Ordre du Jour - ODJ CM 211213

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Ordre du Jour - ODJ CM 211213 Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Challans. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 211213)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, PME, commerce et artisanat, Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 décembre 2021

1 SERVICES GÉNÉRAUX

1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020 et CM202103_058 du 18 mars 2021

2 AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 2.1 Voirie : Rue Benjamin Rabier, Square Luc Bacqua, Square Ferdinand Birotheau - Classement de la voirie et des équipements communs qu'elle supporte du lotissement Le Fief Bottereau dans le domaine public communal.

3 ACTION ÉCONOMIQUE

3.1 Commerce : Dérogations au principe du repos dominical des travailleurs salariés dans les établissements de commerce de détail pour 2022 - Avis

4 SERVICES GÉNÉRAUX

4.1 Coopération intercommunale : Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) par la Communauté de Communes Challans Gois

4.2 Coopération intercommunale : Mise à disposition de Challans-Gois Communauté, dans le cadre de l’exercice de sa compétence en matière d’action sociale d’intérêt communautaire, des biens meubles et immeubles utilisés jusqu’alors par le service petite enfance de la commune de Challans

4.3 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs

4.4 Personnel communal : Attribution de chèques cadeaux aux agents

5 DOMAINE COMMUNAL

5.1 Dons et legs : Rachat de l'usufruit à titre gratuit du 11, rue de Saint-Jean-de-Monts auprès de M. et Mme GUIHAL

5.2 Mise à disposition : Convention à intervenir entre l’antenne du groupe d’intervention de la gendarmerie nationale de Nantes et la commune de Challans en vue de la mise à disposition à titre gracieux de la propriété communale sise 2, rue des Barrières (ex-école du Bois du Breuil)

5.3 Ventes : Modification de la délibération n° CM202111_164 du conseil municipal du 8 novembre 2021 suite à une erreur matérielle.

6 SPORTS - CULTURE - VIE ASSOCIATIVE

6.1 Cinémas et autres salles de spectacles : Contribution de la Ville à l'opération CinéMaJ

7 LOGEMENT

7.1 Accession à la propriété : Reconduction de l’aide financière attribuée dans le cadre du « PASSEPORT ACCESSION » au titre de l'année 2022.

8 FINANCES

8.1 Finances : Budget assainissement - Décision modificative n°2

8.2 Budget général : Budget Général : Dépenses anticipées 2022

8.3 Budget général : Approbation des montants définitifs des attributions de compensations 2021

8.4 Budget général : Admissions en non valeur et créances éteintes

8.5 Budget général : Budget annexe assainissement : dépenses anticipées 20228.6 Budget général : Décision modificative de crédits n°5

8.7 Budgets annexes : Dissolution du budget annexe 66105 pompes funèbres

8.8 Subventions et cotisations : Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local pour 2022 pour le financement d’opérations prévues être inscrites dans le premier avenant de programmation du contrat territorial de relance et de transition écologique 2020-2026 pour le territoire de Challans-Gois Communauté

8.9 Subventions et cotisations : Avances Subventions aux associations et participation CCAS

8.10 Subventions et cotisations : Demande de subventions LEADER et CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA VENDEE pour le financement de l'étude en vue de l'élaboration d'orientations d'aménagement et de programmation sur un secteur à vocation "SOLIDARITÉS ET SANTÉ"

8.11 Tarifs : Exonération partielle des redevances dues, pour 2021, pour l’utilisation du domaine public par les commerçants sédentaires et pour l’exploitation d’une terrasse sur le domaine public