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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Challans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 250324)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Industrie,
VILLE DE Challans, le 14/03/2025
cHallans
A l'attention de Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Direction Générale
Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU
Réf : SR/DL
Tél : 02 51 49 79 60
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
le lundi 24 mars 2025
à 18 h 30
salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour détaillé.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées. 1
Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 mars 2025
SERVICES GÉNÉRAUX
1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023
1.2 Conseil municipal: Proclamation de l'élection de Monsieur Jean-Luc
MOINARDEAU en remplacement de Madame Céline MOUCHARD, conseillère municipale démissionnaire
1.3 Conseil municipal : Modification du tableau du conseil municipal
1.4 Conseil municipal : Remplacement d’un élu démissionnaire dans les commissions
municipales permanentes
1.5 Conseil municipal: Remplacement d'un élu démissionnaire au sein du conseil
d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
1.6 Conseil municipal: Remplacement d'un élu démissionnaire au sein du conseil d'administration de l'établissement public social et médico-social du Pays de Challans (EPSMS)
1.7 Administration générale : Désignation du délégué à la protection des données
1.8 Personnel communal : Création d’un emploi d’attaché territorial pour la direction de la médiathèque Diderot
1.9 Personnel communal: Mise à disposition individuelle d'un agent au profit de la
commune de Bois de Cené en vue de l'exercice d'une mission ponctuelle
DOMAINE COMMUNAL
2.1 Ventes : Cession de lots des lotissements communaux Les Genêts et Les Moulins
de la Bloire
2.2 Acquisitions : Pôle solidarités et santé : acquisition de la propriété sise 7 et 11 rue de la Poctière
AMÉNAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 3.1 Environnement - Cadre de vie : Avis sur le dossier de demande ICPE déposé par la SA BIO HABITAT
3.2 Eau et assainissement: Approbation du principe de délégation de service public
pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif
FINANCES
4.1 Marchés publics: Concours de Maîtrise d'Oeuvre pour la reconstruction du complexe sportif de la Cailletière
4.2 Fiscalité : Approbation des montants provisoires des attributions de compensations 2025
4.3 Fiscalité : Vote des taux de fiscalité 2025
4.4 Subventions et cotisations : Attribution d'une subvention à l'association CHAM pour
la campagne 2025 des chantiers de bénévoles à Coudrie
ACTION ÉCONOMIQUE
5.1 Action économique: Marché de plein air de Challans - droit de présentation d'un successeur