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Procès Verbal - Liste DCM 2026 01 15 publiée le 2026 01 19
Procès Verbal - Liste délibération 19 01 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hattstatt.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délibération 19 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
HAUTRHIN
ARRONDISSEMENT
DE
GUEBWILLER
Commune
de
Liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
Municipal
lors
de
la séance
du
19
janvier
2026
Hattstatt POINT
N°1
: Désignation
du
secrétaire
de
séance
>
Approuvé
POINT
N°2
: Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
15
décembre
2025
>
Approuvé
POINT
N°3
: Compte-rendu
des
commissions
communales
>
Pour
information
POINT
N°4
: Compte-rendu
des
représentations
extérieures
>
Pour
information
POINT
N°5 :
Location
du
logement
situé
au
32,
rue
du
Maréchal
Leclerc
>
Approuvé
POINT
N°6
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
>
Reporté
POINT
N°7
: Divers
>
Pour
information
Mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
commune
www.hattstatt.fr
le
23/01/2026
Affiché
le
23/01/2026
2, place
de
Verdun
- 68420
Hattstatt
- Tél.
03
89
49
30
05
E-mail
: mairie.hattstatt@gmail.com