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Déliberation - Decisions 007 009
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambert.
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Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Logement,
DECISION
MUNICIPALE
Monsieur
le
Maire
de
la
Commune
d’Ambert,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
marché
de
maitrise
d'œuvre
conclu
le
31
août
2021
avec
le
groupement
constitué
par
le
cabinet
d'architectes
MORPHO
ARCHITECTURE
en
vue
de
la
construction
d’une
piste
d'athlétisme
avec
terrain
de
rugby
central
et
vestiaires,
au
stade
municipal.
Vu
la
délibération
en
date
du
17
mai
2024
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a approuvé
le
programme
de
travaux
et
a
autorisé
le
lancement
de
la
consultation
et
la
signature
des
marchés
correspondants
par
Monsieur
le
Maire
suivant
avis
de
la
Commission
des
procédures
Adaptées
Vu
l'avis
des
membres
de
la
Commission
des
Procédures
Adaptées
en
date
du
27
janvier
2025
DECIDE
ARTICLE
TL:
D'approuver
les
offres
des
entreprises
suivantes
:
e
Lot
n°
1
—
Terrassements
/
VRD
/
Aménagements
extérieurs
:Marché
attribué
au
groupement
constitué
par
l’entreprise
PARC
ET
SPORTS,
domiciliée
CHASSIEU
(69684)
pour
un
montant
de
2516
935.65
€
HT
(Base
+ Options
1 et
2)
°
Lot
n°
2
—
Gros
œuvre
:Marché
attribué
à
l’entreprise
BTP
DU
LIVRADOIS,
domiciliée
AMBERT
(63600)
pour
un
montant
de
133
636.13
€
HT
e
Lot
n°
3
—
Charpente
/
Ossature
/
Bardage
bois
:Marché
attribué
à
l’entreprise
SAS
LIBERCIER,
domiciliée
SAVIGNEUX
(42600)
pour
un
montant
de
164
894.47
€
HT
e
Lot
n°
4
—
COUVERTURE
BAC
ACIER
:Marché
attribué
à
l’entreprise
CONSTRUCTION
BOIS
JOUBERT,
domiciliée
JOB
(63990)
pour
un
montant
de
34
163.94
€
HT
®
Lot
n°
5
—
MENUISERIES
EXTÉRIEURS
BOIS
:Marché
attribué
à
l'entreprise
MEUNIER
MARNAT,
domiciliée
PRALONG
(42600)
pour
un
montant
de
61
643.40
€
HT
e
Lot
n°
6
—-
DOUBLAGES
/
CLOISONS
/
PLAFONDS
/
PEINTURES
:Marché
attribué
à
l’entreprise
PERETTI,
domiciliée
AMBERT
(63600)
pour
un
montant
de
103
561.41
€
HT
e
Lot
n°
7
—
MENUISERIES
INTÉRIEURS
BOIS:
Marché
attribué
à
l’entreprise
CHEVARIN
AGENCEMENT
&
CREATION,
domiciliée
AMBERT
(63600)
pour
un
montant
de
47
249.10
€
HT
e
Lot
n°
8
—
SOLS
SOUPLES
/
CARRELAGE
/
FAÏENCES
/
CHAPES
/
RÉSINE
:
Marché
attribué
à
l’entreprise
ASTRUC,
domiciliée
BRIVES
CHARENSAC
(43700)
pour
un
montant
de
64
751
€
HT
e
Lot
n°9
—
PLOMBERIE
/
SANITAIRE
/
VENTILATION
:
Marché
attribué
à
l’entreprise
CROZE,
domiciliée
BRIVES
CHARENSAC
(43700)
pour
un
montant
de
105
977.02
€
HT
°
Lot
n°
10
—
ÉLECTRICITÉ
/
CHAUFFAGE
ÉLECTRIQUE
:
Marché
attribué
à
l’entreprise
MOREL
ELECTRICITE,
domiciliée
VERTOLAYE
(63480)
pour
un
montant
de
72
996
€
HT.
°
Lot
n°
11
—
ECLAIRAGE
:Marché
attribué
à
l’entreprise
SCIE
PDD,
domiciliée
COURPIERE(63120)
pour
un
montant
de
169
678
€
HT
(variante).
AR
Prefecture
063-216300038-20250218-DEC2502007-AU Reçu le
20/02/2025
Publié le 20/02/2025 ARTICLE
2
:
ARTICLE 3 :
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
arrêtés
du
Maire
ouvert
spécialement
à cet
effet
et
un
extrait
sera
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie.
Le
Directeur
Général
des
Services
et
la
Responsable
du
Service
de
Gestion
Comptable
d'Ambert
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
de
la
présente
décision. Expédition
en
sera
adressée
à
Madame
la
Sous-Préfète
d’Ambert.
Fait
à AMBERT,
le
18
février
2025
Le
Maire,
1%
Guy
GORBINET
+
AR
Prefecture
063-216300038-20250218-DEC2502007-AU Reçu le
20/02/2025
Publié le 20/02/2025 DECISION
MUNICIPALE
Monsieur
le
Maire
de
la
Commune
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
24
Juillet
2020
déléguant
à
Monsieur
le
Maire
pour
la
durée
de
son
mandat,
les
demandes
à
l'Etat,
à
des
collectivités
territoriales
ou
à
tout
autre
financeur
en
vue
de
l'attribution
de
subventions
d’un
montant
maximal
d'un
million
d'euros
pour
tout
projet
municipal
de
la
ville
présentant
un
intérêt
public
local
(art.
L
2122-22,26)
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
DECIDE
ARTICLE
1:
De
solliciter
le
Conseil
Départemental
pour
l'obtention
de
l'aide
à
l'enseignement
musical
au
titre
de
l’année
2024/2025
ARTICLE
2
:
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
arrêtés
du
Maire
ouvert
spécialement
à
cet
effet
et
un
extrait
sera
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie.
ARTICLE
2
: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Expédition
en
sera
adressée
à
Madame
la
Sous-Préfète
d'Ambert.
Fait
à AMBERT,
le 21
février
2025
Guy
GORBINET,
Maire
d'Ambert -
AR
Prefecture
063-216300038-20250221-DEC2502008-AU Reçu le
25/02/2025
Publié le 25/02/2025 DECISION
MUNICIPALE
Monsieur
le
Maire
de
la
Commune
d’Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
en
date
du
24
Juillet
2020
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
l'a
chargé,
par
délégation,
de
prendre
certaines
décisions
prévues
à
l'article
L
2122-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
DECIDE
ARTICLE
1
: de
conclure
un
bail
de
location
avec
Madame
Roxane
EKOMAN
et
Monsieur
Cyril
FLOREMONT
pour
un
appartement
de
type
T4
(n°1)
situé
1,
rue
Saint-
Michel
63
600
AMBERT
avec
effet
au
18
février
2025
ARTICLE
2:
la
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
arrêtés
du
Maire
ouvert
spécialement
à
cet
effet
et
un
extrait
sera
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie.
Expédition
en
sera
adressée
à
Madame
la
Sous-Préfète
d'Ambert.
Fait
à
AMBERT,
le
24
février
2025
Guy
GORBINET,
Maire
d'Ambert
—
AR
Prefecture
063-216300038-20250224-DEC2502009-AU Reçu le
26/02/2025
Publié le 26/02/2025