Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 24022025
Déliberation - Liste deliberations signee 220124
Déliberation - 1103 liste delib
Déliberation - 0331 liste delib complet
Déliberation - 25 04 24 liste delib
Déliberation - 20241106 liste delib
Déliberation - liste delib complet
Déliberation - 0120 liste delib
Déliberation - 1201 liste delib
Déliberation - 0616 liste delib
Déliberation - 240909 liste delib
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Châtaigneraie.
Lien du pdf (Déliberation - 240909 liste delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
f Commune de LA CHÂTAIGNERAIE
FX ville de RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LA CHATAIGNERAIE
Male de La Chétaigneraie LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
arondement es ronenor te comte SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf du mois de septembre, à dix-neuf heures, le
Conseil Municipal de la Commune de La Châtaigneraie, sur convocation en date du
3 septembre 2024, s'est rassemblé en lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de Madame Marie-Michelle CHAIGNEAU, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Marie-Michelle CHAIGNEAU, Laurence GIRARD, Alain
ALBERTEAU, Guillaume GALLAIS, Edwige GODET, Nicolas MAUPETIT, Patrick
GIRARD, Dominique CHAIGNEAU, Hervé ROUX, Michel PETIT, Céline BELLEAU,
Manuella ROUET, Frédéric BILLAUD, Thibault GIRARD, Marie-Anne BELAUD,
Giovanni RAGON, Geneviève THIBAUD, André DOPPLER, Marina PAQUIER
SECRÉTAIRE : Guillaume GALLAIS
ABSENTS EXCUSÉS : Claire GUILLOT, Clémence NAUD, Guy GRASSET, Nadia CASALFIORE
Claire GUILLOT ayant donné pouvoir à Marie-Anne BELAUD
Clémence NAUD ayant donné pouvoir à Edwige GODET
Guy GRASSET ayant donné pouvoir à Guillaume GALLAIS
Nombre de conseillers en exercice : 23 Date d'affichage 18 septembre 2024
N° de délibération Sujet Résultat du vote
24-09-09-077 Décision modificative n°3 budget commune Pour : unanimité
24-09-09-078 Acquisition terrain : ancienne friche MTM Pour : unanimité
24-09-09-079 Acquisition terrain : 8 rue du commerce Pour : unanimité
24-09-09-080 Communauté de Communes : fonds de concours Pour : unanimité 24-09-09-081 Subventions Associations Pour : unanimité
24-09-09-082 Subvention exceptionnelle Tir à l'arc Pour : unanimité 24-09-09-083 Subvention promotion pour l'élevage Pour : unanimité 24-09-09-084 Frais de fonctionnement école publique Pour : unanimité
24-09-09-085A . Pour : 21 Admission en non-valeur .
Abstention : 1
24-09-09-086 Assainissement : RPQS 2023 (Rapport annuel sur le prix et la Qualité du Service public de l'assainissement Pour : unanimité
collectif)
24-09-09-087 Approbation du programme pour la rénovation de la Mairie | Pour : unanimité 24-09-09-088 Création d'un emploi d'agent de maîtrise Pour : unanimité
24-09-09-089 Suppression de postes Pour : unanimité
24-09-09-090 Mise en place de la charte informatique Pour : unanimité 24-09-09-091 Mise en place de titres restaurant Pour : unanimité 24-09-09-092 Approbation d'une convention de mise à disposition Pour : unanimité