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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 05 MAI 2026
Document publié le Mardi 5 mai 2026 par la commune de Châlons-du-Maine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 05 MAI 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sport,
RÉUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU 05 mai 2026
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
5°"
jour
du
mois
de
mai
à
vingt
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
VIGOUROUX.
Étaient
présents
les
Conseillers
Municipaux
suivants
:
Mme
Vanessa
BERNARD,
Mme
Marie
BELOIR
(arrivée
à
20h53),
Mme
Nadège
BOSSE-
OLLIVIER,
Mme
Annabelle
COURTIN,
Mme
Audrey
COURTIN,
M.
Emmanuel
DAUPHIN,
M.
Patrice
FERLET,
M.
Anthony
FOURRE
(arrivé
à
20h38),
M.
François
HERVE,
M.
David
HOGRET,
M.
Pierre-Etienne
LEDUC
(arrivé
à
20h40),
Mme
Aurélie
PIEL,
M.
Gabriel
POMMIER,
Mme
Géraldine
VAUTIER,
M.
André
VIGOUROUX.
Étaient
absents,
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
:
M.
François
HERVE
a
été
élu secrétaire
de
séance
à
l’unanimité
des
membres
présents.
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
31
mars
2026
est
soumis
à
l’approbation
de
l'assemblée.
Aucune
observation
n’étant
formulée,
il
est
adopté
à
l’unanimité.
La
séance
se
poursuit
par
l'examen
des
dossiers
inscrits
à
l’ordre
du
jour.
Délibération
n°
2026-05-01
: Délégations
consenties
au
maire
par
le
conseil
municipal
Pour
faciliter
la
gestion
municipale,
notamment
éviter
de
se
trouver
en
situation
de
blocage,
le
Conseil
Municipal
a
la
possibilité
de
déléguer
directement
au
Maire
un
certain
nombre
d’attributions
limitativement
énumérées
à l’article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Dans
le
cadre
de
ces
délégations,
les
décisions
ponctuelles
relèvent
de
la
compétence
du
Maire
qui doit
les
signer
personnellement,
à charge
pour
lui
d’en
rendre
compte
au
conseil
municipal,
en
application
de
l’article
L
2122-23.
Par
ailleurs,
te
Maire
peut
subdéléguer
ces
délégations
à un
adjoint,
en
application
de
l’article
L 2122-18.
il convient
de
remarquer
que
les
délégations
visées
à l’article
L 2122-22
portent
sur
des
compétences
de
l'assemblée
délibérante.
Le
Maire,
titulaire
de
délégation
en
vertu
de
cet
article,
prend
des
décisions
équivalentes
juridiquement
à
des
délibérations.
Ses
décisions,
en
ce
qui
concerne
leur
publicité,
sont
soumises
au
même
régime
que
les
délibérations
portant
sur
les
mêmes
objets
: affichage
et
insertion
dans
le
recueil
des
actes
administratif,
si
elles
ont
un
caractère
réglementaire,
transcription
dans
le
registre
des
délibérations
et
non
dans
celui
des
arrêtés
du
Maire.
Le
maire
doit
rendre
compte
à
chacune
des
réunions
obligatoires
du
conseil
municipal
de
l'exercice
de
cette délégation. Le
conseil
municipal
peut
toujours
mettre
fin
à
la
délégation.
Le
conseil
Municipal
avoir en avoir
délibéré
DECIDE
à
l'unanimité
d'accorder
les
délégations
au maire
(Résultat
du
vote
: Pour
: 15
-
Contre
: 0
-
Abstention
: 0} Délibération
n°
2026-05-02
:
Subvention
UNSS
Considérant
la
demande
par
courrier
du
23
mars
2026
du
collège
Béatrix
de
Gâvre
dans
le
cadre
du
championnat
de
France
UNSS
qui
se
déroulera
à
Sin
Le
Noble,
académie
de
Lille
du
27
mai
au
29
mai
2026.Considérant
que
trois
jeunes
Chalonnais
représenteront
la
commune.
Mme
Marie
BELOIR
et
Mme
Aurélie
PIEL
se
retire
du
débat.
En
effet
leurs
enfants
respectifs
sont
concernés. Le
conseil
Municipal
avoir
en
avoir délibéré
DECIDE
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
230
€
au
collège
Béatrix
de
Gâvre.
(Résultat
du
vote
:
Pour
:
15
-
Contre
:
0
-
Abstention
:
0)
Délibération
n°
2026-05-03
:
Subvention
exceptionnelle
feux
d’artifice
fête
de
la
musique
Considérant
la
demande
par
courrier
électronique
du
25
mars
2026
de
l’association
Le
Chaloon
dans
le
cadre
de
la
fête
de
la
musique
qui
se
déroulera
le
05
juin
2026
au
stade
de
Châlons-du-Maine.
Considérant
que
cette
demande
exceptionnelle contribue
à
la
vie
de
la
commune.
Le
conseil
Municipal
avoir
en
avoir
délibéré
DECIDE
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
500
€
à
l’association
Le
Chaloon.
(Résultat
du
vote
:
Pour
:
13
-
Contre
:
0
-
Abstention
:
2)
Mise
en
place
des
commissions
à
Laval
Agglo
Commission
Aménagement
habitat
Mme Aurélie PIEL M. André VIGOUROUX Commission
Solidarité
Mme Audrey COURTIN Commission
Culture
et
Sports
Mme Marie BELOIR Commission
ressources
M.
André
VIGOUROUX
Réflexion
périscolaire
/ cantine
Au
vu du
départ
de
2 agents
en
contrat
a durée
déterminée,
une
réflexion
a été
mené
pour
choisir
une
orientation
pour
la
prochaine
rentrée
2026
—
2027
concernant
le
mode
de
restauration.
De
l’avis
du
conseil
municipal,
la
majorité
s’est
prononcé
pour
le
maintien
de
la
convention
du
collège
Béatrix
de
Gâvre.
La
mairie
est
en
attente
du
retour
du
conseil
départemental
pour
les
modalités
de
présence
de
l'agent
au
collège.
En
effet,
les
heures
dues
n’ont
pas
évolué
sur
Les
4 années
précédentes
malgré
la
baisse
des
effectifs.
Un
recrutement
contractuel
devra
être
effectué
pour
le
poste
d’agent technique
polyvalent.
Informations
et
questions
diverses
La
commission
voirie
soumet
l’idée
de
fleurir
la
commune.
Un
devis
leur
a été
demandé.
Prochain
conseil
municipal
le
02
juin
2026
Séance
levée
à
22
h
30
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
François
HERVE
André
VIGOUROUX
CT