Management d'équipes 29 Stress lié au management, à l'encadrement d'équipes et d'agent Risques_psychosociaux Relations de travail 3 3 Discussion avec le n+1 voir la DRH Formations management 3 3,00 R1 Proposition d'ateliers annuels sur le management Formation sur la gestion du stress
71 3 Gestion de la charge de travail 73 Stress lié aux missions parfois complexes Risques_psychosociaux Relations de travail 2 1 Echange support avec le n+1
Etablissement de fiches de cadrage des
missions sécurisantes
3 0,67 R1
Proposition d'ateliers annuels sur le management
Formation sur la gestion du stress
Adapter la fiche de poste
72 4 Déplacements routiers 10
Déplacements routiers en véhicule de location type
minibus pour se rendre sur les sites des séjours +
transport d'enfants + courses
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4
Utilisation de véhicules de location (mini bus 9
places) en bon état, contrôlés et entretenus
régulièrement (Europcar)
Les agents possèdent le permis B adapté et
valide et présenté pour la location
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
Possibilité de rentrer le we entre 2 séjours
avec le car et de ne pas conduire le mini-bus
3 5,33 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus…)
73 4 Déplacements routiers 40 Déplacements piétons Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 4 4 Procédure de déplacement piéton en groupe 3 5,33 R2 Port de gilets jaunes, encadrement par minimum 2 animateurs
74 4 Manutention de matériels 40 Montage du camp (barnum, tentes, frigo…) Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Montage par la logistique pour une partie des séjours 2 3,00 R1 A faire faire en amont pour tous les camps par la logistique et pas par les animateurs
75 4 Manutention de matériels 40 Déplacement de charges lourdes (tables, bancs, malle, marmites…) Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Manutention effectuée à plusieurs dès que besoin 2 3,00 R1 Achat de matériel adaptés (remplacement tables bois par tables plastiques, malle avec roulettes, marmites en alu…)
35 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
76 4 Courses 10 Port de charges lourdes (4 repas par jour pour 24 convives) Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 2
Aide des enfants pour le déchargement-
rangement
Utilisation du minibus pour les courses pour
faciliter le chargement ok
2 4,00 R2
Création d'un compte client pour courses en drive et/ou
livraison
Avoir à disposition un diable ou chariot (modèle pliant pour le
ranger dans le véhicule)
77 4 Elaboration des repas, lavage des marmites 40 Risque de coupures (couteaux, râpes…) Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 2 1 8,00 R3 Formation prévention risques, ustensiles de protection (gants...)
78 4 Elaboration des repas, lavage des marmites 40 Risque de brulure (liquides bouillants, feu, retour de flamme gaz) Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 2 Maniques doigts siliconne 2 4,00 R2 Formation prévention risques, ustensils de protection
(maniques, tablier….), changement des tripattes à gaz
(sécurité)
79 4 Elaboration des repas, lavage des marmites 40 Port de charges lourdes (marmites de 10L, poêle XXL) Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 2 1 8,00 R3 Achat de matériel adaptés (marmites et poêle en alu…)
Regarder le matériau (critère poids) et regarder aussi confort
des poignées de préhension
80 4 Participation ou animation d’activités 40 Fatigabilité Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 4 1 Planning de pause et roulement de garde nuit,
1 animateur supplémentaire (comparé au taux
d'encadrement
4 1,00 R1 Proposition de 3 demies-journée de repos avant le départ (direction)
81 4 Participation ou animation d’activités 40 Risque de blessures Chute_de_plain_pied Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 2 1 8,00 R3
82 4 Participation ou animation d’activités 40 Risque de noyade Risque_de_noyade Noyade 4 4 Présence d'un SB ou d'un maître-nageur 4 4,00 R2
83 4
Présence continue sur la
durée du séjour (5 à 10
jours)
40 Fatigabilité Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 4 1 Planning de pause, de journée de repos (si 10 jours) et garde de nuit 3 1,33 R1 Achat de tentes black and fresh; Proposition de 3 demies- journée de repos avant le départ (direction)
84 4
Présence continue sur la
durée du séjour (5 à 10
jours)
40 Risque de blessures Chute_de_plain_pied Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 2 Planning de pause, de journée de repos (si 10 jours) et garde de nuit 3 2,67 R1
85 4
Présence continue sur la
durée du séjour (5 à 10
jours)
40 Charge mentale Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 1 Echange permanent avec les équipes et la
hierarchie
Formation initiale des animateurs
3 1,33 R1
86 4
Gestion des enfants la nuit
(pleurs, angoisses, terreur
nocturne …)
40 Fatigabilité Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Travail de nuit (P) 4 1 Planning de pause, de journée de repos (si 10 jours) et garde de nuit 3 1,33 R1 Formation des équipes sur la gestion des émotions
87 4
Gestion des enfants la nuit
(pleurs, angoisses, terreur
nocturne …)
40 Risque de blessures Chute_de_plain_pied Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 2 Planning de pause, de journée de repos (si 10 jours) et garde de nuit 4 2,00 R1
88 4
Gestion des enfants la nuit
(pleurs, angoisses, terreur
nocturne …)
40 Charge mentale Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 2 Echange permanent avec les équipes et la
hierarchie
Formation initiale des animateurs
3 2,67 R1 Formation des équipes sur la gestion des émotions
89 4 Assistance sanitaire 40 Charge mentale (gestion PAI, premiers secours ….) Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 2
Trousse de secours à disposition
Pour les PAI, temps d'explication avant le
départ aux animateurs, appels aux parents si
besoin d'explications, rappel procédure appel
au 15, affichages obligatoires (samu, medecin,
centre anti-poison…)
3 2,67 R1
PSC1 obligatoire pour les animateurs voire SST + recyclage
tous les 2 ans
Avoir un pc ou tablette avec connexion internet
90 4 Déplacements sur la voie publique 40
Des individus peuvent être agressifs
(mécontentement, comportement anormal lié à une
consommation de substances psychoactives ou à
une pathologie...)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 3
Signalement systématique de tout fait
d'agression : mise en place, le cas échéant, de
la procédure adéquate (appel à la PN,
déclaration d'accident, protection fonctionnelle,
rapport de fait …) ;
Soutien du collectif de travail, possibilité d'en
échanger lors des réunions de secteur ou lors
d'échanges de la pratique
Lorsque l'état de santé est tel que le
remplacement de l'animateur peut être
effectué.
3 4,00 R2
Proposer des formations à l'approche relationnelle.
Signalement à la hiérarchie de tout cas d'agression ; si besoin,
déclenchement de la procédure agression (déclaration en
accident de service, dispositifs de soutien ...)
Organiser une procédure d'alerte à l'aide du téléphone portable
91 4 Travail en extérieur 40 Risques météo (inondation, chutes d'arbre, canicule, insolation) Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 4 2
Rappatriment possible, demande d'apport par
la logistique de matériel en plus possible,
alerte météorologique,
protocole/recommandations canicule
3 2,67 R1
Ecriture d'un protocole de sécurité pour s'abriter (numéro de
téléphone, salles disponible etc).
Vigilance à l'installation sur les emplacements (ombre, soleil,
arbres….)
36 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
92 4 Travail en extérieur 40 Fatigabilité Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 4 1
Tentes individuelles
Stock d'eau toujours à disposition +
vaporisateurs
Adaptation des activités aux aléas méteos
3 1,33 R1 Achat de tentes black and fresh pour amélioration du sommeil
93 5 Accueil du public 7
Exposition permanente et souvent répétée au bruit
dans le "couloir' qui nous sert de salle d'attente dans
le bâtiment de la Harlière.
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 1 Pas de possibilité d'accueillir les parents et
enfants dans un autre lieu dans les locaux de
la DE
2 2,00 R1
En attente changement de locaux
Fermeture des portes des bureaux (on peut réfléchir à des
portes vitrées ou semi-vitrées)
94 5 Accueil du public 7
Lors de la présence importante d'enfants dans la
salle d'attente avec les poussettes, risque de
bousculade
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 1 1 2,00 R1 En attente changement de locaux pour avoir une vraie salle d'attente
95 5 Accueil du public 7
Pas de confidentialité avec les parents, un seul
bureau d'accueil. Dans les autres bureaux, il y a 2
voir 3 bureaux occupés.
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 1 La porte du bureau d'accueil est fermée.
Les autres portes des bureaux restent ouvertes
pour voir le public rentrer.
1 4,00 R2 En attente changement de locaux
96 5 Accueil-contact avec le public 7 Situation d'agressivité des parents envers le personnel lors de leur venue à la DE Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2
Formation mise en place par la mairie pour les
agents accueillant du public
Mise en place d'actions d'accompagnement
après l'agression (ex : accompagnement par
DRH et service juridique, aide à la réalisation
de certaines démarches, activation de la
protection fonctionnelle...)
2 3,00 R1
Analyser les circonstances de l'incident pour tenter de mettre
en place des actions à la source du risque (= agir le plus en
amont possible sur les causes)
Améliorer la procédure agression en mettant en place des
actions à court terme (ex : soutien hiérarchique, débrief avec
victime et témoins, courrier d'admonestation signé par l'élu ...)
97 5 Accueil-contact avec le public 127 Situation d'agressivité des parents envers le personnel lors des appels téléphoniques Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2 Formation mise en place par la mairie pour les agents accueillants du public 2 3,00 R1
98 5 Accueil-contact avec le public 127 Contacts réguliers avec du public difficile : gens du voyage, ROM, etc…. Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 2 On laisse la porte du bureau d'accueil ouverte.
Formation mise en place par la mairie pour les
agents accueillants du public
2 2,00 R1
99 5 Travail à la Harlière 7
Nuisances sonores parfois gênantes car 2 voire 3
agents dans un même bureau : concentration parfois
difficile
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 1 Tous les dossiers particuliers sont traités le
mardi après-midi car absence d'une collègue
donc bueau libre et fermeture au public.
1 4,00 R2 Voir pour un bureau de repli à l'étage quand on veux raiter un dossier nécessitant de la concentration
100 5 Travail à la Harlière 7
Pas d'ascenseur : risque de chute dans les escaliers
pour les agents et les usagers qui vont au 1er ou
2ème étage.
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3 Pour les agents, vigilance accrue.
Bon état des marches, éclairage adapté des
circulations
2 6,00 R2
101 5 Gestion de la charge de travail 7 Surcharge de travail lors de l'absence d'une collègue. Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2 Absence de 3 voir une semaine donc pas de remplacement. 1 6,00 R2
102 5 Gestion de la charge de travail 7 Stress lié à la charge de travail et mentale : une
collège à 80% et une autre en arrêt de longue
maladie.
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 1 Collègue en arrêt, remplacée. 1 3,00 R1
103 5 Gestion de la charge de travail Prise en main du nouveau logiciel depuis le 10 juin Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 1 Formation en mai et juin : encore en cours de prise en main du logiciel. 3 1,00 R1
37 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
104 5 Contact avec le public 127 Expositions des agents à tous risques de virus Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
4 1
Mise à disposition de gel hydroalcolique et de
masque si nécessaire.
Ouverture des fenetres après le rendez-vous.
3 1,33 R1
105 5 Travail à la Harlière 7 Prolifération de rats : rencontre assez régulière sur le parking. Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
3 2
Dératisation faite en octobre.
Abatage d'un arbre et taillage d'une haie
devant le bâtiment (refuge des rats) par le
service espace verts de la mairie.
2 3,00 R1
Dératisation plus fréquente, nettoyage régulier des abords du
bâtiment et du site de la Harlière. Prévoir plus de conteneurs pour le bâtiment à côté de celui de la
direction de l'éducation (poubelles sur le sol).
106 5 Travail sur écran 127
Position assise prolongée. Postures inadaptées
pouvant engendrer des troubles
musculosqueletiques, écrans pas toujours réglables
en hauteur.
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2
Les sièges de bureau ne sont pas tous
adaptés à chaque agent.
Maintenant écran tous réglable en hauteur
(pôle relations usagers), tous les plans de
travail ont une surface suffisante pour
travailler.
3 2,67 R1
Chaque agent doit pouvoir disposer d'un siège de bureau
adapté.
Veiller à bouger régulièrement -> prévoir une info-com et des
sensibilisations sur le sujet (bonnes pratiques, exercices
d'étirement …) ; Penser à rediffuser le lien e-toile
Respecter les principes clés d'aménagement du poste de
travail -> diffuser ou rediffuser les conseils d'installation au
poste et/ou prévoir une sensibilisation
107 5 Travail sur écran 127 Fatigue ou gêne liée à une visualiusation continue de l'écran Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1 Réglage luminosité et contraste des écrans Demande travail sur plusieurs écrans ( 3 1,33 R1
Demande travail sur plusieurs écrans ( déjà faite mais non
accéptée). Prévoir de nouvelles demandes sur la base d'évaluations plus précises,
poste par poste.
108 5 Travail sur écran 7
Fatigue ou gêne par un éclairage inadapté et lumière
naturelle réfléchissant sur les écrans (un seul
bureau)
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1
Tous les bureaux bénéficient de lumière
naturelle et d'un éclairage artificiel.
Orientation des écrans par rapport à la
luminosité.
3 1,33 R1
Équiper les fenêtres de bureaux de stores pour cacher le soleil
sur les écrans. Retirer les néons qui ne sont plus aux normes suite à la réglementation de
2023 en faveur de néon led.
109 5 Travail à la Harlière 7
Porte d'entrée non sécurisée nécessitant la vigilance
des agents pour que la porte soit toujours fermée à
clé en dehors des horaires d'ouverture de l'accueil du
public. Pas d'interphone donc les agents du pôle
relations usagers ouvrent et ferment la porte aux
agents qui viennent soit pour réunion ou autres.
Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a
u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
4 2
Vigilance accrue des agent du pôle relations
usagers le mardi et jeudi après-midi (fermeture
de l'éducation au public) que laprte soit
toujours fermée.
3 2,67 R1 Installation d'une porte anti-panique et d'un interphone pour tous les étages.
110 5 Accueil téléphonique 127 Utilisation intensive du téléphone Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1 Mise à disposition de casque pour les bureaux à l'accueil 3 1,33 R1
111 6 Manipulation des produits 95
Risque chimique : brulure, allergie, contact cutané de
produits : Irritation des produitsde nettoyage, risque
dermatologique , occulaire, respiratoire .
Risques_liés_aux_produits_aux_émiss
ions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 4 2
Gants jetables de protection
Port de blouses
Lunettes de protection lorsque l'on dilue les
produits dans leurs contenants
Fiches techniques existantes sur l'utilisation
des produits
Bidons doseurs
3 2,67 R1
Rendre le port des EPI obligatoire
Formation aux techniques de nettoyage et sensibilisation aux
risques chimiques
38 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
112 6 Réception et stockage des produits 95
Les produits sont livrés au RDC dans les écoles.
Pour les écoles à étages sans ascenseurs, il faut
porter les produits et les cartons sont lourds: risque
mal de dos + chute
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 travail en équipe 2 2,00 R1
Equiper les écoles d'ascenseurs
Achat de diables pour transporter les cartons d'un lieu à un
autre
Formation gestes et postures
113 6 Réception et stockage des produits 95 Ventilation inexistante dans certains placards de stockage Risques_liés_aux_produits_aux_émiss ions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 2 1 4,00 R2
Local sépcifique pour l'entretien fermant à clef avec une
ventilation adaptée
Stocker les produits sur bacs de rétention en fonction de leur
compatibilité ; Préférer stocker les consommables (papiers
essuie-tout …) au-dessus des liquides
114 6 Aspiration-balayage 95 Déplacement dans les escaliers avec aspirateurs. Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3 rampes, sol anti dérapant et nez de marche chaussures de sécurité 2 4,50 R2 Equipement des sites d'aspirateurs à dos Possibilité d'utiliser l'ascenseur sur certains sites ?
115 6 Aspiration-balayage 95 Aspirateurs karcher lourds à la traine et brosse très lourde. Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 2 1 8,00 R3 Formatin gestes et postures et sur technique sur la bonne
utilisation du matériel
Intégrer le critère poids lors de l'achat du matériel
116 6 Lavage manuel des sols et escaliers 95 Risque de chutes sur sol mouillé Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Panneaux signalétique de sol humide
Procéder à un nettoyage qui inclut un
cheminement sans retours en arrières
2 4,00 R2
Travail en cours sur cette thématique avec mise en place d'un
groupe de travail incluant des ATSEM, des RURE et des
référentes entretien
117 6 Lavage manuel des sols et escaliers 95 Risque de chute dans les escaliers Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 2 Vigilance Travail en binôme 2 4,00 R2 Travail en cours sur cette thématique avec mise en place d'un
groupe de travail incluant des ATSEM, des RURE et des
référentes entretien
118 6 Lavage manuel des sols et escaliers 95 Risque de TMS solicitation membres supérieurs avec gestes répétitifs Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Gestes répétés 4 2 formation gestes et postures 2 4,00 R2 Travail en cours sur cette thématique avec mise en place d'un
groupe de travail incluant des ATSEM, des RURE et des
référentes entretien
119 6 Lavage du mobilier 95
Travail dos courbé lors du nettoyage des tables et
chaises.
Risque de TMS avec des mouvements répétitifs
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles 4 2 Travail en équipe avec répartition des tâches 3 2,67 R1 Equiper les sites de balais ergonomiques (comme ceux utilisés
en restauration scolaire) pour laver les tables
120 6 Lavage des sols à l’aide d’une autolaveuse 95 Autolaveuse lourde à manipuler. Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 1 4,00 R2 auto laveuse plus petite pour faciliter la manipulation
39 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
121 6 Lavage des sanitaires 95 Exposition aux excréménts, urine. Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 2 gants
vaccinations à jour
produits désinfectants
2 4,00 R2 sensibilisation des enfants sur le bon usage des sanitaires et respect du travail réalisé en entretien
122 6 Lavage des sanitaires 95 Contraintes posturales lors du nettoyage des sanitaires maternelle spécifiquement bas Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Postures pénibles 4 2 Travail en équipe avec répartition des tâches 3 2,67 R1
123 6 Vidage poubelles 95 Port de charge, risque de mal de dos Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 3 1 Travail en équipe avec répartition des tâches 3 1,00 R1
124 6 Transport des conteneurs poubelles 95 Charge conséquente, risque de mal de dos et bras Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Quand les conteneurs sont lourds: transport en binôme 3 2,00 R1
125 6 Horaires atypiques (tôt le matin ou tard le soir) 95
Pour les agentes du matin, lorsqu'elles arrivent sur
site il fait noir une grande partie de l'année. Pour
celles du soir, lorsqu'elles quittent leur lieu de travail
c'est le cas également
Détecteurs de présence qui ne s'allument pas ou qui
se coupent trop vite
Risques_liés_aux_ambiances_lumineu
ses Eclairement insuffisant 4 2 Eclairage des écoles à l'extérieur et des
parkings 2 4,00 R2
s'assurer que le cheminement pour rejoindre l'entrée du
batiment soit bien éclairé sur tous les sites
Faire vérifier par les services du batiment le bon réglage des
installations
126 6 Co-activité avec des intervenants extérieurs 95
risques psycosociaux liés aux rapports parfois
conflictuels avec les prestataires (entretien mal
exécuté) et tensions générées avec les utilisateurs de
l'école (corps enseignant)
Risques_psychosociaux Relations de travail 3 2 soutien de la hiérarchie 3 2,00 R1 révision du marché si problématiques réccurentes repérées
127 6
Entretien des salles de
classe maternelle par les
ATSEM
95
Mouvements répétitifs au niveau
des membres supérieurs (épaule, coude, poignet).
Posture penchée en avant ou accroupie
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles 4 2 formation gestes et postures 3 2,67 R1 utiliser un balai plat à manche réglable ?
128 6 Grands ménages Manutention de mobiliers 95 Déplacement des meubles Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 2 3 travail en équipe 2 3,00 R1
129 6 Grands ménages Nettoyage des jeux 95 Gestes répétitifs Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Gestes répétés 2 2 equipement en tuyaux d'arrosage pour faciliter le rincage des jeux 3 1,33 R1 investissement dans du matériel plus adapté
40 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
130 6
Grands ménages
Nettoyage de zones en
hauteur (dessus de
meubles, …)
95 Travail bras en élévation Accès au dessus des armoires avec une chaise Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 3
Manches télescopiques mais ne couvrent pas
l'intégralité des surfaces
travail en binôme
consigne de ne pas monter sur les chaises
2 3,00 R1 escabeaux avec gerde corps
131 6
Grands ménages
Nettoyage des plinthes,
tiroirs, dessous des tables,
pieds de tables
95
travail avec nécessite de se pencher en avant, de
manutentionner les tables pour rendre leur dessous
accesible
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles 2 2 1 4,00 R2
homogénéisation des pratiques travail en cour savec mise en
place d'un groupe de travail incluant des ATSEM, des RURE et
des référentes entretien
132 6
Grands ménages effectués
avec des équipes
différentes du temps
scolaire
95 soucis d'entente en binôme avec des agentes qui n'ont pas les mêmes procédures de fonctionnement Risques_psychosociaux Relations de travail 2 2 Relais hiérarchique sur site pour remonter plus
facilement les problématiques Médiation du
service
2 2,00 R1
Travail en cours sur cette thématique avec mise en place d'un
groupe de travail incluant des ATSEM, des RURE et des
référentes entretien
133 7 Réception des marchandises 78 Manutention de charges lourdes Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 3 Décharger à plusieurs et porter à 2 2 6,00 R2 Ne pas positionner les caisses lourdes en haut du rolls, avoir
des caisses moins lourdes et être toujours minimum 2 lors du
contrôle des marchandises
134 7 Réception des marchandises 78 Froid (chambre froide) sur les sites avec chambre froide Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 4 1 Mettre un doudoune sans manches 2 2,00 R1 Avoir un vêtement adapté nettoyable et facile à mettre et à retirer
135 7 Préparation 78 Coupures avec un couteau, le coupe-pain (à l'utilisation et lors du nettoyage), le coupe pomme Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 2
Toujours être vigilant dans la manipulation des
objets de découpe, toujours éteindre et
débrancher le coupe pain pour le nettoyage ou
en cas de blocage, respecter les procédures
(lorsqu'elles existent), arrêt d'urgence du coupe-
pain si mal fermé ou si ouverture en
fonctionnement, avertissement oral sur
l'utilisation du coupe-pomme
3 2,00 R1
Eteindre et débrancher la machine, avoir des affichages des
procédures d'utilistion du coupe-pain, procédure écrite sur
l'utilisation du coupe-pomme, avoir des couteaux aiguisés
(avoir des fusils ou autre aiguiseur sur chaque restaurant)
136 7 Préparation 78 Température ambiant des locaux : froid l'hivert et chaud l'été Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 2
Chaud : autorisation de ne pa avoir de tenue
pour l'opération de nettoyage et ventilateur
dans les salles à manger. Froid : se couvrir
plus
2 2,00 R1
Avoir des tenues adaptées aux température (chaud ou froid),
procédures en cas de canicule, choix du tissu de travail
(respirante, souple…)
137 7 Préparation 78 Psychosociaux : stress à l'impératif du service Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Avoir les moyens humains correspondant aux
effectifs, avoir des remplaçants opérationnels
en cas d'absence,adapter l'organisation du
temps de travail de l'équipe (faire venir les
collègues plus tôt, décaler le temps de repas
des agents), adapter le travail du matin en
adaptant les menus
2 4,00 R2
Avoir systématiquement des remplaçants (sur maladie,
formation…), adapter les remplaçants aux postes (ex :
remplacement d'une RURE) ou les former, limiter les
changements de remplaçants "longue durée", former les
équipes à l'ensemble des missions
138 7 Préparation 78 Glissade (sol mouillé, gras, présence d'aliments…) Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Chaussure de sécurité, sol anti-dérapants,
rammasser les déchets au fur et à mesure,
racler si sol mouillé
2 3,00 R1
139 7 Préparation 78 Manipulation de denrées alimentaires, règles d'hygiène en restauration collective Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
4 1
Mesures sanitaires et port d'équipements de
protection
Formation HACCP
Marche en avant, séparation propre-sale
3 1,33 R1
41 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
140 7 Préparation 78 Manipulation et postures contraignantes Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Postures pénibles 4 3 Rotation des équipes fréquentes sur les différents postes 3 4,00 R2 Formation gestes et postures (avec cas concrets sur site)
Chariots à niveau constant ?
Intégrer le critère poids lors de l'achat de la vaisselle
141 7 Débarrassage 78
Gestes répétés et port de charges lors du
débarrassage en salle : retirer les couverts sales et
les amener jusqu'à la plonge
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 4 3
Une partie des enfants débarassent eux-
mêmes ? Ou à minima regroupent-ils leurs
déchets sur leur table ?
Utilisation de chariots de desserte pour
débarrasser ?
2 6,00 R2
142 7 Plonge 78
Manuipulation : nécessité de se pencher pour
récupérer les bacs de lavage avec rotation pour
passer du sale au propre
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles 4 3 Rotation des équipes fréquentes sur les
différents postes 2 6,00 R2 Adapter le poste, formation gestes et postures
143 7 Plonge 78 Port de charge : piles de plateaux Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Avoir un chariot pour ranger les plateaux, en prendre moins 2 3,00 R1
144 7 Plonge 78 Chutes d'objet : plateaux assiettes, couverts, bac à verres Risques_liés_aux_effondrements_et_a ux_chutes_d_objets Chute d'objets 1 2 Avoir des chaussures de sécurité, vigilance
lors du port des plateaux, assiettes, couverts,
bac à verres
2 1,00 R1
145 7 Plonge 78 Evacuation des déchets et nettoyage des containers Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 Travailler à 2 3 1,33 R1 Avoir des containers moins lourds
146 7 Plonge 78 Humidité élevé Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 3 2 Hotte 3 2,00 R1
147 7 Nettoyage des locaux et matériels 78
Manutention, port de charge, gestes répétitifs ;
balayage et lavage à plat (parfois dans des zones
difficiles d'accès - dessous de plonge ou autre
meuble - nécessité de se pencher ou de se mettre à 4
pattes), nettoyage du four, nettoyage des tables de
maternelle, déplacement ou port des chaises, port
des bidons de produits chimiques, déplacements des
sacs poubelles et des containers
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 4 3
Utiliser les petits balais adaptés pour les
tables, remplir les sceaux à demi et avec la
centrale
2 6,00 R2 Avoir des chariots avec tout le matériel nécessaire pour l'entretien, faire des formation gestes et postures
148 7 Nettoyage des locaux et matériels 78 Utilisation de produits chimiques Risques_liés_aux_produits_aux_émiss ions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 4 3 Pompe doseuse ou verre doseur 2 6,00 R2 Etre sure que tout le monde est bien les fiches procédures et fiches de données et sécurité
149 7 Nettoyage des locaux et mattériels 78 Chutes d'objet : barquettes, vaisselle Risques_liés_aux_effondrements_et_a ux_chutes_d_objets Chute d'objets 1 2 Vigilance et chariot pour transporter la vaisselle et le matériel 2 1,00 R1
150 7 Nettoyage des locaux et du matériels 78 Lavage des containers : froit et/ou humide, posture Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 2 Lavage avec la centrale 2 2,00 R1 Avoir un blouson ou doudoune protégeant du froid et de l'eau
151 7
Déplacement dans
l'établissement (aller
chercher les effectifs ou
autres)
78 Chutes de plain pied et dans les escaliers Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 3 Vigilance et temps adapté 2 3,00 R1
152 7 Travail debout de façon prolongée, piétinement 78 Trouble musculo-squelettique Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Postures pénibles 4 2 Aucune (pour certains agents) formation pour d'autres 2 4,00 R2 Formation gestes et postures pour adapter les mouvements
153 7 Service 78 Se brûler lorsqu'on sort les barquettes du four ou lors du service Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 2
Vigilance en ouvrant les barquettes, mettre les
barquettes avec de la sauce en bas du four
Port de gants anti-chaleur
2 2,00 R1 Avoir des barquettes toujours bien scellées
42 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°4 - Séjours
Unité n°5 - Accueil et contact avec le public
Unité n°3 - Administratif
Unité n°6 - Entretien ménage
Unité n°7 - Restauration
Rédacteur(s) : Jennifer LETOUQ ; Laurence LUCAS ;
Véronique PARIS ; Sylvie AUBRY ; Younès BELKHIRI
; Stéphanie CARUDEL ; Maud CESBRON ; Nathalie
LEBLAY ; Allison RICHARD ; Caroline BOFFARD ;
Elodie CHICOISNE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : EDUCATION
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Tiphaine MERCIER
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Encadrement des enfants
Unité n°2 - Logistique
154 7 Service 78 Travail en contact des enfant : bruit Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 2 Bouchons d'oreilles pour certains agent,
mobiliser les enfants sur le bruit, feu tricolore
pour indiquer le niveau sonore
2 3,00 R1 Equiper tout les agents de bouchons d'oreilles
155 7 Service 79 Service des plats, aide au découpage des aliments : contraintes posturales Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Postures pénibles 3 3 Tables hautes pour une partie des enfants Chariots de desserte 3 3,00 R1
43 / 237 Direction de la solidarité
(DSOL)
44 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 8 Portage des enfants 25 Portage des enfants au long de la journée Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 4 2 Veiller à diversifier l'âge des enfants 2 4,00 R2 Proposer une formation PRAP spécifique au secteur Petite Enfance
2 8 Portage des enfants 25 Installation dans les poussettes Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Achat de poussettes permettant aux enfants de monter seuls 2 3,00 R1 Proposer une formation PRAP spécifique au secteur Petite Enfance
3 8 Portage des enfants 25 Portage des enfants sur la table à langer Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Changer l'enfant debout lorsque cela est possible 2 3,00 R1 Proposer une formation PRAP spécifique au secteur Petite Enfance
4 8 Portage des enfants 25 Portage des enfants dans le lit Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Utiliser les sommiers à niveau lorsqu'ils
existent.
Utiliser les couchettes pour les grands
2 3,00 R1
Achat de lits avec barreaux rétractables (permet aux enfants
de monter et descendre seul tout en étant en sécurité pour
dormir)
5 8 Préparation des repas 25 Plaies,coupures,brûlures lors de l'utilisation du matériel de cuisine Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 2 Matériel de cuisine adapté 2 2,00 R1 Diffuser une fiche prévention rappelant les bonnes pratiques en cuisine
6 8 Préparation des repas 25 Utilisation de produits de nettoyage Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 1
Les produits utilisés ont une dangerosité très
limitée (ex : liquide vaisselle …)
Suite à une formation, du vinaigre blanc est
utilisé en lieu et place de certains produits
plus irritants ou corrosifs
2 1,00 R1
Rédiger une fiche prévention sur le risque chimique des
produits domestiques
De manière générale, inviter les agents à porter des gants de
ménage lors d'opérations de lavage-nettoyage
7 8 Entretien-ménage 25 Utilisation de produits de nettoyage Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 2 Utilisation d'un nettoyeur vapeur si possible 1 4,00 R2
Veiller à la bonne identification de chaque produit (éviter
l'usage de bouteilles d'eau ou autre contenant non identifié)
Diffuser une fiche prévention sur le risque chimique (ex :
règles de stockage et de compatibilité …)
Port de gants de ménage lors de l'utilisation des produits de
nettoyage
8 8 Entretien-ménage 25 Risque de glissade sur sol mouillé Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 1 3 Vigilance lors de l'opération de nettoyage 1 3,00 R1
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
45 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
9 8 Entretien-ménage 25 Postures contraignantes lors des opérations de nettoyage Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 2 2 1 4,00 R2
Recenser les pratiques de ménage (méthode et matériels
utilisés) ; A la suite, diffuser des conseils (ex : utilisation d'un
seau sur roulettes avec presse intégrée ? …)
Dans la formation PRAP, intégrer des conseils pour réduire
les contraintes physiques lors du nettoyage
10 8 Accueil des enfants 25 Fatigue auditive (cris, pleurs des bébés) Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 2 Formation des agents pour calmer au mieux les enfants, alterner les activités … 1 6,00 R2
11 8 Accueil des enfants 25 Contact avec les enfants malades Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 2 2 Respect des consignes d'hygiène.Se laver les mains régulièrement 2 2,00 R1 Veiler à l'aptitude médicale de chaque agent (vérifier notamment si les vaccinations obligatoires sont à jour)
12 8 Accueil des enfants 25 Contact avec des couches et du linge souillé Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 2 2 Port de gants à usage unique Lavage des mains 2 2,00 R1
13 8 Accueil des enfants 25 Chute ,glissage sur un jeu Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 3 Rangement régulier des jeux (les enfants participent au rangement) 2 3,00 R1 Séparer les zones de jeu des zones de circulation
14 8 Accueil des enfants 25 Postures contraingnantes lors du ramassage des jeux Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 2 2 Les enfants sont associés au rangement 2 2,00 R1 Proposer une formation PRAP spécifique au secteur Petite Enfance
15 8 Accueil des enfants 25 Faire un malaise, chuter ... en étant seule avec des enfants au domicile Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
1 3 1 3,00 R1
46 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
16 8 Déplacement avec véhicule personnel 25 Accident de la circulation Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4
Vigilance lors des déplacements, respect du
code de la route
Permis adapté et valide
Véhicule en bon état, contrôlé périodiquement
3 2,67 R1
17 8
Déplacement en
transport en
commun
25 Accident de la circulation en bus ou tramway Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4 Vigilance lors des montées-descentes Réseau de transport fiable et sécurisé 3 2,67 R1 Veiller à porter des chaussures adaptées lors des sorties
18 8 Déplacement à pied 25 Chute, trébuchement lors des déplacements à pied (ex : montée-descente d'un trottoir …) Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 3 Vigilance lors des déplacements 2 3,00 R1 Choisir des poussettes pratiques et adaptées (ex : choix selon taille de l'agent)
19 8 Déplacement à pied 25 Proximité avec voies ouvertes à la circulation, traversées de voies Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 2 4 Utilisation des cheminements sécurisés (trottoirs, passages piétons …) 2 4,00 R2 Limiter les déplacements aux zones sécurisées et bien
éclairées
Proposer le port d'un gilet haute visibilité
20 8 Déplacement entre étages 25 Risque de chute dans les escaliers Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 3
Vigilance lors des déplacements (tenir les
rampes ou main-courantes des escaliers,
utiliser l'ascenceur s'il existe)
Apprendre aux enfants à monter seuls.
Diversifier l'âge des enfants
2 3,00 R1
21 8 Contact avec les familles 25 Difficultés d'échanges et de communication (situations conflictuelles, risque agression) Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 1 3 Soutien de la direction. Formation spécifique
si nécessaire. S'appuyer sur les conseils
donnés en Analyse de la pratique.
3 1,00 R1 Signaler tout cas d'agression et, au besoin, déclencher la procédure Incident-Agression
22 4 Nettoyage de zones en hauteur 21
risque chute avec dénivellation : marche pied 2 ou 3
marches : nettoyage en hauteur : dessus de
armoires, étagères, radiateurs en hauteur,
luminaires, décrocher les rideaux (bergerie).
Escabeau de plus de 3 marches à confetti
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 3
achat d'un marche pied ou d'un escabeau
dans chaque structure (avant utilisation de
chaise ou table enfant pour être en hauteur).
Etre à 2 quand 1 agent monte sur l'escabeau
(confetti).
Vérification annuelle des marche-pieds par un
organisme agrée
perches téléscopiques dans toutes les
structures et tête de loup
vigilance et prudence
3 2,00 R1
47 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
23 4 Activité en période de canicule 21 exercer l'activité lors de période de canicule (dépense d'energie, risque de désydratation ) Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 1
hydratation +++ (eau fraîche à disposition),
pièce ventilée par climatisateur, utilisation de
couvertures de survie pour calfeutrer les
pièces pour garder la fraicheur, temps de
pauses supplémentaires, brumisateur.
Fermeture partielle des volets et mettre les
fenêtres en oscillo-battantes (ODP) .
Ventilation à la fraîche des fenetres (MA
Carré) par le gardien et refermer avant
l'ouverture aux usagers. Protocole dans les
eajes en cas de canicule communiqué auprès
des agents.
3 0,67 R1
24 4 Activité auprès des jeunes enfants 21 risque lié aux agents biologiques : maladies épidémiques virales saisonnières, poux, gale… Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 2
Respecter les consignes d'hygiène
panneau d'affichage sur le lavage des mains
(1ere source de contamination)
Port de gants, de masques en cas de gastro,
vaccinations recommandées pour travailler
auprès des jeunes enfants. Aeration des
locaux. protocole en cas d'épidemie. utilisation
de sacs hydrosolubles pour les
contaminations (salissures, poux...)sacs
étiquettés pour le prestataire lingerie.
Utilisation de sacs en tissus pour le linge sale
sans souillure.
3 2,67 R1
suivi du médecin de prévention ,
suivi des vaccins obligatoires vaccinations recommandées
grippe et coqueluche
25 4 Activité auprès des jeunes enfants 21 risque lié aux cris, pleurs des jeunes enfants surtout
au moment de septembre (nouveaux enfants et âge
de moins de 12 mois)
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 3
bouchons d'oreilles jetables et protections
auditives moulés (nombre d'agents
insuffisamment doté)
Pièges à sons dans certaines structures
Limiter dans la durée l'utilisation des jeux
bruyants.
2 6,00 R2
Poursuivre l'acquisition des protections auditives moulés pour
tous les agents, proposition que le prestataire se déplace
dans chaque structure (gain en efficacité) (servcice PST)
traitement acoustique des locaux
26 4 Nettoyage des sols 21 risque de glissage de plain pied : sol rendu glissant par le nettoyage du sol Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2
Vigilance de l'agent lors de ses déplacements
"panneau signalisation ""sols glissants""
dotation chaussures de travail antidérapantes
information orale aux agents sols mouillés
organiser la chronologie des tâches en
concertation avec la direction
panneau signalisation "sols glissants"
dotation chaussures de travail
information oral aux agents sols mouillés
organiser la chronologie des tâches
rangement systématique de la zone à nettoyer
3 2,67 R1
48 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
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Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
27 4 Nettoyage du mobilier et jeux 21
risque chimique : brulure, allergie, contact cutané de
produits : Irritation des produitsde nettoyage, risque
dermatologique , occulaire, respiratoire . Produits
utilisés pour le sol, les tapis de changes, les tables
et mobilier
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 4 2
utilisation d'un pichet de 1 litre avec des
doses de produits (pompe donc pas de
transvasement), utilisaion de spray étitquetté
(mention de danger et de prudence) , par
code couleur ex jaune désinfectant et bleu
nettoyantpour la connaissance du produit.
Protocole pour la méthode de
préimprégnation,
classeur avec les fiches techniques des
produits ,
3 2,67 R1
mise à jour régulière du protocole de nettoyage par
imprégnation et des FDS des produits (précaution d'emploi
notée sur chaque fiche), les produits peuvent changer selon
le marché .
vigiliance d'achats de produits écocert.
28 4 Circulation à pied en intérieur 21 risque de chute lors des circulations en intérieur par les jeux au sol Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2
Pour les jeux :rappel pour le rangement
régulier des jeux au sol par l'équipe
éducative.
Vigilance lors des déplacements
3 2,67 R1
29 4 Circulation à pied en intérieur 21 risque de choc provoquant hematomes suite à une activité "précipité" des mouvements de l'agent Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Vigilance lors des déplacements .
Information de la directrice de l'eaje pour
revoir avec l'agent la situation
3 2,00 R1
Eviter tout stockage encombrant les allées de circulation ; lors
de l'aménagement des pièces, veiller à garantir une fluidité de
circulation
30 4
Accès et stockage
de produits
entretien
21 risque de chute d'objets lors du rangement des armoires et étagères Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 2
adapter le rangement : en haut le plus léger et
le moins utilisé, et en bas le lourd (si du lourd
manipulé fréquemment, préférer le ranger sur
étagère située au niveau de la taille). Ranger
de façon à optimiser les mouvements et
limiter les risques : pas de stockage en
hauteur des produits les plus utilisés. Jeux
rangés dans des boites, et utilisation de
chariot ou diable pour le transport de
contenants.
3 2,00 R1
vigilance de la part des responsables qui s'assurent des
consignes sur le rangement, visites plus régulières de
l'Assistant de prévention. Suivi de l'agent par l'ADP sur une
journée pour voir ensemble les points d'amélioration.
49 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
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Unité n°1 Administratif
31 4 Nettoyage manuel de la structure 21
risques lié aux cont raintes phyiques : manutention,
contraintes posturales (dos courbé), bras, coudes et
épaules levées, gestes répétitifs de membres
supérieurs à l'origine d'affections périarticulaires lié
au nettoyage manuel ex nettoyage des sols, des
sanitaires, des mobiliers enfants, des tapis de sol
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Postures pénibles 4 2
Effectuer un roulement afin de varier les
tâches. Manches télescopiques des balais
Balai et matériel relativement léger (achat de
chariot adapté à la préimprégnation
Bien organiser le chariot entretien
imprégnation pour éviter les pas inutiles et ne
pas les surcharger
Utiliser un chariot ou diable pour porter les
sacs, les colis.
Les sacs sont plus petits et changés plus
régulièrement.
Installation de 2 poubelles, une pour les
couches sales et une pour les couches
""propres" afin de limiter le poids des sacs.
Sensibilisation des équipes par rapport au
poids des contenants
A confetti ou autre eaje revoir les stockages et
rangement pour éviter les postures
contraignantes.
Elaboration de plan de nettoyage avec le
déroulé d'une journée type, de protocole,et
classeur pour le nettoyage pré-imprégnation
avec explication de l'utilisation du matériel et
moins d'eau à utiliser donc moins de portage),
certains eajes ont des documents avec
dessins et photos des espaces (ex Carré) pour
faciliter la compréhension.
3 2,67 R1
stage technique de nettoyage
stage gestes et postures
visites plus régulières de l'Assistant de prévention. Suivi
personnalisé de l'agent par l'ADP sur une journée ou demi-
journée
achat de tours de lits pour le MA Confetti en 2025-2026
32 4 Nettoyage manuel de la structure 21 Confetti et carré : Chariot de ménage non adapté et trop bas. Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 4 2 1 8,00 R3 Achat d'un chariot leger et adapté à la technique de pré imprégnation à confetti et Carré achat à prévoir sur 2025
33 4 Nettoyage manuel de la structure 21 Manipulation des lits en bois bas dans une chambre
avec pas d'espace pour pousser les lits d'un côté ou
de l'autre , l'agent est obligé de soulever chaque lit
pour le balayage (confetti) . Idem au carré
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 1 6,00 R2 Achat d'un chariot leger et adapté à la technique de pré
imprégnation à confetti et Carré achat à prévoir sur 2025
34 4 Manutention des poubelles 21
MA Méli mélo Le risque lié à la manutention des
conteneurs à poubelles lourds : le lieu de collecte
est à 300 m du MA et du fait des jours de passage
(lundi et vendredi) ce qui implique une charge lourde
des poubelles du vendred
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 l'agent fait 2 déplacements (1 par poubelle)
pour éviter la charge lourde 2 2,00 R1 la directrice revoit avec la direction du ramassage des
poubelles.
50 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
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Unité n°1 Administratif
35 4
Poste agent
technique "en milieu
petite enfance"
21
risques psycho sociaux : charge mentale liée à des
situations inattendues (épidémies grippe, gastro,
siestes longues, pipis au lit, fuite d'eau (bergerie...)
charge mentale importante engendrée par
l'obligation d'une hygiène des locaux rigoureuse du
fait du public accueilli , parfois rendu difficile par la
fréquence des remplaçants.
poste qui demande de l'organisation, de
l'adaptabilité.
Charge mentale : retour de CA ou RTT ou maladie :
stress du travail en mode dégradé (des tâches sont
priorisées , donc d'autres tâches ne sont pas faites
donc reportées)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Suivi de l'agent et de ses missions par la
directrice de la structure (écoute, soutien et
parfois recadrage si mise en danger). Moment
priviligié d'échanges lors des entretiens
professionnels. Possibilité de RV avec la
hiérarchie responsable de pôle et responsable
de service.
Programmation des tâches effectuées au
mois faite en collaboration avec l'agent et la
directrice
Mise en place de fiches d'organisation du
travail
Soutien des collègues de la structure (travail
d'équipe )
Un poste agent technique sur l'équipe volante
du service a été demandé pour pallier aux
absences des agents techniques
(connaissance du métier et des eajes,
autonomie en entretien avec gain de temps
pour les équipes, moins de turnover )
Organisation de réunions d'équipe entre
agents techniques et la direction, journée
pédagogique avec l'ensemble des agents
pour les sensibiliser au métier de l'agent
technique qui exprime ses besoins , ses
attentes, ses exigences relatives au métier.
Entr'aide, faire partie intégrante de l'équipe,
exprimer son stress, revoir les priorités et les
pratiques
3 2,67 R1
Propostion de formations de façon régulière 1 fois/an, qui est
un axe de remotivation, de partage de pratique avec d'autres
agents, de partage d'autres regards.
Connaissance de services ressources : psychologue du
travail, médecine du travail, rôle de l'ADP
36 7 Activité en période de canicule 6 Chaleur trop importante dans certains bâtiments
quand la chaleur extérieure est excessive
(Serpentin, la Marelle)
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 1
Installation de stores, VMC efficace, aération
des locaux.
hydratation, utilisation de couvertures de
survie pour calfeutrer les pièces pour garder
la fraicheur, brumisateur. Fermeture partielle
des volets
Protocole canicule (fermeture de l'activité en
cas de fortes chaleurs)
3 0,67 R1
Sollicitations auprès du service bâtiment.
Mise à disposition possible de ventilateurs (à demander à
PST)
37 7
Travail en contact
avec le public
(adultes et enfants)
6
Risque biologique (transmission de maladies):
Contact rapproché avec les enfants et parents
malades
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 2
Respecter les consignes d'hygiène
Vaccination obligatoire diphtérie, tétanos,
poliomyélite
Port de gants et de masques. Prévention avec
le lavage des mains et solutions hydro-
alcooliques.
3 2,00 R1
Vaccination recommandée de la coqueluche, grippe, de
l'hépatite B -> à étudier avec le médecin du travail (visite
médicale?)
51 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
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Tableau d'évaluation des risques professionnels
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Unité n°1 Administratif
38 7
Travail en contact
avec le public
(adultes et enfants)
6 Risque biologique lié au contact avec ces fluides: Nettoyage des vomissements, urines etc Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 2 Port de gants à usage unique systématique Lavage de mains et gel hydroalcoolique 3 2,00 R1
Des gants à usage uniques sont mis à disposition
obligation du port de gants systématique lors du nettoyage
des souillures
Campagne affichage lavage des mains. Information aux
nouveaux agents
39 7
Travail en contact
avec le public
(adultes et enfants)
6 Agressions verbales et menaces des familles Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Procédure agression de la ville et du service.
Travail en équipe psychologue et groupe de
travail. Hiérarchie. Téléphones accessibles
afin de prévenir la police nationale ou
municipale
3 3,00 R1
Signaler systématiquement tout cas d'agression à la
hiérarchie et appliquer la procédure de la Ville (déclaration en
accident de service)
Formations : accueil du public, gestion de situations difficiles.
Envisager une communication en interne auprès de
l'ensemble des agents sur les procédures existantes
Analyser systématiquement les causes de l'agression (cela
peut permettre de trouver des solutions pour agir en amont du
risque, càd éviter de nouvelles agressions pour des motifs
similaires)
40 7
Travail en contact
avec le public
(adultes et enfants)
6 Fatigue auditive, nuisances sonores: ambiance cris ou pleurs des enfants Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 1
Pièges à sons
Nouvelles structures avec acoustique
satisfaisante. Limiter dans la durée l'utilisation
des jeux bruyants.
3 1,00 R1 traitement acoustique des locaux
41 7
Circulation à pied
dans les locaux
interieur et exterieur
6 Risque de chute de plain-pied car des jouets présents au sol Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Ranger les jeux régulièrement 3 2,00 R1 Maintenir le rangement régulier des jeux au fur et à mesure
de leur utilisation. Ne pas sortir trop de jeux pour éviter que ça
ne recouvre le sol.
42 7 Stockage de jeux en hauteur 6 Risque lié aux chutes d'objet: Chute des jeux rangés en hauteur Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 2 Vigilance constante. Ranger en hauteur les
jeux les plus légers, les moins encombrants et
les moins utilisés
3 2,00 R1
Prévoir des lieux de stockage ou rangements suffisants à
hauteur d'homme. Application des consignes de rangement à
hauteur d'homme les éléments les plus utilisés). Vigilance des
responsables des structures , ADP. Ranger régulierement
pour éviter les encombrements
43 7 Travail à hauteur des enfants 6
Risques lié aux contraintes physiques:postures
contraignantes (dont flexions du dos)
Se baisser pour travailler sur des meubles adaptés à
la hauteur des enfants.
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Postures pénibles 3 2
Risques lié aux contraintes
physiques:postures contraignantes (dont
flexions du dos)
Se baisser pour travailler sur des meubles
adaptés à la hauteur des enfants.
3 2,00 R1
Formations PRAP. Informations sur les risques des affections
péri-articulaires. Consignes et sensibilisation sur le fait de
laisser l'enfant autonome dans sa motricité.
52 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
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Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
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Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
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GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
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Tableau d'évaluation des risques professionnels
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Unité n°1 Administratif
44 7
Rangement du
matériel (jeux,
mobiliers...)
6
Risques lié aux contraintes physiques: gestes
répétés et port de charges qui créent des TMS, des
affections péri-articulaires et affections du rachis.
Ranger fréquemment en raison des activités,
manipulation du matériel.
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Postures pénibles 3 2 Faire au fur et à mesure
être a 2 pour les objets lourds 3 2,00 R1
Formations PRAP. Informations sur les risques des affections
péri-articulaires. Consignes et sensibilisation sur le fait de
laisser l'enfant autonome dans sa motricité.
45 7
Attention accrue et
continue lors des
périodes d'accueil
6
Risques psychosociaux:
Charge mentale engendrée par une vigilance
auditive et visuelle constante
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2 être toujours a 2 professionnelles 3 2,00 R1
46 7 Co-activité avec d'autres services 6
Risques psychosociaux:
Stress engendré par le fait que ce soit un Lieu
partagé avec plusieurs entité du service (risque de
conflit car l'utilisation et l'amménagement peut poser
questions)
Risques_psychosociaux Relations de travail 3 1 réunion annuelle avec les différents service cahier de liaison 3 1,00 R1 formation inter-unité (crèche FA, LAEP, et RPE)
47 7 Déplacements routiers 6 Risque routier :
Déplacement en voiture/vélo personnel pour se
rendre à une réunion sur St Herblain
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 1 4 Permis B valide respect du code de la route 3 1,33 R1
48 3 Activité auprès des jeunes enfants 61
- liés à des activités répétées ex couchers et levers
des enfants dans les lits bébés à barreaux
- liés aux rangements fréquents des jeux au sol en
raison des différentes activités au cours de la
journée
manipuler le matériel des différentes activités
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 4 2
Apprendre à s'entraider lors d'installation et
désinstallation d'activités
Apprendre les techniques de postures : pour
se baisser (ex technique du chevalier) pour
prendre un enfant au sol, pour
porter.Priviligier les enfants moins lourds dans
les lits en hauteur, régler la hauteur du
matelas dans certains lits.
Incitation à utiliser les marche pieds ou
escabeaux amovibles de la table de
change(pas de portage d'enfants)
Organiser des binomes sur chaque groupe
d'enfants. Planning à horaires tournant, ce qui
permet de varier les tâches et activités sur la
semaine.
3 2,67 R1
Consignes et sensibilisation des agents sur le fait de laisser
l'enfant autonome dans sa motricité.
Utiliser le matériel adapté à bon escient
formation gestes et postures
Sensibilisation par les encadrants sur les bonnes pratiques et
les bonnes postures.
53 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
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49 3 Activité auprès des jeunes enfants 61
risques de contraintes posturales :
- liés à travailler à hauteur d'enfants, de moins de 3
ans , des enfants qui ne marchent pas (portage des
enfants, s'accroupir régulierement, chaise et table
basses.......) . Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 4 2
Achat de mobilier léger, adapté à des temps
d'activité sollicitant les postures ex tabouret à
roulettes réglable utilisé sur le temps des
repas des enfants mangeant à table (basse)et
être à la bonne hauteur des enfants ; achat de
lits hauts avec barreaux amovibles,
suppression des lits superposés
Achat de mobilier au sol adapté pour la
position assise avec dossier
Adaptaton de certains tables de change en
posant un réhausseur pour des agents de plus
petites tailles
Organiser des binomes sur chaque groupe
d'enfants. Planning à horaires tournant, ce qui
permet de varier les tâches et activités sur la
semaine.
3 2,67 R1
Consignes et sensibilisation des agents sur le fait de laisser
l'enfant autonome dans sa motricité.
Utiliser le matériel adapté à bon escient
formation gestes et postures
Sensibilisation par les encadrants sur les bonnes pratiques et
les bonnes postures.
50 3 Activité auprès des jeunes enfants 61 chute : Sol humide et sol rendu glissant par le
nettoyage du coin repas des enfants dans la salle de
vie des enfants
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2
Chaussures du personnel adaptées.
Panneaux de signalisation "sol glissant".
Prévenir les collègues
Condamnation de l'espace humide à tout
public (salle de restauration des grands).
méthode de pré-'imprégnation (moins d'eau
au sol)
Délimiter l'espace repas avec une barrière.
Organiser et respecter les temps de travail et
horaires de l'activité repas, échanges et
temps de réunions entre l'éducatif et le
technique
3 2,00 R1
51 3 Activité auprès des jeunes enfants 61 Chute :Déplacements avec un enfant dans les bras
par déséquilibre, ne pas voir un enfant au sol Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Vigilance dans les déplacements Port de chaussures adaptées(EPI) 3 2,67 R1
52 3 Activité auprès des jeunes enfants 61 chute du fait du sol encombré par les jouets. Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2
Ranger les jeux à différents temps de la
journée et en fonction des activités
Mettre des jeux à disposition sans envahir
l'espace
Laisser des "couloirs" sans jeux, utiliser des
espaces "coins pour positionner les jeux"
3 2,67 R1
54 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
53 3 Activité auprès des jeunes enfants 61 Porter les enfants lors de l'habillage et du déshabillage. Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 4 2
Sensibilisation au non-port des enfants qui
marchent. Mobilier adapté, marche- pieds.
Escalier sous les tables de change pour que
les enfants montent seuls pour éviter de les
soulever.
3 2,67 R1
Initiation stage gestes et postures pour nouveaux agents.
Recyclage pour les autres.
Favorisé le travail en binôme (6 à 8 enfants)
54 3 Activité auprès des jeunes enfants 61
Risque de brulure lors du service des repas (plats
chaud)
Risque de brulure lors des biberons (stérilisation et
chauffe biberon)
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 1
Vigilance du personnel lors de l'utilisation de
chauffe biberon.
Fourniture de manique ou gants.
3 1,00 R1 Signaler tout plat chaud
55 3
Activité extérieure
auprès des jeunes
enfants
61
Station debout prolongée avec piétinement lors de la
surveillance des enfants dans le jardin ou dans la
cour.
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Postures pénibles 3 1 Installation de bancs dans certains jardins ou
cour 4 0,75 R1
56 3
Activité extérieure
auprès des jeunes
enfants
61 Port des enfants pour les installer dans le minibus ou les poussettes. Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 1 2
Achat de nouveaux sièges autos, difficilement
bien utilisés (pas de possibilité de faire pivoter
le siège du fait du minibus étroit), portage des
enfants important avec des postures
inadaptées pour l'agent
3 0,67 R1 formation gestes et postures
57 3 Manutention du matériel 61 ré-installation des meubles et tapis dans les unités Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2
meubles à roulettes
choix de mobilier plus léger
choix de tapis de petite taille 3 2,00 R1
achats de tapis moins encombrants
satges PRAP
travail en binôme
58 3
Travail en contact
avec le public (
enfants)
61 risque biologique (transmission de maladies): Contact rapproché avec les enfants malades Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 2
Respecter les consignes d'hygiène
Vaccination obligatoire diphtérie, tétanos,
poliomyélite
Port de gants et de masques. Prévention avec
le lavage des mains et solutions hydro-
alcooliques.
3 2,67 R1
Vaccination recommandée de la coqueluche, grippe, de
l'hépatite B -> à étudier avec le médecin du travail (visite
médicale?)
59 3
Travail en contact
avec le public
enfants)
61
risque biologique lié au contact avec ces fluides:
Nettoyage des vomissements, urines , ramassage du
linge souillé etc
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 2
Port de gants à usage unique systématique
Lavage de mains et gel hydroalcoolique
utilisation de sacs hydrosolubles pour le linge
souillé (pas de contamination avec d'autres
objets et permet de prévenir les agents du
contenu souillé)
3 2,67 R1
Des gants à usage uniques sont mis à disposition
obligation du port de gants systématique lors du nettoyage
des souillures
Campagne affichage lavage des mains. Information aux
nouveaux agents
55 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
60 3
Travail en contact
avec le public
(adultes)
61
Agressions verbales et menaces des familles
personnes en détresse, état alcoolisé, sous
stupéfiants ….
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 1 2
Procédure agression de la ville et du service.
Groupe de parole avec une psychologue, la
Hiérarchie et l'équipe.
Numéros et téléphones accessibles afin de
prévenir la police nationale ou municipale
Formation Protection fonctionnelle
PMS Plan de mise en sureté (Protocole anti-
intrusion en cours)
3 0,67 R1
Signaler systématiquement tout cas d'agression à la
hiérarchie et appliquer la procédure de la Ville (déclaration en
accident de service)
Formations : accueil du public, gestion de situations difficiles.
Envisager une communication en interne auprès de
l'ensemble des agents sur les procédures existantes
Analyser systématiquement les causes de l'agression (cela
peut permettre de trouver des solutions pour agir en amont du
risque, càd éviter de nouvelles agressions pour des motifs
similaires)
61 3
Travail en contact
avec le public
(enfants)
61
Risques psychosociaux:
Charge mentale engendrée par une vigilance
constante (surveillance d'enfants de moins de 3ans)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 1
être toujours à 2 professionnelles minimun
pauses organisées par roulement
travail d'équipe pour soulager un agent en
difficulté
3 1,33 R1
Faire des pauses en fonction de l'état psychique de l'agent et
non de l'horaire de pause prévu
Avoir des espaces de pauses plus "cocooning" (pour les
pauses méridiennes)
62 3
Travail en contact
avec le public
(adultes et enfants)
61
fatigue auditive, nuisances sonores:
ambiance cris ou pleurs des enfants
interphone qui sonne beaucoup
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 2
bouchons d'oreilles jetables et protections
auditives moulés (nombre d'agents
insuffisamment doté)
Pièges à sons dans certaines structures
Limiter dans la durée l'utilisation des jeux
bruyants.
Decloisonner les enfants en petits groupes
dans plusieurs pièces,
2 4,00 R2
Poursuivre l'acquisition des protections auditives moulés pour
tous les agents, proposition que le prestataire se déplace
dans chaque structure (gain en efficacité) (servcice PST)
traitement acoustique des locaux, proposition d'interphone
visuel et auditif ex celui de confetti (service Patrimoine)
63 3
Travail en contact
avec le public
(adultes et enfants)
61
nettoyage du jardin avant chaque sortie car il y a
des jets de déchets (couches, poubelle, nourritures,
bris de verre….) par le voisinage
Les jets peuvent aussi se produire lors de la
présence des enfants et des agents dans le jardin
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 1 Gants à usage uniques pinces à dechets 2 1,50 R1
comment proteger plus les jardins voir avec la DPAT
demander des pinces à déchets pour les structures avec
jardin co-mitoyen
Affiches-communication rappelant l'interdiction de jeter des
déchets sous peine d'amendes et de poursuites
64 3 Stockage de jeux en hauteur 61 Risque lié aux chutes d'objet: Chute des jeux rangés en hauteur Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 2
Vigilance constante des équipes, de l'ADP
Ranger en hauteur les jeux les plus légers, les
moins encombrants et les moins utilisés
rangement des jeux dans des boites de petits
formats
3 2,00 R1
Prévoir des lieux de stockage ou rangements suffisants à
hauteur d'homme. Application des consignes de rangement à
hauteur d'homme les éléments les plus utilisés). Vigilance des
responsables des structures , ADP. Ranger régulierement
pour éviter les encombrements
56 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
65 3 Nettoyage tapis de change, et jeux 61 risque chimique : brulure, allergie, contact cutané de
produits : Irritation des produitsde nettoyage, risque
dermatologique , occulaire, respiratoire .
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 3 2
utilisation d'un pichet de 1 litre avec des doses
de produits (pompe donc pas de
transvasement), utilisaion de spray étitquetté
(nom du produit, mention de danger et de
prudence) , par code couleur ex jaune
désinfectant et bleu nettoyantpour la
connaissance du produit. Protocole pour la
méthode de préimprégnation,
classeur avec les fiches techniques des
produits
utilisations des gants et EPI
3 2,00 R1
mise à jour régulière du protocole de nettoyage par
imprégnation et des FDS des produits (précaution d'emploi
notée sur chaque fiche), les produits peuvent changer selon
le marché .
vigiliance d'achats de produits écocert.
66 3 Activité en période de canicule 61 Chaleur trop importante dans certains bâtiments quand la chaleur extérieure est excessive Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 1
Installation de stores, VMC efficace, aération
des locaux.
hydratation, utilisation de couvertures de
survie pour calfeutrer les pièces pour garder
la fraicheur, brumisateur. Fermeture partielle
des volets
Prêt de climatisateurs, étude des bâtiments ex
crèche pomme de reinette pour améliorer
l'ambiance thermique
Protocole canicule et mise en place de boite
canicule
3 0,67 R1
Sollicitations auprès du service bâtiment, style store banne!
Mise à disposition possible de ventilateurs (à demander à
PST)
Travail sur ilots de fraicheurs
67 3 Co-activité avec d'autres services 61
Risques psychosociaux:
Stress engendré par le fait que des personnes
exterieures interviennent dans les locaux ce qui
demande un surcroit de vigilance
Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 1 vigilance des adultes
s'installer a un endroit stratégique dans l'unité
ex être en face des ouvertures
2 1,00 R1 être prévenu à l'avance
68 3 Environnement de travail 61 environnement extérieur pas sécurisant selon les quartiers pour aller de son véhicule à la structure Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2 Favoriser les départs en groupe 3 2,00 R1
69 3 Déplacements routiers en minibus 61 risque routier :accident ou d'accrochage avec d'autres véhicules Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 1 3
Mini bus de la ville gestion par l'atelier
mecanique
Entretien du véhicule par l'atelier mécanique
Permis de conduire B valide et respect du
code de la route
pas d'usage du téléphone portable en
conduite
chaussures adaptées pour conduire
3 1,00 R1
formation "routier" régulière à organiser par la ville
Visite médicale périodique par le service de médecine
EPI gilet de haute visibilité
port de lunettes solaires de l'agent, adaptés à sa vue
70 3 Circulation à pied à l'extérieur 61 risque de chutes (ex trottoirs), risque de heurt avec un usager Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 1 3
EPI gilet de haute visibilité , vêtements et
chaussures adaptés
Vigilance de l'état de la chaussée , de l'état
des trottoirs
vigilance de la circulation
3 1,00 R1
57 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
71 5 Achat et livraison des marchandises 14
Déplacement routier : utilisation du camion
frigorifique pour effectuer l' achat épicerie par le
cuisinier coordinateur; Utilisation du camion très tôt
5h du matin (condition météo).
Utilisation du camion frigorifique par l'agente
cuisinière de l'équipe volante pour remplacer le
cusinier coordinateur/ vaguemestre
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 1 4
formation sécurité routière
respect code de la route
permis de conduire B.
le camion vérifié par le service mécanique de
la ville 2 fois par an
3 1,33 R1
prévoir une formation routière pour les agents de la ville
Procédure à créer pour décider ou non de la conduite lors des
alertes méteo (ex : verglas)
Conseils à demander au médecin du travail sur hygiène de vie
pour les travailleurs commençant très tôt le matin (sommeil,
alimentation, échauffement...)
72 5 Achat et livraison des marchandises 14 Stationnement et circulation à pied à proximité de la voirie : lors des arrêts Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 1 4 Port des EPI haute visibilité A prévoir
Le stationnement s'effectue toujours sur une
place prévue à cet effet
3 1,33 R1
73 5 Accès à des zones en hauteur 14 Nettoyage des vitres intérieures (bergerie), hotte de
cuisine et au dessus des refrigérateurs et étagères
des réserves sèches
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 3
Sous-traitance par un prestataire extérieur du
nettoyage des vitres, par rotation sur
l'ensemble des structures.
manche telescopique lave vitres.
Vérification des marche pied par une
entreprise accréditée 1 fois par an
3 2,00 R1 présence ADP dans le service pour le rappel des risques
74 5 Préparation des plats 14
Risque lié aux ambiances thermiques: production de
chaleur par le matériel de cuisson (four),le lave-
vaisselle et les réfrigérateurs )
chaleur excessive dans les réserves situées à côté
de la cuisine du fait des réfrigérateurs et
congélateur dans une petite pièce mal ventilée
(crèche pomme de reinette et à méli mélo)
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 4 1
amélioration du système de ventilation.
Prêt de ventilateurs en cas de canicule
pose de moustiquaire aux ouvrants pour aérer
la pièce dans le respect HACCP
Se réhydrater, douche dans les eajes pour se
rafraîchir
Pose des couvertures de survie sur les vitres
en cas de canicule.
Protocole en cas de canicule information des
agents par la direction de l'eaje
3 1,33 R1
aménager des pauses dans un lieu tempéré pour personnel.
Prévoir une moustiquaire pour la fenêtre a de la réserve à
méli mélo pour aérer et éviter la surchauffe (lien avec le
patrimoine dans les demandes de travaux, inscrit pour 2025).
Crèche Pomme de reinette : idem demande de travaux en
2025 de la réserve qui surchauffe (ouverture entre les 2
pièces)
75 5 Préparation des plats 14
Risque contraintes posturales : port de charges,
gestes répétés, station debout prolongée et postures
contraignantes lors des actions de découpage-
épluchage …, lors de l'utilisation de certains
équipements bas (confetti : problématique du lave
vaisselle bas) ou haut, Port de charges et gestes
répétés lors de la plonge ex panier à lave vaisselle
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 4 2
pauses régulières
Ergonomie des installations de cuisine (ex :
Devis en cours pour le réhaussement du lave
vaisselle de confetti.
Chariot à disposition
renfort ponctuel de la cuisinière volante
3 2,67 R1 formation relative aux gestes et postures/métier
76 5 Préparation des plats 14
Risque lié au bruit : pendant la préparation des
repas: fours + lave vaisselle +hotte aspirante +
robots
ODP Travaux publics extérieurs jusqu'en 2027
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 3 protections auditives moulées individuelles 3 4,00 R2
77 5 Préparation des plats 14
Rsque de chute de plain-pied, glissade,
trébuchement : sol mouillé ou souillé : glissade
avec les ouvertures du lave vaisselle, sortie des
paniers de lave-vaisselle, projection d'aliments par
terre : ex gouttellettes d'huile.
Sortie des poubelles en période d'hiver ou pluie ou
feuilles mortes
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3
Lavage du sol en fin de service avec des
produits dégraissants.
Pose un triangle de sécurité "sol glissant".
Consignes de sécurité données aux équipes
La cuisine n'est pas accessible aux personnes
non équipées de chaussures anti déparantes.
3 4,00 R2
Création d'un logo pour mettre sur les portes de cuisine avec
"accès autorisé avec des chaussures de sécurité"
présence ADP dans le service (évaluation des risques, et en
cas d'AT revoir avec la direction concernée et faire le lien
avec le service prévention.
58 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
78 5 Préparation des plats 14 Risque de brûlure : cuisson vapeur, avec les
containers chaud (brûlure et électrocution), par eau
chaude
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 3
Vigilance sur les temps de cuisson
utilisation de maniques pour les plats "gastro"
des containers chauds
Pour les cuisines satellites : vérification des
raccordements (vérification des fils si
dénudés) et sensibilisation du risque
électrocution et brûlures par containers.
Réglage de l'eau chaude (intervention
batiment)
3 4,00 R2 prévoir plus de maniques pour les agents cuisine et éducatifs (pour le service auprès des enfants)
79 5
Nettoyage de la
cuisine et de la salle
de restauration
14
Rsque chimique : brulure, allergie, contact cutané de
produits : utilisation de différents produits lors du
nettoyage de la cuisine et des plans de travail et du
sol en fin de journée( risque allergie)
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 4 2
Utilisation des EPI mis à disposition :
lunettes, gants, vêtement de travail,
chaussures de sécurité
produits écolabel moins dangereuses pour la
santé de l'utilisateur. classeur avec fiches de
données de sécurité des produits utilisés, n°
d'urgence affichée dans la cuisine.
Pour le nettoyage de la cuisine : centrale de
dilution avec jet + bondes au sol
Pour le nettoyage de la salle de restauration :
chariot de préimprégnation adapté aux
techniques de nettoyage
3 2,67 R1
formation sécurité et formation sur les produits d'entretien.
Vérification électrique des eajes 1 fois par an
passage du coordinateur cuisinier pour évaluer les risques
80 5 Préparation des plats 14
Contraintes posturales liées à l'activité : gestes
répétitifs, station debout prolongée, épluchage des
fruits et légumes
port de matériels de cuisine, gamelles ,containers ,
port des cageots de légumes,fruits de la reserve
jusqu'à la légumerie (Bergerie) , port des paniers
pleins de vaisselle(lave vaisselle)
A lors de la manipulation des marchandises (ex :
cagette ou sac de fruits-légumes ; contenants
remplis …),
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Postures pénibles 4 2
pauses régulières
Répartir les cageots (faire en plusieurs fois)
chariot de manutention électrique pour la
bergerie , chariot du vaguemestre et chariot
dans les structures.
Travail d'équipe pour le portage des
containers, des cageots ...
3 2,67 R1 formation relative aux gestes et postures/métier sensibilisation parl' ADP aux gestes et postures
81 5 Préparation des plats 14
Risques psycho-sociaux, rythme de travail :
production des repas dans un temps réparti . Stress.
Organisation de travail rigoureuse
travail dans le respect des règles HACCP (hygiène
alimentaire très stricte) .
Respect des PAI protocole d'accueil individuel
stress d'un travail en équipe (conflits) . Contrôle des
organismes agrées sanitaires
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
temps de coordination avec la responsable de
pôle, réunions de cuisiniers avec la
responsable de pôle , visite sur site par le
chargé de coordination restauration ;
Harmoniser les pratiques.
Suivi régulier par un laboratoire accredité pour
évaluer les risques d'hygiène alimentaire .
Suivi et accompagnement des services
(vétérinaire et PMI)
participation aux journées pédagogiques avec
tout le personnel de la structure, mise en
place de protocoles liés à l'entretien, et à la
restauration pour faciliter le travail
Avoir une bonne condition physique
3 2,67 R1
service ressource : médecine du travail et la psychologue du
travail, service formation, service prévention avec ADP
présence ADP dans le service
59 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
82 5
Utilisation de
machines et outils
de travail lors de la
production et
plonge
14
risque de coupures, plaies aux doigts lors de
l'utilisation de robot ménager,couteaux, ciseaux ,
ustensiles coupants, etc
risque de coupure à la découpe de viande poisson
légumes,fruits et pain .
A confetti : nettoyer la réhausse dans le bac à
plonge risque de coupures
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 3
Vigilance
prendre le temps et bien s'organiser utiliser
le bon outil.
Façon de couper "en griffe" pour la découpe
alimentaire
armoires à couteaux ou rangement à part
dans un tiroir
bon aiguisage des couteaux : achat d'un
aiguiseur par structure .
Pour confetti :le risque de coupure par la
réhausse du bac est noté dans le plan de
nettoyage
3 4,00 R2
Mettre les couteaux d'office des unités à part , en ne les
mélangeant pas à la vaisselle enfants pour éviter que le tout
se retrouve dans le bac de plonge
83 6 Transport routier 1
risque routier :accident ou d'accrochage avec
d'autres véhicules
risque plus élevée en cas de météo vigilance jaune
ou rouge (verglas, neige ..), densité de circulation
accès à l'orée des pins dû aux travaux (rue Dijon et
rue d'Aquitaine) difficile notamment le mercredi et
vendredi jour du marché
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4
Mise en place de places réservées devant
chaque structure.
Entretien du véhicule par l'atelier mécanique
(3 ou 4 fois/an selon les kms) et Vigilance
par Thierry du véhicule (contrôle de premier
niveau) et si besoin appel du service atelier
mécanique. choix du véhicule avec option
caméra de recul avant et arrière
pas de déplacement dans les structures lors
d'intempéries ex neige, les eajes utilisent leur
stock tampon alimentaire.
Planning d'organisation des tournées.
Organisation hebdomadaire pour alterner les
tâches.
Permis de conduire B valide le temps des
travaux à l'ODP : emplacement provisoire,
mise en warning, positionnement du véhicule
defaçon à être sécurisé lors de l'ouverture des
portes (porte chauffeur et porte latérale côté
gauche)
pas d'usage du téléphone portable en
conduite
3 5,33 R2
formation "routier" régulière à organiser par la ville
Visite médicale périodique par le service de médecine
EPI gilet de haute visibilité
port de lunettes solaires de l'agent, adaptés à sa vue
84 6
Circulation depuis-
vers le poste de
travail
1
risque de chute avec dénivellation lors de l'accès au
bureau localisé à l'étage de la crèche bergerie avec
accès par un escalier en colimaçon
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3 humaine : prudence à la descente, en utilisant
la main courante et en mettant ses pieds dans
la partie la plus large.
3 3,00 R1
85 6
Utilisation de l'outil
informatique pour la
lecture de mails et
suivi de
commandes
1 contraintes posturales et fatigue visuelle Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 1
Matériel informatique adapté
Siège adapté et en bon état, réaménagement
du bureau du côté de la plus grande hauteur
de plafond
3 1,00 R1
86 6 rangement-accès aux matériels 1 risque lié aux chutes d'objet Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 2
utilisation d'un marche pied pour rangement
Vérification annuelle du marche
pied/escabeaux matériels et réserve
alimentaire stockés dans la réserve dédié à
l'activité. Étagères non surchargées
3 2,00 R1 Limiter le stockage en hauteur (placer en hauteur les éléments les moins utilisés et les moins lourds
60 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
87 6 Circulation à pied à l'extérieur 1 travail à l'extérieur ( chaud ou froid ) Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 1 EPI : vêtements et chaussures adaptés Véhicule avec climatisation et chauffage 3 0,67 R1
88 6 Circulation à pied à l'extérieur 1 risque de chutes Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3 EPI : vêtements et chaussures adaptés
Vigilance de la chaussée , de l'état des
trottoirs
3 4,00 R2
89 6
Opérations de
chargement-
déchargement
1
déplacements avec port de charges : glacières,
containers, cageots …les charges sont déchargées
sur un chariot du véhicule à la structure ; pour les
containers
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 4 3
Lors du port de charge : bien se positionner
sur ses appuis
Utilisation de chariot électrique (gerbeur) à la
bergerie
utilisation d'un chariot pour livraison dans les
eajes
EPI Chaussures coqués
Véhicule adapté à l'usage de transport de
produits et à compartiments . un seuil à
l'arrière, 2 petits marches pied électriques
coté des portes latérales et marche pour les
portes du conducteur
Les contenants sont en général limités en
poids et en volume
3 4,00 R2
90 6
Opérations de
chargement-
déchargement
1 glissade sur la rampe de livraison en aluminium à la crèche pomme de reinette Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 2 EPI chaussures antidérapantes 3 2,00 R1 Autre système de déchargement à étudier (prévoir une analyse des risques avec observation de l'activité)
91 6
Opérations de
chargement-
déchargement
1
risque de chute : dénivelé important à la crèche
pomme de reinette surtout en cas de pluie et de
neige
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 2 vigilance de l'agent pour accèder à Pomme de reinette par la rampe 3 2,00 R1 Voir sur place pour étudier possibilités de réaménagement : demandes faites au bâtiment pas de propositions à ce jour
92 6
Opérations de
chargement-
déchargement
1 risque de choc, chute : circulation à pied dans les locaux des eajes : couloirs, escaliers … Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Bon état général des sols ; mains-courantes
dans les escaliers.
Dégagements des couloirs de circulation
3 2,67 R1
93 6 Déconditionnement des livraisons 1 Utilisation de cutters ou autres outils coupants- tranchants pour déballer Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 2 vigilance de l'agent 3 2,00 R1 voir un gant de protection
94 6
Nettoyage véhicule
et Plein de
carburant du
véhicule
1
risque chimique : brulure, allergie, contact cutané de
produit : utilisation de produits désinfectant pour
nettoyer l'intérieur du véhicule
gasoil : plein du véhicule
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 2 2
fiche de nettoyage avec les fiches de sécurité
des produits
produit écocert avec utilisation d'un
pulvérisateur (pulvériser sur une lavette)
port de gants pour le nettoyage du véhicule et
lors du plein essence.
gel hydroalcoolique dans le véhicule
3 1,33 R1
61 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
95 6
Activité physique
intense : transport,
de chargement-
déchargement,
1
Nombreuses sollicitations, TMS, épaules, coudes,
genoux lors des chargements et déchargements du
camion (cageot, glacière alimentaire, containers
liaison chaude , commandes diverses etc …)
montée et descente du camion
sollicitation du dos : position assise fréquente dans
véhicule
ouverture difficile des portes latérales et arrière du
camion, présence de "caoutchoucs" pour
l'isothermie
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 4 3
chariot de manutention, port de charge avec
poids réparti, repartition des livraisons sur la
semaine
Places réservées "livraison" devant chaque
structure pour charger et décharger
utilisation de marche pieds du véhicule:
électrique sur les portes latérales et un
marche pied permanent à l'arrière du
véhicule.
aide de l'agent technique à l'arrivée des
containers sur la structure
vigilance de l'agent dans sa mobilité, sa
posture et gestes
3 4,00 R2 Formation gestes et postures préconisée 1 fois par an
96 6 Conduite du véhicule 1
risques psychosociaux: vigilance permanente ,
incivilité dans la rue , ex lors de stationnement à
l'orée des pins Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 2
Pour les incivilités : remontée l'information à la
hiérarchie rapidement, et appel de la police
municipale par les responsables.
Les jours de marché, les placiers gèrent les
stationnements gênants en lien avec la PM
numéros d'urgence notés dans le téléphone
portable professionnel
3 2,67 R1
le service ressource : médecine du travail et la psychologue
du travail, service formation, service prévention avec ADP
présence ADP dans le service
97 6
Co-activité avec
l'ensemble du
service
1
Exigence de livrer à l'heure chaque structure : être
organisé, gérer les priorités du jour en fonction des
besoins , rigueur du travail demandé et adaptabilité.
Etre à l'écoute des besoins des directions de
structure et des responsables RP et RS
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Réunion d'information aux moments des
journées pédagogiques à la crèchebergerie,
compte rendus à lire. Accompagnement
etsuivi par la hiérarchie RP et RS. Planning
élaboré à la semaine du déroulé des activités,
pour une optimisation du travail, pas d'A/R,
gestion des priorités. A l'entretien
professionnel, échanges avec la responsable
de pôle (les besoins, les attentes, les
difficultés, les propositions...)Travail en
collaboration avec le service sur la gestion de
stock, les commandes,..et aussi avec la
cellule de gestion.
3 2,67 R1
98 9
Déplacements avec
véhicule du parc
automobile de la
Ville
5
Risques d'accidents (collision entre véhicules, avec
un pieton, perte de contrôle du véhicule )
pour se rendre aux domiciles des assistantes
maternelles, sur les espaces polyvalents petite
enfance, sur les lieux de réunions
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Utilisation des véhcules de service ou son
véhicule personnel en bon état, contrôlés et
entretenus régulièrement.
Les agents possèdent un permis B conforme
et doivent pouvoir le présenter.
Respecter les règles en vigueur du code de la
route.
3 4,00 R2
Réaliser systématiquement un contrôle d premier niveau
avant départ (bon foctionnement des feux, état des pneus …)
Présenter périodiquement son permis (par ex : une fois par
trimestre)
Formaliser une procdure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes mto (neige, verglas ...)
Fiche d'aurorisation pour circuler avec son véhicule
personnel.
99 9
Déplacements avec
son véhicule
personnel
4
Risques d'accidents (collision entre véhicules, avec
un pieton, perte de contrôle du véhicule )
pour se rendre aux domiciles des assistantes
maternelles, sur les espaces polyvalents petite
enfance, sur les lieux de réunions
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
S'assurer que son véhicule personnel est en
bon état, contrôlé et entretenu régulièrement.
Les agents possèdent un permis B conforme
et doivent pouvoir le présenter.
Respecter les règles en vigueur du code de la
route.
3 4,00 R2
Fiche d'aurorisation pour circuler avec son véhicule
personnel.
62 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
100 9
Déplacements à
pied pour se rendre
sur les lieux de
mission :
espaces polyvalents
petite enfance,
traverséés de voies,
lieux de réunions …
5 Chute de l'agent Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 3 Vigilance lors des déplacements 2 4,50 R2
101 9
Déplacements à
pied pour se rendre
sur les lieux de
mission :
espaces polyvalents
petite enfance,
traverséés de voies,
lieux de réunions …
5 Choc avec un véhicule (voiture, deux-roues) Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 3 4 Vigilance sur les obtacles éventuels à éviter sur le parcours 2 4,00 R2 Veiller à emprunter les cheminements sécurisés (troittoirs, passages piétons …)
102 9
Installation des
enfants dans le
minibus Ville
2 Portage des enfants et accès aux sièges auto Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Minibus électrique équipé de sièges auto
neufs isofix : passage entre les rangées de
sièges auto exigue et hauteur plafond basse
3 2,00 R1
Prendre son temps pour installer les enfants dans les sièges
auto afin d'éviter les postures forcées au niveau des
articulatios (genous,bras, tête)
103 9
Accueil des enfants,
assistantes
maternelles et
parents sur les
espace polyvalents
petite enfance
5 Chute d'un agent (glissade sur un jouet) Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 3 Limiter le nombre de jouets au sol dans l'espace 3 3,00 R1 Ranger régulièrement les jouets qui sont au sol
Port de chaussures adaptées
104 9
Accueil des enfants,
assistantes
maternelles et
parents sur les
espace polyvalents
petite enfance
5 Chute d'ojet (jouet qui tombe d'un placard, d'une table) Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 3
Rangement régulier et optimisé des jouets
dans les placards
Escabeau réglementaire pour les jouets en
hauteur
3 3,00 R1 Eviter le stockage en hauteur de caisses de jouets, jouets lourds
105 9
Accueil des enfants,
assistantes
maternelles et
parents sur les
espace polyvalents
petite enfance
5 Manutention liée aux déplacements de meubles, tables, chaise Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 L'agent respecte les gestes et postures lors de
la manipulations de charges (tables, meubles,
chaises)
3 3,00 R1 Actualiser les formations gestes et postures
63 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
106 9
Accueil des enfants,
assistantes
maternelles et
parents sur les
espace polyvalents
petite enfance
5 Postures pénibles liés au portage des enfants Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 3 3 Application des gestes et postures adaptées aux portage des enfants 3 3,00 R1 Actualiser les formations gestes et postures
107 9
Accueil des enfants,
assistantes
maternelles et
parents sur les
espace polyvalents
petite enfance
5 Portage des enfants sur la table à langer Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Changer l'enfant debout lorsque cela est possible 3 3,00 R1 Actualiser les formations gestes et postures
108 9
Accueil des enfants,
assistantes
maternelles et
parents sur les
espace polyvalents
petite enfance
5 Contact avec des couches et du linge souillé Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 1 Port de gants à usage unique Lavage des mains 2 3,00 R1
109 9
Accueil des enfants,
assistantes
maternelles et
parents sur les
espace polyvalents
petite enfance
5 Contact avec les enfants malades Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 1 Respect des consignes d'hygiène.Se laver les mains régulièrement 2 1,00 R1
110 9
Accueil des enfants,
assistantes
maternelles et
parents sur les
espace polyvalents
petite enfance
5 Postures contraingnantes lors du ramassage des jeux Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 2 2 Les enfants sont associés au rangement 2 1,00 R1 Actualiser les formations gestes et postures
111 9
Accueil des enfants,
assistantes
maternelles et
parents sur les
espace polyvalents
petite enfance
2 Difficultés d'échanges et de communication (situations conflictuelles, risque agression) Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 1 3 Soutien de la direction. Formation spécifique
si nécessaire. S'appuyer sur les conseils
donnés en Analyse de la pratique.
3 1,00 R1
Formation à la parentalité
Signaler tout cas d'agression et, au besoin, déclencher la
procédure Incident-Agression
64 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
112 9
Accueil des enfants,
assistantes
maternelles et
parents sur les
espace polyvalents
petite enfance
4 Chutes dans les escaliers au Carré des Services Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3
Tenir les rampes ou main-courantes des
escaliers
Utiliser l'ascenceur
3 4,00 R2 Eviter de prendre les escaliers avec les enfants
113 9
RDV avec des
usagers dans les
bureaux des
espaces polyvalents
petite enfance, ou
lors des temps forts
en soirée
5 Agression verbale et/ou d'un usager Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
2 3
Accès aux agendas outlook permettant de
visualiser les RDV de l'agent
Téléphone à disposition dans les bureaux
Présence possible de d'autres agents (LAEP -
CF)
3 2,00 R1
Prévenir de sa présence au multi-accueil adjacent (Carré des
services et Méli Mélo)
Pour l'espace polyvalent petite enfance du bourg : prévenir le
CSC
114 2
Accueil physique
des usagers avec
ou sans rendez-
vous
14 Agressivité et menaces de certaines familles en attente de place. Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3
Procédure agression de la ville et du
service.
Analyse de pratiques en commun avec agents
d'accueil du CCAS.
Relais de la responsable de service ou
collègue responsable de la crèche familiale.
2 3,00 R1
Formation pour agent d'accueil: Gestion des
situations difficiles
Organiser une procédure d'alerte à l'aide d'un raccourci
clavier sur PC pour l'envoi d'un message d'alerte à des
destinataires précis
115 2
Accueil
téléphonique des
usagers
14
Réception de nombreux appels à la suite ou
concomitants.
Réception des appels pendant un RDV.
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2 Refus de l'appel, rappel ensuite.
Bascule d'un poste sur un agent dispo
lorsque c'est possible.
2 4,00 R2
Mise en place d'une messagerie pour le Pôle
accueil avec possibilité ou non de laisser un
message
116 2
Accueil des familles
en situation de
précarité
14 Les agents sont parfois confrontés à la détresse sociale des usagers Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3 Partage des RDV entre les agents. Analyse de pratique 1 fois/trimestre 2 4,50 R2
117 2 Accueil des usagers 14 Risque d'intrusion dans l'accueil Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
3 3 Fermeture à clés de la porte, pas de libre accès à l'usager 3 3,00 R1 Installation d'une sonnette à l'extérieur pour alerter de la présence de l'usager
65 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
118 2 Travail sur écran 14
Fatigue visuelle/générale (travail prolongé sur écran
et sursollicitation par mails)
Position assise prolongée, postures inadaptées,
mobiliers trop grands ou trop petits et/ou gestes
répétitifs (manipulation de la souris…) pouvant
engendrer des troubles musculosquelettiques)
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2
Matériel adapté et double écran sur certains
postes
Eclairage naturel et artificiel des bureaux
Des stores à lamelles orientables équipent les
fenêtres
Accompagnement et conseil service PST
(équipement et postures)
Etude de mobilier adapté
Aménagement du poste sur site (siège de
bureau, écran PC à bonne hauteur, plan de
travail avec surface suffisante)
Aménagement à minima du poste à domicile
(rappel : la convention télétravail prévoit que
le télétravailleur dispose à son domicile d'un
espace de travail conforme et adapté lui
permettant de télétravailler dans de bonnes
conditions)
3 2,67 R1
S'obliger à faire des pauses
Double écran à déployer si besoin
Veiller au bon réglage des écrans : luminosité, contraste,
taille, résolution
Eclairage naturel ou artificiel à adapter à tous les bureaux
(besoin d'éclairages d'appoint)
Veiller à orienter les écrans perpendiculairement aux fenêtres
Remplacement de certains sièges de bureaux anciens ou
usagés
Mobilier de bureau réglable en hauteur ou, à défaut,
adaptation du mobilier en fonction de la taille des utilisateurs
Proposer l'essai de souris verticales ou centrales
Rappel par le service PST des bonnes postures et de la
possibilité d'accompagner les agents (à minima, diffusion de
conseils pratiques via une fiche prévention (implantation
idéale ...) + lien vers page e-toile sur le sujet)
Affichage des étirements à faire pour limiter les impacts
119 2
Ambiance
thermique des
locaux
14 Conditions thermiques inadaptées et variables selon les bureaux Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 2
Consignes de sécurité en cas de fortes
chaleur
Volets installés et ventilateurs existants mais
pas généralisés
Pose de stores sur les fenêtres
3 1,33 R1
Rappels des consignes en cas de conditions thermiques
inadaptées
Equipement supplémentaire en ventilateurs
Pour les locaux jugés trop froids, prendre les mesures de
températures et si <19°C (voir plus dans les bureaux pour
position statique) possibilité d'utiliser des chauffages d'appoint
Vérification du bon fonctionnement des stores existants
120 2 Déplacements à pied 14 Risque de chute dans l'escalier pour accéder à l'étage , marches étroites Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3 Eclairage automatique à chaque passage 2 4,50 R2
121 2 Déplacements à pied 14 Risque de chute pour entrer dans les locaux du Pôle accueil Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2
Acces par la porte latérale par le parc à
vélos pour les personnes à mobilité
réduite(badge à activer pour tous les agents
du pôle)
3 2,00 R1
Création d'une main courante ou rampe d'acces
devant le bâtiment.
Ou suppression du SAS d'entrée devant et installation d'une
porte sécurisée par l'accueil des usagers.
122 2 Déplacements à pied 14 Présence de fils électriques au sol dans certains bureaux Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Vigilance lors des déplacements 1 6,00 R2 Etudier de nouvelles implantations des postes de travail pour
éviter les passages de câbles dans les zones de passage
Si cela n'est pas possible, installer des goulottes passe-câble
123 1 Travail sur écran 19 Fatigue visuelle/générale (travail prolongé sur écran et sursollicitation par mails) Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2
Matériel adapté et double écran sur certains
postes
Eclairage naturel et artificiel des bureaux
Des stores à lamelles orientables équipent les
fenêtres
L'éclairage artificiel est réglable en intensité
2 4,00 R2
S'obliger à faire des pauses
Double écran à déployer si besoin
Veiller au bon réglage des écrans : luminosité, contraste,
taille, résolution
Eclairage naturel ou artificiel à adapter à tous les bureaux
(besoin d'éclairages d'appoint)
Veiller à orienter les écrans perpendiculairement aux fenêtres
66 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
124 1 Travail sur écran 19
Position assise prolongée, postures inadaptées,
mobiliers trop grands ou trop petits et/ou gestes
répétitifs (manipulation de la souris…) pouvant
engendrer des troubles musculosquelettiques)
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2
Accompagnement et conseil service PST
(équipement et postures)
Etude de mobilier adapté
Aménagement du poste sur site (siège de
bureau, écran PC à bonne hauteur, plan de
travail avec surface suffisante)
Aménagement à minima du poste à domicile
(rappel : la convention télétravail prévoit que
le télétravailleur dispose à son domicile d'un
espace de travail conforme et adapté lui
permettant de télétravailler dans de bonnes
conditions)
2 4,00 R2
Remplacement de certains sièges de bureaux anciens ou
usagés
Mobilier de bureau évolutif (qui monte et descend)
Adaptation du mobilier en fonction de la taille des bureaux
Proposer l'essai de souris verticales ou centrales
Rappel par le service PST des bonnes postures et de la
possibilité d'accompagner les agents (à minima, diffusion de
conseils pratiques via une fiche prévention (implantation
idéale ...) + lien vers page e-toile sur le sujet)
Affichage des étirements à faire pour limiter les impacts
125 1
Ambiance
thermique des
locaux
19 Conditions thermiques inadaptées et variables selon les bureaux/structures Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 2
Consignes de sécurité en cas de fortes
chaleur
Volets installés et ventilateurs existants mais
pas généralisés et radiateurs parfois
inadaptés
Pose de rideaux thermiques
2 2,00 R1
Rappels des consignes en cas de conditions thermiques
inadaptées
Equipement supplémentaire en ventilateurs
Radiateurs à adapter
Equipements en vêtements (ex : polaires…)
Pour les locaux jugés trop froids, prendre les mesures de
tempértaires et si <19°C (voir plus dans les bureaux pour
position statique) possibilité d'utiliser des charffages d'appoint
Vérification du bon fonctionnement des stores existants et
installation pour les bureaux non équipés
126 1 Ambiance phonique des locaux 19
Inconfort, entrave à la communication et gêne lors
de l'exécution de tâches délicates car beaucoup de
passages dans les couloirs de collègues ou
d'usagers ce qui altère la concentration
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 2
Fermeture des bureaux lors de traitement de
dossiers de fond et recours possible au
télétravail selon convention
plan des bureaux adaptés au mieux selon les
activités de la direction
Signalement par affichage "ne pas déranger"
2 4,00 R2
Réflexion sur l'affectation des bureaux
Affichage à développer
Eviter les points dans les couloirs, téléphone sur hauts-
parleurs (pendant les visio) et portes ouvertes
127 1 Ambiance phonique des locaux 19 Bruit des enfants en activité
Certaines structures petite enfance ont des bureaux
qui donnent sur les chambres ou les pièces activités
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 2 Possibilité de fermer la porte du bureau 2 4,00 R2 Réflexion sur l'insonorisation de certaines pièces dans les structures petite enfance
128 1 Téléphone 19 Port du casque prolongé Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 2 Appels centralisés (accueils, assistantes administratices, cellule de gestion) 2 4,00 R2 Utilisation de la messagerie Jabber pour les appels non urgents
129 1 Téléphone 19 Inconfort si plusieurs postes dans le même bureau, concentration non optimale Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 2 Fermeture des bureaux lors d'appels 2 4,00 R2 Proposer un casque binaural à tous les agents et casques téléphoniques à réduction active du bruit
130 1 Téléphone 19 Agressivité de certains usagers Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 3 Signalement systématique, fiche incident et protocole protection fonctionnelle 2 6,00 R2 Formation pour connaitre la bonne posture/gestion des émotions/Communication non violente
131 1 Accueil physique 19
Des bénéficiaires peuvent être agressifs ; De plus,
des proches de bénéficiaires sont aussi parfois
agressifs (mécontentement, comportement
anormal…)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 3
Signalement systématique de tout fait
d'agression : mise en place, le cas écheant,
de la procédure adéquate (déclaration
d'accident, protection fonctionnelle …) ;
Assurer également le soutien par la
collectivité en condamnant l'agissement (ex :
courrier d'admonestation)
Soutien du collectif de travail, possibilité d'en
échanger lors des réunions de secteur ou lors
d'échanges de la pratique
Fiche de signalement mise en place
2 6,00 R2
Proposer des formations à l'approche relationnelle et gestion
des situations d'agressivité
Signalement à la hiérarchie de tout cas d'agression ; si
besoin, déclenchement de la procédure agression
(déclaration en accident de service, dispositifs de soutien,
lettre d'admonestation adressé à l'usage ...)
Organiser une procédure d'alerte à l'aide d'un raccourci
clavier sur PC pour l'envoi d'un message d'alerte à des
destinataires précis
132 1 Accueil physique 19
Sollicitation forte des collègues de la direction
(cellule de gestion) ou les parents pour la petite
enfance
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2 Uitlisation des mails, messagerie Jabber et mise en place d'outils commun 2 4,00 R2
Poursuite de la mise en place d'outils commun
télétravail pour les structures
Formation pour gérer son temps
Accepter de dire "non"
67 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
133 1 Déplacements routiers 19
Déplacements routiers en véhicule léger pour des
visites à domicile des assistantes maternelles, des
réunions en interne, avec des partenaires ou sur les
structures petite enfance ou chez les fournisseurs
Heurt d'une personne par un véhicule ou collision de
véhicules entre eux ou contre obstacle
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules
légers type Twingo) en bon état, contrôlés et
entretenus régulièrement ou véhicule
personnel
Les agents possèdent le permis B adapté et
valide
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
Covoiturage avec véhicules de service et/ou
véhicules personnels
autorisation de circuler (ordre de mission si
déplacement en dehors de Ville Saint-
Herblain ou Métropole de Nantes)
3 4,00 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus
…)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas)
134 1 Déplacements routiers 19 Déplacements à vélo (personnel ou de service)
Heurt d'une personne par le vélo ou collision avec
un autre vélo ou véhicule ou chute à vélo
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 Respect du code de la route, port du casque
obligatoire et gilet jaune
vélos de service entretenus, en bon état
3 4,00 R2 Vérification du vélo régulière
135 1
Récupération
courriers, papiers,
fournitures…
19 Récupération du courrier : déplacements au service courrier avec parfois beaucoup de charge à porter Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 4 2 Diable, ascenseur 2 4,00 R2 Diable ou chariot de qualité (solide et adapté aux diverses charges)
136 1
Récupération
courriers, papiers,
fournitures…
19
Récupération du papier et des fournitures :
déplacements à l'accueil de l'hôtel de ville ou au
niveau du garage
Blessure, et dans certaines conditions, maladie
professionnelle consécutive à des efforts physiques,
des écrasements, des chocs, des gestes répétitifs et
des mauvaises postures
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Diable, ascenseur 2 3,00 R1 Diable ou chariot de qualité (solide et adapté aux diverses
charges)
137 1
Récupération
courriers, papiers,
fournitures…
19 Risque de chute lié à l'archivage (dossiers et boites archives classés en hauteur) Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 4 2 Consigne d'archiver régulièrement pour limiter les stocks 2 4,00 R2 Développer l'action du service archivage Fourniture de marche pied
138 1
Récupération
courriers, papiers,
fournitures…
19 Port de charge, transport d'archives et autres documents matériels Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 Chariots à disposition 3 1,33 R1 Archiver à la bonne hauteur pour éviter les chutes
Stocker au niveau de la taille les éléments les plus
fréquemment utilisés
139 1
Circulation à pied
dans les locaux et
déplacements à
pieds
19 Risque de chute dans les escaliers Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3 Ascenseur, rampes dans les escaliers, éclairage 2 6,00 R2 Ne pas courir dans les escaliers
Préférer l'utilisation de l'ascenseur dès que déplacement avec
charge
140 1
Circulation à pied
dans les locaux et
déplacements à
pieds
19 Sol mouillé (soit par l'intervention des techniciens de surface ou dans les sanitaires car lavabo inadapté) Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3 Signalisation par panneaux 2 6,00 R2 Changement de lavabo, décalage des heures de ménage
141 1
Circulation à pied
dans les locaux et
déplacements à
pieds
19
Réunion sur les sites proches de l'hôtel de ville (ex:
CSC, structures…) risque de chute, de collision avec
véhicule lors de traversée de route
Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 3 4 Rappel des consignes de sécurité et de vigilance 2 6,00 R2 Rappel des consignes de sécurité et de vigilance Réflexion autour d'un équipement (gilet jaune…)
142 1
Circulation à pied
dans les locaux et
déplacements à
pieds
19
Risque lié au quartier en fonction des horaires et du
lieu géographique = sentiment d'insécurité (pour
récupérer son véhicule ou se déplacer à pied)
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
4 2 Vigilance 2 4,00 R2 Rappel des consignes de sécurité et de vigilance
Eviter de se déplacer seul
Mesures de sécurisation de certains quartiers
143 1
Circulation à pied
dans les locaux et
déplacements à
pieds
19 Risque de chute de plain-pied Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2
Optimisation du plan des bureaux pour
garantir une circulation fluide = largeur de
passage adaptée, sans obstacle
Signalisation de tous défauts (d'éclairage…)
2 4,00 R2
Veiller au bon état général des sols (pas de surface glissante,
pas de saillies…)
Bien penser à signaler tous dysfonctionnements pour
demander une intervention
144 1 Utilisation copieurs, broyeurs 19 Risque lié au bruit des machines et inhalation de
composés organiques volatiles (COV) lorsqu'il y a
beaucoup d'impressions
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 2 Pour les grosses éditions, recours à la reprographie 2 4,00 R2 Prévention des risques par affichage
68 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
145 1 Utilisation copieurs, broyeurs 19 Risque lié au bruit des machines et inhalation de
composés organiques volatiles (COV) lorsqu'il y a
beaucoup d'impressions
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 4 2
Copieurs placés dans des locaux dédiés et
ventilés mécaniquement 3 2,67 R1
146 1 Utilisation copieurs, broyeurs 19 Gestes répétitifs lors de l'utilisation du broyeur Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Gestes répétés 4 2 Fractionner les éditions et/ou destructions de documents 3 2,67 R1 Prévention des risques par affichage
147 1 Utilisation copieurs, broyeurs 19 Risque de blessure quand le matériel est allumé (broyeur…) matériel lourd Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 2
Eteindre automatiquement le broyeur lorsqu'il
n'est pas utilisé
Matériel placé au bon endroit pour éviter de le
déplacer
3 2,67 R1 Prévention des risques par affichage
148 1 Risques psychosociaux 19
Les exigences du travail (missions en direct avec les
usagers au vu des services publics mis à disposition -
obligation de fournir un service public de qualité)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Travail sur la qualité de vie au travail
temps d'échanges et de rencontre
Management adapté
soutien du collectif de travail
Analyse de la pratique
2 4,00 R2
En premier lieu, sur la base des éléments que nous pourrons
décrire dans la colonne dangers, on peut prévoir de mener un
diagnostic RPS à l'échelle de la direction, cela peut aider à
trouver les solutions adaptées (notamment organisationnelles)
Formation pour détecter les risques psychosociaux
Management à adapter par le biais des formations
Analyse de la pratique à étendre sur les pôles spécifiques
hors accueil et travailleurs sociaux (ex : logement)
Commnication du soutien psychologique mis en place
automatiquement surtout lors d'évènements particuliers
(émeutes, décès d'un agent….) (il y a déjà la procédure
Incidents-Agressions qui apporte quelques solutions + en
cours, élaboration d'une procédure interne suite à décès d'un
collègue ; plan d'actions particulier sur la charge émotionnelle -
> à étudier)
149 1 Risques psychosociaux 19 Pluralité des missions (secteur solidarité a des missions très très vastes) Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Travail sur la qualité de vie au travail
temps d'échanges et de rencontre
Management adapté
soutien du collectif de travail
Analyse de la pratique
2 4,00 R2
En premier lieu, sur la base des éléments que nous pourrons
décrire dans la colonne dangers, on peut prévoir de mener un
diagnostic RPS à l'échelle de la direction, cela peut aider à
trouver les solutions adaptées (notamment organisationnelles)
Formation pour détecter les risques psychosociaux
Management à adapter par le biais des formations
Analyse de la pratique à étendre sur les pôles spécifiques
hors accueil et travailleurs sociaux (ex : logement)
Commnication du soutien psychologique mis en place
automatiquement surtout lors d'évènements particuliers
(émeutes, décès d'un agent….) (il y a déjà la procédure
Incidents-Agressions qui apporte quelques solutions + en
cours, élaboration d'une procédure interne suite à décès d'un
collègue ; plan d'actions particulier sur la charge émotionnelle -
> à étudier)
150 1 Risques psychosociaux 19
Gestion des émotions (les diverses situations gérées
à la solidarité notamment la détresse sociale,
peuvent engendrer des difficultés à gérer ses
propores émotions (colère, empathie,
hypersensibilité…)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 2
Travail sur la qualité de vie au travail
temps d'échanges et de rencontre
Management adapté
soutien du collectif de travail
Analyse de la pratique
2 4,00 R2
En premier lieu, sur la base des éléments que nous pourrons
décrire dans la colonne dangers, on peut prévoir de mener un
diagnostic RPS à l'échelle de la direction, cela peut aider à
trouver les solutions adaptées (notamment organisationnelles)
Formation pour détecter les risques psychosociaux
Management à adapter par le biais des formations
Analyse de la pratique à étendre sur les pôles spécifiques
hors accueil et travailleurs sociaux (ex : logement)
Commnication du soutien psychologique mis en place
automatiquement surtout lors d'évènements particuliers
(émeutes, décès d'un agent….) (il y a déjà la procédure
Incidents-Agressions qui apporte quelques solutions + en
cours, élaboration d'une procédure interne suite à décès d'un
collègue ; plan d'actions particulier sur la charge émotionnelle -
> à étudier)
69 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
151 1 Risques psychosociaux 19 Relations de travail (composer avec les personnalités de chacun) Risques_psychosociaux Relations de travail 4 2
Travail sur la qualité de vie au travail
temps d'échanges et de rencontre
Management adapté
soutien du collectif de travail
Analyse de la pratique
2 4,00 R2
En premier lieu, sur la base des éléments que nous pourrons
décrire dans la colonne dangers, on peut prévoir de mener un
diagnostic RPS à l'échelle de la direction, cela peut aider à
trouver les solutions adaptées (notamment organisationnelles)
Formation pour détecter les risques psychosociaux
Management à adapter par le biais des formations
Analyse de la pratique à étendre sur les pôles spécifiques
hors accueil et travailleurs sociaux (ex : logement)
Commnication du soutien psychologique mis en place
automatiquement surtout lors d'évènements particuliers
(émeutes, décès d'un agent….) (il y a déjà la procédure
Incidents-Agressions qui apporte quelques solutions + en
cours, élaboration d'une procédure interne suite à décès d'un
collègue ; plan d'actions particulier sur la charge émotionnelle -
> à étudier)
152 1 Risques psychosociaux 19 Travail en urgence : pression Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Travail sur la qualité de vie au travail
temps d'échanges et de rencontre
Management adapté
soutien du collectif de travail
Analyse de la pratique
2 4,00 R2
En premier lieu, sur la base des éléments que nous pourrons
décrire dans la colonne dangers, on peut prévoir de mener un
diagnostic RPS à l'échelle de la direction, cela peut aider à
trouver les solutions adaptées (notamment organisationnelles)
Formation pour détecter les risques psychosociaux
Management à adapter par le biais des formations
Analyse de la pratique à étendre sur les pôles spécifiques
hors accueil et travailleurs sociaux (ex : logement)
Commnication du soutien psychologique mis en place
automatiquement surtout lors d'évènements particuliers
(émeutes, décès d'un agent….) (il y a déjà la procédure
Incidents-Agressions qui apporte quelques solutions + en
cours, élaboration d'une procédure interne suite à décès d'un
collègue ; plan d'actions particulier sur la charge émotionnelle -
> à étudier)
153 1 Risques psychosociaux 19
Transversalité (interdépendance des services) :
besoin de centraliser diverses informations de divers
services pour répondre à un besoin, donc
dépendance des autres services alors les
calendriers sont gérés différemment
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Travail sur la qualité de vie au travail
temps d'échanges et de rencontre
Management adapté
soutien du collectif de travail
Analyse de la pratique
2 4,00 R2
En premier lieu, sur la base des éléments que nous pourrons
décrire dans la colonne dangers, on peut prévoir de mener un
diagnostic RPS à l'échelle de la direction, cela peut aider à
trouver les solutions adaptées (notamment organisationnelles)
Formation pour détecter les risques psychosociaux
Management à adapter par le biais des formations
Analyse de la pratique à étendre sur les pôles spécifiques
hors accueil et travailleurs sociaux (ex : logement)
Commnication du soutien psychologique mis en place
automatiquement surtout lors d'évènements particuliers
(émeutes, décès d'un agent….) (il y a déjà la procédure
Incidents-Agressions qui apporte quelques solutions + en
cours, élaboration d'une procédure interne suite à décès d'un
collègue ; plan d'actions particulier sur la charge émotionnelle -
> à étudier)
70 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
154 1 Risques psychosociaux 19
Agressivité des usagers (lors des appels, des
permanences, de l'accueil, plus général lié au
contact avec le public
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 2
Travail sur la qualité de vie au travail
temps d'échanges et de rencontre
Management adapté
soutien du collectif de travail
Analyse de la pratique
2 4,00 R2
En premier lieu, sur la base des éléments que nous pourrons
décrire dans la colonne dangers, on peut prévoir de mener un
diagnostic RPS à l'échelle de la direction, cela peut aider à
trouver les solutions adaptées (notamment organisationnelles)
Formation pour détecter les risques psychosociaux
Management à adapter par le biais des formations
Analyse de la pratique à étendre sur les pôles spécifiques
hors accueil et travailleurs sociaux (ex : logement)
Commnication du soutien psychologique mis en place
automatiquement surtout lors d'évènements particuliers
(émeutes, décès d'un agent….) (il y a déjà la procédure
Incidents-Agressions qui apporte quelques solutions + en
cours, élaboration d'une procédure interne suite à décès d'un
collègue ; plan d'actions particulier sur la charge émotionnelle -
> à étudier)
155 1 Risques psychosociaux 19 Charge émotionnelle liée au traitement de situations difficiles et confrontation à la détresse sociale Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 2
Travail sur la qualité de vie au travail
temps d'échanges et de rencontre
Management adapté
soutien du collectif de travail
Analyse de la pratique
2 4,00 R2
En premier lieu, sur la base des éléments que nous pourrons
décrire dans la colonne dangers, on peut prévoir de mener un
diagnostic RPS à l'échelle de la direction, cela peut aider à
trouver les solutions adaptées (notamment organisationnelles)
Formation pour détecter les risques psychosociaux
Management à adapter par le biais des formations
Analyse de la pratique à étendre sur les pôles spécifiques
hors accueil et travailleurs sociaux (ex : logement)
Commnication du soutien psychologique mis en place
automatiquement surtout lors d'évènements particuliers
(émeutes, décès d'un agent….) (il y a déjà la procédure
Incidents-Agressions qui apporte quelques solutions + en
cours, élaboration d'une procédure interne suite à décès d'un
collègue ; plan d'actions particulier sur la charge émotionnelle -
> à étudier)
156 1 Risques psychosociaux 19
Responsabilité des cadres peut amener à des
risques psychosociaux du fait de devoir gérer la
logistique, l'administratif, les finances et le personnel
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Travail sur la qualité de vie au travail
temps d'échanges et de rencontre
Management adapté
soutien du collectif de travail
Analyse de la pratique
2 4,00 R2
En premier lieu, sur la base des éléments que nous pourrons
décrire dans la colonne dangers, on peut prévoir de mener un
diagnostic RPS à l'échelle de la direction, cela peut aider à
trouver les solutions adaptées (notamment organisationnelles)
Formation pour détecter les risques psychosociaux
Management à adapter par le biais des formations
Analyse de la pratique à étendre sur les pôles spécifiques
hors accueil et travailleurs sociaux (ex : logement)
Commnication du soutien psychologique mis en place
automatiquement surtout lors d'évènements particuliers
(émeutes, décès d'un agent….) (il y a déjà la procédure
Incidents-Agressions qui apporte quelques solutions + en
cours, élaboration d'une procédure interne suite à décès d'un
collègue ; plan d'actions particulier sur la charge émotionnelle -
> à étudier)
71 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
157 1 Risques psychosociaux 19
Charge mentale pour que tout s'organise même en
l'absence de responsable susceptible d'être appelé
même en télétravail
Deconnexion pas toujours possible en fonction des
situations à gérer
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Travail sur la qualité de vie au travail
temps d'échanges et de rencontre
Management adapté
soutien du collectif de travail
Analyse de la pratique
2 4,00 R2
En premier lieu, sur la base des éléments que nous pourrons
décrire dans la colonne dangers, on peut prévoir de mener un
diagnostic RPS à l'échelle de la direction, cela peut aider à
trouver les solutions adaptées (notamment organisationnelles)
Formation pour détecter les risques psychosociaux
Management à adapter par le biais des formations
Analyse de la pratique à étendre sur les pôles spécifiques
hors accueil et travailleurs sociaux (ex : logement)
Commnication du soutien psychologique mis en place
automatiquement surtout lors d'évènements particuliers
(émeutes, décès d'un agent….) (il y a déjà la procédure
Incidents-Agressions qui apporte quelques solutions + en
cours, élaboration d'une procédure interne suite à décès d'un
collègue ; plan d'actions particulier sur la charge émotionnelle -
> à étudier)
158 1 Risques psychosociaux 19 Obligation du service public et ouverture des structures en gérant les aléas (absences, maladie…) Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2
Travail sur la qualité de vie au travail
temps d'échanges et de rencontre
Management adapté
soutien du collectif de travail
Analyse de la pratique
2 3,00 R1
En premier lieu, sur la base des éléments que nous pourrons
décrire dans la colonne dangers, on peut prévoir de mener un
diagnostic RPS à l'échelle de la direction, cela peut aider à
trouver les solutions adaptées (notamment organisationnelles)
Formation pour détecter les risques psychosociaux
Management à adapter par le biais des formations
Analyse de la pratique à étendre sur les pôles spécifiques
hors accueil et travailleurs sociaux (ex : logement)
Commnication du soutien psychologique mis en place
automatiquement surtout lors d'évènements particuliers
(émeutes, décès d'un agent….) (il y a déjà la procédure
Incidents-Agressions qui apporte quelques solutions + en
cours, élaboration d'une procédure interne suite à décès d'un
collègue ; plan d'actions particulier sur la charge émotionnelle -
> à étudier)
159 1 Télétravail 19 Durée du télétravail : risque d'isolement et de dysfonctionnement dans la dynamique d'équipe Risques_psychosociaux Relations de travail 2 1 Télétravail limité dans la direction
Visio, liens téléphoniques réguliers, retours
sur les dossiers traités en présentiel
3 0,67 R1
Veiller au bon calibrage du télétravail
S'assurer de la faisabilité des missions en télétravail
S'assurer d'un bon équipement informatique
Equipement de mobilier adapté pour le télétravail (sièges,
bureaux, double écran…) selon le nombre de télétravailleurs
et besoins recensés (achats d'équipements supplémentaires
(au moins sur du petit matériel) à étudier
Sensibilisation de l'ensemble des collègues au télétravail "ne
pas croire qu'un agent en télétravail ne travaille pas"
Proposer une formation des encadrants aux bonnes pratiques
du management à distance
160 1 Télétravail 19
Risque de blessure lié au transport du matériel
informatique sur l'épaule ou à vélo (sacoche
inadaptée)
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 Sacoche simple de transport 1 4,00 R2 Prévoir un moyen de transport du matériel adapté au cycliste
et plus largement à l'ensemble des agents (sac à dos…)
72 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 Accueil famille
Unité n°9 Unité Relais PE et resps CF
Unité n°4 Entretien-ménage
Unité n°5 Restauration et service
Unité n°3 Petite enfance
Unité n°8 Assistantes maternelles
Unité n°6 Vaguemestre
Unité n°7 LAEP
Rédacteur(s) : Sandrine LARCHIER-PAUSÉ ; Lydia
GUILLOTON ; Laëtitia ROUSSET ; Françoise
LEMERCIER ; Sabine FALEZAN ; Muriel DAVID ;
James MORICEAU
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : Solidarité
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Delphine BERTHELOT Date de la première évaluation : 18/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
161 9
Accueil des enfants,
assistantes
maternelles et
parents sur les
espace polyvalents
petite enfance
5
Contraintes posturales lors du travail à hauteur
d'enfants, de moins de 3 ans , des enfants qui ne
marchent pas (portage des enfants, s'accroupir
régulierement, chaises et tables basses…)
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Postures pénibles 4 2
Achat de mobiliers légers, adaptés à des
temps d'activité impliquant des postures
pénibles (ex : tabouret à roulettes réglable
utilisé sur le temps des repas des enfants
mangeant à table (basse) pour être à la bonne
hauteur des enfants ; achat de lits hauts avec
barreaux amovibles ; suppression des lits
superposés)
Achat de mobilier au sol adapté pour la
position assise avec dossier
Adaptaton de certaines tables de change en
posant un réhausseur pour des agents de plus
petite taille
Organiser des binomes sur chaque groupe
d'enfants. Planning à horaires tournants, ce
qui permet de varier les tâches et activités sur
la semaine.
3 2,67 R1
Consignes et sensibilisation des agents sur le fait de laisser
l'enfant autonome dans sa motricité.
Utiliser le matériel adapté à bon escient
Formation gestes et postures
Sensibilisation par les encadrants sur les bonnes pratiques et
les bonnes postures.
73 / 237 Direction des jeunesses, des sports et de l'action
socioculturelle
(DJSAS)
74 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 1 Travail sur écran 13
Fatigue ou gêne par un éclairage inadapté et une
visualisation continue de l’écran ; mauvaises
postures et position assise prolongée, TMS ;
migraines et névralgies
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2
Organiser le travail des agents avec une
alternance avec d'autres activités
Faciliter le télétravail pour disposer de
périodes de travail dans un environnement
moins sonore et plus propice à la
concentration
Accompagnement du service PST / ergonome
pour meilleur emplacement et meilleur usage
fourniture d'écrans le plus adaptés à l'usage
(taille, luminosité, nombre…), de filtres
3 2,67 R1
Action de sensibilisation pour l'usage le plus adapté
Diffuser la fiche prévention
Permettre le travail debout pour alterner les positions
Proposer d'autres mobiliers (ballon, tabouret…)
2 1 Déplacements pour des réunions 13 Déplacements routiers en véhicule léger pour se
rendre sur d'autres sites municipaux, rencontrer des
partenaires associatifs, d'autres collectivités…
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules
légers type Twingo) en bon état, contrôlés et
entretenus régulièrement
Possession du permis B adapté et valide
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
3 4,00 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus
…)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas, vent fort,
précipitations importantes, orage...)
Action de formation et sensibilisation sur meilleur usage et
risques routiers
Faciliter le transport en commun
Faciliter l'organisation de réunions en visio
3 1 Déplacements pour des réunions 13 Déplacements à deux-roues motorisés Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Utilisation de véhicules 2 roues motorisés
personnels (moto, scooter...) en bon état,
contrôlés et entretenus régulièrement
Possession du permis A ou A2 adapté et
valide
Possession d'un casque (avec visière...) et de
tout matériel de protection (veste adaptée,
gants, vêtements de pluie...)
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
3 4,00 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus
…)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas, vent fort,
précipitations importantes, orage...)
Action de formation et sensibilisation sur meilleur usage et
risques routiers
Faciliter le transport en commun
Faciliter l'organisation de réunions en visio
4 1 Déplacements pour des réunions 13 Déplacements à vélo et trotinette Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4
Utilisation de vélos de service ou personnels,
électriques ou non, en bon état, contrôlés et
entretenus régulièrement
Possession d'un casque et de tout matériel de
protection (veste adaptée, gants, vêtements
de pluie...)
Interdiction d'utiliser le téléphone portable
3 2,67 R1
Veiller au port gilet haute visibilité (ou du moins sensibiliser
les agents sur l'importance d'être visible lors de ces
déplacements : prévoir une communication sur les bonnes
pratiques pour bien s'équiper)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas, vent fort,
précipitations importantes, orage...)
Mise à disposition de casques avec charlotte, vêtements de
pluie... ?
Action de formation et sensibilisation sur meilleur usage et
risques routiers
Faciliter le transport en commun
Faciliter l'organisation de réunions en visio
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
75 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
5 1 Déplacements pour des réunions 13 Déplacements en transport en commun Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4 Tickets pour agents 2 4,00 R2 Favoriser encore plus l'usage des transports en commun lorsque cela est possible
6 1 Circulation à pied dans les locaux 13 Risque de chute de plain-pied (ex : si sol glissant ou présentant un défaut) Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3 Bon état général des circulations
Usage possible d'ascenseurs dans certains
équipements (dont Carré des services)
3 4,00 R2
Veiller au bon état des sols en général et au bon éclairage
des circulations (signaler rapidement tout dysfonctionnement
ou désordre via un bon atal)
7 1 Accueil physique et téléphonique 13
Agressions verbales et/ou physiques (usagers,
agents en interne)
Gestion des situations d’urgence et de public en
difficultés
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Signalement systématique de tout fait
d'incivilité, d'agression avec la hiérarchie,
voire à la DRH et service Tranquillité publique
+ service juridique via la Fiche incident si
nécessaire
Réunion de direction, de service ou d'équipe
pour en débriefer et adapter les procédures si
besoin
Recours possible à un courrier pour mise en
oeuvre d'une mesure dans le cadre du
Règlement intérieur si l'agression est le fait
d'un usager
3 3,00 R1
Faciliter le départ en formation pour prévention des conflits et
relations avec les usagers
Renforcer le partage de fiches procédures, les améliorer (ex :
laisser les portes ouvertes pour qu'un collègue soit en mesure
d'entendre et d'intervenir, définir des codes / des mots clefs
pour faciliter l'intervention d'un collègue ...)
8 1 Accueil physique et téléphonique 13
Exposition à une ambiance sonore : accueil
concomittant d'agents, d'usagers de la direction, des
sports et de l'Espace France services situé sur le
même niveau (2d étage aile ouest Carré des
services)
Inconfort, entrave à la communication et gêne lors
de l'exécution de tâches délicates
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 2 3
Organiser le travail des agents avec une
alternance avec d'autres activités
Faciliter le télétravail pour disposer de
périodes de travail dans un environnement
moins sonore et plus propice à la
concentration
Occuper un bureau inoccupé plus éloigné
3 2,00 R1
9 1 Accueil physique et téléphonique 13 Travail isolé Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
3 2
Règles de présence, de congés et de
télétravail largement partagées pour éviter le
travail isolé
Réorganisation possible des tâches par
l'encadrement pour limiter les risques
3 2,00 R1
Faciliter le départ en formation pour prévention des conflits et
relations avec les usagers
Renforcer le partage de fiches procédures, les améliorer (ex :
laisser les portes ouvertes pour qu'un collègue soit en mesure
d'entendre et d'intervenir, définir des codes / des mots clefs
pour faciliter l'intervention d'un collègue...)
Si un moyen d'alerte est mis en place, il faut s'assurer de la
présence des destinataires du message ; définir également la
conduite à tenir dès que alerte reçue
76 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
10 1 Toute activité 13
Risques psychosociaux pouvant être liés aux
exigences du travail, aux exigences émotionnelles, à
l'autonomie et aux marges de manoeuvre, aux
relations de travail, aux conflits de valeur, à
l’insécurité socioéconomique et pouvant engendrer
du stress, fatigue, ...
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 3
Formation dédiée
Réunions d'équipe dédiées pour partager et
trouver des solutions communes
Elaborer des procédures adaptées en interne
Elaborer des outils de compréhension (ex :
tutoriels, calendrier...) pour les usagers
Appui sur la DRH pour anticiper certaines
situations individuelles ou collectives (Ex :
cellule d'écoute, mobilité...)
Faciliter les temps conviviaux, formels ou
informels, pour faciliter les échanges
3 3,00 R1
Faciliter le départ en formation pour accompagner la conduite
du changement (communication non violente, gestion des
conflits, gestion des émotions…)
Prévoir une évaluation plus fine des RPS afin d'identifier les
problématiques exactes et proposer des solutions adaptées
(évaluation à mener après mise en place de la nouvelle
organisation des services)
11 1
Management
d'équipe et de
projet
13
Charge mentale lors de situations de désaccords
et/ou conflictuelles liés au management des
équipes/agents, spécifiquement pour les agents en
situation d'encadrement ou de management de
projet
Risques_psychosociaux Relations de travail 2 3
Réunions d'équipe dédiées pour partager et
trouver des solutions communes
Elaborer des procédures adaptées, des
calendriers...
Appui sur la DRH pour anticiper certaines
situations individuelles ou collectives
Faciliter les temps conviviaux, formels ou
informels, pour faciliter les échanges
3 2,00 R1
Faciliter le départ en formation pour accompagner la conduite
du changement (communication non violente, gestion des
conflits, gestion des émotions…)
Prévoir une évaluation plus fine des RPS afin d'identifier les
problématiques exactes et proposer des solutions adaptées
(évaluation à mener après mise en place de la nouvelle
organisation des services)
77 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
12 1
Manutention de
fournitures, de
boîtes d’archives
13 Manutention de fournitures pour les distribuer aux agents Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 Utiliser le diable disponible au carré des services 2 2,00 R1 Faciliter l'archivage numérique
13 1 Astreinte technique DJSAS 13
Déplacements routiers en véhicule léger pour se
rendre sur l'ensemble des sites couverts par
l'astreinte (équipements sportifs, CSC, Carré des
services) depuis son domicile, de jour comme de
nuit
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4
Véhicule de service à disposition avec
remisage à domicile
Organisation du travail en fonction des heures
d'intervention, notamment en nuit
3 2,67 R1
14 1 Astreinte technique DJSAS 13 Risque lié à l'électricité en intervenant sur les alarmes, en cas de coupure d'électricité Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 4 Habilitation électrique à jour (B0), adaptée à la nature des interventions 3 2,67 R1
78 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
15 1
Astreinte
décisionnelle
(cadre)
13
Déplacements routiers en véhicule léger pour se
rendre sur l'ensemble des sites municipaux et
événements se déroulant sur le territoire herblinois
depuis son domicile (ou domicile temporaire), de
jour comme de nuit
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4 Véhicule de service à disposition avec remisage à domicile 3 2,67 R1 Organisation du travail en fonction des heures d'intervention, notamment en nuit
16 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16 Risque lié aux ambiances thermiques : températures hautes + humidité. Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 4 2 Dotation vestimentaire (bon annuel de 183€
),vêtements de travail adaptés (short /t-
shirt/claquettes...)
2 4,00 R2
Harmoniser ces tenues de travail via une dotation collective
par souci d'identification et d'appartenance, contractualisation
d'un marché de fourniture de ces équipements spécifiques.
17 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16 Risque lié au bruit : inconfort (en particulier lors d'accueil de groupes ou de fortes fréquentations) Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 2 EPI : bouchon moulé ( à renouveller selon les préconisations du fournisseur) 2 4,00 R2
Renforcer l'insonorisation des sites par la pose ou le réassort
de panneaux accoustiques compatibles avec l'ambiance
humide et chlorée des bassins. Prévoir un stock de bouchons
"sapins" pour les vacataires
18 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16
Risque chimique : exposition au chlore et dérivés
(trichloramines, brorofomes, chloroformes…),
produits de traitement injectés dans les bassins.
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 4 3
Suivi de la qualité de l'eau par les agents avec
3 analyses quotidiennes.
Traitement de l'eau confié à un prestataire
exterieur.
Système d'aération contrôlé et entretenu
Port de surchaussures pour visiteurs
extérieurs
Signalétique et consignes pour les usagers
3 4,00 R2
Mise en place d'un suivi de la qualité de l'air des piscines.
Rajouter d'autres actions du plan d'actions lié au mesurage de
cet été ? (ex : sensibilisation des usagers sur le strict respect
des règles d'hygiène)
Optimisation des stations de filtration et de traitement de l'eau
et de l'air des piscines.
Redaction d'une procédure claire pour que les agents sachent
à quel moment fermer l'accès au bassin devient
indispensable.
Suivi médical renforcé (visite tous les 2 ans).
19 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16 Risque de chute de plain pied. Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3 Port de claquettes adaptées aux plages des
bassins ou baskets dédiées exclusivement
aux piscines.
2 6,00 R2 Identifiaction des zones glissantes et vigilance de chacun.
79 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
20 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16 Risque lié au travail sur écran (6 à 8h/semaine pour ETAPS et 15h/semaine pour le Chef de bassin) Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 2 2
Charge de travail sur écran répartie sur la
semaine (2h15maximum d'affilée pour ETAPS
et 4h maximum pour le Chef de bassin).
Possibilité de faire des pauses régulières
2 2,00 R1
Mener un recensement de l'état des assises et des postes de
travail (sièges de bureau vieillissants et en mauvas état sur le
site de la Bourgonnière -> prévoir le remplacement)
Diffuser une fiche prévention sur le travail sur écran ; indiquer
notamment les principes d'orientation et de réglage des
paramètres écrans pour améliorer le confort visuel
21 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16
Risque lié aux rayonnements : surface des bassins
qui peut réfléchir et éblouir (plusieurs fois par
semaine selon la météo)
Risques_liés_aux_ambiances_lumine
uses Eblouissement, reflets 3 2
Le positionnement des agents peut varier pour
limiter cet éblouissement. Pas de poste fixe en
surveillance. Les agents sont autorisés à
porter des lunettes de soleil.
3 2,00 R1 Vérifier l'installation de filtres sur les baies vitrées et/ou de stores exterieurs le long des baies vitrées
22 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16 Risque de noyade. Risque_de_noyade Noyade 4 4
profil métier exigent de savoir nager, se
maintenir en condition physique, révision
quiquénalle du diplôme attestant de la
capacité de l'agent.
3 5,33 R2 Réaliser des entrainements aquatiques régulièrement (créneau existant).
23 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16
Risque lié aux contraintes physiques marqués :
TMS, lors de manipulation de materiel
pédagogiques, d'aide à la mise à l'eau de baigneurs
en difficultés (PMR).
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3
Gestes et postures adaptés, favorisation du
travail en binôme. Materiel de mise à l'eau
PMR existant, nécessitant tout de même un
bon postionnement de l'agent.
Chariots roulants disponibles, roulettes pour
mise à l'eau de la cage aquatique.
3 3,00 R1
Sensibilisation / formation gestes et postures ?
Des améliorations matérielles à prévoir ? (ex : poids des
materiels, accessoires pour mise à l'eau, …) + des locaux de
rangement adaptés ?
24 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16
Conditions d'hygiène, de santé : la piscine
Bourgonnière est régulièrement contaminée par les
légionnelles dans son réseau d'eau.
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 2 3 Des filtres fourni par la DPAT sont installés sur
les douches, ils doivent être renouvellés
régulièrement.
2 3,00 R1
Une étude à moyen/long terme et une refonte complète du
circuit de l'eau devrait permettre de limiter/annuler ce risque
de contamination (Un bureau d'étude sera missionné en 2025
par la DPAT pour un audit technique des piscines) ; A l'issue,
renouvellement du diagnostic légionellose à faire ?
80 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
25 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16
Risque lié à l'exposition au sang et aux vomissures
et/ou tout autre contamination en cas d'action de
secours aupèrs des usagers.
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 1 3
Le référentiel de secourisme précise de
s'équiper pour assurer sa sécurité avant
chaque opération de secours. Matériel
disponible dans chaque sac de secours.
3 1,00 R1
26 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16 Risque lié aux mycoses et/ou verrues plantaires Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 1 Port de claquettes adaptées Protocole de nettoyage-désinfection 3 1,33 R1
27 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16
Risques psychosociaux : travail en présence de
public en accès libre, parfois peu respectueux et/ou
peu enclin à respecter le règlement interieur.
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3 Debriefing régulier dès qu'une situation
conflictuelle survient. Actualisation du
règlement interieur.
2 3,00 R1
Formation collective sur la thématique Gestion de
l'aggressivité des publics.
Signaler systématiquement tout fait d'agression et appliquer la
procédure Incident-Agression de la Ville (au besoin, rappeler-
expliquer la procédure)
28 4
Animation et
encadrement des
activités
aquatiques, Accueil
du public (ETAPS)
16
Risque lié aux rythmes de travail : travail en horaire
décalées, parfois en soirée et le weekend (par
alternance tout au long de l'année ; modification
d'horaires pendant les petites vacances et la saison
estivale)
Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 3 2
Plannings fixes établis, volonté de préserver
autant que possible les bornes horaires des
collègues. Les plannings de vacances sont
donnés dès que possible. Une priorité
politique a été définie pour favoriser les
créneaux d'apprentissage de la natation.
Respect des règles liées au temps de travail
3 2,00 R1
81 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
29 4
Déplacements entre
les 2 piscines
(ETAPS)
16 Risque routier : Responsable de pôle, Chef de bassin et 1 seul ETAPS. Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Pas d'utilisation de véhicules de service,
utilisation de véhicules personnels,
essentiellement 2 roues motorisés, en bon
état, contrôlés et entretenus régulièrement ;
ces véhicules personnels sont couverts par
une assurance intégrant les déplacements
pros
Possession du permis (B et A) adapté et
valide
Possession d'un casque (avec visière...) et de
tout matériel de protection (veste adaptée,
gants, vêtements de pluie...)
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
Utilisation de vélos personnels, électriques ou
non, en bon état, contrôlés et entretenus
régulièrement
Possession d'un casque et de tout matériel de
protection (veste adaptée, gants, vêtements
de pluie...)
3 4,00 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus
…)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas, vent fort,
précipitations importantes, orage...)
Action de formation et sensibilisation sur meilleur usage et
risques routiers
Faciliter le transport en commun.
En lien avec le service juridique, étudier les pistes
d'amélioration dans l'usage des vélos et autres NVEI
(nouveaux véhicules électriques individuels) -> ex : mise à
disposition de certains équipements de protection ? ; actions
de sensibilisation ...
30 4
Désinfection du
materiel
pédagogique
(ETAPS)
16 Risque chimique : utlisation de produit détergent/désinfectant. Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 1 3
Se référer à la fiche technique et FDS du
produit détergent/désinfectant utilisé. Ces
produits indiquent les EPI nécessaires
Port de gants
3 1,00 R1
Evaluer plus précisement le risque chimique lors d'une
prochaine évaluation ; étudier également les conditions
générales du stockage des produits
31 4 Accueil du public (AAES) 13 Risque lié au bruit : inconfort (en particulier lors d'accueil de groupes ou de fortes fréquentations) Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 2 Respect de la capacité d'accueil 1 6,00 R2
Renforcer l'insonorisation des sites par la pose ou le réassort
de panneaux accoustiques compatibles avec l'ambiance
humide et chlorée des bassins.
Prévoir un stock de bouchons "sapins" pour les vacataires et
AAES.
Veiller aux temps de pause et à la rotation entre les agents si
possible
32 4 Accueil du public (AAES) 13 Risque lié au travail sur écran : opérations de régies,
délivrance des droits d'entrées, saisies des chiffres
de fréquentation.
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2
Equipement informatique récent et en bon
état
Sièges de bureau en bon état de
fonctionnement
2 3,00 R1
Mener un recensement de l'état des assises et des postes de
travail.
Ergonomie des postes de caisses à revoir
Diffuser une fiche prévention sur le travail sur écran,
notamment pour expliquer le bon réglage des paramètres
d'affichage (luminosité, contraste, ...) des écrans
82 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
33 4 Accueil du public (AAES) 13 Conditions d'hygiène, de santé : la piscine
Bourgonnière est régulièrement contaminée par les
légionneles dans son réseau d'eau.
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 2 3 Des filtres fourni par la DPAT sont installés sur
les douches, ils doivent être renouvellés
régulièrement.
2 3,00 R1
Une étude à moyen/long terme et une refonte complète du
circuit de l'eau devrait permettre de limiter/annuler ce risque
de contamination (Un bureau d'étude sera missionné en 2025
par la DPAT pour un audit technique des piscines) ; A l'issue,
renouvellement du diagnostic légionellose à faire ?
34 4 Accueil du public (AAES) 13 Risques psychosociaux : travail en présence de
public en accès libre, parfois peu respectueux et/ou
peu enclin à respecter le règlement interieur.
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3 Debriefing régulier dès qu'une situation
conflictuelle survient. Actualisation du
règlement interieur.
2 3,00 R1
Formation collective sur la thématique Gestion de
l'aggressivité des publics.
Signaler systématiquement tout fait d'agression et appliquer la
procédure Incident-Agression de la Ville (au besoin, rappeler-
expliquer la procédure)
Etudier l'aménagement des points d'accueil (certains
aménagements peuvent limiter le risque agression)
35 4 Accueil du public (AAES) 13
Risque lié aux rythmes de travail : travail en horaire
décalées, parfois en soirée et le weekend (par
alternance tout au long de l'année ; modification
d'horaires pendant les petites vacances et la saison
estivale)
Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 3 2
Plannings fixes établis, volonté de préserver
autant que possible les bornes horaires des
collègues. Les plannings de vacances sont
donnés dès que possible. Une priorité
politique a été définie pour favoriser les
créneaux d'apprentissage de la natation.
Respect du temps de repos entre 2 journées
de travail
3 2,00 R1 Identifier les temps de repos sur les plannings
36 4 Accueil du public (AAES) 13 Risque lié aux ambiances thermiques : courants d'air
au niveau du hall d'entrée (particulierement en
saison froide)
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 3 1 1 3,00 R1
Fournir une tenue de travail adaptée (veste)
Etudier les aménagements possibles supprimant ou limitant
les courants d'air
37 4
Nettoyage et
désinfection des
locaux (quotidien),
nettoyage
approfondi des
bassins (2x/an)
(AAES)
13
Risque de noyade lors des actions de nettoyage aux
abords des bassins (! Le port de bottes lors de
l'utilisation de l'autolaveuse accentue grandement le
risque de noyade)
Risque_de_noyade Noyade 3 4 Vigilance des agents lors des opérations de nettoyage 1 12,00 R4
Eviter le travail isolé si possible
Demander une attestation de savoir nager avant embauche
Réétudier les EPI requis lors de l'utilisation de l'autolaveuse
Réaliser un test de nage en tenue de travail 1fois/an ?
Port du gilet de sauvetage sur les bassins pour les non
nageurs ?
83 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
38 4
Nettoyage et
désinfection des
locaux (quotidien),
nettoyage
approfondi des
bassins (2x/an)
(AAES)
13 Risque lié aux contraintes physiques marqués : TMS, lors de manipulation de matériels de nettoyage Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3
Gestes et postures adaptés, favorisation du
travail en binôme.
Charge de travail répartie au mieux entre les
agents.
Mécanisation de certaines tâches de
nettoyage grâce à l'autolaveuse
3 3,00 R1
Etudier plus précisement les contraintes physiques lors des
opérations de nettoyage (étude ergonomique à prévoir) ; la
mise à jour du protocole de nettoyage peut également être
l'occasion d'améliorer les conditions de travail (ex :
organisation et méthodes de nettoyage, choix des matériels
...)
Des préconisations à apporter sur les conditions de stockage
des matériels de nettoyage ? (facilité d'accès, d'alimentation
en eau et de vidange eau sale ...)
39 4
Nettoyage et
désinfection des
locaux (quotidien),
nettoyage
approfondi des
bassins (2x/an)
(AAES)
13 Risque chimique : utilisation et stockage des produits de nettoyage (irritants ou corrosifs) Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 3 3 Produits identifiables Port des EPI 2 4,50 R2
Veiller à respecter les conditions de stockage adaptées
(respect des règles de compatibilité, stockage sur bacs de
rétention …)
Prévoir une évaluation plus précise du risque chimique
Adapter au besoin les EPI
Etudier la possibilité d'installer des centrales de dilution pour
diminuer les risques liés aux manipulations de produits
40 4
Nettoyage et
désinfection des
locaux (quotidien),
nettoyage
approfondi des
bassins (2x/an)
(AAES)
13
Risque chimique : exposition au chlore et dérivés
(trichloramines, brorofomes chloroformes…),
produits de traitement injectés dans les bassins.
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 4 3
Suivi de la qualité de l'eau par les agents avec
3 analyses quotidiennes.
Traitement de l'eau confié à un prestataire
exterieur.
Système d'aération contrôlé et entretenu
Règles d'hygiène (port de surchaussures pour
visiteurs extérieurs ; signalétique et consignes
pour les usagers : douchage, vêtements
interdits ...)
3 4,00 R2
Mise en place d'un suivi de la qualité de l'air des piscines.
Rajouter d'autres actions du plan d'actions lié au mesurage de
cet été ? (ex : sensibilisation des usagers sur le strict respect
des règles d'hygiène)
Optimisation des stations de filtration et de traitement de l'eau
et de l'air des piscines.
Redaction d'une procédure claire pour que les agents achent
à quel moment fermer l'accès au bassin devient
indispensable.
41 4
Nettoyage et
désinfection des
locaux (quotidien),
nettoyage
approfondi des
bassins (2x/an)
(AAES)
13 Risque de chute de plain pied. Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3 Port de claquettes adaptés aux plages des
bassins ou baskets dédiées exclusivement
aux piscines.
2 6,00 R2 Identification des zones glissantes et vigilance de chacun
42 4
Nettoyage et
désinfection des
locaux (quotidien),
nettoyage
approfondi des
bassins (2x/an)
(AAES)
13
Risque lié aux ambiances thermiques : températures
hautes + humidité. Exposition au froid lors du
nettoyage des vitreries exterieures et sorties des
poubelles en saison froide.
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 4 2 EPI fourni : paire de bottes 2 4,00 R2
Rappel : il existe déjà une dotation pour les AAES, elle
comprend notamment 2 shorts et 5 T-shirts ; Veiller à la
distribution des vêtements de travail ; Au besoin, réétudier la
dotation (claquettes, short, t shirt …) + besoin d'harmonisation
et meilleure identification ?
43 4
Nettoyage et
désinfection des
locaux (quotidien),
nettoyage
approfondi des
bassins (2x/an)
(AAES)
13
Risque lié aux rythmes de travail : travail en horaire
décalées, parfois en soirée et le weekend (par
alternance tout au long de l'année ; modification
d'horaires pendant les petites vacances et la saison
estivale)
Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 3 2
Plannings fixes établis, volonté de préserver
autant que possible les bornes horaires des
collègues. Les plannings de vacances sont
donnés dès que possible. Une priorité
politique a été définie pour favoriser les
créneaux d'apprentissage de la natation.
3 2,00 R1
84 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
44 2
Relations à l'usager
(clubs sportifs,
établissements
scolaires, public…)
29
Risques psychosociaux : travail en présence de
public, parfois peu respectueux et/ou peu enclin à
respecter le règlement intérieur.
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Téléphone portable pour chaque secteur
Debriefing régulier dès qu'une situation
conflictuelle survient
Possibilité de faire appel à l'astreinte DJSAS,
cadre et élu en dehors des heures ouvrées,
via le CRAIOL
Existence d'une procédure incident -
agression, d'une information sur le droit de
retrait, la protection fonctionnelle, le soutien
psychologique
Réunion d'information / de sécurité auprès
des clubs à la rentrée qui permet de rappeler
le rôle des AES
Application du RI
Convention de mise à disposition des
équipements sportifs qui permet une
"sanction" possible des usagers en cas de non
respect des AES
3 3,00 R1
Formation collective sur la thématique Gestion de
l'aggressivité des publics
Signaler systématiquement tout fait d'agression et appliquer la
procédure Incident-Agression de la Ville (au besoin, rappeler-
expliquer la procédure, dont l'appel-réflexe au 17)
Diffuser les procédures d'évacuation redéfinies aux agents et
faciliter leur appropriation par la mise en place d'exercices
dédiés
Faciliter le départ en formation pour prévention des conflits et
relations avec les usagers, formation à l'assertivité
Actualisation, affichage dans les équipements et diffusion du
règlement intérieur auprès des utilisateurs
Expliquer le fonctionnement de l'astreinte pour la déclencher
en cas de besoin
45 2
Relations à l'usager
(clubs sportifs,
établissements
scolaires, public…)
29 Nuisances sonores Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 2 1 6,00 R2 Mise à disposition de bouchons ? (à étudier)
46 2
Ouverture /
fermeture des
équipements
sportifs
29
Risque lié aux rythmes de travail : travail en horaires
décalés, souvent en soirée et le weekend, compte-
tenu des amplitudes horaires des équipements
sportifs => usure psychologique pour certains agents
Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 4 2
Plannings fixes établis, volonté de préserver
autant que possible les bornes horaires des
collègues (note de gestion)
Plannings de vacances donnés dès que
possible.
Par alternance tout au long de l'année.
Modification d'horaires pendant les petites
vacances et la saison estivale.
3 2,67 R1
Valoriser les renforts assurés par certains collègues comme
une opportunité de découvrir d'autres équipements, d'autres
clubs...
Favoriser / accompagner / inciter les agents demandeurs
dans une éventuelle mobilité entre secteurs, au sein de la
collectivité voire en externe
47 2
Ouverture /
fermeture des
équipements
sportifs
29
Risque lié aux ambiances thermiques : alternance
de plages de travail dans les équipements et de
déplacements entre les sites, de contrôle extérieur
visuel des équipements sportifs
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 3 2 Vêtements de travail (veste chaude, sweat…) 2 3,00 R1
85 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
48 2
Entretien ménager
et maintenance
quotidien et
approfondi des
équipements et
matériels sportifs
29
Risque lié aux contraintes physiques marqués :
TMS, manipulation de matériels de nettoyage
(autolaveuses) et de charges (ex : matériels sportifs
à déplacer) , gestes répétitifs, position accroupie..
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 4 3
Port des EPI adaptés (gants, chaussures de
sécurité…)
Gestes et postures adaptés pour certains
agents
Mécanisation de certaines tâches de
nettoyage grâce à l'autolaveuse
Vigilance du service à l'amélioration des
conditions de travail des AES à l'occasion des
travaux de maintenance / de réfection des
bâtiments (ex : choix des revêtements de sol,
de murs, conception des mobiliers et des
locaux, notamment locaux techniques pour le
ménage)
Achat de chariots adaptés, faciles à manipuler
3 4,00 R2
A l'occasion de la mise à jour du protocole de nettoyage :
- Favoriser le travail en binôme quand c'est possible
- Sensibilisation / formation / rappel des gestes et postures
- Travailler sur l'organisation et les méthodes de nettoyage
- Adapter le matériel en favorisant des essais par les agents
(balais MOP par exemple)
- Préconisations à apporter sur les conditions d'utilisation et
de stockage des matériels de nettoyage (facilité d'accès,
d'alimentation en eau et de vidange eau sale ...)
49 2
Entretien ménager
et maintenance
quotidien et
approfondi des
équipements et
matériels sportifs
29 Chute de hauteur avec utilisation escabeaux, descente d'escaliers… Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3
Port des EPI adaptés (chaussures de sécurité)
Achat d'escabeaux adaptés
Contrôle annuel des escabeaux
Travail en binôme pour utilisation des
escabeaux
Utilisation de matériel téléscopique
Prestation extérieure pour le nettoyage des
vitrages hauts
3 3,00 R2 Envisager l'utilisation de PIRL en lieu et place des escabeaux
50 2
Entretien ménager
et maintenance
quotidien et
approfondi des
équipements et
matériels sportifs
29 Risque chimique : manipulation et stockage des produits de nettoyage (irritants ou corrosifs) Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 4 2
Port des EPI adaptés (gants, pantalon…)
Respect des précautions d'utilisation des
produits par une majorité des agents
Produits identifiables, avec leur étiquette et
identification des dangers et précautions
d'emploi
2 4,00 R3
A l'occasion de la mise à jour du protocole de nettoyage :
- vérifier la mise à disposition des Fiches de Données de
Sécurité (FDS), envisager leur affichage systématique dans
les locaux de stockage dédiés
- Sensibiliser / former / rappeller des bons gestes et postures
- Travailler sur l'organisation et les méthodes de nettoyage
- Adapter le matériel en favorisant des essais par les agents
- Adapter éventuellement les EPI
- Préconisations à apporter sur les conditions de stockage des
produits, leur identification, leur dosage
- Favoriser l'utilisation de produits moins toxiques
- Favoriser l'utilisation d'une centrale de dilution pour éviter
manipulation de transvasement
51 2
Entretien ménager
et maintenance
quotidien et
approfondi des
équipements et
matériels sportifs
29 Chute de matériels sportifs (barres, paniers, buts, poteaux…) Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 1 3 Contrôle visuel quotidien des éléments de
sécurité du matériel et des équipements
sportifs
3 1,00 R1 Renforcement des compétences par la formation professionnelle
86 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
52 2 Déplacements à pied 29 Risque de chute de plain pied lors des déplacements ints et exts Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3
Réserve de sable et sel pour les extérieurs
Signalétique sol glissant, notamment pendant
l'entretien…
Circonscrire les zones de travaux, de défaut
du sol...
Contrôle visuel quotidien des éléments de
sécurité du matériel et des équipements
sportifs (Ex. : fixation des matériels sportifs)
Port de chaussures de sécurité à semelles
antidérapantes
3 4,00 R2
Rappel régulier en réunion d'équipe
Veiller au bon port des chaussures de sécurité
Renforcement des compétences par la formation
professionnelle
53 2 Travail isolé 29 Situation de travail isolé sur certaines plages horaires de la journée Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
3 3 Téléphone portable pour chaque secteur Téléphone fixe accessible sur chaque site 2 4,50 R2
Renforcer le partage de fiches procédures, les améliorer (ex :
laisser les portes ouvertes pour qu'un collègue soit en mesure
d'entendre et d'intervenir, définir des codes / des mots clefs
pour faciliter l'intervention d'un collègue...)
Mise à disposition d'un DATI
(* une évaluation précise du risque Travail isolé est prévue ->
les AES seront intégrés au périmètre de cette étude)
54 2 Travail sur écran 29
Fatigue ou gêne par un éclairage inadapté et une
visualisation continue de l’écran ; mauvaises
postures et position assise prolongée, TMS ;
migraines et névralgies
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2
Organiser le travail des RU avec une
alternance avec d'autres activités
Accompagnement du service PST / ergonome
pour meilleur emplacement et meilleur usage
Fourniture d'écrans plus adaptés à l'usage
(taille, luminosité, nombre…)
2 3,00 R1
Action de sensibilisation pour l'usage le plus adapté
Diffuser la fiche prévention Travail sur écran
Permettre le travail debout pour alterner les positions
Proposer d'autres matériels et mobiliers (souris verticales,
autres modèles d'assises …)
55 2
Vérifications de
sécurité et
manœuvres de
commandes
électriques
29
Vérifications de sécurité : manœuvres de
commandes électriques (Ex. : panneaux de basket
motorisés)
Intervention sur tableau électrique avec un seul
relevé de disjoncteur possible
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 4
Les installations électriques sont en bon état
et contrôlées périodiquement
Les manœuvres effectuées limitent le risque
de choc électrique
Les agents possèdent l'habilitation adaptée
(BS-BE Manœuvre)
3 2,67 R1
Veiller au bon recyclage de l'habilitation et à l'aptitude
médicale périodique
Faire le point sur le besoin en matériels et EPI
56 2 Déplacements routiers 29 Déplacements routiers en véhicule léger pour assurer l'ouverture/ fermeture et l'entretien Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules
légers) en bon état, contrôlés et entretenus
régulièrement
Possession du permis B adapté et valide
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
3 4,00 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus
…)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas, vent fort,
précipitations importantes, orage...)
Action de formation et sensibilisation sur meilleur usage et
risques routiers
57 2 Sécurité incendie 29 Réagir en cas d'incendie Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 4 4
Protocole d'évacuation
Contrôle réglementaire des SSI
Formation des agents (manipulation des
extincteurs…)
3 5,33 R2
Faciliter l'appropriation des procédures d'évacuation par la
mise en place d'exercices dédiés
Formation SSIAP 1 pour les RU
58 5 Déplacements routiers 5
Déplacements routiers en véhicule léger pour se
rendre sur les lieux des animations et activités
sportives
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules
légers ou utilitaires) en bon état, contrôlés et
entretenus régulièrement
Les agents possèdent le permis B adapté et
valide
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
3 4,00 R2
Entretien régulier du parc roulant par l'atelier mécanique
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/an)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas)
87 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
59 5 Déplacements routiers 5 Risques routiers en mission : transports d'enfants en minibus, voiture Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4 Les agents possèdent le permis B adapté et
valide
Véhicules entretenus par l'atelier mécanique
3 2,67 R1 Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le permis 1x/an)
60 5 Déplacements routiers 5 Déplacements à vélo avec un groupe Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4 Encadrement adapté et groupe restreint 2 4,00 R2 Développer les formations SRAV Port du casque et du gilet haute visibilité
61 5 Contact avec le public 5
Certains publics peuvent être agressifs : les
pratiquants inscrits sur activités ou le public qui
transite sur ou aux abords de celles-ci (familles,
spectateurs, pratiquants occasionnels, passants,…)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Signalement systématique de tout fait
d'agression : mise en place, le cas écheant,
de la procédure adéquate (déclaration
d'accident, protection fonctionnelle …) ;
Assurer également le soutien par la
collectivité en condamnant l'agissement
Formation des éducateurs sportifs
Téléphone portable
3 3,00 R1
Signalement à la hiérarchie de tout cas d'agression ; si
besoin, déclenchement de la procédure agression
(déclaration en accident de service, dispositifs de soutien,
lettre d'admonestation adressé à l'usage ...)
Avoir une tenue reconnaissable pour être repérer en tant que
professionnel
Présence d'agent d'équipement dans le gymnase et les
couloirs
62 5 Contact avec le public 5 Exposition au bruit (public, ballons,…) Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 2 1 6,00 R2
Etudier plus précisement le risque lié au bruit (nécessité de
porter parfois des bouchons d'oreilles ?)
De manière générale, alterner si possible les activités
bruyantes avec des activités plus calmes
Amélioration acoustique de certains équipements ? (Joli Mai,
Sensive,…)
63 5 Animation de séances de sport 5
Risque de chute lors de l'utilisation de certains
agrès, poutres, matériel pédagogiques (boule de
cirque, …), roller, vélo, mur d'escalade
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3 Formation des éducateurs Forfait préparation physique 3 3,00 R1 Veiller à la bonne formation et à l'utilisation du forfait
Veiller à utiliser du matériel en bon état (entretien du matériel,
vérification visuelle avant utilisation)
64 5 Animation de séances de sport 5 Risques liés aux équipements de travail et aux objets en mouvement Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 2 Vigilance, diplôme, consigne de sécurité aux pratiquants 3 2,00 R1 Evaluer plus précisement ce risque afin de proposer des mesures de prévention adaptées
65 5 Animation de séances de sport 5
Risques liés à la charge physique : soutien aux
pratiquants (ex : parades, portés), activité physique
et sportive, travail debout
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Formation, matériel adapté, temps de
préparation physique 3 3,00 R1
Veiller à maintenir en bon état le matériel, signaler tout
dysfonctionnement (le cas écheant, consigner le matériel
jusqu'à son remplacement)
Veiller à prendre des temps de pause au cours de la journée
66 5 Animation de séances de sport 5
Risques liés aux agents biologiques : lors de
l'utilisation des tapis, tatamis : mycoses, problèmes
dermatologiques
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 2 Nettoyage régulier du matériel 3 2,00 R1 Pratiquer l'activité en chaussettes si possible
67 5 Animation de séances de sport 5
Risques liés aux agents biologiques : accident avec
exposition au sang (ex : blessures des pratiquants),
exposition aux virus de saison (ex : aide au
mouchage)
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 2 Formation aux premiers secours Matériel de premiers secours à disposition 3 2,00 R1
Diffuser la fiche prévention sur les AES (conduite à tenir,
signalement …)
Veiller à appliquer les règles d'hygiène (lavage des mains,
gestes barrières …)
68 5 Travail isolé 5 Possibles situations de travail isolé en cours de journée Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
2 3
Planning connu des collègues
Téléphone portable
Des AES sont généralement présents dans
les gymnases
3 2,00 R1
Evaluer plus précisement le risque de travail isolé (une
démarche d'évaluation globale est prévue à l'échelle de toute
la Ville)
88 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
69 5 Manutention matériel et stockage 5 Port et transport de matériel pouvant être lourd Rangement du matériel Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3
Locaux de rangement dans certains
équipements sportifs
Véhicule de service adapté pour le transport
du petit matériel
Forfait préparation physique
Utilisation d'équipements d'aide à la
manutention (chariot …)
2 4,50 R2
Augmenter les lieux de stockage dans les gymnases ; Adapter
l'aménagement des lieux et/ou augmenter la surface de
stockage (éviter les stockages trop haut)
Achat d'un petit escabeau (2 marches) pour accéder au
matériel stocké en hauteur
Créer un lieu de stockage adapté pour les vélos (Gournerie ou
Vigneau ?)
Renouveller les caisses de transports pour le matériel plus
lourd (rollers) + chariots
Prévoir un accès facile et proche du gymnase pour déposer le
matériel
Maintenir le forfait préparation physique
70 5 Manutention matériel et stockage 5 Rangement en hauteur local du Vigneau Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 3 1 6,00 R2
Limiter au maximum le stockage en hauteur ; à défaut,
stocker en hauteur les matériels les moins utilisés et les plus
légers (cf. préconisations en lien avec la manutention du
matériel -> besoin d'améliorer les conditions de stockage)
Veiller à ne pas surcharger les rangements en hauteur
Accéder aux rangements hauts avec, à minima, un
marchepied ou escabeau 2-3 marches en bon état (vérifier
systématiquement, avant usage, l'état des marches et patins)
71 5 Manutention matériel et stockage 5 Déplacement matériel sportif lourd (agrès gymnastique, gros tapis, poteau de volley…) Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Temps de mise en place de la salle avant la
séance
Pratique de l'activité dans une salle adaptée
2 4,50 R2
Manutentionner à plusieurs dès que besoin
Certains matériels équipés d'aides à la manutention ? (ex :
poignées de préhension, roulettes …) ; Si non, intégrer ces
critères lors des prochains achats
Le matériel est-il stocké sur place ou à proximité du lieu
d'activité ?
72 5 Activité administrative 5 Travail sur écran : fatigue visuelle, posture assise prolongée Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2
Chaque ETAPS possède un matériel
informatique et du mobilier de bureau en bon
état (écran de taille suffisante, siège de
bureau …)
2 3,00 R1
Etude en cours sur le transfert des bureaux au Vigneau -> si
projet acté, le service PST est à disposition pour aider à
concevoir l'implantation des postes de travail
Diffuser la fiche prévention sur le Travail sur écran
73 5 Activité administrative 5 Travail dans un bureau partagé : nuisances sonores, difficultés de concentration Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 2 1 6,00 R2 Etude sur le transfert de bureau -> possibilité d'avoir une
surface suffisante pour éloigner les postes les uns des autres
ou possibilité d'avoir des bureaux séparés ?
74 5
Conditions
d'hygiène, locaux
sanitaires et sociaux
5
Absence de local de pause permettant de se
restaurer dans de bonnes conditions d'hygiène et
sécurité
Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a
u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
2 2 1 4,00 R2 Etudier les améliorations possibles (création d'un local pause
avec à minima un point d'eau réglable en température, un
frigo, un MO et tables et chaises)
75 5 Ambiance thermique 5
Très chaud l'été / chauffage lancé en même temps
que le chauffage des salles de sport du Vigneau
Exposition à la chaleur en extérieur l'été
Exposition à la pluie, au froid, au vent
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 3 2
Ouverture des fenêtres et de la porte pour
créer des courants d'air
Chauffage d'appoint
Dotation en vêtements de travail (parka, T-
shirts, sweats + dotation financière pour achat
jogging et chaussures de sport)
Eau à disposition
3 2,00 R1
Le changement de bureau peut aider à améliorer le confort lié
à l'ambiance thermique
Possibilité de fournir des ventilateurs pour les bureaux (à
demander auprès du service PST)
76 5 Travail en horaires atypiques 5 Travail le samedi (une trentaine de samedis), travail
en soirée (6 semaines l'été (ça bouge), une trentaine
de lundi pour le multisports)
Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 2 2
Pas de travail le samedi sur la samedi entre
les deux semaines de vacances et le dernier
des vacances
Récupération ou comptabilisation en congé ?
2 2,00 R1
Veiller au respect du repos quotidien (11h entre 2 jours de
travail)
Rotation sur les acteurs qui interviennent sur ça bouge
89 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
77 3 Débroussaillage 7 Gestes répétés, vibrations, contraintes posturales Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 3 3
Matériel adapté et en bon état
Formation à l'utilisation de la débroussailleuse
(gestes et techniques pour une utilisation en
confort et en sécurité)
3 3,00 R1
Prévoir une fiche prévention intégrant un point sur les gestes
et techniques (ex : réglage du harnais …)
Etudier les aménagements possibles pour limiter l'utilisation
du rotofil)
Envisager de remplacer le matériel thermique par du matériel
électrique
78 3
Utilisation de
machines et outils
en espaces verts :
débroussailleuse,
taille-haie…
7 Exposition à des organes en mouvement et au risque de projections Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 3
Port des EPI adaptés : gants, tenue de travail
et visière, chaussures de sécurité
Entretien régulier du matériel
3 3,00 R1
79 3
Utilisation de
machines et outils
en espaces verts :
débroussailleuse,
taille-haie…
7 Exposition au bruit lors de l'utilisation des machines- outils et conduite des engins Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 3 3 Port de protections auditives (casque ou PAM) 2 4,50 R2 Envisager de remplacer le matériel thermique par du matériel électrique
80 3
Tonte des terrains
et des abords des
stades
7 Conduite de tondeuses autoportées : risque de heurt, renversement Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Engins contrôlés et entretenus
périodiquement
Signalisation complémentaire des engins
Autorisations de conduite adaptées et valides
3 4,00 R2
81 3
Utilisation et
stockage de
carburant et de
mélanges
7 Risque incendie-explosion Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 2 4
Contenants pour carburant adaptés et
identifiés
Plein de carburant-mélange effectué moteur
éteint
2 4,00 R2
Idéalement, avoir un local dédié au stockage des bidons
d'huiles, mélanges et carburant (veiller à la bonne ventilation
du local de stockage)
Stockage des bidons sur bacs de rétention
82 3 Nettoyage des terrains de tennis 7 Nettoyage au moyen du nettoyeur haute pression + cloche de lavage : projections Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 2 Port d'une tenue de travail 2 2,00 R1
83 3
Utilisation de
produits de
traitement
7 Utilisation de produits de traitement (ex : démoussage) Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 3 L'usage de ces produits est limité 1 6,00 R2 Veiller à la bonne identification de chaque produit
Evaluer plus précisement le risque chimique (dangers exacts
des produits, EPI nécessaires…)
84 3 Traçage des terrains 7 Utilisation de produits pour effectuer le traçage Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 3 Produits en phase aqueuse 1 6,00 R2 Evaluer plus précisement le risque chimique (nature exacte du danger ? le mode d'application nécessite le port d'EPI ?)
85 3 Ambiance thermique 7 Exposition aux aléas climatiques (pluie, froid, chaleur) Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 3 2 Dotation en vêtements de travail
Local de pause
Eau à disposition
3 2,00 R1
86 3 Déplacements routiers 7 Accident de la circulation Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 Les agents possèdent le permis B adapté et
valide
Véhicules entretenus par l'atelier mécanique
3 4,00 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus
…)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
87 3 Désherbage manuel 7
Gestes répétés liés au désherbage manuel
Postures contraignantes lors du désherbage manuel
: flexions du dos ou travail à genoux
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Postures pénibles 3 3
Utilisation de la débroussailleuse pour
certaines opérations d'entretien
Travail en équipe, rotation entre les agents
Genoullières à disposition
3 3,00 R1 Etudier les possibilités d'aménagement permettant de limiter le désherbage manuel (ex : plantes tapissantes ?)
88 3 Taille de haies 7 Coupure-blessure par la lame en mouvement Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 3
Matériel conforme et en bon état
Les agents sont formés aux techniques de
taille
3 3,00 R1
89 3 Taille de haies 7 Gestes répétés, port de charge et postures contraignantes Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 3 3 Alternance des tâches Formation des agents aux techniques de taille 2 4,50 R2
Veiller au bon état des harnais
Veiller au bon affûtage des lames
Hauteur des haies diminuée pour limiter le travail avec
élévation des bras ?
Utilisation de taille-haie avec lame articulée ?
Envisager l'utilisation de matériels électriques (plus léger ou
meilleure répartition du poids ; moins de vibrations)
90 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
90 3 Tronçonnage 7 Risque de coupure lors de l'utilisation de la tronçonneuse Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 4
Agents formés à l'utilisation de la
tronçonneuse (formation adaptée aux tâches
à effectuer)
Tronçonneuse adaptée à la tâche à effectuer
? (taille du guide-chaîne, poids…)
Tronçonneuse en bon état, entretenue
régulièrement
Port des EPI anti-coupure ?
Formation à l'utilisation de la tronçonneuse,
adaptée aux tâches à effectuer
Description des systèmes de sécurité de la
tronçonneuse (frein de chaîne …)
3 2,67 R1
Avant chaque utilisation, s'assurer du bon fonctionnement de
la tronçonneuse : frein de chaîne, double commande de gaz
… ; penser également à contrôler l'affûtage et la tension de la
chaîne ; faire vérifier régulièrement les fonctions de sécurité
de la tronçonneuse (dispositif anti-rebond et frein de chaîne,
capteur de chaîne ...)
91 3
Travaux de
maintenance de
bâtiment
7 Exposition aux poussières d'amiante lors de travaux de bâtiment Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Amiante 3 4
Sensibilisation au risque amiante ; consigne
de ne pas intervenir sur les sites amiantés
(cartographie amiante consultable auprès de
la DPAT)
Procédure "Services gestionnaires" à suivre
avant toute intervention
3 4,00 R2
92 3 Travail sur écran 7 Fatigue visuelle, posture assise prolongée Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 2 2 Matériel informatique et mobilier de bureau en
bon état (écran de taille suffisante, siège de
bureau …)
2 2,00 R1
Etudier plus précisement l'aménagement des postes pour, au
besoin, ajuster les conditions matérielles
Diffuser la fiche prévention sur le Travail sur écran
93 3
Interventions aux
abords des bassins
des piscines
7
Interventions aux abords des bassins des piscines
(ex : pour opérations de maintenance sur lignes
d’eau …)
Risque_de_noyade Noyade 2 4 Vigilance lors de l'intervention 2 4,00 R2 Privilégier le travail en binôme, éviter le travail isolé
94 3
Interventions à
proximité de plans
d'eau
7 Interventions pour entretien à proximité de plans d'eau (ex : bassins de rétention) Risque_de_noyade Noyade 2 4 Les aménagements aux abords (plantations) limitent l'accès au bord du plan d'eau 3 2,67 R1 Privilégier le travail en binôme, éviter le travail isolé
95 3 Contact avec le public 7 Risque d'agression Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Signalement systématique de tout fait
d'agression : mise en place, le cas écheant,
de la procédure adéquate (déclaration
d'accident, protection fonctionnelle …) ;
Assurer également le soutien par la
collectivité en condamnant l'agissement
Téléphone portable pour alerter
3 3,00 R1
Signalement à la hiérarchie de tout cas d'agression ; si
besoin, déclenchement de la procédure agression
(déclaration en accident de service, dispositifs de soutien,
lettre d'admonestation adressé à l'usage ...)
Proposer une formation à la gestion de conflits ? (à minima
pour savoir comment réagir face à un individu agressif)
96 3 Logistique 7
Chargement-déchargement du matériel (machines-
outils)
Transport de matériels divers : tables, chaises,
matériels sportifs, rouleaux de moquettes…
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3
Véhicules adaptés en volume de chargement
et hauteur seuil de chargement
Utilisation d'équipements d'aide à la
manutention (diable, chariot…)
3 3,00 R1
Veiller à manutentionner à plusieurs dès que besoin
Besoin d'utiliser des rampes de chargement ?
Proposer une formation PRAP aux agents
Privilégier un stockage au plus près des lieux d'usage
97 3
Co-activité avec
entreprises
extérieures et
services
7 Risques liés à la co-activité Risques_liés_à_la_co_activité Interventions, travaux en site occupé 2 3 Plan de prévention établi avec l'entreprise ext ? 1 6,00 R2
98 3
Travail en pente,
dans des escaliers
ou accès à des
zones en hauteur
7
Entretien-maintenance d'équipements en hauteur
(ex : panniers de basket)
Interventions sur terrains en pente (ex : lors des
travaux d'espaces verts)
Travail dans les gradins
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3 Vigilance lors des déplacements dans les
gradins
Port de chaussures à semelles antidérapantes
2 4,50 R2
Privilégier les interventions sur terrains en pente lorsque les
conditions météos sont optimales
Pour les interventions en hauteur, privilégier l'utilisation de
PIRL (étudier plus précisement ces situations de travail pour
définir l'équipement de travail en hauteur le plus adapté)
91 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
99 6 Déplacements routiers 6
Déplacements routiers en véhicule léger pour se
rendre sur nos diffèrents lieux d'intervention et aux
réunions chez les partenaires et aux activités.
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Utilisation de véhicules de service en bon état,
contrôlés et entretenus régulièrement
Véhicules récents avec équipements de
sécurité
Places réservées pour les véhicules de
services
Les agents possèdent le permis B adapté et
valide
Assurance
Fiche technique pour véhicule electrique
Utilisation de véhicules personnels entretenus
et contrôlés
Lors d'activités en groupe vérification des
ceintures de sécurité
3 4,00 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus
…)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas, vent fort,
précipitations importantes, orage...)
Action de formation et sensibilisation sur meilleur usage et
risques routiers
Avoir un outil de navigation dans le véhicule type GPS (si pas
d'outil de navigation avoir un support pour accrocher le
téléphone portable dans chaque véhicule ville -> cf. précos
PST et service juridique)
100 6 Déplacements routiers 6 Déplacements à vélo Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Mise à disposition d'un local au Carré
Trousse pharmacie présent dans les PRJ
2 Casques et 4 gilets jaune disponible au Pôle
jeunesses
Sac a dos adapté au vélo
Aide financiere pour entretien de vélo des
agents qui utilisent leurs vélo pour venir au
travail
Prise de recharge éléctrique
Lors d'activités-sorties déplacement en groupe
avec des règles définies par l'agent
Téléphone professionnel
Respect des taux d'encadrement lors des
sorties de groupe
3 4,00 R2
Veiller au port gilet haute visibilité (ou du moins sensibiliser
les agents sur l'importance d'être visible lors de ces
déplacements : prévoir une communication sur les bonnes
pratiques pour bien s'équiper)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas, vent fort,
précipitations importantes, orage...)
Mise à disposition de casques avec charlotte, vêtements de
pluie... ?
Proposer un atelier "Apprendre à entretenir et réparer son
vélo" ? Disposer d'un kit réparation et d'un espace entretien ?
Action de formation et sensibilisation sur l'utilisation du vélo
en ville
101 6 Déplacements routiers 6 Déplacements en transport en commun Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4
Tickets pour agents
Respect des taux d'encadrement lors des
sorties de groupe
Lors d'activités-sorties déplacement en groupe
avec des règles définies par l'agent
3 2,67 R1 Favoriser encore plus l'usage des transports en commun lorsque cela est possible
102 6 Contact avec le public 6 Risque d'agression Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Signalement systématique de tout fait
d'agression : mise en place, le cas écheant,
de la procédure adéquate (déclaration
d'accident, protection fonctionnelle …) ;
Assurer également le soutien par la
collectivité en condamnant l'agissement
Téléphone portable pour alerter
Présence a proximité de collègues dans les
lieux d'accueil de public (PRJ du carré des
services, espace 126)
Appel d'un médiateur .Relai vers un autre
collègue et/ou responsable
3 3,00 R1
Signalement à la hiérarchie de tout cas d'agression ; si
besoin, déclenchement de la procédure agression
(déclaration en accident de service, dispositifs de soutien,
lettre d'admonestation adressé à l'usage ...)
Eviter les situations de travail isolé ; Animateur.rice isolé.e lors
de certaines activités de loisirs mettre en place un référent
sur la structure de l'activité via un contrat ville-structure
Réflexion en cours d'une procedure et 'un logigramme en cas
de danger au PRJ du Sillon
Organiser une procédure d'alerte à l'aide du téléphone
portable ? (si nécessaire, changer de téléphone pour un
modèle équipé d'un bouton d'alerte, l'appareil étant
programmé pour l'envoi d'un message d'alerte à des
destinataires précis)
Proposer des formations à l'approche relationnelle avec les
jeunes (voir aussi modules particuliers sur approche
relationnelle avec personnes atteintes de troubles cognitifs)
Informer le public des délais de traitement pour chaque
dossier pour les aides de la ville pour les jeunes
92 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
103 6 Déplacements à pied 6 Déplacements à pied (chute lors des allers-vers; dans les escaliers…) Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 3
Rampe dans les escaliers
Utilisation de l'ascenseur si existe et dès que
besoin
Utilisation de plateaux pour transporter les
objets
3 3,00 R1
Veiller à ne pas transporter de charge lourde et-ou
encombrante dans les escaliers (préférer utiliser l'ascenseur si
existe)
Signaler tout dysfonctionnement dans les circulations des
équipements municipaux (ex : défaut d'éclairage, défaut au
sol)
104 6 Déplacements à pied 6 Traversées de voies ou proximité avec voies ouvertes à la circulation Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 3 4 Lors d'activités-sorties déplacement en groupe avec des règles définies par l'agent 2 6,00 R2 Port d'un gilet haute visibilité si nécessaire ? (*actuellement, 1
parka prévue dans la dotation, mais dotation en cours
d'évolution->refaire le point)
105 6 Gestion des premiers secours 6 Gestion des premiers secours Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
1 4
Trousse de secours à disposition
Formation des agents aux gestes de premiers
secours
3 1,33 R1 Identifier les agents SST au sein du batiment ; Rappeler la possibilité de se former SST
106 6 Contact avec le public 6 Impact psychologique lié aux situations complexes entendues et reçues dans le cadre de nos missions Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3
Temps réunion d'équipe ; Temps de suivi de
jeune en équipe (échange de situation
complexe)
Point individuel avec les agents et la
responsable du pôle
Temps d'analyse de pratique
Dispositif existant pour accompagner les
agents en cas ou de situation traumatisante
(ex: psychologue du travail)
3 2,00 R1
Livret d'accueil pour les agents qui permettrait de réunir les
contacts utiles interne/externe(psy…)
Identifier les besoins en formation
107 6 Ambiance thermique 6
Exposition des bureaux : température chaude en
période estivale - température froide en hiver
Travail en extérieur, exposition au froid, au chaud,
aux intempéries
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 3 2
Ouverture des fenêtres pour créer des
courants d'air
Procédure en cas de fortes chaleurs ;
Possibilité d'adapter les activités pour se
protéger de la chaleur
Eau à disposition
Dotation en vêtements de travail (1 parka)
3 2,00 R1
Des relevés de température intérieure peuvent être demandés
à la DPAT (si constat que T<19°C, des corrections techniques
sont apportées)
Identifier les besoins en rideaux occultants (demande à
transmettre à la hiérarchie lors du recensement des besoins
de travaux par la DPAT)
Possibilité de fournir des ventilateurs pour les bureaux (à
demander auprès du service PST)
108 6
Mise en place de
matériels et
mobiliers
6 Port de charge lourde (pied et oriflamme, stand mobile…) Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3
Utilisation de l'ascenseur
Conditionnement adapté des supports utilisés
( pochette, caisses, sacs...)
Matériel mis à hauteur d'homme
Manutention en binôme dès que nécessaire
3 3,00 R1
Changer systématiquement les housses, sacs etc.. s'ils sont
abimés pour éviter que les objets ne glissent ou ne partent
des supports et tombent sur l'agent
Proposer une formation PRAP
Limiter les transports d'objets et faire une pré-sélection d'outils
et prendre en compte dans l'utilisation de chaque objet le
risque de chute
Mettre à disposition des équipements d'aide à la manutention
(diable, chariot)
Utilisation d'un véhicule adapté pour faciliter le transport
Réétudier la dotation en vêtements et chaussures
109 6 Travail sur écran 6 Fatigue visuelle, posture assise prolongée Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2 Matériel informatique et mobilier de bureau en
bon état (écran de taille suffisante, siège de
bureau …)
2 3,00 R1
Etudier plus précisement l'aménagement des postes pour, au
besoin, ajuster les conditions matérielles
Diffuser la fiche prévention sur le Travail sur écran
110 6 Utilisation d'outils lors d'activités 6 Utilisation de matériel électrique dans le cadre de
l'offre de loisirs activité manuelle créative ou
bricolage
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 3 Equipements limités à du petit outillage Equipements en bon état 2 3,00 R1
Vérification visuelle de l'outil avant usage (état des câbles, …)
; Remplacer le matériel dès que nécessaire
Diffuser la fiche prévention sur l'utilisation du petit outillage à
main
Garder à disposition les manuels-notices
Besoin en EPI ? (gants, lunettes de protection)
93 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
111 6 Travail isolé 6
Etre seul dans un environnement de travail, dans la
structure (info jeunes)
Au PRJ du Carré des services lors de fin
d'évènement, dernier utilisateur du Carré
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
2 3
Temps planifiés, connus à l'avance (collègues
avertis des lieux et durées prévisibles de
travail)
Prendre contact avec l'accueil du CSC Sillon
an cas de danger
Téléphone à disposition
Lors des activités en soirée ou le weekend :
travail en binôme, choix des lieux de passage
et-ou évènements de manière à limiter les
situations de travail isolé, accueil du Carré
averti de l'heure approximative de retour
3 2,00 R1
Possiblité de stocker le matériel hors du carré en cas de
retour tardif ( ex: local à vélo ou autre) pour éviter d'ouvrir
seul.e le bâtiment
Se signaler auprès des collègues de l'accueil CSC Sillon
Création d'un calendrier partagé (non modifiable) pour avoir
une visibilité de l'occupation des lieux dans le but de savoir s'il
y a du monde . avec les numéros d'urgence -protocole
travailleur isolé
Demande en cours auprès d'Harmonie Habitat pour passer
d'une fenêtre a une porte au PRJ du Sillon de Bretagne
Une évaluation globale du risque travail isolé est prévue (le
pôle jeunesses sera intégré au périmètre de cette étude)
112 6 Travail en horaires atypiques 6 Travail le soir, les week-ends Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 2 2 Récupération de l'agent avant ou après le temps de travail en horaires décalés 3 1,33 R1
113 7
Accueil physique et
téléphonique
(équipes d'accueil
et les gardiens)
31
Exposition à une ambiance sonore : accueil
concomittant d'usagers, de partenaires, de collègues
Inconfort, entrave à la communication et la
concentration, gêne lors de l'exécution de tâches
délicates
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 2
Organiser le travail des agents avec une
alternance avec d'autres activités
Télétravail ponctuel pour disposer de périodes
de travail dans un environnement moins
sonore et plus propice à la concentration
Occuper un bureau inoccupé plus éloigné
3 2,00 R1
114 7
Accueil physique et
téléphonique
(équipes d'accueil
et les gardiens)
31
Gestion de tensions à flux tendus
Gestion des situations d’urgence et de public en
difficultés
Agressions verbales et/ou physiques (usagers,
agents en interne)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Signalement systématique de tout fait
d'incivilité, d'agression avec la hiérarchie,
voire à la DRH et service Tranquillité publique
+ service juridique via la Fiche incident si
nécessaire
Réunion de direction, de service ou d'équipe
pour en débriefer et adapter les procédures si
besoin
Soutien et relais collègues et hiérarchie,
partage, échange de pratiques, appuis
méthodologiques et formatifs, outils de
gestion (type logigramme)
Visibilité des espaces
Recours possible à un courrier pour mise en
oeuvre d'une mesure dans le cadre du
Règlement intérieur si l'agression est le fait
d'un usager
3 3,00 R1
Faciliter le départ en formation pour prévention des conflits et
relations avec les usagers
Renforcer le partage de fiches procédures, les améliorer (ex :
laisser les portes ouvertes pour qu'un collègue soit en mesure
d'entendre et d'intervenir, définir des codes / des mots clefs
pour faciliter l'intervention d'un collègue...) -> étudier
l'installation d'un message d'alerte envoyé depuis le PC via un
raccourci discret sur le clavier (attention, il faut également
organiser la méthode d'intervention et réaliser des exercices
pour l'éprouver)
Sécurisation des accès ? (ex : précos sur les dispositifs
d'ouverture-fermeture depuis l'accueil du PSP Sillon -> cf. CR
de la visite F3SCT du 22-11-2023)
115 7
Accueil physique et
téléphonique
(équipes d'accueil
et les gardiens)
31 Travail isolé (en périodes de vacances ou lorsque absences concomitantes nombreuses) Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
2 3
Règles de présence annualisation, de congés
et de télétravail largement partagées pour
éviter le travail isolé
Réorganisation possible des tâches par
l'encadrement pour limiter les risques
Passage d'usagers sur les heures d'ouverture
3 2,00 R1 Un téléphone est-il toujours disponible à proximité ? Convenir d'une règle interne pour appeler en fin de journée ?
116 7 Gardiennage des centres en soirée 31 Travail isolé pour les gardiens, lors des gardiennages des centres en soirée Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
3 3
Pas de travaux dangereaux executés lors du
gardiennage
Présence du public dans les locaux
Téléphone portable à disposition
2 4,50 R2
Evaluer plus précisement le risque lié au travail isolé ; selon
résultats de cette évaluation, envisager la mise en place d'un
système PTI (ex : application sur smartphone)
94 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
117 7
Travail en bureaux
partagés
(animateurs et
équipes d'accueil)
31
Exposition à une ambiance sonore : accueil
concomittant d'usagers, de partenaires, de collègues
Inconfort, entrave à la communication et la
concentration, gêne lors de l'exécution de tâches
délicates
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 2
Organiser le travail des agents avec une
alternance avec d'autres activités
Télétravail ponctuel pour disposer de périodes
de travail dans un environnement moins
sonore et plus propice à la concentration
Occuper un bureau inoccupé plus éloigné
3 2,00 R1
Etude de réaménagement à prévoir sur certains locaux ?
Si ce n'est pas déjà le cas, proposer l'utilisation d'un casque
tél binaural pour plus de confort lors des conversations
téléphoniques
118 7
Actions hors les
murs (stands
mobiles, vélo cargo,
camion
polyvalent…)
31 Agression physique ou verbale, mécontentement et réclamation Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3
Binôme a minima
Signalement systématique de tout fait
d'incivilité, d'agression avec la hiérarchie,
voire à la DRH et service Tranquillité publique
+ service juridique via la Fiche incident si
nécessaire
Réunion de direction, de service ou d'équipe
pour en débriefer et adapter les procédures si
besoin
Soutien et relais collègues et hiérarchie,
partage, échange de pratiques, appuis
méthodologiques et formatifs, outils de
gestion (type logigramme)
Envoi possible d'un courrier d'admonestation
à l'usager agresseur
3 2,00 R1 Faciliter le départ en formation pour prévention des conflits et relations avec les usagers
119 7 Déplacements routiers 31
Déplacements pour des réunions (en voiture, vélo, 2
roues motorisées, transports en commun), sur le
territoire de Saint-Herblain et sa périphérie ;
Déplacements routiers en véhicule léger pour se
rendre sur d'autres sites municipaux, rencontrer des
partenaires associatifs, institutionnels… : risque
d'accident de la route
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Tickets transports en commun pour agents
Gilets haute visibilité et casque à vélo et
trotinette
Possession du permis B adapté et valide
Utilisation de véhicules de service et de
véhicules personnels en bon état
3 4,00 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus
…)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas, vent fort,
précipitations importantes, orage...)
Action de formation et sensibilisation sur meilleur usage et
risques routiers
Faciliter le transport en commun
Faciliter l'organisation de réunions en visio
120 7 Déplacements à pied 31 Circulation à pied dans les locaux : risque de chute
de plain-pied (glissade sur sol mouillé, obstacle au
sol …)
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 3 Bon état général des sols Bon état général des éclairages 3 3,00 R1 Veiller au bon état des sols en général et au bon éclairage
des circulations (signaler rapidement tout dysfonctionnement
ou désordre via un bon atal)
121 7 Toute activité 31
Risques psychosociaux possibles :
En cas de surcharge de travail
En raison de contraintes et procédures unilatérales
extérieures au service
A l'occasion de la mise en place d'un nouvel outil de
travail, qui induit l'acquisition de nouvelles
compétences pour les agents, qui nécessite un
accompagnement renforcé des usagers
A l'occasion d'absences et de mobilités entraînant
un mode de travail dégradé temporaire (polyvalence,
adaptation...)
A l'occasion de nouvelles modalités ou organisations
de travail
Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 3
Formation dédiée
Réunions d'équipe dédiées pour partager et
trouver des solutions communes
Elaborer des procédures adaptées en interne
Elaborer des outils de compréhension (ex :
tutoriels, calendrier...) pour les usagers
Appui sur la DRH pour anticiper certaines
situations individuelles ou collectives (Ex :
cellule d'écoute, mobilité...)
Faciliter les temps conviviaux, formels ou
informels, pour faciliter les échanges
3 2,00 R1
Faciliter le départ en formation pour accompagner la conduite
du changement (communication non violente, gestion des
conflits, gestion des émotions…)
122 7 Toute activité 31
Mise en œuvre des projets sociaux des associations
socioéducatives et culturelles : Conflit de légitimité
et injonctions contradictoires
Risques_psychosociaux Relations de travail 0,00 R1 Préciser ce risque : quelle est la problématique exacte ?
95 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°2 AES dans les gymnases
Unité n°4 Piscines
Unité n°5 Pôle développement sports
Unité n°3 Maintenance des équipements sportifs
Unité n°6 Pôle jeunesses
Unité n°7 Centres sociaux culturels
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DJSAS
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Caroline BASTIEN-DERRIEN Date de la première évaluation : 12/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Rédacteur(s) : Caroline BASTIEN-DERRIEN ; Vincent
NICOL ; Bernard PICHON ; Rémy FAURIE ; Camille
PROU ; Mélanie BAUDRIER ; Matthieu KEPPY
123 7
Management
d'équipe et de
projet
31
Charge mentale lors de situations de désaccords
et/ou conflictuelles liés au management des
équipes/agents, spécifiquement pour les agents en
situation d'encadrement ou de management de
projet
Risques_psychosociaux Relations de travail 2 3
Réunions d'équipe dédiées pour partager et
trouver des solutions communes
Elaborer des procédures adaptées, des
calendriers...
Appui sur la DRH pour anticiper certaines
situations individuelles ou collectives
Faciliter les temps conviviaux, formels ou
informels, pour faciliter les échanges
3 2,00 R1
Faciliter le départ en formation pour accompagner la conduite
du changement (communication non violente, gestion des
conflits, gestion des émotions…) (+ formation sur le mode
projet ? formations liées au management ?)
124 7
Manutentions de
matériels et
mobiliers
31 Risques physiques liés aux déplacements de matériels et mobiliers Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Organisation des stockages, limite de hauteur des stockages, dispositifs de retenue 2 4,50 R2
Manutentionner à plusieurs dès que besoin
Utilisation possible de diables ou chariots ?
Certains matériels équipés d'aides à la manutention ? (ex :
poignées de préhension, roulettes …) ; Si non, intégrer ces
critères lors des prochains achats
Le matériel est-il stocké sur place ou à proximité du lieu
d'usage ?
125 7 Utilisation de petits outils 31 Utilisation d'outils dans le cadre d'activités (ateliers, …) Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 3 Equipements limités à du petit outillage Equipements en bon état 2 3,00 R1
Préciser le risque -> ex : quel est l'outil portatif en question ?
utilisé pour faire quoi ? cela permet de mieux comprendre la
nature du danger)
Vérification visuelle de l'outil avant usage (état des câbles, …)
; Remplacer le matériel dès que nécessaire
Diffuser la fiche prévention sur l'utilisation du petit outillage à
main
Besoin en EPI ? (gants, lunettes de protection)
126 7 Maintenance de bâtiment 31 Manœuvre de commandes électriques Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 4
Les installations électriques sont en bon état
et contrôlées périodiquement
Les manœuvres effectuées limitent le risque
de choc électrique
Les agents possèdent l'habilitation adaptée
(BS-BE Manœuvre)
3 2,67 R1
Veiller au bon recyclage de l'habilitation et à l'aptitude
médicale périodique
Faire le point sur le besoin en matériels et EPI
Vérifier si l'activité "Maintenance bâtiment" n'implique pas
d'autres risques (utilisation d'outils-machines ? ; risque
amiante ? ...)
96 / 237 Direction des affaires culturelles
(DAC)
97 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 1 Travail sur écran (en présentiel ) 11 posture assise prolongée - TMS
gestes répétitifs - tendinites - syndrôme canal carpien -
cervicales
Risques_liés_au_travail_sur_
écran
Fatigue visuelle, posture
inconfortable 4 2
sur site : fauteuils réglages, écrans
réhaussables
sur site, remplacement des bureaux courbes
par des bureaux droits
repose-pieds
tapis souris avec repose poignet
3 2,67 R1
recommandations sur le positionnement du bureau dans
la pièce et de l'agent au poste de travail (diffusion d'une
fiche prévention)
- bureau réglable en hauteur
- proposer des assises favorisant une bonne posture
(renouvellement à prévoir dans le cadre du prochain
investissement)
souris ergonomiques
repose tête
double-écrans
visite du technicien de prévention pour aménagement
poste de travail
2 1 Travail sur écran (en présentiel ) 11 fatigue visuelle Risques_liés_au_travail_sur_ écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2 double-écrans si nécessaire Ecrans de taille et résolution adaptées 3 2,67 R1
filtres écran lumière bleue (possibilité d'activer le mode
"nuit" sous Windows)
Diffuser une fiche prévention avec conseils et exercices
pour reposer les yeux et bien régler les paramètres de
son écran
prévoir visite du technicien de prévention pour travail sur
l'éclairage naturel et artificiel (graduateur?)
3 1 Travail sur écran (en présentiel ) 11 RPS: charge mentale liée au flot de mails Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2 1 8,00 R3 charte interne sur les bons usages - droit à la déconnexion
4 1 Travail sur écran (télétravail ) 11
posture assise prolongée - TMS
gestes répétitifs - tendinites, syndrôme du canal
carpien
Risques_liés_au_travail_sur_
écran
Fatigue visuelle, posture
inconfortable 4 2
Aménagement a minima du poste à domicile
(rappel : la convention télétravail prévoit que le
télétravailleur dispose à son domicile d'un
espace de travail conforme et adapté lui
permettant de télétravailler dans de bonnes
conditions)
remplacement du téléphone par équipement en
casque pour appel jabber
tapis de souris avec repose poignet
3 2,67 R1
Selon nombre de télétravailleurs et besoins recensés,
envisager l'achat d'équipements supplémentaires ? (au
moins sur du petit matériel)
Veiller à bouger régulièrement -> prévoir une info-com et
des sensibilisations sur le sujet (bonnes pratiques,
exercices d'étirement …) ; Penser à rediffuser le lien e-
toile
Respecter les principes clés d'aménagement du poste de
travail -> diffuser ou rediffuser les conseils d'installation
au poste et/ou prévoir une sensibilisation
souris ergonomiques
5 1 Travail sur écran (télétravail ) 11 fatigue visuelle Risques_liés_au_travail_sur_ écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2 Résolution adaptée de l'écran, possibilité de régler les paramètres d'affichage 2 4,00 R2
filtres écran lumière bleue
Veiller au bon réglage des écrans : luminosité, contraste,
taille, résolution
Possibilité d'activer la fonction "nuit" sous Windows (=
fonction anti lumière bleue)
Veiller à reposer régulièrement les yeux (ex : regarder
régulièrement au loin, alterner travail sur écran et travail
sur papiers)
6 1 Travail sur écran (télétravail ) 11 Isolement Risques_psychosociaux Relations de travail 4 2 3 jours de présentiel minimum sur 5 sont exigés
Guide Télétravail décrivant les règles et bonnes
pratiques du travail à distance
3 2,67 R1 Proposer une formation des encadrants aux bonnes pratiques du management à distance
7 1 Travail sur écran (télétravail ) 11 Porosité vie pro/perso Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Téléphone portable professionnel, ne pas
utiliser son numéro personnel et ne pas le
transmettre dans le cadre d'échanges
professionnels
3 2,67 R1
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
98 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
8 1 Bureaux partagés 11 Perte de concentration, fatigue en raison des nuisances sonores en bureaux partagés Risques_et_nuisances_liés_a u_bruit Nuisances sonores 4 2 Télétravail 2 4,00 R2
Possibilité d'utiliser d'autres postes de travail si besoin de
s'isoler pour se concentrer ?
Aménagement possible du bureau partagé ? (autre
implantation des postes ? Traitement acoustique ?)
Pour les agents non équipés ayant beaucoup de
conversations téléphoniques, casque binaural à proposer
9 1 Réunions en physique, en visio ou par téléphone 11 Téléphone : fatigue auditive Risques_et_nuisances_liés_a u_bruit Nuisances sonores 3 2 Postes équipés de casques Jabber simples ou double oreille 3 2,00 R1 Développer le déploiement des casques Jabber
10 1 Réunions en physique, en visio ou par téléphone 11
animation de réunions : fatigue intellectuelle et
émotionnelle dues à la durée ou la difficulté des
échanges ou le besoin d'animation
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2 1 6,00 R2
Des bonnes pratiques à promouvoir
Ex : limiter la durée de réunion, désigner un secrétaire,
préférer planifier la réunion le matin…)
11 1 Réunions en physique, en visio ou par téléphone 11
risques psychosociaux : gestion de stress, exigence
émotionnelle
exemple: sujets conflictuels, débats houleux,
l'animateur de réunion doit rester calme et pondéré
en toutes circonstances
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2 1 6,00 R2
12 1 Réunions en physique, en visio ou par téléphone 11
Responsables des bibliothèques de quartier (Unité) :
environnements non adaptés à des échanges
confidentiels : bureaux partagés (Bellevue et GAO)
et absence dans les unités d'une salle de réunion
(tous les équipements sauf Hermeland)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2
Le bureau du responsable Bellevue existe à la
Ludothèque
GAO : le responsable dispose d'un équipement
mobile pour s'isoler
3 2,00 R1 GAO : création d'un espace de confidentialité (prévu dans le cadre du plan d'actions Gao 2025)
13 1 Réunions en physique, en visio ou par téléphone 11 posture assise prolongée : immobilité, inconfort, fatigue, difficulté concentration Risques_liés_au_travail_sur_ écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2 Instauration de temps de pause en cours de réunion si elle dure plus d'une heure 3 2,00 R1 réunion en marchant / en extérieur réunions flashs (ou déjà, maîtriser la durée des réunions)
14 1 Déplacements routiers 11
Déplacements en cours de journée entre plusieurs
lieux de travail distincts : accidents (voiture, vélo, à
pieds)
Risques_routiers_en_mission
Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
3 4
Véhicules de service en bon état, contrôlés et
entretenus périodiquement
Permis B valide (vérification annuelle des
justificatifs)
Port du casque vélo + gilet HV
3 4,00 R2 Formation, sensibilisation aux riques routiers
15 1 Management 11 Bibliothèque Gao: bureaux partagés : stress lié à l'absence de confidentialité des situations des agents Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 2 1 8,00 R3 Création d'un bureau pour le responsable de Gao (prévu dans le cadre du plan d'actions Gao 2025)
16 1 Management 11
Charge mentale liée aux sollicitations multiples, travail
morcelé, difficuté de concentration due aux
sollicitations et interruptions
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2 Plusieurs agents formés à la Gestion des Conflits 3 2,67 R1 Formation sur les techniques de Communication Non Violente et de Gestion des Conflits
17 1 Management 11 Isolement lié au positionnement managérial pouvant être renforcé par le positionnement sur un site distant Risques_psychosociaux Relations de travail 4 2 Temps de cohésion d'équipe, réunions entre pairs 3 2,67 R1
18 1 Management 11
Charge mentale pouvant engendrer du stress,
fatigue… lors de situations de désaccord et/ou
conflictuelles
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 3 Réunions d'équipes et individuelles 3 4,00 R2 Formation sur les techniques de Communication Non Violente et de Gestion des Conflits
19 1 Management 11 Volume du travail et gestion de l'urgence pouvant occasionner du stress Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2 Travail sur l'analyse de la charge d'activité
indivisuelle et collective, et l'organisation. Points
individuel d'activité réguliers
3 2,67 R1 Formation Gestion du temps et des priorités. Remplacement des postes vacants (RH)
99 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
20 1 Circulation à pied dans les locaux 11 Chute : présence au sol de fils électriques et de passe- câbles dans les bureaux Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 1 8,00 R3 Aménagement informatique et électrique des bureaux
21 1 Circulation à pied dans les locaux 11 Présence d'escaliers dans les différentes bibliothèques Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec
différence de niveau ou avec
dénivellation
4 3
Nez de marche, ascenseurs, mains courantes
dans les escaliers, bons éclairage des
circulations
3 4,00 R2
22 2 Travail sur écran 27
Posture assise prolongée : risque de TMS (dos,
trapèzes, cervicales, canal carpien...)
Immobilité de la posture en bureau
Risques_liés_au_travail_sur_
écran
Fatigue visuelle, posture
inconfortable 4 2
Sièges réglables avec accoudoirs, pour certains
agents écran réglable en hauteur, tapis de
souris ergonomique
3 2,67 R1
Bureau réglable en hauteur, écrans d'ordinateur réglables
en hauteur, souris ergonomique
Sièges assis/debout
23 2 Travail sur écran 27
Risques liés aux ambiances lumineuses: Luminosité
des bureaux (insuffisante, lumière directe verticale)
Fatigue oculaire et baisse de la concentration
Risques_liés_aux_ambiances
_lumineuses Eclairement insuffisant 4 2
Lumière individuelle sur chaque bureau (lampe
de bureau)
Chaque poste bénéficie d'un éclairage naturel
et artificiel
Ecrans de taille et résolution adaptés
3 2,67 R1
Diffuser la fiche prévention sur l'implantation optimale du
poste de travail (orientation écran par rapport aux
fenêtres, réglages des écrans ...)
Lampadaires de lumière indirecte
Prévoir la visite du technicien de prévention pour travail
sur l'éclairage naturel et artificiel
Diffuser la fiche prévention sur le travail sur écran (cette
fiche comporte des conseils et exercices pour reposer les
yeux)
24 2 Travail sur écran 27
Risques et nuisances liés au bruit: Concentration due
au bruit en bureau partagé et proximité des salles
publiques en accueils publics
Risques_et_nuisances_liés_a
u_bruit Nuisances sonores 4 2
Séparation des espaces de travail des espaces
publics
Rotation possible des agents pour éviter
d'utiliser tous en même temps le bureau
partagé
3 2,67 R1
Dans les espaces de travail, veiller à respecter les
recommandations de surface minimale par travailleur
(surtout si activités bruyantes réalisées)
Pour les agents ayant bcp de conversations
téléphoniques, privilégier un casque binaural
25 2
Traitement du document :
chaque document l’un
après l’autre, fait l’objet
d’un traitement impliquant
une saisie d’informations
sur PC (manipulation
répétée)
27
Risques de blessures avec objets coupants ou
emballages: ouverture de cartons à l'aide de cutters,
coupure avec les matériaux de calage des contenus,
etc…
Risques_liés_aux_équipemen
ts_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation
d'outils ou machines
3 2 1 6,00 R2
Cutters rétractables
Acquérir des cutters de sécurité
Diffuser la fiche prévention sur l'utilisation d'un cutter
26 2
Traitement du document :
chaque document l’un
après l’autre, fait l’objet
d’un traitement impliquant
une saisie d’informations
sur PC (manipulation
répétée)
27
Port de charges lourdes et volumineuses: livraison
quotidienne de cartons de documents (10 à 40
cartons par livraison, poids moyen 3 à 12 kg)
Dépose manuelle du camion au sol du bureau de
réception effectuée par le livreur. Pour les agents:
prendre le carton au sol, le poser sur un bureau, le
transporter jusqu'à son espace de travail dans les
bras ou sur chariot roulant
Risques_liés_à_la_charge_ph
ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Utilisation de chariots et tables à hauteur
d'homme 2 3,00 R1
Prévoir une formation PRAP pour l'ensemble des agents
du service
Etudier les marges de manœuvres pour la réception :
choix des conditionnements ? Local de réception à
aménager (pour une meilleure circulation et une facilité
de manutention)
100 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
27 2
Traitement du document :
chaque document l’un
après l’autre, fait l’objet
d’un traitement impliquant
une saisie d’informations
sur PC (manipulation
répétée)
27
Gestes répétitifs pendant des périodes de 2 à 4h de
port en posture assise ou debout (TMS liés aux
gestes répétés des membres supérieurs, rotations
du buste) ou en mouvements d'équipement
(estampillage, découpe d'étiquettes…)
Gestes répétitifs physiques de déplacements (chaise
vers étagère, rotation)
Risques_liés_aux_rythmes_d
e_travail Gestes répétés 3 2 1 6,00 R2
Etudier la pertinence des espaces de travail aménagés
(place suffisante sur les plateaux, étagères à proximité
des bureaux pour collections en attente)
Etudier l'implantation et organisation de la surface de
travail de manière à réduire les amplitudes des gestes
28 2
Traitement du document :
chaque document l’un
après l’autre, fait l’objet
d’un traitement impliquant
une saisie d’informations
sur PC (manipulation
répétée)
27 Risques de chute de documents stockés sur les étagères de catalogage Risques_liés_aux_effondrem ents_et_aux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 2 1 6,00 R2
Ne pas surcharger les étagères ; au besoin, adapter le
rayonnage (nombre d'étagères, profondeur, plinthes de
retenue ...)
29 2
Traitement du document :
chaque document l’un
après l’autre, fait l’objet
d’un traitement impliquant
une saisie d’informations
sur PC (manipulation
répétée)
27 Risque de chute de hauteur lors du rangement ou du retrait de documents stockés en hauteur Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec
différence de niveau ou avec
dénivellation
3 2 1 6,00 R2
De manière générale, éviter au maximum le stockage en
hauteur (si le linéaire d'étagères le permet) ou, à défaut,
ne stocker en hauteur que les éléments peu utilisés
Si suffisant, un marche pied (2 marches maxi) peut être
mis à disposition (préférer un modèle avec grande
profondeur de marche) ; à défaut, un escabeau 3
marches peut être toléré (veiller alors à le conserver en
bon état)
30 2
Traitement du document :
chaque document l’un
après l’autre, fait l’objet
d’un traitement impliquant
une saisie d’informations
sur PC (manipulation
répétée)
27
Risques liés aux produits, émissions et déchets de
commande: Composés Organiques Volatils à
l'ouverture des cartons (odeurs désagréables
notamment)
Risques_liés_aux_produits_a
ux_émissions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 3 2 1 6,00 R2 Ventiler la pièce lors de cette activité
31 2
Traitement du document :
chaque document l’un
après l’autre, fait l’objet
d’un traitement impliquant
une saisie d’informations
sur PC (manipulation
répétée)
27
Risques de trébuchement, heurt ou autre
perturbation du mouvement lors des déplacements
entre le local de réception des commandes et le
bureau
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Marches signalées, main-courante Bon éclairage des circulations 3 2,00 R1
Veiller à ne pas s'encombrer outre mesure lors des
manutentions de cartons et de collections de manière à
dégager la vue
32 2
Traitement du document :
chaque document l’un
après l’autre, fait l’objet
d’un traitement impliquant
une saisie d’informations
sur PC (manipulation
répétée)
27 Risques liés à l'utilisation de la plastifieuse : risques de brûlure Risques_liés_aux_équipemen ts_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation
d'outils ou machines
3 2 Contrôle régulier du bon état des équipements 3 2,00 R1 Affichage d'une consigne de sécurité Vérification périodique des dispositifs de sécurité intégrés
101 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
33 2
Traitement du document :
chaque document l’un
après l’autre, fait l’objet
d’un traitement impliquant
une saisie d’informations
sur PC (manipulation
répétée)
27
Risques psychosociaux: gestion du stress (respect
des délais et des procédures, responsabilité dans la
constitution des collections)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2 1 6,00 R2
34 2
Traitement du document :
chaque document l’un
après l’autre, fait l’objet
d’un traitement impliquant
une saisie d’informations
sur PC (manipulation
répétée)
27
Risques de chute (livraisons au rez-de-jardin à
Ludothèque, quai de déchargement à CGH, monter
sur quick steps)
Chute_avec_dénivellation
Chute d’une personne avec
différence de niveau ou avec
dénivellation
3 2 nez de marche, ascenceurs, mains courantes dans les escaliers 3 2,00 R1 Filin pour condamner l'accès au quai de déchargement de la médiathèque Hermeland
35 2
Manipulations de charges
lourdes et/ou
volumineuses et/ou
fragiles (œuvres d'art,
grands jeux)
27
Manutention des Grands Jeux (Ludothèque) :
Posture au soulèvement et au déplacement de
charges: sortir les jeux des étagères ou les ranger, au
niveau du sol et en hauteur.
Port de charges lourdes avec gestes en élévation ou
accroupi
Risques_liés_à_la_charge_ph
ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2
Des chariots plateau à disposition
Organisation des rayonnages (cloisons de
séparation pour faciliter l'accès ; organisation
du rangement pour limiter les manutentions …)
3 2,00 R1
Cf préconisations issues de l'étude ergonomique 2021
(notamment pour l'espace grands jeux de la ludothèque)
Prévoir une formation PRAP pour l'ensemble des agents
du service
36 2
Manipulations de charges
lourdes et/ou
volumineuses et/ou
fragiles (œuvres d’art,
grands jeux)
27
Manutention des œuvres d'art : Posture au
soulèvement et au déplacement de charges : déplacer
pour sortir ou ranger les oeuvres d'art dans leur
mobilier, manutention d'oeuvres de grand format,
manutention de cadres et verres avec risque de
coupures
Risques_liés_à_la_charge_ph
ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2
Des chariots à disposition
Organisation des rayonnages (cloisons de
séparation pour faciliter l'accès ; organisation
du rangement pour limiter les manutentions …)
3 2,00 R1
Pour les œuvres d'art, envisager l'installation de grilles à
tableaux
Prévoir une formation PRAP pour l'ensemble des agents
du service
37 2
Manipulations de charges
lourdes et/ou
volumineuses et/ou
fragiles (œuvres d’art,
grands jeux)
27 Risque de chute des collections Risques_liés_aux_effondrem ents_et_aux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 2 1 6,00 R2
Plateaux roulants aidant à la manutention
Veiller à ne pas surcharger les rayonnages
Lors de la manipulation, porter de préférence des
chaussures fermées (voire chaussures de sécurité ? À
étudier)
38 2
Manipulations de charges
lourdes et/ou
volumineuses et/ou
fragiles (œuvres d’art,
grands jeux)
27 Blessure par bris de verre (œuvres d'art) ou plastique (caisses de stockage), éclisses (grands jeux en bois) Risques_liés_à_la_charge_ph ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 1 6,00 R2 Equipement physique adapté EPI (chaussures de sécurité, gants antidérants de manutention)
39 2
Manipulations de charges
lourdes et/ou
volumineuses et/ou
fragiles (œuvres d’art,
grands jeux)
27
Risques de trébuchement, heurt ou autre perturbation
du mouvement lors de la circulation dans le local des
Grands Jeux ou lors du déplacement des collections
(bras chargés)
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Dégagement des zones de circulation,
consignes de stockage en étagère et pas de
dépose au sol
3 2,00 R1
S'assurer d'espaces de giration et de circulation
suffisants dans les locaux
Equipement physique adapté EPI (chaussures de
sécurité, gants antidérants de manutention)
40 2
Mise en scène et
captation de sélections
documentaires
27 Risques de chute (déplacement, fils courants au sol) Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 2
Eclairage des zones concernées suffisantes,
installations temporaires signalées ou
protégées (passage de câble, gaffeur pour fixer
au sol)
3 1,33 R1
41 2
Mise en scène et
captation de sélections
documentaires
27 Port de charges lourdes et volumineuses: éclairages ou sonorisation, mobilier de décor Risques_liés_à_la_charge_ph ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 EPI Chariots roulant, plateaux roulants 3 1,33 R1
102 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
42 3 Utilisation de petits outils 31
Encadrer-désencadrer des œuvres d'art :
Changement de verre des œuvres d'art en cas de
bris.
Dépôt du verre cassé dans la poubelle : nécessité de
casser le verre pour qu'il rentre dans la poubelle.
Risques_liés_aux_équipemen
ts_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation
d'outils ou machines
2 3 Port de gants 2 3,00 R1
Un espace de travail plat suffisamment grand et
accessible (puisque le format des œuvres varie
fortement).
Une protection type bâche pour empêcher les morceaux
de verre de s'éparpiller.
Possibilité de voir un encadreur pour s'inspirer de ses
pratiques?
Ne pas recasser le verre pour le faire entrer dans un
contenant ; le transporter dans son état en déchèterie
43 3 Utilisation de petits outils 31
Menues réparations des grands jeux : solidifier un jeu
avec une vis, un clou, une équerre, poncer un éclat de
bois.
Risques_liés_aux_équipemen
ts_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation
d'outils ou machines
2 2 Sous traitance de la majeure partie des réparations. 3 1,33 R1
Pour les opérations réalisées en interne : Un espace de
travail plat suffisamment grand et accessible(table à
hauteur)
44 3 Gestion des prêts et retours 31
Manipulation de chariots : roule sur les pieds, frein qui
se bloque, grands jeux qui basculent, doigts pincés
Espaces contraints : pentes, portes fermées,
encombrement de l'espace rendant la manipulation
difficile
Risques_liés_aux_équipemen
ts_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation
d'outils ou machines
4 2
Achat de chariots plus manipulables (clax), ou
plus adaptés au format spécifique des
documents (grands jeux) : caisses roulantes,
plateaux
2 4,00 R2
Veiller à libérer les espaces de circulation et de
manoeuvre
De manière générale, maintenir en bon état les chariots
et les remplacer dès que nécessaire
Possibilité de bloquer les portes (3 portes à franchir pour
entrer dans le local grands jeux à La Ludothèque) (ce
sont des portes coupe-feu ?)
A La Ludothèque, le seuil de la porte extérieure des
grands jeux pourrait être adoucit par une pente (étude à
demander auprès de la DPAT)
45 3 Gestion des prêts et retours 31
Travail sur poste informatique : canal carpien,
épaules, tendinite, fatigue visuelle.
Installation dans le local grands jeux peu ergonomique
: torsion pour être face à l'écran.
Risques_liés_au_travail_sur_
écran
Fatigue visuelle, posture
inconfortable 4 3
Agencement ergonomique des postes : pouvoir
complètement passer ses genoux sous le
clavier sur les plots mobiles de renseignement
à CGH
2 6,00 R2
cf. étude ergonomique (reprendre les préconisations
concernant l'aménagement des bornes et postes de
travail)
Visite annuelle du service prévention pour actualisation
de l'accompagnement ergonomique : adpatation des
assises (dossier ou non, de la hauteur des tables de
travail, de leur encombrement)
46 3 Rangement en salle ou en réserve 31
Œuvres d'art : port de charge de documents lourds
et/ou volumineux : sollicitation dos épaules cervicales
+ risque liés aux chutes d'objets
Rangement des œuvres d'art assumé par la
gestionnaire uniquement.
Risques_liés_à_la_charge_ph
ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 4 2 Chariot, diable.
Gants de manutention anti dérapants 2 4,00 R2
Formation gestes et postures dédiée à cette thématique
EPI : chaussures de sécurité (a minima fermées)
- mise en place du rangement des œuvres d'art partagé
par tous les agents postés.
- Utiliser des grilles pour tableaux (grilles sur roulettes)
103 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
47 3 Rangement en salle ou en réserve 31
Autres documents (livres, CD, jeux) : gestes répétitifs
et régulièrement en hauteur ou au sol: sollicitation dos,
épaules, cervicales, membres inférieurs et supérieurs
dans espaces contraints (ex : albums jeunesse rangés
au sol)
Risques_liés_aux_rythmes_d
e_travail Gestes répétés 4 3 Formation gestes et postures
Tabourets roulants pour rangement bas 3 4,00 R2
Vigilance sur la durée des permanences et roulement à
prévoir dans les différents espaces pour diversifier les
sollicitations.
Ergonomie des mobiliers albums jeunesse à revoir ; cf
préconisations issues de l'étude ergonomique (Ex pour
CGH : Supprimer les parties en fond de bac ? S’en servir
comme présentoirs ? Ceci afin de diminuer la contrainte
posturale ; Mais attention = perte de volume de
rangement donc signifie réduire l’offre ou disposer des
bacs supplémentaires mais accessibles)
48 3 Rangement en salle ou en réserve 31
En réserve : Nombreux documents stockés sur les
étagères en hauteur : Sollicitation des épaules,
cervicales, préhension au niveaux des membres
supérieurs
Risques_liés_aux_rythmes_d
e_travail Gestes répétés 4 3
Serre-livres.
Pieds d'éléphants, escabeau pour les grands
jeux.
3 4,00 R2
Davantage d'espaces de stockage ou moins de
documents/objets à stocker. Cf préconisations issues de
l'étude ergonomique (chaque réserve fait l'objet de
préconisations particulières)
Concernant le risque de chute d'objet : veiller à ne pas
encombrer-surcharger les étagères
49 3 Gestion des caisses en retour de navette 31
.piles de caisses trop élevées sur des plateaux
roulants (difficulté à descendre la dernière caisse
empilée)
.répétition du mouvement de vider les caisses de leurs
documents
Risques_liés_à_la_charge_ph
ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 4 3 Vigilance sur le chargement des caisses
Caisses munies de poignées de préhension 2 6,00 R2
Ne pas dépasser la hauteur d'épaule pour empiler les
caisses.
Ne pas systématiquement remplir tout le volume de la
caisse (ex : caisse de BD ; ceci afin de limiter le poids)
Vigilance sur la répartition des missions, pour que le
vidage des caisses ne repose pas sur les mêmes agents.
50 3
Equipement et
déséquipement des
collections
31
Coupures et blessures occasionnées lors de petites
réparations de documents, ou du retrait de la puce
RFID lors du déséquipement
Risques_liés_aux_équipemen
ts_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation
d'outils ou machines
3 2
Port de gants
Cutter à lame rétractile
Règle en métal plutôt qu'en plastique
3 2,00 R1
Espace de travail adapté pour effectuer ces opérations
(Ex : zone de travail avec dérouleur plastique, tapis de
coupe …)
Veiller au bon éclairage de la zone de travail
51 3 Nettoyage des collections 31 Déplacement massif de collections à l'occasion du nettoyage estival : port de charge Risques_liés_à_la_charge_ph ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 1 2
Travail réparti sur plusieurs agents et plusieurs
journées
Formation gestes et postures
Chariot/Diable
3 0,67 R1 Renouveler la formation PRAP pour l'ensemble des équipes
52 3 Nettoyage des collections 31
Risque chimique avec l'utilisation de produits pour le
nettoyage des documents et le retrait des éléments
collants (solvant végétal, essence d'écorce
d'agrumes)
Retrait les étiquettes commerciales des documents
neufs
Risques_liés_aux_produits_a
ux_émissions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 1 2
Utilisation de produits adaptés au retrait de
traces de colle (solvant à base d'écorce
d'orange): information aux agents sur les
dangers et les précautions d'emploi
Produits fournis par la collectivité dans le cadre
de commandes adaptées à l'ensemble des
services
3 0,67 R1 Port de gant et aération
104 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
53 3 Envoi et retour des cartons de plastification 31 Port de charge : sollicitation dos, épaules, cervicales au remplissage ou vidage des cartons. Risques_liés_à_la_charge_ph ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 Formation gestes et postures (voire port de charges lourdes) 2 2,00 R1
Des préconisations possibles sur :
- conditions de la réception (espace de réception adapté
?)
- conditions de stockage (rangements adaptés ?)
Formation à renouveler plus régulièrement : recyclage
tous les 2 ans?
Première approche grâce à une vidéo de préconisations?
54 3 Envoi et retour des cartons de plastification 31 Dans l'atelier équipement, présence de marches dans l'espace de travail Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec
différence de niveau ou avec
dénivellation
4 3
Marches anti dérapantes, rampe, balisage au
sol des marches, présence d'une chaîne sur le
pallier
3 4,00 R2
123 3 Gestion des prêts et des retours 31 Port de charges et gestes répétés : gestion des prêts et retours depuis la borne d'accueil Risques_liés_à_la_charge_ph ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 4 3 Des automates de prêts et/ou retours sont
présents dans les équipements
Rotation des agents sur cette activité
3 4,00 R2 cf. étude ergonomique pour ajuster l'aménagement des postes de travail
124 3 Gestion des prêts et des retours 31 Hermeland : Port de charges : gestion des retours de l'automate 24/24 Risques_liés_à_la_charge_ph ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 4 3 Chariot à fond constant Chariots Clax 3 4,00 R2
125 3 Rangement en salle ou en réserve 31
Grands jeux : port de charge de documents lourds et
volumineux : sollicitation dos épaules cervicales +
risque liés aux chutes d'objets
Rangement des grands jeux contraint par l'espace
disponible : fort encombrement de la salle (grands
jeux et équipements des jeux)
Accès des véhicules éloignés de la porte d'entrée des
grands jeux : manipulation renforcée
Risques_liés_à_la_charge_ph
ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 4 3
Chariot, diable.
Les grands jeux légers sont stockés en hauteur,
ceux qui sont lourds au sol
2 6,00 R2
Formation gestes et postures dédiée à cette thématique
EPI : chaussures de sécurité (a minima fermées)
- Espaces de stockage supplémentaires pour séparer les
grands jeux de l'équipement des jeux
- possibilité de mettre en place un poteau amovible pour
accéder en véhicule près de l'espace grands jeux
126 3 Rangement en salle ou en réserve 31 En réserve : Nombreux documents stockés sur les étagères en hauteur : risque de chute d'objets Risques_liés_aux_effondrem ents_et_aux_chutes_d_objets Chute d'objets 4 2 Serre-livres.
Des désherbages réguliers permettent de ne
pas surcharger les réserves
3 2,67 R1
Davantage d'espaces de stockage ou moins de
documents/objets à stocker. Cf préconisations issues de
l'étude ergonomique (chaque réserve fait l'objet de
préconisations particulières)
Concernant le risque de chute d'objet : veiller à ne pas
encombrer-surcharger les étagères
105 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
55 4 déplacements routiers 3
Déplacements routiers en véhicule léger pour se
rendre dans les différents équipements du réseau et
services de la ville ( bâtiment, stock, DPAT) et à la
déchetterie
Risques_routiers_en_mission
Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
4 4
Utilisation d'un véhicule de service (fourgon) en
bon état, contrôlé et entretenu régulièrement ;
équipement des 2 agents techniques en EPI
Les 2 agents techniques possèdent le permis B
adapté et valide
Répartition géographique des tournées, limitant
ainsi la distance parcourue donc le risque
1 téléphone portable Interdiction d'utiliser le
téléphone portable en conduisant
3 5,33 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier
niveau avant départ (bon fonctionnement des feux, état
des pneus …)
Veiller à contrôler périodiquement les permis.
Formaliser une procédure interne pour adaptation des
règles de sécurité si alertes météo (neige, verglas)
56 4 déplacements routiers 3 Déplacements à vélo Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
3 4 équipement de protection personnel 3 4,00 R2 Intégrer une assurance pour les déplacement en vélo sur le temps de travail
57 4 Réparation de premier niveau 3
Utilisation d'outils pour petites réparation de grands
jeux, mobilier, matériel audiovisuel…
Exemple: ponceuse, perceuse, scie sauteuse
(coupure, écrasement…)
Risques_liés_aux_équipemen
ts_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation
d'outils ou machines
3 3
port des EPI, lieu de travail dédié.
Vérification et contrôle visuel de chaque outil
avant utilisation
Outils adaptés aux tâches à réaliser
3 3,00 R1
Améliorer l'adaptation du lieu de travail avec le
réaménagement de l'atelier. Renouvellement d'outils
vieillissants
58 4 Réparation de premier niveau 3 Risque électrique avec changement ampoule et réarmement disjoncteur Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors
de travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 4 Agent disposant d'une habilitation électrique H0B0 et port des EPI 3 2,67 R1
Former plus d'agents B0 ou BE Manoeuvre pour éviter
mise en danger si besoin réarmement quand agents
détenteur de l'habilitation sont absents (pour les
opérations concernées, on peut avoir des personnes
averties mais pas forcément habilitées : à voir)
59 4 Réparation de premier niveau 3 chute de hauteur quand changement d'ampoule et
travail sur le plafond technique de l'espace expo
(escabeau et échafaudage)
Chute_avec_dénivellation
Chute d’une personne avec
différence de niveau ou avec
dénivellation
3 3
formation travail en hauteur
Escabeau en bon état et adapté
Echafaudage roulant adapté et en bon état
2 4,50 R2 Formation montage d'échafaudage demandée pour 2025 Assurer un travail en binôme pour 1er secours si chute.
60 4 Réparation de premier niveau 3 Risque physique avec le port de charge (déplacement de mobilier pour intervention) Risques_liés_à_la_charge_ph ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 2 2
EPI + coins roulants, diable
Possibilité de faire intervenir la logistique pour
certaines opérations de grande envergure et
programmées à l'avance
A minima, manutention en binôme dès que
besoin
3 1,33 R1 Achat d'un lève meuble ou prévoir un prochain mobilier plus modulable (sur roulettes)
106 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
61 4
Responsabilité de la
sécurité des biens et
des publics par
délégation de pouvoir
du maire (RUS)
3 RPS: charge mentale liée à la responsabilité Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Veille du suivi des notifications propres au
bâtiment.
Délégation de pouvoir aux responsables de
pôle et d'unité.
Hiérarchisation des responsabilités.
Formation de l'équipe cadre.
Un agent technique est SSIAP 1.
Travail en cours sur l'harmonisation des
pratiques pour la fermeture du bâtiment
notamment pour ne pas laisser d'agent seul
dans l'équipement.
Formation sécurité systématique pour les
nouveaux arrivants délivrée en interne par le
SSIAP
3 2,67 R1
Mettre en place un système de remontée d'information
régulier surtout au sein des équipement de quartier pour
éviter tensions relationnelles.
Assurer une périodicité dans la formation sécurité ainsi
qu'une mise à jour des connaissances par le pôle ERP
notamment sur l'exploitation en type L.
Formation licence du spectacle.
Formation RUS pour l'équipe encadrante. Mise en place
d'une fiche de poste pour le responsable de service afin
de définir les niveaux de responsabilités.
62 4
Travail en co-activité avec
intervention des
entreprises extérieures et
services de la ville (dpat)
3
risque électrique et incendie, risque de non
compatibilité des travaux. Risque pour le public si
intervention en horaire d'ouverture.
Besoin de coordonner plusieurs acteurs et d'entretenir
de bonnes relations avec chacuns = stress
Risques_liés_à_la_co_activité Interventions, travaux en site occupé 3 3
Agent de la ville formés.
Informations de sécurité données aux
entreprises par 1 agent dédié quand on sait la
date d'intervention (scénographes, entreprise
de nettoyage, tout celles que nous planifions en
interne)
3 3,00 R1
Certaines interventions d'EE font l'objet de plans de
prévention rédigés par la DPAT (être associé à la
rédaction ou avoir transmission)
Pour offrir conditions de travail de qualité il faudrait avoir
connaissance du calendrier d'intervention pour anticiper
et pouvoir recevoir les entreprises extérieures
correctement.
Permettrait d'éviter les interventions pendant les
ouvertures publiques ou quand l'agent technique est
absent.
Besoin de plus d'échange avec la DPAT en amont et aval
d'une intervention.
Prévoir point tous les 6 mois pour bilan et prévisionnel
des interventions.
Adapter les locaux aux travaux de certaines entreprises (
local ménage trop petit, atelier encombré pour travaux
scénographes…)
Délivrance de permis feu si besoin.
63 5
GRANDS JEUX
Port de charge et
manutention
4 Charge lourde et encombrante, difficile à manipuler seul(e). Risques_liés_à_la_charge_ph ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Rack de rangement verticaux renforcés.
Acquisition d'un 2nd diable/chariot roulant et de
planches à roulettes
2 4,50 R2
Ajout d'une douchette RFID sans fil
Création d'un plateau rétractable sur la banque d'accueil
existante pour préparation des réservations et permettre
ainsi d'enlever la table du milieu.
Faciliter l'accès du vaguemestre pour limiter port de
charge avec clé pour enlever d'un poteau.
Acquérir 2 chariots noir roulants carré supplémentaires
Achat de caisses grises de 1,20m de hauteur sur roulette
pour préparer les réservations (6 caisses)
Aménager le seuil sur la porte d'accès extérieur pour
faciliter le passages des chariots
107 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
64 5
GRANDS JEUX
Port de charge et
manutention
4 Rangement en hauteur pour certains documents Risques_liés_à_la_charge_ph ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3
Rack de rangement verticaux renforcés.
Condamnation d'une sortie de secours pour
gagner de l'espace de stockage
Acquisition d'un 2nd diable/chariot roulant et de
planches à roulettes
2 4,50 R2
cf précos de l'étude ergo :
Envisager de supprimer le poste d’accueil situé dans ce
local, ou tout du moins réduire sa taille et le placer à
droite de la porte ; cela permettra de libérer de l’espace
Idem, pour libérer de l’espace, envisager de supprimer la
partie cuisine inutilisée + exploiter la zone de stockage
des boîtes vides (si possible de les stocker ailleurs ou
réduire le stock, supprimer alors la cloison pour exploiter
au mieux l’espace)
Envisager de placer les grands jeux au plus près des
sorties (= faire en sorte qu’il n’y ait qu’une seule
manutention lors du retrait par l’emprunteur + prévoir
zone de manœuvre suffisante)
Pour le stockage sur étagères, placer à hauteur d’homme
les objets à fort taux de rotation
Dégager des espaces de circulation (idéalement, rien au
centre de la pièce)
65 5
GRANDS JEUX
Port de charge et
manutention
4 Gestes répétitifs et répétition de gestes en
hauteur: Risque de TMS.
Risques_liés_aux_rythmes_d
e_travail Gestes répétés 3 3 Acquisition d'un 2nd diable/chariot roulant et de
planches à roulettes 1 9,00 R3
cf précos de l'étude ergo :
Envisager de supprimer le poste d’accueil situé dans ce
local, ou tout du moins réduire sa taille et le placer à
droite de la porte ; cela permettra de libérer de l’espace
Idem, pour libérer de l’espace, envisager de supprimer la
partie cuisine inutilisée + exploiter la zone de stockage
des boîtes vides (si possible de les stocker ailleurs ou
réduire le stock, supprimer alors la cloison pour exploiter
au mieux l’espace)
Envisager de placer les grands jeux au plus près des
sorties (= faire en sorte qu’il n’y ait qu’une seule
manutention lors du retrait par l’emprunteur + prévoir
zone de manœuvre suffisante)
Pour le stockage sur étagères, placer à hauteur d’homme
les objets à fort taux de rotation
Dégager des espaces de circulation (idéalement, rien au
centre de la pièce)
108 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
66 5
GRANDS JEUX
Port de charge et
manutention
4 Risque de choc car espace restreint. Risques_liés_à_la_charge_ph ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2
Suppression du stockage des acquisitions dans
le local grand jeux (transfert dans les placards
du couloir).
Condamnation d'une sortie de secours pour
gagner de l'espace de stockage.
1 6,00 R2
Trouver un autre lieu de stockage pour tout ce qui ne
concerne pas les grands jeux (animation, boites vides,
jeux symboliques …)
Réaménager le coin buanderie avec un seul bac d' évier
et la machine à laver sur la gauche. Ajouter un
Tancarville mural.
Création d'un plateau rétractable sur la banque d'accueil
existante pour préparation des réservations et permettre
ainsi d'enlever la table du milieu.
Récupération de l'ancien garage pour augmenter la
capacité de stockage?
Aménager le seuil sur la porte d'accès extérieur pour
faciliter le passages des chariots
67 5
GRANDS JEUX
Port de charge et
manutention
4 Seuil de la porte non aménagé pour le passage
d'un chariot: oblige a soulever le chariot.
Risques_liés_à_la_charge_ph
ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 1 6,00 R2
Faciliter l'accès du vaguemestre pour limiter port de
charge avec clé pour enlever d'un poteau.
Aménager le seuil sur la porte d'accès extérieur pour
faciliter le passages des chariots
68 5
GRANDS JEUX
Port de charge et
manutention
4 Risque lié au travail isolé car agent seule au R-1 et risque de l'équipe au RDC. Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu
directement par d’autres personnes,
et où la probabilité de visite est
faible
3 3 1 9,00 R3
Rajouter un interphone en bas pour liaison à la
ludothèque de l'étage
69 5 GRANDS JEUX Chutes d'objets 4
Port de charge lourde et encombrante, difficile a
manipuler seul(e), risque de lâcher.
Rangement en hauteur pour certains jeux,
risque de chute.
Risques_liés_aux_effondrem
ents_et_aux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 3 Acquisition d'un 2nd diable/chariot roulant et de
planches à roulettes 2 4,50 R2
Faciliter l'accès du vaguemestre pour limiter port de
charge avec clé pour enlever d'un poteau.
Acquérir 2 chariots noir roulants carré supplémentaires
Achat de caisses grises de 1,20m de hauteur sur roulette
pour préparer les commandes (6 caisses)
Aménager le seuil sur la porte d'accès extérieur pour
faciliter le passages des chariots
70 5 GRANDS JEUX Chutes d'objets 4 Peu de lumière naturelle, problème de visibilité. Risques_liés_aux_ambiances _lumineuses Eclairement insuffisant 3 2 1 6,00 R2 Electrifier les 3 volets roulants.
71 5 GRANDS JEUX Chute de plain-pied 4 Difficultés pendant les périodes estivales de
stocker chaque réservation d'usager car très
nombreuses. Danger d'empiètement sur le sol.
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 3
Suppression du stockage des acquisitions dans
le local grand jeux (transfert dans les placards
du couloir)
Condamnation d'une sortie de secours pour
gagner de l'espace de stockage
2 4,50 R2
Trouver un autre lieu de stockage pour tout ce qui ne
concerne pas les grands jeux (animation, boites vides,
jeux symboliques …)
Retirer un radiateur et déplacer l'autre sous le panneau
des sacs.
Réaménager le coin buanderie avec un seul bac d' évier
et la machine à laver sur la gauche. Ajouter un
Tancarville mural.
Création d'un plateau rétractable sur la banque d'accueil
existante pour préparation des commandes et permettre
ainsi d'enlever la table du milieu.
Récupération de l'ancien garage pour augmenter la
capacité de stockage.
109 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
72 5 GRANDS JEUX Chute de hauteur 4 Rangement en hauteur pour des grands jeux
nécessitant l'utilisation d'escabeau ou de pied
d'éléphant.
Chute_avec_dénivellation
Chute d’une personne avec
différence de niveau ou avec
dénivellation
3 3 Pied d'éléphant et escabeau 3 marches 2 4,50 R2
cf précos de l'étude ergo :
Envisager de supprimer le poste d’accueil situé dans ce
local, ou tout du moins réduire sa taille et le placer à
droite de la porte ; cela permettra de libérer de l’espace
Idem, pour libérer de l’espace, envisager de supprimer la
partie cuisine inutilisée + exploiter la zone de stockage
des boîtes vides (si possible de les stocker ailleurs ou
réduire le stock, supprimer alors la cloison pour exploiter
au mieux l’espace)
Envisager de placer les grands jeux au plus près des
sorties (= faire en sorte qu’il n’y ait qu’une seule
manutention lors du retrait par l’emprunteur + prévoir
zone de manœuvre suffisante)
Pour le stockage sur étagères, placer à hauteur d’homme
les objets à fort taux de rotation
Dégager des espaces de circulation (idéalement, rien au
centre de la pièce)
73 5
ŒUVRES D'ART
Port de charge et
manutention
4
port de charge répété d'œuvres d'art lors des
déplacements de fonds entre bibliothèques et
vers Terminus 3 (lieu de stockage) : environ 100
œuvres sur la journée
Risques_liés_à_la_charge_ph
ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 4 3 Charriot de transport. Gant anti-coupures.
Travail en binôme sur rotation. 2 6,00 R2
Chariot plus adapté avec bords, plus maniable, plus
sécurisant pour les œuvres (profondeur suffisante).
Mobiliers et espaces de stockage à repenser (Hermeland
et Terminus 3) pour faciliter la manutention et éviter le
stockage en hauteur des oeuvres encadrées
Chaussures de sécurité, gants de protection avec
intérieur caoutchouc pour éviter de glisser sur verre.
Faire les rotations sur des moments avec peu d'utilisation
du magasin pour ne pas gêner les collègues.
Dédier une journée de navette pour le transfert afin de ne
pas doubler la manutention. (lundi)
74 5
ŒUVRES D'ART
Port de charge et
manutention
4 Terminus 3 : risque lié au travail isolé car lieu non public situé en zone commerciale Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu
directement par d’autres personnes,
et où la probabilité de visite est
faible
2 3 1 6,00 R2 Chaussures de sécurité, gants de protection avec
intérieur caoutchouc pour éviter de glisser sur verre.
Privilégier le travail en binôme
75 5
ŒUVRES D'ART
Port de charge et
manutention
4
Terminus 3: risques thermiques dus au travail
dans environnement froid (local à température
contrôlée)
Risques_liés_aux_ambiances
_thermiques Inconfort thermique 2 2 1 4,00 R2 Condition de travail à T3 : prévoir vêtement chaud sur
place et foulard car climatisation intense.
76 5 ŒUVRES D'ART Chute d'objets 4 Riques de blessures par coupure, échardes,
chutes d'objets sur les pieds (oeuvres, cadres,
verre...)
Risques_liés_aux_effondrem
ents_et_aux_chutes_d_objets Chute d'objets 4 3 Gants anti-coupures 2 6,00 R2 Port de chaussures de sécurité
Travail en binôme privilégié
110 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
77 5 ŒUVRES D'ART Chutes de plain-pied 4 Réserve d'Hermeland et Terminus 3: stockage encombré, risque de trébuchement et de chute Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 2 Bonne luminosité des espaces
Consignes aux agents de stockage sur les
étagères, pas de dépose au sol
3 1,33 R1
Revoir le lieux et le mobilier de stockage dans le magasin
(aujourd'hui non adapté car dépose en hauteur)
Faire les rotations sur des moments avec peu d'utilisation
du magasin pour ne pas gêner les collègues.
Travail en binôme à privilégier
92 5
ŒUVRES D'ART
vérification d'œuvres
d'art des expositions
4 fatigue visuelle car éclairage non adapté dans espace expo. Pas de lieu dédié Risques_liés_aux_ambiances _lumineuses Eclairement insuffisant 2 2 stockage des œuvres dans le bureau de la responsable de service ( fermé à clé) 2 2,00 R1 réserver la salle de réunion pour la journée de vérification
car pas accessible au public. Lieu dédié pour stockage
des œuvres avant/après les expositions
93 5
Œuvres d'art:
manutention en dehors
des bibliothèques
(exemple Terminus 3,
intervention en milieu
scolaire)
4 port de charge sans chariot Risques_liés_à_la_charge_ph ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 1 3 diable 2 1,50 R1 prêt d'un véhicule adapté au transport d'œuvre ou imaginer les parcours culturel au sein des équipements.
94 5
NAVETTE DES
DOCUMENTS
Risques de chute de
plain pied
4
Stationnement du véhicule de navette en
extérieur, déchargement sur chaussée: risque
de chute de plain-pied car trajet sur rue, trottoirs
Intérieur des bâtiments: bibliothèques, espaces
encombrés, difficulté de circulation avec caisses
empilées sur chariot roulant peu manoeuvrable
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Gerbeur (Hermeland et Bellevue)
Plateaux à roulettes
EPI
2 4,00 R2
Formation gestes et postures annuelle.
Mises à niveau dans les équipements pour pouvoir
utiliser le gerbeur partout (suppressions des pentes ou 5
à 10% max et des seuils de portes trop haut)
Achat gerbeur transpalette + performant
Benchmark auprès des autres bibliothèques de la
métropole pour voir le fonctionnement
95 5
NAVETTE DES
DOCUMENTS
Port de charge et
manutention
4
Port de charges lourdes : moyenne de 75
caisses par jours a charger et décharger ( donc
port de 150 caisses par jour avec livres, bd +
jeux) + grands jeux + œuvre d'art
Gestes répétitifs, sollicitations dos , épaules.
Risque de chute d'objets
Difficulté d'accès à certains équipements (seuils
de portes non adaptés, circulation dans espaces
publics)
Risques_liés_à_la_charge_ph
ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 4 3
gerbeur, plateau à roulettes
EPI
Véhicule avec radar de recul
2 6,00 R2
Formation gestes et postures annuelle.
Véhicules avec hayon et aménagement intérieur limitant
les manipulations de caisses.
Camion plus haut pour manipulation plus aisée si pas
d'aménagement intérieur
Mises à niveau dans les équipements pour pouvoir
utiliser le gerbeur partout (suppressions des pentes ou 5
à 10% max et des seuils de portes trop haut)
Achat gerbeur transpalette + performant
Benchmark auprès des autres bibliothèques de la
métropole pour voir le fonctionnement
96 5
NAVETTE DES
DOCUMENTS
Risques routiers
4
Déplacements quotidiens et plusieurs fois par
jour dans la Ville, chargement déchargement de
caisses de documents: risques d'accident
routier, baisse de l'attention, risque pour la
personne lors de chargement/déchargement sur
la voie publique
Risques_routiers_en_mission
Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
4 4
Vérification régulière des permis en cours de
validité
Véhicule de la Ville
3 5,33 R2
111 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
97 5
NAVETTE ŒUVRES
D'ARTS pour
exposition
4
Risques routier important car déplacement long
et seul avec chargement ou déchargement
d'œuvres sur longues distances
Risques_routiers_en_mission
Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
2 4
véhicule de la ville, nuit sur place
Vérification régulière des permis en cours de
validité
3 2,67 R1
Utiliser un système d'envoi des œuvres par transporteur
externe.
Effectuer ces trajets avec 2 conducteurs pour limiter la
fatigue si fait en interne.
Prévoir des stationnements accessible pour garer le
véhicule sur place (éviter les doubles files à Paris avec
risque d'amende à charge du conducteur...)
127 5 Déplacements routiers 4
Déplacements routiers en véhicule léger pour se
rendre dans les différents équipements du réseau et
services de la ville ( bâtiment, stock, DPAT) et à la
déchetterie
Risques_routiers_en_mission
Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
3 4
Utilisation d'un véhicule de service (fourgon) en
bon état, contrôlé et entretenu régulièrement ;
équipement des 2 agents en EPI (gilet HV)
Les 2 agents techniques possèdent le permis B
adapté et valide
Répartition géographique des tournées, limitant
ainsi la distance parcourue donc le risque
1 téléphone portable Interdiction d'utiliser le
téléphone portable en conduisant
3 4,00 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier
niveau avant départ (bon fonctionnement des feux, état
des pneus …)
Veiller à contrôler périodiquement les permis.
Formaliser une procédure interne pour adaptation des
règles de sécurité si alertes météo (neige, verglas)
78 6
Gestion et suivi de
projets avec
partenaires et
prestataires
21
Stress lié au respect des contraintes et des
délais : penser à tous les éléments en temps et
en heure.
Stress dû à la gestion des aléas (annulations
pour causes externes ou internes, matériel
manquant ou défectueux)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Adaptation du temps de travail et du planning
de travail pour réalisation de ses missions.
Tableaux de bord pour lisser et répartir la
charge d'activité temporellement et sur les
équipes
2 4,00 R2
Formation à la gestion du stress. Développer le travail en
binôme sur les dossiers d'animation (répartir la
préparation)
79 6
Gestion et suivi de
projets avec
partenaires et
prestataires
21
Relations avec partenaires ou prestataires
conflictuelles (exemple:négociation financière,
termes du contrat, situation imprévue)
Risques_psychosociaux Relations de travail 4 2 1 8,00 R3
Formation à la gestion du stress. Développer le travail en
binôme sur les dossiers d'animation (répartir la
préparation)
Formation à la communication non violente
80 6
Gestion et suivi de
projets avec
partenaires et
prestataires
21
Charge de travail liée à réalisation sur temps
contraint: charge mentale, fatigue physique et
intellectuelle
Risques liés à une temporalité irrégulière avec
des temps de travail plus intenses, puis plus
calmes: stress et fatigue physique et
intellectuelle
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Adaptation du temps de travail et du planning
de travail pour réalisation de ses missions.
Tableaux de bord pour lisser et répartir la
charge d'activité temporellement et sur les
équipes
2 4,00 R2
Formation à la gestion du stress. Développer le travail en
binôme sur les dossiers d'animation (répartir la
préparation)
81 6
Installation
d’équipements
audiovisuels et de son
(branchement,
réglages)
21
Installation de projecteurs ou matériel son:
branchement, racordements, réarmement
disjoncteur et accès à fils électriques nus sous
tension, risques d'électrocution
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique du
fait d'un défaut de protection ou de
consignation, ou par utilisation d'un
matériel défectueux
2 4
Manipulation électrique réalisée par personnel
disposant d'une habilitation électrique et d'EPI
(gants et visière)
Matériel récent et contrôlé régulièrement
Vérifications périodiques des installations
électriques
3 2,67 R1
112 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
82 6
Installation
d’équipements
audiovisuels et de son
(branchement,
réglages)
21
Installation de projecteurs en hauteur ou
d'éléments de scénographie.
Chute depuis un escabeau ou échaffaudage
pendant installation de projecteurs ou video-
projecteur ou enceinte son hauteur (2,5m de
hauteur maximum via escabeau ou jusqu'à 4m
sur échaffaudage pour Hermeland uniquement)
Chute_avec_dénivellation
Chute d’une personne avec
différence de niveau ou avec
dénivellation
2 3 Escabeau et echafaudage en bon état, contrôlés périodiquement 2 3,00 R1 Travail en binôme pour travail en hauteur
Former les personnels concernés à l'utilisation en
sécurité d'un échaffaudage
83 6
Installation
d’équipements
audiovisuels et de son
(branchement,
réglages)
21
Chute de matériel en hauteur : projecteurs,
enceintes, … pendant l'installation ou après. Fixation
sur grill (Hermeland, Grand B et Espace 126) ou sur
pied (bibliothèque Bourg, Bellevue, Gao, espaces
d'Hermeland et Ludothèque)
Risques_liés_aux_effondrem
ents_et_aux_chutes_d_objets Chute d'objets 2 3
Plafond grill dans la salle d'exposition de la
Médiathèque Hermeland, qui ne permet
cependant pas la modularité d'usage
nécessaire
3 2,00 R1
84 6
Installation
d’équipements
audiovisuels et de son
(branchement,
réglages)
21 présence au sol de fils électriques et de passe-câbles présence d'escaliers dans les différents équipements Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 2 nez de marche, ascenceurs, mains courantes dans les escaliers 3 1,33 R1
85 6
Mise en place de
matériels et mobiliers
(chaises, tables,
gradins …)
21
Installations d'espaces extérieurs : exposition au
soleil et à la chaleur, ou au froid et à la pluie.
Exemple: Herbeland à CGH, Contrat Territoire
Lecture, "ça bouge dans les parcs"
Risques_liés_aux_ambiances
_thermiques Inconfort thermique 2 2
Repli en intérieur
Parasols
Procédure canicule de la Ville
Adapatation de l'organisation en fonction des
températures
3 1,33 R1
86 6
Mise en place de
matériels et mobiliers
(chaises, tables,
gradins …)
21
Problèmes liés au stockage : encombrement de
matériel avant ou après l'évènement. Risques de
trébuchement, heurt ou autre perturbation du
mouvement
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 2
Espaces de stockage non accessibles en
dehors des temps d'installation ou de
désinstallation, locaux ou espaces spécifiques
situés en dehors des circulations courantes
2 2,00 R1
Veiller à un espace de giration et de circulation suffisants
dans les locaux en dégageant les zones de circulation et
de stockage
87 6
Mise en place de
matériels et mobiliers
(chaises, tables,
gradins …)
21
Travail sur temps décalé : soirs / dimanche :
rangement après évènement : fatigue, perte de
vigilance
Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 2
Adapation du temps de travail avec
récupération hebdomadaire et décalage des
jours travaillés
Pause programmée lors d'animation sur
journée complète
3 1,33 R1 travail en binôme.
88 6
Mise en place de
matériels et mobiliers
(chaises, tables,
gradins …)
21
Port de charges lourdes ou encombrantes: tapis,
tables, chaises...
Mobilier en bois : risque d'échardes ou blessures.
Port de matériel lourd et/ou encombrant.
Utilisation de matériel extérieur au service (matériel
prêtés par les CSC ou la logistique exemple barnums
ou stands parapluie) : mauvaise connaisssance des
instructions de montage, risque de blessures
Risques_liés_à_la_charge_ph
ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 2 3
Méthodes de manutention adaptées: chariots,
diables et plateaux roulants, manipulation à 2
des objets de grand format
3 2,00 R1
Choisir du mobilier léger et pratique à mettre en place
Si possible, éviter des manipulations en laissant sur
place un minimum de mobiliers ?
Formation PRAP pour l'ensemble des agents
Equipement de sécurité: chaussures, gants, lunettes de
protection (ce n'est pas une mesure déjà en place ?)
Dans les équipements: espace de giration et de
circulation suffisants dans les locaux
113 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
89 6
Mise en place de
matériels et mobiliers
(chaises, tables,
gradins …)
21
Risque psycho-sociaux :
Travail sur temps contraint : risque liés au stress,
charge mentale liée à l'anticipation.
Risque accru de blessure physique, lié au besoin
d'aller vite pour être prêt à temps, fatigue cumulée
en fin d'action.
Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 2 Anticipation des charges de travail par la
plannification des interventions
Répartition du travail sur plusieurs agents
3 1,33 R1 Travail en binôme
90 6
Déplacements routiers
(des personnes et pour
transport du matériel)
21 accidents (voiture, vélo, à pieds) Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
3 4 vérification permis en vigueur Utilisation d'un véhicule de service 3 4,00 R2 formations aux risques d'accidents routiers
91 6
Utilisation d’outils pour
de la réparation et du
petit montage sur le
mobilier de scénographie
21
Risques de blessures, coupures lors de l'utilisation de
cutter, visseuse dévisseuselors de la préparation
d'expositions ou d'espaces de jeux
Risques_liés_aux_équipemen
ts_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation
d'outils ou machines
3 3
HErmeland dispose d'un atelier fermé à clé et
distinct du bâtiment accueillant le public
Vérification de l'état du matériel
Tapis de coupe
Cutters à lama rétractable
3 3,00 R1
Equipement de sécurité: chaussures, gants, lunettes de
protection
Gestion du stockage sécurisé
Accès limité aux agents autorisés
128 6
Mise en place de
matériels et mobiliers
(chaises, tables,
gradins …)
21 Risques de trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 3
Hermeland 2024 : reprise de l'intégralité de
l'éclairage des espaces publics de la
médiathèque avec installation d'éclairages LED
sur variateurs
Espaces d'installation préalablement dégagés
et désencombrés pour faciliter déplacements et
mouvements
3 2,00 R1
Veiller à un espace de giration et de circulation suffisants
dans les locaux en dégageant les zones de circulation et
de stockage
Veiller à l'éclairage correct des locaux de circulation et de
stockage
129 6
Mise en place de
matériels et mobiliers
(chaises, tables,
gradins …)
21 Manutention: risque lié aux chutes d'objets lors de déplacement d'objets lourd et/ou encombrants Risques_liés_aux_effondrem ents_et_aux_chutes_d_objets Chute d'objets 2 3
Méthodes de manutention adaptées: chariots,
diables et plateaux roulants, manipulation à 2
des objets de grand format
Transport entre les différentes bibliothèques via
véhicule de navette adapté au transport de
charge
Port de chaussures de sécurité pour l'agent
effectuant la logistique
3 2,00 R1
114 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
98 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Risques psychosociaux
Violences verbales de la part des usagers, attitudes
menaçantes
Exemple: Mécontentement - aggressivité - état
d'ébriété, consommation stupéfiants
Risque physique, risque moral
Régulation des usages au sein de l'équipement (dont
espaces ordinateurs)
Stress
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 3
Affiches pictogrammes de règlement intérieur
ou règlement intérieur affiché
Formation gestion de conflits pour une partie
des professionnels
Procédure interne de mobilisation de collègues
pour désarmorcer une situation difficile :
collègues à proximité, pas d'agent isolé dans
les espaces
Remontée d'information systématique à la
direction de La Bibliothèque - prise en charge
par l'encadrement ; Mise en place de la
procédure incident (accueil de l'agent par PST
et Juridique)
Intégration de compétences de médiation
sociale dans l'équipe de la bibliothèque Gao (2
médiateurs)
3 4,00 R2
Renouvellement formation gestion de conflits
Formation à la communication non violente
Veiller, dans le cadre de la procédure incident, à mettre
en place les actions nécessaires (procédure incident de
la Ville ; lettre d'admonestation ; accompagnement dans
les démarches juridiques, protection fonctionnelle ...)
99 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Risques psychosociaux
Echanges verbaux avec les publics en situation de
difficulté (sociale, mentale, physique...), rendant
difficile la compréhension ou la tenue d'un échange
Personnes en situation de handicap : difficulté à
communiquer avec - risque de mal accueillir,
sentiment d'impuissance
Public allophone : difficulté à transmettre les
informations
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2
Formation public allophone co-construite dans
le cadre du contrat territoire lecture (quartier
Nord et Est) pour mise en place fin 2024
Réunion partenariale avec services internes ou
acteurs du quartier pour relais de situation de
vulnérabilité
2 3,00 R1
Boucle magnétique
Traducteurs mobiles (à l'instar de ceux du PRE)
Formation à l'accueil de publics en difficulté
Formation à l'accueil des publics en situation de handicap
Temps d'explication de l'IME (savoir accueillir et se
comporter)
Envisager un travail sur l'accessibilité des contenus (ex : plus
de FALC, de dessins, pictogrammes ...)
100 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Ambiances lumineuses
Bibliothèque Bellevue (banque d'accueil)
Eblouissement, reflet sur les écrans
d'ordinateur, lumière insuffisante rendant difficile
l'échange visuel avec l'usager ou le
renseignement sur écran à l'usager
Risques_liés_aux_ambiances
_lumineuses Eblouissement, reflets 3 2 1 6,00 R2 Filtres anti-uv et stores
Lampes de bureau sur les postes de travail
101 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Ambiances lumineuses
Médiathèque Hermeland : Espace Ludique et
Salle de lecture sous verrière
Eblouissement, reflet sur les écrans
d'ordinateur, lumière insuffisante rendant difficile
l'échange visuel avec l'usager ou le
renseignement sur écran à l'usager
Risques_liés_aux_ambiances
_lumineuses Eblouissement, reflets 3 2
2024 Changement de l'intégralité de l'éclairage
en LED et reprise de l'implantation des sources
lumineuses de plafond dans l'ensemble du
bâtiment
2 3,00 R1 Filtres anti-uv et stores Lampes de bureau sur les postes de travail
115 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
102 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Ambiances thermiques
Médiathèque Hermeland : Espace Ludique et
Salle de lecture
- Verrière au plafond au niveau de la Salle de
Lecture - fortes différences de température dans
la salle pourtant climatisée
- Espace ludique : exposition directe au soleil,
pas de climatisation dans cette partie du
bâtiment
Risques_liés_aux_ambiances
_thermiques Inconfort thermique 3 2
Augmentation de la ventilation la nuit
climatisation dans la salle de lecture
uniquement
2 3,00 R1
Installation de stores
Filtre anti-UV sur verrière
Changement de l'implantation des postes de travail dans
les espaces publics
Recommandations sur le positionnement du bureau dans
la pièce et de l'agent au poste de travail
Appareils de mesure et relevé de températures
103 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Ambiances thermiques
Médiathèque Hermeland : Auditorium
Ecart de température important avec l'extérieur
(froid ventilé dans l'auditorium)
Risques_liés_aux_ambiances
_thermiques Inconfort thermique 3 2 Soufflerie chauffante activable à CGH (accueil) 2 3,00 R1 Appareil de mesure et de prise de température
104 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Ambiances thermiques
Bibliothèque Bellevue
Bâtiment intégralement vitré sans possibilité
d'occultation : fortes chaleurs l'été, nécessitant
parfois la fermeture au public de l'équipement
Risques_liés_aux_ambiances
_thermiques Inconfort thermique 3 2 Fermeture du bâtiment en juillet-août quand
nécessité 1 6,00 R2
Installation de stores
Filtre anti-UV sur verrière
Appareils de mesure et relevé de températures
105 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Qualité de l'air
Pollution de l'atmosphère
Sentiment de qualité de l'air dégradé à CGH - VMC le
samedi à Hermeland parfois non fonctionnelle
(défaut de programmation)- Air intérieur sec
Risques_liés_aux_produits_a
ux_émissions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 4 2
Renouvellement de l'air
VMC dans les bâtiments 3 2,67 R1
Mesure qualité de l'air
Saisir la DPAT sur cette problématique (via bon atal)
(seulement après avoir précisé les problématiques)
106 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Ambiances sonores: bruits non atténués dans
les salles publiques des bibliothèques
Fatigue, stress, irritabilité, capacité de
concentration, maux de tête
- Particulièrement sur les espaces ludiques des
différents équipements
- Ludothèque : lors des activités du CSC, salle
Bellevue au dessus de la ludothèque
Risques_et_nuisances_liés_a
u_bruit Bruit 4 2
Installation de certains mobiliers pour atténuer
le bruit
Délimitation des plages horaires de service
posté
2 4,00 R2
Possibilité de maîtriser l'effectif accueilli ? rotation entre
les agents ?
Dalles isolantes - isolation phonique
Design sonore - adaptation du mobilier - mesures pour
objectiver l'intensité (à voir, pas forcément utile, il peut y
avoir gêne même à des niveaux moyens) - plages de
service posté, alternance avec d'autres espaces, EPI
(bouchons d'oreilles pour atténuation du bruit non, il faut
privilégier d'autres actions de prévention)
Sonomètre
116 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
107 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Ambiances lumineuses: lumières insuffisantes
dans les salles publiques
Médiathèque Hermeland
Manque de lumière à CGH, notamment l'hiver -
manque de visibilité sur les espaces de
rangement
Risques_liés_aux_ambiances
_lumineuses Eclairement insuffisant 3 2
2024 : reprise de l'intégralité de l'éclairage des
espaces publics de la médiathèque avec
installation d'éclairages LED sur variateurs
3 2,00 R1
Une mesure de l'éclairement au niveau des espaces de
rangement peut s'effectuer à l'aide d'un luxmètre (mais faire
d'abord un constat sur place)
prévoir visite du technicien de prévention pour travail sur
l'éclairage naturel et artificiel (graduateur?) (non, voir avec
DPAT si effectivement mesure montre que l'éclairement est
insuffisant)
108 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Risques de chute avec dénivellation ou de plain-
pied
Médiathèque Hermeland
Présence d'escaliers desservant différentes
zones publiques, ainsi que l'accès à l'étage
(bureaux)
Utilisation de l'échelle "théâtre" - barreaux ronds
et glissants
Salle de lecture : rampe qui monte vers le
théâtre : marche en avant de la rampe
Patios (utilisés par les publics en été) :
caillebotis glissant
Chute_avec_dénivellation
Chute d’une personne avec
différence de niveau ou avec
dénivellation
4 3
Nez de marche, ascenceurs (non publics),
mains courantes dans les escaliers
Nettoyage par karsher des caillebotis des
patios avant la période estivale (DPAT)
2 6,00 R2
Bandes réfléchissantes (contrastées et/ou
antidérapantes)
Echelle "théatre" de CGH : étudier la possibilité de
remplacement par un modèle équipé de marches avec
giron suffisant et main-courante
Ne pas utiliser la terrasse si trop humide ; veiller au
nettoyage régulier ; étudier avec DPAT la possibilité de
fixer bandes antidérapantes
109 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Risques de chute avec dénivellation ou de plain-
pied
Ludothèque
Présence d'escaliers desservant différentes
zones publiques
Chute_avec_dénivellation
Chute d’une personne avec
différence de niveau ou avec
dénivellation
4 3 nez de marche, ascenceurs (non publics), mains courantes dans les escaliers 3 4,00 R2 Bandes réfléchissantes (contrastées et/ou antidérapantes)
117 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
110 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Risques de chute avec dénivellation ou de plain-
pied
Bibliothèque Bourg
Terrasse extérieure (utilisée par les publics en
été) : caillebotis glissant
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 3 Nettoyage par karsher des caillebotis des patios avant la période estivale (DPAT) 2 4,50 R2
Bandes réfléchissantes (contrastées et/ou antidérapantes)
Ne pas utiliser la terrasse si trop humide ; veiller au nettoyage
régulier ; étudier avec DPAT la possibilité de fixer bandes
antidérapantes
111 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Risque de chute de collections depuis les
étagères et le mobilier de rangement ou de
présentation
Risques_liés_aux_effondrem
ents_et_aux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 2 1 6,00 R2
Quicks steps (pieds d'éléphants) pour monter à hauteur
des étagères
Là on parle du risque de chute d'objet (et non risque
chute de hauteur) ; donc en préco, citer plutôt :
ne pas surcharger les rayonnages (respecter la capacité en
poids et en volume)
112 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Risques liés aux mobiliers des bibliothèques
- Angles saillant sur rayonnage détérioré à Bellevue
(plastique rigide)
- Cube Gao : positionnement de la télévision
pouvant entraîner un choc sur la tête
- Tiroir de la banque d'accueil de Bellevue : risque de
choc si tiroir ouvert (circulation continue derrière la
banque d'accueil)
Risques_liés_aux_équipemen
ts_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation
d'outils ou machines
4 2 1 8,00 R3 Coins arrondis (avant de songer à cela, vérifier si autres implantations ou dispositions possibles ?)
113 7
Accueil de publics
(dont personnes en
situation de handicap,
public difficile, …)
40
Risques lié à l'éléctricité
- Appréhension d'installations électriques
défectueuses par le personnel
- Poussières importantes dans les trappes
électriques de sol
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique du
fait d'un défaut de protection ou de
consignation, ou par utilisation d'un
matériel défectueux
4 2
Les installations électriques font l'objet de
vérifications et d'interventions périodiques
pilotées par la DPAT
3 2,67 R1
Nettoyage des trappes
Vérification des prises (demande d'intervention à la DPAT via
bon E-Atal)
114 7
Face-à-face : accueil,
renseignement depuis
borne d'accueil, en
salle et par téléphone
40
Risques psychosociaux
Gestion des conflits individuels
Accentué lors de la gestion des anomalies avec
les usagers - mécontentement et agressivité -
stress d'anticipation
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Procédure interne de mobilisation de collègues
pour désarmorcer une situation difficile :
collègues à proximité, pas d'agent isolé dans
les espaces
Mise en place de la procédure incident (accueil
de l'agent par PST et Juridique)
Intégration de compétences de médiation
sociale dans l'équipe de la bibliothèque Gao (2
médiateurs)
Conception des bornes d'accueil (créent
frontière physique ? Comportent toutes une ou
plusieurs issues pour fuir en cas de danger ?) ;
Moyens d'alerte ?
3 3,00 R1
Renouvellement des formations à l'accueil physique et
téléphonique, à la gestion de conflit
Analyser les motifs de mécontentements, causes des
agressions (des actions à mettre en place pour éviter
conflits de même nature)
Signaler tout cas d'agression et déclencher au besoin la
procédure incident
118 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
115 7
Face-à-face : accueil,
renseignement depuis
borne d'accueil, en
salle et par téléphone
40
Risques psychosociaux
Gestion des conflits collectifs
Gestion d'un attroupement, d'un groupe
d'usagers à réguler (niveau sonore,
comportement, usages…) - plus pregnants sur
certains équipements
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Intégration de compétences de médiation
sociale dans l'équipe de la bibliothèque Gao (2
médiateurs)
Gao : réaménagement des espaces publics
afin de fluidifier les circulations, permettre la
visibilité de tous les espaces et éviter les
situations d'isolement
3 3,00 R1 Temps d'analyse des pratiques au sein des unités les plus concernés par les problématiques d'attroupement
116 7
Face-à-face : accueil,
renseignement depuis
borne d'accueil, en
salle et par téléphone
40
Risques psychosociaux liés aux postes d'accueil
(entrée des bibliothèques)
Sursollicitations - transfert de responsabilité
- Demande de surveillance d'objets personnels
de la part des usagers (trotinettes, poussettes,
portables, …) avec réponse négative
- Mécontentement des usagers et des
bibliothécaires lié à l'emcombrement des issues
et circulation par poussettes, trotinettes, etc...
(notamment ludothèque et CGH)
- Saturation en termes d'informations diverses à
transmettre
- bibliothèque Bourg le poste d'accueil n'offre
pas de visibilité complète sur les espaces et
demande une vigilance accrue. Difficultés de
concentration et fatigue psychologique
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Communication à destination des usagers
Clarté des procédures pour équité de
traitements des situations
3 3,00 R1
Nouvelles zones de circulation à déterminer
Bornes de recharge pour les usagers (vélos,
trotinettes…) via une étude pilotée par la DPAT
Parking vélos, trotinettes : demande détude à adresser à
la DPAT
Travail sur l'aménagement des espaces et la visibilité
des postes de travail
117 7
Accueils de groupes
(dont classes,
animation dans les
équipements ou en
hors les murs)
40
Risque liés aux agents biologiques
Bactérie, virus, parasites
- Contact avec publics malade, classes
- Toilettes espace 2 : plus de lunettes de toilettes
pour protection contre les agents biologiques
Risques_liés_aux_agents_bio
logiques
Risques d’infection, d’allergie ou
d’intoxication 3 2
Application de mesures d'hygiène en cas de
pandémie (cf exemples de mesures crise Covid
19)
3 2,00 R1
118 7
Accueils de groupes
(dont classes,
animation dans les
équipements ou en
hors les murs)
40
Risque lié aux nuisances sonores
Notamment lors d'accueil de groupes
conséquents de plus de 10 individus (classes
entières, ALSH, etc...)
Maux de tête, difficultés de concentration,
fatigue physique
Risques_et_nuisances_liés_a
u_bruit Bruit 3 2
Accompagnement de la structure extérieure (1
à 2)
Respect des normes d'encadrement
3 2,00 R1
Possibilité de lisser l'accueil, de diviser les groupes,
d'alterner activités bruyantes et calmes …
119 / 237 Aurelie Genay
Nicolas Chauviré
Aurore Marchand
Claire Daguin
Nolwenn Beaugé
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) :
Direction - Service : DAC - La Bibliothèque
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Claire DAGUIN
Date de la première évaluation : Oct 24 Unités de travail
Unité n°1 Gestion et Stratégie
Unité n°2 Achat, production et traitement documentaire
Unité n°5 Logistique
Unité n°3 Gestion des collections
Unité n°6 Action culturelle
Unité n°7 Accueil publics individuels et collectifs
Unité n°4 Régie bâtiment
119 7
Accueils de groupes
(dont classes,
animation dans les
équipements ou en
hors les murs)
40
Risque lié à la posture physique et au port de
charge
Manutention manuelle lors de l'accueil de
groupe : port de tapis, mobilier, aménagement
de l'estrade à Bellevue, espace ludique CGH, au
Bourg, Gao
Risques_liés_à_la_charge_ph
ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3
Utilisation de chariots, plateaux roulants,
mobilier léger et mobile (caisses, petits
volumes, etc…)
3 3,00 R1
Concevoir les espaces de manière à réduire le nombre
de manutentions, ou tout du moins en réduire l'intensité
Formation PRAP
120 7
Accueils de groupes
(dont classes,
animation dans les
équipements ou en
hors les murs)
40
Risque lié à l'ambiance thermique lors d'actions
en extérieur
Temps hors les murs en période de canicule
(animations dans les parcs de la Ville, sorties en
QPV liées au Contrat Territoire Lecture…)
Risques_liés_aux_ambiances
_thermiques Inconfort thermique 1 2
Adaptation des horaires de animations
Fiche réflexe portée par les coordinateurs "ça
bouge dans les parcs"
Procédure canicule de la Ville : adaptation des
activités par les services
3 0,67 R1
121 7
Accueils de groupes
(dont classes,
animation dans les
équipements ou en
hors les murs)
40
Risques psychosociaux
Cohabitation avec les autres usages dans les
parcs - ambiance d'insécurité autour du site
occupé lors des temps d'animation hors les
murs (notamment Square des Richolets)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 1 3 Travail en binôme sur les actions culturelles
Procédure de repli et d'alerte en cas de mise
en danger
3 1,00 R1 Baliser la zone prévue la veille (panneau)
122 7
Accueils de groupes
(dont classes,
animation dans les
équipements ou en
hors les murs)
40
Risque lié au port de charge dans les actions
hors les murs
Manutention du matériel d'animation, collections,
etc... sur des endroits difficilement accessibles
(exemple: pelouse) ou adaptés
Temps hors les murs - ça bouge dans les parcs
(CTL) ou actions dans les quartiers
Manutention
Structure mobile du CTL ne roule pas bien dans
les parcs
Risques_liés_à_la_charge_ph
ysique_de_travail Manutentions manuelles de charges 1 3
Chariots et plateaux à roulettes
2 1,50 R1
Concevoir les espaces de manière à réduire le nombre
de manutentions, ou tout du moins en réduire l'intensité
Formation PRAP
120 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 1 Travail sur écran (en présentiel ou à domicile) 17 Fatigue ou gêne par un éclairage inadapté Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1 Tous les bureaux bénéficient d'un éclairage naturel et d'un éclairage artificiel 3 1,33 R1
Réflexion sur l'emplacement du poste de travail par rapport
aux sources lumineuses (orientation de l'écran par rapport à la
fenêtre et emplacement du luminaire par rapport au poste)
Diffusion de conseils pratiques via une fiche prévention
(implantation idéale ...)
Pour les aménagements plus complexes, envisager une étude
ergonomique
2 1 Travail sur écran (en présentiel ou à domicile) 17 Position assise prolongée, postures inadaptées
pouvant engendrer des troubles
musculosquelettiques
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2
Aménagement du poste sur site (siège de
bureau, écran PC à bonne hauteur, plan de
travail avec surface suffisante)
Aménagement à minima du poste à domicile
(rappel : la convention télétravail prévoit que le
télétravailleur dispose à son domicile d'un
espace de travail conforme et adapté lui
permettant de télétravailler dans de bonnes
conditions)
3 2,67 R1
Veiller à bouger régulièrement -> prévoir une info-com et des
sensibilisations sur le sujet (bonnes pratiques, exercices
d'étirement …) ; Penser à rediffuser le lien e-toile
Respecter les principes clés d'aménagement du poste de
travail -> diffuser ou rediffuser les conseils d'installation au
poste et/ou prévoir une sensibilisation
A la demande, possibilité de solliciter une étude de poste
auprès de PST
3 1 Déplacements routiers 17 déplacements sur le territoire pour réunion Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 véhicules en bon état, contrôlés et entretenus
périodiquement
Permis B valide
3 4,00 R2
4 1 Permanences à la Longère 17 permanence à la Longère : situation de travail isolé Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
2 3 Téléphone à disposition 1 6,00 R2 Mettre en place une procédure interne pour appeler en fin de poste ?
5 1 Mise en place d'expositions 17 mise en place d’expositions : manutentions manuelles Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 1 4,00 R2 Préciser ce risque : quelles manutentions exactement ? Utilisation d'équipements d'aide à la manutention ?
6 1 Ambiance thermique des locaux 17 froid dans les bureaux en automne-hiver Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 2 Chauffage des locaux 1 4,00 R2 Possibilité de demander des relevés de température intérieure
à la mission énergie (DPAT) ; si constat que T<19°C, réglage
par la DPAT ou mise à disposition chauffage d'appoint
7 1 Ambiance thermique des locaux 17 Risque lié à une température excessive lors
d'épisode de fortes chaleur dans les bureaux. Il peut
faire 32° dans les bureaux
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 3 1 ventilateur dans chaque bureau 1 6,00 R2 étude d'un système de refroidissement de l'air en été
8 1 17
Risque lié au cheminement des informations ou aux
réponses en attente : augmentation de la charge
mentale et source d'erreur
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2 1 6,00 R2 Préciser ce risque
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
121 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
9 1 Télétravail 17 Risque d'isolement lié au télétravail Risques_psychosociaux Relations de travail 3 2
Malgré le risque d'isolement, le télétravail
permet souvent une meilleure conciliation vie
professionnelle-vie personnelle
Au moins 2 jours de présentiel sont exigés
Guide Télétravail décrivant les règles et
bonnes pratiques du travail à distance
3 2,00 R1 Proposer une formation des encadrants aux bonnes pratiques du management à distance
10 1 Utilisation des locaux et équipements 17
Risque lié à des moyens de stockage
inadaptés ou insuffisants, manque de rangement
bureau. Trop de stockage divers dans les bureaux,
augmentation du risque incendie.
Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 4 3 placards, armoires et mobilier de rangement 2 6,00 R2 Adapter les moyens de stockage aux besoins. Organiser les archives pour libérer les bureaux.
11 1 Accueil 17
Risque lié à l'exposition sonore quotidienne dans le
hall (public, classes Jeunes Public, classes
CHAM…), difficulté à se concentrer pour des tâches
qui demandent de la concentration.
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 2 Eviter les manifestations sonores dans le hall. 3 2,00 R1 Réaliser une étude acoustique puis mettre en place un plan de réduction d'exposition au bruit.
12 1 Accueil 17
Manutention de colis lors de livraison, port de
charges.
Difficulté à respecter les consignes vigipirates
(recensement des livraisons et ouverture du colis en
présence du livreur)
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 utilisation de chariots
aide par le pôle technique 3 2,00 R1 formation gestes et postures
13 1 Déplacements à pied dans les locaux 17 Risque de chutes de plain-pied lors des déplacements à pied dans les circulations Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 circulations dégagées
bon état des sols
bon éclairage des circulations
3 2,67 R1
14 1 Accueil 17 Chute d'objets lors de la prise de matériel dans les espaces de rangements Risques_liés_aux_effondrements_et_a ux_chutes_d_objets Chute d'objets 2 2 étagères adaptées 2 2,00 R1 reflexion sur le rangement (organisation optimale selon fréquence d'utilisation, poids-volume …)
15 1 Accueil 17 Risque d'agression avec du public Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Signalement de tout fait d'agression et mise en
place d'un accompagnement par la collectivité
(déclaration en accident de service, mise en
place de la protection fonctionnelle …)
2 4,50 R2 formation accueil public difficile et gestion de conflits
16 1 Accueil 17 Risque lié aux ambiances lumineuses dû à la variation de l'éclairage dans l'accueil Risques_liés_aux_ambiances_lumineu ses Eblouissement, reflets 3 1 1 3,00 R1 réparer le système d'éclairage de l'accueil
122 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
17 1 Accueil 17 Travail sur écran à l'accueil Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2 bureaux équipés de postes informatiques adaptés (écrans, mobilier) 3 2,67 R1 Diffuser la fiche prévention sur le travail sur écran Solliciter au besoin une étude de poste par le service PST
18 1 Accueil 17 Risque lié aux horaires atypiques 19h-21h et ponctuellement plus tard. Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 3 2 Information planning à l'avance 2 3,00 R1
19 1 Accueil 17
Risque lié à l'accueil de personnel en renfort , le
personnel n'a pas toujours les compétences requises
ce qui génére du travail supplémentaire
Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 2 1 4,00 R2 avoir du personnel avec les compétences requises
20 1 Accueil 17 Risque lié aux courant d'air à cause du sas d'entrée du hall non-adapté (400 personnes/jour en moyenne) Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 4 1 1 4,00 R2 mettre à l'étude par le service Batiment un nouveau SAS d'entrée
21 1 Gestion fournitures et catering 17 Déplacements à pied sur la voirie pour recupérer le véhicule "ville" stationné à la Rabotière Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 3 4 respect du code de la route 2 6,00 R2 Stationnement du véhicule "ville" sur le parking de la MDA
22 1 Gestion fournitures et catering 17 Déplacements routiers en voiture pour aller chercher les courses, des instruments ou diverses fournitures Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 véhicules en bon état, contrôlés et entretenus
périodiquement
Permis B valide
3 4,00 R2 Organiser des livraisons au maximum sur site
23 1 Gestion fournitures et catering 17 Risque dû au rangement des courses et fournitures
dans des espaces de stockage mal adaptés.
Etagères et armoire de stockage en mauvais état.
Risques_liés_aux_effondrements_et_a
ux_chutes_d_objets Chute d'objets 2 2 1 4,00 R2 réflexion sur les espaces de rangement
achat de nouvelles armoires
24 1 Gestion fournitures et catering 17 Port de charges pour charger puis décharger le véhicule Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 aide du pôle technique 2 2,00 R1 Organiser les livraisons au maximum sur site
25 2 Régie technique 4 Travail sur écran Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1
Tous les bureaux bénéficient d'un éclairage
naturel et d'un éclairage artificiel
Sièges en bon état
Ecrans adaptés (taille, hauteur)
3 1,33 R1
Réflexion sur l'emplacement du poste de travail par rapport
aux sources lumineuses (orientation de l'écran par rapport à la
fenêtre et emplacement du luminaire par rapport au poste)
Diffusion de conseils pratiques via une fiche prévention
(implantation idéale ...)
Pour les aménagements plus complexes, envisager une étude
ergonomique
123 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
26 2 Régie technique 4
Risque de chute de plain-pied en particulier sur
l'espace scénique (encombré par les câbles,
enceintes, amplis, décors…)
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Organisation des passages de câbles pour
limiter le risque
Vigilance grâce à l'expérience
3 2,00 R1
27 2 Régie technique 4
Risque de chute en hauteur (escabeau, échelle) lors
de montage de projecteurs dans la salle expo,
installation d'œuvres, travail sur décors…
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3 Matériel conforme, en bon état, adapté à la
tâche à effectuer
Vérifications périodiques du matériel
3 3,00 R1 Etudier l'utilisation d'autres équipements
28 2 Régie technique 4 Risque lié au travail en hauteur en nacelle lors de réglage de lumière Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3
Matériel conforme, en bon état, adapté à la
tâche à effectuer
Vérifications périodiques du matériel
Formation et autorisation de conduite
3 3,00 R1
29 2 Régie technique 4 Risque de choc ou écrasement suite à une chute de matériel dans le stockage technique Risques_liés_aux_effondrements_et_a ux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 2 Etagères adaptées 2 3,00 R1 Etudier une autre organisation de stockage
30 2 Régie technique 4
Risques liés à la manutention manuelle de charges
lourdes et/ou encombrantes (décors, enceintes,
projecteurs, consoles, chaises, tables, gradins, etc.).
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 4 3
Manutentionner à 2 dès que besoin et
application des techniques de port de charges
Utilisation de diables, chariots, transpalette
Port des EPI (gants, chaussures de sécurité)
2 6,00 R2 Proposer une formation PRAP (type IBC ou adaptée aux métiers du spectacle)
31 2 Régie technique 4 Risque de choc avec des élements du bâti (panneaux acoustiques auditorium) Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 2 Vigilance lors des déplacements 1 6,00 R2 Prévoir de retirer certains panneaux ?
Evaluer plus précisement ce risque par une observation de
l'activité
32 2 Régie technique 4 Risques liés à l’utilisation d’outillage électroportatif scie sauteuse, perceuse, meuleuse Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 3 Matériels conformes et en bon état Port des EPI 2 4,50 R2 Diffuser la fiche prévention sur l'utilisation de l'outillage à main
(vérifications visuelles ; bonnes pratiques et règles de sécurité
…)
33 2 Régie technique 4 Risques liés à l'accès aux locaux électriques (accès TGBT, réarmement disjoncteur) Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 4
Installations électriques en bon état et vérifiées
périodiquement
Habilitations électriques valides et adaptées
aux opérations à effectuer
3 2,67 R1
124 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
34 2 Régie technique 4 Risque chimique (produits d'entretien, peinture acrylique, anti-mousse…) Risques_liés_aux_produits_aux_émiss ions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 2
Tous les produits sont identifiables (étiquettes
permettant de repérer les dangers et de
connaître les précautions d'emploi)
Utilisation des EPI nécessaires (gants …)
2 2,00 R1 Evaluer plus précisement le risque chimique (commencer par réaliser un inventaire des produits utilisés)
35 2 Régie technique 4 Risque auditif lors des réglages, répétitions et concerts dans l'auditorium Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 3 3 Port des protections auditives moulées 3 3,00 R1 Rappeler régulièrement l'intérêt de porter les protections sur
toute la durée d'exposition ; rappeler également les conseils
d'entretien des PAM
36 2 Régie technique 4 Problème de ventilation et température excessive lors de pics de chaleurs dans l'auditorium Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 2 1 4,00 R2 Resolliciter la mission énergies pour connaître les suites données à l'étude
37 2 Régie technique 4 Risques liés aux ambiances lumineuses lors des réglages, répétitions et concerts dans l'auditorium Risques_liés_aux_ambiances_lumineu ses Eclairement insuffisant 3 2 Lampes frontales 2 3,00 R1
38 2 Régie technique 4
Risque lié à l'accueil de personnel vacataire n'ayant
pas toujours les compétences requises (exemple :
pour la manutention et transport de steel drum ou
praticables, les personnes n'ont pas de
connaissances en techniques de chargement - gestes
et postures)
Risques_liés_à_la_co_activité Interventions, travaux en site occupé 2 3 1 6,00 R2 Embaucher du personnel formé ou, à défaut, prévoir un temps d'accueil sécurité pour former à minima
39 2 Gardiennage / sécurité 4 Travail sur écran à l'accueil Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2 Bureaux équipés de postes informatiques adaptés (écrans, mobilier) 3 2,00 R1 Diffuser la fiche prévention sur le travail sur écran Solliciter au besoin une étude de poste par le service PST
40 2 Gardiennage / sécurité 4 Déplacements à pied dans l'ensemble du site Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Les circulations sont dégagées
Bon état du sol
Eclairage adapté des circulations
3 2,67 R1
41 2 Gardiennage / sécurité 4 Travailleur isolé lors de la fin du service du soir (isolé de 20h à 22h et totalement seul 22h-22h30) Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
3 3 Téléphone simple (! il n'y a pas de réseau partout) 1 9,00 R3 Intégrer cette situation dans la démarche d'évaluation globale du travail isolé
42 2 Gardiennage / sécurité 4 Contact avec le public : risque d'agression verbale ou physique Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Signalement de tout fait d'agression et mise en
place d'un accompagnement par la collectivité
(déclaration en accident de service, mise en
place de la protection fonctionnelle …)
2 4,50 R2 Formation accueil public difficile et gestion de conflits
43 2 Gardiennage / sécurité 4 Déplacement de mobiliers, d'instruments, réception des commandes Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 3
Manutentionner à 2 dès que besoin et
application des techniques de port de charges
Utilisation de diables, chariots, transpalette
Port des EPI (gants, chaussures de sécurité)
2 6,00 R2 Proposer une formation PRAP (type IBC ou adaptée aux métiers du spectacle)
125 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
44 2 Gardiennage / sécurité 4 Horaires atypiques (service du soir) Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 4 2 Plannings équilibrés et anticipés 2 4,00 R2
45 2 Gardiennage / sécurité 4 Gestion des premiers secours (la MDA accueille en moyenne 400 personnes /jour) Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
2 3
Tous les agents du pôle technique sont SST et
SSIAP
Matériels de premiers secours à disposition
Renouvellement périodique des trousses de
secours
3 2,00 R1 Veiller au recyclage des formations PS
46 2 Transport / déplacements 4
Risques routiers, déplacement sur diverses distances
sur agglo et hors agglo. Utilisation de véhicules
divers : voitures, camion de location , camion d'onyx,
camion des ateliers
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 Permis adapté
Véhicules en bon état, contrôlés et entretenus
périodiquement
3 4,00 R2
Veiller à contrôler périodiquement les permis
Avant utilisation d'un nouveau véhicule, prévoir un temps de
prise en mains (ex : explication par le loueur ou l'atelier
mécanique)
Formation aux techniques de chargement et d'arrimage
47 2 Transport / déplacements 4
Risques liés à la manutention manuelle de charges
lourdes et/ou encombrantes (enceintes, projecteurs,
consoles, mobiliers, instruments, etc.).
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 3 3
Application des techniques de port de charges
Utilisation de diables, chariots, transpalette
Port des EPI (gants, chaussures de sécurité)
3 3,00 R1 Proposer une formation PRAP (type IBC)
48 2 Transport / déplacements 4 Chargement de matériels divers (instruments fragiles, matériel audio visuel…) Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Application des techniques de port de charges
Utilisation de diables, chariots, transpalette
Port des EPI (gants, chaussures de sécurité)
3 3,00 R1
Formation aux techniques de chargement (contacter des
entreprises spécialisées dans le transport de ce type de
matériel pour connaître les actions de formation possibles ?)
49 2 Rangement des salles et du matériel 4 Manutentions manuelles (chaises et pupitres et autres mobiliers) Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 3 Application des techniques de port de charges
Utilisation de diables, chariots
Travail à plusieurs dès que besoin
3 4,00 R2
Intégrer le critère poids et l'aspect pratique lors de l'achat du
mobilier (ex : mobilier sur roulettes, présence de poignées de
préhension …)
50 2 Rangement des salles et du matériel 4 Transport de matériels, instruments, amplis… Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 3 Application des techniques de port de charges
Des instruments sont placés sur roulettes
Travail à plusieurs dès que besoin
3 4,00 R2 Veiller au bon état des sols et au libre accès des circulations
51 2 Rangement des salles et du matériel 4 Nettoyage du mobilier et du matériel : utilisation de produits d'entretien Risques_liés_aux_produits_aux_émiss ions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 3 2 Produits identifiables Port de gants de ménage 2 3,00 R1 Préciser ce risque chimique : quels produits utilisés exactement ?, quelles conditions de stockage ?
52 2 Rangement des salles et du matériel 4 Nettoyage du mobilier et du matériel : gestes répétés Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Gestes répétés 3 2 Matériel de ménage adapté (balais, chariots…)
Mécanisation d'une partie de l'entretien ?
(autolaveuse ?)
3 2,00 R1
53 3 Préparation des cours 30 Travail sur écran à domicile ou dans les salles de la MDA Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2
Sur site MDA : siège de bureau, écran PC à
bonne hauteur, plan de travail avec surface
suffisante
Aménagement à minima du poste à domicile ?
3 2,67 R1 Diffuser la fiche prévention sur le travail sur écran Solliciter au besoin une étude de poste par le service PST
126 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
54 3 Préparation des cours 30 Travail sur instruments de musique : postures contraignantes Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Postures pénibles 4 2 Expérience, vigilance sur les postures 2 4,00 R2 Veiller, dès que besoin, à intégrer des temps de pause dans cette tâche
55 3 Préparation des salles et du matériel 30 Manutentions manuelles (chaises et pupitres) pour
aménager la salle de cours en fonction du groupe ou
de l'élève
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 4 2 Optimisation des salles par rapport aux
besoins 2 4,00 R2
Proposer une sensibilisation aux risques liés à la manutention
manuelle (explication des gestes et postures pour porter et
déplacer une charge)
Intégrer le critère poids et l'aspect pratique lors de l'achat des
mobiliers (ex : chaise en matériau léger, avec poignée de
préhension au niveau du dossier)
56 3 Préparation des salles et du matériel 30 Déplacements à pied dans l'ensemble du site Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Les circulations sont dégagées
Bon état du sol
Eclairage adapté des circulations
3 2,67 R1
57 3 Préparation des salles et du matériel 30 Transport d'instruments de musique Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 3
Des instruments sont placés sur roulettes
Planning des salles de cours en fonction des
pratiques instrumentales
Aide du pôle technique
3 4,00 R2 Veiller au bon état des sols et au libre accès des circulations
58 3 Dispense du cours à la MDA 30 Utilisation d'instruments de musique : postures
statiques, positions contraintes suivant l'instrument
pratiqué
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles 4 3 Expérience, vigilance sur les postures 2 6,00 R2
Veiller, dès que besoin, à intégrer des temps de pause dans
cette tâche
Utiliser d'autres supports pédagogiques pour limiter
l'exposition au risque ? (ex : supports vidéos)
59 3 Dispense du cours à la MDA 30 Relations avec les élèves et les parents : situations conflictuelles, risque agression Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3
Soutien hiérarchique
Signalement de tout fait d'agression et mise en
place d'un accompagnement par la collectivité
(déclaration en accident de service, mise en
place de la protection fonctionnelle …)
3 2,00 R1
60 3 Dispense du cours à la MDA 30 Ventilation bruyante et créant un courant d'air en Salle d'orchestre et dans autres salles Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 2 1 4,00 R2 Signaler le problème à la DPAT via bon atal
61 3 Dispense du cours à la MDA 30 Température des locaux excessive pendant les épisodes de chaleur Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 3 Ventilateurs à disposition 1 6,00 R2 Etude d'un système de refroidissement de l'air en été
62 3 Dispense du cours à la MDA 30 Risque auditif dû à la pratique instrumentale Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 4 3 Port des protections auditives moulées 3 4,00 R2
Rappeler régulièrement l'intérêt de porter les protections sur
toute la durée d'exposition
Intégrer d'autres supports pédagogiques pour limiter
l'exposition au bruit (ex : supports vidéos, travail en sourdine,
…)
127 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
63 3 Rangement des salles et du matériel 30 Manutentions manuelles (chaises et pupitres) pour ranger les salles après les cours Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 2 Optimisation des salles par rapport aux besoins 2 4,00 R2
Proposer une sensibilisation aux risques liés à la manutention
manuelle (explication des gestes et postures pour porter et
déplacer une charge)
Intégrer le critère poids et l'aspect pratique lors de l'achat des
mobiliers (ex : chaise en matériau léger, avec poignée de
préhension au niveau du dossier)
64 3 Rangement des salles et du matériel 30 Transport de matériels (amplis…) et d'instruments entre les salles Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Optimisation de la répartition du matériel 2 3,00 R1 Achat de matériel au besoin
65 3 Antenne Nord 30
Les enseignants peuvent se retrouver seuls dans le
bâtiment à leur arrivée, entre les cours, et après les
cours
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
3 3 Téléphone à disposition ? 1 9,00 R3 Intégrer cette situation dans la démarche d'évaluation globale du travail isolé
66 4
Crèches, Multi-accueil /
Ecoles primaires /
Collège E.Renan
13 Risque routier : déplacements vers les écoles Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 Utilisation de véhicules en bon état, contrôlés
et entretenus
Permis B adapté et valide
3 4,00 R2 Sensibilisation au risque routier Envisager une présentation périodique du permis
67 4
Crèches, Multi-accueil /
Ecoles primaires /
Collège E.Renan
13
Manutention de matériels (ampli, enceintes…),
instruments, fournitures AP/ AN à charger et
décharger du véhicule
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 3 3
Matériel adapté aux usages et aux contraintes
Trolley
Aide du pôle technique à des moments planifié
3 3,00 R1
68 4
Crèches, Multi-accueil /
Ecoles primaires /
Collège E.Renan
13 Transport du matériel jusqu'à la salle de cours, escaliers Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 3 1 6,00 R2 Veiller à utiliser l'ascenseur si existe ; à défaut, veiller à ne pas transporter seul une charge encombrante
69 4
Crèches, Multi-accueil /
Ecoles primaires /
Collège E.Renan
13 Manutention de mobiliers pour aménager la salle de cours Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Salle mise en place par le personnel de l'école le plus possible 3 2,00 R1 Intégrer le critère poids et l'aspect pratique lors de l'achat du mobilier
70 4
Crèches, Multi-accueil /
Ecoles primaires /
Collège E.Renan
13
Relations avec les élèves et les enseigants de
l'éducation nationale (écoles et collège) : situations
parfois conflictuelles
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3
Echanges entre collègues et avec la
responsable de pôle
Expérience et techniques pour gérer les
situations conflictuelles
3 2,00 R1 Signaler tout cas d'incivilité, d'agression
71 4
Crèches, Multi-accueil /
Ecoles primaires /
Collège E.Renan
13 Risque auditif dans la salle de Steel Drum (collège) Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 4 3 Port des protections auditives moulées 3 4,00 R2
Rappeler régulièrement l'intérêt de porter les protections sur
toute la durée d'exposition
Intégrer d'autres supports pédagogiques pour limiter
l'exposition au bruit (ex : supports vidéos, travail en sourdine,
…)
128 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
72 4
Crèches, Multi-accueil /
Ecoles primaires /
Collège E.Renan
13
Risque thermique, problème de régulation de la
température dans la salle Steel Drum (collège),
suivant les conditions météorologiques
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 2 1 4,00 R2 Signaler cette problématique au gestionnaire bâti du site
73 4
Crèches, Multi-accueil /
Ecoles primaires /
Collège E.Renan
13 Problème de sécurité, intrusion dans la salle de Steel Drum (collège) Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
4 2 1 8,00 R3 Mettre en place un protocole d'ouverture de la salle avec le collège
74 4
Crèches, Multi-accueil /
Ecoles primaires /
Collège E.Renan
13 Adaptation à diverses tranches d'ages (0-3 ans, maternelles, élementaires, collèges) Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2 Expérience, adaptation des méthodes pédagogiques 2 3,00 R1 Proposer au besoin des formations spécifiques
75 4 Antenne Nord 13
Utilisation d'instruments de musique : postures
statiques, positions contraintes suivant l'instrument
pratiqué
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles 4 3 Expérience, vigilance sur les postures 2 6,00 R2
Veiller, dès que besoin, à intégrer des temps de pause dans
cette tâche
Utiliser d'autres supports pédagogiques pour limiter
l'exposition au risque ? (ex : supports vidéos)
76 4 Antenne Nord 13 Risque auditif dû à la pratique instrumentale Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 4 3 Port des protections auditives moulées 3 4,00 R2
Rappeler régulièrement l'intérêt de porter les protections sur
toute la durée d'exposition
Intégrer d'autres supports pédagogiques pour limiter
l'exposition au bruit (ex : supports vidéos, travail en sourdine,
…)
77 4 Antenne Nord 13
Travailleur isolé, risque d'agression, les enseignants
peuvent se retrouver seuls dans le bâtiment à leur
arrivée, entre les cours, et après les cours
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
2 3 1 6,00 R2 Intégrer cette situation dans la démarche d'évaluation globale du travail isolé
78 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Risque routier : déplacements en voiture entre la MDA et Terminus 3 Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 Utilisation de véhicules en bon état, contrôlés
et entretenus
Permis B adapté et valide
3 4,00 R2 Sensibilisation au risque routier Envisager une présentation périodique du permis
79 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Manutention / port de charges (ampli, instrument,
enceintes, mobilier...) pour aménager le hall et
l'espace de stockage T3
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 2 3
Aide par les usagers
Aide par le pôle technique quand il est possible
de plannifier
3 2,00 R1
80 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Problème de signalisation voirie, stationnement et sens de circulation autour du batiment Risques_liés_aux_circulations_interne s_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la
collision de véhicules ou contre un
obstacle, d’un renversement, au sein
d’un site de la collectivité hors de la
voie publique
2 4 1 8,00 R3 Réaliser une étude de la voirie et voir les aménagements possible
81 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Problème d'insalubrité voirie, poubelles éventrées et vidées sur les espaces publiques extérieur devant T3 Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
2 2 1 4,00 R2 Aménager un local poubelles Passage de Nantes Métropole pour nettoyer ?
82 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Risque auditif dû à la pratique des musiques amplifiées Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 3 3 Port des protections auditives moulées
Installation d'appareils de mesure du niveau de
bruit
3 3,00 R1 Sensibilisation au risque bruit -> importance de maîtriser le niveau acoustique de la musique
83 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Problème d'insonorisation entre les studios : fatigue,
gêne, situations parfois conflictuelles entre les
musiciens des différents studios
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 2
Aménagement des plannings d'utilisation
suivant le type de musique pratiqué
Médiation avec les usagers
Adaptation des planning si besoin
2 4,00 R2 Mesurer les niveaux de bruit pour objectiver la problématique Travaux possibles d'isolation phonique ?
129 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
84 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Problème de ventilation naturelle (absence de fenêtres) Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
4 1 1 4,00 R2 Améliorations possibles du système de ventilation ?
85 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Absence de lumière naturelle, éclairage artificiel non adapté Risques_liés_aux_ambiances_lumineu ses Eclairement insuffisant 4 1 Projecteurs et lampes de bureau 1 4,00 R2 Réaliser une étude sur l'éclairage (éclairement adapté aux activités du lieu, intensité réglable ?, température de couleur ?)
86 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Bruit de ventilation mécanique, possibilité de coupure
uniquement sur l'ensemble des studios et pas par
zone
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 1 1 4,00 R2 Actions d'amélioration possibles ? (ex : réglages à effectuer, travaux pour le zonage de la ventilation ? …)
87 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Infiltration d'eau de pluie dans le sol des studios dûe à une mauvaise étanchéité des portes Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 2 1 4,00 R2
Signaler les zones dangereuses au moyen de panneaux
"Attention, sol glissant"
Prévoir une intervention sur les portes (réparation ou
remplacement)
88 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Dégradation des matériaux en raison des infiltrations (mauvaises odeurs, humidité) Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
4 1 1 4,00 R2 Remédier au problème par une recherche de fuites + actions de réparation
89 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Charge de travail inadaptée à la quotité horaire de la coordinatrice Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2 1 8,00 R3 Préciser ce risque : des faits, exemples ?
90 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Travail sur écran Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1 Eclairage naturel et éclairage artificiel
Sièges en bon état
Ecrans adaptés (taille, hauteur)
3 1,33 R1
Envisager d'équiper les postes les plus sédentaires en plans
de travail réglables en hauteur
Diffusion de conseils pratiques via une fiche prévention
(implantation idéale ...)
Pour les aménagements plus complexes, envisager une étude
ergonomique
91 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Quantité importante d'appels téléphoniques Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2 1 6,00 R2
Remonter cette problématique à la hiérarchie en exposant les
faits (des chiffres?) ; des actions à court terme peuvent être
mises en place (nouvelle organisation pour le traitement des
appels ? renfort ? ...)
Intégrer cette problématique dans une évaluation globale de la
charge de travail (prévoir une évaluation RPS)
92 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Risque incendie en cas de mauvaise utilisation des
radiateurs (ex : recouvrement, produit placé à
proximité …)
Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 2 4 Radiateurs en bon état 2 4,00 R2
Rappeler les consignes de sécurité aux utilisateurs des locaux
(au besoin, placer un affichage à proximité)
Eviter tout contact des radiateurs avec les rideaux (adapter en
conséquence les longueurs des rideaux)
93 4 Coordinateur /trice Terminus 3 13 Situation de travail isolé (agent se retrouve seul pour ranger et fermer) Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
2 3 1 6,00 R2 Intégrer cette situation dans la démarche d'évaluation globale du travail isolé
94 5 Préparation des cours 7 Travail sur écran Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1 Salles de cours équipées de postes
informatiques
Assises adaptées
3 1,33 R1 Diffusion de conseils pratiques via une fiche prévention (implantation idéale ...)
130 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
95 5 Préparation des cours 7 Utilisation de matériels AP et d'outils dans les salles de cours Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 2 Expérience et maîtrise des techniques Matériels adaptés aux tâches à effectuer 2 4,00 R2 Préciser l'évaluation de ce risque (liste des outils utilisés, méthodes de travail …)
96 5
Préparation des salles et
du matériel, montage
d'exposition
7 Manutention des chaises et des tables pour adapter les salles au type de cours et à l'âge des élèves Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 2 Divers types de mobiliers Aide par les collègues AP ou pôle technique 2 4,00 R2 Intégrer le critère poids et l'aspect pratique lors de l'achat des mobiliers
97 5
Préparation des salles et
du matériel, montage
d'exposition
7 Manutention d'œuvres lors des montages d'expo Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 2 Utilisation de chariots Aide par le pôle technique 3 2,67 R1
98 5
Préparation des salles et
du matériel, montage
d'exposition
7 Déplacements à pied dans les salles et dans les circulations Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Les circulations sont dégagées
Bon état du sol
Eclairage adapté des circulations
3 2,67 R1
99 5
Préparation des salles et
du matériel, montage
d'exposition
7 Chute d'objets lors de la prise de matériels dans les espaces de rangement Risques_liés_aux_effondrements_et_a ux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 2 Etagères adaptées 2 3,00 R1 Prévoir des lieux de stockage ou rangements suffisants à
hauteur d'homme. Application des consignes de rangement (à
hauteur d'homme les éléments les plus utilisés)
100 5
Préparation des salles et
du matériel, montage
d'exposition
7 Transport de matériels : port de charges lourdes (blocs de terre, pierres, bois...) Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Utilisation de chariots Aide par le pôle technique 3 3,00 R1
Si possible, diviser les charges (préférer une manutention en
plusieurs fois)
Préciser l'évaluation de ce risque pour identifier les besoins
d'aménagement (depuis le lieu de réception jusqu'au lieu
d'utilisation)
101 5
Trajet de la MDA vers une
école pour dispenser un
cours
7 Déplacements à pied sur la voirie pour rejoindre les écoles Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 3 4 VIgilance lors des déplacements
Utilisation des cheminements sécurisés
(trottoirs, passages piétons…)
3 4,00 R2
102 5
Trajet de la MDA vers une
école pour dispenser un
cours
7 Déplacements routiers à vélo pour rejoindre les écoles Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Utilisation de vélos en bon état, entretenus
régulièrement
Port du casque
Utilisation des voies cyclables
3 4,00 R2
Achat d'un vélo de service type vélo cargo ?
Veiller au port gilet haute visibilité (ou du moins sensibiliser les
agents sur l'importance d'être visible lors de ces déplacements
: prévoir une communication sur les bonnes pratiques pour
bien s'équiper)
Mise à disposition de casques avec charlotte, gilets HV ...?
Action de formation et sensibilisation sur meilleur usage et
risques routiers
103 5
Trajet de la MDA vers une
école pour dispenser un
cours
7 Déplacements routiers en voiture pour rejoindre les écoles Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 Utilisation de véhicules en bon état, contrôlés
et entretenus
Permis B adapté et valide
3 4,00 R2 Sensibilisation au risque routier Envisager une présentation périodique du permis
131 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
104 5
Trajet de la MDA vers une
école pour dispenser un
cours
7
Transport de matériels : port de charges pour charger
puis décharger le véhicule et rejoindre la salle de
cours
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 3 2
Organisation pour apporter une partie du
matériel en début d'année par le pôle
technique
Achat de chariots de manutention
2 3,00 R1
105 5 Dispense du cours à la MDA 7 Piétinement lors du cours Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Postures pénibles 4 2 Chaises et tabourets 3 2,67 R1
Préférer l'utilisation de tabourets sur roulettes, pour plus de
facilité de déplacement d'une table à une autre (si possible,
configurer la salle de manière à permettre cette utilisation du
tabouret)
106 5 Dispense du cours à la MDA 7 Relations avec les élèves, les parents et les
enseignants : possibles situations conflictuelles,
risque agression
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3
Soutien hiérarchique, échanges sur les
problématiques avec les autres collègues et la
responsable du département, responsable du
pôle enseignements et direction
Signalement de tout fait d'agression et mise en
place d'un accompagnement par la collectivité
(déclaration en accident de service, mise en
place de la protection fonctionnelle …)
3 2,00 R1
107 5 Dispense du cours à la MDA 7 Utilisation de matériels AP et d'outils Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 2 Expérience et maîtrise des techniques Matériels adaptés aux tâches à effectuer 2 4,00 R2
Préciser l'évaluation de ce risque (liste des outils utilisés,
méthodes de travail …)
Faire le point sur les agents formés aux PS ; rappeler les noms
des agents formés + consignes et numéros utiles
108 5 Dispense du cours à la MDA 7 Utilisation de produits chimiques Risques_liés_aux_produits_aux_émiss ions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 3 2 Armoire de rangement dédiée 1 6,00 R2 Evaluer plus précisement le risque chimique (commencer par réaliser un inventaire des produits utilisés)
109 5 Dispense du cours à la MDA 7 Ventilation et température des locaux, courant d'air
sous certaines bouches d'aération et chaleur
excessive en juin dans les salles
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 3 2 1 ventilateur dans chaque salle 2 3,00 R1
Etude d'un système de refroidissement de l'air en été
Signaler la problématique concernant la ventilation (réglage à
effectuer ?) ; si possible, ne pas placer le poste de travail dans
le trajet du flux d'air
110 5 Dispense du cours à la MDA 7
Déplacements avec des élèves à l'extérieur des
locaux pour se rendre d'une salle à une autre (salle
musique ou salle d'expo), pour aller visiter des expo,
assister à des conférences ou réaliser des travaux en
exterieur
Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 2 3 Accompagnement par des parents ou par des collègues 3 2,00 R1
111 5 Rangement des salles et du matériel 7
Manutention de tables, chaises et matériels pour
remettre la salle en ordre après le cours
Transport de matériels, rangement dans les espaces
de stockage
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 4 2 Aide par les collègues ou le pôle technique 2 4,00 R2 Inviter également les utilisateurs à ranger
112 5 Rangement des salles et du matériel 7 Chute d'objets lors du rangement dans les espaces de stockage Risques_liés_aux_effondrements_et_a ux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 2 Etagères adaptées, en bon état 2 3,00 R1 Prévoir des lieux de stockage ou rangements suffisants à
hauteur d'homme. Application des consignes de rangement (à
hauteur d'homme les éléments les plus utilisés)
132 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - MDA
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Maud ABLON
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique Sécurité Rédacteur(s) : Nicolas VALLET, Cati RAUZET
Unité n°4 - Musiciens, médiateurs et intervenants sur autres sites que MDA
Unité n°5 - Enseignants plasticiens
Unité n°3 - Musiciens sur le site de la MDA
113 5 Rangement des salles et du matériel 7 Nettoyage du matériel et des outils : gestes répétés, postures contraignantes (flexions, rotations du dos) Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Postures pénibles 4 2 Lavabo et point d'eau dans chaque salle 2 4,00 R2 Améliorer les espaces de nettoyage, les rénover et les rendre plus fonctionnels
133 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 1
Travail sur écran, utilisation
des locaux et équipements
liés aux activités admin
14 Travail sur écran Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2 Bureaux équipés de postes informatiques adaptés (écrans, mobilier) 3 2,00 R1 Diffuser la fiche prévention sur le travail sur écran Solliciter au besoin une étude de poste par le service PST
2 1
Travail sur écran, utilisation
des locaux et équipements
liés aux activités admin
14
Bureaux sombres, lumière artificielle en permanence
Du fait du soleil, éblouissement et reflets sur écrans
(fermeture des stores : les agents sont dans le noir,
éclairage artificiel obligatoire)
Risques_liés_aux_ambiances_lumineu
ses Eclairement insuffisant 3 2 1 6,00 R2
Reprendre les préconisations issues de la visite F3SCT à
Onyx
Dans le cadre du plan d'actions du Document Unique, faire le
point sur les demandes de travaux adressées à la DPAT
(certaines peuvent être représentées dans le cadre du plan
d'actions)
3 1
Travail sur écran, utilisation
des locaux et équipements
liés aux activités admin
14 Les soirs de spectacles, le hall et billetterie sont faiblement éclairés Risques_liés_aux_ambiances_lumineu ses Eclairement insuffisant 3 2 1 6,00 R2 Etudier les améliorations à apporter sur cette situation
4 1
Travail sur écran, utilisation
des locaux et équipements
liés aux activités admin
14
Températures élevées dans les bureaux l'été lors de
fortes chaleurs
Températures insuffisantes dans bureaux pour un
travail statique problème saisonnier
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 2 Ventilateurs à disposition
Points d'eau 2 2,00 R1
Salle de pause équipée d'un frigo ?
Prendre des relevés de température en hiver : si température
inf à la temp de consigne (19°), alors possibilité de régler le
système de chauffage ou, à défaut, de mettre en place des
systèmes d'appoint ?
5 1 Accueil billetterie 14 Hall billetterie beaucoup trop froid (certains agents portent écharpes et couvertures) Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 2 1 4,00 R2
Prendre des relevés de température en hiver : si température
inf à la temp de consigne (19°), alors possibilité de régler le
système de chauffage ou, à défaut, de mettre en place des
systèmes d'appoint ?
6 1
Travail sur écran, utilisation
des locaux et équipements
liés aux activités admin
14
Travail dans bureau exigu, plusieurs personnes
présentes (téléphones, conversations entre
personnes…)
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 1 1 4,00 R2
Autre implantation possible des postes ?
Aménagements possibles pour réduire les nuisances ?
(cloisons acoustiques …)
Utilisation d'un casque binaural ?
7 1 Présence lors des concerts et spectacles 14 Niveau sonore élévé lors des concerts (sup à 95 dB) Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 2 3 1 6,00 R2 Vérifier si exposition directe au bruit (si oui, appliquer les
mêmes mesures de protection que pour les agents
techniques)
8 1 Accueil billetterie 14
Hall billetterie très sonore. Résonnance trop
puissante. En soirée, en journée. Téléphones, rdv,
bruit de la tireuse (bar), + frigo+ box pour écran…
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 3 2 1 6,00 R2 Modifier le type de tireuse à biere : réduire nombre de frigos en utilisation ; isoler l'espace billetterie du reste du hall
9 1 Evènements en extérieur 14 Manutention de matériels lors de spectacles en extérieur Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Utilisation d'équipements d'aide à la
manutention (diables, chariots)
Manutentions effectuées à plusieurs
2 4,50 R2 Evaluer plus précisement ce risque pour trouver d'autres solutions de prévention
Rédacteur(s) : Patrick DAVID ; David MARIE-
ANTOINETTE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - ONYX
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Gaëlle LECAREUX
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique
134 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Rédacteur(s) : Patrick DAVID ; David MARIE-
ANTOINETTE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - ONYX
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Gaëlle LECAREUX
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique
10 1
Travail sur écran, utilisation
des locaux et équipements
liés aux activités admin
14 Utilisation d'escaliers, nombreux déplacements Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Bon état des sols Bon éclairage des circulations 3 2,67 R1
Veiller à utiliser l'ascenseur lors des déplacements avec port
de charge
Veiller à signaler toute zone glissante par la mise en place de
panneaux "Attention, sol glissant" (dans l'attente du
nettoyage)
11 1 Locaux sanitaires et sociaux 14 Les équipements de la salle de pause (frigo, MO) sont parfois sales Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
3 1 1 3,00 R1
Veiller à maintenir dans un état de propreté les locaux et les
équipements (rappeler notamment les consignes d'utilisation
aux agents ; un affichage peut être mis en place pour
rappeler les bonnes pratiques)
12 1 Manutention de matériels et mobiliers 14
Manutentions manuelles de charges (lever ou porter,
pousser ou tirer, déplacement avec charge, prise de
charge au sol ou à une hauteur située au-dessus des
épaules, cumul de manutentions de charges)
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 3 2
Manutention à plusieurs dès que besoin
Utilisation de diables ou chariots dès que
nécessaire
2 3,00 R1
Evaluer plus précisement ce risque pour trouver d'autres
solutions de prévention (quelles sont les charges manipulées
? lors de quelles opérations ? …)
13 1 Accueil billetterie 14 Contact avec le public : risque agression Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3
Soutien hiérarchique
Signalement de tout fait d'agression et mise en
place d'un accompagnement par la collectivité
(déclaration en accident de service, mise en
place de la protection fonctionnelle …)
3 2,00 R1
Prévoir une étude plus précise sur l'aménagement de
l'accueil (ex : éviter de placer des accessoires pouvant servir
de projectiles, …)
14 1 Gestion de la charge de travail 14 Surcharge de travail liée à l'accumulation de projets sur une période donnée Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2 Répartition de la charge de travail quand
l'équipe est au complet. Remplacement
ponctuel et partiel des personnes absentes
2 3,00 R1 Intégrer ce facteur de risque dans l'évaluation des RPS
15 1 Déplacements 14 Déplacements sur la commune à vélo, à pied, en bus et en véhicule de service Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Véhicule de service en bon état, contrôlé et
entretenu ; Permis B adapté et valide
Utilisation de vélos en bon état ; port du
casque
Pour les déplacements à pied, utilisation de
cheminements sécurisés (trottoirs, …)
3 4,00 R2
16 1
Présence de matériaux et
produits contenant de
l'amiante dans les locaux
14 Circulation dans des locaux présentant de l'amiante (murs, sols, plafonds, menuiserie) Risques_liés_aux_produits_aux_émiss ions_aux_déchets Amiante 1 4
Aucun matériau amiante dégradé
Sensibilisation au risque amiante ; consigne de
ne pas intervenir sur les sites amiantés
(cartographie amiante consultable auprès de la
DPAT)
Procédure "Services gestionnaires" à suivre
avant toute intervention
3 1,33 R1
17 1 Ondes électromagnétiques 14
Rayonnements émis par la WI-FI, Talkie-walkie,
téléphonie mobile
Multiplication des bornes wifi pour optimiser la
couverture
Risques_liés_aux_rayonnements Rayonnements électromagnétiques 4 1 1 4,00 R2 Prévoir une évaluation précise de ce risque
18 1 Rythmes de travail 14
Annualisation du temps de travail, grandes
amplitudes horaires engendrant fatigue, usure,
modifications des rythmes biologiques (modifications
chronobiologiques) responsables de problèmes de
sommeil, maladies cardio-vasculaires …
Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 4 2 Respect du temps de repos quotidien 2 4,00 R2 Diffuser des conseils sur l'hygiène de vie à adopter (sommeil, alimentation, réveil musculaire…)
135 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Rédacteur(s) : Patrick DAVID ; David MARIE-
ANTOINETTE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - ONYX
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Gaëlle LECAREUX
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique
19 2 Ambiance lumineuse 7
Présence de grilles imposantes aux fenêtres - Pas de
possibilité de fuiter son regard au loin - Impression
d'enfermement
Risques_liés_aux_ambiances_lumineu
ses Eclairement insuffisant 3 2 1 6,00 R2
Reprendre les préconisations issues de la visite F3SCT à
Onyx
Supprimer grille / Rendre grilles amovible (pb architrectural)
20 2 Ambiance lumineuse 7 Manque eclairage sortie dépôt décor pour chargement fourgon de nuit Risques_liés_aux_ambiances_lumineu ses Eclairement insuffisant 3 2 Installation éclairage temporaire 2 3,00 R1 Installation éclairage éxtérieur perenne
21 2 Ambiance thermique 7 Travail compliqué en exterieur lors de canicule Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 2 Procédure canicule de la Ville Eau à disposition 2 2,00 R1 Mise en place horaires décalés ?
22 2 Travail sur écran 7 Travail sur écran Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2 Bureaux équipés de postes informatiques adaptés (écrans, mobilier) 3 2,00 R1 Diffuser la fiche prévention sur le travail sur écran Solliciter au besoin une étude de poste par le service PST
23 2 Ambiance thermique 7
Température excessive dans le local régie au niveau
du plateau due à la présence des amplificateurs de
son.
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 2 1 4,00 R2 Extraction de l'air chaud. Climatisation ou déplacement des
amplis.
24 2 Exposition au bruit 7
Hyper-ventilation des amplis Audio, niveau sonore à
priori non délétère mais qui génère un gros inconfort
(Régie Plateau)
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 2 2 1 4,00 R2 Préciser l'évaluation du niveau de bruit Déplacement des amplis. Inrtallation pari accoustique
25 2 Exposition au bruit 7 Niveau sonore élévé lors des concerts (Sup à 95 dB) Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 3 3 Port de bouchons anti-bruit moulés
Présence d'appareils de mesure du niveau de
bruit en salle
3 3,00 R1 Stipuler sur contrat de cession niveau sonore maximum
26 2 Manutention de matériels et mobiliers 7 TMS liés au port de charges lourdes impliquant des mauvaises postures. Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 4 3 Chariots à roulettes Gants de manutention 2 6,00 R2 Préciser l'évaluation de ce risque (quelles manutentions exactement ? Quels moyens d'aide à la manutention ?)
27 2 Manutention de matériels et mobiliers 7 Pose et dépose des contre-poids dans les paniers de perches contre-balancées. Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Gants de travail 1 9,00 R3 Evaluer plus précisement cette situation de travail pour
quantifier exactement la contrainte et rechercher des
solutions de prévention adaptées
136 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Rédacteur(s) : Patrick DAVID ; David MARIE-
ANTOINETTE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - ONYX
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Gaëlle LECAREUX
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique
28 2 Manutention de matériels et mobiliers 7 Niveau de perches trop haut pour le travail lorsque la scène est retirée. Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Postures pénibles 3 2 1 6,00 R2 Marche-pieds sécurisé avec roulettes ?
29 2 Circulation dans les locaux 7 Chute d'objet du GRILL Risques_liés_aux_effondrements_et_a ux_chutes_d_objets Chute d'objets 1 4 Balisage de la zone de travail
Surveillance de la zone par un agent
Port du casque
2 2,00 R1 Ecriture d'une procédure et transmission à tous + affichage à dispo en régie plateau
30 2 Circulation dans les locaux 7
Obstacles dans le dépôt et sur le plateau, notamment
lors du montage/démontage et lorsqu'il y a de
nombreuses personnes aux alentours
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 3
Matérialiser clairement les zones de passage
afin d'éviter les chocs et accidents.
Limiter l'accès aux zones de manutention au
personnel autorisé.
Organiser le stationnement des engins par un
marquage au sol.
2 4,50 R2 Evaluer plus précisement ce risque (cf. prévention des risques liés à la co-activité)
31 2 Manutention de matériels et mobiliers 7
Manutention manuelles de charges (lever ou porter,
pousser ou tirer, déplacement avec charge, prise de
charge au sol ou à une hauteur située au-dessus des
épaules, cumul de manutentions de charges)
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 3 3
Equipements d'aide à la manutention (chariots,
…)
Certains matériels sur roulettes
Travail à plusieurs
1 9,00 R3
Rédiger des consignes de sécurité appropriées.
- Acquérir des aides à la manutention appropriées
supplémentaires (berceaux pour consoles, poignées de
transport, ventouses, diable, coins roulants, servantes, tables
élévatrices etc).
- Indiquer le poids des charges.
- Nbre de personnes minimum bien défini pour effectuer
certaines interventions
32 2 Contact avec le public 7 Agressions des usagers à l'encontre des agents, de visu et/ ou par téléphone Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3
Soutien hiérarchique
Signalement de tout fait d'agression et mise en
place d'un accompagnement par la collectivité
(déclaration en accident de service, mise en
place de la protection fonctionnelle …)
3 2,00 R1
33 2 Gestion de la charge de travail 7 Surcharge de travail liée à l'accumulation de projets sur une période donnée Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 3 Déléguer la préparation de certains évènements 1 6,00 R2 Evaluer plus précisement ce facteur de risque dans le cadre d'une évaluation RPS
34 2 Sens du travail 7 Différence d'appréciation sur l'organisation du travail et sa qualité Risques_psychosociaux Conflits de valeur 2 2 Coordination, réunion hebdomadaires, entretiens individuels 1 4,00 R2 Evaluer plus précisement ce facteur de risque dans le cadre d'une évaluation RPS
137 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Rédacteur(s) : Patrick DAVID ; David MARIE-
ANTOINETTE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - ONYX
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Gaëlle LECAREUX
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique
35 2 Relations de travail 7
Délais parfois longs pour traitement de demandes de
travaux ( reseau internet haut débit externe, wifi
utilisation scanettes billetterie ou TPE, travaux
batiment sécurité…)
Absence de retour d'information sur sollicitations inter-
services (Onyx-DPAT)
Risques_psychosociaux Relations de travail 3 2 Présence état traitement des demandes sur serveur Bon Atal 1 6,00 R2 Coordination avec DPAT, harmonisation des pratiques, priorisation des chantiers ?
36 2 Gestion de la charge de travail 7 Coupures régulières du travail en cours (intervention d'un collègue dans le bureau …) Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 2
Panneau " ne pas déranger " sur la porte du
bureau
Plages de dispo indiquées sur l'agenda
électronique
Télétravail possible
Possibilité d'utiliser un bureau individuel
2 2,00 R1
S'accorder sur des bonnes pratiques pour limiter les
interruptions
Plannifier dès que besoin les jours de télétravail
37 2 Déplacements 7 Déplacements sur la commune à vélo, à pied, en bus et en véhicule de service, en 2-roues motorisé Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Véhicule de service en bon état, contrôlé et
entretenu ; Permis B adapté et valide
Utilisation de vélos en bon état ; port du
casque
Pour les déplacements à pied, utilisation de
cheminements sécurisés (trottoirs, …)
3 4,00 R2
Si possible, minimiser les déplacements en regroupant des
rdv ou en utilisant la visio
Sensibilisation au risque routier
38 2 Travail en hauteur 7 Basculement / Chute de personnes ou de matériel /Vertige Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 4 Bon état des circulations en hauteur Aptitude médicale au travail en hauteur 2 6,00 R2 Préciser l'évaluation de ce risque
39 2 Travaux par points chauds 7 Soudage / Meulage et travaux divers impliquant un risque incendie Risques_d_incendie_d_explosion Travail par point chaud 3 2
Extincteur à proximité
EPI Adapté
Déplacement/Éloignement à plus de 10 mètres
des substances combustibles
3 2,00 R1
Prévoir une évaluation spécifique du risque Activité de
soudage
Avant toute intervention, reconnaître la configuration des
locaux (espace confiné ?, nombre d'issues, substances
présentes, matières inflammables…) -> utiliser le modèle
permis feu de l'INRS comme auto-questionnaire
40 2 Conduite d'engins 7 Se mettre en danger ou mettre en danger autrui ( heurt, écrasement, chutes, etc…) Risques_liés_à_la_manutention_méca nique
Risques d’accident liés à la charge
manutentionnée (chute, heurt,
renversement), au moyen de
manutention (rupture, défaillance) et
aussi à la circulation des engins de
manutention
3 4
Equipements en bon état, contrôlés
périodiquement
Autorisations de conduite valides et adaptées
3 4,00 R2 Veiller au respect des consignes de sécurité relatives à l’utilisation des chariots automoteurs
41 2 Travaux électriques 7 Manipulation de projecteurs et raccordement de cablages Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
3 4
Formation des agents, Habilitations valides et
adaptées
Protections collectives et individuelles
Utilisation de matériels appropriés, en bon état
3 4,00 R2
42 2 Levage 7
Déplacement de charge via le monte-charge qui
connecte le depot décor à la piece de stockage au
niveau 0 : risque de chute d'objet lors du levage
Risques_liés_aux_effondrements_et_a
ux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 3
Protections collectives et individuelles
Utilisation de matériel approprié, dans le
respect des procédures d'utilisation
Formation des agents et vérification de la
bonne formation des usagers
3 3,00 R1
138 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Rédacteur(s) : Patrick DAVID ; David MARIE-
ANTOINETTE
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction-Service : DAC - ONYX
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Gaëlle LECAREUX
Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 - Administratif
Unité n°2 - Technique
43 2 Levage 7
Manipulation de perches contre-balancées, levage de
vergues de cirque, équipement de moteurs ponctuels,
levage de charges
Risques_liés_aux_effondrements_et_a
ux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 3 Encadrement, prévention, balisage 2 4,50 R2 Formations à prévoir ?
44 2
Présence de matériaux et
produits contenant de
l'amiante dans les locaux
7 Travail dans un batiments amianté Risques_liés_aux_produits_aux_émiss ions_aux_déchets Amiante 1 4
Aucun matériau amiante dégradé
Sensibilisation au risque amiante ; consigne de
ne pas intervenir sur les sites amiantés
(cartographie amiante consultable auprès de la
DPAT)
Procédure "Services gestionnaires" à suivre
avant toute intervention
3 1,33 R1
45 2 Intervention d'entreprises exterieures 7
Intervention d'entreprise sans encadrement, sans
prévenir, sans fiche de mission détaillée.
Problème de coactivité avec exploitation, coupure
des agents dans leur travail.
Risques_liés_à_la_co_activité Interventions, travaux en site occupé 3 3 1 9,00 R3 Coordination donneur d'ordre et exploitants Prévoir une évaluation précise de ce risque
46 2 Travail isolé 7
Fermeture du bâtiment en soirée après spectacle et
repas artistes, Cadre de perm dernier à partir et à
fermer.
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
2 4 1 8,00 R3 Intégrer cette situation à l'évaluation globale du risque Travail isolé
47 2 Nettoyage 7 Utilisation de produits d'entretien Risques_liés_aux_produits_aux_émiss ions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 3 1 6,00 R2 Evaluer plus précisement ce risque (quels produits utilisés exactement ? quels dangers associés ? …)
48 2 Sécurité incendie 7
Sécurité incendie : défaut d'exercice d'évacuation,
accident, mise en danger du public du au manque de
formation des guides/serres file
Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 1 4 Si possible, briefing d'équipe avant accueil
public (possible selon heure d'arrivée des
ouvreurs-euses)
1 4,00 R2 Lister les besoins en formation, prévoir des exercices d'évacuation et de manipulation des moyens de lutte incendie
49 2 Rythmes de travail 7
Annualisation du temps de travail, grandes
amplitudes horaires engendrant fatigue, usure,
modifications des rythmes biologiques (modifications
chronobiologiques) responsables de problèmes de
sommeil, maladies cardio-vasculaires …
10h max de travail par jour pour les techniciens ayant
pour conséquence une perte de sens du métier.
Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 4 2 Respect du temps de repos quotidien 2 4,00 R2 Diffuser des conseils sur l'hygiène de vie à adopter (sommeil, alimentation, réveil musculaire…)
139 / 237 Direction générale adjointe
Citoyenneté et ressources
140 / 237 Direction citoyenneté et usagers
(DCU)
141 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 1 Déplacements routiers 12
Exposition aux risques liés à la circulation routière lors
des déplacements en véhicule léger ou vélo pour se
rendre à des rdv à l'hôtel de ville, csc, complexe
sportif, ,,, Risques_routiers_en_mission
Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
4 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules légers
type Twingo) en bon état, contrôlés et entretenus
régulièrement / Entretien du vélo et port de
protections individuelles
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
3 5,33 R2
Sensibiliser les équipes par la mise en place d'une procédure
pour un contrôle de premier niveau avant départ (bon
fonctionnement des feux, état des pneus …)
Veiller à contrôler périodiquement les permis
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas)
stage de conduite vigilante / douce,
Actions pour encourager la pratique à vélo (tester les différents
types de vélo, stage pour la conduite en ville par un Educ
Sportif, Etre assuré par la ville pour les déplacements
professionnels si vélo personnel...)
Suivre la formation sécurité routière proposée depuis fin 2024
par le service juridique vie de l'assemblée
2 1 Déplacements à pied dans le bâtiment ou à l'extérieur 12 Exposition au risque de chute
lors de la circulation au sein du Carré des services, à
l'Hôtel de Ville, dans l'espace public…
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Utilisation de l'ascenseur
Bandes rugueuses sur les marches d'escalier
Vigilance dans les déplacements
3 2,67 R1
Etre attentif et avoir une bonne visibilité, utilisation de la main
courante dans les escaliers + Utilisation de l'ascenseur lors du
transport de charges
Ranger les câbles au sol / ne pas avoir d'obstacles
3 1
Transport de
documents, fournitures, dossiers,
archivage
2 Blessures et efforts physiques liés au soulèvement Risques_liés_à_la_charge_physiq ue_de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Utilisation d'un diable 2 3,00 R1
mener une campagne de formation sensibilisation aux gestes
et postures adaptées aux types de poste / métier tout en ayant
une sensibilisation globale . Sensibiliser aux équipements
équipements existants (chariots spécifiques)
4 1
Prise de parole en public (réunions,
rdv…) en tant que représentant de la
collectivité
9 Perte de moyens lors de l'animation de réunions, Risque d'agression verbale ou physique Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2 Participation à des formations de prise de parole en public 2 3,00 R1 Prévoir des temps dédiés dans l'emploi du temps pour la
préparation des réunions et des temps de partage et échanges
de pratique
5 1
Prise de parole en public (réunions,
rdv…) en tant que représentant de la
collectivité
9
Mal être de l'agent qui se trouve dans l'obligation de
délivrer des informations relatives à la politique
publique de la ville qui sont en décalage avec ses
propres valeurs
Risques_psychosociaux Conflits de valeur 3 2 Organisation de temps de préparation avec les élus
et la hiérarchie en amont de la réunion 2 3,00 R1
systématisation des échanges de pratique
accompagnement individualisé en lien avec la hiérarchie et le
service formation pour repérer les décalages et les solutions
possibles
6 1
Participation à de nombreuses
réunions 6
Exposition à une forme de stress par manque de
temps pour la préparation des réunions
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 1 Priorisation avec N+1 par rapport à la participation et la nécessité de participer à des réunions 2 2,00 R1 Prévoir des temps dédiés dans l'emploi du temps pour la préparation des réunions
7 1 Accueil physique et téléphonique 7
Risque d'agression verbale ou physique
par un un public difficile, mécontent, agressif
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Signalement systématique de tout fait d'agression :
mise en place, le cas écheant, de la procédure
adéquate (déclaration d'accident, protection
fonctionnelle …) ; Assurer également le soutien par
la collectivité en condamnant l'agissement (ex :
courrier d'admonestation)
Possibilité d'appeler le CRAIOL + fiche incident +
Registre de sécurité
Soutien du collectif de travail et de la hierarchie.
2 4,50 R2
Faire une formation sur la gestion des conflits + la
communication non violente
Formation sur la gestion des émotions
Essayer de plus anticiper les situations à risque
Partage d'expériences / échanges avec le collectif
Demander un accompagnement RH pour une cellule d'écoute /
ou une demande de mobilité
Faire une formation de gestion des personnes avec des
troubles psychiatriques et psychiques (ex : Premiers secours
en santé mentale)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
142 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
8 1 Travail sur écran 12
Risques liés au travail sur écran
Fatigue visuelle
Migraines, névralgie cervicobrachiale
TMS (canal carpien…)
Posture inconfortable
Sédentarité du travail Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2
Possède un écran fixe + 1 écran portable + bonne
configuration du bureau par rapport à la fenêtre,
fauteuil réglable + dispose d'informations sur le
positionnement du poste de travail
Accompagnement d'un préventeur sur la posture de
travail sur écran
Exercices de détente musculaire
Adaptation du mobilier suite visite médecine du
travail
3 2,67 R1
Faire des exercices oculaires, réglage luminosité écran, pause
active
Faire des pauses toutes les heures
Faire des exercices physiques de réveil musculaire
Adapter le matériel (ergonomique) : clavier, souris, tapis
Développer les bureaux réglables en hauteur / des sièges
adaptés
Proposer des temps d'activités physiques sur le temps de
travail / midi - gratuits
Mettre en place une politique de lutte contre la sédentarité au
travail
9 1 Evolution dans des bureaux où le nettoyage est insuffisant (conditions
d'hygiène, de santé)
10 Allergies, diificultés respiratoires (asthme) Conditions_d_hygiène_et_de_sant é_au_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail
et EPI, locaux sanitaires et
sociaux, prévention des conduites
addictives …
4 2
L'alerte a été faite auprès de la DPAT
(Des agents passent parfois eux-même l'aspirateur
dans leur bureau (ce qui n'est pas normal) )
1 8,00 R3
Revoir le marché public de nettoyage au Carré des services.
Le ménage est fait pour les usagers mais trop partiellement
dans les sanitaires et bureaux des agents.
10 1
Devoir travailler dans des bureaux où
la température normale de travail n'est
pas atteinte sur de longues durées. 10
Risque de maladies et d'arrêts de travail (très froid
l'hiver et très chaud l'été) Migraines, déshydratation,
malaises, démotivation Risques_liés_aux_ambiances_ther miques Inconfort thermique 3 2
Signalements déjà adressés à la DPAT et au service
PST
Dispositif "fortes chaleurs" mis en place, voir note de
service 2024-06-10 et fiche Prévention n° 22
1 6,00 R2
Installer un nouveau système de rideau occultant (ou autre
système)
Revoir le fonctionnement du dispositif
Trouver des solutions d'isolation ou d'aération pour qu'il fasse
moins chaud dans les bureaux
11 1
Travail à plusieurs dans le même
bureau : 2 agents + 1 apprenti dans 1
bureau de 23,5 m²
.
3
Risque de déconcentration, de faire des erreurs,
risque de manquer d'efficacité Risques_psychosociaux Relations de travail 3 3 1 agent a 1 jour de télétravail le mardi et 1 autre
agent a 1 jour de télétravail le lundi et mercredi matin
+ 1 autre jour possible (sur préconisation du
médecin du travail)
1 9,00 R3 port de casque pour la gêne sonore refaire un diagnostic gestion sur les bureaux
12 1 Renouvellement régulier de l'organisation du service 2
Projet de réorganisation ou suppression de service
évolution des missions… Risques_psychosociaux Insécurité socioéconomique 1 2 information et souci d'implication des agents par la
direction et la DRH 1 2,00 R1 Etre informé suffisamment tôt et accompagné par la hiérarchie
et la DRH
13 1
Différents rythmes de travail -
cadences élevées par cycle
et
obligation de réaliser des heures de
travail supplémentaires
9
Travail soir / week-end
Risque de fatigue, de stress et d'épuisement
professionnel
Déséquilibre vie professionnelle et personnelle
Horaires atypiques sur les évènements municipaux
Périodes de travail très hautes et normales : pression
organisationnelle, surcharge de travail, stress, solitude,
douleurs physiques, migraines, arrêts maladie
Qualité de travail dégradée
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2 Aménagement du temps de travail et système de récupération des heures supplémentaires 2 3,00 R1 Revoir la répartitiion du travail
Faire appel à du personnel en renfort ou recruter
143 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
14 1 Gestion de situations urgentes / injonctions contradictoires 9
Risque de stress en l'absence du référent
Risque de faire des erreurs et d'être moins efficient
Risque de surmenage, de fatigue (mentale et
physique)
Déséquilibre vie professionnelle et personnelle
Remettre à plus tard ce qu'on est en train de faire au
risque de faire mal ou perdre du temps à se replonger
dans le sujet
Prescriptions contradictoires : perte de sens au travail
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 4 Echanges réguliers avec la hiérarchie et le service +
Priorisation 2 6,00 R2
Partage d'expérience
Echanges réguliers avec le collectif
Vigilance collective autour de l'agent
Revoir l'organisation du travail
15 1 Encadrement d'équipe : gestion de conflits, entretiens de recadrage 6 Mise en difficulté psychologique du manager Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2 Formation des managers (cycle de formations managers) 2 3,00 R1 Faire des échanges de pratiques entre managers
16 1
Encadrement d'équipe : exigence de
la collectivité sur la fonction
demandant une implication autant sur
le portage de projet / la gestion
d'équipe que la gestion opérationnelle
6
Risque de stress et de surmenage
Risque de report de charge et pression sur l'équipe
Insatisfaction professionnelle et perte de motivation
Risque de conflit
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Echanges réguliers avec la hiérarchie et le service +
Priorisation
Formation des managers 2 4,00 R2
sensibiliser et adopter des bonnes pratiques sur le droit à la
déconnexion
savoir alerter sa hiérarchie sur la charge de travail réelle
(évaluation régulière et réajustement des objectifs)
organiser des temps de partage des pratiques
17 2
Transport de plis, colis et parapheurs
entre différents emplacements
géographiques
3
Exposition aux différents risques liés aux
déplacements routiers en véhicule léger au quotidien
sur la Commune, l'agglomération ou au delà Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
4 4
Utilisation de véhicules de service en bon état,
contrôlés et entretenus régulièrement.
Les agents possèdent le permis B adapté et valide.
Répartition géographique des tournées, limitant ainsi
la distance parcourue donc le risque.
Les vaguemestres sont dotés de smartphones pour
se repérer lors des courses, recevoir des instructions
et alerter en cas de problème.
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
3 5,33 R2
Remplacer le véhicule actuel par un véhicule avec boite de
vitessses automatique car la majorité des déplacements sont
effectués en milieu urbains avec des arrêts fréquents.
18 2
assurer en toutes circonstances
météorologiques le transport de plis,
colis et parapheurs entre différents
emplacements géographique
3
Subir les effets sanitaires de ces expositions aux
températures basses ou élévées Risques_liés_aux_ambiances_ther miques Températures extrêmes (P) 4 2
Attribution d'une dotation vetements de travail
Véhicules avec chauffage, gourdes disponibles,
rappels réguliers sur l'hydratation, téléphones
portables professionnels mis à disposition des
vaguemestres, communication des alertes fortes
chaleurs.
3 2,67 R1
En cas de remplacement, se doter de véhicules avec
régulation thermique performante chaud et froid (climatisation,
pare brise athermique…) ; prévoir des horaires décalés en cas
de fortes chaleurs.
19 2 Manipulation de plis, colis et parapheurs 3
Port de charge : 10 kg de courrier et au moins 10 kg
de parapheurs, plusieurs fois par jour ayant déjà
entrainé lombalgie et arrêt de maladie faute de maitrise
de ce risque (bons gestes, rythmes, répartition des
charges…)
Risques_liés_à_la_charge_physiq
ue_de_travail
Manutentions manuelles de
charges 4 3
Ceinture lombaire pour un agent.
Recherche constante d'amélioration (chariots testés.
etc). 2 6,00 R2
Avoir une formation gestes et postures.
Réaménagement des espaces de travail (ex: dépôt des
parapheurs).
Rationaliser les opérations pouvant entrainer les ports de
charge (lorsque envois en nombre, transfert de quantités
importantes de parapheurs).
144 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
20 2 Déplacements à pied dans l'exercice des misions d'agent de l'unité courrier 3 Déplacement à pieds avec risque de chute de plein pied (escaliers…)
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3
Attribution d'une dotation vetements de travail avec
chaussures de sécurité avec semelles
antidérapantes
2 6,00 R2
S'assurer de l'utilisation des vetements de travail par les agents
Consignes d'être vigilant, de ne pas courir
systématiser un contrôle annuel de vérification de l'absence
des obstacles à terre pour les déplacements (rallonge
électrique…)
21 2 Utilisation de matériels bruyants (Machine à affranchir, copieur) 4 Exposition au bruit lors, des tâches d'impression, d'affranchissement, d'ouverture de plis. Risques_et_nuisances_liés_au_br uit Nuisances sonores 4 1 Machines à affranchir et à ouvrir le courrier
présentes dans le local mais éloignée des bureaux 2 2,00 R1
Objectiver l'exposition quotidienne au bruit et ses
conséquences pour la santé.
Si risque avéré, laisser à disposition des bouchons d'oreille.
En cas de remplacement, aller vers des équipements
silencieux
Envisager d'équiper les agents de protectins auditives
22 2 Travail sur écran 2 Fatigue et migraine occulaires, postures contraignantes (assise…), TMS liés. Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2
Rappel sur les bénéfices de l'activité physique.
Eclairage équipé de gradateurs.
Agrafeuse électrique. 2 4,00 R2
Equiper les "postes sédentaires" de mobiliers assis-debouts.
Sensibiliser à l'éveil physique les agents sur le lieu de travail.
Sensibiliser aux exercices occulaires.
23 2
Organisation, participation à des
réunions, échanges avec les
collègues ou le public
4 Risques liés aux maladies transmissibles, entrainant absentéisme et désorganisation. Risques_liés_aux_agents_biologiq ues Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 2
Possible mise à disposition par la ville de masques
chrirurgicaux
Mise en place de mesures pour maintenir des
distances entre les agents 2 4,00 R2
Adopter des protocoles permanents ou un règlement sanitaire
et diffuser des recommandations d'hygiène à l'échelle de la
collectivité.
Faire respecter les gestes barrières pour toute maladie
transmissible par voie aérienne, touché, etc
24 2 Relation avec les partenaires et des collègues 4 Méconnaissance ou incompréhension des procédures,
instructions et bonnes pratiques entrainant
désorganisation, confusion et agacement
Risques_psychosociaux Relations de travail 3 1 Rappel régulier des procédures, communication et formation régulière, etc. 4 0,75 R1 Continuer les sensibilitations, rédaction de notes internes adoptées au niveau hiérarchique adapté.
145 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
25 3 Déplacements routiers dans l'exercice des missions 4
Déplacements routiers en véhicule léger pour se
rendre à des rdv, hôtel de ville, csc, direction de
quartier Nantes, Champs de Mars, Pôle de proximité,
rdv sur site avec les associations, les habitants…,
Véhicule de service ou personnel (VL ou Vélo)
transport en commun)
Risque d'accidents accru sur quartier politique de la
ville (rodéos en 2 roues, courses poursuite, non
respect du code de la route, incivilités…)
Risques_routiers_en_mission
Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
3 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules légers
type Twingo) en bon état, contrôlés et entretenus
régulièrement
Les agents possèdent le permis B adapté et valide
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
Droit de retrait, fiche incident auprès de la police
municipale, appel téléphonique à la police municipale
et à la police nationale
1 12,00 R4
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus …)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas)
stage de conduite vigilante / douce -
Actions pour tester les différents types de vélo / stage pour la
conduite en ville par un Educ Sportif
Etre assuré par la ville pour les déplacements prof si vélo perso
Kit de sécurité (pompe, rustine...) et local de change
Avoir des véhicules de la Ville non logotés
Suivre la formation sécurité routière proposée par le service
Juridique Vie de l'Assemblée depuis fin 2024
26 3 Déplacements à pied et déambulation sur l’espace public 4
Risque de chute de plein pied en circulant sur des sols
dégradés sur l'espace public, des chantiers…)
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 3 Report, annulation des circulations lors d'intempéries
Eviter les terrains accidentés
Utiliser des chaussures appropriées
2 4,50 R2 solliciter une dotation vetements de travail (chaussures emelles anti dérapantes)
27 3
Relations avec les habitants,
notamment lors des déambulations /
animations sur l’espace public 4
Risque d'agression verbale et ou physique / habitants
(menaces de mort, GUSP…) accru en QPV Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
se faire confiance au niveau des capacités d'analyse
du risque à se rendre sur l'espace public
Téléphone portable professionnel
travail avec d'autres partenaires du territoire
2 4,50 R2
Formation sur la gestion des conflits et de la violence + Prévoir
des réunions de débriefing en équipe
Faire des fiches réflexes en fonction du problème (personnes à
contacter), mettre en place des logigrammes sur les conduites
à tenir, organiser des temps d'analyse à froid
28 3 Déplacements à pied et déambulations sur l’espace public 4 Etre exposé aux risques induits par des temps d'exposition aux conditions climatiques lors des
missions sur le terrain (extérieur)
Risques_liés_aux_ambiances_ther
miques Inconfort thermique 3 1 se vêtir de façon appropriée 2 1,50 R1 Solliciter une dotation vêtements de travail
29 3 Travail sur écran 4
Risques liés au travail sur écran
Fatigue visuelle
Migraines, névralgie cervicobrachiale
TMS (canal carpien…)
Posture inconfortable
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2
Equipement de certains postes de double écrans,
les missions étant variées cela permet de faire des
pauses pour la vue
Accompagnement d'un préventeur sur la posture de
travail sur écran
2 3,00 R1
Equiper les "postes sédentaires" de mobiliers assis-debouts.
Sensibiliser à l'éveil physique les agents sur le lieu de travail.
Sensibiliser aux exercices occulaires.
30 3 Organisation/participation à des réunions et réunions publiques 4
Beaucoup de réunions et de missions différentes
(risque de fatigue)
La charge de travail est plus élevée du fait que le
travail s'exerce sur un quartier politique de la ville et au
projet ANRU (RPS)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2 Mise en place du télétravail qui permet de préparer le travail et de le prioriser 2 3,00 R1 Sensibiliser à l'éveil physique les agents sur le lieu de travail.
146 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
31 3
Participation à l'organisation à des
évènements ou des temps sur
l’espace public (Ca bouge dans les
parcs, festival « les beaux jours »)
4 Risque lié au port de charges (barnums, etc…) Risques_liés_à_la_charge_physiq ue_de_travail Postures pénibles 1 1 mise à disposition de matériel possible 1 1,00 R1 Sensibiliser aux exercices occulaires.
32 3 Travail et intervention en horaires décalés 4 Travail le week-end source de déséquilibre entre vie
professionnelle et personnelle Risques_liés_aux_rythmes_de_tra vail Horaires atypiques 2 2 Ne pas accumuler trop d'heures supplémentaires 2 2,00 R1 travailler à une régulation dans la semaine des heures pour
permettre la récupération (ne pas travailler le lundi, venir plus
tard le matin)
33 3
Inconfort thermique dans dans le
bureau du Chargé de quartier Bourg.. 1 Problème d'humidité dans le bureau (Espace 126) Risques_liés_aux_ambiances_ther miques Inconfort thermique 2 2 pas de solution proposée par la collectivité 1 4,00 R2
Mettre à disposition des chargés de quartier excentrés (Bourg
et Nord) un registre de santé et sécurité au travail pour
déclarer les dysfonctionnements
Vérifier s'il n'y a pas d'infiltration - Les problèmes d'humidité
sont dans le bureau du chargé de quartier Bourg, situé dans
les locaux de l'Espace 126.
34 3 Travail dans des bureaux dont le
nettoyage est insuffisant
1
Exposition aux conséquences d'un nettoyage
insuffisant des locaux (allergies, pourssières,
acariens,….
Conditions_d_hygiène_et_de_sant
é_au_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail
et EPI, locaux sanitaires et
sociaux, prévention des conduites
addictives …
3 1 pas de solution proposée par la collectivité 1 3,00 R1 Revoir le marché public pour que le nettoyage des bureaux des
agents. Prévoir un nettoyage aspirateur/serpillière au moins 1
fois par semaine dans les bureaux.
35 3
Travail au contact d'élus et se trouver
en conflit de valeur avec les idées à
porter au nom de la ville
4 Risque de conflit de valeurs Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2 Les agents de quartier se retrouvent 1 fois par
semaine ou 1 semaine sur 2 pour échanger sur leurs
problématiques de terrain
2 3,00 R1
systématiser les échanges de pratique
accompagnement individualisé en lien avec la hiérarchie et le
service formation pour repérer les décalages et les solutions
possibles
36 3 Travail administratif isolé en bureau, dans le quartier Nord et Bourg 2 Isolement, mise à l'écart, manque d'échanges, ne peut pas être secouru en cas d'accident Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu
directement par d’autres
personnes, et où la probabilité de
visite est faible
3 2 Téléphone portable professionnel 2 3,00 R1
Travailler en binôme
Etre équipé d'un EPI (système PTI)
37 4 Contact avec le public 2
Risque d'agression par des publics identifiant la
fonction d'agent municipal
Risque d'agression en zone prioritaire
Stress de répondre à l'usager
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 2
Signalement de tout fait d'agression et mise en place
d'un accompagnement par la collectivité (déclaration
en accident de service, mise en place de la
protection fonctionnelle …)
Téléphone professionnel
Chaque agent dispose bien des numéros directs
vers collègues de la Police Municipale et astreinte
Fermeture du bâtiment le soir lorsque le 2ème agent
est parti
2 4,00 R2
Améliorer la fonction appel d'urgence depuis le téléphone
professionnel (touche de raccourci ? Autre modèle de
téléphone lié à une centrale d'appels ?)
Fermeture exceptionnelle en cas d'urgence
Selon l'événement, proposer un échange individuel et/ou
collectif (avec la hiérarchie ou si, besoin, en lien avec la DRH,
avec des professionnels de santé)
Etre deux agents positionnés en accueil
147 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
38 4 Déplacements routiers 3 Déplacements routiers pour se rendre dans les salles
de la Gournerie, dans les batiments de la ville, pour
des achats
Risques_routiers_en_mission
Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
3 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules légers
type Twingo) en bon état, contrôlés et entretenus
régulièrement
Les agents possèdent le permis B adapté et valide
Répartition géographique, limitant ainsi la distance
parcourue donc le risque
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
Déplacement possible à vélo avec port du casque et
gilet HV (vélo mairie, entretenu régulièrement)
Alertes méteo (neige, verglas) par mail
4 3,00 R1
Sensibiliser les équipes par la mise en place d'une procédure
pour un contrôle de premier niveau avant départ (bon
fonctionnement des feux, état des pneus …)
Veiller à contrôler périodiquement les permis
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas)
stage de conduite vigilante / douce,
Actions pour encourager la pratique à vélo (tester les différents
types de vélo, stage pour la conduite en ville par un Educ
Sportif, Etre assuré par la ville pour les déplacements
professionnels si vélo personnel...)
Suivre la formation sécurité routière proposée depuis fin 2024
par le service juridique vie de l'assemblée
40 4
Exposition à des agents infectieux,
manipulation de déchets spéciaux :
Pour les 2 douches au Carré des
services (RDC).
Afin d’éviter toute stagnation d’eau et
donc une prolifération de bactéries, les
agents polyvalents sont obligés de
faire couler l’eau tous les jours dans
les deux douches pendant environ 5
minutes.
4 Risques biologiques (légionnelle) du fait d'eau stagnante Risques_liés_aux_agents_biologiq ues Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 3
Port de gants à usage unique
Port d'un masque de protection
Aptitude médicale périodique, solliciter l'avis du
service de médecine du travail
procédure mis en place depuis plusieurs années
suite à une suspicion de légionnelle dans les
piscines et au Carré
1 12,00 R4
41 4 Travail sur écran 1 Risques liés au travail sur écran Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1 Mobilier de bureau et équipement informatique adaptés 3 1,33 R1
Equiper les "postes sédentaires" de mobiliers assis-debouts.
Sensibiliser à l'éveil physique les agents sur le lieu de travail.
Sensibiliser aux exercices occulaires.
42 4
Travailler dans des bureaux jugés
froid en période hivernale (il semble
que la température ne dépasse pas
16°C) avec un puit canadien qui
fonctionne toute l'année
3
Conséquences sur la santé dues aux heures de travail
assurées de façon sédentaire dans des bureaux ou la
température de consigne n'est pas atteinte
Risques_liés_aux_ambiances_ther
miques Inconfort thermique 4 1 Signalement déjà adressé à la DPAT 2 2,00 R1
Sur la base des prises de température, remédier au problème
pour assurer une température intérieure de 19°C ; l'attribution
exceptionnelle d'un chauffage d'appoint peut être décidée par
la DPAT
43 4 port de charges 2
Se blesser en fournissant les efforts de soulèvement
de tables et chaises, en adoptant des postures
contraignantes
Exposition au danger liés à la chute de matériel
(écrasement)
Heurt
Chute de hauteur et de plain-pied
Risques_liés_à_la_charge_physiq
ue_de_travail Postures pénibles (P) 4 3
Formation gestes et postures
Matériel adapté à roulette pour déplacement
Etre deux agents en cas d'installation importante
3 4,00 R2
mener une campagne de formation sensibilisation aux gestes
et postures adaptées aux types de poste / métier tout en ayant
une sensibilisation globale . Bien prévoir la mise en pratique et
la sensibilisation aux équipements existants (chariots
spécifiques, mise en place bureaux assis/debouts) , et à la
pratique sportive
44 4 Ménages d'appoint dans le bâtiment et à la Gournerie 2 Manipulation de produits toxiques Risques_liés_aux_produits_aux_é missions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 3 3 Liste des produits chimiques et de leurs composants à proximité 1 9,00 R3 remplacer les produits toxiques par des produits non toxiques, former à l'utilisation des bons produits
45 4
Préparation des salles : installation
techniques (sono, vidéo, lumière,
branchement
3 Risque électrique lors de la manipulation de matériel Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors
de travaux d'ordre électrique ou
non électrique
4 4 Formation habiliation électrique Etre deux agents autant que possible 3 5,33 R2 Formation à l'utilisation du matériel sono, vidéo et lumière
148 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
46 4
Travail en horaires atypiques (travail
en horaires fractionnés et travail le
week-end et jours fériés)
2
Devoir travailler en toute autonomie
Impact sur la vie familiale et sociale
Risques_liés_aux_rythmes_de_tra
vail Horaires atypiques 4 2
Rotation entre les agents (travail en soirée une
semaine sur deux) 2 4,00 R2 Travailler les plannings pour ajuster au mieux les besoins
47 4
Travail isolé le soir avec mise en
sécurité du bâtiment lors de la
fermeture
Contrôle visuel du flux d'usager
Levée de doute en cas d'incendie
Fermeture du bâtiment
Savoir réagir face à une situation
d'urgence (application des gestes de
premiers secours…)
2
Etre seul et se trouver en situation d'urgence ou
délicate pour raisons diveres Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu
directement par d’autres
personnes, et où la probabilité de
visite est faible
4 3
Formation SSIAP1
Réunion annuelle / Exercices incendie
Fiche de procédure d'urgence
Téléphone portable
2 6,00 R2
mettre en place un dispositif d'alerte
sortir avec le dernier usager présent dans le bâtiment
anticiper les tâches qui peuvent être faites le batiment occupé
réaliser des logigrammes sur la conduite à tenir en cas de
difficultés
mettre en place des analyses à froid des situations rencontrées
et proposer des actions correctives
48 4 Chargement et déchargement des véhicules (cartons,…) 3 Port de charges : ramettes de papier, réassort matériel d'entretien, plaquettes de la ville Risques_liés_à_la_charge_physiq ue_de_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 Chariots à dispositions Formation gestes et postures 4 1,00 R1 Si transport de plusieurs charges prévisible, utiliser un chariot à disposition ou envisager l'achat d'un diable pliant
49 4
Evoluer au sein d'un bâtiment où les
relations avec les partenaires sont
dégradées (absence de respect des
consignes, non prise en compte du
travail effectué)
3 Charge émotionnelle liée au relationnel avec les collègues et les exigences Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3 Echanges réguliers en équipe Participation à des groupes d'analyse de pratiques 4 2,25 R1 Faire remonter les difficutlés à la direction pour pouvoir les
évoquer lors de la réunion trimestrielle des partenaires du
Carré voire lors de point bipartite avec le partenaire concerné.
50 4 Charge de travail 3
Augmentation du nombre de demandes, difficulté à se
dégager des temps administratifs nécessaires à un
accompagnement qualitatif
Pression temporelle : délai d'installation à respecter
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 3 Blocage des salles
Aménagement des horaires
Mise en place d'autonomie pour les utilisateurs
4 3,00 R1 Analyse chiffrée des évolutions depuis plusieurs années Révision des priorités et tâches confiées
51 4 Déplacements à pied à l'extérieur 3 Glisser, tomber, heurter avec possibilité de se blesser en chutant avec conséquences diverses habituelles Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3 La plupart des cheminements (bureaux, extérieur …)
sont sécurisés (sols en bon état, cheminements
accessibles)
4 3,00 R1 Solliciter une dotation avec des chaussures de travail adaptées
52 4
Branchement des véhicules pour
recharge des véhicules électriques 3 Risque d'électrocution Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors
de travaux d'ordre électrique ou
non électrique
2 4
Matériel contrôlé régulièrement et sécurisé
Rangement des cables 4 2,00 R1
53 5 Déplacements routiers 11
Risque d'accidents avec dommages
matériels/physiques lié aux déplacements routiers en
véhicule léger pour se rendre sur les autres PSP pour
remplacement ou à des réunions extérieures de façon
occasionnelle,avec son véhicule personnel ou vélo
personnel ou véhicule de la Ville (travail - domicile et
déplacements entre différents sites) ou transport en
commun
Risques_routiers_en_mission
Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
3 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules légers
type Twingo) en bon état, contrôlés et entretenus
régulièrement / Entretien du vélo et port de
protections individuelles
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
3 4,00 R2
Sensibiliser les équipes par la mise en place d'une procédure
pour un contrôle de premier niveau avant départ (bon
fonctionnement des feux, état des pneus …)
Veiller à contrôler périodiquement les permis
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas)
stage de conduite vigilante / douce,
Actions pour encourager la pratique à vélo (tester les différents
types de vélo, stage pour la conduite en ville par un Educ
Sportif, Etre assuré par la ville pour les déplacements
professionnels si vélo personnel...)
Suivre la formation sécurité routière proposée depuis fin 2024
par le service juridique vie de l'assemblée
149 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
54 5
Déplacements à pieds en intérieur et
extérieur 13
Risque de chutes lié à la circulation au sein du Carré
des services, de l'Hôtel de Ville, du CSC-PSP Sillon,
CSC, autres lieux et dans l'espace public…
Espaces de travail répartis sur différents niveaux (rdc
et 2ème étage)
Fuites d'eau régulières à l'HdV (travaux en 2025)
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3
Présence de rampes dans l'escalier
Utilisation de l'ascenseur entretenus régulièrement
Bandes rugueuses sur les marches d'escalier
Signalétique pour sol glissant
Eclairage des voies de circulations et du parking
Vigilance de chacun dans les déplacements
3 4,00 R2
systématiser un contrôle annuel de vérification de l'absence
des obstacles à terre pour les déplacements (rallonge
électrique…)
Privilégier le port de chaussures adaptées
privilégier les installations des cablages dans les faux plafonds
ou le long des murs pour éviter les goulottes
55 5 Travail sur écran 13
Risques liés au travail sur écran (tout particulièrement
au téléphone)
Fatigue visuelle
Migraines, névralgie cervicobrachiale
TMS (canal carpien…)
Posture inconfortable liée à la simultaneité des tâches
Sédentarité du travail (accueil téléphonique)
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2
Mobilier de bureau et équipement informatique
adaptés
Possède un écran fixe + 1 écran portable + bonne
configuration du bureau par rapport à la fenêtre,
fauteuil réglable + dispose d'informations sur le
positionnement du poste de travail
Accompagnement d'un préventeur sur la posture de
travail sur écran
Exercices de détente musculaire
Adaptation du mobilier suite visite médecine du
travail
Recommandations sur la posture à adopter
Rdv avec la médecine du travail pour contrôle
Autorisations de pauses
3 2,67 R1
Equiper les "postes sédentaires" de mobiliers assis-debouts.
Sensibiliser à l'éveil physique les agents sur le lieu de travail.
Sensibiliser aux exercices occulaires.
Créer ou augmenter des espaces dédiés à la coupure et la
pause et pas trop éloigné idéalement de l'espace de travail
56 5 Accueil physique des usagers 14
Exposition des agents à l'agressivité des usagers
(physique et verbale)
Obligation de résultat face à l'usager Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 4
Signalement de tout fait d'agression et mise en place
d'un accompagnement par la collectivité (déclaration
en accident de service, mise en place de la
protection fonctionnelle …)
Procédures d'urgence et d'alerte à jour et à proximité
Actions de formation gestion de conflit et du stress
Organisation du temps pour alterner autant que
possible le face-à-face public
Aménagement des espaces de travail (boutons
d'urgence, sécurisation, possibilité de lieux de repli,
etc.)
3 5,33 R2
Etude en cours pour l'installation de boutons d'urgence
Amélioration continue de la procédure incident
Travail en binôme autant que possible
Permettre la fermeture exceptionnelle d'un lieu d'accueil en cas
d'urgence, à titre exceptionnel (boite à clés autonome)
Améliorer ou créer des outils permettant de connaitre la
disponibilité des collègues
Sécurisation de l’espace de travail renforcée à venir avec les
travaux 2026 à l'HdV et au Carré des services
57 5
Port de charges, de colis, de
douments (plaquette info par ex)
Notamment lors des remplacement
des gardiens au Carré (gestion
déchets poubelles, mobilier…)
12 Risques de blessures dues au port de charges Risques_liés_à_la_charge_physiq ue_de_travail Manutentions manuelles de charges 2 1 Utilisation d'un diable Vigilance dans la posture 3 0,67 R1
Formation port de charges à destination des agents d'accueil
en 2025
Local adapté et proche de l'accueil pour dépôt des colis le plus
facilement possible
Améliorer ou créer des outils permettant de connaitre la
disponibilité des collègues pour la remise des colis
Requestionner l'attribution de certaines taches gérées par
l'accueil (colis, pool véhicules)
58 5 Accueil physique de collègues 12 exigence au travail Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 1
Echanges réguliers entre collègues
Procédures internes claires
Remontées au N+1dès qu'il y a une problématique
inter-agents
3 1,33 R1
150 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
59 5 Accueil téléphonique 12 Exposition à l'agressivité verbale des usagers pouvant entrainer une fatigue cognitive Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 4 Temps d'échanges autour des situations vécues
Remontée de toute situation d'incident et reprise
avec supérieur hiérarchique (procédure RH
précedemment citée)
3 5,33 R2
Améliorer le matériel audio et logicels de standard et améliorer
ou créer des outils permettant de connaitre la disponibilité des
collègues pour limiter le temps d'attente / les fausses
manipulations sources possibles d'agacement
Limiter les tâches annexes pour bien se concentrer sur
l'échange téléphonique avec l'usager
60 5 Accompagnement collectif par la Conseillère numérique 1 Augmentation du sentiment d'insécurité Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 1
Ateliers menés en co-animation
Dans des lieux fréquentés et identifiés
Echanges et lien réguliers avec encadrement
hiérarchique avant organisation
4 0,50 R1 mise en place d'un système d'alerte
61 5
Accompagnement individualisé du
public par les agents France Service 6 Augmentation du sentiment d'insécurité Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 1
En rdv individuel organisation de travail adaptée (2
personnes en FS)
Signalement de tout fait d'agression et mise en place
d'un accompagnement par la collectivité (déclaration
en accident de service, mise en place de la
protection fonctionnelle …)
Procédures d'urgence et d'alerte à jour et à proximité
Actions de formation gestion de conflit et du stress
3 1,33 R1
repenser l'espace en lien avec les déménagements au Carré
des services (éviter comme actuellement un espace confiné,
un filtre de confidentialité empêchant la vue de ce qui se passe
dans le bureau
62 5 Accompagnement individualisé du public France services 6
Respect des règles d’hygiène, organisation des
premiers secours, entretien des vêtements de travail
et EPI, locaux sanitaires et sociaux, prévention des
conduites addictives …
Conditions_d_hygiène_et_de_sant
é_au_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail
et EPI, locaux sanitaires et
sociaux, prévention des conduites
addictives …
4 1 Equipement désodorisant 2 2,00 R1 Etudier les faisabilités de déménagement de l'espace France services (non aéré, distance et isolement)
63 5 Accompagnement individualisé du public en EPN 8 Augmentation du sentiment d'insécurité Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 1
Signalement de tout fait d'agression et mise en place
d'un accompagnement par la collectivité (déclaration
en accident de service, mise en place de la
protection fonctionnelle …)
Procédures d'urgence et d'alerte à jour et à proximité
Actions de formation gestion de conflit et du stress
Organisation du temps pour alterner autant que
possible le face-à-face public
Espace numérique accessible et visible
Calibrage normal de 2 agents sur l'accueil physique
et numérique cas de sous-effectif prévenance des
services environnants
3 1,00 R1
Sécurisation de l’espace de travail renforcée à venir avec les
travaux 2025 à l'HdV
Procédures incident retravailllées au niveau du Sillon de
Bretagne
64 5 Travail le samedi matin par roulement à l'HdV 5 Impact sur l'équilibre psychologique du fait de devoir
travailler en horaire atypique (impact sur équilibre vie
familiale/ vie pro)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 1 Rotation entre agents (1/5) lorsque les effectifs sont au complet 3 0,67 R1
Sécurisation de l’espace de travail renforcée à venir avec les
travaux 2025 à l'HdV : rapprochement des équipes
151 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
65 6
Déplacements routiers
en véhicule léger de service pour se
rendre à des rdv, réunion, livraison ou
récupération de biens, état des lieux,
lavage de la voirure du maire etc... sur
différents sites de l'agglomération
Nantaise,
1 Risque d'accidents avec dommages matériels/physiques Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
2 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules légers
type clio renault Twingo) en bon état, contrôlés et
entretenus régulièrement /
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
3 2,67 R1
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus …)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas)
stage de conduite vigilante / douce -
Formation à l'usage des nouveaux véhicules selon leur type
(electrique, automatique)
66 6
Déplacements à pied au sein du Carré
des services, à l'Hôtel de Ville, dans
l'espace public, sur le site de la
Gournerie ou tout autre site de la
commune du fait des missions
habituelles ou ponctuelles de l'agent,
parfois de nuit
1 Risque de chutes avec dommages physiques Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 4
Utilisation de l'ascenseur
Bandes rugueuses sur les marches d'escalier
utilisation de la main courrante dans les escaliers
Vigilance dans les déplacements
Disposer d'une lampe torche pour les déplacements
en extérieur, l'hiver
3 5,33 R2
Etre attentif et avoir une bonne visibilité
Ranger les câbles au sol / ne pas avoir d'obstacles
Vérification de la bonne tenue des éclairages
Ne pas courir
67 6
Entretien du véhicule du Maire sur le
site de lavage de l'atelier mécanique
et dans l'atelier lui même
Déplacement à pied ou en véhicule
sur le site des ateliers mécaniques (
en commun avec les bat. Nantes
Métropole)
1 Exposition à des chocs avec les véhicules en circulation aux abords de l'aire de lavage Risques_liés_aux_circulations_inte rnes_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt
d’une personne par un véhicule,
de la collision de véhicules ou
contre un obstacle, d’un
renversement, au sein d’un site de
la collectivité hors de la voie
publique
3 4
Vitesse réduite
Signalétique
Tenue haute visibilite
3 4,00 R2
68 6
Entretien du véhicule du Maire sur le
site de lavage de l'atelier et dans
l'atelier lui même 1 Risque de glissade lors de l''utilisation de l'air de Lavage véhicule dont le sol peut être glissant, Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 3 2 4,50 R2 Chaussure antidérapante
69 6
Entretien du véhicule du Maire sur le
site de lavage de l'atelier et dans
l'atelier lui même 1
Exposition au bruit lors de l'utilisation de la station de
lavage (compresseur thermique), ou dans l'atelier
(apirateur et autres nuisances sonores liées à la co-
activite au sein de l'atelier mécanique
Risques_et_nuisances_liés_au_br
uit Bruit 3 4 2 6,00 R2 Utilisation de bouchons d oreilles
70 6
Entretien du véhicule du Maire sur le
site de lavage de l'atelier et dans
l'atelier lui même 1
Exposition à des condiions météorologiques
dégradées (par temps de pluie , de grand froid ou de
grande chaleur)
Risques_liés_aux_ambiances_ther
miques Températures extrêmes (P) 3 4 dotation vestimentaire 3 4,00 R2
71 6
Entretien du véhicule du Maire sur le
site de lavage de l'atelier et dans
l'atelier lui même 1
Lavage intérieur du véhicule dans les ateliers
mecanique en co activite avec les agents du site
(glissade, choc avec le pont élévateur, chute dans la
fosse, utilisation d'outils,…)
Risques_liés_à_la_co_activité Interventions, travaux en site occupé 3 3 se signaler sur site 2 4,50 R2 Partage des protocoles de sécurité
152 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
72 6
Travail sur écran en mairie sur
différents postes ou au bureau du
logement de fonction afin d'assurer
ses missions comme:
Gestion courrier
Gestion de situations urgentes /
Permanence lors des ceremonies
1 Etre victime de fatigue visuelle, de maux ou douleurs dues à des postures inconfortables Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2
Possède un écran fixe + 1 écran portable + bonne
configuration du bureau par rapport à la fenêtre,
fauteuil réglable + dispose d'informations sur le
positionnement du poste de travail
Accompagnement d'un préventeur sur la posture de
travail sur écran
Exercices de détente musculaire
Adaptation du mobilier suite visite médecine du
travail
3 2,67 R1
Faire des exercices oculaires, réglage luminosité écran, pause
active
Faire des pauses toutes les heures
Faire des exercices physiques de réveil musculaire
Adapter le matériel (ergonomique) : clavier, souris, tapis
Développer les bureaux réglables en hauteur / des sièges
adaptés
Proposer des temps d'activités physiques sur le temps de
travail / midi - gratuits
Mettre en place une politique de lutte contre la sédentarité au
travail
73 6
Aide ou suppléance des agents de
l'unité courrier pour assurer les
travaux afférents
Ouverture courrier
Enregistrement
Afranchissement (machine)
Récupération/Distribution du courrier,
de parapheurs
1
Induisant des gestes très répétitifs sans y être préparé/
sans habitude, pouvant être sources de traumatismes
affranchissement
enregistrement du courrier informatique
Risques_liés_aux_rythmes_de_tra
vail Travail répétitif (P) 4 2
Formation préalable
Formation gestes et postures 3 2,67 R1
74 6
Aide ou suppléance des agents de
l'unité courrier pour assurer les
travaux afférents
Ouverture courrier
Enregistrement
Afranchissement (machine)
Récupération/Distribution du courrier,
de parapheurs
1 Exposition au bruit lors, des tâches d'impression, d'affranchissement, d'ouverture de plis. Risques_et_nuisances_liés_au_br uit Bruit 4 1 Machines à affranchir et à ouvrir le courrier présentes dans le local mais éloignées des bureaux 2 2,00 R1
Objectiver l'exposition quotidienne au bruit et ses
conséquences pour la santé.
Si risque avéré, laisser à disposition des bouchons d'oreille.
En cas de remplacement, aller vers des équipements
silencieux
Envisager d'équiper les agents de protections auditives
75 6
Aide ou suppléance des agents de
l'unité courrier pour assurer les
travaux afférents
Ouverture courrier
Enregistrement
Afranchissement (machine)
Récupération/Distribution du courrier,
de parapheurs
1
Mal vivre ces périodes de remplacements ponctuels
en raison d'une expérience insuffisante, d'une
méconnaissance des bonnes pratiques ou d'une
incompréhension des procédures, d' instructions
insuffisantes entrainant désorganisation, confusion et
agacement
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 1 Immersion régulière pour garder les automatismes 3 1,33 R1
76 6
Réaliser des "états des lieux" des
salles de la gournerie mises à
disposition des usagers (entrée /sortie
, parfois en présence des usagers)
1
Risques liés à l'emprunt de cheminements sur terrain
escarpé, parfois en soiree (visibilité reduite) et par
mauvais temps,
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 4 Dotation d'une lampe torche 2 6,00 R2 Prévoir des chaussures adaptées
77 6
Réaliser des déplacements dans le
cadre des missions pour réaliser les
états des lieux des salles de la
Gournerie, transport de plis,
parapheurs ou transport de
personnes entre différents
emplacements géographiques
1
Expositions aux intempéries lors de ces déplacements
à réaliser quel que soit le temps: conséquences
physiologiques (attention, coup de chaud)
Risques_liés_aux_ambiances_ther
miques Températures extrêmes (P) 3 4 Dotation vestimentaire 3 4,00 R2 Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité et comportements si alertes météo
78 6
Réaliser les "états des lieux" des
salles de la Gournerie mises à
disposition des usagers (entree /sortie
, parfois en présence des usagers)
1
Exposition à divers risques pouvant être accrus de part
la position de travailleur isolé Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu
directement par d’autres
personnes, et où la probabilité de
visite est faible
3 4 Téléphone de service 2 6,00 R2 Mise en place d'un PTI (protection travailleurs isolés)
153 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
79 6
Réaliser les "états des lieux" des
salles de la Gournerie mises à
disposition des usagers (entree /sortie
, parfois en présence des usagers)
1 Possibilité d'entrer en conflit avec des usagers / d'être victime d'agressions (verbale ou physique) sur site Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 4 Formation MAC APS Mise à disposition d'un téléphone de service 3 4,00 R2 Mise en place PTI avec option bouton d urgence
80 6
Assurer la fermeture et mise en
sécurité des sites
(Hôtel de Ville et carré des services),
Assurer des rondes de surveillance
dans les locaux technique (notament
local TGBT, local groupe electrogène)
1 Risque de se faire heurter par un véhicule lors des rondes dans les differents parkings de la mairie Risques_liés_aux_circulations_inte rnes_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt
d’une personne par un véhicule,
de la collision de véhicules ou
contre un obstacle, d’un
renversement, au sein d’un site de
la collectivité hors de la voie
publique
4 4
Respect de la signalisation
DOTATION VESTIMENTAIRE HV 3 5,33 R2 Imposer le stationnement en marche arrière
Faire peindre un tracé pour les piétons
81 6
Assurer la fermeture et mise en
sécurité des sites
(Hôtel de Ville et carré des services),
Assurer des rondes de surveillance
dans les locaux technique (notament
local TGBT, local groupe electrogène)
1
Sentiment de mal être en raison du déséquilibre vie
professionnelle / vie personnelle en raison de la
fermeture parfois tardive raison des réunions ou
événements,
Risques_liés_aux_rythmes_de_tra
vail Horaires atypiques 4 2
Logement de fonction
Planification des réunions en amont
Consignes définies et diffusées en cas de
sollicitations
3 2,67 R1
82 6
Assurer la fermeture et mise en
sécurité des sites
(Hôtel de Ville et carré des services),
Assurer des rondes de surveillance
dans les locaux technique (notament
local TGBT, local groupe electrogène)
1 Exposition éventuelle au risque électrique (pièces nues sous tensions, réarmement de disjoncteurs,…) Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors
de travaux d'ordre électrique ou
non électrique
4 4
Habilitation BE/BS
EPI
3 5,33 R2
83 6
Assurer la fermeture et mise en
sécurité des sites
(Hôtel de Ville et carré des services),
Assurer des rondes de surveillance
dans les locaux technique (notament
local TGBT, local groupe electrogène)
1 Dangers liés aux équipements fonctionnant au gaz lors des rondes (chaufferie gaz) Risques_d_incendie_d_explosion Atmosphère explosive 4 4 Vanne de coupure gaz identifiée 3 5,33 R2 Installer un détecteur de fuite de gaz
84 6
Assurer la fermeture et mise en
sécurité des sites
(Hôtel de Ville et carré des services),
Assurer des rondes de surveillance
dans les locaux technique (notament
local TGBT, local groupe electrogène)
1
Exposition à divers dangers pouvant être accrus de
par la position de travailleur isolé Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu
directement par d’autres
personnes, et où la probabilité de
visite est faible
4 4 formation MAC APS mise a disposirtion d'un téléphone de service 3 5,33 R2 Mise en place de PTI Mise en place de procédure de contre appel
154 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
85 6
Assurer la fermeture et mise en
sécurité des sites
(Hôtel de Ville et carré des services),
Assurer des rondes de surveillance
dans les locaux technique (notament
local TGBT, local groupe electrogène)
Devoir effectuer des levées de doute
après déclenchement d'alarme (feu ou
intrusion)
Devoir organiser des évacuations en
urgence
1
Lors des fermetures d'équipements, risque de conflits
ou agressions (verbale ou physique) par des usagers,
marginaux, intrus,...
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 4 formation MAC APS mise à disposirtion d'un téléphone de service 3 5,33 R2 Mise en place de PTI Mise en place de procédure de contre appel
86 6
Assurer des missions d'accueil
physique des usagers en soiree 1
missions éffectuées seul après 17h30 et en soirée
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu
directement par d’autres
personnes, et où la probabilité de
visite est faible
4 4 mise à disposirtion d'un téléphone de service 3 5,33 R2 PTI bouton d alerte
87 6
Assurer des missions d'accueil
physique des usagers 1
Risque de stress en l'absence du référent,
Risque de faire des erreurs et d'être moins efficient,
Risque de surmenage, de fatigue (mentale et
physique) lors des remplacement notament les jeudis
matin et pour nécessite de service
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 1 referentiel astreinte 3 1,33 R1 formation pack accueil (programmé)
88 6
Assurer des missions d'accueil
physique des usagers 1
Risque d'agression verbale ou physique + Risque
d'être confronté à un public difficile, mécontent,
agressif
Risque de conflits de valeur
Risque de stress et d'inquiétude lors de l'accueil ou
l'accompagnement de public avec des troubles
psychiques, psychiatriques et en situation de handicap
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 4
Signalement systématique de tout fait d'agression :
mise en place, le cas écheant, de la procédure
adéquate (déclaration d'accident, protection
fonctionnelle …) ; Assurer également le soutien par
la collectivité en condamnant l'agissement (ex :
courrier d'admonestation)
recourir à la cellule d'écoute et soutien de la RH
Possibilité d'appeler le CRAIOL + fiche incident +
Registre de sécurité
Soutien du collectif de travail et de la hierarchie.
formation MACAPS
3 5,33 R2
Formation sur la gestion des émotions
Essayer de plus anticiper les situations à risque
Partage d'expériences / échanges avec le collectif
Faire une formation de gestion des personnes avec des
troubles psychiatriques et psychiques (ex : Premiers secours
en santé mentale)
mise en place bouton d'alerte (PTI)
Faire une formation sur la gestion des conflits + la
communication non violente
89 6
Intervenir sur alarme intrusion ou
alarme incendie, effectuer des levées
de doute,
1
Mal être du aux interventions parfois tardives en
fonction des évènements et à n'importe quel moment
du jour (nuit, WE)
Déséquilibre vie professionnelle et personnelle
Risques_liés_aux_rythmes_de_tra
vail Horaires atypiques 4 3
logement de fonction
définitiion du cadre possible de sollicitations de
l'agent, diffusion du cadre, rappel du cadre si
nécessaire.
Possibilité d'appeler le CRAIOL
3 4,00 R2
155 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
90 6
Intervenir sur l'alarme incendie, faire
une levée de doutes, aider à
l'évacuation 1 Mission effectué seul Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu
directement par d’autres
personnes, et où la probabilité de
visite est faible
2 4 mise à disposition d'un téléphone de service 3 2,67 R1
utilisation PTI
Mise en place système de contre appel
Installation boitier alerte dans le logement ( en etude)
91 6
Intervenir sur l'alarme incendie, faire
une levée de doutes, aider à
l'évacuation 1
Exposition au risque incendie, brulûres, intoxication
lors de la levée de doute effectuée seul sur site Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 2 4 formation SSIAP 2
consignes sécurite 3 2,67 R1
92 6
En cas d'intervention sur alarme
incendie, levée de doutes, aider à
l'évacuation en cas de feu avéré
1 Exposition aux flammes, fumées et pollutions conséquences de la combustion de matériaux . Risques_liés_aux_produits_aux_é missions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 1 4 formation SSIAP 2 consignes de sécurite 3 1,33 R1
93 6
En cas d'intervention sur alarme
incendie, levée de doutes, aider à
l'évacuation en cas de feu avéré
1
demande un grand sang froid , et une grande
concentration , risque psycologique en cas de notion
de victime
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 1 1
formation SSIAP2
MAC APS
recourir à la cellule de soutien mise en place par la
DRH
3 0,33 R1
94 6 Secours à la personne 1 mission pouvant etre éffectué seul Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu
directement par d’autres
personnes, et où la probabilité de
visite est faible
3 3 Téléphone de service 3 3,00 R1 PTI bouton d alerte
95 6 secours à personne au sein de l'HDV, du Carré, à la Gournerie,... 1 contact possible avec le sang dans le cadre de cette mission. Risque infection Risques_liés_aux_agents_biologiq ues Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 4 formation SST mise à disposition de gants en latex 3 4,00 R2 trousse de secours plus complète
96 6 secours à personne au sein de l'Hôtel de Ville, du Carré, à la Gournerie,... 1 risque psycologique en fonction de la gravité des
blessures , demande un grand sang froid et une
grande concentration pour intervenir au mieux
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2 formation SST
recourir à la cellule de soutien mise en place par la
DRH
3 2,00 R1
97 6 Gestion de situations urgentes / demande urgente en mairie 1 mission parfois tardive en fonction des reunions ou
evenements,
Déséquilibre vie professionnelle et personnelle
Risques_liés_aux_rythmes_de_tra
vail Horaires atypiques 4 1 logement de fonction 3 1,33 R1
98 6 Gestion de situations urgentes / demande urgente en mairie 1
Risque de stress en l'absence du référent
Risque de faire des erreurs et d'être moins efficient
Risque de surmenage, de fatigue (mentale et
physique)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 1
referenciel astreinte
formation MAC APS
Formation SST
Formation SSIAP 2
3 1,33 R1
156 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Date de la première évaluation : Octobre 2024
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de révision : 17 décembre 2025
Unité n°2 Courrier
Unité n°5 Accueil
Unité n°3 Chargé de quartier
Unité n°4 Gestion de salles
Rédacteur(s) : A Elbert (adp), P Gayard (adp), Gilbert C, Dacher G,
Unité n°6 Concierge Hotel de ville
Direction - Service : DCU
Responsable : Céline Gilbert
Unités de travail
Unité n°1 Administratif
99 6 Permanence lors des élections ou cérémonies 1 mission parfois tardive en fonction des evenements, Déséquilibre vie professionnelle et personnelle Risques_liés_aux_rythmes_de_tra vail Horaires atypiques 4 2 Logement de fonction 3 2,67 R1
100 6 Permanence lors des élections ou cérémonies 1 Risque de conflit de valeurs dans l'information concernant la politique publique à présenter Risques_psychosociaux Conflits de valeur 2 1 3 0,67 R1 Formation gestion des conflits (programmé)
101 6
Permanence lors des cérémonies,
événements, élections…
Déplacements de mobiliers divers
selon nécessités
1
Risque de lésions, traumatismes, blessures en
manipulant du mobilier, des portes, potelets, chaisse et
des portails parking en cas de panne
Risques_liés_à_la_manutention_m
écanique
Risques d’accident liés à la charge
manutentionnée (chute, heurt,
renversement), au moyen de
manutention (rupture, défaillance)
et aussi à la circulation des engins
de manutention
3 3 port chaussure de sécurité 3 3,00 R1 fournir des gants adaptés
102 6 Permanence lors des élections ou cérémonies 1 risque de conflits ou agressions (verbale ou physique) sur site lors des mariages ou reunion publique Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 4 formation MAC APS mise a disposirtion d'un telephone de service 3 5,33 R2 Mise en place PTI
103 6
Transport de plis, parapheurs ou
personnes entre différents
emplacements géographiques (élus
ou agents)
1 Risque d'accidents avec dommages matériels/physiques Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou
engins sur voie ouverte à la
circulation
4 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules légers
type Twingo) en bon état, contrôlés et entretenus
régulièrement / Entretien du vélo et port de
protections individuelles
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
3 5,33 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau
avant départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus …)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles
de sécurité si alertes méteo (neige, verglas)
stage de conduite vigilante / douce -
157 / 237 Direction des ressources humaines
(DRH)
158 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
1 1
TRAVAIL SUR ECRAN
47
Fatigue visuelle
et
Posture inconfortables source de problèmes
physiques en raison de mauvaises position ou du
mobilier inadapté
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1
Filtre écran possible
Réglages écran (luminosité, taille caractères)
Positionnement écran / double écran
Pour certains agents, double écran (2 vrais
écran)
Mobilier de bureau adapté relevable en hauteur
(bureau, siège, souris…)
Accompagnement pour aménagement de poste
3 1,33 R1
Communication sur les temps de pause
Equipements adaptés supplémentaires pour le
télétravail (support écran, clavier indépendant, sac de
transport adapté)
Matériel adapté pour tous
Séances d'éveil musculaire
2 1
TRAVAIL SUR ECRAN
47
Travail répétitif en raison de l'augmentation du temps
sur écran
Risque de non déconnnexion, sur sollicitation par mail
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Organisation pour varier le travail
formation à la gestion du temps
3 2,67 R1
Temps de pause - éveil musculaire - diversification des
tâches
diversification des tâches, formation à la déconnexion
(pour les agents et l'encadrement), à l'utilsation des
outils numériques
3 1
TRAVAIL SUR ECRAN
et
ACCUEIL PHYSIQUE ET
TELEPHONIQUE DES USAGERS 47
Nuisance sonore liée aux bruits (visio) quand bureaux
partagés
Exposition des agents chargés de l'accueil DRH située
à l'entrée et début de couloir (passage des autres
collègues, des usagers, sonnerie de téléphone…)
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 1
casques téléphoniques
parler doucement
fermer les portes des bureaux
modifier et/ou baisser les sonneries
accueillir dans un bureau libre (TT par exemple
pour RV confidentiels - médicaux, situation
particulière…)
1 4,00 R2 espaces dédiés aux visios / partage de bureaux libres
4 1
En situation de travail administratif
(travail sur écran, misssion d'accueil
DRH, rdv avec agents, divers
47
Inconfort thermique plus ou moins marqué selon les
saisons
Exposition au froid des agents chargés de l'accueil
(courant d'air et air froid venant du noyau ascenseur
lors de l'ouverture de la porte d'accès à l'aile DRH
Bureau ou salle de reunion à température haute et/ou
basse lors d'entretien
Risques_liés_aux_ambiances_thermiqu
es Inconfort thermique 2 1
Ventilateur
Télétravail
Consignes (aération, fermeture stores…)
Stores et rideaux
Port de vetements chauds
2 1,00 R1
Améliorer l'isolation des bâtiments
Vérfication VMC
Améliorer l'isolation de la verrière
5 1 TRAVAIL SUR ECRAN 47 Risques de chute de plain pieds en se prenant dans les fils électriques au sol (rallonges - multiprises) Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 mise en place de goulottes 2 4,00 R2 systématiser la pose de goulottes, de chemins de
cables, ajouter des prises électriques = identifier les
besoins
6 1
Se trouver en situation de devoir
travailler seul(e)
télétravail à domicile ou tiers lieu 47 Travail isolé en cas de télétravail Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne peut
être vu ou entendu directement par
d’autres personnes, et où la probabilité
de visite est faible
4 1 Dispostif visio, chat jabber 4 1,00 R1 Eviter le travail en solo au maximum
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) :Sylvie Hamon (ADP) et encadrement
Direction - Service : DRH
Responsable : Béatrice COLAS
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de la première évaluation : Octobre 2024 Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
159 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) :Sylvie Hamon (ADP) et encadrement
Direction - Service : DRH
Responsable : Béatrice COLAS
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de la première évaluation : Octobre 2024 Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
7 1
ACCUEIL PHYSIQUE ET
TELEPHONIQUE DES USAGERS
DRH
47
Inconfort au travail en raison de l'ambiance
lumineuse,
Apport de lumière naturelle insuffisant en l'absence de
fenêtre (pas de lumière directe à l'accueil)..
Gêne occasionnée par la lumière artificielle diffusée
par l'écran de télévision qui par ailleurs génère des
reflets sur les écrans d'ordinateurs de l'accueil.
Conditions de travail qualifiées de tristes et
déprimantes
Risques_liés_aux_ambiances_lumineu
ses Eclairement insuffisant 4 1 lampe spécialeà la borne accueil
suppression d'un spot au dessus du clavier 3 1,33 R1 Déplacer l'écran TV
8 1
ACCUEIL PHYSIQUE ET
TELEPHONIQUE DES USAGERS
DRH
47 Risques sanitaires par exposition aux maladies des agents qui viennent déposer leur arrêt de maladie. Conditions_d_hygiène_et_de_santé_au _travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
2 2
soutien du collectif de travail qui permet de
réguler la charge de travail (possibilité
d'entraide entre collègues)
-Soutien hiérarchique (arbitrage sur les priorités,
appui technique, ...)
_Formation sur l'organisation et la gestion du
temps, la gestion ???????
Déposer les documents dans boîte à lettre =
très rarement
2 2,00 R1 Portail SEDIT devrait permettre les transmissions facilitées des arrêts en ligne
9 1
Déplacements dans l'exercice des
diverses activités liées au
fonctionnement de la DRH
(déplacement pour des réunions, des
études de postes, des formations, des
jury, des visites d'équipements, des
événements et chez des agents pour
des rdv,
47
Risque de chute de plain pied lorsque l'agent d'accueil
accompagne des personnes ou va chercher un
collègue RH dans son bureau)
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 2
chaussures fermées et confortables (pas de
chaussures ouvertes)
Utilisation par les préventeurs de chaussures
de sécurité S3 SRC lors des visites, des
controles de sécurité et des visites sur chantiers
Vigilance particulière et contournement des
zones à risques (eau de pluie, fuites,...)
Utilisation d'un chariot pour transporter le
matériel
3 1,33 R1
équiper les agents concernés (Ass Soc,??) de paire de
chaussures antidérapante
refuser les déplacements dans les espaces et dans des
conditions non appropriées,
PARKING HDV: Rechercher le moyen d'éviter à l'eau de
rentrer dans le parking (ressaut ou autre)
(traitement de la problématique des infiltrations dans le
cadre du prochain PPI travaux )
Signaler la zone glissante par affiches ou panneaux
10 1
ACCUEIL PHYSIQUE ET
TELEPHONIQUE DES USAGERS
DRH
47
Charge mentale pour les agents en contact avec des
collègues en situation difficile (décès agents, maladie
agents, problèmes financiers, …)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 2
relativiser, avoir des échanges en équipe -
formation sur la gestion des émotions, la prise
de recul - formation sur la gestion des situations
d'accueil difficiles
2 2,00 R1
séances d'analyse de la pratique - temps de debriefing
individuel avec l'encadrant - - alterner entre les agents
d'accueil - liste des ressources internes pour orientation
(ex.: assistante sociale du travail) - possibilité de prise
de relais ou de soutien par le responsable
160 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) :Sylvie Hamon (ADP) et encadrement
Direction - Service : DRH
Responsable : Béatrice COLAS
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de la première évaluation : Octobre 2024 Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
11 1 ACCUEIL PHYSIQUE ET TELEPHONIQUE DES USAGERS 47 Exposition des agents à l'agressivité des personnels et des usagers accueillis qui exigent des réponses
orales ou écrites immédiates
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 2
rester calme
appeler et/ou intervention d'un collègue
Isoler la personne dans un bureau et la recevoir
à deux
sécuriser les réponses : l'agent part avec une
réponse d'attente (mail aux collègues concernés
= rassure l'accueilli)
toujours faire un accusé réception aux mails
reçus - formation sur la gestion des émotions, la
prise de recul - formation sur la gestion des
situations d'accueil difficiles, la gestion de
l'agressivité ; registre de sécurité ; déclaration
d'AT ; visite médicale du travail
2 2,00 R1 procédures rédigées - temps de debriefing individuel avec l'encadrant -
12 1
Les agents de la DRH sont amenés à
effectuer des déplacements routiers
pour:
Se rendre a domicile d'un agent
Réaliser des études de postes
Réaliser une visite d'équipement
Organsier des événements
Organser participer à une formation
Autres raisons
1
Exposition aux risques routiers
lors de deplacements a saint herblain ou en dehors
de la commune a l'échelle du département)
Vehicule personnel ou de service (électrique ou
thermique - BVM ou BVA)
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4
Détention du permis de conduie en cours de
validité
Vigilance accrue à l'intérieur des parkings hotel
de ville
Initiation rapide à la conduite de véhicule
électrique
Véhicule de service récent et en bon état,
contrôlé et entretenu
Equipements de sécurité à bord (gilet/triangle)
3 2,67 R1
Réaliser systématiquement un contrôle de premier
niveau avant départ (bon fonctionnement des feux, état
des pneus …)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex :
présenter le permis 1x/trimestre)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des
règles de sécurité si alertes méteo (neige, verglas)
Former les agents à la conduite de véhicule particuliers
(électriques, automatiques)
13 1
SE RENDRE AU DOMICILE D UN
AGENT POUR UN ENTRETIEN
ou recevoir un agent en entretien 1
Possibilité d'être confronté à des conditions d'hygiène
douteuses de la part des agents lors des rdv au
bureau (hygiène corporelle de l'agent)
Possibilité d'être confronté à des conditions d'hygiène
douteues au domicile de certains agents (poussière,
odeurs, saletés, excréments d'animaux, insectes
nuisibles,….)
Conditions_d_hygiène_et_de_santé_au
_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
1 1
désinfection du mobilier de bureau après rdv et
lavage des mains.
Usage de gants, blouses si necessaire mais
délicat à l'égard de l'agent visité. Le masque
pendant le covid présentait un avantage
_utilisation de parfum avant d'aller au rdv
_disposer de gel désinfectant
3 0,33 R1
_officialiser l'accès à des consommables de protections
(gants, masques ffp1,blouses…)
_disposer de gel désinfectant
_disposer d'une bouteille d'eau
14 1 ORGANISATION DE REUNIONS, DE FORMATIONS ,,, 47 Déplacement de mobiiliers lors de l'installation d'une
salle de formation ou pour un entretien collectif
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles (P) 3 2 3 2,00 R1 Formation gestes et posture
161 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) :Sylvie Hamon (ADP) et encadrement
Direction - Service : DRH
Responsable : Béatrice COLAS
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de la première évaluation : Octobre 2024 Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
15 1
RECEVOIR DES AGENTS EN
ENTRETIEN
On n'est pas seul quand on est à deux
en entretien
Cette activité ne répond pas à la
définiion du risque travali isolé
ll faudra trouver le moyen d'exprimer
autrement cette situation
47
Risque lié au fait d'accueillir seul des agents en
entretien
RDV de la psychologue avec les agents au
- Entretiens en dehors des heures d'ouverture de la
mairie
- Lors de rdv à domicile, l'assistante sociale peut se
trouver seul avec l'agent, des en présence d'animaux
de compagnie, ...
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne peut
être vu ou entendu directement par
d’autres personnes, et où la probabilité
de visite est faible
3 2
Rdv noté sur agenda
l'AS dispose de son Tel pro portable
Information explicite des collègues du sercvice
PST lors du départ en rdv a domicile
3 2,00 R1
Faire figurer les rdv dans l'agenda avec détails de lieu,
objet, horaire…
Disposer d'un téléphone
16 1
RECEVOIR DES AGENTS EN
ENTRETIEN 47
Riques liés à la surcharge de travail demandé dans
l'urgence parfois
Complexité, multitude des tâches à effectuer
(organiser les divers entretiens, rédiger les écrits
professionnels, utiliser et mettre à jour les différents
documents structurants, supports de travail collectifs
(cartes heuristiques)
- Concentration intense dans la durée
- Dépassement du temps journalier de travail prévu
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2
logiciel de gestion du temps pour les agents à
horaires variables - points réguliers formalisés
avec la hiérarchie - fiches de poste - formation
métier du CNFPT - formation sur l'organisation
et la gestion du temps - formation sur les écrits
professionnels - télétravail - consultation avec la
psychologue du travail
2 3,00 R1
temps de pause - éveil musculaire - rééquilibrage de la
charge de travail individuelle voire collective selon les
priorités - renfort de personnel - connaître les
échéances - simplification de tâches/procédures -
équilibrer les temps de réflexion/production et
d'exécution
17 1
RECEVOIR DES AGENTS EN
ENTRETIEN
ou
dans l'exerice de sa fonction support 47
- Devoir s'adapter aux personnes qui sont en
souffrance au travail, qui ont des problèmes de
santé, et/ou des difficultés personnelles (souffrances
,décès, détresse sociale... )
- Gérer les craintes, les mécontentements des agents
et des services lors de mission temporaire.
- Risque d'agressions
- Appréhension de l'inconnu lors des visites à domicile
Possible mise en difficulté de l'agent DRH chargé du
traitement de dossiers d'agents en situations
personnelles complexes
contacts directs avec un public évoquant la
souffrance, la maladie, la mort, la détresse sociale
nécessitant de maitriser, de cacher ses propres
émotions
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 2
formation sur la gestion des émotions, la prise
de recul - séances d'analyse de la pratique pour
la psychologue - formations métier - debriefing
informel et formel entre collègues (AS et
psycho), avec l'encadrant - équiliber temps de
RDV et travail administratif - liste de personnes
ressources externes pour orienter l'agent -
procédure agression - téléphone portable our
les visites à domicile de l'AS du travail - temps
de travail pluridisciplinaire ; visite médicale du
travail
soutien social interne - soutien psychologique
interne/externe - debriefing avec le N+1 -
formation sur la gestion des émotions
3 1,33 R1
organiser des activités de détente sur le temps du midi
(ex. : sophrologie) - séances d'analyse de la pratique
pour l'AS du travail et les conseillères en évolution
professionnelle - possibilité d'être accompagnée pour
l'AS du travail en cas d'appréhension
_Dans le respects du devoir de discrétion
professionnelle et de respect du secret professionnel,
créer les moyens et les conditions pour pouvoir
débriefer sur les situation avec un pair ou son n+1
_Favoriser la gestion pluridisciplinaire de ces situations
162 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) :Sylvie Hamon (ADP) et encadrement
Direction - Service : DRH
Responsable : Béatrice COLAS
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de la première évaluation : Octobre 2024 Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
18 1
RECEVOIR ET MENER DES
ENTRETIENS AVEC LES AGENTS
AVEC NECESSITE DE FAIRE APPEL
A DES COMPETENCES QU IL EST
PARFOIS NECESAIRE D ACQUERIR
PAR DES FORMATIONS DIFFICILES
A OBTENIR;
47
Difficultés à développer ses compétences par la
formation car les formations métiers sont souvent
annulées ou reportées
Frustrations quand on ne peut pas proposer de
solutions satisfaisantes aux agents (actions de
formation : manque de places, coûts élevés, pas de
postes vacants pour reclasser).
Risques_psychosociaux Autonomie et marges de manœuvre 3 2
Point avec le N+1 pour décharger la frustration
Espaces de discussion sur le travail
Formulaire de demande de formation payante
Formations organisées en intra ou en union -
catalogue de formations CNFPT et plateforme
IEL pour veiller sur les sessions de formations
qui s'ouvrent en cours d'année
2 3,00 R1
Faire remonter les annulations ou report au Pôle
formation pour étudier des solutions alternatives et/ou
vérifier que la demande de l'agent est bien enregistrée
dans Xnet Formation
Formation sur la gestion de la frustration / prise de recul
Point avec le N+1 si cela n'existe pas - espace de
discussion sur le travail dans les services où cela
n'existe pas pour réfléchir en équipe à d'autres solutions
Faire remonter les besoins au Pôle formation
Veille sur les offres d'emploi externes pour les agents en
fin de PPR
19 1
RECEVOIR DES AGENTS EN
ENTRETIEN
Assurer une mission
d'accompagnement des agents et
éprouver un sentiment de
désintéressement de la hiérarchie
pour le travail mené
47
Impact psychologique de la mauvaise qualités des
relations avec la hiérarchie :
- dénigrement
Manque d'intérêt pour le travail de l'agent, manque de
reconnaissance
- clarté des rôles
- ordres contradictoires
Risques_psychosociaux Relations de travail 2 2
réunion d'équipe - demande d'entretien
individuel au N+1 voire au N+2 - soutien
psychologique interne/externe - visite médicale
du travail - formations (gestion de conflit,
communication non violente, …) -
accompagnements externes (médiation) - fiches
de poste - parcours de formation managériale
(CNFPT, interne) - soutien du N+1 de
l'encadrant concerné - soutien méthodologique
à la fonction managériale par la psychologue du
travail - projet de direction
2 2,00 R1 espaces de discussion sur le travail - projet de service voire de pôle / feuille de route
20 1
RECEVOIR DES AGENTS EN
ENTRETIEN
Devoir assurer une mission
d'accompagnement des agents en
appliquant des directives contraires à
ses valeurs
47
- manque de cohérence, de coréfléxion dans certaines
décisions prises par la hiérarchie
- conflit éthique dans le partage d'informations avec la
hierachie
Risques_psychosociaux Conflits de valeur 2 2
explications données aux décisions prises -
soutien psychologique interne/externe - visite
médicale du travail - formation à la
communication non violente - faire respecter
son cadre d'intervention (assistante sociale,
psychologue)
3 1,33 R1
explications données aux décisions prises quaénd cela
n'existe pas - présenter son cadre d'intervention -
explication des rôles attendus par la hiérarchie aux
agents (poste et réunions auxquelles ils participent) -
demander un entretien individuel avec le N+1
21 1
GESTION DE DOSSIERS
ADMINISTRATIFS LIES AUX
ACTIVITES DE LA DIRECTION 47
Ressentir une forme de mal être au travail pour les
raisons suivantes:
- Devoir faire pression sur les finances pour organiser
des formations
-Etre dans l'incertitude suite à la fin de contrat, risquer
de ne plus disposer de moyens de formation des
agents
- absence d'évolution de carrière
Risques_psychosociaux Conflits de valeur 2 2
budget formation - formations CNFPT, intra,
union, MOOC - mettre à jour sa candidature
auprès du Pôle recrutement - soutien du N+1 -
soutien social interne - soutien psychologique
interne/externe - soutien aux techniques de
recherche d'emploi - détachement dans autre
filière
3 1,33 R1 trouver des sources externes de financement de formations
163 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) :Sylvie Hamon (ADP) et encadrement
Direction - Service : DRH
Responsable : Béatrice COLAS
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de la première évaluation : Octobre 2024 Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
22 1
REALISER DES ETUDES DE
POSTE, DES VISITES
D'EQUIPEMENTS DES
VERIFICATIONS GENERALES
PERIODIQUES
Service prévention et santé au travail
2 Risque de chute lors de déplacements sur les sites lors des vérifications générales périodiques Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 2
Les préventeurs n'accèdent et ne circulent que
sur des zones sécurisées (les accès et
circulations nécessitant des autorisations et/ou
formations et/ou des EPI ne sont pas utilisés
par les préventeurs)
Utilisation de chaussures de sécurité S3 SRC
lors des visites pour les controles de sécurité
Organisation des vérification générales
périodiques dans des espaces n'exposant pas
au risque de chute de dénivellation
3 1,33 R1 Veiller au respect systématique des mesures préventives existantes
23 1
REALISER DES ETUDES DE
POSTE, DES VISITES
D'EQUIPEMENTS ,DES
VERIFICATIONS GENERALES
PERIODIQUES
Service prévention et santé au travail
1
Risque lié à la chage physique de travail,
à la manutention des charges (poids de 15 et 30 kg)
et matériels pour la bonne réalisation des essais : port
de charge, effort de soulèvement
Risques liés à la manipulation de matériels
acheté/livrés (mobilier)
Manutention manuelle de charges lors des livraisons
de matériel (mobilier, petits équipements) avec
difficuté de stockage en l'absence de local approprié,
aménagé et suffisament grand
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 2 2
_Mise à disposition dans certains cas des
charges par les services (Onyx, logistique)
_Intervention du préventeur avec l'aide des
agents du service sur place
_Port des chaussures de sécurité S3 SRC,
utilisation de gants de tavail
Utilisation du chariot pour remonter dans les
étages le petit matériel tel que ventilateurs,
repose pieds,bras d'écran,,,,
3 1,33 R1
_Suivre une formation geste et posture
_Veiller à réaliser la vérification dans un espace
suffisament grand et adapté pour manipuler les charges
et matériels sans contraintes d'obstacles)
_Faire installer et manipuler les charges et matériels par
les services compétents pour l'usage des matériels
controlés
_Disposer d'un local approprié, aménagé et assez grand
demanière à éviter le port de charge et les contraintes
posturales
24 1
REALISER DES ETUDES DE POSTE
ET DES VISITES D'EQUIPEMENTS
DES VERIFICATIONS PERIODIQUES
Service prévention et santé au travail
1
Risque lié à la manutention mécanique en évoluant à
proximité de véhicules, engins et appareils de levage
lors des VGP
Evolution dans l'environnement immédiat des
appareils de levage lors des VGP (2 tracteurs,
portique unité serrurerie, moteurs logistiques,
Risques_liés_à_la_manutention_méca
nique
Risques d’accident liés à la charge
manutentionnée (chute, heurt,
renversement), au moyen de
manutention (rupture, défaillance) et
aussi à la circulation des engins de
manutention
1 4
_Utilisation de chaussures de sécurité S3 SRC
lors des controles de sécurité
_Port du gilet ou parka HV
_Position éloignée par rapport à l'équipement
contrôlé
3 1,33 R1 _Mise en place d'un périmètre de sécurité lors des controles
25 1
ETUDES DE POSTE ET VISITES
D'EQUIPEMENTS 2
- les étude de postes mettent les préventeurs en
relation avec des agents en situation de mal être et
soufrance au travail
- ne pas disposer des moyens d'améliorer
sensiblement leur situation
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 1 1
Travail en pluridisciplinarité pour échanger sur
la problématique -
Débriefing régulier avec le n+1
4 0,25 R1
échanges avec la psychologue du travail sur la situation
de l'agent
Formation sur la gestion des émotions
26 1
ORGANISATION ET PARTICIPATION
A DES EVENEMENTS, REUNIONS,
FORMATIONS, JURYS
10
Devoir porter, déplacer, utiliser le matériel pour
assurer les missions (paper board, réception de
livraisons, papier, fournitures…
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 Réflexion des agents concernés pour renseigner
cette rubrique 3 1,33 R1
Salles dédiées et équipées, pour les jurys, et pour la
formation, de taille et d'équipements variés permettant
de faire face à tous les évènements sans avoir à
chercher des salles ailleurs en ville.
27 1
ORGANISATION ET PARTICIPATION
A DES EVENEMENTS, REUNIONS,
FORMATIONS, JURYS
10 Devoir travailler lors des forums, salons,…notamment en extérieur dans le froid ou la chaleur Risques_liés_aux_ambiances_thermiqu es Inconfort thermique 2 2 Réflexion des agents concernés pour renseigner cette rubrique 3 1,33 R1 La collectivité doit s'assurer en amont des conditions d'accueil des exposants
164 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) :Sylvie Hamon (ADP) et encadrement
Direction - Service : DRH
Responsable : Béatrice COLAS
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de la première évaluation : Octobre 2024 Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
28 1
ORGANISATION ET PARTICIPATION
A DES EVENEMENTS, REUNIONS,
FORMATIONS, JURYS
10
Etre contacté par les prestataires de formation sur le
portable personnel en dehors des heures de travail
Manque de salles équipées avec des armoires pour
stocker le matériel technique et de convivialité pour
les formations
Risques_psychosociaux Conflits de valeur 2 2 Réflexion des agents concernés pour renseigner cette rubrique 3 1,33 R1
Doter les agents de téléphones portables pour le Pôle
formation, d' armoires pour stocker le matériel technique
et celui lié à la convivialité dans les salles de formation
dédiées
29 1 Réception livraison de matériel et
mobilier
3
La réception ou la livraison de mobilier (ex: sièges de
travail, marche pieds,...) sur le lieu de travail des
agents est synonyme de manutentions manuelles de
charges
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 2 3
Généralement les livraison sur faites sur le site
par le fournisseur
Sollicitation parfois du service logistique
les bonnes postures sont adoptées et le bon
véhicule
2 3,00 R1
Organiser les livraison sur site par le fournisseur
Demander le transport au service logistique
Adopter les bonnes postures et le bon véhicule
30 1
FONCTIONS SUPPORTS (DIVERSES
ACTIVITES LIEES AUX MISSIONS
DRH° 47
Mal être au travail du fait de devoir fournir un travail
nécessitant une concentration prolongée dans un
environnement incompatible en raison :
- du bruit
- de la circulation de collègues
- de multiples interruptions pour raisons diverses,
- de la perte de temps et de son impact sur le respect
des délais
Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 2
Dans certains cas:
-Bureaux individuels pour certains agents
-Dans les bureaux partagés, les agents
possèdent un espace de travail minimal
permettant de conserver un confort d'écoute lors
des conversations téléphoniques
-Utilisation du casque téléphonique
-Possibilité de télétravail
-Appui sur collectif de travail pour s'isoler
-Utiliser les canaux de saisine mis en place par
les services de la direction RH (ex:formulaire de
demande d'étude juridique,...)
2 2,00 R1
_Etudier la possibilité de remplacer le casque monaural
par un modèle binaural, pour les agents en faisant la
demande
_S'autoriser à fermer sa porte, à fermer sa boîte mails
et à mettre son téléphone sur répondeur lorsqu'un
besoin de concentration l'exige (proposer un modèle
d'affiche "ne pas déranger")
31 1
FONCTIONS SUPPORTS (DIVERSES
ACTIVITES LIEES AUX MISSIONS
DRH° 47
Mal être du fait de devoir travailler
dans des conditions non conformes à ses valeurs
-Travail empêché en raison des interruptions multiples Risques_psychosociaux Conflits de valeur 2 1
Dans certains cas
-Bureaux individuels pour certains agents
-Dans les bureaux partagés, les agents
possèdent un espace de travail minimal
permettant de conserver un confort d'écoute lors
des conversations téléphoniques
-Utilisation du casque téléphonique
-Possibilité de télétravail
-Appui sur collectif de travail pour s'isoler
-Utiliser les canaux de saisine mis en place par
les services de la direction RH (ex:formulaire de
demande d'étude juridique,...)
2 1,00 R1
_Dresser un diagnostic plus précis sur la fréquence et
les sources des interruptions ; cela peut permettre de
trouver les solutions de régulation les plus adaptées
_S'autoriser à fermer sa porte, à fermer sa boîte mails
et à mettre son téléphone sur répondeur lorsqu'un
besoin de concentration l'exige (proposer un modèle
d'affiche "ne pas déranger")
165 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) :Sylvie Hamon (ADP) et encadrement
Direction - Service : DRH
Responsable : Béatrice COLAS
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Date de la première évaluation : Octobre 2024 Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
32 1
FONCTIONS SUPPORTS (DIVERSES
ACTIVITES LIEES AUX MISSIONS
DRH 47
Se trouver en situation de
surcharge de travail lors de pics d'activités
(échéances périodiques, application de nouveaux
dispositifs) et ses conséquences sur la charge
mentale d'une part et la capacité de l'agent à concilier
vie professionnelle et la vie familialede d'autre part
_situations d'incertitude et d'insécurité en raison de
possibles modifications réglementaires soudaines à
mettre en œuvre en suivant des délais prescrits.
_Surcharge de travail en raison de commandes ou
nouveaux projets à intégrer à la charge de travail.
Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 2
_Autonomie et marges de manœuvre
suffisantes données aux agents pour gérer la
charge de travail (ex, : redéfinition des priorités,
choix de l'ordre de traitement des tâches, …)
_Soutien du collectif de travail qui permet de
réguler la charge de travail (possibilité
d'entraide entre collègues)
-Soutien hiérarchique (arbitrage sur les priorités,
précisions des délais, appui technique, ...)
_Des outils existent pour canaliser et anticiper
les demandes (ex. : agenda social, calendrier,
rétro-planning) intégrant au besoin les
évolutions réglementaires à venir
_Etablir des échéanciers mensuels, trimestriels,
annuels détaillés selon les sujets
2 2,00 R1
_Etablir un diagnostic sur la question de la charge et
surcharge de travail (services concernés, intensité,
causes, périodes …),
_Rechercher des solutions à partir du diagnostic
_Formation sur l'organisation et la gestion du temps, la
gestion des émotions
_Soutien de la psychologue du travail
-Utilisation d'outils (ex. : matrice Eisenhower,
gestionnaire de tâches d'Outlook)
33 1
FONCTIONS SUPPORTS (DIVERSES
ACTIVITES LIEES AUX MISSIONS
DRH° 47 Se trouver en situation de devoir attendre trop longtemps des validations sans savoir par ailleurs à
quel niveau hiérarchique se trouve bloqué le dossier
Risques_psychosociaux Conflits de valeur 2 2 Réflexion des agents concernés pour renseigner cette rubrique 2 2,00 R1 _Le circuit de validation est parfois long : souhait d'améliorer-optimiser le circuit (ex : validation DRH
uniquement pour certains points ? ; signature
électronique ?)
34 1
FONCTIONS SUPPORTS
47
Possible mise en difficulté de l'agent en raison du
manque de clarté des consignes, de son role précis,
Flou de la formulation des attentes, pilote mal
identifié …) et parfois d'injonctions conradictoires
Risques_psychosociaux Conflits de valeur 3 2 Réflexion des agents concernés pour renseigner cette rubrique 2 3,00 R1
_Echanges transversaux / méthode projets
Explications / donner le sens pour que ce soit compris et
partagé
_Analyse d'impacts en associant toutes les parties
prenantes OU Veiller à associer toutes les parties
prenantes dès la conception du projet (notamment les
services supports)
_Inciter à la bonne pratique de formalisation d'une note
de cadrage, du demandeur au pilote de projet (cf.
actions mises en place par la collectivité sur le travail en
mode projet)
_Veiller à bien répartir les rôles-attributions des parties-
prenantes (à intégrer au cadrage)
166 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) : Secrétaires de sections
N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 2
Travail dans les locaux administratifs, dans les locaux syndicaux
Particpipation à des réunions dont instances (cap cst f3sc)
et
Réunions extérieures (territoire communal ou au dela)
5
Posture et positon de travail inadaptée en raison du
matériel utilisé. Exemple PC portable avec petit écran
en position trop basse
Risques_liés_au_travail_sur_écr
an
Fatigue visuelle, posture
inconfortable 4 1
_Application du protocole ville/syndicat
relatif à la mise à disposition des outils
de travail
2 2,00 R1
Vérifier la mise à disposition effective des moyens et outils de travail
prévus dan le protocole
C'est ce qui se trouve dans cette colonne O qui doit être sélectionné pour entrer dans le plan d'action
2 2 Travail dans les locaux administratifs, dans les locaux syndicaux 5 Irrégularité du rythme de travail de façon programmée
ou non en raison de la charge de travail, de RDV, de
réunions tardives
Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 2 Chaque fois que cela est possible les réunions tardives son évitées 2 2,00 R1 A completer par une réflexion
3 2
Travail dans les locaux administratifs, dans les locaux syndicaux
5
Risques liés à la coactivité en raison du partage des
locaux
Cette situation pose des problème de confidentialité lors
de l'accueil d'agents ou de réunions de travail,
d'échanges téléphoniques
Situation conséquence du manque de bureaux
Risques_psychosociaux Conflits de valeur 4 1 Fermeture des portes - Voir lors des
futurs travaux à améliorer l'accoustique
Contrôle des voix
2 2,00 R1 A completer par une réflexion
4 2
Rencontres et échanges avec les agents dans les locaux
administratifs, dans les locaux syndicaux ,sur leur lieu de travail, en
dehors du patrimoine de la collectivité (domicile, hospital, autre) 5
Charge mentale importante , caractère sensible des
situations des agent.es.Contact avec la souffrance et la
maladie des agents.es
Difficultés psychologiques face à la détresse des agents
lors es situations d'écoute et d'accompagnement des
agents.
Risque de manipulations répétitives
Devoir faire face à l'agressivité des agents, à des
pressions, des intimidations
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 1
Binôme d'accueil si possible -
Formation spécialisée sur ces thèmes :
gestion des émotions, gérer
l'agressivité en situation d'accueil,
soutien psychologique interne/externe ;
registre de sécurité et santé au travail;
visite médicale du travail
1 3,00 R1 Mettre en plae des mesures pour identifier et alerter sur les risques psychosociaux inhérents à l'exercice du mandat yndical.
5 2
Particpipation à des réunions dont instances (cap cst f3sct) ou
réunions extérieures (territoire communal ou au dela)
Rencontres et échanges avec les agents sur leur lieu de travail
ou en dehors du patrimoine de la collectivité (domicile, hospital,
autre)
Prodéder à des achats divers dans le commerce
Visites d'équipements en délégation F3SCT
5 Déplacements à pieds compris dans les escaliers pour rejoindre différent lieux Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 1 A completer par une réflexion 2 1,50 R1
A completer par une réflexion
C'est ce qui se trouve dans cette colonne qui doit être sélectionné pour entrer dans le plan d'action
6 2
Particpipation à des réunions dont instances (cap cst f3sc) ,
Réunions extérieures (territoire communal ou au dela)
Rencontres et échanges avec les agents sur leur lieu de travail
ou en dehors (domicile, hospital, autre)
Procéde à des achats dicers en commerce
Particpiper à des visites d'équipements (F3sct)
Fusion des risques 63 69 74 77
5 Chute lors de déplacements dans des environnements avec des différences de niveaux ou avec dénivellations Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec
différence de niveau ou avec
dénivellation
3 1 A completer par une réflexion 2 1,50 R1
A completer par une réflexion
C'est ce qui se trouve dans cette colonne qui doit être sélectionné pour entrer dans le plan d'action
Tableau d'évaluation des risques activités syndicales
Direction - Service : Activités syndicales (DRH)
Responsable : Réprésentants des sections syndicales
Unités de travail
Unité n°2 : Activités syndicales
167 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) : Secrétaires de sections
N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques activités syndicales
Direction - Service : Activités syndicales (DRH)
Responsable : Réprésentants des sections syndicales
Unités de travail
Unité n°2 : Activités syndicales
7 2
Particpipation à des réunions dont instances (cap cst f3sc)
et autres réunions extérieures (territoire communal ou au dela)
Rencontres et échanges avec les agents sur leur lieu de travail
et
Rencontres des agents en dehors du patrimoine de la collectivité
(domicile, hospital, autre)
5
Irrégularité du rythme de travail de façon programmée
ou non en raison de la charge de travail, de RDV, de
réunions tardives
Charge mentale pour assurer le volume de travail des
dossiers
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2 Eviter les réunions tardives
Anticiper l'envoi des dossiers aux OS
et améliorer les délais de travail
2 3,00 R1 Heures de délégation : Inclure dans le temps de décharge syndicale les heures de réunions à l'intiative de la ville et de l'administration
8 2
Particpipation à des réunions dont instances (cap cst f3sct)
à des réunions extérieures (territoire communal ou au dela)
Aller à la rencontre d'agents sur leur lieu de travail ou autre
Aller faire des achats dans le commerce
Faire des visites F3SCT
5
Exposition aux risques routiers lors des déplacements
routiers pour se rendre à des réunion,
Sur les sites à la rencontre des agents,
Pour aller faire des achats
Pour faire des visites d'équipements
Avec des véhicules personnels
Risques_routiers_en_mission 3 4 Varier les transports (Bus, vélo, voitures ville…) 3 4,00 R2
Evaluer finement les déplacements réalisés:
-objet du déplacement
-Lieux à rejoindre
-durée de trajet
-type de véhiculé utilisé
et
rechercher de solutions alternatives pour:
- réduire les déplacements (nombre, durée),
-réaliser les déplacements dans des conditions plus sécurisées
-Identifier les moyens mis à disposition pour les déplacements professionnels
9 2 Particpipation à des réunions dont instances (cap cst f3sct) et
Réunions extérieures (territoire communal ou au dela)
5 Echange avce les élus , les cadres, les pairs,… Risques_psychosociaux Relations de travail 2 1 Formation spécialisée sur ce thème 2 1,00 R1 A completer par une réflexion si vous maintenez cette ligne
10 2 Visites d'équipements en délégation F3SCT
A vous de décider de supprimer ou non la ligne
5 Risque d'effondrement, chute d'objets Risques_liés_aux_effondrement s_et_aux_chutes_d_objets Risque d'effondrement 1 2
Prévoir EPI
Prévoir n'est pas une mesure existante
Si vou sproposez cette action il vous
faudra porter les EPI et lors de tous
vos déplacements dans les services
surtout techniques.
Je propoe la suppression de cette ligne
2 1,00 R1 A completer par une réflexion si vous maintenez cette ligne
168 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) : John GUERET
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 3 Accueil des bénéficiaires dans les locaux du cosc 3 exposition à des relations tendues avec des agents bénéficiaires lors de leur accueil Risques_psychosociaux Relations de travail 2 1
formations CNFPT : gestion de l'agressivité en
situation d'accueil, gestion des émotions ; debriefing
avec le N+1 si cela n'existe pas ; demander de
l'aide au binôme si cela ne se fait pas ; registre de
sécurité ; déclaration d'AT ; visite médicale du
travail
2 1,00 R1 A compléter
2 3 Accueil des bénéficiaires dans les locaux du cosc 3 exposition à des situation de surcharge de travail lors de
pics d'activité (ex:inscription chèques vacances,
séjours,...)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 2
Soutien du collectif de travail qui permet de réguler
la charge de travail (possibilité d'entraide entre
collègues)
-Soutien hiérarchique (arbitrage sur les priorités,
appui technique, ...)
_Formation sur l'organisation et la gestion du
temps, la gestion des émotions
_Soutien de la psychologue du travail
-Utilisation d'outils (ex. : matrice Eisenhower,
gestionnaire de tâches d'Outlook)
2 2,00 R1
demander un renfort de personnel ; étudier la possibilité de
réorganiser le travail pendant ces périodes pour prioriser et
suspendre certaines activités
3 3
Participation à des salons,
relations avec des
prestatiares, des
fournisseurs
3 exposition aux risques routiers en mission voiture de service Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4 ordre de mission 3 2,67 R1 vérification du permis de conduire aux personnel de la cellule administrative
4 3 Participation à des réunions et assemblées générales 3 exposition aux risques liées aux relations sociales au travail. Relations avec le élus du conseil dadministration Risques_psychosociaux Relations de travail 1 1 formation sur les relations de travail, la gestion des
émotions ; soutien du N+1 ; soutien psychologique
interne/externe ; visite médicale du travail
2 0,50 R1 a completer
5 3 Travail sur écran et activités administratives connexes 3 Risques liés au travail sur écran 5 jours par semaines dont 3 en face face public Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1 Equipements et mobiliers de qualité et récents 3 1,33 R1 a completer
6 3 Travail sur écran et activités administratives connexes 3 risques liés au port de charge lors de la réception de fournitures, papier,… Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 2 1 urilisation d'un diable 2 1,00 R1 a completer
7 3 Travail sur écran et activités administratives connexes 3 exposition au risque de chute de dénivellation en utilisant
un marche pied pour accepter au matériel sur les
étagères
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 2 usage d'un marche pied 2 2,00 R1 a completer
8 3 Travail sur écran et activités administratives connexes 3 exposition aux risques liés aux ambiances thermiques
(chaud et froid en raison des défauts d'isolaion des
locaux)
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 4 1
- froid : 1 chauffage d'appoint
- chaud : très chaud au 1er étage donc lorsqu'un
bureau au RDC est libre, il es tpris
2 2,00 R1
- froid : demande de 2 autres chauffes d'appoint et avoir
de la lumière naturelle et autrement une isolation par le toit
+ avoir des ventilateurs
9 3
Organisation de l'arbre de
noel et entretien annuel des
extérieurs du Mobil Home
3
exposition aux risques routiers en mission
lors des déplacements à Fromentine ou se trouvent les
mobil home
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4 2 4,00 R2 vérification du permis de conduire aux personnel de la cellule administrative
Direction - Service : COSC (DRH)
Responsable : COLAS Béatrice
Unités de travail
Unité n°3 : COSC
Tableau d'évaluation des risques professionnels
169 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) : John GUERET
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Direction - Service : COSC (DRH)
Responsable : COLAS Béatrice
Unités de travail
Unité n°3 : COSC
Tableau d'évaluation des risques professionnels
10 3
Organisation de l'arbre de
noel et entretien annuel des
extérieurs du Mobil Home
3
exposition aux risques liés au travail physique lors des 2
journées annuelles d'entretien des espaces extérieurs
du camping
elus des OS, avec voitures personnelles
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Postures pénibles (P) 2 2 a completer 2 2,00 R1 a completer
11 3
Organisation de l'arbre de
noel et entretien annuel des
extérieurs du Mobil Home
3 exposition aux risques liés au port de charge (cadeau, mobilier,…) Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 a completer 2 2,00 R1 avoir des vetements de protection et de travail
12 3
Organisation de l'arbre de
noel et entretien annuel des
extérieurs du Mobil Home
3 exposition au risque de chute de plein pied lors des 2 jour d'enretien des extérieurs du camping Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 2 a completer 2 2,00 R1 a completer
13 3
Organisation de l'arbre de
noel et entretien annuel des
extérieurs du Mobil Home
3 exposition au risque de chute de dénivellation lors des 2 jour d'enretien des extérieurs du camping Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 2 a completer 2 2,00 R1 a completer
170 / 237 Direction des ressources stratégiques
(DRS)
171 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) : M Fourmy, S Redois
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 1
travail sur écran
30 Fatigue visuelle / postures inconfortables / Troubles musculosquelettiques Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1
Matériels ergonomiques (hauteur des
écrans, double écran)
Faire des pauses régulières, s'étirer, faire
des mouvements
Matériels ergonomiques (souris, sièges,
positionnement jambes, bureau électrique)
Pause, bouger, s'étirer
2 2,00 R1
¤ Equiper de matériel et mobilier ergonomiques en fonction
des besoins
¤ formation gestion et posture
¤ Etude de poste par PST
2 1
Communication téléphonique avec casques
lorsque le bureaux est partagé par 2 ou 3
personnes 21 Inconfort du casque Risques_liés_aux_équipements_de_tra
vail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 1 Utilisation de casques téléphoniques 3 1,33 R1 Mousses plus épaisses / Matériaux du casque
3 1
Communication téléphonique avec casques
lorsque le bureaux est partagé par 2 ou 3
personnes 21
Risque lié au bruit généré par les échanges des agents
pendant une communication
Risque de contracter des maux de tête, baisse de
l'audition, fatigue , déconcentration,,.
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 1
Réglages du micro du casque (sonore) /
Faire attention à ne pas parler trop fort
Télétrvailler
3 1,33 R1
faire passer des messages de prévention
mise en place d'aménagement
organiser un planning des présences pour occuper les
bureaux vides
parler moins fort
mise en place d'aménagement
4 1
Travail dans des bureaux aux ambiances
thermiques chaudes (notamment en
bureaux sous toiture Finances et stratégie
financière) ou froides anormales et
inadaptées (aile est)
19 Risque de contracter des maux de tête, douleurs musculaires, fatigue , déconcentration,,. Risques_liés_aux_ambiances_thermiqu es Inconfort thermique 3 2
Ventilateur,
tolérance vestimentaire,
chauffage d'appoint,
aération des locaux tôt le matin,…
1 6,00 R2
Travaux d'isolation (cloisons …)
Ventilateurs plus performants
Stores occultants
Fontaine a eau
5 1
Travail administratif et activités connexes
au sein de l'hotel de Ville (réunions,
déplacements à l'échelle de l'hôtel de ville,
rdv,…)
30
Risque de chute de plein pied (escalier, sols glissants,
câbles) en circulant dans les locaux
eau sur le sol en raison de fuites
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 être vigilant 2 4,00 R2
travaux de rénovation de l'HDV
Signalisation des dangers
meilleure gestion des cables electriques des matériels
bureautiques
6 1
Travail administratif et activités connexes
au sein de l'hotel de Ville (réunions,
déplacements à l'échelle de l'hôtel de ville,
rdv,…)
30
Exposition lors des réunions à des risques sanitaires
type Covid Grippe en évoluant dans des espaces de
petite taille
Conditions_d_hygiène_et_de_santé_au
_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
4 2 port du masque ffp1, réunion en visio 3 2,67 R1 Développer les réunions en visio
7 1 Travail adminisratif dans les bureaux avec éclairage naturel insuffisant 9 Exposition à l'éclairage artificiel permanent dans les
bureaux (l'éclairage naturel ne suffit pas à éclairer les
bureaux). Impact principal : Fatigue des yeux
Risques_liés_aux_ambiances_lumineus
es Eclairement insuffisant 4 1 Présence de "lumières du jour" avec
réglage de la luminosité 2 2,00 R1 Maintien du dispositif actuel
8 1
assister animer participer à des réunions
spécifiques (commission, animation de
formation)
15
Soumission à du stress lié à la nature de la réunion
(différentes commissions CAO, CDSP, CCSPL, CCID) Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 1 roulement pour organiser la participation des agents 2 1,00 R1 Formation pour la prise de parole en public
Travail en binome
9 1
assister animer participer à des réunions
spécifiques (commission, animation de
formation)
15 Devoir appliquer des horaires décalés Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 2 1 roulement pour organiser la participation des agents 2 1,00 R1 ¤ limiter les réunions en soirée et favoriser les réunions dans les heures ouvrées
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unités de travail
Unité n°1 : Administratif et ingénierie (30)
Unité n°2 : Opérationnel (10)
Direction - Service : DRS
Responsable : Cécile HEURTIN
172 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) : M Fourmy, S Redois
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unités de travail
Unité n°1 : Administratif et ingénierie (30)
Unité n°2 : Opérationnel (10)
Direction - Service : DRS
Responsable : Cécile HEURTIN
10 1
Accueil des collègues, des partenaires, des
entreprises faisant preuve d'aggressivité, de
manque de courtoisie
30 Devoir faire face à des personnes agressives collègues, partenaires, Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 1 2 formation des agents
équipement de filtrage tel que l'interphone
au SSITNR
2 1,00 R1 Formation pour la gestion se faire accompagner par la hiérarchie
11 1
Réception, manipulation de matériel, de
fournitures et approvisionnement lors de
consultations (marchés de fournitures) 4
Risque de blessure lors de la manutention des
matériels,produits, cartons, colis de la phase achat à la
mise en service.
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 1 2 utilisation d'un chariot ou être deux 2 1,00 R1
disposer dun espace dédié pour le stockage en limitant les
manipulations
Prévoir de suivre la formation Geste et posture
12 1
Réception, manipulation de matériel, de
fournitures et approvisionnement lors de
consultations (marchés de fournitures)
Déplacements routiers en voiture ou en vélo
(véhicule personnel ou de service) sur ou en
dehors du territoire communal
4
Risque de chute lors de la manutention de produits,
cartons, colis faisant l'objet d'une analyse dans le cadre
de la procédure de commande publique.
Occupation d'espace dans le bureau
Risque de chute de plein pied lors des déplacements
intermédiaires (Parking, voirie,…)
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 1 2 Utiisation d'un chariot et travail effectué en binome 2 1,00 R1 Pas de proposition car déjà équipé
13 1
Réception, manipulation de matériel, de
fournitures et approvisionnement lors de
consultations (marchés de fournitures) 4 Ouverture de colis, carton avec un cutter Risques_liés_aux_équipements_de_tra vail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
1 3 Utilisation de gants 2 1,50 R1 disposer de cutter à lame autoretractable
14 1
Déplacements routiers en voiture ou en vélo
(véhicule personnel ou de service) sur ou en
dehors du territoire communal
30 Exposition aux risques liés à la circulation routière Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4
limitation des déplacements (réunion visio)
Véhicules municipaux entretenus
Entretien des véhicules personnels non
maîtrisé par la ville
2 4,00 R2
rechercher les moyens de limiter les déplacements
former, sensibiliser les agents
Verifier la detention d'un permis de conduire valide
15 1
Déplacements routiers en voiture ou en vélo
(véhicule personnel ou de service) sur ou en
dehors du territoire communal
30 Exposition à une forme de stress lors du trajet (retard, circulation, dangers,…) Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 1 Limitation des déplacements autant que possible 1 2,00 R1 rechercher les moyens de limiter les déplacements former, sensibiliser les agents
16 1
Risques découlant de certains aspects du
travail (respect des délais, intensité,
complexité, urgence)
Multiplicité des demandes, réunions qui se
superposent…
30 Différentes situations et ambiances qui peuvent
impacter le bien être de l'agent
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 2
Fermeture du pole au public (travail en
interne)
Organisation de temps de priorité pour
définir les priorités
2 4,00 R2 Anticiper les demandes
17 1 Activités générales, diverses et courantes liées au fonctionnement du service 9 Exposition au rayonnement avec les ondes réseau Wi- Fi, téléphonie mobile… Risques_liés_aux_rayonnements Rayonnements électromagnétiques 4 2 aucune 1 8,00 R3 Prévoir une mesure et voir si c'est acceptable
18 2 Réception de matériel informatique et stockage 5
Risques liés au déplacement des palettes avec un
transpalette dans le stock principal qui contient une
rampe pouvant engendrer le fait que la marchandise
tombe sur soi-même
Risques_liés_à_la_manutention_mécan
ique
Risques d’accident liés à la charge
manutentionnée (chute, heurt,
renversement), au moyen de
manutention (rupture, défaillance) et
aussi à la circulation des engins de
manutention
2 3
Modifications effectuées sur la rampe
mais le résultat de a mesure reste
insuffisant
1 6,00 R2
- Prévoir d'adapter ou changer la rampe pour avoir davantage
de stabilité et de solidité.
- Prévoir une marche inclinée devant la porte.
173 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) : M Fourmy, S Redois
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unités de travail
Unité n°1 : Administratif et ingénierie (30)
Unité n°2 : Opérationnel (10)
Direction - Service : DRS
Responsable : Cécile HEURTIN
19 2 Réception de matériel et stockage 5 La porte du stock donne sur l'entrée/la sortie du
parking. Il peut y avoir un risque que les véhicules ne
voient pas les agents
Risques_liés_aux_circulations_internes
_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la collision
de véhicules ou contre un obstacle,
d’un renversement, au sein d’un site de
la collectivité hors de la voie publique
3 4 Etre vigilant 1 12,00 R4 - Panneau de signalisation - Signalisation au sol (démarquation avec un trait jaune)
20 2
Réception de matériel et stockage
préparation du matériel au SSI puis
Installation de matériel sur site (avec
démontage éventuel de l'ancien matériel)
5
Port de charges lourds liés aux stockages
Risque lié au port du matériel pour la préparation
d'équipements avec un poids contenu mais avec une
fréquence répétée, ou bien le port d'équipements
unitaires lourds (ex : Onduleurs)
200 PC par an
10 onduleurs par an
1 erveur par an
Développement de pathologie, blesures en raison du
port d'équipements lourds (ex:onduleurs)
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Utilisation d'un diable 2 4,50 R2
- Critère d'achat de matériels plus légers,
- Adapter la politique d'achat (ex : Favoriser 1 PC Portable
plutôt qu'une tour, un écran…)
21 2 Réception de matériel et stockage situé au niveau du service SSITNR 5 Risque que l'agent tombe lors de la dépose/récupération d'un matériel en hauteur Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 3 Etre deux personnes 2 3,00 R1 - Prévoir d'acheter un escabeau sécurisé
22 2 Réception de matériel et stockage 5 Les matériels sont stockés en hauteur dans le stock
secondaire et il y a un risque que certains équipements
tombent lors du passage d'un agent
Risques_liés_aux_effondrements_et_a
ux_chutes_d_objets Chute d'objets 2 3 Mettre le matériel au plus proche du sol 2 3,00 R1
Stockage d'objets lourds en bas
Favoriser le stockage au maximum à hauteur d'homme
23 2 Préparation de matériel au sein du SSITNR 5
Risque de coupure avec un objet coupant (ex : Cutter)
pour l'ouverture des cartons
200 PC par an
Risques_liés_aux_équipements_de_tra
vail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 2 2 4,00 R2 - Acquisition d'un cutter sécurisé
24 2 Préparation de matériel au sein du SSITNR 5
Riques lié à la sensation de chaleur dans la salle de
préparation en particulier l'été
15 min par PC par banc de 8 PC soit
250 PC par an (mairie + écoles)
Risques_liés_aux_ambiances_thermiqu
es Inconfort thermique 3 2 S'adapter à la température en adaptant les
horaires d'intervention en cas de chaleur 2 3,00 R1 - Mesurer la température pour confirmer
- Préparer les PC via la prise en main à distance
25 2 Préparation de matériel au sein du SSITNR 5
Risque de coupure lors du changement des verres
trempés sur smartphones
52 téléphones par an
Risques_liés_aux_équipements_de_tra
vail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 1 Mise en place de lunettes de protection et de gants adaptés 2 1,00 R1 Prévoir l'achat de lunettes de protection et de gants adapatés
pour la préparation du matériel et notamment le changement
des verres sur les téléphones
26 2
Installation de matériel sur site (avec
démontage éventuel de l'ancien matériel)
impliquants des
déplacements routiers (voiture ou en vélo -
véhicule personnel ou de service) sur ou en
dehors du territoire communal
5
Chute avec du matériel lors du déplacement depuis le
local de préparation jusqu'au véhicule ou du véhicule
jusqu'à l'installation finale
Risque de chute de plein pied lors des déplacements
intermédiaires (Parking, voirie,…)
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Limitation des déplacements autant que possible 2 3,00 R1 rechercher les moyens de limiter les déplacements former, sensibiliser les agents
174 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) : M Fourmy, S Redois
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unités de travail
Unité n°1 : Administratif et ingénierie (30)
Unité n°2 : Opérationnel (10)
Direction - Service : DRS
Responsable : Cécile HEURTIN
27 2
Installation de matériel sur site (avec
démontage éventuel de l'ancien matériel)
impliquant des déplacements routiers (
voiture ou en vélo - véhicule personnel ou
de service) sur ou en dehors du territoire
communal
5 Risque routier lors des déplacements entre 2 sites pour aller installer des matériels Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Voiture de la ville en état
Maitrise du code de la route
Eviter ou grouper les déplacements autant
que possible (réunion visio)
Essayer de dépanner au maximum à
distance pour éviter un déplacement
limitation des déplacements (réunion visio)
Véhicules municipaux entretenus
3 4,00 R2
S'assurer de l'entretien des véhicules personnels
rechercher les moyens de limiter les déplacements
former, sensibiliser les agents
28 2 Installation de matériel sur site (avec démontage éventuel de l'ancien matériel) 5 déplacements en portant des équipements dans les étages sans ascenseur, bras encombrés Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation Utilisation des ascenseurs existants déjà sur quelques sites 0,00 R1 - Dans les écoles, il est prévu d'équiper les sites d'ascenseur - Diable à 3 roues ou électrique ?
29 2 Installation de matériel sur site (avec démontage éventuel de l'ancien matériel) 5
Postures pénibles nécessitant une certaine
gymnastique du corps lors de la mise en place des
matériels (ex : Débrancher et récupérer un PC sous le
bureau)
100 equipements par an
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles (P) 3 2 A completer 2 3,00 R1 Systématiser des prises électriques et réseaux à hauteur
plutôt qu'au sol
30 2 Installation de matériel sur site (avec démontage éventuel de l'ancien matériel) 6 Survenance d'un problème alors que l'agent se trouve
en situation de travail leur isolé pendant plusieurs
heures pour déployer des équipements
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne peut
être vu ou entendu directement par
d’autres personnes, et où la probabilité
de visite est faible
2 2
- Information communiquée oralement à
un collègue
- RDV planifié dans l'agenda (pour
certains agents)
2 2,00 R1 Solution PTI (Protection Travailleur Isolé)
31 2 Installation de matériel sur site (avec démontage éventuel de l'ancien matériel) 5
Exposition au risque électrique lors de l'Installation de
matériels dans la baie parfois dans un TGBT Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de travaux d'ordre électrique ou non
électrique
3 4 Formation habilitation électrique 2 6,00 R2 pour éviter le risque électrique prévoir des formation
habilitation électrique pour les collègues du SSTNR
concernés
32 2 Assistance, conseil aux utilisateurs et animation d'ateliers 5 Risques liés au travail sur écran tout au long de la journée Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2 Possibilité de contacter le Service Prévention et Santé au Travail 2 4,00 R2
travail sur un fascicule SSITNR sur la possibilité de
paramétrer le poste de travail sur la luminosité par exemple
ou la taille des caractères
- Possibilité de paramétrer le poste de travail (ex : Thème
sombre, réglage de la luminosité, éclairage nocturne…)
- Ergonomie du poste de travail (mobilier, chaises, souris…)
33 2 Assistance, conseil aux utilisateurs et animation d'ateliers 10 Plusieurs personnes dans un même bureau Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 1 Mise en place du télétravail 2 2,00 R1
Travaux d'acoustique sur le bâtiment
Organiser un planning des présences pour occuper les
bureaux vides pour éviter les bureaux partagés et le bruit
induit
34 2 Assistance, conseil aux utilisateurs et animation d'ateliers 5
Relations humaines parfois difficiles avec les agents
(agression verbale, notion d'urgence, agression
physique sans contact, fonction dans la collectivité
pouvant mettre mal à l'aise l'agent)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 1 1
- Se faire aider avec un autre agent
- Remonter l'information à sa hiérarchie
- Diagnostiquer à distance et prendre RDV
1 1,00 R1
Formation pour la gesion des publics ou des collègues qui
peuvent faire preuve d'aggressivité notamment au téléphone
pour la DRS (formation collective organisée par la RH avec
l'aide du CNFPT ?)
35 2 Activités générales, diverses et courantes liées au fonctionnement du service 5 devoir faire face à des périodes de surcharge de travail Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 2 - Planification, arbitrage - Recrutement de nouveaux agents 1 4,00 R2 Simplifier nos process mais on ne prend pas le temps de rentrer dans ces études
36 2 Activités générales, diverses et courantes liées au fonctionnement du service 5 Exposition au bruit , haut niveau sonore dans la salle serveur Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 2 1 Bouchons d'oreilles fournis nominativement avant (cas de Christian) 2 1,00 R1 Mettre des bouchons d'oreille jetables à l'entrée de la salle serveur
37 2 Activités générales, diverses et courantes liées au fonctionnement du service 5 Exposition au froid dans les locaux serveurs en raison
de la climatisation permanente pour le refroidissement
des serveurs (vent)
Risques_liés_aux_ambiances_thermiqu
es Inconfort thermique 2 1 Aucune 2 1,00 R1 Chaque agent qui intervient dans la salle serveur doit prévoir
un vetement chaud dans le bureau
175 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2025
Rédacteur(s) : M Fourmy, S Redois
N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unités de travail
Unité n°1 : Administratif et ingénierie (30)
Unité n°2 : Opérationnel (10)
Direction - Service : DRS
Responsable : Cécile HEURTIN
38 2 Activités générales, diverses et courantes liées au fonctionnement du service 10 Exposition à l'éclairage artificiel permanent dans les
bureaux (l'éclairage naturel ne suffit pas à éclairer les
bureaux). Impact principal : Fatigue des yeux
Risques_liés_aux_ambiances_lumineus
es Eclairement insuffisant 4 1 Présence de "lumières du jour" avec
réglage de la luminosité 2 2,00 R1 Maintien du dispositif actuel
39 2
Risque de chute lors de l'accès avec
l'escatrape au local technique au dessus de
l'accueil HDV 5
Risques divers (lésions, Pathologie diverse,
traumatismes,…) en cas de chute Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 4 aucune 1 8,00 R3
- Prévoir une rampe pour monter/descendre et se maintenir
une fois arrivé en haut
- Prévoir une place suffisante pour l'ouverture de l'escatrape
- descendre la baie reseau au rdc de la pièce
40 2 Activités générales, diverses et courantes liées au fonctionnement du service 10 Exposition au rayonnement avec les ondes réseau Wi- Fi, téléphonie mobile… Risques_liés_aux_rayonnements Rayonnements électromagnétiques 4 2 aucune 1 8,00 R3 Prévoir une mesure et voir si c'est acceptable
41 2 Activités générales, diverses et courantes liées au fonctionnement du service 5
Utilisation de produits de nettoyage des matériels (PC,
smartphones…) avec risque de contact + poussière Risques_liés_aux_produits_aux_émissi ons_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) (P) 2 2 Pour la poussière, aspirateur disponible 2 2,00 R1 Disposer de la fiche de donnée de sécurité pour chaque
produit et avoir des EPI adaptés
42 2
Activités générales, diverses et courantes
liées au fonctionnement du service 5
Exposition au risque d'explosion des équipements, des
batteries sur des onduleurs, des batteries de
smartphone, de PC portables Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 4 2 aucune 2 4,00 R2
Pour les onduleurs, récupérer des informations en temps réel
afin de prévoir leurs remplacements
43 2
Activités générales, diverses et courantes
liées au fonctionnement du service 5
Principalement en lien avec l'explosion des
équipements et des batteries sur des smartphones, des
PC Portables…
Risques_d_incendie_d_explosion Atmosphère explosive 4 2 aucune 2 4,00 R2 Prévoir un stockage adapté + limiter l'effet de groupe Disposer d'xtincteurs
44 2 Activités générales, diverses et courantes
liées au fonctionnement du service
8 Etre en difficulté du fait de ne pas avoir accès au réseau lorsque l'on est en télétravail Risques_psychosociaux Conflits de valeur 2 1 Aucune 1 2,00 R1
176 / 237 Direction prévention et règlementation
(DPR)
177 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2024
Rédacteur(s) : S Germain , encadrants, ADP
N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
1 1 Travail sur écran 38 Fatigue visuelle - Gestes répétitifs - Lecture de plans trop petits Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2 Filtres intégrés sur les écrans des ordinateurs fixes pour tous
les agents - Bureaux surélevés en fonction des agents et des
retours de la médecine du travail - Passage des préventeurs à
la demande des agents - Sièges adaptés en fonction du retour
des préventeurs.
3 2,67 R1 Mise en place de souris et de sièges adaptés sur demande.
2 1 Accueil des usagers, professionnels et partenaires 38
Risque d'agression avec du public identifiant la fonction d'agent
municipal (exemple : Hôtel de Ville et Pôle de services publics du
Sillon, Polyclinique de l'Atlantique) - Risque d'agression lors
d'intervention en zone urbaine sensible (exemple : Carré des
services). Pression des professionnels ou usagers pour obtenir un
document ou une prestation.
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Ne jamais laisser un agent seul sur le site - Privilégier le
binôme - Formation des agents sur la gestion des conflits et
l'accueil des publics difficiles.
3 3,00 R1
Renseigner une fiche incident qui permet à l'agent d'être bien
accompagné - Mise en place d'un pré-accueil (risque déplacé) - Mise en place d'un sens de circulation sur certains sites.
3 1 Accueil des usagers, professionnels et partenaires 21
Bruits liés à l'open space (état civil à l'Hôtel de Ville et à la
Polyclinique, formalités au Carré des services) - Rendez-vous sans
confidentialité (état civil à l'Hôtel de Ville et à la Polyclinique,
formalités au Carré des services) - Bureaux non isolés (état civil à
l'Hôtel de Ville et à la Polyclinique, formalités au Carré des
services).
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 4 1
Les casques téléphoniques mis en place ont amélioré les
choses - Réaménagement des bureaux selon la tâche à
effectuer (par exemple : une personne qui vient déclarer la
naissance d'un enfant sans vie n'est pas reçue en même
temps qu'une personne venant faire une déclaration de
naissance simple).
2 2,00 R1
Améliorer l'insonorisation des bureaux - Développer le télétravail
quand cela est possible - Limiter les opens spaces - Limiter les temps trop longs sur des missions en open space.
4 1
Gestion financière en régie
38 Pression dans le traitement de la régie (exemple : pôle cimetières, pôle occupation du domaine public). Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 2 Formation pour le titulaire et les suppléants réalisée par le
Trésor public - Suppression pour la régie du pôle cimetières
du paiement en numéraire.
2 4,00 R2 Mise en place d'une procédure plus sécurisée pour compter le numéraire (pièce spécifique) - Soutien du binôme sur la relecture de
la régie.
5 1 Accueil des usagers, professionnels et partenaires 38 Sentiment de mal être au travail en raison des interruptions multiples dans l'éxécution des tâches de travail. Risques_psychosociaux Exigences du travail 1 1 La situation est régularisée du fait des temps de repli. 2 0,50 R1 La situation est régularisée.
6 1 Accueil des usagers, professionnels et partenaires 10
Isolement d'agent le samedi matin à l'état civil lorsque le collègue
réalise une célébration de mariage - Isolement sur le site de la
maison Boubée - Sentiment d'isolement dans le couloir (pôle
cimetières)
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un environnement de
travail où l’on ne peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la probabilité de visite
est faible
3 2 Possibilité d'appeler les collègues par téléphone. 1 6,00 R2
Possible utilisation d'un bureau de repli pour l'agent de la maison
Boubée - Postes fixes utilisables par tous ou ordinateur portable à
partager dans la direction (permettant d'utiliser un bureau proche des collègues pour réduire le sentiment d'isolement) - Bouton d'alerte.
7 1
Activités liées au fonctionnement de l’unité (réunions sur
site, mariages in extremis, SDRE, TLPE, gestion des
manifestations)
20
Déplacement sur les différents sites (remplacement, réunions,
déplacements vers les entreprises) - Déplacement sur les grosses
manifestations pour contrôler si les préconnisations sont
respectées.
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4
Conduire avec un véhicule de service (ou remplir les
autorisations de déplacements avec son véhicule personnel) -
Ordres de missions.
4 2,00 R1
Contrôler la validité des permis régulièrement (situation régularisée) - Privilégier les réunions sur le site qui nécessiterait le moins de
déplacement d'agent - Gérer un planning à la journée pour limiter les déplacements multiples -
8 1 Relation à l’usager (gestion de situations délicates, auditions, mariage in extremis, SDRE, TLPE) 20 Charge émotionnelle Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 2
Procédure existante pour les mariages in extremis et les
SDRE - Cellule psychologique - Débrief avec certaines
équipes pour se décharger - Organisation de l'accueil de
l'usager spécifique en fonction de sa situation.
3 2,67 R1
Pour la déclaration des enfants sans vie, consolider la communication en amont avec les sages femmes - Pouvoir solliciter une personne
pour un soutien immédiat suite à une situation difficile
émotionnellement - Formation sur la psychologie du deuil ou encore
sur la gestion des émotions au travail.
9 1 Activités liées au fonctionnement de l’unité. 38
Risque de chute de plain-pied du fait de fuites d'eau régulières sur
les passages empruntés (hall, couloirs et sous sol dans le parking) -
Dalles extérieurs abimées sur le parvis - Portes non équipées de
flexibles de retenue - Portes coupe-feu très empruntées et violentes
à l'ouverture - Fils électriques non goulottés traversants les bureaux
- Manque de lumière l'hiver dans la cour arrière (au niveau de la
Maison Boubée).
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3 Seaux et serpillères dans le hall - panneaux jaunes signalétiques. 2 6,00 R2
Réaliser les travaux nécessaires - Agrandir les points vitrés des
portes "coupe-feu" - Mettre les fils apparents sous les bureaux dans
des goulottes -Ajouter des prises pour éviter la multiplication des
rallonges multiprises. Mettre un détecteur de présence dans la cour
arrière (au niveau de la maison Boubée).
10 1 Activités liées au fonctionnement de l’unité. 38 Port de charges (ramettes de papiers - parapheurs - registres -
poussettes des usagers - cartons de matériels administratifs et
d'archivage, extincteurs)
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2
Diable à disposition - Monte charge existant mais
continuellement en panne - Les agents qui ont des problèmes
de dos ne sont pas sollicités - Répartitions des charges en
plusieurs fois lors des déplacements.
2 3,00 R1
Formation gestes et postures - Réparation du monte charge -
Demander un stock plus important de ramettes de papier à la
polyclinique et dans les annexes (trouver un lieu de stokage adapté) et faire faire le réassort par la logistique (actuellement par vaguemestre deux fois par semaine) - Prévoir un "chariot" pour le transport des
extincteurs.
Unité n°3 : marchés
Unité n°4 : Police municipale
Tableau d'évaluation des risques DPR
Direction - Service : DPR
Responsable : GERMAIN Séverine
Unités de travail
Unité n°1 : administrative
Unité n°2 : cimetières
Unité n°5 :Prévention de la délinquance
178 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2024
Rédacteur(s) : S Germain , encadrants, ADP
N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Unité n°3 : marchés
Unité n°4 : Police municipale
Tableau d'évaluation des risques DPR
Direction - Service : DPR
Responsable : GERMAIN Séverine
Unités de travail
Unité n°1 : administrative
Unité n°2 : cimetières
Unité n°5 :Prévention de la délinquance
11 1 Encadrement d’équipe, gestion du personnel 15 Pression émotionnelle lors de la gestion de conflits - Ecart de point de vue entre l'attente des agents et l'exigence de la ville Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 3
Psychologue du travail - Médecine du travail - Soutien entre
collègues - Appui de la DRH - Registre de santé et sécurité au
travail à disposition - Temps d'échange de fin d'année
(entretien professionnel) - Possibilité de renseigner une fiche
Incident.
2 6,00 R2 Accès à une salle de détente pour décompresser - Echange de pratiques - Sophrologie - Coaching pour soutenir l'encadrement.
12 1 Encadrement d’équipe, gestion du personnel 15
Charge de travail spécifique (planification -organisation -
suppléance de l'agent encadré) - Ajustement délicat pour maintenir
les ouvertures des sites (absorbtion de la charge de travail par
moins d'agents, pression d'accompagnement des changements
réguliers de plannings auprès des collègues concernés)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2
Travail sur différents scénarios pour anticiper l'absentéisme -
Communication importante avec les agents (réunion de
travail, entretiens individuels) - Fermeture de site (très à la
marge) ou décroissance d'activités sur certains sites.
1 6,00 R2
Mise en place d'un logiciel de planification - Avoir la possibilité de
décroitre sur les sites si les moyens humains mobilisables ne
suffisent pas (le mode dégradé ne doit pas devenir la norme).
13 1
Organisation des mariages le samedi après-midi
10
Isolement lors de l'absence du gardien - Un seul officier d'état civil
présent lorsque les usagers et l'élu sont partis de la mairie -
Gestion des ouvertures et fermetures des portes - Agent seul dans
la mairie pendant la pause méridienne - Risque de chutes - Stress -
Risque d'agression si une personne s'introduit dans la mairie
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un environnement de
travail où l’on ne peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la probabilité de visite
est faible
2 3
Procédure existante en lien avec le cabinet du Maire
(présence de l'élu du début à la fermeture de la mairie) - Mise
en place récente (besoin d'avoir un peu plus de recul sur les
effets).
2 3,00 R1 En cas d'absence du gardien : présence de la PM ou d'un agent de sécurité (de l'arrivée de l'officier d'état civil à son départ).
14 1 Participation à la gestion des demandes d’organisation des manifestations 2
Pression ponctuelle - Demande de réactivité si les délais des
demandes ne sont pas respectés - Stress lié à l'organisation
(notamment sur les grosses manifestations) - Engagement de la
responsabilité du Maire dans les autorisations accordées - Vigilance
accrue dans les périodes actuelles (vigipirate) - Charge de travail
importante selon périodes (estivales notament)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 2 2
Procédures existantes - Arrêtés types - Appui sur les
différents codes (environnement, santé publique, sécurité
intérieure, code de la route) - Travail en binôme avec le
responsable de pôle - Suppléance pour les urgences lors des
congés.
3 1,33 R1 Mieux respecter les délais de trois mois d'instruction de dossiers et de validation des manifestations (DCU).
15 2 Travail sur écran 2 Fatigue visuelle (migraine, maux de tête, posture dos). TMS. Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 1 Un bureau pour deux. Une chaise adaptée. Une imprimante
adaptée. Un écran réglable. Pauses régulières sur les écrans.
Missions différentes.
2 1,50 R1 La situation est régularisée.
16 2
Accueil des usagers, professionnels et partenaires
Sécurisation des cimetières (ouverture, fermeture, contrôles
des accès)
2
Risque d'altercation avec les usagers et les professionnels sur la
question de l'accès aux cimetières, des vols et de l'entretien des
espaces verts. Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3
La planification des opérations funéraires limite le risque
d'altercation avec les professionnels (marbriers et pompes
funèbres) puisque ceux-ci sont prévenus des heures d'accès
aux cimetières.
Certaines interventions peuvent être réalisées en binôme
(pour des opérations funéraires délicates).
Mise en place d'un panneau signalant la prise de rendez-vous
obligatoire à l'avance. Mise en place d'autorisation de
circulation.
1 6,00 R2
Organiser une procédure d'alerte à l'aide du téléphone portable (si
nécessaire, changer de téléphone pour un modèle équipé d'un bouton d'alerte, l'appareil étant programmé pour l'envoi d'un message d'alerte à des destinataires précis).
Appel de la police municipale. Mise en retrait de l'agent.
Pose d'un panneau nettement plus grand imposant la prise de
rendez-vous pour toute ouverture de portail.
17 2 Déplacements liés aux activités et fonctionnement de l'unité 2 Véhicule adpaté pour la voie publique. Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 1 1 Pas de mesures préventives. 1 1,00 R1 La situation est régularisée.
18 2 Travail en autonomie pour assurer les activités liées au fonctionnement du pôle (un agent dans chaque cimetière) 2 Sentiment d'isolement des agents. Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2 Chaque agent a, en sa possession, un téléphone portable. 1 6,00 R2 Définir l'organisation de travail en cas de travail isolé et évaluer l'adéquation Activité / Ressources.
19 2 Implication dans les opérations funéraires 2 Il n'y a plus d'aide apportée aux marbriers. Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 1 1 Pas de mesures préventives. 1 1,00 R1 La situation est régularisée.
20 2 Entretien des cimetières (espaces verts, clôtures, allées) 2 Utilisation de matériels portatifs (environ 10 kg), plusieurs heures par jour. Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles (P) 4 3
Achat d'une deuxième paire de rampes pour déposer les outils
dans le véhicule (pour en avoir dans chaque cimetière) ou
d'une deuxième tondeuse (pour en avoir une dans chaque
cimetière). Variété des missions.
3 4,00 R2
Réflexion sur l'acquisition d'un matériel plus léger.
Augmenter significativement l'intervention d'entreprises spécialisées
extérieures (Océan). Recruter un troisième agent pour amoindrir l'ensemble de la charge de travail.
21 3 Travail sur écran 3 fatigue visuelle due au travail sur écran plusieurs heures par jour (
dossier marché d'approvisionnement, ODP, instruction des arrêtés,
saisi absences et encaissements marchés... …)
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1 Tapis souris / fauteuil adapté (pour certains agents) 3 1,33 R1
Fauteuil ou chaise adapté. Ecran réglable, souris et/ou clavier adapté. Conseil sur le réglage de l'écran et sur la posture. S'accorder des
pauses d'écran. test chez l'opticien. Tapis de souis pour éviter TMS.
(Déjà demandé)
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Date de révision : 17 décembre 2024
Rédacteur(s) : S Germain , encadrants, ADP
N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Unité n°3 : marchés
Unité n°4 : Police municipale
Tableau d'évaluation des risques DPR
Direction - Service : DPR
Responsable : GERMAIN Séverine
Unités de travail
Unité n°1 : administrative
Unité n°2 : cimetières
Unité n°5 :Prévention de la délinquance
22 3 Accueil des usagers, professionnels et partenaires (sur les marchés) 3 Risque d'altercation ou d'agression sur les marchés avec des
commerçants ou des usagers ou des "badeaux" (mécontentement,
troubles du comportement …);
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
téléphone portable
Signalement de tout cas d'agression à la hiérarchie
Certaines interventions peuvent être réalisées en binôme
application des sanctions du règlement du marché
main courante sur le cahier des marchés
3 3,00 R1
mettre une procédure d'accord avec la PN pour les demandes
d'interventions entre 6h30 et 8h00 avant que la PM prenne ses
fonctions.
Activation de la protection fonctionnelle en cas de conflit majeur et
selon l'échelle de gravité
23 3 Déplacements routiers dans le cadre des activités liées au fonctionnement de l'unité / MARCHE + ODP + TLPE 3 Risques routiers Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 2 Respect code de la route Véhicule 3 2,00 R1 Formations et sensibilisation pour certains agents prévus par la ville
24 3
Devoir remettre sous tension les disjoncteur électrique de la
place du marché en cas de disjonction / contrôle des
branchechements et du matériel électrique
3
Risque électrique liés aux branchements des commerçants sur les
bornes électriques de la place du marché. En cas de disjonction
l'agent réarme le tableau électrique
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique du fait d'un défaut de
protection ou de consignation, ou par utilisation d'un
matériel défectueux
2 3
contrôle des installation, contrôle du matériel
L'habilitation est déjà un préalable obligatoire 2 3,00 R1 formation / habiltation / équipement ( casque, gant, tapis isolant…) Mise en conformité des tableaux électriques (marché)
25 3 Organisation du marché sur la place dans une ambiance bruyante avec beaucoup de matériel 3 nuisances sonores / tensions nerveuses et mentales. Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit (P) 3 2
doliprane, point équipe, rappel de la règle aux commerçants,
du respect des installations, vigilance sur l'état du matériel
utilisé ( tonnelle, parasol…)
En quoi ces mesures permettent une meilleure maitrise du
risque bruit : cela réduit les points pouvant faire l'objet de
tensions selon les situations rencontrées sur le marché
2 3,00 R1
gestion des conflits
Quel est le lien avec le risque bruit? Pour apaiser notamment vis-à-vis du phénomène de groupe qui peut etre anxiogène dans certaines
situations
26 3 Organisation du marché sur la place dans une ambiance bruyante avec beaucoup de matériel 3 chute de matériel ( parasol, étal…) Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 1 2
vigilance sur l'état du matériel utilisé et les conditions
d'installlation et de fixation
( tonnelle, parasol…)
Plus qu'à l'état c'est à la fixation au sol qu'il faut être vigilant et
aux conditions météorologiques. OK
3 0,67 R1
protocole prévu et à consolider avec les commerçants sur les règles et les obligations liées au règlement des marchés sur le matériel utilisé
pour prévenir deds accidents
27 3
Organisation du marché sur la place dans une ambiance
bruyante avec beaucoup de matériel 3 Risques découlant des matériels des commerçants qui peuvent tomber, s'envoler…et blesser l'agent (pieds de parasols, des étals,
des encombrants ( cagettes…)
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement, projections …
liés à l'utilisation d'outils ou machines 1 2
vigilance sur l'état du matériel utilisé ( tonnelle, parasol…)
Plus qu'à l'état c'est à la fixation au sol qu'il faut être vigilant et
aux conditions météorologiques. OK
3 0,67 R1
protocole prévu et à consolider avec les commerçants sur les règles et les obligations liées au règlement des marchés sur le matériel utilisé
pour prévenir deds accidents
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N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
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Unité n°4 : Police municipale
Tableau d'évaluation des risques DPR
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Unité n°1 : administrative
Unité n°2 : cimetières
Unité n°5 :Prévention de la délinquance
28 3 Organisation du marché sur la place dans une ambiance bruyante avec beaucoup de matériel 3 Riques de chute en raison des cables électriques, des pieds de parasols, des étals, des encombrants, des cagettes… Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 1 2 vigilance sur les installations des stands des commerçants 3 0,67 R1 contrôle et rappel régulier des consignes d'installation aux commerçants en référence au règlement des marchés
29 3
Organisation du marché sur la place dans une ambiance
bruyante avec beaucoup de matériel et de véhicules au début
et à la fin
co-activité avec des travaux lors du traitement de dossiers
d'occupation de domaine public
Proposition de fusion risques num 38 et 39 OK
3
risques découlant de la circulation des véhicules des commerçants
dans les allées du marché et autour de la place du marché sur les
heures de déballage et de remballage
proximité d'engins, de matériaux, et des zones de chantiers
Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 3 3
rappel du règlement du marché sur les horaires, présence des
placiers pour guider les installations et les sorties et veiller à
sécuriser les allées.
réunions de chantiers, avoir les contacts des entreprises,
avoir connaissance des travaux
2 4,50 R2
Présence sur marché aléatoire. Présence régulière de la PM en fin de marché, le risque est accru car réemballage général des
commerçants.
équipements de sécurité : chaussures, gilet jaune et casque, vestiaire dans le bungalow avec trousse de secours,
30 3
régie recette des marchés
Proposition fusion num de risques risques 40 et 41 OK
3
encaissement sur place les jours de marché (Bellevue en
particulier) - risque d'aggression et de vol
transports de fonds pour dépôt à la Banque Postale : risque
d'aggression et de vol
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
sacoche standard toujours avec le placier jusqu’au dépôt au
service dans le coffre chaque jour de marché, le paiement se
fait de la main à la main au stand des abonnés sans etre à
deux / patrouilles ASVP, PM et PN à différents moments
être à deux lors des dépots de grosses sommes, rester le
moins longtemps possible au guichet, mettre les dépots dans
un sac à dos standard, ne pas déposer de manière régulière
le même jour et à la même heure
3 3,00 R1
Etre à deux sur le marché, droit de retrait, formation gestion des
conflits.Place de stationnement proche. sécurisée par un cadenas à
proximité du marché car le risque est maximal à ce moment là.
proximité du guichet pour limiter la durée du trajet
31 3
Chargement et déchargement des véhicules (panneaux de
signalisation, lests) 2 port de lests et de panneaux de signalisation pour matérialiser les ODP ( déménagements et travaux de particuliers) Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles (P) 1 2 panneaux en PVC, lest avec poignées 3 0,67 R1 vigilance sur les gestes et postures Véhicule adapté ou possibilité de laisser les sièges baissés
32 3 rdv sur chantiers 2 constats dans la zone de chantiers : accident avec un engin, choc avec du matériel Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement, projections … liés à l'utilisation d'outils ou machines 2 3 gilets jaunes, respect des consignes des chefs de chantiers, repérages sur site, 2 3,00 R1 achat équipements : casques et chaussures de sécurité (de type bottes) + bouchons d'oreilles
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N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
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Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
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Unité n°5 :Prévention de la délinquance
33 3 rdv sur site TLPE 3 Risque d'altercation avec des professionnels (entreprises) : mécontentement par rapport à la TLPE Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 2 Explications sur le fonctionnement de la TLPE vis-à-vis de la loi. 3 1,33 R1 Prise préalable de RDV
34 4 Travail sur écran 20 fatigue visuelle (migraine, maux de tête, posture dos). TMS. Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1 Achats de bureaux large de manière à avoir le recul sur l'écran nécessaire. Ecrans d'ordintaure réglables. 2 2,00 R1 Fauteuil ou chaise adaptée. Conseil sur le réglage de l'écran et sur la posture. Renforcer un accueil spécialisé pour limiter le nombre
d'agents concernés sur un même moment.
35 4 Accueil des usagers, professionnels et partenaires (au poste PM) 20 Risque d'altercation avec les personnes et leurs proches, tensions. Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Signalement de tout cas d'agression à la hiérarchie et
accompagnement au besoin. Formation initiale pour
l'ensemble des agents. Appui par travail en équipe. 3 3,00 R1
Renforcer un accueil spécialisé pour mieux appréhender les risques.
Amélioration de la délimitation des espaces de travail au niveau de
l'accueil pour une meilleure sécurité.
36 4 Gestion des interventions 16 Déplacements véhiculés réguliers en milieu dégradés (bouchons, conduite rapide d'intervention, conduite ralenti de surveillance..) Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 3 Véhicules adaptés à toutes les missions. Voitures et VTT AE 3 4,00 R2 Développements de moyens de déplacements différents (unité
motorisée pour une rapidité d'action et une réponse supplémentaire
en diversité d'outils de travail)
37 4 Gestion des interventions sur l'espace public 16 Intervention sur des accidents de la route, contrôles routiers, refus d'obtempérer Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 4 4 Gilets rétroréfléchissant - formation - siflet 3 5,33 R2
Acquisition et formation des PM à l'usage et utilisation des stop-stick
(dispositif d'immobilisation et d'interception de véhicules pour une
meilleure mis en sécurité des agents. Entraînement aux gestes
réglementaires.
38 4 Gestion des interventions 16
Agression dûe aux situations d'interventions en milieu dégradé
(outrage, intervention musclée, individu porteur d'une arme, groupe
de personnes agressives, capture d'animaux en divagation
(morsures, griffures), contrôles routiers, interpellations, gestion de
personnes souffrant de troubles psychiques ou sous influance de
substances (alcool, drogue...))
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 4
Formation initiale et continue des agents. Mise en place
d'EPI, soutien psychologique et protection fonctionnelle,
travail en équipe. Entraînement hebdomadaire GTPI/Maintien
en condition
3 5,33 R2
Mise en place d'une cellule psychologique spécialisée avec
intervention d'un professionnel extérieur. Débriefing automatique via
encadrement intermédiaire à chaud et à froid. Effectuer des retex pour mise en place de fiches réflexes et développements des méthodes de travail. Ciblage des besoins spécifiques en formations. Etudier la
dotation en moyen de défense pour répondrz à tout cas de figure
(EPI, armement,,,). Renforcement des moyens humains.
39 4 Gestion des interventions et sollicitations 20
Charge mentale, stress, dûs au situations rencontrées (violence,
maltraitance, pauvreté, détresse, isolement, insalubrité..) entraînant
des troubles psychologiques ou traumatiques
Découverte d'une personne décédée (mort naturelle, suicide,
accident…)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 3 Formation initiale et continue des agents. Soutien psychologique et protection fonctionnelle, 3 4,00 R2
Débriefing selon problématique,. Intervention d'un professionnel
extérieur
Mise en place d'une cellule de soutien. Suivi par la hiérarchie du
rapport à l'intervention de l'agent en post-intervention
40 4 Déplacements à pied 20 Déplacements à pied sur tous types de terrains, y compris
accidentés. Sols glissants (intra-bâtiments), En extérieur: pluie,
neige,
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Chaussures de protection type rangers 3 2,67 R1
Vigilance et observation post-intervention. Entraînement chute pour
minimiser les effets et éventuels dommages. Changement sur constat d'usure.
41 4 Recensements des stationnements illicites 16
Interventions dans des campements illicites avec présence de
maladies contagieuses, de nuisibles et absence totale d'hygiène sur
terrains pollués. Risques liés aux branchements élécriques
sauvages,
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 3 Chaussures adaptées, sur-chaussures, blouse et autres au besoin. Gel hydroalcoolique 2 6,00 R2
Stabilisation des campements identifiés avec accompagenment à
l'hygiène et meilleure réactivité sur les expulsions des autres
campements
42 4 Recensements des stationnements illicites 16 Risques liés aux branchements élécriques sauvages lors des interventions dans des campements illicites Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique du fait d'un défaut de
protection ou de consignation, ou par utilisation d'un
matériel défectueux
3 2 Chaussures de sécurité adaptées 2 3,00 R1 Habilitation électrique BS/BE manœuvre
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Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
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Unité n°5 :Prévention de la délinquance
43 4 Exposition à des agents infectieux, manipulation de déchets spéciaux 20
Risques biologiques liés aux contacts avec les personnes (risque
d'accident avec exposition au sang). Intervention sur toxicomane,
accident, individu malade sur la voie publique. Découverte
d'éléments dangereux avec retrait pour enlever tout risque pour la
population
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 3
utilisation d'équipements à usage unique (gants, masque, sur-
blouse) 3 3,00 R1 Utilisation de boîtes DASRI pour découverte de seringues. Couvertures de transport en véhicule à usage unique.
44 4
En Intervention et lors de constations diverses sur chantiers
ou dans les habitations, jets d'objets hostiles en direction des
policiers municipaux
16 Etre victime de jets d'objets hostiles Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 4
Précaution d'intervention en milieu dégradé. Mise en
protection des véhicules. Présence de films protecteurs sur
les véhicules afin d'éviter les risques de projections de vitres
lors de caillassage hostile
2 6,00 R2 Dotation supplémentaire en EPI (Casques, boucliers…) pour renforcer la protection individuelle des agents
45 4
Déplacements et gestion d'intervention
Surveillance en VTT sur tous les terrains, de levée de doutes
lors de sollicitations (cambriolages/intrusions en cours…)
20 Risque de lésions et traumatismes en cas de chute en vélo Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3 Protection individuelle (casque et gant de protection VTT).
Chaussures adaptées. Créneau hebdomadaire de maintien en
condition physique
3 3,00 R1 Proposer de former certains agents à la pratique du VTT en intervention proposée par le CNFPT
46 4
Gestion des interventions
Sécurisations des lieux, incendies de bâtiments, de
véhicules, de végétations, fuite de gaz, lors de découverte
d'engins explosifs 16
Exposition au risque d'explosion lors de la sécurisation des
espaces lors d' incendies de bâtiments, de véhicules, de
végétations, fuite de gaz, de découverte d'engins explosifs Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 2 3 Procédure, balisage, périmètre de sécurité, soutien partenarial
SP/PN. Dispositif de communication
radiophonique/téléphonique
3 2,00 R1 Travail régulier de communication opérationnelle
47 4 Constat/intervention en milieu acoustique dégradé 16 Lors de levées de doute sur un bâtiment dont l'alarme s'est
déclenchée. Lors de l'utilisation du 2 tons du véhicule de service
(jour : 110Db et Nuit: 70 à 90Db)
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit (P) 2 3 Pas de mesures mises en place 2 3,00 R1 Doter chaque agents de protection auditive personnalisées
48 4 Gestion de crise 20 Contamination, émanation de produits dangereux lors d'interventions sur des sites de stockage de produits dangereux Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 1 3 PCS, identification des sites SEVESO 1 3,00 R1 Dotation en EPI spécifique + communication gestion du risque + développer le partenariat avec le pôle ERP
49 4
Port prolongé du ceinturon à l'origine de douleurs lombaires,
Port du Gilet pare-balle obligatoire et des équipements mis à
disposition (environ 8 Kg avec équipement) 20 Developpement de pathologies en raison du port des équipement de protection individuelle Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges (P) 4 3
Mise en place de gilets tactiques pour mieux répartir la
charge. Entraînement hebdomadaire de maintien en condition
pour renforcement musculaire
3 4,00 R2
Regarder les possibilités de rationaliser les équipements
radiophonique/téléphonique/verbalisation, afin de limiter les supports. Travailler les déplacements et postures pour éviter les mauvais gestes
50 4 Se trouver en situation de devoir assurer les gestes de premiers secours et sécurité 20 En situation d'urgence : exposition aux risques inhérents à l' application des gestes de premiers secours Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène, organisation des
premiers secours, entretien des vêtements de travail
et EPI, locaux sanitaires et sociaux, prévention des
conduites addictives …
2 3 Formation initilale avec PSC1 pour l'ensemble des agents 3 2,00 R1 Mettre en place une formation annuelle de recyclage pour l'ensemble des agents spécifiquement en PSC1 Police
51 4 Entraînement physique hebdomadaire 20 Risque de blessure lors des entraînements sportifs hebdomadaires (gymnase, dojo, salle multisports, courses extérieures…) Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 3 2 Protections: protèges tibias, casques de boxe, dentier, gants
de boxe. Armes factices, entraînements obligatoires,
Echauffement et étirements
4 1,50 R1 Renouvellement du matériel et développement du matériel de protection et mis à disposition
52 4 Insalubrité de certains logements 16 Des logements sont parfois insalubres, très enfumés, présence de nuisibles et autres déchets Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 2 2 Mise à disposition d'équipements de protection individuelles. 3 1,33 R1 Garder à disposition masques et gel hydro. S'assurer par
l'encadrement intermédiaire du réassort des véhicules dès utilisation.
53 4 Interventions en extérieur par tous les temps, exposition aux aléas climatiques (intempéries, canicules, froid…) 20 Risques liés à l'exposition aux aléas climatiques (intempéries,
canicules, froid…)
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Températures extrêmes (P) 3 3 Aménagement de pauses au besoin. Dotation en vêtements
termorégulants 2 4,50 R2
Mise à disposition d'eau fraîche sur les épisodes de canicule.
Acquisition d'une armoire de stockage avec soufflerie pour sécher
rapidement les blousons. Mise à disposition de protection solaire.
183 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2024
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N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Unité n°3 : marchés
Unité n°4 : Police municipale
Tableau d'évaluation des risques DPR
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Unités de travail
Unité n°1 : administrative
Unité n°2 : cimetières
Unité n°5 :Prévention de la délinquance
54 4 Gestion des interventions 20 Charge de travail élevée liée à des sollicitations mutliples d'un pôle
identifié. Intervention en flux tendu. Mauvaise gestion du
discernement lié à la sursollicitation
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 3
Communication encadrée pour garantir une efficacité de
transmission auprès des partenaires
Priorisation des missions
2 6,00 R2
Mise en place d'un accueil spécialisé pour commencer à répondre aux doléances et ainsi décharger les effectifs de terrain. Développer les
possibilités de GRU pour optimiser le temps et l'énergie des agents et afin d'avoir un meilleur reporting. Favoriser le développement d'un
canal unique d'entrée de la sollicitation. Développer les effectifs
humains pour mieux répartir la charge de travail et répondre
efficacement aux sollicitations.
55 4 Utilisation du matériel et maniement des armes (bâton, Gail, PIE..) 16 Risque de blessure lors du maniement des armes (bâton, Gail,
PIE..) lors des interventions ou des entrainements physiques, à
l'armurerie (perception et réintégration d'armement)
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement, projections …
liés à l'utilisation d'outils ou machines 4 3
Formation préalable à l'armement pour tous les agents,
Formations d'entraînement obligatoire. Local sécurisé de
manipulation pour la perception et réintégration du matériel.
Achat d'étui performants. Principe de précaution, respect du
cadre légal et des Règles générales de sécurité.
4 3,00 R1 Renforcer le contrôle individuel sur chaque agent par l'encadrement intermédiaire avec la montée en effectif du pôle
56 4 Capture d'animaux 20 Gestion des animaux (dangereux ou non) en divagation. Risque morsures, griffures… Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 4
Mise en place d'un véhicule dédié à la capture avec cage
chien et chat + matériel de capture (perche, filet, laisse…)
Appel à un prestataire pour assurer la plupart du temps
l'action (sous-mon-aile capture)
3 4,00 R2
Acquisition de matériel supplémentaire de capture et de protection
individuelle+ acquisition de produits désinfectants pour le véhicule et
les cages
57 5 Travail sur écran 7 fatigue visuelle, mauvaise posture, gestes répétitifs (souris…) Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1 espaces de rangements accessibles. Photocopieuse à
proximité. Bureau surrélevés pour ceux qui en ont fait la
demande
3 1,33 R1 peu de recul avec le siège de bureau dans certains bureaux.
58 5 Travail sur écran et activités connexes au bureau dans les bureau de la maison Boubée (dernier étage) 7
forte chaleur dans les bureaux et froid l'hiver au dernier étage de la
maison Boubée Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Températures extrêmes (P) 4 2 aérer plus tôt le matin pour faire baisser la température. 1 8,00 R3
mise en place de climatiseur l'été. Allumer le chauffage l'hiver. Pose
de fiiltres thermiques sur les fenêtre ou pose de volets. Possibilité de
repli dans une salle plus fraîche l'été.
59 5 Travail sur écran et activités connexes au bureau 7 Chute d'objet (plafond bureau de Karim détérioré + fuite d'eau quand il pleut à proximité des prises électriques) Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Risque d'effondrement 4 4 Signalé à plusieurs reprises 1 16,00 R4 Faire les travaux necessaires.
60 5
Travail sur écran et activités connexes au bureau
7
chute dans l'escalier de la maison Boubée (manque de lumière
dans les deux escaliers). Pb du rdc au 1er : détecteur en descente
qui se déclenche après le virage. Du 1er au deuxième : bouton de
lumière inexistant au 1er étage pour éclairer la montée au deuxième
(pour descendre, obliger d'éteindre avant la descente sinon la
lumière reste).
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3 vigilance des personnels 2 4,50 R2 régler le pb d'éclairage - pose d'antidérapant sur les marches (l'hiver c'est vite mouillé)
61 5 Travail sur écran et activités connexes au bureau 1 pluie et humidité au dessus du réseau électrique Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique du fait d'un défaut de
protection ou de consignation, ou par utilisation d'un
matériel défectueux
4 3 Signalé à plusieures reprises 1 12,00 R4 Faire les travaux nécessaires
184 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2024
Rédacteur(s) : S Germain , encadrants, ADP
N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Unité n°3 : marchés
Unité n°4 : Police municipale
Tableau d'évaluation des risques DPR
Direction - Service : DPR
Responsable : GERMAIN Séverine
Unités de travail
Unité n°1 : administrative
Unité n°2 : cimetières
Unité n°5 :Prévention de la délinquance
62 5
Interventions dans les établissements scolaires et de
formation (collèges, Afpa,…)
Organisation d’animations (sportives, culturelles,…) sur
l’espace public ou au sein d’équipements (hors collèges)
Organisation, participation, animation, d’événements (Racing
cup,…)
Situation d’accompagnement de jeunes dans la recherche
de moyens d’auto financer leurs projets
Situation d’accompagnement de jeunes dans
l'encadrements des dispositifs déployés (AJCC - Chantier
éducatifs, suivi de jeune individuel..)
6 Port de charges lourdes (simulateur 2 roues dans les établissements sans ascenseur) Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2
achat d'un diable mais la difficulté persiste sur la question des
escaliers. Regrouper les séances pour éviter le port de
charge. Négociation de salles en rez de chaussé avec les
établissements (peu possible)
diable à disposition - lieu de stockage en proximité du véhicule
au départ de la ville (pas forcément le cas à l'arrivée sur le site
de l'activité. Recherche des lieux de stokage en proximité des
actions quand les interventions durent plusieurs jours.
Chariot de transport. Adaptation dans la mesure du possible
du nombre d'agent pour les mobiliers lourds (barnums…).
Lieux de stokage proche du véhicule au départ,
2 3,00 R1 Imposer aux collège une salle en rdc si pas d'ascenseur. Faire évoluer les matériels utilisés
63 5
Interventions dans les établissements scolaires et de
formation (collèges, Afpa,…)
Travail sur l’espace public pour des démarches de
prospections ou diffusions d’informations et passages au
sein des CSC, PRJ, Carré des services, Halls d’immeubles
Organisation d’animations (sportives, culturelles,…) sur
l’espace public ou au sein d’équipements (hors collèges)
Rencontres avec les familles (en structure ou au domicile)
dans le cadre d’une démarche d’accompagnement
individuelle d’un mineur,
Aller à la rencontre d'une personne inscrite dans une
démarche de travail non rémunéré (TNR)
Organisation, participation, animation, d’événements (Racing
cup,…)
Situation d’accompagnement de jeunes dans
l'encadrements des dispositifs déployés (AJCC - Chantier
éducatifs, suivi de jeune individuel..)
Démarche de gestion des colflits de voisinnage
6
déplacements sur l'ensemble du territoire (city, parcs, équipements
sportifs , structures municipales, rues)
déplacement dans les familles sur tout le territoire ou en dehors
déplacements avec des jeunes dans le véhicule - sur et en dehors
du territoire de Saint-herblain - ponctuellement sur plusieurs jours
déplacement en véhicule ou en vélo, ou a pieds
Rdv régulier au domicil pour les suivi jeunes et le conflit de
voisinnage.
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 3 Utilisation du parc des véhicules ville en priorité. Révision annuelle des vélos 3 4,00 R2
Optimiser es déplacements
vérifications plus systhématiques des permis de conduire;
participation à des ateliers de prévention sécurité routière. Facilitation de réservation au pôle véhicule - nombreux déplacements (tous les
jours)
64 5
Interventions dans les établissements scolaires et de
formation (collèges, Afpa,…)
Travail sur l’espace public pour des démarches de
prospections ou diffusions d’informations et passages au
sein des CSC, PRJ, Carré des services, Halls d’immeubles
Organisation d’animations (sportives, culturelles,…) sur
l’espace public ou au sein d’équipements (hors collèges)
Démarche de gestion des conflits de voisinage
Organisation, participation, animation, d’événements (Racing
cup,…)
Situation d’accompagnement de jeunes dans
l'encadrements des dispositifs déployés (AJCC - Chantier
éducatifs, suivi de jeune individuel..)
6
Chute lors du déplacement dans les collèges (sortie des élèves
notamment)
Lors des déplacements liés à la présence sur l'espace public, pour
mener des actions en lien avec les missions du service
Lors du déplacement (dans les parcs, sur l'espace public) et en
situation d'animation
lors des déplacements sur les sites d'acnimation et
d'accompagnement des jeunes
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 1
Vigilance des professionnels - Rappel à la bonne conduite
Chaque agent se chausse pour être à l'aise. Adaptation des
circuits et de leur durée par rapport à la météo - suivi des
vigilances météo france
vigilance des agents - toujours en binôme ou en présence
d'autres professionnels. Evitement des zones "dangereuses"
selon la saison et la météo, vigilance sur les animations
sportives
.Vigilance dans les déplacements
3 1,00 R1 Atelier mobilité - maintien enforme ? évaluer plus régulièrement la santé des agents (médecine du travail)
185 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2024
Rédacteur(s) : S Germain , encadrants, ADP
N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Unité n°3 : marchés
Unité n°4 : Police municipale
Tableau d'évaluation des risques DPR
Direction - Service : DPR
Responsable : GERMAIN Séverine
Unités de travail
Unité n°1 : administrative
Unité n°2 : cimetières
Unité n°5 :Prévention de la délinquance
65 5
Interventions dans les établissements scolaires et de
formation (collèges, Afpa,…)
Organisation d’animations (sportives, culturelles,…) sur
l’espace public ou au sein d’équipements (hors collèges)
Organisation, participation, animation, d’événements (Racing
cup,…)
Elaboration encadrement de jeunes et animation des
dispositifs ( AJCC, chantier éducatif…)
6
Interventions en milieu bruyant (cour et en classe)
bruits liés à l'animation - résonnance dans les gymnases et en
structure amplifiée parfois par les animations connexes
(concerts…)
enceintes de sonorisation - bruits liés à la foule
Utilisation de matériel bruyant (ponçeuse / scie sauteuse)
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 3 1
Limiter la durée prolongée dans la journée - répartition des
interventions entre agents
Privilégier un binôme afin de permettre une mise à l'écart un
moment pour récupérer
Casque anti bruit pour deux personnes
3 1,00 R1
Bouchons d'oreilles à disposition.
Prévoir des casques anti bruit supplémentaires ou boites de bouchons d'oreilles pour protéger les personnes autour de l'utilisateur
66 5
Interventions dans les établissements scolaires et de
formation (collèges, Afpa,…)
Rencontres avec les familles (en structure ou au domicile)
dans le cadre d’une démarche d’accompagnement
individuelle d’un mineur
Aller à la rencontre d'une personne inscrite dans une
démarche de travail non rémunéré (TNR)
Organisation, participation, animation, d’événements (Racing
cup,…)
6
Agression physique ou verbale, suite à une situation de conflit, lors
d'un rdv ou sur l'espace public, ou en structure, au domicile, dans la
rue, sur les sites d'intervention, en situation d'animation /
d'encadrement de dispositif.... Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2
Travail binôme à minima. Possibilité d'interpeller imédiatement
un tiers (représentant des structures ou hiérarchie ou craiol )
par les téléphones protables attribués. Formés aux
techniques de médiation et bonne connaissance du public.
Débrief en équipe
Changement d'agent si besoin ou arrêt de l'accompagnement
si nécessaire, debrifing sur les situations, suivi psy de la ville,
, temps spécifiques qui délimitent la stratégie de
l'accompagnement. , relai de la hierarchie sur les situations
complexes
entretien est mené en binôme avec un autre agent de la
collectivité sur un site non isolé et dans une salle adaptée (en
fonction des salles libres)
Bonne connaissance du public - soutien / solidarité. Portables
et procédure éxistante
3 2,00 R1
Remise à niveau régulière des formations
Quand ce n'est pas à domicile - rechercher un lieu qui permette la
confidentialité - formation inter culturalités pour une meilleure
compréhention de la vie des familles
recyclage - mise à jour formation technique de médiation.
67 5
Travail sur l’espace public pour des démarches de
prospections ou diffusions d’informations et passages au
sein des CSC, PRJ, Carré des services, Halls d’immeubles
7 Agressions verbales ou physiques par les habitants (jeunes et moins jeunes) Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 3
Gravité : 4 si phénomène de tir ou rixe… Toujours en binôme.
Tee shirt floqués fournis . Cartes professionnelles.
Connaissances techniques de médiations (formations).
Communication des zones à éviter lors de la connaissance de
risques
3 4,00 R2 Formation sur la question des postures en extérieur à tenir suite à des phénomènes de tir (placement, discours…)
68 5
Travail sur l’espace public pour des démarches de
prospections ou diffusions d’informations et passages au
sein des CSC, PRJ, Carré des services, Halls d’immeubles
Organisation d’animations (sportives, culturelles,…) sur
l’espace public ou au sein d’équipements (hors collèges)
Organisation, participation, animation, d’événements (Racing
cup,…)
Situation d’accompagnement de jeunes dans le cadre du
suivi individuel, de l'encadre ment et l'animation de nos
dispositifs ( AJCC, chantier éducatif, auto financement...)
Démarche de gestiuon de conflits de voisinnage
7
Températures élevées en période éstivale
Parfois en station prolongée sur des sites non ombragés et sans
eau à proximité
risques liés à la météo (fortes pluies / chaleurs/ vents…)
Déplacement aux domicile des usagers (conflits de voisinnage et
des jeunes) sur des sites non climatisés et en extérieur
Sur chantier éducatifs en hiver et en extérieur (risques liés aux
froid et à la pluie. En été risques liés à la chaleur en extérieur
comme en intérieur
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 3 2
Utilisation du véhicule climatisé en priorité. Mise à disposition
de boissons. Adaptation des parcours de prospection,- Arrêt
des missions prospections au besoins
accès à l'eau assuré dans les structures seulement (pas
forcément d'accès sur les espaces sportifs extérieurs).
vigilance canicule en place - annulation d'événement selon le
risque ou modification des horaires.
Adaptation ou arrêt de la mission d'animation, ou
d(encadrement de dospositifs. Précautions et consignes
spécifqiues (pauses plus régulaières - ) Prise en compte des
alertes . Pack d'eau à disposition dans le véhicule. Tenue
adaptée par chacunVigilance de l'agent.
Lors de très grosses chaleurs - rdv positionnés dans des
structures plus fraiches en priorité en fonction des retours des
habitants Pour les chantiers educatifs - EPI non adapté pour le risque thermique
extérieur lié au froid et à la pluie (trop lourd et manque de
souplesse)
3 2,00 R1
Fréquenter les structures/ lieux climatisés en priorité. Relayer les
équipes plus régulièrement (si effectif suffisant)
Fourniture de bouteilles d'eau à entreposer dans a voiture. Parasol
portable, mini ventilateurs portatifs, brumisateurs
stock d'eau et brumisateurs. Achat de parasols ou barnums
thermiques (anti uv)
accès à l'eau en quantité suffisante - achat de matériel anti uv
(barum) - aménagement de temps de pause à l'ombre si nécessaire
Privilégier un repli sur les structures plus fraiches avec points d'eau à proximité
meilleur adaptation des EPI
186 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2024
Rédacteur(s) : S Germain , encadrants, ADP
N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Unité n°3 : marchés
Unité n°4 : Police municipale
Tableau d'évaluation des risques DPR
Direction - Service : DPR
Responsable : GERMAIN Séverine
Unités de travail
Unité n°1 : administrative
Unité n°2 : cimetières
Unité n°5 :Prévention de la délinquance
69 5
Interventions dans les établissements scolaires et de
formation (collèges, Afpa,…)
Organisation d’animations (sportives, culturelles,…) sur
l’espace public ou au sein d’équipements (hors collèges)
Organisation, participation, animation, d’événements (Racing
cup,…)
Situation d’accompagnement de jeunes dans la recherche
de moyens d’auto financer leurs projets
Situation d’accompagnement de jeunes dans
l'encadrements des dispositifs déployés (AJCC - Chantier
éducatifs, suivi de jeune individuel..)
6 pas d'accès à des toilettes, points d'eau, douches après certains
événements lorsque les agents repartent sur d'autres missions.
Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a
u_travail
Respect des règles d’hygiène, organisation des
premiers secours, entretien des vêtements de travail
et EPI, locaux sanitaires et sociaux, prévention des
conduites addictives …
2 1 Non 1 2,00 R1
Permettre un accès simple à une douche en proximité des bureaux -
Installer un système de vestiaire/ casier pour permettre de se changer et de déposer les affaires / Fourniture de serviettes et prise en charge de l'entretien.
70 5 Organisation d’animations (sportives, culturelles,…) sur l’espace public ou au sein d’équipements (hors collèges) 6 risque lié à l'agression Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 4
Binôme systhématique. Fiche incidents et prises en charge
qui suivent, Changement d'agent si besoin ou arrêt de
l'activité si nécessaire, debrifing sur les situations, suivi psy de
la ville, tous les agents équipés de téléphones portables pour
appel immédiat, formations régulières, relai de la hierarchie
sur les situations complexes
3 4,00 R2
garantir une possibilite d'intégrer un groupe d'analyse de pratique ou
de le mettre en place pour quelques séances en fonction de la
situation. Malgrés les préventives on ne peut pas anticiper ni maitriser l'événement grave (témoin défenestration, coup de feu, accident de
scooter...) ou les agents seraient témoin
71 5
Démarche de gestion des conflits de voisinage
1 risque de chute, Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 3 précautions mises en place par l'agent (lunettes - chaussures
adaptées…) et se maintenir en forme par rapoort à la mobilité.
Vigilance dans les déplacements
3 4,00 R2 évaluer plus régulièrement la santé des agents (médecine du travail)
72 5
Démarche de gestion des conflits de voisinage
Participation à des chantiers éducatifs pour l’encadrement de
jeunes en situation de travail
Mise en place et encadrement d’Actions Jeunesse
Collectives et Citoyennes (AJCC)
1
Risque de chute lors des nombreux trajets, les rdv individuels au
domicile ou dans les structures villes chute escabeau - chaise Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3
précautions mise en place par l'agent (lunettes - chaussures
adaptées…) et se maintenir en forme par rapoort à la mobilité.
Vigilance dans les déplacements
Vigilance ++ des agents concernés. Les agents les plus à
l'aise montent sur l'escabeau
3 4,00 R2 évaluer plus régulièrement la santé des agents (médecine du travail) achat d'un matériel fiable spécial pour le service (escabeau)
73 5 Démarche de gestion des conflits de voisinage 1 risques sanitaires (pb de galle, logements délabrés, sales) Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène, organisation des
premiers secours, entretien des vêtements de travail
et EPI, locaux sanitaires et sociaux, prévention des
conduites addictives …
1 2 Aucune - Achat fait par agent de lingettes désinfectantes - masques - gel désinfectant main 1 2,00 R1 Achat de matériel de prévention et mise à disposition de celui-ci (masque - gants - lingettes et gel hydroalcoolique).
74 5 Démarche de gestion des conflits de voisinage 1 personnes agressives ou dans une démarche "d'instrumentalisation"), Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 3 socle de formation initiale - gestion des émotions - gestion des conflits - 3 4,00 R2
prévoir des "recyclages" en terme de formation et la possibilité d'avoir des espaces de paroles au-delà de ce qui est déjà possible et pratiqué dans le service ou la ville avec le numéro psy. S'assurer d'une
possibilité de soutient plus long en cas de besoin par un professionnel dédié.
75 5
Elaboration encadrement de jeunes et animaion des
dispositifs ( AJCC, chantier éducatif…) 6 utilisation de matériel de chantier (pelle, scie électrique, perche de peinture, karcher, matériel avec vibration... )
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement, projections …
liés à l'utilisation d'outils ou machines 1 3
Connaissance de la machine - explication des consignes de
sécurité. Mise à disposition de matériel de protection (gants
masques - chaussures de sécurité)
3 1,00 R1
révision du matériel régulièrement pour les matériels électriques du
service. Assurer une maitrise de chaque agent de l'outils concerné
(formation par les service technique de la ville). Mise à disposition de chaussures de sécurité pour chaque agent (au fur et à mesure des
interventions sur les chantiers)
187 / 237 Date de la première évaluation : Octobre 2024
Date de révision : 17 décembre 2024
Rédacteur(s) : S Germain , encadrants, ADP
N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau
de
risque
Propositions d'actions (THO)
Unité n°3 : marchés
Unité n°4 : Police municipale
Tableau d'évaluation des risques DPR
Direction - Service : DPR
Responsable : GERMAIN Séverine
Unités de travail
Unité n°1 : administrative
Unité n°2 : cimetières
Unité n°5 :Prévention de la délinquance
76 5 Participation à des chantiers éducatifs pour l’encadrement de jeunes en situation de travail 6 toutes les actions de peintures et ponçage Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 1 2
mise à disposition d'équipement de protection (masques -
gants…). Vigilance à l'aération de la pièce et à effectuer des
pauses à l'extérieur suffisantes.Matériel pour évacuer les
déchets
3 0,67 R1
améliorer les EPI - actuellement pour la peinture les protections à
usage unique ne sont pas suffisantes - revoir. Formation gestes et
postures - EPI pour travail au sol (genouillères…)
77 5
Participation à des chantiers éducatifs pour l’encadrement de
jeunes en situation de travail
port et utilisation de matériels (équipements qui vont servir
au chantier)
6 Risque de blessure en utilisant les outils dans des positions variées, multiples, pénibles Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 1 2 perches et escabeau pour le travail en hauteur. Pauses régulières 2 1,00 R1 formation gestes et posture. EPI adaptés (travail au sol notamment), Achat d'un escabeau
78 5 Participation à des chantiers éducatifs pour l’encadrement de jeunes en situation de travail 6 Utilisation de matériel type souffleurs - ponçeuses Risques_liés_aux_vibrations Vibrations mains-bras 1 2 Faire des pauses régulières - effectuer un roulement - Bonne
connaissance de la machine (prise en main pour diminuer
l'effet de vibration).
3 0,67 R1 RAS
79 5 Elaboration encadrement de jeunes et animaion des dispositifs ( AJCC, chantier éducatif…) 6 encadrement des jeunes, vigilance +++, en situation de vulnérabilité
et dans un environnement (situation de travail pour eux) pouvant
susciter des comportements inadaptés voir dangereux
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 1 4
Groupe réduit - encadrement ++ , bonne connaissance du
public et lien positif établi en amont du chantier - vigilance ++
des agents - rappel régulier des consignes de sécurité -
procédure existante
3 1,33 R1 RAS
80 5 Situation d’accompagnement de jeunes dans la recherche de moyens d’auto financer leurs projets 6 stress lié à l'organisation avec les partenaires (respect des engagements pris) nécessaire à l'atteinte de l'objectif des jeunes Risques_psychosociaux Relations de travail 2 1 point réguliers - fiches techniques - compte rendu réunion de préparation et bilan 3 0,67 R1 les éléments de consolidation mis en place en amont permettent de
tendre à ne rien oublier dans les demandes mais pas de maitriser ce
qui sera réellement pris en compte par le partenaire.
81 5 Elaboration encadrement de jeunes et animaion des dispositifs ( AJCC, chantier éducatif…) 6
Vigilance pendant l'encadrement des jeunes (en mission et pendant
la sortie)
conflit agression ou vigilance accrue liés à la possibilité de vol du
matériel
Stress lié a l'organisation avec les partenaires (peur d'un
désengagement au dernier moment - ou que le matériel ne soit pas
mis à disposition)
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
travail en binôme obligatoire effectif réduit à 6 imposé par
jeunesse et sport au regard des profils particuliers des jeunes
positionnés sur le dispositif. Repérage des jeunes en amont
par les animateurs qui constituent les groupes. Bonne entente
en équipe et communication ++. Répartition des rôles précis
sur la semaine. Répétition des consignes +++. Hyper
adaptation en fonction des problématiques rencontrées avec
le groupe
3 3,00 R1 RAS
82 5 Mise en place et encadrement d’Actions Jeunesse Collectives et Citoyennes (AJCC) 6 stress lié à la participation (une fois le groupe constitué, les jeunes
vont-ils réellement venir ? Vont-ils tenir ?) et la mission confiée va -t
elle être réalisée
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 2
Tente de consolider la participation avec les parents en amont
(rdv - inscriptions). On rappelle la veille, puis tous les jours
pour certaines familles. Appel passé également au jeune en
direct en plus des parents. Quand c'est un jeune "isolé",
proposition de venir avec un copain et plus grande vigilance à
l'intégration du groupe
3 2,00 R1 tendre à une meilleure anticipation (difficile avec les familles qui ont du mal à se projeter)
83 5 Mise en place et encadrement d’Actions Jeunesse Collectives et Citoyennes (AJCC) 6 sur toutes les situations de face à face et particulièrement sur du collectif (collège CE, AJCC…) Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 2 Respect des consignes données - respect des gestes barrières (ex covid). Mais exposition très importante 2 4,00 R2 mise à disposition de masques et gel hydroalcoolique utilisables lors
des périodes de reprises épidémiques ou de circultation importante
des virus.
188 / 237 Direction générale adjointe
Transition écologique, aménagement et
environnement
189 / 237 Direction de l’aménagement durable et de
l'urbanisme
(DADU)
190 / 237 Date de la première évaluation : OCTOBRE 2024
Date de révision : 17 dcembte 2025
Rédacteur(s) : Laurence Gouin et encadrement
N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 1 Accueil des usagers 13 Des usagers peuvent faire preuve d'agréssivité à
l'égard des agents tant lors de l'accueil physique que
téléphonoqie
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 4 3
Parcours de Formations : accueil des
usagers et gestion de l'agressivité
Disposer d'un état précis de la situation de
chaque agent au regard de ce parcours
de formation
3 4,00 R2 Former tous les agents (mesure humaine)
2 1 Accueil des usagers 3
Risques liés au bruit (bureau partagé)
bruits parasites pouvant géner l'activité, risque de
rupture dans la confidentialité Risques_et_nuisances_liés_au_br uit Nuisances sonores 4 2
Possibilité d'alterner taches
administratives et accueil du public
Travail en back office pour l'agent ne
faisant pas d'accueil - Casques individuels
permettant d'agir sur le volume sonore
2 4,00 R2
Agir sur la configuration des lieux.
Avoir un bureau supplémentaire afin de séparer complétement
l'activité :
1 - bureau accueil
2- pré-instruction + renfort accueil éventuel
3- back ofiice - instruction- signatures-archives
3 1 Travail administratif, réunion, déplacements, divers 13 Difficulté pour faire face au volume de travail important
notamment au niveau des délais à respecter ce qui
peut générer un stress
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 3 Possibilité d'en échanger en interne ou avec la psychologue du travail 3 4,00 R2 Actualisation des tâches/besoins, hiérarchisation des priorités -
accompagnement dans la prise de poste, - travail sur les méthodes,
transversalité, feed back
4 1 Travail sur écran 13 risques de développer des problèmes physiques en raison de la position assise, de la sédentarité Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 2 possibilité de réglage du poste de travail (écran, siège) Pauses régulières 3 2,67 R1
Possibilité de baliser un temps pour réaliser des exercices par
exemple : posture, ballon de pilate, yoga des yeux…intervenants
internes ou externes
Disposer d'écrans plus grands pour visualiser les plans, les cartes
5 1 Travail sur écran 13 Luminosité parfois inadaptée Risques_liés_aux_ambiances_lumi neuses Eclairement insuffisant 4 2
possibilité de réglage de l'éclairage
l'orientation du poste de travail au mieux
Poses régulières
utilisation de lampe individuelle
3 2,67 R1 possibilité de solliciter le service PST pour une meilleure adaptation du poste
6 1 Missions diverses nécessitant des déplacements (Travail administratif, réunion, déplacements, divers,,, 13 Exposition aux risques routiers lors des déplacements
à assurer dans le cadre des missions Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 Utilisation des véhicules de services entretenus et généralement récents 3 4,00 R2 former à la conduite en sécurité controler la validité des permis de conduire
7 1 Gestion des archives (constitution, consultation, manipulation et port de dossiers…) 13
risque de chutes de plein pieds lors des déplacements
vers le local archive, parking , le panneau d'affichage,
au sein de l'HDV,…
En raison de la présence de cables électriques au sol
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2
ascenceur, travail en binôme dès que
possible 3 2,00 R1
en cas de déplacement toujours en donner l'information à un
collègue et sur le planning, prendre l'ascenseur pour emporter les
boites d'archives
Utiliser un chariot de transport
8 1
Gestion des archives (constitution, consultation,
manipulation et port de dossiers…) 13
Risque de blessure en portant des charges (matériels,
dossiers, ramettes papiers
et
à la manipulation des panneaux d'affichage dont la
porte à ouvrir est lourde
Risques_liés_à_la_charge_physiqu
e_de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Utilisation d' un diable, chariot et travail en
binome 3 2,00 R1
positionner les archives sur moins de lieux. Améliorer la
configuration des lieux.
Travail sur les postures.
Disposer d'un système de blocage de la porte du panneau vitré pour
ne pas qu'elle tombe lors de la pose des affiches
ou passer à l'affichage numérique.
9 1 Gestion des archives (constitution, consultation, manipulation et port de dossiers…) 13 Risque de maladie après exposition à des températures basses dans le local archives du sous sol Risques_liés_aux_ambiances_ther miques Températures extrêmes (P) 3 1 se vêtir chaudement 1 3,00 R1
fournir une polaire, De façon plus globlale réfléchir à une dotation
vetement de travail. Contenu à définir par la direction
de couleur visible pour les conducteurs entrant dans le parking. La
visibilité ne répond pas aux question de températures
Direction - Service : DADU
Responsable : A COLUCCIA
Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°2 : Terrain et déplacements
191 / 237 Date de la première évaluation : OCTOBRE 2024
Date de révision : 17 dcembte 2025
Rédacteur(s) : Laurence Gouin et encadrement
N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Direction - Service : DADU
Responsable : A COLUCCIA
Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°2 : Terrain et déplacements
10 1 Gestion des archives (constitution, consultation, manipulation et port de dossiers…) 13 Risques découlant de la situation de travailleur isolé
dans le local archive ou autre Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un environnement
de travail où l’on ne peut être vu ou entendu
directement par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
3 2
travail en binome
Si le travail se fait en binome il n'y a plus
de travail isolé
3 2,00 R1 Mise en place d'un interphone ou ligne téléphonique en cas d'urgence
11 2
Déplacements en véhicules sur des terrains, des
chantiers, sur la voie publique, l'espace public pour des
opérations de bornage, la rédaction de PV d'infraction,
des opérations de boitage pour information, ...),
vérifactions Répertoire des immeubles localisés (RIL)
3
Risque routier : utilisation du véhicule pour se rendre
sur le lieu de rendez-vous Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 1 4
Ne jamais quitter son poste sans en
informer le service + planning
Utilisation des véhicules de services
entretenus et généralement récents
Contrôle de son véhicule en amont de tout
déplacement
3 1,33 R1 former à la conduite en sécurité, controler la validité des permis du conduire,…
12 2
Déplacements sur des terrains, des chantiers, sur la voie
publique, l'espace public pour de opération de bornage, la
rédaction de PV d'infraction, des opérations de boitage
pour information, ...)
3
Risque de chute de plain-pied
Les déplacements dans de tels environnements sont
de fait plus compliqués, (intempéries, obstacles,
franchisements, végétations….) et encore plus lorsqu'il
faut écrire ou consulter des documents, des plans
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 1 1
Ne jamais quitter son poste sans en
informer le service + planning 3 0,33 R1 prendre l'ascenseur
Il n'y a pas d'ascenseur sur le terrain????
13 2
Sur des terrains pour des opérations de bornage (Action
foncière)
Sur chantier pour des visites diverses ou officielles avec
élus
Sur la voie publique pour des opérations de boitage,
(distribution de flyers - cellule de gestion)
Sur la voie publique pour vérifactions Répertoire des
immeubles localisés (RIL)
9 Risque lié au travail isolé
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un environnement
de travail où l’on ne peut être vu ou entendu
directement par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
1 1
Travail avec la géomêtre et en lien avec
les autres propriétaires riverains
concernés
Pourquoi les mesures existantes pour un
même risque ne sont jamais les mêmes
d'une ligne à l'autre , Trouver une formule
globale réplicable
4 0,25 R1
Ne jamais quitter son poste sans en informer le service + planning
Reprendre les propositions d'actions des lignes ci -dessous
si vraiment valables
14 2
Sur des terrains pour des opérations de bornage (Action
foncière)
Ou lors de visites de chantiers en cours 5
certaines opérations de bornage peuvent se situer sur
des terrains agricoles
Plus de précisions si possible
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 1 1
Matériel de sécurité : Le sujet est plus le
caractère adapté des semelles Est-ce le
cas?
Ne jamais quitter son poste sans en
informer le service + planning
3 0,33 R1
Equiper tous les agents concernés du matériel de sécurité
nécessaire
tenues de terrain - imperméables/visibilité, chaussures de sécurité,
casques de chantier - prendre en compte les conditions météo
Attention le sujet est ici la chute avec dénivellation
15 2 Sur des terrains pour des opérations de bornage (Action foncière) 3 exposition au températures extérieures lors des déplacement et pendant des durées assez longues Risques_liés_aux_ambiances_ther miques Inconfort thermique 1 1
Matériel de sécurité : tenues de terrain -
imperméables/visibilité, chaussures de
sécurité,
Eviter les horaires de forte chaleur
Quelle est la dotation actuelle
précisément??
3 0,33 R1 Equiper tous les agents concernés du matériel nécessaire
16 2 Sur des chantiers pour des contrôles de conformité (Urbanisme réglementaire) 5 Risque de chute de plain-pied notamment lors de la lecture de plans dans des situations inadaptées Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 4 Ne jamais quitter son poste sans en informer le service + planning 3 4,00 R2
Travailler sur tablette
Etre plus explicite sur l'intérêt et les effets de travailler avec une
tablette numérique
192 / 237 Date de la première évaluation : OCTOBRE 2024
Date de révision : 17 dcembte 2025
Rédacteur(s) : Laurence Gouin et encadrement
N°risque N°UT Activité ou situation de travail Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Direction - Service : DADU
Responsable : A COLUCCIA
Unités de travail
Unité n°1 : Administratif
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Unité n°2 : Terrain et déplacements
17 2 Sur des chantiers pour des contrôles de conformité (Urbanisme réglementaire) 5 Chute de dénivellation Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 4
Aucune référence aux mesures existantes
proposées pour les risques 14 ! Pourquoi
???
Ne jamais quitter son poste sans en
informer le service + planning
3 4,00 R2
Points service une fois par semaine, lieu d'écoute et d'échange
En quoi cela aurait des conséquences sur le risque de chute avec
dénivellation?
18 2 Sur des chantiers pour des contrôles de conformité (Urbanisme réglementaire) 5 Risque lié au travail isolé Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un environnement
de travail où l’on ne peut être vu ou entendu
directement par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
3 1 Ne jamais quitter son poste sans en informer le service + planning 3 1,00 R1 se constituer une liste de contacts sur les télephones pour appeler en cas d'urgence
19 2
Sur des chantiers pour des contrôles de conformité
(Urbanisme réglementaire)
Sur la voie publique pour des opérations de boitage,
(distribution de flyers - cellule de gestion)
Sur la voie publique pour vérifactions Répertoire des
immeubles localisés (RIL)
Sur la voie publique pour des opérations d'adressage
5
expositions a des usagers agressifs
Risques psychosociaux : usager pouvant pratiquer en
violation des règles - risques de conflits, violences
verbales/physiques
agent non assermenté donc les usagers peuvent ne
pas adhérer à une entrée sur leur terrain - usagers
agressifs
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Parcours de Formations : accueil des
usagers et gestion de l'agressivité -
rendez-vous possible avec la psychologue
du travail 3 3,00 R1 Points service une fois par semaine, lieu d'écoute et d'échange
20 2 Sur la voie publique pour des opérations d'adressage 1 Risque routier : travail nécessitant de se déplacer à
pieds sur des routes ne bénéficiant pas toujours de
trottoirs
Risques_liés_aux_circulations_inte
rnes_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la collision de
véhicules ou contre un obstacle, d’un
renversement, au sein d’un site de la
collectivité hors de la voie publique
1 4
tenues de terrain -
imperméables/visibilité, chaussures de
sécurité
Reprendre la formule générale qui sera
décidée (tenue, vetement , chausure ne
sont pa du métériel mais des vetements
de travail, des EPI
3 1,33 R1 Equiper tous les agents concernés du matériel nécessaire
193 / 237 Direction de la nature, des paysages
et de l'espace public
(DNPE)
194 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 1 Conduite véhicules et engins standards 7 collisions usagers piétons, cyclistes, véhicules- véhicules agents Risques_liés_aux_circulations_interne s_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la
collision de véhicules ou contre un
obstacle, d’un renversement, au sein
d’un site de la collectivité hors de la
voie publique
4 4
Entretien et contrôle des véhicules et engins,
gyrophare, autorisation de conduite, permis
adapté et valide, respect code la route,
travailler le mercredi dans les écoles
Signalisation complémentaire des véhicules et
engins ; Certains équipés de triflash
3 5,33 R2 bip de recul faire présenter périodiquement le permis au n+1 ?
2 1 Conduite véhicules et engins standards 7 position assise prolongée Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 3 2 Véhicule en bon état, entretien régulier par
l'atelier mécanique
Rotation fréquente des activités
3 2,00 R1
Pour les prochaines acquisitions, analyser les caractéristiques
de confort (ex : qualité des suspensions, des réglages du siège
…)
3 1 Conduite véhicules et engins standards 7 vibrations transmises au corps entier Risques_liés_aux_vibrations Vibrations corps entier 3 2 Le parc roulant est, dans l'ensemble, récent, il
offre un certain niveau de confort contre les
vibrations
3 2,00 R1
Pour les prochaines acquisitions, interroger l'atelier mécanique
sur les caractéristiques à prendre en compte pour diminuer les
vibrations (ex : cabine ou siège suspendu …)
4 1 Conduite véhicules et engins standards 7 Proximité avec voie ouverte à la circulation, à la sortie/entrée du véhicule Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 4 4
Dès que possible, stationnement sécurisé sur
place prévue à cet effet ou stationnement en
bordure de voie plutôt que stationnement sur
voirie.
3 5,33 R2
Utilisation du gyrophare présent dès que nécessaire.
Vérifier possibilité et besoin de stationnement " réservé
services" aux abords des équipemnts communaux
5 1
Transport,
chargement-
déchargement
d'engins
7 contrainte posturale, charge physique Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 3 3 Mécanisation de la manutention dès que
besoin
Manutention à plusieurs dès que besoin
2 4,50 R2
6 1
Transport,
chargement-
déchargement
d'engins
7 chute au pied du véhicule Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 EPI chaussures adéquats et balisage du chantier 2 4,00 R2
7 1
Transport,
chargement-
déchargement
d'engins
7 Chtue à la descente et montée du véhicule Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3
Procédure claire dans les montées et
descentes des véhicules notamment avec
chargement. Opération réalisée souvent à
plusieurs.
2 4,50 R2
8 1
Opération de
chargement-
déchargement
matériaux
7 Manutention de charges lourdes Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Gestes et postures afin de limiter le risque de
blessure (notamment dorsale), alternance
dans les tâches pour éviter répétition
2 4,50 R2 Rappel des 1/4 sécurité et gestes et postures à faire dans les équipes par service prévention
9 1 Transport de fluide carburant 7 Transport de carburant (essence ou mélange type motomix) lors logistique entre secteurs Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 3 3 extincteur accessible et opérationnel , formation incendie, point d'ancrage 3 3,00 R1
Vérifier dès lors la fréquence et surtout les volumes de
transport car le camion ne semble pas équipé de ventilation
particulière ni d'arrimage spécifique.
Rappel de l'interdiction de fumer à réaliser éventuellement
Utilisation de récipients adaptés au transport de carburant à
vérifier (càd homologués avec marquage UN, en métal ou en
plastique, fermés et étanches au niveau des fonds et orifices)
10 1 Transport de matériaux 7 perte de matériel et matériaux pour défaut d'arrimage ou surcharge Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 3 Points d'arrimage et équipements opérationnels et en bon état 3 3,00 R1
Regarder les améliorations possibles des systèmes (besoin de
tapis antidérapant (ou antiglisse),barres de blocage, filets de
chargement, sangles ... ?
Besoin d'une formation sur Comment bien arrimer son
chargement éventuellement ?
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
195 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
11 1
Entretien-
maintenance de
premier niveau sur
le petit matériel
7 coupure lors affûtage des lames outils, accès à des pièces coupantes lors graissage Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 3 Formation adéquate de l'agent sur l'entretien du petit matériel. Port d'EPI 3 3,00 R1
12 1
Entretien-
maintenance de
premier niveau sur
le petit matériel
7 projections Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 2 EPI adéquats 2 2,00 R1 À vérifier si capot ou joues de protection limitant les projections ? Ou port de lunettes de protection ?
13 1
Entretien-
maintenance de
premier niveau sur
le petit matériel
7 brûlure par contact avec éléments chauds Risques_d_incendie_d_explosion Travail par point chaud 2 3 Port de gants 2 3,00 R1 Vérifier que lors des opérations de meulage ou autre, veiller à
éloigner tout matériau combustible et substance inflammable ;
conserver à portée de main un extincteur (AB)
14 1 Lavage des engins et véhicules 7 chutes Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 2 Procédures de lavages adaptées 2 2,00 R1
Améliorer suivant les situations au cas par cas. Ex :
L'utilisation des rampes pour tondeuses autoportées expose à
un risque de chute de hauteur : se renseigner auprès des
autres collectivités et entreprises EV sur techniques
alternatives ou aménagements complémentaires à mettre en
place
15 1 Ménages des ateliers 7 Utilisation de produits chimiques de nettoyage Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 1 2 Port de gants et matériels de ménage roulant et de stockage adapté. 2 1,00 R1 Vérifier la dangerosité ou non de produits ?
produits labelisés bio?
stockage des produits?
16 1 Ménages des ateliers 7 chute sur sol glissant Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 1 2 Protocole de nettoyage évitant de circuler sur zone fraichement lavée et signalétique 3 0,67 R1
17 1
Utilisation et
stockage carburant
et mélange
7 incendies Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 3 4
Stockage du GNR (gaz oil non routier) dans
cuve double peau
Stockage des bidons sur bacs de rétention
Contenants pour carburant adaptés et
identifiés
3 4,00 R2
Vérification si tous les sites sont pourvus de cuve double peau.
Idéalement, avoir un local dédié au stockage des bidons
d'huiles, mélanges et carburant (veiller à la bonne ventilation
du local de stockage).
18 1
Utilisation et
stockage carburant
et mélange
7 toxicité peau Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 1 3
Eviter tout contact direct avec les carburants
Les opérations de transvasement et de
remplissage s'effectuent en milieu ventilé avec
port de protection gant et masque adaptés
3 1,00 R1
Électrification en cours du parc outils-machines
Pour les manipulations avec risque de projections, porter des
lunettes de protection
Formation sur les dangers avérés de ces manipulations (les
carburants utilisés pour les équipements à moteur thermique,
type essence sans plomb, contiennent du benzène. Ces
carburants sont des cancérogènes avérés)
19 1
Utilisation et
stockage carburant
et mélange
7 émanation gaz par manque de ventilation dans les locaux Travail_en_espace_confiné Atmosphère appauvrie en oxygène, toxique ou explosive 2 3 Ventilation des locaux existantes 2 3,00 R1 Vérifier si tous les locaux sont pourvus de ventilation adéquates
20 1 Travail sur l'espace Public 7 chute de plain-pieds Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Posture adaptée et vigilance sur les
procédures de déplacement des matériaux
lourds
3 2,00 R1
21 1 Travail sur l'espace Public 7 chute d'objet en pied d'immeuble Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 1 3 Balisage de chantier et vigilance sur observation de la zone avant travaux 2 1,50 R1
196 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
22 1 Travail sur l'espace Public 7 incivilités, insultes Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2
Travail en binôme à privilégier et formation
existante sur la façon d'y répondre. Procédure
existante de fiche incident, procédure
agression puis protection fonctionnelle etc.
3 2,00 R1
Signaler tout évènement à la hiérarchie
Rappel des procédures agression de façon récurrente à mettre
en œuvre.
23 1 Travail sur l'espace Public 7 Exposition aux intempéries, aux fortes chaleur et aux UV Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 1 2 Vêtements de travail adaptés
Eau potable à disposition ; adaptation des
horaires (procédure canicule de la Ville)
3 0,67 R1
Proposer des dispositifs plus souples de validation des
changements d'horaires en cas de météo défavorable à
creuser ? Exemple, procédure de la ville de Nantes canicule
se déclenche avec des moindres chaleurs par rapport à SH.
Vêtements à adapter (pantalon, étanchéité des tenues de
pluie)
24 1 Conditions d'hygiène 7 Règles d'hygiène au travail Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
2 2
vestiaires entretenus avec douches et
sanitaires, vêtements de travail en nombre
suffisant, entretien des vêtements de travail,
casiers individuels, salle de pause
3 1,33 R1 lavage des tee shirts
25 1 Travail sur l'espace Public 7 coupure lors de la manipulation d'objet ou de mobilier in situ sur espace public Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 2 EPI adéquats 2 2,00 R1
26 1
Travail à proximité
ou dans un plan
d'eau ou cours
d'eau
7 noyade Risque_de_noyade Noyade 1 4 Certains sites sont pourvu de signalétique
adaptée ainsi que de bouées de sauvetage
intialement.
3 1,33 R1
Privilégier le travail en binôme, éviter le travail isolé
Refaire un état des lieux des bouées en vigueur sur nos plans
d'eau d'importance (Carrière + Gournerie)
Gilets de sauvetage
27 1 Contact avec le public 7 Risque d'agression Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 3
Travail en binome à privilégier
Protocole avec fiche incident (enclenchement
de différentes mesures : déclaration en
accident de service, dispositif de soutien psy,
de suivi médical, de protection fonctionnelle
etc.). Mise à disposition permanente d'un
téléphone portable par équipe d'intervention.
3 3,00 R1
Numéro direct vers la PM à creuser ?
Formation gestion de conflit à proposer sur ces équipes-là ?
Analyser les causes de l'agression après coup ?
28 1
Enlèvement des
tags par produit
chimique
7 chimique - réaction allergique - inhalation - projection - contamination Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 3 Port de gant - port de masque 2 3,00 R1 Voir pour des produits moins aggressifs ? Autre méthode ?
(prévoir une évaluation plus fine de cette activité)
voir quel type de gant et si bien adapté
29 1 Nettoyage des espaces publics 7 risque biologique : contact avec objet souillé contaminé Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 3 Utilisation d'une pince à déchet ?
Port de gants ? (si oui vérifier leurs
caractéristiques)
2 4,50 R2
Eviter tout contact direct avec les déchets (éviter au maximum
le ramassage avec les mains, même gantées ; préférer utiliser
une pince, pelle ou autre outil de ramassage)
Prévoir un réceptacle étanche et rigide pour recueillir les objets
à risque infectieux ?
Définir un protocole de réaction en cas de coupure-piqure avec
un objet souillé-contaminé
30 1 Fatigue occulaire 7 Fatigue dont visuelle Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 2 1 Alternance des tâches
Description des matériels et équipements
matériels informatiques adaptés
3 0,67 R1
197 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
31 1 Terrassement 7
Risque de heurt, renversement, de collision-
écrasement lors du déplacement et des manœuvres
de l'engin de terrassement
Risques_liés_à_la_manutention_méca
nique
Risques d’accident liés à la charge
manutentionnée (chute, heurt,
renversement), au moyen de
manutention (rupture, défaillance) et
aussi à la circulation des engins de
manutention
2 3
Engin et accessoires bien adaptés pour ces
opérations
Engin contrôlé et entretenu régulièrement
Agents formés, titulaires d'une autorisation de
conduite adaptée
3 2,00 R1
32 1 Utilisation d'outils- machines 7 vibrations mains-bras Risques_liés_aux_vibrations Vibrations mains-bras 4 3 Matériels en bon état Temps de pause, alternance des tâches 2 6,00 R2
33 1 Utilisation d'outils- machines 7 exposition au bruit Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 4 3 Port des protections auditives 2 6,00 R2
34 1 Transit déchets verts 7 Risque routier Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 Permis adapté et valide des agents réalisant
les tâches
Véhicules entretenus et contrôlés
3 4,00 R2 Revoir les circuits de transit entre les sites de ces déchets verts qui sont des gros volumes et réguliers.
35 1
Réparation et pose
de mobiliers et de
jeux
7 risque chimique utilisation de produit corrosif ? Ex lors manipulation produit de scellement chimique Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 2 Port de gant Travail en binôme voire trinôme 3 1,33 R1
36 1
Réparation et pose
de mobiliers et de
jeux
7 Port de charge Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Matériel petit outillage adapté et en bon état
avec posture adaptée - rappel des gestes et
postures
3 2,00 R1
Tarière bien adaptée aux travaux à effectuer ? (notamment par
rapport au type de sol)
Système de débrayage automatique sur la tarière ?
37 1 Soudage (technique + métal travaillé ?) 7 rayonnements optiques Risques_liés_aux_rayonnements Rayonnements optiques (UV, laser) 2 3 Bon état du matériel
Masque de soudeur 3 2,00 R1
Préciser la technique utilisée + métal travaillé ? (Ex :
oxyacétylénique ? ou à l'arc ?)
Présence de clapets anti-retour sur les tuyaux ?
Masque soudeur à déclenchement automatique ?, tablier et
gants à vérifier
Système d'aspiration à la source des fumées ?
Ecran isolant ?
38 1
Travaux par point
chaud (meulage,
lapidaire)
7 risque explosion ou incendie Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 2 3 Port de vêtements couvrants Port de gants 3 2,00 R1 Vérifier la norme inflammable des vêtements
39 1 Utilisation du compresseur 7 risque explosion Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 4 Contrôle visuel de non déformation de la cuve Contrôle périodique du compresseur 3 2,67 R1
198 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
40 1
Interventions à
risque amiante (lors
de perçages dans
des murs ou sols
extérieurs et
ramassage déchets
et dépôts sauvages
)
7
Risque de dégradation de sols amiantés
(décroûtage, perçage, rabotage, sciage etc.),
manutention de déchets amiantés
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets Amiante 2 3
Beaucoup d'externalisation sur déchet sur
espace public . Formation spécifique en
interne faite sur risque amiante
2 3,00 R1
Rendre régulière et habituelle les procédures d'évaluation du
risque amiante car aujourd'hui pas encore si systématique
dans les faits
41 1
Enrobé à froid,
bouchage de trous
avec du sable-
gravier
7 Risque posturale lors de la manipulation manuelle Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 2 2 Port de gants, balisage chantier, posture
adaptée en lien avec les formations gestes et
postures
3 1,33 R1 Rappeler les bons gestes et postures pour évitement des TMS ? 1/4 de sécurité auprès des équipes terrain ?
42 1
Utilisation de
produits biologiques
pour le traitement
des plantes vertes
7 Risque chimique au toucher, inhalation mais modéré Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 2 Produit à faible toxicité désormais car en PBI (Protection Biologique Intégrée) 3 1,33 R1 Produit à questionner en vérifiant la FDS (fiche de sécurité) ? Conditions d'utilisation et de stockage également ?
43 1 Conduite tracteur et camion grue 7 vibrations Risques_liés_aux_vibrations Vibrations corps entier 4 2 Cabine adaptée 3 2,67 R1
Interroger l'atelier mécanique sur ces caractéristiques
Pour les prochaines acquisitions, interroger l'atelier mécanique
sur les caractéristiques à prendre en compte pour diminuer les
vibrations (ex : cabine ou siège suspendu …)
44 1 Conduite tracteur et camion grue 7 Posture prolongée assise et rotation du buste et de la nuque Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 4 2
Siège pivotant et rétroviseurs
Le parc roulant est, dans l'ensemble, récent, il
offre un certain niveau de confort contre les
vibrations
3 2,67 R1 Vérifier si le bras déporté est rapproché de la hauteur de la cabine conducteur ? Vérifier si besoin d'une caméra
45 1 Conduite tracteur et camion grue 7 collision accident Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4 Balisage du chantier et vigilance visuelle 3 5,33 R2 Usage d'une caméra de recul ?
46 1 Conduite tracteur et camion grue 7 bruit Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 4 3 Cabine adaptée avec insonorisation 3 4,00 R2 Estimer le niveau de bruit pour voir si besoin de protection.
47 1 Conduite tracteur et camion grue 7 exposition aux intempéries météo (froid, humidite, chaleur) Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 1 2 Cabine climatisée 3 0,67 R1
48 1 Conduite tracteur 7 risque travailleur isolé : Problématique de remisage de véhicule dans lieu sécurisé Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
2 4
Contact téléphonique régulier avec téléphone
professionnel. Couverture réseau ok.
Connaissance du reste de l'équipe des lieux
d'intervention.
2 4,00 R2
Évaluation à l'échelle de la ville de ce risque
Relocalisation à prévoir à proxiité di local Jan Palach en
attente du projet CTM
49 1 Conduite camion grue 7 manutention mécanique Risques_liés_à_la_manutention_méca nique
Risques d’accident liés à la charge
manutentionnée (chute, heurt,
renversement), au moyen de
manutention (rupture, défaillance) et
aussi à la circulation des engins de
manutention
2 3
Balisage autour zone chantier. Autorisation de
conduite. Matériel en bon état et entretien
régulier.
3 2,00 R1
Utiliser pour du levage
Mise en place de procédure pour éviter les double tâches lors
d'activité nécessitant une concentration accrue. Ou lors
d'activité prolongée nécessitant une concentration accrue ?
199 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
50 1 Conduite tracteur et camion 7 chute entrée sortie du véhicule Risques_liés_aux_circulations_interne s_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la
collision de véhicules ou contre un
obstacle, d’un renversement, au sein
d’un site de la collectivité hors de la
voie publique
4 3 Présence de marches et poignées pour garantir les 3 points d'appui 3 4,00 R2
51 2
Conduite véhicules
(VL, camion benne,
véhicule avec
remorque...)
55 collision usagers piéton, cyclistes, véhicules- véhicules agent Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4
entretien et contrôle des véhicules et engins,
gyrophare, autorisation de conduite, permis
adapté et valide, respect code la route,
travailler le mercredi dans les écoles
Signalisation complémentaire des véhicules et
engins ; Certains équipés de triflash
3 5,33 R2 contrôle du permis?
52 2
Conduite véhicules
(VL, camion benne,
véhicule avec
remorque...)
55 Vibrations corps entier Risques_liés_aux_vibrations Vibrations corps entier 4 3 siège à suspension 3 4,00 R2 formation geste et posture? Ergonomie de conduite?
53 2
Conduite engins
(minipelle, nacelle,
tondeuse
autoportée…)
55 collision usagers piéton, cyclistes, véhicules- véhicules agent Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4 autorisation de conduite 3 5,33 R2 contrôle permis?
54 2
Conduite engins
(minipelle, nacelle,
tondeuse
autoportée…)
55 renversement véhicule sur terrains pentus Risques_liés_à_la_manutention_méca nique
Risques d’accident liés à la charge
manutentionnée (chute, heurt,
renversement), au moyen de
manutention (rupture, défaillance) et
aussi à la circulation des engins de
manutention
4 4 4 roues motrices, cabine sécurisée, arceau, habilitation 3 5,33 R2 Réflexion sur modes de gestion de ces espaces ?
55 2
Conduite engins
(minipelle, nacelle,
tondeuse
autoportée…)
55 chute lors des montées-descentes Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3 marchepieds et poignées 3 4,00 R2
56 2
Conduite engins
(minipelle, nacelle,
tondeuse
autoportée…)
55 Exposition au bruit Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 4 2 casques anti-bruit ou bouchons moulés 4 2,00 R1
57 2
Conduite engins
(minipelle, nacelle,
tondeuse
autoportée…)
55 projections (risque pour le conducteur ? Ou pour les personnes aux alentours ?) Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 3 lunettes et visières 3 4,00 R2
58 2
Travail sur ou à
proximité de la
voirie
55 collision par un véhicule en circulation Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 2 4 balisage chantier, tenues HV 3 2,67 R1
59 2
Transport,
chargement-
déchargement
d'engins
55 contrainte posturale, charge physique (des précisions sur les situations rencontrées ?) Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 4 3 mécanisation de la manipulation dès que possible 2 6,00 R2 formation geste et posture
60 2 Travail en extérieur 55 Exposition aux intempéries, aux fortes chaleurs et aux UV Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 1 3 eau potable à disposition 3 1,00 R1 vêtements à adapter
200 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
61 2 Conditions d'hygiène 55 Règles d'hygiène au travail Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
2 3
vestiaires entretenus avec douches et
sanitaires, vêtements de travail en nombre
suffisant, entretien des vêtements de travail,
casiers individuels, salle de pause
3 2,00 R1 lavage des t-shirts
62 2
Entretien des
espaces verts et
désherbage manuel
55 Postures contraignantes lors du désherbage manuel : flexions du dos ou travail à genoux ; Gestes répétés Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 4 3 paillage, concertation lors des aménagements
pour simplifier l'entretien, genouillères, rotation
des tâches
3 4,00 R2
63 2
Entretien des
espaces verts et
désherbage manuel
55 risque lié aux agents bio : bactéries, virus, parasites (ex : tétanos, …) Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 3 vaccination, port des gants, combinaisons jetables 3 4,00 R2
64 2
Entretien des
espaces verts et
désherbage manuel
55 présence seringues Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 4 port des gants, boites à seringues 3 5,33 R2 procédure si piqure
65 2
Entretien des
espaces verts et
désherbage manuel
55
piqures et morsures animaux, plantes urticantes,
toxique (à voir : faire peut être 2 lignes : 1 pour le
risque de piqure par Hyménoptère et 1 pour les
plantes urticantes ou toxiques)
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 4 port des gants, trousse de secours, formation sst, lavage des mains 2 6,00 R2 repérage avant travaux, connaissance botanique et
faunistique, procédure si piqure
Dotation spray répulsif ?
66 2 Utilisation d'outils- machines 55 vibrations mains-bras Risques_liés_aux_vibrations Vibrations mains-bras 4 3 équipements en bon état, alternance des tâches, achats d'équipements électriques 2 6,00 R2
67 2 Utilisation d'outils- machines 55 exposition au bruit Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 4 3 casques anti-bruit ou bouchons moulés 3 4,00 R2
68 2 Débroussaillage 55 gestes répétés, mouvements de rotation Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 4 3 formation à l'utilisation de la débroussailleuse 3 4,00 R2
69 2 Débroussaillage 55 chute avec dénivellation lors du travail sur terrain pentu Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 4 formation port du harnais et travail en pente 2 6,00 R2 Identification des sites à risque et réflexion sur modes de gestion
70 2 Abattage d'arbres 55 risque de coupure lors de l'utilisation de la tronçonneuse Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 4
formation à l'utilsation de la tronçonneuse, port
EPI anti-coupure, tronçonneuse entretenue et
adaptée à la tâche, des
3 2,67 R1
71 2 Elagage 55 chute d'objet Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 2 4 balisage chantier, port du casque 3 2,67 R1
201 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
72 2 Elagage 55 risque chute de hauteur Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 4 travail depuis le sol privilégié, formation nacelle, port du casque 3 2,67 R1
73 2
Fauche et
Gyrobroyage (avec
accessoires montés
sur tracteur)
55 Rotations du tronc et/ou de la tête lors de ces opérations Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 1 3 Temps de pause 1 3,00 R1
74 2 Débitage- bûcheronnage 55 coupure Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 4 EPI, formation utilisation tronçonneuse 3 2,67 R1
75 2 Broyage de végétaux 55 exposition au bruit (niveau de bruit élevé (peut dépasser les 100 dB(A) Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 2 3 casques anti-bruit ou bouchons moulés 3 2,00 R1
76 2 Broyage de végétaux 55 happement, projections, … Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 4 broyeur équipé de système de sécurité, port des EPI 3 2,67 R1
77 2 Taille de haies 55 coupure-blessure par la lame en mouvement Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 3
Utilisation du matériel dans le respect des
règles de sécurité (par expérience et-ou
formation)
Port des EPI
3 3,00 R1
78 2 Taille de haies 55 Gestes répétés, port de charge et postures contraignantes Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 3 2
Maîtrise des techniques de taille
Entretien-maintenance du matériel (ex :
affûtage des lames)
Temps de pause, alternance des tâches
3 2,00 R1
79 2
Entretien-
maintenance de
premier niveau sur
le petit matériel
55 projections Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 2 1 4,00 R2 À vérifier si capot ou joues de protection limitant les projections ? Ou port de lunettes de protection ?
80 2
Entretien-
maintenance de
premier niveau sur
le petit matériel
55 brûlure par contact avec éléments chauds Risques_d_incendie_d_explosion Travail par point chaud 2 3 1 6,00 R2 Vérifier que lors des opérations de meulage ou autre, veiller à
éloigner tout matériau combustible et substance inflammable ;
conserver à portée de main un extincteur (ABC)
81 2
Entretien-
maintenance de
premier niveau sur
le petit matériel
55 coupure lors affûtage des lames outils, accès à des pièces coupantes lors graissage Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 3 lunettes, gants 2 4,50 R2
82 2
Entretien-
maintenance de
premier niveau sur
l'outillage portatif
55 affûtage-meulage : risque incendie Risques_d_incendie_d_explosion Travail par point chaud 3 3 Eloignement de tout matériau combustible et inflammable de la zone de travail 2 4,50 R2 Disposer d'un extincteur à proximité immédiate
83 2
Nettoyage des
tondeuses
autoportées
55 Risque de chute de hauteur lors de l'installation de la tondeuse sur la rampe Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3 1 12,00 R4 Préciser l'évaluation de ce risque : déroulé de l'opération, configuration de la rampe, mesures de sécurité appliquées…
202 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
84 2
Nettoyage des
tondeuses
autoportées
55 Accès aux lames et autres organes mécaniques Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 3 intervention sur machine à l'arrêt 3 4,00 R2 formation à développer
85 2
Nettoyage des
tondeuses
autoportées
55 Utilisation d'une demi-fosse de visite : risque de chute Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3 Protection de la fosse lorsqu'elle n'est pas utilisée 3 3,00 R1 Prévoir une évaluation plus précise des risques liés à cette situation de travail
86 2 Contact avec le public 55 risque d'agression verbale ou physique Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3
Travail en binome à privilégier
Protocole avec fiche incident (enclenchement
de différentes mesures : déclaration en
accident de service, dispositif de soutien psy,
de suivi médical, de protection fonctionnelle
etc.). Mise à disposition permanente d'un
téléphone portable par équipe d'intervention.
3 2,00 R1
87 2 Travail sur l'espace Public 55 incivilités, insultes Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 3 2
Travail en binôme à privilégier et formation
existante sur la façon d'y répondre. Procédure
existante de fiche incident, procédure
agression puis protection fonctionnelle etc.
3 2,00 R1
Signaler tout évènement à la hiérarchie
Rappel des procédures agression de façon récurrente à mettre
en œuvre.
88 2
Utilisation et
stockage de
carburant et
mélange
55 incendie-explosion Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 3 3 contenants adaptés 2 4,50 R2 Stocker les bidons sur bacs de rétention, dans une armoire dédiée ventilée
89 2
Stockage des
batteries du matériel
électrique
55 incendie-explosion Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 4 3 1 12,00 R4
Etudier plus précisement ce risque -> idéalement, prévoir un
local de stockage dédié et adapté (enceintes ventilées,
résistantes au feu et à l’écart des matériaux combustibles)
Si batteries endommagées, veiller à les manipuler avec
précaution, les séparer et les stocker à l’écart des autres
batteries, ne surtout pas les mettre en charge, les faire
évacuer par une entreprise spécialisée
90 2 Nettoyage des espaces publics 55 risque biologique : contact avec objet souillé contaminé Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 4 4 gants, pinces à déchets 3 5,33 R2
91 2
Utilisation de
produits de
traitement
55 Qualifier le danger en consultant l'étiquette ou la FDS du produit (produit anti-limaces) Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 1 3 utilisation interdite sauf produits bio et biocontrôle, formation écophyto 3 1,00 R1
92 2
Travail à proximité
ou dans un plan
d'eau ou cours
d'eau
55 risque de noyade Risque_de_noyade Noyade 1 4 Certains sites sont pourvu de signalétique
adaptée ainsi que de bouées de sauvetage
intialement.
3 1,33 R1
Privilégier le travail en binôme, éviter le travail isolé
Refaire un état des lieux des bouées en vigueur sur nos plans
d'eau d'importance (Carrière + Gournerie)
Gilets de sauvetage
203 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
93 2
Travail à proximité
ou dans un plan
d'eau ou cours
d'eau
55 Accès et circulation dans des plans d'eau stagnante : exposition possible à la leptospirose Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 1 4 port de gants étanches à manches longues cuissardes et waders 3 1,33 R1 vaccination?
94 2 Travail sur écran 55 Fatigue visuelle, posture assise inconfortable Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 1 2
Postes équipés de sièges en bon état de
fonctionnement
Matériel informatique adapté, en bon état de
fonctionnement
2 1,00 R1
Réflexion sur l'emplacement du poste de travail par rapport
aux sources lumineuses (orientation de l'écran par rapport à la
fenêtre et emplacement du luminaire par rapport au poste)
Diffusion de conseils pratiques via une fiche prévention
(implantation idéale ...)
Pour les aménagements plus complexes, envisager une étude
ergonomique
95 2 Ménage des ateliers 55 Utilisation de produits chimiques de nettoyage Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 3 2 Port de gants et matériels de ménage roulant et de stockge adpté 3 2,00 R1 Vérifier la dangerosité ou non de produits ?
produits labelisés bio?
stockage des produits?
96 2 Ménage des ateliers 55 chute sur sol glissant Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 1 2 Protocole de nettoyage évitant de circuler sur zone fraichement lavée et signalétique 3 0,67 R1
204 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
97 3
Déplacements
routiers pour se
rendre sur les sites
15
Accidents de la route possibles lors des
déplacements en véhicule de service (type véhicule
léger)
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4 véhicules en bon état, contrôlés et entretenus
périodiquement
Permis B valide
3 5,33 R2
Rappeler la consigne de déclarer tout retrait ou suspension
dans le RI
Envisager une présentation périodique du permis (1 fois par
an)?
Trousses de secours des 4 véhicules à jour
Fiche analyse en cas d'accident (analyse des circonstances
pour proposer des mesures de prévention)
Envisager des stages de sensibilisation sécurité routière ?
98 3
Déplacements
routiers pour se
rendre sur les sites
15 Appel téléphonique reçu lors de la conduite Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4 Interdiction usage téléphone voiture 3 4,00 R2 Rappeler l'interdiction de l'usage du téléphone au volant ;
Privilégier l'arrêt en sécurité pour prendre l'appel (si possible) ;
éviter l'utilisation du bluetooth
99 3
Déplacements
routiers pour se
rendre sur les sites
15 Utilisation d'un vélo pour certains déplacements Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 2 4 vélos de service /révision régulière gilet/casque fourni 3 2,67 R1 Utiliser prioritairement les vélos de service ; si utilisation vélo personnel, voir conditions auprès du service juridique
100 3
Stationnement en
bord de chaussée
ou sur accotement
15 Collision avec véhicules et autres usagers de la route, circulant à proximité Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 2 4 Warning 3 2,67 R1 bandes réfléchissantes (signalisation complémentaire) sur les véhicules + girophare
101 3
Stationnement en
bord de chaussée
ou sur accotement
15 Circulation à pied à proximité de voies de circulation Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 2 4 Stationnement du véhicule en protection Port du gilet ou de la parka HV 3 2,67 R1 Pour rappel, le gilet HV est bien prévu dans la dotation ;
rappeler aux agents qu'ils peuvent retirer leur dotation auprès
du stock
102 3 Conditions d'hygiène au travail 15 Rangement des EPI et accès à une douche Conditions_d_hygiène_et_de_santé_a u_travail
Respect des règles d’hygiène,
organisation des premiers secours,
entretien des vêtements de travail et
EPI, locaux sanitaires et sociaux,
prévention des conduites addictives …
1 2
Douche exitante en sous sol de l'hotel de ville
Rangement des EPI dans chaque bureau
casier dans véhicule pour ranger les bottes
3 0,67 R1 Casier de rangement à prévoir au sous-sol ou dans les
bureaux ?
103 3
Accès et circulation
sur chantier avec
présence
d'entreprises
extérieures
15
Circulation à proximité d'engins ou de travailleurs :
risque de collision, heurt, ou autres préjudices liés
aux activités opérées par les salariés des EE
(bruit…)
Risques_liés_à_la_co_activité Interventions, travaux en site occupé 3 4
vigilance aux autres engins de chantiers
être visible et se signaler
Etablir et faire respecter le plan de circulation,
balisage et installations de chantiers
Port des EPI : à minima, les agents disposent
d'une dotation comprenant chaussures ou
bottes de sécurité et parka-gilet HV
3 4,00 R2
Si besoin, possibilité d'avoir casque de chantier ? (à voir pour
chantiers d'élagage uniquement) + PICB jetables (bouchons à
former ou préformés) ?
Pour rappel, un gilet HV est prévu dans la dotation, les agents
peuvent le retirer au stock
bandes réfléchissantes (signalisation complémentaire) sur les
véhicule + girophare
104 3
Circulation sur site
fréquenté par le
public (piétons,
cyclistes)
15 Circulation en véhicule sur un site fréquenté par des usagers piétons ou à vélo Risques_liés_aux_circulations_interne s_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la
collision de véhicules ou contre un
obstacle, d’un renversement, au sein
d’un site de la collectivité hors de la
voie publique
3 4
rouler au pas/éviter stationnement sur zone
piétonne
privilégier les zones de stationnement
existantes
3 4,00 R2 bandes réfléchissantes sur les véhicules +girophare
105 3 Travail isolé 15 Situation de travail isolé lors de certains contrôles- visites de sites Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
2 4
Planification de l'intervention, information aux
collègues des déplacements prévus sur la
journée + leur durée prévisible
Téléphone portable
Lors des interventions à proximité d'un plan
d'eau, préférer intervenir à deux
Trousse de secours dans les véhicules
3 2,67 R1
Intégrer ces situations dans la démarche d'évaluation du travail
isolé à mener à l'échelle de toute la collectivité ; en fonction
des résultats, définir le besoin en dispositifs PTI
106 3
Circulation sur
terrain accidenté,
humide, en pente,
proche d'un plan
d'eau, avec clôture
en barbelés ou
électriques
15 Chute lors de la marche sur terrain accidenté Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3
Vigilance lors des déplacements
Tenue adaptée
Pour rappel, la dotation prévoit une paire de
bottes et une paire de chaussures de sécurité
Trousse de secours dans les véhicules
3 3,00 R1 Fournir des gants ?
205 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
107 3
Circulation sur
terrain accidenté,
humide, en pente,
proche d'un plan
d'eau, avec clôture
en barbelés ou
électriques
15
Circulation dans les hautes herbes ? : piqûres ou
morsures par animaux ou insectes (serpents,
guêpes, tiques…, maladies vectorielles)
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 2 4
Préférer le port de vêtements couvrants de
couleur claire
Cabinet de toilette en sous sol permettant de
réaliser une inspection du corps au retour de
l'intervention ; si repérage d'une morsure,
surveiller son évolution (l'apparition d'un
érythème migrant nécessite une consultation
médicale)
Trousse de secours dans les véhicules
3 2,67 R1
Préconiser le port de bottes et de gants
Compléter la trousse de secours par un tire-tique
Réaliser une ou des fiches de prévention ? (ex : tique et
maladie de Lyme ; maladies vectorielles)
Solliciter conseils du médecin du travail sur ces actions (ex :
pour les personnes allergiques)
Calendrier d'alerte sur les périodes à risque (dont pollens)
identifier les zones à risques
108 3
Circulation sur
terrain accidenté,
humide, en pente,
proche d'un plan
d'eau, avec clôture
en barbelés ou
électriques
15 Accès et circulation à proximité des plans d'eau stagnante : exposition possible à la leptospirose Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 1 4 Rester prioritairement sur les cheminements
Tenue adaptée
Port des EPI : bottes, parka
3 1,33 R1
Eviter l'intervention si la peau présente des plaies
Réaliser une fiche prévention sur le sujet ?
Complément EPI : Port d'une tenue adaptée étanche et port de
gants à manches longue ?
109 3
Visite d'un site
occupé illégalement
ou site à proximité
15 Possibles conflits (risque d'agression verbale ou physique) Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 1 3 Repérage ou info préalable
Au besoin, accompagnement par la PM
Téléphone portable
3 1,00 R1 Possibilité d'avoir le numéro direct de la PM? (à enregistrer dans les répertoires téléphoniques)
110 3
Visite d'un site
occupé illégalement
ou site à proximité
15 Insalubrité du site (exposition à un risque infectieux) Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 1 3 Port des vêtements de travail 3 1,00 R1 Eviter tout contact direct avec des objets identifiés souillés-
contaminés
Proposer gants de protection ?
111 3 Exposition aux aléas climatiques 15 Intempéries (neige/orage/tempete…) Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 3
report du déplacement
Porter les EPI : Parka et pantallon étanches
Douche à disposition dans les locaux pour
rechange
3 2,00 R1 Dotation vêtement à réviser ? (ex : cape de pluie ?)
112 3 Exposition aux aléas climatiques 15
Forte chaleur
Insolation
Deshydratation
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 3
report du déplacement ou limitation temps
intervention (ou tôt le matin)
gourde fournie à tous (mais pas isotherme)
points d'eau dans les parcs
Adaptation de la tenue
climatisation dans les voitures
3 2,00 R1
Dotation à réviser ? (proposer casquette ?)
Gourde isotherme pour tous les agents
Liste des points d'eau dans parcs et jardins
113 3 Interpellations du public 15 Agressions verbales ou physiques risques psychologique Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 1 3
Déclaration de l'agression via la fiche incident
; La collectivité enclenche différentes mesures
(déclaration en accident de service, dispositif
de soutien psy, de suivi médical, protection
fonctionnelle …)
Téléphone portable
3 1,00 R1
Possibilité d'avoir le numéro direct de la PM? (à enregistrer
dans les répertoires téléphoniques)
Analyser les causes de l'agression pour tenter de mettre en
place des actions à la source
114 3
Chargement et
déchargement de
matériels
nécessaires aux
études-expertises-
contrôles (marteau,
maillet, roulette
odomètre, pied de
biche, sécateur)
15 Port de charge pouvant provoquer une blessure physique Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 2 1 Caisse de transport 3 0,67 R1
115 3
Utilisation d'un
marteau, maillet,
roulette odomètre,
pied de biche ou
sécateur
15 Blessures (écrasement, coupure, …) lors de l'utilisation de ces matériels Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 2 Adaptation du matériel à la tâche à réaliser 3 1,33 R1 dotation gants ?
206 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
116 3
Réalisation de
piquetage-
marquage
vigilance réseaux
15 Utilisation de bombes de marquage : inhalation de substances chimiques, risque explosion ? Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 2 Achat partiel de produit ne présentant pas de
risque d'inhalation
stockage dédié dans caisse véhicule
3 1,33 R1 Achats produits minimisant les risques à systématiser
207 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
117 4 Travail en bureau 18
Exposition aux bruits extérieurs entrainant une
entrave à la communication ou un problème de
concentration
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Nuisances sonores 2 2
Suppression possible des sources de bruit :
fermer la porte en cas d'appel ou de réunion
pour ne pas gêner les bureaux environnants
(proposition de partager ce point au niveau
des agents)
Mise en place de casques téléphoniques
Télétravail
3 1,33 R1
Recenser les besoins en casques binauraux
Etudier plus précisement les besoins pour les agents en
bureaux partagés
Mettre en place des mesures spécifiques dans le cadre du
chantier de l'hôtel de ville (2025)
118 4
Travail sur écran
(en présentiel ou à
domicile)
18 Fatigue ou gêne par un éclairage inadapté Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 1
Tous les bureaux bénéficient d'un éclairage
naturel et d'un éclairage artificiel
Des stores à lamelles orientables équipent les
fenêtres
L'éclairage artificiel est réglable en intensité
3 1,33 R1
Réflexion sur l'emplacement du poste de travail par rapport
aux sources lumineuses (orientation de l'écran par rapport à la
fenêtre et emplacement du luminaire par rapport au poste)
Diffusion de conseils pratiques via une fiche prévention
(implantation idéale ...)
Pour les aménagements plus complexes, envisager une étude
ergonomique
119 4
Travail sur écran
(en présentiel ou à
domicile)
18
Position assise prolongée, postures inadaptées
pouvant engendrer des troubles
musculosquelettiques
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 4
Aménagement du poste sur site (siège de
bureau, écran PC à bonne hauteur, plan de
travail avec surface suffisante)
Aménagement à minima du poste à domicile
(rappel : la convention télétravail prévoit que le
télétravailleur dispose à son domicile d'un
espace de travail conforme et adapté lui
permettant de télétravailler dans de bonnes
conditions)
3 5,33 R2
Selon nombre de télétravailleurs et besoins recensés,
envisager l'achat d'équipements supplémentaires ? (au moins
sur du petit matériel)
Veiller à bouger régulièrement -> prévoir une info-com et des
sensibilisations sur le sujet (bonnes pratiques, exercices
d'étirement …) ; Penser à rediffuser le lien e-toile
Respecter les principes clés d'aménagement du poste de
travail -> diffuser ou rediffuser les conseils d'installation au
poste et/ou prévoir une sensibilisation
A la demande, possibilité de solliciter une étude de poste
auprès de PST
120 4
Travail sur écran
(en présentiel ou à
domicile)
18 Fatigue ou gêne liée une visualisation continue de l’écran Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 4 Réglage luminosité et contraste des écrans Travail sur plusieurs écrans 3 5,33 R2
Veiller au bon réglage des écrans : luminosité, contraste, taille,
résolution
Possibilité d'activer la fonction "nuit" sous Windows (= fonction
anti lumière bleue)
Veiller à reposer régulièrement les yeux (ex : regarder
régulièrement au loin, alterner travail sur écran et travail sur
papiers)
121 4 Travail en bureau 18 En saison estivale, des bureaux peuvent subire des pics de chaleur : inconfort Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 3
Procédure canicule ville de St Herblain
Information des agents sur la conduite à tenir
(hydratation régulière, …)
Mise à disposition de ventilateurs par le
service prévention
Aménagement de temps de pause
3 2,00 R1
122 4 Travail en bureau 18
En période hivernale, un inconfort est ressenti car :
Sensation de parois froides dans les bureaux avec
plusieurs fenêtres (en particulier bureaux exposés
Nord) ; La puissance du chauffage est jugée
insuffisante, en particulier en bout de couloir ;
Certains radiateurs semblent sous-dimensionnés par
rapport à la surface de bureau
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 2 1 4,00 R2 Relevés de température planifiés par la DPAT; selon résultats,
voir si ajustements ou dispositifs d'appoint possibles
208 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
123 4 Accueil physique et téléphonique 18 agressions verbales voire physiques (ex : plaintes exprimées par téléphone, comportements agressifs) Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 3
L'accueil physique, s'il y en a, s'effectue sur
les heures d'ouverture, donc présence de
collègues sur place, à proximité
Tout évenement est signalé (le cas écheant
via la procédure fiche incident)
Mise en place d'actions d'accompagnement
après l'agression (ex : accompagnement par
DRH et service juridique, aide à la réalisation
de certaines démarches, activation de la
protection fonctionnelle...)
2 3,00 R1
Analyser les circonstances de l'incident pour tenter de mettre
en place des actions à la source du risque (= agir le plus en
amont possible sur les causes)
Possibilité d'avoir le numéro direct de la PM ?
Améliorer la procédure agression en mettant en place des
actions à court terme (ex : soutien hiérarchique, débrief avec
victime et témoins, courrier d'admonestation signé par l'élu ...)
124 4 Circulation à pied dans les locaux 18 chute de plain-pied lors de la circulation Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 1 3
Bon état des sols
Signalétique "attention sol glissant" en cas de
sol mouillé
Organisation des circulations
Main-courante dans les escaliers, éclairage
des circulations
3 1,00 R1
125 4
Déplacements pour
des réunions (en
voiture, à vélo ou en
transports en
commun), sur le
territoire de Saint-
Herblain et sa
périphérie
18
accidents de la route possibles lors des
déplacements en véhicule de service (type véhicule
léger)
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
véhicules en bon état, contrôlés et entretenus
périodiquement
Permis B valide (présentation périodique du
permis ?)
Nouvelle procédure accidentologie en cours
d'élaboration (ne pas décrocher le téléphone
ou blue tooth)
3 4,00 R2
Véhicules électriques : reprévoir une explication du
fonctionnement
Mise en œuvre de la nouvelle procédure accidentologie
126 4
Déplacements pour
des réunions (en
voiture, à vélo ou en
transports en
commun), sur le
territoire de Saint-
Herblain et sa
périphérie
18 chutes à vélo ou autre moyen de locomotion (sur le trajet, à l'entrée du parking ou dans le parking) Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
vélos de service entretenus, en bon état
gilet HV et casque fournis
Ou utilisation vélo personnel, ou autre moyen
de locomotion personnel
3 4,00 R2
Parking rdc avec sol très glissant à vélo en cas de pluie: à
défaut de résoudre le problème d'infiltration, il faut
impérativement être vigilant lors de la circulation dans le
parking + signaler les zones dangereuses (panneaux sol
glissant à disposition sur place) + prévoir un affichage aux
entrées "Attention, sol glissant par temps de pluie" ?
Passer consigne de mettre pied à terre à l'entrée du sous-sol ?
Bordure de trottoir très haute et non adapté pour l'accès vélo et
véhicule au niveau du parking du RDC
127 4
Déplacements pour
des réunions (en
voiture, à vélo ou en
transports en
commun), sur le
territoire de Saint-
Herblain et sa
périphérie
18
risque de collision dans parking rdc du fait du
déclenchement parfois tardif de l'éclairage
automatique
Risques_liés_aux_circulations_interne
s_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la
collision de véhicules ou contre un
obstacle, d’un renversement, au sein
d’un site de la collectivité hors de la
voie publique
3 3 1 9,00 R3 amélioration du déclenchement de l'éclairage automatique (bon atal à adresser à la DPAT)
128 4
Déplacements pour
des réunions (en
voiture, à vélo ou en
transports en
commun), sur le
territoire de Saint-
Herblain et sa
périphérie
18 Accident électrique lié au branchement des véhicules électriques de service Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique du fait
d'un défaut de protection ou de
consignation, ou par utilisation d'un
matériel défectueux
3 4
Installations conformes, en bon état
Explication aux agents du fonctionnement des
véhicules électriques (une notice est
également à disposition dans le véhicule)
3 4,00 R2
Rappeler la procédure : après la charge le câble doit être
rangé dans le véhicule
Amélioration de l'aménagement aux abords des branchements
des véhicules élecriques: limitation des infiltrations d'eau
(questionner la DPAT)
209 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : DNPE
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Christine Québriac
Date de la première évaluation : 25/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Activité de maintenance courante
Unité n°2 : Activité gestion de l'espace public Rédacteur(s) : Loïc BERTHAUD ; Elsa BORUJERDI ;
Maëlle BOSSY ; Josette GARCIA-MELGARES
Unité n°4 : Activités bureautiques
Unité n°3 : Activités sur terrain
129 4
Préparations des
expositions et
activités dans la
longère de la
Bégraisière
4 risques liés à la manipulation d'outils (ciseaux, cutter, marteau) : coupure, perforation, écrasement… Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 2 Matériels adaptés aux tâches à réaliser 3 1,33 R1
Diffuser certaines fiches prévention (ex : utilisation cutter ?) ->
cf e-toile
Si utilisation cutter classique, possibilité de remplacer par «
couteau à bec de perroquet », couteau à lame rétractable…
Faire le point sur les EPI à fournir (gants...)
130 4
Préparations des
expositions et
activités dans la
longère de la
Bégraisière
4 risques de chute de hauteur (depuis un escabeau) Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 3 Intervention sur sol plat, stable et sans défaut 2 3,00 R1
Si constat que l'escabeau est en mauvais état, l'évacuer
immédiatement
Envisager l'utilisation d'une plateforme individuelle roulante
légère (PIRL) ?
131 4
Préparations des
expositions et
activités dans la
longère de la
Bégraisière
4 Situation de travail isolé Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
4 3 L'intervention est planifiée 2 6,00 R2 Avoir toujours le téléphone portable avec soi
Evaluer plus précisement cette situation en l'intégrant à
l'évaluation globale du travail isolé dans la collectivité
132 4
Préparations des
expositions et
activités dans la
longère de la
Bégraisière
4 Risque de blessure lié à la manutention manuelle de charges notamment dans les escaliers en colimaçon Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 2 3 Le matériel le plus lourd n'est pas stocké à l'étage 2 3,00 R1 optimiser le stockage du matériel au sein de l'équipement Choix de tables plus légères et plus faciles à déplacer
133 4
Manutention de
fournitures et
transport de
dossiers ou
d'archives
18 Risque de blessure lié à la manutention manuelle des boites d'archives, fournitures… Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 2 3 Chariot de transport à disposition ?
Appui du service logistique si besoin 3 2,00 R1
134 4 Gestion de la charge de travail 18
risques psychosociaux pouvant survenir plusieurs
fois par mois liés à une surcharge de travail (projets,
traitement des mails...), à une pression temporelle, à
des responsabilités, au stress lié à l'animation de
certaines réunions (réunions publiques, réunion avec
des élus...)
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 4 Formation gestion du temps Formation management des encadrants 2 5,00 R2
Priorisation des tâches et des actions
Analyse des indicateurs à prévoir ; au besoin, demander l'aide
de la psychologue du travail pour mener un diagnostic
Autres formations à prévoir ? (ex : formation à la prise de
parole en public, à l'animation de réunions)
210 / 237 Direction du patrimoine
(DPAT)
211 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 1 déplacements routiers 30
Déplacements routiers en véhicule léger pour se
rendre sur sites
Déplacements à vélo
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules
légers type Twingo) en bon état, contrôlés et
entretenus régulièrement
Les agents possèdent le permis B adapté et
valide
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
Ordre de mission hors Métropole
Procédure d'utilisation des véhicules de
service (code carburant, prise en compte des
contres indications médicales,...)
Utilisation des vélos de service (vélos
entretenus régulièrement), utilisation des
pistes cyclables,utilisation du casque, et du
gilet jaune
3 5,33 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau avant
départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus …)
Formaliser une procédure interne pour adaptation des règles de
sécurité si alertes méteo (neige, verglas)
Procédure de validation des permis routiers (RH? ou plutôt
présentation périodique du permis au n+1 ?), nombre de points,
visite médicale.
2 1 travail sur écran 30
Fatigue visuelle
Exposition à la lumière bleue (dangereuse pour les
yeux)
Position statique
Mouvements répétitifs
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 4 3
Souris ergonomiques, bureaux électriques,
fauteuils ergonomiques (pour quelques postes
seulement non ?, passage d'un ergonome du
travail ; Info-sensi sur les risques liés au
travail sur écran + conseils installation au
poste de travail. Tous les bureaux bénéficient
d'un éclairage naturel et d'un éclairage
artificiel
3 4,00 R2
Prévoir d'autres sensibilisations à la demande notamment si des
besoins particuliers sont identifiés - se reporter à l'ADP pour des
conseils de 1er niveau avant de solliciter l'ergonome.
Optimisation de l'aménagement du bureau (rassembler les fils,
favoriser les équipements sans fils si possible). code du travail,
pauses régulières
3 1 accueil téléphonique 30
Agression verbale
Stress, anxiété - gestion du pic d'appel et flow
d'informations transmis
Risques_psychosociaux Exigences du travail 4 3 Procédure Agression de la Ville via la Fiche
Incident (au besoin, déclaration en accident
de service, protection fonctionnelle…)
2 6,00 R2
Mettre fin à la conversation, avec pédagogie. Formaliser une
fiche réflexe de conduite à tenir en cas de comportement virulent
d'un usager (Ou proposer une formation à la gestion d'un
comportement agressif ?)
Formation à la prise de standard téléphonique (interne ou
externe)
4 1 circulation à pied dans les locaux 30 Chute de plain-pied, première cause d'accident du travail Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2
désencombrement des circulations, mise en
place de passages de cables, contre-marche,
balisage des zones à risque
Mesures existantes : bon état des sols en
général, éclairage des circulations, main-
courante dans escalier …
3 2,67 R1 matérialisation des différentes zones de circulations (piétons, véhicules…)
5 1
réception de
livraison au
Tisserand
2 livaison de gros matériel, poids des colis, encombrement Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 4 3 1 12,00 R4
Mise en place d'une zone de livraison, à voir si besoin d'un
mobilier à cet endroit. Travailler sur l'aménagement des bureaux
au Tisserands
Garder à disposition un diable et ou un chariot de manutention
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
212 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
6 1 Astreinte cadre (décisionnelle) 1 Travail isolé Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
1 3 1 3,00 R1 Préciser dans les procédures d'astreinte d'éviter à tout pris le travail isolé en astreinte
7 1 Astreinte cadre (décisionnelle) 1
Agression verbale
Fatigue
Fatigue visuelle, troubles musculosquelettiques liés
à la position assise prolongée et/ou des postures
inadaptées lié à poste de travail inadapté (selon
l'heure à laquelle on est sollicité en astreinte)
Stress, anxiété
Risques_psychosociaux Exigences du travail 3 3
Accompagnement avec le SDIS / Police
nationale, Malette d'astreinte avec conduite à
tenir
Récupération des heures d'astreinte sur la
semaine par repos compensateur à déclarer
sur logiciel SIRH
Malette d'astreinte qui donne la procédure à
suivre selon le cas rencontré en astreinte
Téléphone portable d'astreinte avec numéro
unique
Organisation spécifique avec le CRAIOL
(Nantes Métropole)
Existance d'une cellule d'assistance
psychologique post-évènement si besoin
3 3,00 R1
Sollicitation du psychologue du W si besoin
Prévoir un lieu de repli à identifier (HDV ?) pour pouvoir gérer
l'administratif en astreinte (rédaction et impression des arrêtés
municipaux exceptionnels, etc.)
Mise à jour des procédures d'astreintes via des RETEX pour
adapter les procédures au fil de l'eau. Mise en place d'un
accompagnement psychologique pour les situations graves en
astreinte
8 1
Manutention de
fournitures, de
boîtes d’archives
30 Port de charges : Eléménts > 5Kg Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Utilisation de petites boîtes, Formation gestes et postures, Diable à disposition 3 2,00 R1
9 1
Manutention de
fournitures, de
boîtes d’archives
30 Chute d'objets : Stockage en hauteur > 1m40 Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 3 2 Stockage d'archives en hauteur -difficilement accessible 1 6,00 R2 Amélioration des lieux de stockage, hauteur, taille des boîtes
uniforme. Proposer une méthodologie de stockage pour optimiser
le rangement en concertation avec PST (ergonomie au travail)
10 1
Manutention de
fournitures, de
boîtes d’archives
30 Accès à des zones en hauteur pour le stockage des archives Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 3 1 9,00 R3 Prévoir marche pied conforme et en bon état à disposition
11 1
Manutention de
fournitures, de
boîtes d’archives
30 Risque de coupure avec le papier Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
4 1 Vigilance 2 2,00 R1
12 1
Réception de
livraisons à la CG
DPAT à l’HdV
10 livaison de gros matériels, poids des colis, encombrement Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 2 Chariot de manutention 3 2,00 R1 Réception directe des colis dans chaque service
13 1 Télétravail 30
Fatigue visuelle, troubles musculosquelettiques liés
à la position assise prolongée et/ou des postures
inadaptées
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2
Aménagement à minima du poste à domicile
(rappel : la convention télétravail prévoit que
le télétravailleur dispose à son domicile d'un
espace de travail conforme et adapté lui
permettant de télétravailler dans de bonnes
conditions)
3 2,00 R1 diffuser ou rediffuser les conseils d'installation au poste (cf. page sur e-toile)
213 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
14 1 Télétravail 30 Risque d'isolement lié au télétravail Risques_psychosociaux Relations de travail 3 2
Au moins 2 jours de présentiel sont exigés.
Guide Télétravail décrivant les règles et
bonnes pratiques du travail à distance.
Tâches identifiées et faisable en TT (liste
exhaustive dans la convention en TT) mais
sans échelle de temps
3 2,00 R1
Proposer une formation des encadrants aux bonnes pratiques du
management à distance, Pour les tâches en TT, comment définir
l'organisation du W de l'équipe ? Sur quelle échelle de temps ?
15 2
Accès et circulation
dans un site, en tant
que « simple
visiteur » (pour
simples
observations-
constats)
18 Co-activité avec zone chantier (circulation d'engins) Risques_liés_aux_circulations_interne s_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la
collision de véhicules ou contre un
obstacle, d’un renversement, au sein
d’un site de la collectivité hors de la
voie publique
4 4
Vigilance
Balisage
Gilet de haute visibilité
Signalement auprès de l'entreprise exécutante
3 5,33 R2
16 2
Accès et circulation
dans un site, en tant
que « simple
visiteur » (pour
simples
observations-
constats)
18 Zone chantier assez encombrée ou sol irrégulier pouvant générer des chutes ou blessures Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2
Vigilance
Les risques doivent être identifiés dans le plan
de prévention et les zones à risque
matérialisés (trous par ex.) pour les sites en
chantier
Balisage des zones à risques (sol glissant,
etc.)
3 2,67 R1
17 2
Accès et circulation
dans un site, en tant
que « simple
visiteur » (pour
simples
observations-
constats)
18 Visibilité réduite car défaut d'éclairage en raison de travaux d'électricité Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Vigilance
Balisage des zones à risques
Lumière d'appoint (flash téléphone)
3 2,00 R1 avoir une lampe de chantier à disposition ? (lampe de poche)
18 2
Accès et circulation
dans un site, en tant
que « simple
visiteur » (pour
simples
observations-
constats)
18 Des usagers/intervenants/agents peuvent être agressifs Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 2 Anticipation des interventions auprès des
usagers si travaux en site occupé
Communication
3 1,33 R1
Signalement à la hiérarchie de tout cas d'agression ; si besoin,
déclenchement de la procédure agression (déclaration en
accident de service, dispositifs de soutien, lettre
d'admonestation adressé à l'usage ...)
Organiser une procédure d'alerte à l'aide du téléphone portable ?
(si nécessaire, changer de téléphone pour un modèle équipé d'un
bouton d'alerte, l'appareil étant programmé pour l'envoi d'un
message d'alerte à des destinataires précis)
Fuir la situation conflictuelle
19 2 Déplacements routiers 18 Déplacements routiers en véhicule léger pour se rendre sur site Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4
Le personnel est Titulaire du permis B (en
amont du recrutement de l'agent)
Fichier de suivi d'emprunt des véhicules
interne à la DPAT / ou enregistrement via le
Pool Véhicule de la Ville
Ordre de mission spécifique si le périmètre est
hors Ville STH ou Métropole de Nantes
Pas d'utilisation du téléphone au volant
Entretien régulier et maintenance réalisé par
l'atelier mécanique
Procédure de vigilance relative à l'utilisation
des véhicules villes (code carburant, mode
opératoire pour faire le plein, etc.)
3 5,33 R2 Sensibilisation au risque routier
20 2 Déplacements routiers 18 Déplacement à pied Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 4 4 Respect du code de la route / vigilance sur la circulation 3 5,33 R2 Sensibilisation au risque routier
21 2 Déplacements routiers 18 Déplacement à vélo Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4 Respect du code de la route / vigilance sur la
circulation
Port du casque et du gilet de haute visibilité
3 5,33 R2 Sensibilisation au risque routier
22 2
Interventions dans
des sites à risque
amiante
18
Circulation à proximité de locaux en cours de
désamiantage (démolition, ponçage d'enduit
amianté) pouvant générer du dégagement de
poussière de fibre d'amiante
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets Amiante 1 4
Vigilance sur les modes opératoires des
entreprises lors du déconfinement de sas
amiante
Présence d'une expertise amiante sur le
chantier (CSPS, entreprise) pour vérifier les
contrôles d'empoussièrement en cours et
après déconfinement
3 1,33 R1 Systématiser les mesures d'empoussièrement de seconde restitution après déconfinement (côté Maîtrise d'Ouvrage)
214 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
23 2
Interventions dans
des sites à risque
amiante
18 Circulation dans des locaux présentant de l'amiante (murs, sols, plafonds, menuiserie) Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Amiante 1 4
présence de DTA et plan de recollement
identifiant les éléments amiantés par site sur
le réseau DPAT identifiés au fil de l'eau en
fonction de la nature des travaux au travers
des rapports avant travaux (RAT)+ réalisation
de points d'arrêt en phase de chantier pour
levée de doute sur des matériaux susceptibles
de contenir de l'amiante
Sensibilisation au risque amiante auprès des
agents exposés à ce risque (formation …)
3 1,33 R1
Identification physique des éléments amiantés sur les sites
Process de mise en œuvre à développer (voir avec PST sur le
déploiement)
Revoir le mode opératoire d'intervention du diagnostiqueur :
comment traiter le scotch rebouché dans le cadre du diagnostic
24 2
Exposition au bruit
(dont alarmes lors
des vérifications
périodiques)
18
Utilisation d'outils générant de fortes nuisances
sonores (aspirateurs, perceuse, burineur…) pouvant
générer des acouphènes ou désagréments auditifs
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 3 2 1 6,00 R2
Utilisation de bouchons d'oreilles jetables ou casque de chantier
avec protection auditives intégrées
Sensibilisation à la pose de bouchons d'oreilles pour les
utilisateurs
25 2
Exposition au bruit
(dont alarmes lors
des vérifications
périodiques)
18
Essais d'alarmes / déclenchement intempestifs
pouvant générer des acouphènes ou désagrément
auditifs
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 2 2 1 4,00 R2
Utilisation de bouchons d'oreilles jetables ou casque de chantier
avec protection auditives intégrées
Sensibilisation à la pose de bouchons d'oreilles pour les
utilisateurs
26 2
Accès et
circulations en
hauteur (toitures
terrasses avec
différents matériaux
et dans différents
états ; avec ou sans
protections
collectives)
18 Circulation sur échafaudages pouvant générer une chute de hauteur avec travail isolé Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 1 4 PV de conformité du montage de l'échafaudage 2 2,00 R1
Evaluer plus précisement ce risque pour définir les conditions
d'accès à l'échafaudage (ex : renseignements à prendre au
préalable ? Points de vérification visuelle, …)
Eviter d'accéder seul à l'échafaudage
27 2
Accès et
circulations en
hauteur (toitures
terrasses avec
différents matériaux
et dans différents
états ; avec ou sans
protections
collectives)
18 Utilisation d'échelles ou escabeaux pouvant générer une chute de hauteur avec travail isolé possible Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 4
Vérification périodique des éléments d'accès
en hauteur (échelles, escabeau) (pour les
échelles et escabeau Ville - gérées par la
Direction du Patrimoine)
Si utilisation échelles ou escabeaux de
l'entreprise, demander autorisation et faire une
vérif visuelle avant usage (état des barreaux
et patins, arrimage de l'échelle le cas écheant)
2 4,00 R2
Interdire le travail isolé
Vérifier si le matériel prêté sur site est bien inscrit dans
l'inventaire VGP de PST dans le cas où l'on prête du matériel sur
site à demeure pour des entreprises
Imposer aux entreprises de venir avec leur propre matériel en
cas d'intervention sur site
28 2
Accès et
circulations en
hauteur (toitures
terrasses avec
différents matériaux
et dans différents
états ; avec ou sans
protections
collectives)
18
Circulation sur toiture sans protection collective mais
avec une ligne de vie permanente et/ou provisoire
(garde-corps, acrotère) pouvant générer une chute
de hauteur avec travail isolé
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 4
Aptitude au travail en hauteur
Port du harnais si présence de ligne de vie (!!
Prévoir d'évaluer ce risque plus
précisément ; il convient de limiter au
maximum le recours à ce type d'équipement
et/ou réduire le nombre d'agents exposés)
Vérification périodique du harnais et
inspection visuelle avant usage
Vérification annuelle de la ligne de vie
périodiquement (par bureau de contrôle
agréé)
Formation au port du harnais
Suivi de formation du personnel et veille si
nécessaire
2 6,00 R2
Utilisation d'un drone pour un contrôle visuel ou moyen d'accès
en hauteur mécanisé (nacelle)
Interdire le travail isolé
Soliciter obligatoirement une entreprise pour une recherche de
fuite (en précisant dans le marché que celle-ci mettra en œuvre
les dispositions nécessaires pour la recherche de fuite)
Si pas d'autres choix que d'utiliser harnais :
- toujours vérifier, avant usage, que l'équipement est bien adapté
à l'intervention (tirant d'air, position du point d'ancrage...)
- ne jamais travailler seul (une autre personne doit être en
capacité d'organiser rapidement les secours
Mise en oeuvre sur la signalétique spécifique sur chaque
équipement d'accès en hauteur selon les sites ?
Axer une analyse de risque plus poussée sur le travail en hauteur
pour l'UT visite de chantiers
215 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
29 2
Accès et
circulations en
hauteur (toitures
terrasses avec
différents matériaux
et dans différents
états ; avec ou sans
protections
collectives)
18
Circulation sur toiture sans protection
collective(garde-corps, acrotère ou rien) pouvant
générer une chute de hauteur avec travail isolé
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 3 4
Existance d'embase pour mise en place de
garde-corps provisoires en cas d'intervention
(en cas de chantier uniquement)
Pas de mesures existantes dans le cas d'une
simple visite pour constat avant travaux
2 6,00 R2
Utilisation d'un drone pour les constats
Interdire l'accès physique si pas d'endroits sécurisés
Prévoir la sécurisation des toitures non sécurisés
Interdire le travail isolé
Solliciter une entreprise habilitée à accéder à ce type de toiture
(cordistes, couvreur, etc.)
30 2
Accès à des milieux
confinés : vide-
sanitaires, bacs
tampons, combles,
galeries techniques
… (= atmosphère
polluée et/ou
appauvrie en
oxygène)
18 Accès à une zone appauvrie en oxygène avec un risque d'anoxie (silo, vide-sanitaire…) Travail_en_espace_confiné Atmosphère appauvrie en oxygène, toxique ou explosive 1 4 De manière générale, ouvrir l'accès et laisser ventiler naturellement quelques instants avant
intervention
3 1,33 R1
*St-H étant en zone radon potentiel de catégorie 3, il convient,
pour les interventions en sous-sol, galeries et VS, d'assurer un
certain débit de renouvellement d'air
Port détecteurs 4Gaz (à voir en étudiant plus précisément les
situations -> ex : présence de canalisations de gaz dans le VS ?)
Pas de travail isolé (oui, travail en équipe à privilégier) - ou DATI
Si le travail génère un empoussièrement important, l'émission de
polluants ou une forte consommation d'oxygène -> voir si besoin
de ventiler mécaniquement le milieu
31 2
Accès à des milieux
confinés : vide-
sanitaires, bacs
tampons, combles,
galeries techniques
… (= atmosphère
polluée et/ou
appauvrie en
oxygène)
18 ATEX - Accès en silo de bois/ granulés Risques_d_incendie_d_explosion Atmosphère explosive 1 4
Port du masque FFP1 ou2 + lunettes de
protection
Eviter d'y aller si ce n'est pas nécessaire
Identification du risque dans le plan de
prévention annuel de l'entreprise qui est
amenée à intervenir
2 2,00 R1 Prévoir une évaluation plus précise de ce risque
32 2
Accès à des milieux
confinés : vide-
sanitaires, bacs
tampons, combles,
galeries techniques
… (= atmosphère
polluée et/ou
appauvrie en
oxygène)
18 Accès à des lieux faisant l'objet d'insalubrité, salissures Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 1 3 Port de vêtements de travail et de protection jetable 2 1,50 R1
33 2
Accès à des milieux
confinés : vide-
sanitaires, bacs
tampons, combles,
galeries techniques
… (= atmosphère
polluée et/ou
appauvrie en
18
Problème d'accessibilité dans les milieux confinés
(étroitesse des locaux) avec un risque de heurt (tête)
- où il est impossible de marcher pouvant générer
des troubles musculo squelettiques ou blessures
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 1 3 Port du casque de chantier 2 1,50 R1 Signalement lors d'accès à des locaux à accès restreints Pas de travail isolé - ou DATI
34 2
Zone avec une
atmosphère
chargée en
poussières (bois,
laine de verre, etc.)
18
Accès à proximité d'une zone de travail générant de
forte poussières pouvant générer l'inhalation de
particules irritantes pour la peau et les voies
respiratoires (exemple : ponçage d'enduit en
extérieur…)
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 1 3 1 3,00 R1
Port d'EPI (masque, lunettes de protection) (pour le choix des
EPI, se conformer aux consignes de l'entreprise réalisant le
chantier ; de base, prévoir masque FFP2 voire 3 + lunettes à
coques latérales)
Eloignement de la zone en cas d'intervention
Balisage
216 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
35 2
Accès à des locaux
techniques soumis
à autorisations (ex :
installations
techniques des
piscines,
chaufferies, TGBT,
postes de
transformation
HT…)
18
Entrée dans les postes HT avec risque d'exposition
à des arcs électriques par rapport à la distance de
sécurité
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
1 4
Formation et habilitation au niveau nécessaire
H0, H0V
Distance à maintenir en cas d'intervention
Pas d'intervention seul - intervention en
binôme
Local fermé à clé et signalé
3 1,33 R1
36 2
Accès à des locaux
techniques soumis
à autorisations (ex :
installations
techniques des
piscines,
chaufferies, TGBT,
postes de
transformation
HT…)
18 Entrée et accès dans un local TGBT dans un site avec risque d'électrisation/électrocution Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
1 4
Formation et habilitation au niveau nécessaire
(B0)
Local fermé à clé
Port d'EPI (Chaussures de sécurité)
Local fermé à clé et signalé
3 1,33 R1
37 2
Accès à des locaux
techniques soumis
à autorisations (ex :
installations
techniques des
piscines,
chaufferies, TGBT,
postes de
transformation
HT…)
18
Accès dans des installations techniques de piscine
exposant à des risques chimiques (tuyaux alimentant
des produits de traitement de l'eau des bassins de
type chlore, acide sulfurique, etc.) avec dégagement
accidentel de vapeurs chimiques nocives
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 1 3 Local fermé à clé 3 1,00 R1 Registre d'accès au local
En cas d'incident, alerter les services de secours
38 2
Accès à des locaux
techniques soumis
à autorisations (ex :
installations
techniques des
piscines,
chaufferies, TGBT,
postes de
transformation
HT…)
18
Accès régulier pour accompagner les entreprises de
maintenance dans des installations techniques de
piscine engendrant des risques de heurt/chute de
plain-pied
Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 1 2 Local fermé à clé Port d'EPI adapté (chaussures de sécurité) 3 0,67 R1
39 2
Accès à des locaux
techniques soumis
à autorisations (ex :
installations
techniques des
piscines,
chaufferies, TGBT,
postes de
transformation
HT…)
18
Accès dans des installation de chaufferie à des
risques chimiques (tuyaux alimentant des produits
de traitement de l'eau des bassins de type chlore,
acide sulfurique, etc.) avec dégagement accidentel
de CO (monoxyde de carbone)
Risques_liés_aux_produits_aux_émis
sions_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 1 4 Local fermé à clé 2 2,00 R1 Registre d'accès au local
S'équiper en détecteur CO portatif ?
40 2
Réarmement de
disjoncteurs,
manœuvre d’un
commutateur…
18 Générer un arc électrique lors du réarmement du disjoncteur Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
1 4
Habilitation et formation
EPI Adapté
Local fermé à clé et accès restreint
Ne manœuvrer que des installations en bon
état ; éviter les manœuvres répétées en cas
d'échec (signaler le problème aux électriciens)
3 1,33 R1 Veiller à renouveler l'habilitation autant que de besoin
217 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
41 2 Exposition au risque de chute de charges 18 Accès dans un local/zone très encombré avec des
éléments menaçant de tomber (exemple : étagère
surchargée ou instable)
Risques_liés_aux_effondrements_et_
aux_chutes_d_objets Chute d'objets 2 3
Vigilance
Veiller au rangement des locaux ou
signalement
Port d'EPI adapté (chaussures)
3 2,00 R1
42 2 Exposition au risque de chute de charges 18 Accès à des zones de manutention de charge en hauteur ou passage sous échaufaudage Risques_liés_aux_effondrements_et_ aux_chutes_d_objets Chute d'objets 2 3
Vigilance
Respecter les règles de sécurité - plan de
circulation du chantier
Port d'EPI adapté (chaussures+casque)
3 2,00 R1
43 2
Coordination des
mesures de
prévention lors
d’interventions
d’entreprises
extérieures (ICP et
plan de prévention
pour gestion des
risques
d’interférences, de
co-activité)
18 Co-activité avec zone chantier (circulation d'engins) Risques_liés_aux_circulations_interne s_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la
collision de véhicules ou contre un
obstacle, d’un renversement, au sein
d’un site de la collectivité hors de la
voie publique
4 4
Vigilance
Balisage
Gilet de haute visibilité
Signalement auprès de l'entreprise exécutante
3 5,33 R2
44 2
Coordination des
mesures de
prévention lors
d’interventions
d’entreprises
extérieures (ICP et
plan de prévention
pour gestion des
risques
d’interférences, de
co-activité)
18 Zone chantier assez encombrée ou sol irrégulier pouvant générer des chutes ou blessures Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2
Vigilance
Les risques doivent être identifiés dans le plan
de prévention et les zones à risque
matérialisés (trous par ex.) pour les sites en
chantier
Balisage des zones à risques (sol glissant,
etc.)
3 2,67 R1
45 2
Coordination des
mesures de
prévention lors
d’interventions
d’entreprises
extérieures (ICP et
plan de prévention
pour gestion des
risques
d’interférences, de
co-activité)
18 Visibilité réduite car défaut d'éclairage en raison de travaux d'électricité Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 2 Vigilance
Balisage des zones à risques
Lumière d'appoint (flash téléphone)
3 2,00 R1 avoir une lampe de chantier à disposition ? (lampe de poche)
46 2
Coordination des
mesures de
prévention lors
d’interventions
d’entreprises
extérieures (ICP et
plan de prévention
pour gestion des
risques
d’interférences, de
co-activité)
18 Des usagers/intervenants/agents peuvent être agressifs Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 2 Anticipation des interventions auprès des
usagers si travaux en site occupé
Communication
3 1,33 R1
Signalement à la hiérarchie de tout cas d'agression ; si besoin,
déclenchement de la procédure agression (déclaration en
accident de service, dispositifs de soutien, lettre
d'admonestation adressé à l'usage ...)
Organiser une procédure d'alerte à l'aide du téléphone portable ?
(si nécessaire, changer de téléphone pour un modèle équipé d'un
bouton d'alerte, l'appareil étant programmé pour l'envoi d'un
message d'alerte à des destinataires précis)
Fuir la situation conflictuelle
218 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
47 2
Présence de
nuisibles (rats,
frelons …)
18 Intervention pour levée de doute en cas d'infestation de nuisibles Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 2 2
Port des chaussures et des vêtements de
travail
Déclaration d'accident auprès de la hiérarchie
et du DRH en cas d'incident (morsure)
Mise en place d'un suivi médical si nécessaire
ou appel du 15 en cas de réaction allergique
grave
3 1,33 R1
Sollicitation d'une entreprise spécialisée pour les recherches de
nuisibles si le repérage visuel par l'agent n'est pas possible
Pas de travail isolé
Vérification du carnet de vaccination sur les maladies
Prévoir des EPI jetables en cas de nécessité
48 2 Milieu insalubre 18
Accès à une zone polluée avec évènement
traumatique (visualisation de cadavres, ou autres),
exemple accès en logements insalubres etc.
Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 1 3
Reconnaissance possible de la zone de travail
avant intervention ? (pour éventuellement
traitement préalable, notamment pour le cas
des logements squattés)
Port d'EPI et de vêtements de travail
Travail isolé interdit
Accompagnement par la police municipale
pour les logements insalubres (dans le cas de
démolition)
3 1,00 R1
Pas de travail isolé
Vérification du carnet de vaccination sur les maladies
Prévoir des EPI jetables en cas de nécessité
49 2 Milieu insalubre 18
Accès à une zone polluée avec un risque biologique
(contamination par des agents pathogènes,
éléments chimiques, urines et déjections de
rongeurs), exemple accès en vide sanitaire, égoûts,
logements etc.
Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 1 3
Reconnaissance possible de la zone de travail
avant intervention ? (pour éventuellement
traitement préalable, notamment pour le cas
des logements squattés))
Port d'EPI et de vêtements de travail
Travail isolé interdit
Accompagnement par la police municipale
pour les logements insalubres (dans le cas de
démolition)
3 1,00 R1
Pas de travail isolé
Vérification du carnet de vaccination sur les maladies
Prévoir des EPI jetables en cas de nécessité
50 2 Manutention de charges lourdes 18
Nettoyage de chantier quand l'entreprise exécutante
ne l'a pas fait amenant à déplacer des charges +/-
lourdes pouvent générer des blessures (TMS,
échardes, coupures, écrasement d'un membre)
Risques_liés_à_la_charge_physique_
de_travail Manutentions manuelles de charges 2 3
Port d'EPI (chaussures, gants manutention) ;
si nécessaire, demander aide aux agents
techniques ?
Solliciter de l'aide d'autres agents technique si
nécessaire
Possibilité de rappeler l'entreprise si le
manquement est important
3 2,00 R1 Demander ports de gants de manutention pour bâti-projets
51 2 Travail isolé 18 Relevé de métrés sur site (par l'équipe de dessins DAO) ou visite de site avant travaux pour constat Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne
peut être vu ou entendu directement
par d’autres personnes, et où la
probabilité de visite est faible
2 3
Planification des interventions sur site via
l'agenda Outlook partagé avec le service
(accessible à tous)
Signalement à un collègue/responsable
hiérarchique avant de se rendre sur site
Enregistrement sur le tableau de suivi
d'emprunt des véhicules du service
3 2,00 R1
Mise à disposition d'un téléphone mobile de "service" qui pourrait
être utilisé pour les personnes qui n'ont pas de téléphone
professionnel atitré mais qui sont amenés à intervenir sur site
seul
Interdire le travail isolé dès que possible
52 3
Station debout
(Stock physique,
mardi et vendredi)
1 Risque de TMS Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Postures pénibles 3 2 Chaise haute derriere le comptoire 3 2,00 R1 Achat d'une chaise haute
53 3
Manipulation de
cartons lors des
préparations de
commandes
(charges lourdes)
1 TMS, lombalgie Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Formation gestes et postures 2 4,50 R2 Renouveler dès que besoin la formation (voir les formations
PRAP)
Etudier les besoins en équipements et aménagements
219 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
54 3
Travail sur écrans
(Commandes, devis
et facture)
1 fatigue occulaire, maux de tête Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 2 Double écran plus filtre 2 3,00 R1 Prendre contact avec le SSI pour soumettre les besoins en équipements
55 3 Système de fermeture du portail 1 Manœuvre a chaine, portail lourd Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 3 Aide occasionnel d'un collègue 2 4,50 R2 Motorisation du portail
56 3 Contact avec les agents 1 Comportements parfois agressifs Risques_psychosociaux Relations de travail 3 3 Diplomatie et respect des règles 3 3,00 R1 Sensibilisation des personnes se présentant au Stock
57 4
Entretiens des
locaux HDV ,
horaires atypiques
6 Décalage de l'horloge interne Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 4 3 Pauses régulières 3 4,00 R2 Sensibilisation-information sur l'hygiène de vie à adopter (sommeil, alimentation, réveil musculaire …)
58 4
Entretiens dans les
escaliers et
dénivélation
6 Risques de chutes Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 4 Protocole de nettoyage (sens de progression permettant de limiter le risque de chute) 3 5,33 R2 Sensisibilisation aux règles de sécurité (Formation) Bonnes pratiques pour le nettoyage en toute sécurité
59 4 Préparation des solutions 6 Risque chimique Risques_liés_aux_produits_aux_émis sions_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 4 3 Produits identifiables Port des EPI 2 6,00 R2
Evaluer plus précisement le risque chimique lors d'une prochaine
évaluation
Veiller à respecter les conditions de stockage adaptées (respect
des règles de compatibilité, stockage sur bacs de rétention …)
Etudier la possibilité d'installer des centrales de dilution pour
diminuer les risques liés aux manipulations de produits
Des gants à usage unique sont portés lors du ménage,
cependant, ils ne protègent pas suffisament du risque chimique ;
il est conseillé de choisir des gants type MAPA (différents
modèles existent afin d'assurer le plus grand confort d'utilisation)
Porter des lunettes lors de la manipulation des produits portant la
mention "risque de lésion oculaire grave" (concerne surtout les
produits corrosifs en général ; le risque existe particulièrement
lors des dilutions)
60 4 lavage des vitres 6 risque de chute Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 1 3 Perche telescopique 3 1,00 R1 Achat de perches,et microfibre
61 4
Port de charges
(matériels, mobiliers
à déplacer…)
6 TMS, lombalgie Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 4 3 Formation gestes et postures 2 6,00 R2 Sacs papier moins chagés, fréquence de vidage plus importante,
Reduction de la capacité des sacs en papier afin de réduire la
charge,
62 4 Management, travail en équipe 6 Relations de travail Risques_psychosociaux Relations de travail 4 2 Communication-information, réunions régulières 2 4,00 R2 Evaluer plus précisement ce risque
63 4 circulation à pied dans les locaux 6 Portes battantes avec occulus trop haut Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 1 8,00 R3 Mise en place d'un occulus adapté,ou bien d'une signalétique adaptée
64 4 circulation à pied dans les locaux 6 Sol glissant Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2 Signalisation et port de chaussures anti- dérapantes 3 2,67 R1 Ajuster au besoin les EPI
65 4 Escalier aile Est ( acces parking -1) 6 Eclairage sur minuterie trop court Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3 1 12,00 R4 Détecteur de présence automatique
220 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
66 5 Déplacements routiers 1 Déplacements routiers en véhicule léger et poid lourd pour les livraisons Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules
légers, berline utilitaire, utilitaires et poid lourd)
en bon état, contrôlés et entretenus
régulièrementLes agents possèdent le permis,
avec aptitude, B, certains le BE et le C
valide.Livraison sur la commune, parfois dans
l'agglomération et avec un ordre de mission
pour les livraisons hors
agglomérationInterdiction d'utiliser le
téléphone portable en conduisant
3 5,33 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau avant
départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus …) Réaliser
systématiquement un contrôle de premier niveau avant départ
(bon fonctionnement des feux, état des pneus …)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
67 5
Préparation,
rangement,
entretien du
matériel
1 Manipulation du matériel. Enceintes, amplis, projecteurs, etc. Risques_liés_à_la_charge_physique_ de_travail Manutentions manuelles de charges 4 2
Port des EPI (gants, chaussures)
Reflexion sur le stockage en paletier Les
Flight case (conditionnement du matériel
technique, sont équipés de roulettes et
poignées.Manutention à plusieurs dès que
besoin
3 2,67 R1 Formation gestes et postures.
68 5
montage-
démontage
d’équipements et
appareils
électrotechniques
1
Travail en hauteur (mise en place et ou réglage de
projecteurs) : avec PIRL
Exposition au bruit lors des essais et durant la
manifestation (au alentours de 85 DB)
Manutention de charge (enceinte environ 25 kg,
Amplificateur environ 25 kg, projecteur 15 kg,)
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3
Pas de travail à l'échelle. Utillisation de PIRL
(plateforme individuelle roulante)
Port de protection auditive
Conditionnement du matériel en flight case à
roulettes
2 6,00 R2
Planification d'achat de PIRL dans les CSC.
Mise à jour et maintien de la veille technologique Prospection à
faire sur des nouveaux matériels plus adaptés, aéqupement des
differents site de la ville.
69 5
Opérations de
branchement-
raccordement
1
Raccordement liés au grosse puissance et en
triphasé sur les "gros" événements de la ville.
Proximité avec des pièces nues sous tension, risque
de choc électrique Coupure d'alimentation pour le
travail hors tension Coupure contraignante pour
l'activité en place
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
3 3
Habilitations électriques adaptées aux
activités et à l'environnement électrique :
BRBe Manoeuvre ou B2V / BR / BC /BP/
H0V ; ces habilitations sont renouvelées
périodiquement
Aptitude médicale vérifiée périodiquement et
compétences techniques adaptées aux
activités
Port des EPI adaptés : écran facial, gants
isolants, tapis isolant, chaussures isolantes,
vêtements isolants.
Outillage adapté électricien (matériel isolé +
VAT)
3 3,00 R1
Organisation interne pour éviter au maximum le travail sous
tension (Prévoir une évaluation plus fine de ce risque par
Frédéric + Cédric) Vérification du matériel utilisé (date de
péremption, détérioration, ...) et inspections périodiques des
gants ? Veiller au port effectif des EPI Vérifier si besoin de porter
un vêtement isolant norme NF EN 50286 (pour domaine BT)
70 5
Mise en place de la
distribution-
alimentation
électrique des
séjours d’été
1 Distribution et alimentaion sous des tentes cuisine et tente d'activités Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 4
Vérification périodique des boitiers de
distribution. Remplacement des anciens
tourets électriques par des touret avec une
section de cables de 3x2,5 minimum., à
dérouler entièrement.
3 2,67 R1 Vérification du matériel avant les départs et "formation" des collègues de l'unité interventions.
71 5
Assistance
technique lors des
conseils municipaux
1 Amplitude horaire, beaucoup d'attente dans la régie. Travail du soir Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 2 2
Commencer la journée de travail plus tard,
livraison du matériel la veille du conseil.
Récupération le lendemain matin.
Risque du dépassement du temps de travail
maxi de 10 heures/jour
3 1,33 R1
Accueil des prestataitres par un collègue. Afin d'être présent
dans la salle du conseil, que le temps nécessaire. Pré montage /
installation si possible
72 6
Interventions
préventives sur
les véhicules
électriques du
Parc
3
Lors d'une intervention d'entretien sur la partie
moteur de la voiture électrique (400 vlots), risque
d'électrocution
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 4
Formation du responsable d'unité sur les
véhicules électrique et hybrides réalisée fin
2018; formation des deux mécaniciens à
partir de 2024. Intervention préventive.
3 2,67 R1
Formation supplémentaire si nécessaire (évolution de la
règlementation ou évolution des véhicules). Achat
d'équipements.
73 6
Interventions
curatives +
sinistres sur les
véhicules
électrique du Parc
3
Lors d'une intervention curative ou sinistre sur
voiture électrique (400 vlots), risque d'électrocution
si la batterie est détériorés
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
1 4
Intervention sur parties autorisée du véhicule.
Pas d'intervention si la batterie présente un
défaut ou si la carrosserie présente une
déformation importante
1 4,00 R2
Intervention d'un prestataire extérieur si doute sur l'état de la
batterie ou si le véhicule présente une déformation importante
suite à un sinistre.
221 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
74 6
utilisation d'outils-
machines type
lapidaire
3
Coupures avec lapidaire, amputation doigts lors de
la réparation de tondeuse, écrasement des doigts
par le poids des charges.
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 3
Commande de gants adaptés EPI et
information-consigne sur l'utilisation des EPI.
Vigilance des agents. S'assurer du maintien
des protections sur le lapidaire.
3 3,00 R1
Fiche de prévention et consignes de sécurité.
Maintien de vigilance sur les évolutions techniques.
Vigilance des agents
75 6
Chute liée à
l'utilsation d'une
échelle
3
Utilisation d'échelle ( accès mezzanine du magasin
et divers travaux de maintenance en hauteur,
réparation toit véhicules).
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 1 3 Vérification régulière des escabeaux et
échelles par un prestataire extérieur.
Plateforme de travail avec garde-corps
2 1,50 R1 Utilisation de l'échelle en binôme
76 6 Chute avec dénivellation 3
Chute dans les fosses accès dessous des véhicules.
2 Fosses couvertes dans l'atelier et une extérieure.
Utilisation de la fosse extérieure
Utilisation des 2 fosses de l'atelier
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 1 3
Fosse recouvertes : barrière de protection
sécurité passive lors de l'utilistion platelage en
bois. Pont élévateur qui limite l'utilisation des
fosses. Utilisation réduite des fosses cars les
gros véhicules réparés en extérieur (Poids
lourds) Affichage de l'interdiction d'entrer dans
l'atelier pour toute personne extérieure au
service.
2 1,50 R1
Limiter les réparations poids lourds en atelier.
Vérifier l'état de conservation du bois qui recouvre la fosse.
Sensibilisation des autres services sur l'interdiction d'entrer dans
la zone technique par des agents extérieurs au garage.
77 6 Chute de plein pied 3 Sols rendus glissants ou humides par graisse, salissures entre deux locaux tehniques … Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 4 2
Chaussures de sécurité antidérapantes.
Produits absorbants
Nettoyage après chaque travaux salissants
Vendredi après-midi nettoyage complet de
l'atelier
3 2,67 R1
Maintenir le nettoyage de l'atelier les vendredis après-midi et plus
si nécessaire.
Décapage à la monobrosse durant la saison estivale.
Rappel des règles aux agents.
Peindre ou mettre un revettement anti-dérapant sur les sols
pentus demande en cours).
78 6
Risques et
nuisances des
machines outils
3
Bruit moteur, meulage de pieces, soufflette,
machines partatives.
Niveau sonore > 85 db - risque pour les tympans
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 4 3 Casque de protection individuel pour chaque agent - bouchons d'oreilles adaptés. 3 4,00 R2 Protection auditives moulées. Faire respecter le port du casque anti-bruit dès que possible.
79 6
Risques liés à la
charge physique
de travail
3 Port et déplacement des plateux de coupe de tondeuse autoportée (100 kg). Danger pour le dos Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Manutentions manuelles de charges 2 3
Travail en binôme
Utilisation de la grue d'atelier dès que
nécessaire
Sur nouvelle machine, il n'y a plus besoin de
déposer le plateau pour intervenir.
2 3,00 R1
Poursuivre les acquisitions de nouvelles tondeuses autoportées
avec plateau de coupe basculant (permet le travail par un seul
agent)
Insister sur la modification des pratiques lors de l'utilisation de la
grue.
80 6
Risques liés à la
charge physique
de travail
3
Manutention nombreuses et diverses (matériels
espaces verts, pièces de véhicules … ) max 40 kg
Danger pour le dos
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 2 3
Gants adaptés
Diable
Grue d'atelier
2 3,00 R1
Veille technologique
Formation Prévention des Risques liés à l'Activité Physique
(PRAP)
81 6
Risques liés à la
charge physique
de travail
3
TMS membres supérieurs dûs à la manipulation des
outils et bras en élévation pour réparation des
véhicules sur pont élévateur
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles 4 3
Achat d'outillage ergonomique et adapté (cléf
à choc, outils à cliquet, outil à main
ergonomique
3 4,00 R2
Veille technologique
Formation Prévention des Risques liés à l'Activité Physique
(PRAP)
82 6
Risques liés à la
charge physique
de travail
3 Contraintes posturales : torsions buste, dos courbé, position allongée sous voiture, accroupi… Risques_liés_à_la_charge_physique_d e_travail Postures pénibles 2 3 3 ponts élévateurs 2 3,00 R1 Veille technologique
Formation Prévention des Risques liés à l'Activité Physique
(PRAP)
83 6
Risques liés à la
manutention
mécanique des
véhicules
3 Ecrasement de l'agent par le pont élévateur Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
3 4 Vérification périodique Entretien annuel par organisme extérieur. 4 3,00 R1 Vigilance des agents Travail avec collègue à proximité
84 6
Risques liés à
l'utlisation d'un
poste à souder
3
Assemblage de pièces par fusion. Exposition aux
gaz de soudage, risques physiques (brûlures,
lésions oculaires, coupures). Risques de choc
électrique. Risques d'incendie ou d'explosion.
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
1 3
Gants et EPI adapté (masque/ lunettes de
soudure. Travail dans un milieu sec, ventilé et
désencombré.
3 1,00 R1
Porte de EPI liés à l'activité.
Locaux ventilés et désencombrés.
Rappel réguliersur la sécurité et les risques.
85 6
Risques liés à
l'utilisation de la
machine à pneus
3 Opération de changement de pneus avec un risque de pincement des mains et d'éclatement du pneu. Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 4
Gants adaptés - Visuel de l'état du pneu à
mettre en pression
Concordance du pneu et de la jante.
Lubrifier les talons du pneu - amorcer le
gonflage pour que les talons s'appliquent
contre les rebords de la jante. Mettre en
pression en respectant les préconisationS du
constructeur.
3 2,67 R1
Effectuer sur pneu dégonflé un diagnostic visuel systématique
intérieur et extérieur permettant de détecter les anomalies
(craquelures, déformation de la acrcasse, hernies).
Rester éloigné du pneu. Eviter de se placer face à la roue ni au
dessus d'elle.
222 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
86 6
Risques liés aux
contact de
produits
Chimiques
3 Mains abimées pouvant exposer les agents aux risques infectueux et parasitaires Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 3 2
Trousse de secours à disposition; Soin correct
et rapide de toute blessure même légères.
Gants vinyle, savon microbille. Information au
personnel sur les précautions et les règles
d'hygiène à respecter.
2 3,00 R1
Vigilance des agents
Rappel lors de réunion de soigner toute blessure légère.
87 6
Risques liés aux
circulations
internes de
véhicules
3
Possibilité de heurts entres véhicules et
équipements de travail entrant dans l'atelier
mécanique et agents présents
Risques_liés_aux_circulations_interne
s_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la
collision de véhicules ou contre un
obstacle, d’un renversement, au sein
d’un site de la collectivité hors de la
voie publique
3 4
Panneau d'entrée d'interdiction pour les
personnes étrangères au service. Vitesse
quasi nulle. Seuls les du service manoeuvrent
les véhicules ou engins dan sl'atelier
mécanique. Passage obligatoire par le bureau
pour toute personne extérieure à l'atelier.
Autorisation de conduite.
3 4,00 R2
Vérifier si l'existence du CACES 10 ou autorisation (uniquement
pour l'entretien des véhicules)
Vigilance
Faire respecter l'interdiction d'accès aux personnes extérieures
au service.
88 6 Travail aérien sur aire de lavage 3
Risque lié aux ambiances thermiques ou intempéries
sur l'aire de lavage qui n'est pas couverte (partagée
avec Nantes métropole). Exposée au vent surtout
l'hiver.
Risques_liés_aux_ambiances_thermiq
ues Inconfort thermique 2 1 Tenues de protection (ciré bottes…)
chaussures adaptées ou bottes 2 1,00 R1
Couverture de l'aire de lavage.
Portique pour éviter les TMS
A intégrer dans un projet municipal.
89 6
Risque liés aux
effondrement et
aux chutes de
matériels de
manutention
3 Chocs écrasement dûs à l'utilisation de crics, chandelles… Risques_liés_à_la_manutention_méca nique
Risques d’accident liés à la charge
manutentionnée (chute, heurt,
renversement), au moyen de
manutention (rupture, défaillance) et
aussi à la circulation des engins de
manutention
2 3
Chaussures de sécurité
Vérification périodique des équipements de
travail
Entretien régulier des crics
Vigilance du personnel
2 3,00 R1
Veille tecnologique
Vigilance des agents (vérification capacité du cric)
Intervetion sur un sol nivelé - vérifier que le véhicule ne peut pas
se déplacer. Caler le véhicule si nécéssaire.
90 6
Risques liés à
l'utilisation du
compresseur
3
Lors de la mise en marche et de l'extinction du
compresseur risque d'éclatement (cuve sous
pression, risque de corrosion)
Risques_liés_aux_équipements_de_tr
avail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 4
Contrôle obligatoirs (visuel 3ans)
Changement de la cuve tous les 10 ans
(changement effectué en 2018)
3 2,67 R1
Changement de la cuve en 2028.
Avant chaque utilisation, effectuer un contrôle visuel (trace de
déformation ou de corosion.
91 6
Risques liés aux
produits
chimiques
3 Projection d'acide des batteries lors de leur changement Risques_liés_aux_produits_aux_émissi ons_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 3
Local pour les batteries
Douche et douche oculaire
Port de lunettesde protection, gants
Port des EPI rappelé en réunion
2 3,00 R1
Rappel régulier en réunion des consignes de port obligatoire des
EPI (porter des gants en nitrile, des lunettes de protection et une
tenue de travail adaptée.
92 6
Risques liés aux
produits,
chimiques et aux
déchets souillés
3 Utilisation et stockage des huiles, graisses et solvants. Risques_liés_aux_produits_aux_émissi ons_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 3
Local de stockage de produits dangereux
Bac de rétention
Solvants stockés dans armoires "produits
dangereux" - Gants en nitrile ou latex
Masques adaptés - Classeurs fiches FDS à
disposition des agents. Contrat avec un
prestataire pour l'enlèvement des produits et
chiffons souillés, des filtres, pneus, huiles
moteur. Distribution des fluides par dispositif
centralisé
2 3,00 R1
Affichage des pictogrammes de sécurité chimique aux endroits
appropriés
S'assurer de l'efficacité des masques (masque adapté et date de
péremption)
Formation aux risques chimiques
Transmission des FDS au service prévention.
Collecteurs dédiés pour enlèvements par prestataires
spécialisés.
93 6
Risques liés à
l'utilisation de
produits
dégraissants
et/ou usage des
solvants (ou
carburant) pour
dégraisser
3
Pulvérisation de nettoyants pour les freins, de
produits pour nettoyer et dégraisser les pièces peut
exposer les opérateurs à des produts nocifs; par
contact avec la peau, par inhalation ou ingestion.
Ces produits peuvent provoquer des pathologies
touchant le système nerveux, la peau, le foie...
Risques_liés_aux_produits_aux_émissi
ons_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 2 3
Utilisation d'une fontaine de nettoyage
complètement Bio avec un suivi régulier par
un prestataire qui vérifie le bon
fonctionnement.
Utilisation raisonnée de dégraissants
agressifs en privilégiant une ventiltion des
locaux, l'usage de gants et d'EPI
3 2,00 R1
Eviter l'usage de solvants ou de carburant pour le nettoyage des
pièces et pour le lavage des mains.
Privilégier l'utilisation de la fontaine bio existante (à bactéries).
94 6
Risques liés à
l'usinage et au
nettoyage de
pièces
3
Production de poussières, particules métalliques lors
du meulage des pièces, utilisation de la soufflette
(pas de poste fixe) - Dangereux pour les yeux et le
visage.
Risques_liés_aux_produits_aux_émissi
ons_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 2 3
Casques et lunettes de protection, gants,
masque de soudure - Vigilance
Appareil débranché systématiquement après
chaque utilisation.
2 3,00 R1
Veiller au port des EPI; les changer si nécessaire.
Régler le support de la meule à 2mm de la meule et la pare-
étincelles à 6mm
223 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
95 6
Risques routiers
en mission de
convoyage, de
dépannage et
d'essais
véhicules
3
Risques routier lors de déplacement chez les
fournisseurs dans l'agglomération Nantaise (20 km)
pour réceptionner ou essayer les véhicules.
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 3 4
Réception des marchandises à l'atelier
mécanique dès que possible
Permis de conduire
Respect du code de la route
3 4,00 R2
Formation aux risques routiers
Rappeler les consignes de sécurité concernant la vitesse et
proscrire l'usage du téléphone portable.
Nouveau véhicules équipés de bluetooth
S'assurer de la validité des permis de conduire.
Parcours défini pour les essais de véhicules.
96 6
Risques routiers
lors des
interventions de
dépannage sur la
voie publique
3
Véhicule de dépannage signalé par gyrophar et
bandes rétro réfléchissantes.
Aide à la circulation avec un autre agent présent.
Mise en sécurité du véhicule en panne et des agents
intervenant avec la dépanneuse
Port de vétement à haute visibilité de type EN471
Risques_routiers_en_mission Travail sur ou à proximité immédiate d'une voie ouverte à la circulation 1 4
Véhicule de dépannage signalé par gyrophar
et bande rétro réfléchissantes. Aide à la
circulation avec autre agent présent.
Mise en sécurité du véhicule en panne et
protection du site avec le véhicule de
dépannage équipé d'un gyrophar.
Port de vêtement à haute visibilité (EN471)
3 1,33 R1
Port systématique de vêtement à haute visibilité si contact direct
avec la voie publique. Actionner le gyrophar et autre dispositif
d'éclairage fixe ou mobile.
Penser à sécuriser le dépannage et éviter le sur-accident.
97 6
Chute de plein
pied dans le
garage et ses
abords
3 Chutes dues à l'encombrement de l'atelier Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 2
Achat d'armoires spécifiques pour organiser le
stockage des pièces entrées-sorties
Achat d'une armoire d'outillage (appareil de
métrologie et de mécanique générale).
Désencombrement quotidien de l'atelier
Eclairage des différentes zones
Séparation des accès : mécaniciens (Zone
atlier) et agents demandeurs (Zone bureau)
2 2,00 R1
Maintenir l'ordre dans l'atelier
Vigilance du personnel à bien délimiter sa zonne de travail.
Rappel réunion.
Systématiser le passage par le bureau pour les collègues qui
viennent à l'atelier pour une intervention.
Acceptation de la zone atelier si l'agent visiteur est accompagné
ou autorisé.
98 6
Risque liés aux
contraintes ou
postures d'accès
des véhicules
3
Travaux sous véhicules : agent allongé sur un carton
de protection à même le sol (pour un premier
diagnostic).
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Postures pénibles 2 2 Pont élévateur
Chariot de visite 2 2,00 R1 privilégier les ponts élévateurs
99 6
Risque liés à la
charge physique
manipulation
d'objets lourds
3
Manutention de bidons de 5 à 210 litres (huiles,
liquide de refroidissement). Support pour bidons
adaptés
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 2 2 Diable
Support de bidon à roulettes 2 2,00 R1 Formation Prévention des Risques liés à l'Activité Physique
(PRAP)
100 6
Risque liés aux
circulations
internes de
véhicules
3
Partage du site avec Nantes Métropole (voies de
circulation définies avec vitesse limitée). Deux
organisations avec des engins de type PL ou
Tracteurs.
Risques_liés_aux_circulations_interne
s_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la
collision de véhicules ou contre un
obstacle, d’un renversement, au sein
d’un site de la collectivité hors de la
voie publique
3 3
Flèchage au sol - Panneaux de signalisation
Respect des consignes par les agents des
deux entités (Nantes métropole et Garage)
Identification du périmètre de stationnement
devant l'atelier mécanique
Signalétique au sol en concertation avec
Nantes métropole (La ville est locataire)
3 3,00 R1
Rappel régulier du sens de circulation et de la vitesse aux agents
de la Ville autre que ceux du garage.
Arrivée de nouveaux collègues :
Rappels réguliers pour informer les visiteurs.
101 6
Risques liés aux
effondrements et
chutes d'objets
pour le stockage
de pièces ou
d'archives
3 Dans le magasin, chute des cartons stockés en hauteur ou petites pièces automobiles. Risques_liés_aux_effondrements_et_a ux_chutes_d_objets Chute d'objets 1 2
Mettre sur la partie haute des rayonnages les
éléments les plus légers.
Stockage par famille de matériels.
Pas ou peu de place pour stocker ou utiliser
une PIRL
Utilisation d'une échelle en présence de deux
agents.
2 1,00 R1
Faire le tri et stocker principalement dans les armoires
Rappel des consignes en réunion.
Répartir le stockage du matériel par famille
102 6
Risques liés à
l'utilisation des
machines à
pneus
3 Utilisation du démonte pneu et équilibreuse : risque de pincement et écrasement si mal positionné. Risques_liés_aux_équipements_de_tr avail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils
ou machines
2 3
Machine dotée de protection qu'on ne peut
modifier. C'est la protection qui fait le
contacteur
2 3,00 R1
Maintenir une vigilance des agents
Maintenir une vigilance sur les évolutions techniques de
matériels
224 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
103 6
Risques liés à
l'utilisation de la
soufflette
3 Lors de l'utilisation de la soufflette, projection dans les yeux et nuisances sonores. Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 3 2
Vigilance
Appareil débranché systématiquement après
utilisation
Port des lunettes de protection et des casques
anti-bruit
3 2,00 R1 Respect du port des EPI systématiquement (Casque, lunettes)
104 6
Risque
d'exposition aux
gazs
d'échappement
3
Manœuvres dans le garage et les parkings qui
occasionnent des gaz d'échappement avec des
oxydes de carbone et d'azote, des hydrocarbures
imbrûlés et des particules fines. Les émissions des
échappement des moteurs diésel sont classés
cancérigènes
Risques_liés_aux_produits_aux_émissi
ons_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 2 3
Ne pas laisser le moteur en marche
inutilement
Portail grand ouvert lors des manœuvres
Dispositif d'aspiration des gaz d'échappement
avec rejet à l'extérieur, facilement utilisable.
2 3,00 R1
Eviter de laisser le moteur tourner trop longtemps dans le garage.
Sortir l'ensemble des véhicules remisés le nuit dans u temps
court (partails ouverts = ventilation)
105 7 Déplacements routiers 6
Déplacements routiers en véhicule léger et poid
lourd pour les livraisons et avec l'Urbamobile (scène
remorque).
Gabarits des véhicules (prévoir les intinéraires en
conséquence).
Livraisons dans les écoles ou dans les parcs,
activités proches des élèves et/ou des usagers.
Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 4
Utilisation de véhicules de service (véhicules
légers, berline utilitaire, utilitaires et poid lourd)
en bon état, contrôlés et entretenus
régulièrement
Les agents possèdent le permis, avec
aptitude, B, certains le BE et le C valide.
Livraison sur la commune, parfois dans
l'aglomérations et avec un ordre de mission
pour les livraisons hors aglomération
Interdiction d'utiliser le téléphone portable en
conduisant
3 5,33 R2
Réaliser systématiquement un contrôle de premier niveau avant
départ (bon fonctionnement des feux, état des pneus …)
Veiller à contrôler périodiquement les permis (ex : présenter le
permis 1x/trimestre)
106 7
Montage
Démontage de
mobiliers de
bureaux
6
Manutetions de mobilier volumineux (armoires,
bureau). Rotation des mouvements en chargeant
dans les fourgons. Postures pénibles. Rotation et
flexion du tronc. Environement des livraisons
(hauteurs des pièces ou bureaux, accessibilités,
escaliers, ascensseur)
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Achat d'un PalBack et de Rolls pour l'aide à la
manutention. Travail en binome au minimum 3 3,00 R1
Formation geste et posture.
Marché pour les "gros déménagements" (5 pièces ou environ 15
m3)
107 7
Montage
Démontage de
chapiteaux, tentes
et structures
6
Manutetion des tubes et toiles des tentes.
Prise au vent tant que le CTS n'est pas liaisonné au
sol.
Montage/ démontage de la scène bachée.
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 1 3
Etre minimun 4 pour le montage d'une CTS
8x5. 2quipe de 6 pour la scène bachée.
Respect de la procédure de montage
Achat de matériel (grue atelier et peson) pour
vérifier le bon liaisonnement au sol si pinces.
3 1,00 R1 Formation montage et démontage des CTS. EPI : casque/ ganuts / chaussures obligatoires. Formation geste et posture
108 7 Manutention de lest, pinces, etc 6 Risque d'écrasement Risques_liés_à_la_manutention_méca nique
Risques d’accident liés à la charge
manutentionnée (chute, heurt,
renversement), au moyen de
manutention (rupture, défaillance) et
aussi à la circulation des engins de
manutention
1 3 Transpalette 3 1,00 R1 EPI
109 7
Opérations de
chargement-
déchargement
(avec petits
utilitaires, fourgons,
camion avec hayon)
6
Manutetion de charges. Coactivité, présence de
collègues de l'équipe ou du portage des repas à
proximité.
Risques_liés_à_la_manutention_méca
nique
Risques d’accident liés à la charge
manutentionnée (chute, heurt,
renversement), au moyen de
manutention (rupture, défaillance) et
aussi à la circulation des engins de
manutention
3 3
Etre minimum deux pour réaliser ces taches.
Camion muni d'un hayon, transpalette,
charriot de manutention.
3 3,00 R1 Achat de rampes de chargement en aluminiun (léger). Achat de charriots spécifique (chaises, tables, etc.)
110 7
Utilisation
d’équipements de
manutention dans
l’atelier
(transpalette,
chariot automoteur)
6 Conduite d'engins, circulation interne. Coactivié avec les piétons Risques_liés_aux_circulations_interne s_de_véhicules
Risques d’accident liés au heurt d’une
personne par un véhicule, de la
collision de véhicules ou contre un
obstacle, d’un renversement, au sein
d’un site de la collectivité hors de la
voie publique
2 3
Formation et recyclage des formations de
conduite d'engins. Autorisation de conduite.
Entretien semestriel des matériels.
3 2,00 R1 Réaliser des marquage pour les zones piétons / engins. VGP des engins et appareils de levage.
225 / 237 N°risque N°UT
Activité ou
situation de
travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°6 Atelier mécanique
Unité n°7 Unité Interventions logistiques
Rédacteur(s) : Jenny LA ; Stéphane BIOTTEAU ;
Frédéric TREGUIER ; Corine DEMELA ; Jean-François
BARDIN ; Philippe BILLOT ; Jean-Pierre DAVID
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Direction : PATRIMOINE (Hors pôle régie)
Date de révision : 17/12/25 Responsable : Valérie LEGAULT-DOUSSET Date de la première évaluation : 25/11/24 Unités de travail
Unité n°1 Administratif
Unité n°2 Visite de chantier
Unité n°4 Unité entretien HDV
Unité n°5 Unité Régie technique
Unité n°3 Stock
111 7 Manutention des encombrants 6
Encombrants divers et variés en dimension et poids.
Accessibilités des lieux ou ils sont à évacuer.
Livraison en déchetterie.
Risques_liés_à_la_charge_physique_d
e_travail Manutentions manuelles de charges 3 3 Travail en binome. Planche à roulette. 3 3,00 R1 Port des EPI : gants et chaussures, plus si besoin (casque et
chasuble lors du déchargement)
112 7
Lavage, entretien
des structures, des
matériels
6 Porjection d'eau et de produits d'entretien. Risques_liés_aux_produits_aux_émissi ons_aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 2 Utilisation de produits le plus neutre possibles, sans pictogramme "danger" 3 1,33 R1 Formation à l'utilisation et au stockage des produits d'entretien.
113 7
Exposistions aux
intempéries, à la
chaleur, au froid
6 Insolation / Hypothermie Risques_liés_aux_ambiances_thermiq ues Inconfort thermique 2 2 Temps de pose à l'atelier pour se réchauffer. Gourde avec de l'eau pour s'hydrater 3 1,33 R1 EPI et vétements adaptés à la saison et aux intempéries (gants fourés ou de matière technique pour l'hiver)
114 7
Interventions
d’urgence ou en
milieu insalubre
6 Changement de rytme de travail dans l'organisation. Risque biologique. Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 2 2 En ce qui concerne l'évacuation
d'encombrants en milieu insalubre, nous sous
traitons la tache à une entreprise spécialisée
3 1,33 R1 Essayer d'anticiper au maximum.
115 7 Installation des bureaux de votes 6
Coactivité avec d'autres directions (DNPE, DJSAS,
etc.) mais embauche plus tôt par l'unité.
local rempli de vehicules et de matériel Travail tôt
le matin et tard le soir, en week-end Manutention en
hauteur dans les fourgon benne.
Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 2 2
Chargement et déchargement des véhicules
et formation du convoi en extérieur
exclusivement par l'unités intervention.
Réalisation des plans des bureaux de votes.
Organisation en deux équipes (Nord et Sud)
3 1,33 R1
Prendre une journée de repos en semaine (en amont et en aval
du week-end) afin de ne pas travailler plus de 6 jours consécutif.
Faire réaliser des placards de stockages dans les lieux de votes
pour y laisser à demeure les isoloirs.
226 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
1 1 Accès et travail en hauteur 24 Accès et circulation sur échafaudages pouvant générer une chute de hauteur Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 4
Veiller au travail en zone sécurisée (pas d'utilisateur extérieur)
PV de conformité du montage de l'échafaudage de pied (lors
d'une location avec prestation de montage)
En régie, utilisation d'échafaudages roulants en bon état et
adaptés aux tâches à réaliser
Formation montage/démontage échafaudage roulant
Echafaudages vérifiés périodiquement
EPI adaptés (Chaussures, casques, gants, etc.)
Si matériel à disposition non adapté, utilisation d'une nacelle
3 2,67 R1
2 1 Accès et travail en hauteur 24 Utilisation d'échelles ou escabeaux pouvant générer un risque de chute de hauteur Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 4 3
Veiller au travail en zone sécurisée (pas d'utilisateur extérieur)
Vérification périodique des éléments d'accès en hauteur
(échelles, escabeaux) 3 4,00 R2
Limiter l'usage des échelles et escabeaux aux seules interventions
ponctuelles à risque faible ; dans tous les autres cas, préférer
l'utilisation d'une PIRL (prévoir une démonstration d'une PIRL ->
certaines ont une plate-forme de travail atteignant 1,50m de
hauteur, légères et compactes)
Avant chaque utilisation d'une échelle ou escabeau, vérifier l'état des
patins et des marches-barreaux
3 1 Accès et travail en hauteur 24 Utilisation d'une PEMP louée Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 4
Veiller au travail en zone sécurisée (pas d'utilisateur extérieur)
Autorisation de conduite 1A 1B 3A 3B
Formation au port du harnais
Harnais vérifié périodiquement (Harnais personnel) et Port du
casque avec jugulaire
Intervention en binôme (1 dans la nacelle, 1 au sol)
3 2,67 R1 Respecter strictement les instructions de la consigne quant au choix de la longe (longueur), des connecteurs, et du point d'ancrage
4 1 Accès et travail en hauteur 24 Circulation sur toiture avec protection collective ou avec
une ligne de vie permanente et/ou point d'ancrage
pouvant générer une chute de hauteur
Chute_avec_dénivellation Chute d’une personne avec différence de niveau ou avec dénivellation 2 4
Veiller au travail en zone sécurisée (pas d'utilisateur extérieur)
Port du harnais dès lors que la toiture est équipée de lignes de
vie et/ou points d'ancrage
Formation au port du harnais
Aptitude médicale (pas de contre-indication au port du harnais
anti-chute)
Points d'ancrage vérifiés par un contrôleur agréé
Harnais vérifié périodiquement
Travail en binôme obligatoire
3 2,67 R1
Réaliser une analyse des risques sur les situations imposant le port
du harnais (configuration, système anti-chute utilisé, tirant d'air de
l'absorbeur, accrochage dorsal ou ventral …) -> possibilité de
supprimer le risque ? (ex: par mise en place de protections
collectives permanentes ?) ou de réduire l'effectif exposé au risque ?
Vérifier systématiquement que les équipements sélectionnés sont
adaptés à l'usage prévu
Renouveler la formation harnais aussi souvent que nécessaire (plus
régulièrement pour les agents n'utilisant que rarement le harnais)
Points d'ancrage : pouvoir vérifier leur accessibilité et leur résistance
avant utilisation (rappel, les points d'ancrage doivent être accessibles
en sécurité et se situer, en général, au-dessus du poste de travail)
5 1 Astreinte technique 24 Travail de nuit (Risque de fatigue, d'endormissement au volant) Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Travail de nuit (P) 2 2 Soutien du CRAIOL, appel obligatoire de fin de service Reprise du travail décalé suivant l'heure de sortie 3 1,33 R1
Unité n°9 : Travaux SS4 (10 agents)
Unité n°4 : Electricité (5 agents)
Unité n°5 : Plomberie (4 agents)
Unité n°3 : Serrurerie (3 agents)
Unité n°8 : Contrôle d'accès (2 agents)
Unité n°6 : Maçonnerie polyvalence (4 agents)
Unité n°7 : Peinture (3 agents)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) : Fabien MABON
Direction - Service : DPAT- Service Bâti Maintenance - Pôle Régie Date de révision : 17/12/25 Responsable : Fabien MABON
Date de la première évaluation : 14/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Transversale Régie (24 agents)
Unité n°2 : Menuiserie (4 agents)
227 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°9 : Travaux SS4 (10 agents)
Unité n°4 : Electricité (5 agents)
Unité n°5 : Plomberie (4 agents)
Unité n°3 : Serrurerie (3 agents)
Unité n°8 : Contrôle d'accès (2 agents)
Unité n°6 : Maçonnerie polyvalence (4 agents)
Unité n°7 : Peinture (3 agents)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) : Fabien MABON
Direction - Service : DPAT- Service Bâti Maintenance - Pôle Régie Date de révision : 17/12/25 Responsable : Fabien MABON
Date de la première évaluation : 14/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Transversale Régie (24 agents)
Unité n°2 : Menuiserie (4 agents)
6 1 Déplacements routiers 24 Déplacements routiers en véhicule léger pour se rendre sur site et véhicule+remorque le cas échéant Risques_routiers_en_mission Déplacements en véhicules ou engins sur voie ouverte à la circulation 4 3
Agent titulaire du permis B ou BE suivant le cas (en amont du
recrutement de l'agent),
Entretien régulier et maintenance réalisée par l'atelier
mécanique
Procédure de vigilance relative à l'utilisation des véhicules de
service (code carburant, mode opératoire pour faire le plein,
etc.)
Respect du code de la route, notamment pas d'utilisation du
téléphone au volant
3 4,00 R2
Prévoir de vérifier, via un tableau, la compatibilité
vehicules+remorques (récupérer infos sur les cartes grises) : respect
des PTAC et PTRA ; remorque freinée ou non
Vérification périodique de la validité du permis
7 1
Manutention diverses de matériaux,
matériels ou équipements
(ex : lors d’un démontage ou
installation d’un équipement ;
chargement-déchargement et
transport du matériel nécessaire au
chantier, mise en benne …)
24 Risque de chute de plain pied Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 3 1 Utilisation d'outils ou accessoires de manutention adaptés
Utilisation des EPI adaptés
Trousse à pharmacie complète et révisée tous les ans
3 1,00 R1
8 1
Manutention diverses de matériaux,
matériels ou équipements
(ex : lors d’un démontage ou
installation d’un équipement ;
chargement-déchargement et
transport du matériel nécessaire au
chantier, mise en benne …)
24 Risques liés aux manutentions & port de charges Risque de TMS Risques_liés_à_la_charge_physique_de_tr avail Manutentions manuelles de charges 3 3
Travail en binôme
Les véhicules sont adaptés pour le chargement-déchargement
(volume, hauteur seuil de chargement)
Diable, chariot de manutention, lève-plaque, lève-radiateur ou
transpalette à disposition
Palan 500kg (Disponible à l'atelier Serrurerie)
Mise à disposition de poignée de levage ou ventouse
Travail en binôme pour manutention des charges lourdes
Au besoin, intervention d'un engin de levage avec chauffeur
formé et titulaire de l'autorisation de conduite adaptée
(Intervention du GIR de la DNPE)
3 3,00 R1
Proposer une formation PRAP aux agents
Proposer la mise en place d'un échauffement matinal
Acquisition d'un gerbeur électrique
9 1
Manutention diverses de matériaux,
matériels ou équipements
(ex : lors d’un démontage ou
installation d’un équipement ;
chargement-déchargement et
transport du matériel nécessaire au
chantier, mise en benne …)
24 Risque de blessures,de coincement de doigt, écrasement, coupure, etc. Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
3 1
Utilisation d'outils ou accessoires de manutention adaptés
Travail en binôme
Utilisation des EPI adaptés
Trousse à pharmacie complète et révisée tous les ans
3 1,00 R1
10 1 Opérations d’ordre non électrique 24
Opérations d'ordre non électrique (accès à un TGBT dans
un local HT, accompagnement pour visite de chantier
dans un environnement à risques particuliers de choc
électrique...)
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 4
Habilitations électriques adaptées aux activités et à
l'environnement électrique : BS / BE Manoeuvre ; Ces
habilitations sont renouvelées périodiquement
Aptitude médicale vérifiée périodiquement et compétences
techniques adaptées aux activités
EPI adapté (différents des EPI élec)
3 2,67 R1
11 1
Participation à l’installation des
événements (ex : festival les beaux
jours)
24 Co activité avec intermittents, entreprise extérieure et agents ville Risques_liés_à_la_co_activité Interventions, travaux en site occupé 2 3 Signalement de la présence sur site 1 6,00 R2
12 1 Risque avec les usagers 24 Agression verbale Agression physique Risques_psychosociaux Exigences émotionnelles 2 2 Signalement systématique de tout fait d'incivilité, d'agression
auprès de la hiérarchie, voire de la DRH et service Tranquillité
publique + service juridique via la Fiche incident si nécessaire
3 1,33 R1
228 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°9 : Travaux SS4 (10 agents)
Unité n°4 : Electricité (5 agents)
Unité n°5 : Plomberie (4 agents)
Unité n°3 : Serrurerie (3 agents)
Unité n°8 : Contrôle d'accès (2 agents)
Unité n°6 : Maçonnerie polyvalence (4 agents)
Unité n°7 : Peinture (3 agents)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) : Fabien MABON
Direction - Service : DPAT- Service Bâti Maintenance - Pôle Régie Date de révision : 17/12/25 Responsable : Fabien MABON
Date de la première évaluation : 14/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Transversale Régie (24 agents)
Unité n°2 : Menuiserie (4 agents)
13 1
Tâches polyvalentes de bâtiment
(perçage, ponçage, rebouchage,
nettoyage, etc.)
24
Exposition directe ou indirecte au bruit lors de l'utilisation
des machines-outils générant de fortes nuisances sonores
(aspirateurs, perceuse, burineur, nettoyeur haute
pression…) pouvant générer des acouphènes ou autres
atteintes auditives irréversibles
Exposition au bruit ambiant lors d'une intervention
Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 4 2 Port du casque anti-bruit ou de bouchons individuels moulés, avec niveau d'atténuation adapté 3 2,67 R1 Veiller au bon port des PICB, à leur entretien et remplacement
Permettre la dotation de bouchons moulés à tous les agents
intervenant sur le terrain
14 1
Tâches polyvalentes de bâtiment
(perçage, ponçage, rebouchage,
nettoyage, etc.)
24
Risques liés aux postures contraignantes
Travail à genoux et/ou bras levés pour exécuter certaines
opérations : inconfort-gêne, apparition de douleurs-
pathologies (hygroma …)
Risques_liés_à_la_charge_physique_de_tr
avail Postures pénibles 4 3
Port de genouillères (intégrées au pantalon ou à rajouter par
dessus) ou utilisation d'une plaque en mousse ou autre
matériau
Matériels télescopiques
Mécanisation de certaines opérations (ex : mélangeur,
pistolet)
3 4,00 R2 Offrir le choix des protecteurs aux agents
15 1
Tâches polyvalentes de bâtiment
(perçage, ponçage, rebouchage,
nettoyage, etc.)
24
Utilisation de machines outils, d'outillage à main et
d'outils électroportatif (perceuse, meuleuse-disqueuse,
cloueuse, etc.)
=> risque de coupure, perforation, projections …
Risques_liés_aux_équipements_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
4 3
Outillage électroportatif adapté aux tâches à effectuer et en
bon état
Compétences techniques pour une utilisation en sécurité des
outils-machines
Port des EPI adaptés (gants, lunettes de protection,…)
3 4,00 R2
16 1
Tâches polyvalentes de bâtiment
(perçage, ponçage, rebouchage,
nettoyage, etc.)
24
Perçage, sciage, découpage … de bétons, mortiers,
enduits exposant les agents à l'inhalation de poussières de
silica cristalline (CMR) ; cette exposition peut entraîner
des pathologies graves et invalidantes (silicose, cancers
pulmonaires)
Risques_liés_aux_produits_aux_émissions
_aux_déchets
Agents cancérogènes, mutagènes ou
toxiques pour la reproduction (CMR) 2 4
Port du masque FFP3, combinaison jetable
Masque ventilé à disposition
Extracteur de poussière avec ventilateur et gaine souple
3 2,67 R1
Prévoir une évaluation précise de ce risque (à intégrer à l'évaluation
du risque chimique - CMR)
Pour le nettoyage après chantier, utiliser un aspirateur avec filtre
THE ou balayage humide (! proscrire le balayage à sec)
17 1
Tâches polyvalentes de bâtiment
(perçage, ponçage, rebouchage,
nettoyage, etc.)
24
Utilisation de produits chimique (MAP, mastic, colle,
Mousse PU, peinture en bombe, acétone, huile diverses) :
certaines substances peuvent présenter des risques pour
la santé (essentiellement par inhalation, contact cutané
ou projection dans les yeux : irritations, brûlures,
intoxication, etc.)
Risques_liés_aux_produits_aux_émissions
_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 3 3
Veiller au port des gants et EPI lors de la manipulation des
produits
Vérifier les FDS des produits et ajuster en conséquence
l'évaluation du risque
Prévoir les mesures de prévention adaptées au niveau de
risque
Si peinture = Travail en espace ventilé ou en cabine de peinture
3 3,00 R1
18 1
Tâches polyvalentes de bâtiment
(perçage, ponçage, rebouchage,
nettoyage, etc.)
24
Vibrations mains-bras lors de l'utilisation de l'outillage
electro-portatif : apparition possibles d'affections
invalidantes (tendinopathies, syndrome du canal
carpien…)
Risques_liés_aux_vibrations Vibrations mains-bras 4 2
Matériel récent, en bon état et adapté aux tâches à réaliser
Matériel entretenu et remplacé dès que nécessaire
Le matériel intègre des dispositifs de réduction des vibrations
(poignées antivibratiles, système de compensation de
balourd…)
Achat de matériel électroportatif de faible poids lorsque que
cela est possible
3 2,67 R1
19 1
Travail en espace confiné-restreint
(combles, vide-sanitaires, local
TGBT, faux-plafond...) ou encombré
24 Travail en zone encombrée => Risque de chute de plain pied Chute_de_plain_pied Trébuchement, heurt ou autre perturbation du mouvement 2 2 1 4,00 R2 Sensibilisation à faire auprès des utilisateurs des bâtiments pour le
désencombrement et le respect de l'utilisation des locaux mis à
disposition par la Ville
229 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°9 : Travaux SS4 (10 agents)
Unité n°4 : Electricité (5 agents)
Unité n°5 : Plomberie (4 agents)
Unité n°3 : Serrurerie (3 agents)
Unité n°8 : Contrôle d'accès (2 agents)
Unité n°6 : Maçonnerie polyvalence (4 agents)
Unité n°7 : Peinture (3 agents)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) : Fabien MABON
Direction - Service : DPAT- Service Bâti Maintenance - Pôle Régie Date de révision : 17/12/25 Responsable : Fabien MABON
Date de la première évaluation : 14/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Transversale Régie (24 agents)
Unité n°2 : Menuiserie (4 agents)
20 1
Travail en espace confiné-restreint
(combles, vide-sanitaires, local
TGBT, faux-plafond...) ou encombré
24
Problème d'accessibilité dans les milieux confinés
(étroitesse des locaux) avec un risque de heurt (tête) - où
il est impossible de marcher pouvant générer des troubles
musculo squelettiques ou blessures
Risques_liés_à_la_charge_physique_de_tr
avail Postures pénibles 2 3 Port du casque de chantier
Port de genouillères 3 2,00 R1 Signalement lors d'accès à des locaux à accès restreints
Pas de travail isolé
21 1
Travail en espace confiné-restreint
(combles, vide-sanitaires, local
TGBT, faux-plafond...) ou encombré
24
Exposition aux poussières de laine de verre (FMA : fibres
minérales artificielles) : irritantes pour la peau et les voies
respiratoires, cancérogènes cat 2 selon CLP (cancérogène
possible, preuves insuffisantes)
Risques_liés_aux_produits_aux_émissions
_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 2 4
Masque de protecion respiratoire (mini P2) et lunettes de
protection adaptée 3 2,67 R1
Selon empoussièrement, durée et pénibilité de l'intervention,
préférer l'utilisation d'un masque à ventilation assistée (*les agents
possèdent déjà un masque type Versaflow 3M -> casque avec visière,
l'intérieur de la pièce faciale est maintenue en surpression ; ! en cas
d'arrêt de la surpression, l'agent doit quitter la zone -> à vérifier)
Utiliser une combinaison jetable ?
22 1
Travail en espace confiné-restreint
(combles, vide-sanitaires, local
TGBT, faux-plafond...) ou encombré
24
Accès à une zone appauvrie en oxygène avec un risque
d'anoxie ou à une zone polluée (présence de gaz ou de
vapeurs toxiques) avec risque d'intoxication
Travail_en_espace_confiné Atmosphère appauvrie en oxygène, toxique ou explosive 2 3 1 6,00 R2
Caractériser ces interventions (dans quels environnements, quels
travaux exécutés ? …), ceci afin d'identifier plus précisement les
risques
En fonction, prévoir la mise en place de mesures de prévention
adaptées (détecteurs de gaz ?, ...)
Pas de travail isolé
Avant chaque intervention, définir les mesures à prendre en cas
d’incident ou d’accident
Laisser ouvert les locaux avant intervention (ventiler) (! l'analyse de
risque préalable doit permettre de vérifier que la ventilation
naturelle est suffisante)
23 1 Travail en horaire d'été 24 Changement de rythme de travail (fatigue, etc.) Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Horaires atypiques 2 1 1 2,00 R1 Diffuser des recommandations sur l'hygiène à adopter sur ce cycle
de travail (sommeil, alimentation…)
Envisager la mise en place d'un éveil musculaire
24 1 Travail isolé 24 Le travail isolé multiplie les contraintes de travail et
augmente la difficulté de secourir lorsqu’un incident ou un
accident survient
Travail_isolé
Réaliser seul une tâche dans un
environnement de travail où l’on ne peut
être vu ou entendu directement par
d’autres personnes, et où la probabilité de
visite est faible
4 4
Se signaler dès que possible aux personnels sur site
Limiter le travail isolé
Mise a disposition d'un téléphone portable (si apte et
conscient)
3 5,33 R2
Prévoir une identification des situations de travail isolé puis une
analyse des risques (le poste présente-t-il un caractère dangereux ?
lieu (int ou ext) ? moyens d'accès ? couverture réseau ? postures du
travailleur ?...)
!! rappel : privilégier les mesures organisationnelles pour limiter
nombre et durées des interventions
Pour les situations les plus critiques (ex : travail en espace confiné),
éviter le travail isolé -> intervenir en binôme
Equipement d'un DATI (à voir selon résultats de l'analyse des
situations de travail isolé)
25 1 Travail sur écran (poste de travail partagé) 24
Fatigue visuelle
Exposition à la lumière bleue (dangereuse pour les yeux)
Position statique
Mouvements répétitifs
Risques_liés_au_travail_sur_écran Fatigue visuelle, posture inconfortable 3 1 Sensibilisation aux gestes et postures sur le travail sur écran 3 1,00 R1 Souris ergonomiques,
bureaux électriques, fauteuils ergonomiques
passage d'un ergonome du travail si besoin
26 1 Travaux lors de conditions météo défavorable 24 Risques liés aux ambiances thermiques froides Risques_liés_aux_ambiances_thermiques Inconfort thermique 3 2 parka, veste anti-froid, chaussures, gants 3 2,00 R1
230 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°9 : Travaux SS4 (10 agents)
Unité n°4 : Electricité (5 agents)
Unité n°5 : Plomberie (4 agents)
Unité n°3 : Serrurerie (3 agents)
Unité n°8 : Contrôle d'accès (2 agents)
Unité n°6 : Maçonnerie polyvalence (4 agents)
Unité n°7 : Peinture (3 agents)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) : Fabien MABON
Direction - Service : DPAT- Service Bâti Maintenance - Pôle Régie Date de révision : 17/12/25 Responsable : Fabien MABON
Date de la première évaluation : 14/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Transversale Régie (24 agents)
Unité n°2 : Menuiserie (4 agents)
27 1 Travaux lors de conditions météo défavorable 24 Risques liés aux ambiances thermiques chaudes Risques_liés_aux_ambiances_thermiques Inconfort thermique 3 2 Choix des travaux à effectuer 3 2,00 R1
Mise à disposition d'EPI adapté aux températures notamment :
Mise à disposition de bermuda de travail
Mise à disposition de casquette de protection solaire
Mise à disposition d'une fontaine eau fraîche
Mise à disposition de tee-shirt de couleur claire (actuellement noir)
28 1 Travaux par points chauds (soudage, découpage, meulage…) 24 Risque incendie lors du découpage d'éléments metalliques au lapidaire Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 3 4
Extincteur à proximité
EPI Adapté
Déplacement/Éloignement à plus de 10 mètres des substances
combustibles
3 4,00 R2
Avant toute intervention, reconnaître la configuration des locaux
(espace confiné ?, nombre d'issues, substances présentes, matières
inflammables…) -> utiliser le modèle permis feu de l'INRS comme
auto-questionnaire
29 1 Travaux par points chauds (soudage, découpage, meulage…) 24 Risque de projection (œil) Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
3 4 EPI adaptés 3 4,00 R2
30 2 Installation de petits équipements (tableaux, distributeurs…) 4 Eclaboussure de produits (ex : porte savon) Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
3 1 Utilisation des EPI adaptés Trousse à pharmacie complète et révisée tous les ans 3 1,00 R1 Veiller au travail en zone sécurisée (pas d'utilisateur extérieur)
31 2
Opérations d’ordre électrique :
Travaux et Interventions hors
tension (BT)
4
Réalisation, hors tension, de :
Dépose/repose de matériel nécessaire à l'intervention Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
1 4
Habilitations électriques adaptées aux activités et à
l'environnement électrique : BS / BE Manoeuvre ; Ces
habilitations sont renouvelées périodiquement ; Ces
habilitations autorisent les agents à réaliser la consignation des
installations électriques pour leur propre compte
Utilisation d'un VAT
Aptitude médicale vérifiée périodiquement et compétences
techniques adaptées aux activités
3 1,33 R1
32 2 Pose de faux-plafonds 4
Exposition aux poussières de laine de verre (FMA : fibres
minérales artificielles) : irritantes pour la peau et les voies
respiratoires, cancérogènes cat 2 selon CLP (cancérogène
possible, preuves insuffisantes)
Risques_liés_aux_produits_aux_émissions
_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 2 4
Masque de protecion respiratoire (mini P2) et lunettes de
protection adaptée
Combinaison jetable
Masque ventilé à disposition
3 2,67 R1
Selon empoussièrement, durée et pénibilité de l'intervention,
préférer l'utilisation d'un masque à ventilation assistée (*les agents
possèdent déjà un masque type Versaflow 3M -> casque avec visière,
l'intérieur de la pièce faciale est maintenue en surpression ; ! en cas
d'arrêt de la surpression, l'agent doit quitter la zone -> à vérifier)
Utiliser une combinaison jetable ?
33 2 Soudage avec poste de soudure, découpe plasma 4 Risque de brulure Risque coup d'arc (œil) Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
4 3
Rideau de protectionExtincteur à proximité
EPI Adapté
Déplacement/Éloignement à plus de 10 mètres des substances
combustibles
Trousse à pharmacie complète
Veiller au travail en zone sécurisée (pas d'utilisateur extérieur)
3 4,00 R2
34 2
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
menuisiers
4 Risque d'incendie lors du travail à l'atelier Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 4 4
extincteur
vérification périodique
interdiction de fumer
consigne de ne pas couper l'alu avec aspiration
3 5,33 R2 Formation sur les extincteurs
231 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°9 : Travaux SS4 (10 agents)
Unité n°4 : Electricité (5 agents)
Unité n°5 : Plomberie (4 agents)
Unité n°3 : Serrurerie (3 agents)
Unité n°8 : Contrôle d'accès (2 agents)
Unité n°6 : Maçonnerie polyvalence (4 agents)
Unité n°7 : Peinture (3 agents)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) : Fabien MABON
Direction - Service : DPAT- Service Bâti Maintenance - Pôle Régie Date de révision : 17/12/25 Responsable : Fabien MABON
Date de la première évaluation : 14/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Transversale Régie (24 agents)
Unité n°2 : Menuiserie (4 agents)
35 2
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
menuisiers
4
Utilisation des machines de l'atelier (scie à panneaux,
toupie, mortaiseuse, scie à ruban, scie circulaire sur table,
raboteuse/dégauchisseuse, scie pendulaire, perceuse à
colonne) :
Risques de coupure, sectionnement de membres,
perforation, éclats et projections
Risques_liés_aux_équipements_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
4 4
Formation à l'utilisation des machines
EPI adaptés (casque anti bruit, lunettes de protection et gants
?) ; Rappel : pas de port de bijou (pendentif ...), d'écharpe, de
vêtements larges)
Machine équipées de bouton d'arrêt d'urgence et autres
dispositifs de sécurité (Ex : poussoir-guide ; vitre de protections
; etc.)
Trousse à pharmacie complète et révisée tous les ans
3 5,33 R2 Sensibilisation aux gestes SST , gestion d'un sectionnement de membres
36 2
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
menuisiers
4 Utilisation de la plaqueuse de chant ou du fer à repasser => Risque de brûlure Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
2 3
Machine en état de fonctionnement (récupérateur de colle sur
la plaqueuse)
Sensibilisation à l'utilisation de la machine
EPI Adaptés
Trousse à pharmacie complète et révisée tous les ans
3 2,00 R1
37 2
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
menuisiers
4 Risques liés aux poussières de bois : cancers, rhinites, eczémas, urticaires, etc. Risques_liés_aux_produits_aux_émissions _aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 4 4 Aspiration en place sur toutes les machines de l'atelier (Nouvel
appareil depuis 2022)
Aspirer avec un aspirateur de classe M
3 5,33 R2 Si utilisation de la soufflette pour nettoyer les pièces usinées, alors port du masque FFP3
38 3 Gestion de l’organigramme des clés 3 Risque de TMS (poids des boîtes à clés, répétition des gestes) Risques_liés_aux_rythmes_de_travail Gestes répétés 4 2 EPI adaptés 3 2,67 R1
39 3 Soudage avec poste de soudure, découpe plasma 3 Risque de brulure Risque coup d'arc (œil) Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
4 3
Rideau de protection
Extincteur à proximité
EPI Adapté
Déplacement/Éloignement à plus de 10 mètres des substances
combustibles
Trousse à pharmacie complète
Veiller au travail en zone sécurisée (pas d'utilisateur extérieur)
3 4,00 R2
40 3
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
metallique
3 Risque d'incendie lors du travail à l'atelier Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 4 4
Extincteur
Vérification périodique
Interdiction de fumer
Consigne de ne pas couper l'alu avec aspiration
3 5,33 R2 Formation sur les extincteurs
41 3
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
metallique
3
Utilisation des machines de l'atelier (guillotine, perceuse à
colonne, rouleuse, plieuse, scie à ruban à eau, touret à
meuler ) :
Risques de coupure, sectionnement de membres,
perforation, éclats et projections
Risques_liés_aux_équipements_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
4 4
Formation à l'utilisation des machines
EPI adaptés
Machine équipées de bouton d'arrêt d'urgence et autre
dispositif de sécurité (ex : vitre de protection, etc.)
Trousse à pharmacie complète et révisée tous les ans
3 5,33 R2 Sensibilisation aux gestes SST , gestion d'un sectionnement de membres
42 3
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
metallique
3 Risque de brûlure lors du travail d'éléments métallique Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
4 2 EPI adaptés Trousse à pharmacie complète et révisée tous les ans 3 2,67 R1
232 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°9 : Travaux SS4 (10 agents)
Unité n°4 : Electricité (5 agents)
Unité n°5 : Plomberie (4 agents)
Unité n°3 : Serrurerie (3 agents)
Unité n°8 : Contrôle d'accès (2 agents)
Unité n°6 : Maçonnerie polyvalence (4 agents)
Unité n°7 : Peinture (3 agents)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) : Fabien MABON
Direction - Service : DPAT- Service Bâti Maintenance - Pôle Régie Date de révision : 17/12/25 Responsable : Fabien MABON
Date de la première évaluation : 14/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Transversale Régie (24 agents)
Unité n°2 : Menuiserie (4 agents)
43 3
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
metallique
3 risque lié aux rayonnements optiques Risques_liés_aux_rayonnements Rayonnements optiques (UV, laser) 4 3 EPI adaptés Rideau de protection 3 4,00 R2
44 3
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
metallique
3 Risques liés aux poussières de bois : cancers, rhinites, eczémas, urticaires, etc. Risques_liés_aux_produits_aux_émissions _aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 4 4 Aspiration en place sur toutes les machines de l'atelier (Nouvel
appareil depuis 2022)
Aspirer avec un aspirateur de classe M
3 5,33 R2 Si utilisation de la soufflette pour nettoyer les pièces usinées, alors port du masque FFP3
45 3
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
metallique
3
Risques liés aux émanations de fumée (soudure)
Equipements utilisés : Poste a soudure semi automatique
(MIG/MAG) / soudure à l'arc / soudure au TIG
Métaux travaillés : acier, aluminium
Risques_liés_aux_produits_aux_émissions
_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 4 4
Aspiration en place au dessus des établis
Masque de soudeur à déclenchement automatique, tablier,
gants , guêtres
Ecran isolant
3 5,33 R2
46 4 Exposition au bruit d'alarme 5 Essais d'alarmes / déclenchement intempestifs pouvant générer des acouphènes ou désagrément auditifs Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 2 3 Utilisation de bouchons d'oreilles moulés et/ou casque anti- bruit 3 2,00 R1 Prévoir une information sur Comment bien mettre ses bouchons à former
47 4
Opérations d’ordre électrique :
Travaux et Interventions hors
tension (BT)
5
Réalisation, hors tension, de :
Remplacement de luminaire et/ou d'appareillage
Rénovation d'installation et ou équipement neuf
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
4 4
Habilitations électriques adaptées aux activités et à
l'environnement électrique : B2V / BR / BC /BP/ H0V ; Ces
habilitations sont renouvelées périodiquement ; Ces
habilitations autorisent les agents à réaliser la consignation des
installations électriques
Réalisation de la procédure de consignation en 5 étapes ;
Matériels de consignation adaptés et en nombre suffisant ;
Utilisation d'un VAT
Aptitude médicale vérifiée périodiquement et compétences
techniques adaptées aux activités
3 5,33 R2
233 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°9 : Travaux SS4 (10 agents)
Unité n°4 : Electricité (5 agents)
Unité n°5 : Plomberie (4 agents)
Unité n°3 : Serrurerie (3 agents)
Unité n°8 : Contrôle d'accès (2 agents)
Unité n°6 : Maçonnerie polyvalence (4 agents)
Unité n°7 : Peinture (3 agents)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) : Fabien MABON
Direction - Service : DPAT- Service Bâti Maintenance - Pôle Régie Date de révision : 17/12/25 Responsable : Fabien MABON
Date de la première évaluation : 14/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Transversale Régie (24 agents)
Unité n°2 : Menuiserie (4 agents)
48 4
Opérations d’ordre électrique :
Travaux et Interventions sous
tension (BT) lors de la réalisation de
la consignation, de la recherche de
panne, des vérifications et essais
5
Proximité avec des pièces nues sous tension, risque de
choc électrique Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
4 4
Habilitations électriques adaptées aux activités et à
l'environnement électrique : B2V / BR / BC /BP/ H0V ; ces
habilitations sont renouvelées périodiquement
Aptitude médicale vérifiée périodiquement et compétences
techniques adaptées aux activités
Coupure d'alimentation pour le travail hors tension
Port des EPI adaptés : écran facial, gants isolants, tapis isolant,
chaussures isolantes, vêtements isolants ?)
Outillage adapté électricien
3 5,33 R2
Organisation interne pour éviter au maximum le travail sous tension
Vérification du matériel utilisé (date de péremption, détérioration,
...) et inspections périodiques des gants ? (oui, à minima, il faut,
avant chaque utilisation, inspecter visuellement chaque gant et les
vérifier, si possible, par un essai de pression d’air appliquée
manuellement ; J'étudie plus précisément les modalités de
l'inspection (à priori tous les ans (par qui ?) avec marquage des dates
d'inspections)
Besoin de sous-gants en coton ?
Respecter les conditions de stockage des EPI (ex : pour les gants ->
stockés dans leur emballage, ni comprimés ni pliés, éloignés de
sources de chaleur artificielle, non exposés à l’action directe du
soleil)
Veiller au port effectif des EPI (oui, tapis notamment)
Rappel : ne porter aucun bijou, montre, collier lors des opérations
Vérifier si besoin de porter un vêtement isolant norme NF EN 50286
(pour domaine BT) (oui on pourra en discuter pour préciser et
demander conseil auprès de l'organisme de formation ; à minima, le
vêtement doit être ignifugé et sans éléments métalliques -> c'est le
cas depuis la modif de la dotation travaillée avec Stéphane Biotteau
(donc à mettre dans mesures existantes)
49 5
Opérations d’ordre électrique :
Travaux et Interventions hors
tension (BT)
4
Réalisation, hors tension, de :
Dépose/repose de matériel nécessaire à l'intervention Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 4
Habilitations électriques adaptées aux activités et à
l'environnement électrique : BS / BE Manoeuvre ; Ces
habilitations sont renouvelées périodiquement ; Ces
habilitations autorisent les agents à réaliser la consignation des
installations électriques pour leur propre compte
Utilisation d'un VAT
Aptitude médicale vérifiée périodiquement et compétences
techniques adaptées aux activités
3 2,67 R1
50 5 Soudage avec chalumeau 4 Risque d'explosion (bouteilles de gaz) Risques_d_incendie_d_explosion Atmosphère explosive 4 4
Extincteur à proximité
EPI Adapté
Déplacement/Éloignement à plus de 10 mètres des substances
combustibles
3 5,33 R2 S'assurer de la présence de clapets anti-retour sur les tuyaux du poste oxyacétylénique
51 5 Soudage avec chalumeau 4 Risque d'incendie Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 4 4
Extincteur à proximité
EPI Adapté
Déplacement/Éloignement à plus de 10 mètres des substances
combustibles
3 5,33 R2
52 5 Soudage avec chalumeau 4 Risque de brulure Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
4 2
Extincteur à proximité
EPI Adapté
Déplacement/Éloignement à plus de 10 mètres des substances
combustibles
Trousse à pharmacie complète
Veiller au travail en zone sécurisée (pas d'utilisateur extérieur)
3 2,67 R1
53 5 Soudage avec chalumeau 4 Risques liés à l'utilisation de produits chimiques (décapant) Risques_liés_aux_produits_aux_émissions _aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 4 4 EPI Adapté Trousse à pharmacie complète 3 5,33 R2
234 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°9 : Travaux SS4 (10 agents)
Unité n°4 : Electricité (5 agents)
Unité n°5 : Plomberie (4 agents)
Unité n°3 : Serrurerie (3 agents)
Unité n°8 : Contrôle d'accès (2 agents)
Unité n°6 : Maçonnerie polyvalence (4 agents)
Unité n°7 : Peinture (3 agents)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) : Fabien MABON
Direction - Service : DPAT- Service Bâti Maintenance - Pôle Régie Date de révision : 17/12/25 Responsable : Fabien MABON
Date de la première évaluation : 14/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Transversale Régie (24 agents)
Unité n°2 : Menuiserie (4 agents)
54 5 Traitement Légionnelle 4 Exposition aux risques légionnelles Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 2 4 EPI Adaptés (a minima masque FFP3) Trois agents formés aux risques légionnelle 3 2,67 R1
55 5 Traitement Légionnelle 4 Risques liés à l'utilisation de produits chimiques (produits de traitement) Risques_liés_aux_produits_aux_émissions _aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 4 EPI Adaptés (masque FFP3, lunettes, gants, etc.) 3 2,67 R1
56 6
Réalisation de travaux de
maçonnerie (carrelage, faïence,
cloisons)
4
Risque de coupure
Risque de coincement
Risque écrasement
Risques_liés_aux_équipements_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
4 2 Utilisation des EPI adaptés 3 2,67 R1
57 6
Travaux de VRD (ouverture d’une
tranchée, pose de regards,
caniveaux …)
4 Risque de contact avec réseaux enterrés (choc électrique, incendie, explosion) Risques_d_incendie_d_explosion Atmosphère explosive 1 4 Balisage de chantier Formation AIPR pour tous les agents 3 1,33 R1
58 6
Travaux de VRD (ouverture d’une
tranchée, pose de regards,
caniveaux …)
4 Risque lié aux travaux en domaine souillé Risques_liés_aux_agents_biologiques Risques d’infection, d’allergie ou d’intoxication 1 4
La leptospirose est une maladie causée par des bactéries
nommées leptospires (telle que l'espèce Leptospira
interrogans). Transmises via les urines, elles survivent assez
facilement dans le milieu extérieur, notamment dans l'eau
douce et les sols boueux
3 1,33 R1
59 6
Travaux de VRD (ouverture d’une
tranchée, pose de regards,
caniveaux …)
4 Risque éboulement Risques_liés_aux_effondrements_et_aux_ chutes_d_objets Risque d'effondrement 1 4
Balisage de chantier
Utilisation de blindage de tranchée
L'article R4534-24 du Code du travail précise que les fouilles
en tranchée de plus de 1,30 m de profondeur et d'une largeur
égale ou inférieure aux deux tiers de la profondeur doivent
être blindées, étrésillonnées ou étayées, lorsque leurs parois
sont verticales ou sensiblement verticales.
3 1,33 R1
60 6
Travaux de VRD (ouverture d’une
tranchée, pose de regards,
caniveaux …)
4 Risque de coincement Risque écrasement Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
1 2 Balisage de chantier Utilisation des EPI adaptés 3 0,67 R1
61 6
Installation de petits équipements
(tableaux, distributeurs,
extincteurs…)
4 Eclaboussure de produits (ex : porte savon) Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
3 1 Utilisation des EPI adaptés Trousse à pharmacie complète et révisée tous les ans 3 1,00 R1
62 6 Montage de murs, sciage-carottage de béton 4 Risque lié aux utilisations de produits chimiques dont ciment = risque de gale du ciment Risques_liés_aux_produits_aux_émissions _aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 1 3
Port de gants lors de l'utilisation de ciment
Utilisation d'une bétonière
Achat de béton prêt à l'emploi (livrable minimum par 250
litres)
3 1,00 R1
63 6
Opérations d’ordre électrique :
Travaux et Interventions hors
tension (BT)
4
Réalisation, hors tension, de :
Dépose/repose de matériel nécessaire à l'intervention Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
1 4
Habilitations électriques adaptées aux activités et à
l'environnement électrique : BS / BE Manoeuvre ; Ces
habilitations sont renouvelées périodiquement ; Ces
habilitations autorisent les agents à réaliser la consignation des
installations électriques pour leur propre compte
Utilisation d'un VAT
Aptitude médicale vérifiée périodiquement et compétences
techniques adaptées aux activités
3 1,33 R1 Achat de rideau de protection
235 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°9 : Travaux SS4 (10 agents)
Unité n°4 : Electricité (5 agents)
Unité n°5 : Plomberie (4 agents)
Unité n°3 : Serrurerie (3 agents)
Unité n°8 : Contrôle d'accès (2 agents)
Unité n°6 : Maçonnerie polyvalence (4 agents)
Unité n°7 : Peinture (3 agents)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) : Fabien MABON
Direction - Service : DPAT- Service Bâti Maintenance - Pôle Régie Date de révision : 17/12/25 Responsable : Fabien MABON
Date de la première évaluation : 14/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Transversale Régie (24 agents)
Unité n°2 : Menuiserie (4 agents)
64 6 Pose de faux-plafonds 4
Exposition aux poussières de laine de verre (FMA : fibres
minérales artificielles) : irritantes pour la peau et les voies
respiratoires, cancérogènes cat 2 selon CLP (cancérogène
possible, preuves insuffisantes)
Risques_liés_aux_produits_aux_émissions
_aux_déchets
Agents chimiques dangereux (dont
poussières et fumées) 1 4
Masque de protecion respiratoire (mini P2) et lunettes de
protection adaptée
Combinaison jetable
Masque ventilé à disposition
3 1,33 R1
Selon empoussièrement, durée et pénibilité de l'intervention,
préférer l'utilisation d'un masque à ventilation assistée (*les agents
possèdent déjà un masque type Versaflow 3M -> casque avec visière,
l'intérieur de la pièce faciale est maintenue en surpression ; ! en cas
d'arrêt de la surpression, l'agent doit quitter la zone -> à vérifier)
Utiliser une combinaison jetable ?
65 6 Soudage avec poste de soudure, découpe plasma 4 Risque de brulure Risque coup d'arc (œil) Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
2 3
Rideau de protection
Extincteur à proximité
EPI Adapté
Déplacement/Éloignement à plus de 10 mètres des substances
combustibles
Trousse à pharmacie complète
Veiller au travail en zone sécurisée (pas d'utilisateur extérieur)
3 2,00 R1
66 6
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
menuisiers
4 Risque d'incendie lors du travail à l'atelier Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 2 4
extincteur
vérification périodique
interdiction de fumer
consigne de ne pas couper l'alu avec aspiration
3 2,67 R1 Sensibilisation aux gestes SST , gestion d'un sectionnement de membres
67 6
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
menuisiers
4
Utilisation des machines de l'atelier :
Risques de coupure, sectionnement de membres,
perforation,
, éclats et projections
Risques_liés_aux_équipements_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
2 4
Formation à l'utilisation des machines
EPI adaptés
Machine équipées de bouton d'arrêt d'urgence
Trousse à pharmacie complète et révisée tous les ans
3 2,67 R1
68 6
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
menuisiers
4 Utilisation de la plaqueuse de chant ou du fer à repasser => Risque de brûlure Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
1 3
Machine en état de fonctionnement (récupérateur de colle sur
la plaqueuse)
Sensibilisation à l'utilisation de la machine
EPI Adaptés
Trousse à pharmacie complète et révisée tous les ans
3 1,00 R1
69 6
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
menuisiers
4 Risques liés aux poussières de bois : cancers, rhinites, eczémas, urticaires, etc. Risques_liés_aux_produits_aux_émissions _aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 2 4 Aspiration en place sur toutes les machines de l'atelier (Nouvel
appareil depuis 2022)
Aspirer avec un aspirateur de classe M
3 2,67 R1 Si utilisation de la soufflette pour nettoyer les pièces usinées, alors port du masque FFP3
70 6
Travaux de création-extension et
d’amélioration d’ouvrages
metallique
4
Utilisation des machines de l'atelier (guillotine, perceuse à
colonne, rouleuse, plieuse, scie à ruban à eau, touret à
meuler ) :
Risques de coupure, sectionnement de membres,
perforation, éclats et projections
Risques_liés_aux_équipements_de_travail
Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
1 4
Formation à l'utilisation des machines
EPI adaptés
Machine équipées de bouton d'arrêt d'urgence et autre
dispositif de sécurité (ex : vitre de protection, etc.)
Trousse à pharmacie complète et révisée tous les ans
3 1,33 R1 Sensibilisation aux gestes SST , gestion d'un sectionnement de membres
71 7
Application de peinture acrylique ou
glycéro (au rouleau-pinceau),
entoilage des murs
3 Risque de projection (œil) Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
4 2 EPI adaptés 3 2,67 R1
72 7 Nettoyage du matériel 3 Risque de projection (œil) Risques_liés_aux_équipements_de_travail Risques de coupures, écrasement,
projections … liés à l'utilisation d'outils ou
machines
4 2 EPI adaptés Utilisation du nettoyeur de rouleau 3 2,67 R1
73 7
Opérations d’ordre électrique :
Travaux et Interventions hors
tension (BT)
3
Réalisation, hors tension, de :
Dépose/repose de matériel nécessaire à l'intervention Risques_liés_à_l_électricité Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
1 4
Habilitations électriques adaptées aux activités et à
l'environnement électrique : BS / BE Manoeuvre ; Ces
habilitations sont renouvelées périodiquement ; Ces
habilitations autorisent les agents à réaliser la consignation des
installations électriques pour leur propre compte
Utilisation d'un VAT
Aptitude médicale vérifiée périodiquement et compétences
techniques adaptées aux activités
3 1,33 R1
236 / 237 N°risque N°UT Activité ou situation de travail
Nombre
d'agents
concernés
Description des dangers Famille de risques Sous-famille de risques F G Mesures préventives existantes (THO) M Cotation Niveau de risque Propositions d'actions (THO)
Unité n°9 : Travaux SS4 (10 agents)
Unité n°4 : Electricité (5 agents)
Unité n°5 : Plomberie (4 agents)
Unité n°3 : Serrurerie (3 agents)
Unité n°8 : Contrôle d'accès (2 agents)
Unité n°6 : Maçonnerie polyvalence (4 agents)
Unité n°7 : Peinture (3 agents)
Tableau d'évaluation des risques professionnels
Rédacteur(s) : Fabien MABON
Direction - Service : DPAT- Service Bâti Maintenance - Pôle Régie Date de révision : 17/12/25 Responsable : Fabien MABON
Date de la première évaluation : 14/11/2024 Unités de travail
Unité n°1 : Transversale Régie (24 agents)
Unité n°2 : Menuiserie (4 agents)
74 7 Préparation de supports (grattage, ponçage, …) 3 Risque liés à l'inhalation de poussière Risques_liés_aux_produits_aux_émissions _aux_déchets Agents chimiques dangereux (dont poussières et fumées) 4 3 Port du masque FFP3 Ponceuse avec aspiration à la source 3 4,00 R2
75 7 Stockage des produits de préparation et de peinture-finition 3 Risque incendie-explosion selon les conditions de stockage des produits Risques_d_incendie_d_explosion Risque incendie 1 4
Stockage des produits selon règles de compatibilité ? (ex :
séparer les comburants des inflammables)
Produits sur bacs de rétention ?
Local dédié, ventilé et signalé ?
3 1,33 R1
76 8 Exposition au bruit d'alarme 2 Essais d'alarmes / déclenchement intempestifs pouvant générer des acouphènes ou désagrément auditifs Risques_et_nuisances_liés_au_bruit Bruit 2 3 Utilisation de bouchons d'oreilles ou casques 3 2,00 R1 Prévoir une information sur Comment bien mettre ses bouchons à former
77 8 Installation et dépannage de visiophonie et d'alarmes intrusion 2
Opérations d’ordre électrique : Travaux et Interventions
hors tension (BT)
Réalisation, hors tension, de Dépose/repose de matériel
nécessaire à l'intervention ou Travaux électrotechniques
(remplacement d’accumulateurs …)
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 4
Habilitations électriques adaptées aux activités et à
l'environnement électrique : BS / BE Manoeuvre ; Ces
habilitations sont renouvelées périodiquement ; Ces
habilitations autorisent les agents à réaliser la consignation des
installations électriques pour leur propre compte
Utilisation d'un VAT
Aptitude médicale vérifiée périodiquement et compétences
techniques adaptées aux activités
3 2,67 R1
78 8 Installation et dépannage de visiophonie et d'alarmes intrusion 2
Opérations d’ordre électrique : Travaux et Interventions
hors tension (BT)
Test divers permettant de cibler les pannes (coupures
électriques, relance de disjoncteur, etc.
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 4
Habilitations électriques adaptées aux activités et à
l'environnement électrique : BS / BE Manoeuvre ; Ces
habilitations sont renouvelées périodiquement ; Ces
habilitations autorisent les agents à réaliser la consignation des
installations électriques pour leur propre compte
Utilisation d'un VAT
Aptitude médicale vérifiée périodiquement et compétences
techniques adaptées aux activités
3 2,67 R1
79 8
Installation et dépannage des
portiques, portes automatiques et
portails
2
Opérations d’ordre électrique : Travaux et Interventions
hors tension (BT)
Test divers permettant de cibler les pannes (coupures
électriques, relance de disjoncteur, etc.
Risques_liés_à_l_électricité
Exposition au risque électrique lors de
travaux d'ordre électrique ou non
électrique
2 4
Habilitations électriques adaptées aux activités et à
l'environnement électrique : BS / BE Manoeuvre ; Ces
habilitations sont renouvelées périodiquement ; Ces
habilitations autorisent les agents à réaliser la consignation des
installations électriques pour leur propre compte
Utilisation d'un VAT
Aptitude médicale vérifiée périodiquement et compétences
techniques adaptées aux activités
3 2,67 R1
80 9 Interventions à risque amiante 10 Risque d'inhalation de fibres d'amiante lors d'opérations
d'entretien-maintenance dans les bâtiments (ex : perçage,
sciage, …)
Risques_liés_aux_produits_aux_émissions
_aux_déchets Amiante 1 4
Tous les agents ont été sensibilisés au risque amiante, consigne
de ne pas intervenir sans vérification préalable de la
cartographie amiante
Une partie des agents est formée OC SS4 ; Sur la base des
modes opératoires actuellement en place, ces agents peuvent
réaliser des perçages sur murs intérieurs à l'aide de poches de
gel
Matériels et EPI adaptés et dédiés aux interventions sur MCA
Les agents sont aptes médicalement, classés en SIR (suivi
individuel renforcé) et traçabilité des expositions via FIEA (fiche
individuelle d'exposition à l'amiante)
3 1,33 R1
237 / 237