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Conseil Municipal - D 011 2023
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 011 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
ef Commune du Rhône
Nombre de conseillers :
Date de convocation :
22/03/2023
° en exercice ..…............ 19
e présents .................. 13
e votants .................... 19
e suffrages exprimés ....19
e majorité …................. 10
® POUF ....................... 19
e contre ...............,...... 0
e abstentions ..….............. 0
Envoyé en préfecture le 31/03/2023
Reçu en préfecture le 31/03/2023
Publié le
cé ID : 069-216901488-20230329-D 011 _2023-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 011/2023
N° ordre à l'intérieur de la séance : 08-02
SÉANCE PUBLIQUE DU : 29 MARS 2023
L'an deux mille vingt-trois, Le vingt-neuf mars, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient_ présents: Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Laurent DELABIE, Nathalie CHARTOIRE, Jean-Michel ARPI, Alain ZUCCA, Catherine KLADO, Catherine DAVOINE, Vincent LECOCQ, Anne-Sophie LORIDAN, Thierry BADEL., Cyrille DECOURT, Laetitia YU- KOHLER.
Absents: Marilyne SEON, Cédric BOURGUIGNON, Brigitte BERT, Florence AUDON, François GUIZE, Lucie CHARMION.
Pouvoir : Marilyne SEON donne pouvoir à Catherine DAVOINE, Cédric BOURGUIGNON donne pouvoir à Nathalie CHARTOIRE, Brigitte BERT donne pouvoir à Catherine KLADO, Florence AUDON donne pouvoir à Jean-Michel ARPI, François GUIZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT, Lucie CHARMION donne pouvoir à Laetitia YU-KOHLER.
Secrétaire de séance : Catherine DAVOINE.
OBJET : BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2311-1 et suivants ;
Considérant que le budget primitif 2023 du budget principal de la Commune doit être voté en équilibre réel avant le 15 avril 2023 :
Ayant entendu l'exposé de M. le Maire sur le projet de budget primitif 2023 ;
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
-_ Adopte, pour l'exercice 2023, le budget primitif du budget principal de la Commune, comme suit :
Dépenses Recettes
Investissement 9 145 503,51 € 9 145 508,51 €
Fonctionnement 3 194 531,57 € 3 194 531,57 €
Total 12 340 035,08 € 12 340 035,08 €
- Précise que le Maire et le Receveur Municipal, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Oli ic BtÉ
04/04/2023