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Déliberation - gumb1bke5czwzwe Document publié le Jeudi 12 janvier 2012 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire. Lien du pdf (Déliberation - gumb1bke5czwzwe)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Consommateurs, M P 9 19/01/2012 - Délibération n

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil douze, le 19 janvier, à vingt heures, le “

5, \ > Conseil Municipal de la commune de Champagné Saint-Hilaire, EC HA dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du MAIRIE conseil, sous la présidence de M. BOSSEBOEUF Gilles.

1 place de la Mairie

86160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE Date de convocation : le 12 janvier 2012. & 05.49.37.30.91 -& 05.49.37.20.49

E-mail : champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr Présents : A BOSSEBOEUF Gilles, Maire, Mme jte il : www.ch -Saint-hilaire.f , . Sie internet : wuww.champagne-Sainthilaire.fr BERTHOMME Claudette, Mr, RUSSEIL Michel, adjoint, MM

MAYET Laurent, ARCHAMBAULT Christophe MM. PIN Olivier,

CORNU Marcel, TESSEREAU Michel Mme ROGEON Nadine, VUZE Vincent M MINGOT Michel

CARTIER Jean-Claude, M. Vincent BONNIN.

Absents excusés :, Mme CANON Candice.

Absents non excusés :

Secrétaire de séance : Laurent MAYET

Pouvoirs :

COMPTE RENDU SOMMAIRE

Le maire demande l’autorisation de délibérer pour la suppression de la régie de recettes « location toile de tente », le conseil accepte à l’unanimité

1. Lecture du compte rendu 12 décembre 2011 :

Pas de remarques particulières.

2 Ecoulement des eaux La Grange Grançge :

M. le maire explique que suite aux eaux diluviennes du 16 décembre 2011, un habitant fait faire une expertise par l’intermédiaire de son assurance le 27 janvier 2012, nous serons représentés par un expert diligenté par notre assureur Groupama. Une réunion a eu lieu la semaine dernière.

3 Choix fournisseur fenêtres , placoplatre ,solivage, crépissage_et parquet pour local

Debenest :

3.1. Le maire présente un tableau comparatif pour la fourniture et la pose de portes et fenêtres 2 route de Sommières. Les résultats sont les suivants :

Entreprises VIVIER LETHU TILLET

Montant HT 7156.00 € 7445.00 € 6500.94 € Montant TTC 7656.92 € 7966.15 € 6956.01 €

Après avoir délibéré, le conseil municipal, retient à l’unanimité l’entreprise TILLET pour un montant TTC de 6 956.01 € , et autorise le Maire à signer le devis et mandater les travaux.

3.2. Le maire présente un tableau comparatif pour la fourniture et la pose de placo au 2% étage et au rdc, ainsi que le solivage du 2°" étage. Les résultats sont les suivants :

Entreprises Sarl Jadault et fils LETHU GAILLARD Montant HTplaco 5184,75 € 6294,91 €

Montant HT 495,00€ 577,16€

solivage

Montant total HT 5679,75€ ,

Montant TTC 6077,39 € solivage | 617,56€ seulement | 6735,55 € seulement et placo solivage placo

1/5 Page du registre n°19/01/2012 - Délibération n°

Après avoir délibéré, le conseil municipal, retient à l’unanimité l’entreprise SARL Jadault et fils pour un montant TTC de 6077,39 €, et autorise le Maire à signer le devis et mandater les travaux.

3.3. Le maire présente un comparatif pour un crépissage intérieur gratté dans la cage d’escalier du rdc au 2°"° étage :

L'entreprise SARL Jadault et fils est à 28€HT du m2, l’entreprise Gaillard est à 28,97 euros HT du m2, après avoir délibéré, le conseil municipal, retient à l’unanimité l’entreprise SARL Jadault et fils pour un montant TTC de 1375,76 euros pour une surface totale de 45,92 m2 , et autorise le Maire à signer le devis et mandater les travaux.

3.3. Le maire présente un devis pour une pose de parquet et plinthes pour 35 m2 pour un total de 1370.67 euros TTC par l’entreprise Jadault SARL.Après avoir délibéré, le conseil municipal, retient à l’unanimité le devis de l’entreprise Jadault

SARL.

4 Placement OAT :

Un placement de 4 000€ a été réalisé pour l’année 2011 qui a produit 30.80 € d’intérêts. Le conseil municipal est d’accord à l’unanimité d’arrêter ce placement.

5 Délibération pour dégrèvement assainissement suite à fuite d’eau et pour un 2éme

compteur:

5.1. Le SIVEER présente une demande de dégrèvement de la facture d’assainissement de Mr MAYET Thierry, 19 route de Bois Vert, suite à une fuite d’eau. Sa consommation 2011 est de 225 m3 alors que la consommation 2009 est de 60 M3 et celle de 2010 de 77 M3.

Le conseil municipal, après délibération, décide à l’unanimité d’appliquer la règle de la moyenne des années 2009 et 2010 soit 69M3 (arrondi au m3 supérieur) à facturer en 2011 et charge Monsieur le Maire de demander au SIVEER l’application de cette décision.

5.2. Mr et Mme MOTUELLE Jean Michel propriétaire d’une 2éme résidence à la Grange Grange conteste le paiement d’une 26me taxe d’assainissement le conseil décide par 12 voix pour et une contre que dans la mesure où il existe un compteur il doit être payé la part fixe dans les 2 ans après les travaux d’assainissement et la part variable conformément à la règlementation. Dans le cas ou M. et Mme Motuelle demanderait la résiliation du compteur d’alimentation en eau potable et n’étant pas encore raccordé à l’assainissement il ne serait pas demandé la part fixe.

6 Bar Champagné :

Le maire propose l’achat de la licence IV à Monsieur et Madame LUCAS Daniel ( monsieur Lucas Daniel né le 31 janvier 1950, et madame Lucas Gisèle née Laurent née le 28 mars 1951), cette licence IV était exploité à Champagné-Saint-Hilaire. Monsieur et Madame Lucas sont domiciliés à la Tonnelle commune de Vaux-en(Couhé (86700) depuis le 1° Janvier 2012.

Le conseil municipal est d’accord par 13 voix pour et une voix contre pour acheter la licence IV pour la somme de 6500 euros TTC. Il charge le Maire d’effectuer toutes les démarches administratives pour effectuer cet achat, et l’autorise à signer tous les documents s’y afférents.

7 DOUX :

2/5 Page du registre n°10

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19/01/2012 - Délibération n°

Monsieur le Maire donne lecture du courrier en réponse à celui de l’entreprise Doux du 10 octobre 2011. Ce courrier partira en recommandé le 20 janvier 2012.

Chantier d’insertion ACTISTART :

Monsieur le maire lit la lettre de madame la Présidente d’acti’start (Sophie Mellier), chantier d’insertion qui était l’ancien chantier d’insertion du Pays Civraisien, après en avoir discuté le conseil municipal trouve le coût horaire du personnel de l’association élevé et n’a pas de projet à moyen terme.

Base de loisirs :

L'entretien et les améliorations se poursuivent.

Monsieur le Maire pense que cette base de loisirs est un atout pour Champagné-Saint- Hilaire, qu’il faut développer le tourisme car c’est la seule chose sur laquelle on peut compter pour développer notre commune. Un projet pourrait voir le jour, il travaille le sujet.

Changement du réseau d’eau rue Etienne Saby et rue de la Carlière :

Les travaux devraient être terminés en mai.

Point sur l’étude SIMER :

L'étude est actuellement en cours, les prises de cotes ont été faites par un géomètre début Janvier.

Statistiques DGAIT sur la circulation route de Vivonne :

Monsieur le Maire présente et commente les statistiques réalisées par la DGAI sur la circulation sur la RD 4. Dans le sens Vivonne Champagné la moyenne journalière s’élève à 968 véhicules dont 313 qui roulent à plus de 50 km/h. La vitesse maximum de 70/ 80 km heure est atteinte par 2.4% des véhicules.

Dans le sens Champagne Vivonne la moyenne journalière est de 520 véhicules dont 233 roulent à plus de 50 km/h et 1.4 % entre 80 et 90 km/h.

Nuits romanes :

La date du jeudi 9 août est maintenue, le choix des intervenants sous réserve des accords de subvention (la demande de subvention est partie au Conseil Régional) est faite : 1 : à 18 heures visite de l’église par Louis Vibrac

2 : à 21 heures chants gospels dans l’église

3 : spectacle de feu, et illuminations autour de l’église et dans l’église

4 : temps convivial

Une réunion du groupe de pilotage se fera le 26 janvier à 9 heures, nous avons rajouté dans ce groupe Anne Marie Chambon et Michel Mingot, puis nous ferons appel à tous les bénévoles lors d’une réunion de présentation.

Nouveau rendez-vous commission assainissement :

La date sera déterminée lors du prochain conseil municipal

Réunion de la commission voirie :

La date sera déterminée lors du prochain conseil municipal

3/5 Page du registre n°19/01/2012 - Délibération n°

16 Réunion parents d’élèves pour garderie et accès école :

Prévoir un mardi à 20h00, la date sera déterminée lors du prochain conseil municipal

17 Réunion de la commission de la pêche :

La date sera déterminée lors du prochain conseil municipal

18 Point sur la maison BROCKETT:

La cession devrait être finalisée début 2012.

19 Don de 1000 € de l’Amicale du maquis D3:

Le maire par l’intermédiaire de Mr Maurice GOURDEAU a reçu un chèque de 1000 € de l’Amicale du Maquis D3. Il a adressé une lettre de remerciement à Mr Gaston CLUZEAU, représentant l’ Amicale et à Mr GOURDEAU. Dans cette lettre il rappelle le devoir de mémoire que nous avons tous pour ces maquisards qui ont combattu pour notre liberté.

20 Réunion à Champagné groupe de travail de la Poste :

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Le mardi 17 janvier 2012, s’est tenu à la mairie de CHAMPAGNE SAINT HILAIRE la première réunion annuelle de la Commission Départementale de Présence Postale Territoriale en présence de Mrs Roland DEBIAIS, vice- président du conseil général, Thierry MESMIN, conseiller général, Bernard JACOB, maire de Vicq sur Gartempe, Alain LANTAUME, délégué régional du groupe La Poste et des directeurs de la Poste M. Michel CONDET, délégué aux relations territoriales du groupe la Poste pour la Vienne avait demandé à Monsieur le Maire de présenter ce qui avait été fait à Champagné.

Recrutement d’un contrat CAE-CUI et renouvellement des contrats CAE-CUI :

Monsieur fait le point sur les contrats CAE- CUI en cours. Ils sont renouvelables au 20 février, 29 février et 4 avril 2012.

Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à déposer des demandes de renouvellement pour les trois contrats en cours.

Monsieur le maire propose de recruter un nouveau CAE CUI pour une durée de 24 heures hebdomadaires pendant 6 mois pour l’entretien des bâtiments ( pose de placo, carrelage, peinture....). Le conseil municipal autorise à l’unanimité, Monsieur le Maire à recruter auprès de pôle emploi cette personne et l’autorise à signer tous les documents s’y afférents.

Le GOUPILLAUD prêt :

Le Crédit Agricole doit nous refaire une proposition pour le prolongement du prêt qui arrive à échéance le 20/04/2012.

Suppression de la régie de recettes location toile de tente :

Par délibération en date du 24 avril 1992, le conseil municipal a institué une régie de recettes dénommée « location de toile de tente », la régie ne fonctionne plus depuis 2008.

4/5 Page du registre n°19/01/2012 - Délibération n°

Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité la suppression de la régie de recettes « location de toile de tente ».

24 Agenda :

27 Janvier à 20 heures soirée soupe avec Murmures et Cultures

28 janvier à 20 heures soirée pot au feu avec les Montagnards (foot)

31 janvier à St Secondin présentation trame verte (maire)

11 février : loto des DSB

12 février : chasse à courre au lièvre

18 février : AG Amac et soirée cartes

25 Questions Diverses :

Christophe Archambault signale un fil téléphonique coupé à la Gaudière. France Télécom est au courant.

Jean claude Cartier signale une grosse flaque d’eau dans le virage qui mène à la base de loisirs et des poteaux téléphoniques en mauvais état route de Marnay.

Vincent Vuzé demande si les photos du foot pourront être exposées dans le hall de la mairie.

26 Cartes de vœux reçues :

L’ensemble de ces cartes sont à disposition de l’ensemble du conseil municipal.

La séance est levée à 22h41

5/5 Page du registre n°