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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis conseil 26 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
Le,
AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire
Le 26 février 2026
A 18h00
Salle des Fêtes de PAROY
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal
O Séance du 03 février 2026
Décisions
O Décision n°2026-04 à 2026-05
Délibérations
à. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 Budget principal
2. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Annexe SPANC
5. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Annexe ZAE de CHOYAU
4. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Port de Bray-sur-Seine
5. Affectation des résultats 2025 du Budget principal
6. Affectation des résultats 2025 du Budget Annexe SPANC
7. Affectation des résultats 2025 du Budget Annexe ZAE de CHOYAU
8. Affectation des résultats 2025 du Budget Port de Bray-sur-Seine
9. Adoption du Budget principal 2026
10. Adoption du Budget Annexe SPANC 2026
11. Adoption du Budget Annexe ZAE de CHOYAU 2026
12. Adoption du Budget Port de Bray-sur-Seine 2026
13. Fixation des taux 2026 des contributions directes
14. Fixation des taux 2026 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
15. Attribution des subventions 2026 aux associations
16. Office du Tourisme Provins Tourisme entre Bassée, Montois et Provinois - Convention d'objectifs et de partenariat -
Année 2026
17. Office du Tourisme Provins Tourisme entre Bassée, Montois et Provinois - Mise à disposition d'un local de la
Communauté de communes Bassée Montois - Convention
18. Piscine municipale de Bray-sur-Seine - Convention relative à la participation financière de la Communauté de
Communes Bassée Montois aux droits d'entrée 2026
19. Maison des Promenades - Demande de subventions Etat
20. Crèche « La bulle aux papillons » - Mise à jour du règlement de fonctionnement - Approbation
21. Maisons de Ville - Avenants aux marchés publics de travaux - Autorisation de signature
22. Aménagement de la Maison de la Nature à Neuvry - Avenants aux marchés publics de travaux - Autorisation de
signature
Le 13/02/2026,
(Le Président de la Communauté de Communes Bassée-Montois,
Î
Roger DENORMANDIE
Communauté de communes Bassée-Montois
KEY Le--, SE Gr —p—
80 rue de la Fontaine, 77480 Bray-sur-Seine ee