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Déliberation - b6e09e
Document publié le Vendredi 19 décembre 2025 par la commune de Roche.
Lien du pdf (Déliberation - b6e09e)
Thèmes du document : Travail et emploi, Transports, Économie et finances,
Mairie - 75, rue Gérard VERNAY - 38090 ROCHE- accueil@roche38.fr - 04.74.92.72.90 - site : www.roche38.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéros OBJET VOTE 2025 12 60 Adhésion à la convention de participation cadre pour la protection sociale complémentaire santé du CDG38
APPROUVEE
2025 12 61 Adhésion au contrat cadre : fourniture, la gestion et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents territoriaux de l’Isère
APPROUVEE
2025 12 62 Recensement de la population 2026 : Recrutement et rémunération des agents recenseurs
APPROUVEE
2025 12 63 Travaux sur le réseau d’éclairage public - Eclairage public parking de la mairie APPROUVEE 2025 12 64 Travaux pour l’Installation d’une borne de Recharge pour Véhicule Electrique (IRVE) – parking de la mairie.
APPROUVEE
2025 12 65 Budget principal 2026 – Ouverture par anticipation des crédits d’investissement APPROUVEE 2025 12 66 Budget assainissement 2026 - Ouverture par anticipation des crédits d’investissement APPROUVEE 2025 12 67 Convention pour la facturation, le recouvrement et le reversement de la redevance assainissement entre les communes et le syndicat intercommunal des eaux du Brachet APPROUVEE
2025 12 68 Choix d’entreprises pour les travaux d’aménagement du rez de chaussée de la mairie – phase 1 – espace archives
APPROUVEE