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Conseil Municipal - 2010 11 29 oj conseil municipal
Document publié le Mardi 23 novembre 2010 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2010 11 29 oj conseil municipal)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
Le 23 novembre 2010
Bureau du
Conseil Municipal
A. Boussard : 02.41.05.43.60
Chers Collègues,
Je vous demande d'assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu
Salle du Conseil,
Le lundi 29 novembre 2010 à 18h00
DOSSIER EN EXERGUE PAGES
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
1°) Mise en place d'une carte de vie quotidienne - Présentation du projet et demande de subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire. (DEL-2010-643) 1
\
AUTRES DOSSIERS PAGES
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : Jean-Claude ANTONINI
2°) Maîtrise d'oeuvre urbaine des Berges de Maine Rives Nouvelles à Angers - Attribution de l'accord cadre et des premiers marchés subséquents. (DEL-2010-644)
2 2
COMMERCE
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
3°) Soleils d'Hiver 2010 - Animation dans les quartiers - Attribution de subventions exceptionnelles. (DEL-2010-645)
5
4°) Soleils d'Hiver 2010 - Place Solidarité - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). (DEL-2010-646)
7
5°) Animations commerciales - Association de commerçants les Vitrines d'Angers - Attribution de subventions. (DEL-2010-647)
8
6°) Travaux de réalisation de la 1ère ligne de tramway - Exonération des droits de voirie et droits de place pour les commerçants. (DEL-2010-648)
9
RELATIONS PUBLIQUES - CONGRES – SALONS
Rapporteur : Jacques MOTTEAU
7°) Organisation d'expositions au Centre Diocésain d'Angers - Attribution d'une subvention. (DEL-2010-649)
10
VOIRIE
Rapporteur : Bernadette CAILLARD-HUMEAU
8°) Quartier Centre-Ville / La Fayette - Travaux d'aménagement des voies connexes au tramway - Rue Paul Bert - Marché subséquent passé avec l'Entreprise Eurovia Atlantique - Avenant n° 1. (DEL-2010-650)
11
9°) Quartier Centre-Ville / La Fayette - Travaux d'aménagement des voies connexes au tramway - Boulevard du Roi René - Marché subséquent passé avec l'entreprise T.P.P.L. - Avenant n°1. (DEL-2010-651)
12
10°) Branchements au réseau pluvial - Modification de la tarification. (DEL-2010-652) 13
TRANSPORTS / MOBILITE
Rapporteur : Bernadette CAILLARD-HUMEAU
11°) Vélocité - Fourniture de vélos - Appel d'offres ouvert - Lancement de la procédure et autorisation de signature. (DEL-2010-653)
14
12°) Vélocité - Mise à disposition de vélos dans le cadre du dispositif ''Vélo + Gare'' - Versement d'une subvention par la Région - Convention avec la Région des Pays de la Loire. (DEL-2010-654)
15
13°) Nouveau service ''Vélocité +'' - Tarifs - Approbation. (DEL-2010-655) 16
14°) Dispositif ''Ecole à vélo'' - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Association Angers Cyclisme. (DEL-2010-656)
18
15°) Dispositif ''Vélo école angevine'' - Renouvellement de la convention avec l'Association Angers Cyclisme. (DEL-2010-657)
19 3
PARCS ET JARDINS
Rapporteur : Gilles MAHE
16°) Marché de prestations d'insertion - Marché à procédure adaptée - Attribution à la Régie de Quartier d'Angers. (DEL-2010-658)
20
URBANISME
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
17°) Taxe Locale d'Equipement - Demande d'admission en non-valeur - Avis. (DEL-2010-659)
21
URBANISME – AMENAGEMENT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
18°) Quartier Deux-Croix / Banchais / Grand Pigeon - Secteur Montrejeau - Prise en considération de projet - Délimitation d'un périmètre d'aménagement - Institution d'un sursis à statuer et d'un droit de préemption urbain renforcé. (DEL-2010-660)
22
19°) Quartier Deux-Croix / Banchais / Grand-Pigeon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Grand-Pigeon - Rachat d'ouvrages. (DEL-2010-661)
24
20°) Quartier Belle-Beille - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Patton / Elysée - Rachat d'ouvrages et participation d'équilibre. (DEL-2010-662)
25
21°) Quartier Roseraie - Opération de Rénovation Urbaine de la Roseraie - Participation d'équilibre. (DEL-2010-663)
26
URBANISME – ACQUISITIONS
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
22°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Rue des Capucins et rue Haute de Reculée - Acquisition de terrains auprès du Centre Hospitalier Universitaire. (DEL-2010-664) 27
URBANISME – CESSIONS
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
23°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Rue Valentin Haüy et rue de Montéclair - Cession de terrains au Centre Hospitalier Universitaire. (DEL-2010-665)
28
24°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Capucins - Bail emphytéotique avec le Centre Hospitalier Universitaire. (DEL-2010-666) 29
25°) Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Desjardins - Cession de terrains à la Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA). (DEL-2010-667)
30 4
URBANISME - RAVALEMENT DE FAÇADES
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
26°) Aide de la Ville - 8ème campagne - Attribution de subventions. (DEL-2010-668) 31
27°) Aide de la Ville - Hors Périmètres - Attributions de subventions. (DEL-2010-669) 32
URBANISME – HABITAT
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
28°) Programme Local de l'Habitat - Protocole pluri-annuel (2011 / 2015) de partenariat avec la Société Immobilière 3F et Angers Loire Métropole. (DEL-2010-670) 33
29°) Programme Local de l'Habitat - Développement Durable - Développement du solaire thermique à destination des particuliers - Aide de la Ville. (DEL-2010-671)
35
30°) Plan de Soutien au Logement Social - Accession aidée à la propriété - Prêt à taux zéro majoré - Aides municipales complémentaires d'un montant total de 94 000 €. (DEL-2010-672)
36
31°) Plan de Soutien au Logement Social - Accession aidée à la propriété - PASS Foncier - Aides municipales complémentaires d'un montant total de 56 000 €. (DEL-2010-673) 38
32°) Plan de Soutien au Logement Social - Angers Habitat - Appel à projets pour la conception et la réalisation de logements innovants - Frais d'annonces et de publicité, primes des équipes candidates - Indemnité de 168 731,76 €. (DEL-2010-674)
40
33°) Quartier Doutre / Saint-Jacques - Plan de Soutien au Logement Social - Angers Habitat - Opération de construction de 20 logements rue Chef de ville - Annule et remplace les délibérations du 29 juin 2009 et du 26 octobre 2009 - Subvention globale de
164 150,50 €. (DEL-2010-675)
41
34°) Quartier Centre-Ville / La Fayette - Plan de Soutien au Logement Social - Val de Loire - Opération de construction de 32 logements rue Jacques Granneau - Subvention de 201 798 €. (DEL-2010-676)
42
35°) Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Société d'Economie Mixte de Construction et de Gestion de Logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Opération de construction de 46 logements sur la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Desjardins - Aide à la surcharge foncière - annule et remplace la délibération du 18 décembre 2009 - Subvention de 510 202 €.
(DEL-2010-677)
43
36°) Quartier Monplaisir - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social - Entreprise Sociale pour l'Habitat le Toit Angevin - Opération de réhabilitation de 138 logements situés 2 à 10 rue Alfred de Musset et 4 et 6 rue Léon Faye - Subvention de 138 000 €. (DEL-2010-678)
44
37°) Quartier Madeleine / Saint Léonard / Justices - Plan de Soutien au Logement Social - ADOMA - Opération de construction d'une résidence sociale de 100 logements rue de la Maître Ecole - Subvention de 524 816 €. (DEL-2010-679)
45
38°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Plan de Soutien au Logement Social - Val de Loire - Opération de construction de 41 logements chemin du Chêne Belot, Zone
d'Aménagement Concerté (ZAC) des Capucins - Subvention de 555 128,50 €. (DEL-2010-680)
46 5
URBANISME - RENOVATION URBAINE
Rapporteur : Jean-Luc ROTUREAU
39°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Entreprise Sociale pour l'Habitat Le Val de Loire - Construction de 10 logements locatifs en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) - Résidence ''le Moulin des Pannes'' Rue des Grandes Pannes - Subvention de la Ville de 32 000 €. (DEL-2010-681)
47
40°) Quartier Deux-Croix / Banchais / Grand-Pigeon - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS)- Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Opération de reconstruction de 43 logements en Prêt Locatif à Usage Social (PLUS) rue Desbois - Subvention de la Ville de 634 000 €. (DEL-2010-682)
48
41°) Quartier Deux-Croix / Banchais / Grand-Pigeon - Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Opération de construction d'un centre commercial de 8 cellules en rez-de- chaussée d'immeuble de logements, place Camille Claudel - Subvention de la Ville de 700 000 €. (DEL-2010-683)
49
42°) Quartier Deux-Croix / Banchais / Grand-Pigeon - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Entreprise Sociale pour l'Habitat Le Val de Loire - Opération de résidentialisation de 120 logements rues Levavasseur et Jérusalem - Subvention de la Ville de 62 869 €. (DEL-2010-684)
50
43°) Quartier Roseraie - Aménagement de l'espace public Jean Vilar - Oeuvre d'art ''Le Serpent'' - Proposition de protocole d'accord Ville d'Angers / Madame Vincent- Alleaume. (DEL-2010-685)
51
44°) Quartier Roseraie - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Office Public de l'Habitat Angers Habitat - ''Ilot Nord Gagarine / Jonchères'' - Transformation d'usage de 6 logements locatifs sociaux en locaux associatifs en pied d'immeuble - Subvention de la Ville de 217 000 €. (DEL-2010-686)
52
45°) Quartier Monplaisir - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Opération de réhabilitation de 58 logements individuels du groupe « Eventard » (rue, square et place de Bourgogne, de Berry et de
Champagne) - Subvention de la Ville de 116 000 €. (DEL-2010-687)
53
46°) Quartier Monplaisir - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Entreprise Sociale pour l'Habitat Logi-Ouest - Opération de résidentialisation de 157 logements Cité ''le Grand Nozé'' (rue de Nozay et Bd Gaston Ramon) - Subvention de la Ville de 88 767 €. (DEL-2010-688)
54
47°) Quartier Belle-Beille - Fonds d'Intervention pour l'Habitat Social (FIHS) - Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Opération de réhabilitation de 41 logements individuels ''Hameau de la Licorne'' rue de la Licorne - Subvention de la Ville 82 000 €. (DEL-2010-689)
55
AIDE A LA CONSTRUCTION
Rapporteur : André DESPAGNET
48°) Quartier Centre-Ville / La Fayette - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré le Val de Loire - Construction de 32 logements - Rue Granneau - Résidence Mauriac - Emprunt global de 2 978 000 € - Garantie de la Ville. (DEL-2010-690)
56 6
49°) Quartier Deux-Croix / Banchais / Grand-Pigeon - Office Public de l'Habitat Angers Habitat - Construction de 11 logements - 2 rue Alexis Gillier - Emprunt global de 1 102 000 € - Garantie de la Ville. (DEL-2010-691)
59
50°) Quartier Monplaisir - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Groupe Immobilière 3F - Acquisition de 220 logements - Résidence Kalouguine - Emprunt de 10 020 400 € - Garantie de la Ville. (DEL-2010-692)
61
51°) Société d'Equipement du Département de Maine et Loire (SODEMEL) -
Aménagement du Plateau de la Mayenne - Emprunt de 3 330 000 € - Garantie de la Ville. (DEL-2010-693)
63
52°) Mutualité Française Anjou Mayenne - Construction d'une crèche de 72 places - Emprunt de 2 234 000 € - Garantie de la Ville. (DEL-2010-694)
65
FINANCES
Rapporteur : André DESPAGNET
53°) Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport et de distribution de gaz. (DEL-2010-695)
67
DIRECTION GENERALE
Rapporteur : André DESPAGNET
54°) Société d'Economie Mixte de Construction et de Gestion de logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Rapport d'activité 2009. (DEL-2010-696)
68
VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
55°) Aide au fonctionnement des centres de loisirs associatifs angevins - Attribution de subventions 2010. (DEL-2010-697)
69
56°) Soutien à la création d'emplois dans le secteur associatif - Attribution de subventions. (DEL-2010-698)
72
57°) Maisons de quartier - Postes conventionnés - Attribution de subventions
supplémentaires 2010. (DEL-2010-699)
73
58°) Interassociation du Lac de Maine - Attribution d'une subvention d'équipement. (DEL-2010-700)
75
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
59°) Projet 2010 - Attribution de subventions pour 2 projets à hauteur de 11 200 €. (DEL-2010-701)
76 7
60°) Projets 2011 - Attribution de subventions pour 5 projets à hauteur de 32 000 €. (DEL-2010-702)
78
61°) Association Uniscité - Convention triennale 2011 / 2013 - Attribution d'une subvention. (DEL-2010-703)
79
ANGERS PROXIMITE
Rapporteur : Frédéric BEATSE
62°) Attribution de subventions pour 4 projets à hauteur de 48 200 €. (DEL-2010-704) 80
EDUCATION ENFANCE – ENSEIGNEMENT
Rapporteur : Luc BELOT
63°) Enseignement secondaire et technique - Bourses communales - Etat complémentaire - Année scolaire 2009/2010. (DEL-2010-705)
82
64°) Enseignement privé du 1er degré - Répartition de la subvention d'aide à la restauration privée - Année 2010. (DEL-2010-706)
83
65°) Enseignement secondaire public - Demi-pension du collège Jean Vilar - Fixation des tarifs pour l'année 2011. (DEL-2010-707)
85
EDUCATION ENFANCE – ANIMATION
Rapporteur : Luc BELOT
66°) Association des Parents d'élèves de l'école de l'Isoret - Atelier Ensemble Enfants Parents - Attribution d'une subvention. (DEL-2010-708)
86
EDUCATION ENFANCE - PETITE ENFANCE
Rapporteur : Luc BELOT
67°) Association P'tits Mômes - Année 2010 - Attribution d'une subvention. (DEL-2010-709)
87
68°) Association ''Bébé Causette'' - Ateliers parents / enfants - Attribution d'une subvention pour l'année 2010. (DEL-2010-710)
88
69°) Installation de la halte garderie ''Les Ecureuils'' dans l'équipement Roger Mercier - Convention avec l'Association Petite Enfance pour l'attribution d'une subvention. (DEL-2010-711)
89
JEUNESSE
Rapporteur : Silvia CAMARA-TOMBINI
70°) Fonds d'aide aux projets de jeunes - Jury du 12 octobre 2010 - Attribution de subventions exceptionnelles pour 6 projets. (DEL-2010-712)
90
71°) Radio Campus Angers - Projet ''A l'assaut des campus'' - Attribution d'une subvention exceptionnelle. (DEL-2010-713)
91 8
CITOYENNETE
Rapporteur : Silvia CAMARA-TOMBINI
72°) Association Echanges au féminin - Projet court métrage - Attribution d'une subvention exceptionnelle. (DEL-2010-714)
92
ACTION INTERNATIONALE
Rapporteur : Silvia CAMARA-TOMBINI
73°) Coopération Angers Bamako - Maison du Partenariat Angers Bamako - Convention de Délégation de Service Public - Attribution. (DEL-2010-715)
93
ACTION INTERNATIONALE - EUROPE ET INTERNATIONAL
Rapporteur : Olivia TAMBOU
74°) Nouvelle Association Amitié et Développement Anjou Mongolie - Marché de Noël - Attribution de subventions. (DEL-2010-716)
96
CULTURE
Rapporteur : Monique RAMOGNINO
75°) Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole Supérieure des Beaux-Arts Tours Angers Le Mans - Convention d'objectifs et de moyens. (DEL-2010-717) 97
76°) Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) - Ecole Supérieure des Beaux- Arts Tours Angers Le Mans - Attribution d'une subvention. (DEL-2010-718) 98
77°) Fonds d'intervention culturel - Attribution de subventions aux associations. (DEL-2010-719)
99
SPORTS ET LOISIRS
Rapporteur : Michel HOUDBINE
78°) Dispositif ''Partenaires clubs'' - Aide à l'adhésion à une association sportive. (DEL-2010-720)
101
79°) Sociétés sportives amateurs - Subventions - Attribution. (DEL-2010-721) 103
80°) ''Made In Angers'' - Du 21 février au 18 mars 2011 - Convention de partenariat entre la Ville d'Angers et Angers Loire Tourisme - Approbation. (DEL-2010-722)
104
81°) Circuit cycliste Sarthe / Pays de la Loire - Convention pluriannuelle de partenariat avec le Comité d'Organisation. (DEL-2010-723)
105
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Rose-Marie VERON
82°) Adhésion au Réseau des Acteurs en Addictologie de Maine-et-Loire (RESAAD 49) - Désignation d'un représentant de la Ville d'Angers. (DEL-2010-724)
106 9
83°) Centre d'Evaluation et Réadaptation des Troubles de l'Audition (CERTA) - Colloque ''la réadaptation fonctionnelle de l'audition chez l'adulte : un vecteur d'autonomie'' - Attribution d'une subvention exceptionnelle. (DEL-2010-725)
107
84°) Association Esca'l (Enfants, Culture, Adolescents, Loisirs) - Attribution d'une subvention complémentaire - Annule et remplace la délibération DEL-2010-519 du 27 septembre 2010. (DEL-2010-726)
108
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
85°) Direction de l'Information Communication - Contractuel en Contrat à Durée Indéterminée - Emploi de Responsable des Relations Presse. (DEL-2010-727) 109
86°) Plan de Déplacements d'Entreprise (P.D.E.) - Participation aux frais de transport en commun du personnel. (DEL-2010-728)
110
BATIMENTS - BATIMENTS COMMUNAUX
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
87°) Quartier Roseraie - Chauffage urbain de la Roseraie - Achat de la chaufferie mobile d'Angers Loire Métropole alimentant l'Ecole Supérieure d'Application du Génie. (DEL-2010-729)
112
88°) Marchés de coordination santé-sécurité passés avec Qualiconsult Sécurité - Changement de coordonnateur. (DEL-2010-730)
113
89°) Avenants de transfert des marchés conclus avec la Société Sipect à Spie Ouest-Centre. (DEL-2010-731)
114
90°) Education Enfance - Cuisine Centrale - Construction d'une unité de production culinaire pour l'enfance - Résiliation du marché de programmation. (DEL-2010-732) 115
BATIMENTS - GESTION DU PATRIMOINE
Rapporteur : Jean-Claude BACHELOT
91°) Exploitation du kiosque-buvette de la piscine de la Baumette - Remise gracieuse partielle de la redevance d'exploitation. (DEL-2010-733)
116
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
117
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Chers Collègues, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Claude ANTONINI