Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 29.11.23

Documents similaires

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 07.12.22

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 18.12.23 003

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 02.12.24

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 16.12.2020 1

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 16.06.2020

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 23.09.2020

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 05.07.23

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 13.05.24

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 10.03.25

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 03.02.2021

Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 29.11.23 Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune d'Eschau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 29.11.23)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Espaces terrestres et maritimes, Page 1 sur 2

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 29 novembre 2023 à 19h30

École maternelle « La Clé des Champs »

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 27 septembre 2023 – M. le Maire

I. APPROBATION ET INFORMATION

1. Décisions du Maire n°14/2023 à n°16/2023 prises au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – M. le Maire

II. AFFAIRES GÉNÉRALES

2. Approbation de l’avenant n°1 à la convention entre la commune d’ESCHAU et la Fédération des Maisons de Jeunes et de la Culture (FDMJC) en vue de la mise en œuvre d’une politique jeunesse sur le territoire – Mme HELFTER

III. AFFAIRES FINANCIERES

3. Débat d’orientations budgétaires 2024 de la commune d’ESCHAU – M. le Maire et M. KREYER

4. Présentation et vote de la décision budgétaire modificative n°01 au budget primitif 2023 – M. KREYER

5. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Coopérative Scolaire de l’école élémentaire « L’Ile aux Frênes », en remboursement de frais avancés pour l’achat de fournitures et matériels divers, dans le cadre du projet Environnement et Aménagement des Cours de l’école élémentaire « L’Ile aux Frênes » - Mme STEVAUX

6. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Société de Gymnastique d’Eschau : AGREE, pour la participation de la section « Gymnastique rythmique et sportive au championnat de France 2023 – M. TAVERNIER

IV. MARCHÉS PUBLICS ET TRAVAUX

7. Modification de la convention constitutive du groupement de commande ouvert et pérenne (GOP) – M. MERTZPage 2 sur 2

8. Rénovation de l’éclairage du stade de foot : autorisation donnée à M. le Maire de réaliser les travaux et de demander une subvention auprès de la Préfecture au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux/Dotation de Soutien à l’Investissement Local – M. TAVERNIER

V. RESSOURCES HUMAINES

9. Nature et durée des autorisations spéciales d’absence – M. le Maire

10. Création d’un poste au Centre Technique Municipal – M. MERTZ

11. Création d’un poste au Relais Petite Enfance Intercommunal – Mme FRANCK

12. Création d’un poste au Multi-Accueil « Les Galipettes » - Mme FRANCK

VI. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

13. Mandat donné à SFR pour déposer une autorisation de défrichement – M. DUVERNAY

VII. EUROMETROPOLE DE STRASBOURG

14. Rapports annuels de l’Eurométropole de Strasbourg pour l’année 2022 – M. SCHREIBER

15. Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 6 octobre et du 10 novembre 2023 – M. KREYER

INFORMATIONS DIVERSES