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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 21 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Commune de FONTAINES Le 17 mai 2024
Conseil municipal
Du 21 mai 2024
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 avril 2024
3) Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 4) Organisation d’une exposition de peinture d’artistes Fontenois dans la salle Fénié 5) Mise à disposition d’une partie de la parcelle AM98 située aux « Granges » à l’Association « Claire Fontaine » pour la pratique de l’activité tir à l’arc
6) Mise à disposition d’un local municipal à l’Association « Fontaines patrimoine » pour le stockage de matériel pour l’organisation de leurs activités
7) Relations contractuelles entre la Commune de Fontaines et les associations Fontenoises pour l’organisation de manifestations dans les locaux communaux et sur le domaine public 8) Mise à disposition du Complexe St Hilaire le jeudi 30 mai pour l’organisation d’une journée multi- dépistage par le Grand Chalon
9) Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs périscolaire et du service de restauration scolaire.
Commande publique
10) Lancement de la consultation auprès des bureaux d’études pour le marché public de maîtrise d’œuvre pour la création d’une installation photovoltaïque
Finances
11) Subventions exceptionnelles aux Associations « Fontaines Patrimoine » et « Chasse en plaine » 12) Mise en place d’une ligne de trésorerie pour le budget principal de la Commune
Divers
13) Questions diverses