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Conseil Municipal - D 054 2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 054 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
7 —_ , n 0 Lan !
VU ET LREPRIRX
AVAL LR
C ommune du Rhône
Nombre de conseillers :
e en exercice ............,. 19
° présents ..…................ 19
e votants ................,... 14
° suffrages exprimés ....19
e majorité .…..............… 10
e POUF ...............,....... 19
e contre .......,..........,..... 0
e abstentions ................ 0
Date de convocation :
29/11/2023
Envoyé en préfecture le 08/12/2023
Reçu en préfecture le 08/12/2023
L._% Publié le
ID : 069-216901488-20231206-D 054 2023-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 054/2023
N° ordre à l'intérieur de la séance : 10-07
SÉANCE PUBLIQUE DU : 6 DECEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, Le six décembre, à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient présents : Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Marilyne SEON, Laurent DELABIE, Nathalie CHARTOIRE, Vincent LECOCQ, Jean-Michel ARPI, Catherine KLADO, Catherine DAVOINE, Cédric BOURGUIGNON, Florence AUDON, Anne-Sophie LORIDAN, Cyrille DECOURT, Lucie CHARMION.
Absents: Alain ZUCCA, Brigitte BERT, François GUIZE, Thierry BADEL, Laetitia YU- KOHLER.
Pouvoir: Alain ZUCCA donne pouvoir à Cédric BOURGUIGNON, Brigitte BERT donne
pouvoir à Catherine KLADO, François GUZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT, Thierry BADEL donne pouvoir à Cyrille DECOURT, Laetitia YU-KOHLER donne pouvoir à Lucie CHARMION.
Secrétaire de séance : Jean-Michel ARPI.
OBJET : REMBOURSEMENT DE FRAIS A LA COMMUNE DE MORNANT POUR LA VISITE AU SENAT DU CONSEIL MUNICIPAL ENFANT
M. le Maire rappelle que, le mercredi 25 octobre 2023, les Communes de Mornant et Orliénas ont organisé conjointement une visite du Sénat pour les enfants des deux Conseils municipaux d'Enfants de ces Communes.
29 enfants des CME des deux Communes étaient présents avec 11 adultes accompagnateurs.
Après accord des deux Communes, la Commune de Mornant a avancé l'ensemble des frais inhérents à ce voyage, à savoir 3 159,20 €, qui se décomposent comme suit :
- 2 329,80 € billets de train SNCF ;
- 753,00 € autocars Maisonneuve ;
- 76,40 € SNCF transilien.
Aussi, une partie des frais pris en charge par la Commune de Mornant relevant de la Commune d'Orliénas, M. le Maire propose au Conseil Municipal de procéder au remboursement de ces frais auprès de la Commune de Mornant, selon la répartition suivante :
- 1 895,52 € pour la Commune de Mornant, 24 participants ; - 1 263,68 € pour la Commune de Orliénas, 16 participants.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l'unanimité,
-__ Approuve la répartition des frais pour l'organisation de la visite au sénat du Conseil Municipal Enfant entre les Commune de Mornant et Orliénas, et ce, telle que présentée ci-avant ; -__Décide de rembourser les frais engagés par la Commune de Mornant, et ce, à hauteur de 1 263,68 €: -_ Autorise M. le Maire à émettre un mandat administratif auprès de la Commune de Mornant pour un montant de 1 263,68 € ;
-__ Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2023 du budget principal de la Commune.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
11/12/2023