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Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 23032021
Document publié le Vendredi 19 mars 2021 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 23032021)
Thèmes du document : Données personnelles, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de FONTAINES Le 19 mars 2021
Conseil municipal
Du 23 mars 2021
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1)Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2021
2) Désignation du secrétaire de séance
3) Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 4) Choix du logo de la Commune
5) Règlement Général sur la protection des données à caractère personnel-signature de la convention de responsabilité conjointe « RGPD » relative à l’urgence sociale entre le Grand Chalon, la commune de Fontaines et l’Association le Pont
6) Avenant N°1 à la Convention pour la gestion courante de la Maison du Patrimoine entre la Commune de Fontaines et l’Association Groupe de Recherches et d’Etudes Fontenoises (GREF) 7) Modifications des règlements intérieurs du restaurant scolaire et du centre de loisirs périscolaire 8)Vente des parcelles AB N° 452 et 453 appartenant à la Commune à M. et Mme DANHIER
Commande publique
9) Marché de travaux de restauration de l’église Saint Just et amélioration de l’assainissement, et de son environnement-Attribution du lot N°2 Couverture en laves
10) Marché de travaux du bassin de rétention du Fourneau- Lancement de la consultation
Finances
11) Approbation des Comptes de Gestion 2020 pour la Commune et les budgets annexes Logements et Locaux commerciaux
12) Présentation et vote des Comptes Administratifs 2020 pour la Commune et les budgets annexes Logements et Locaux commerciaux, et affectation du résultat de chaque budget 13) Vote des taux des 3 taxes
14) Présentation et vote des Budgets Primitifs 2021 pour la Commune et les budgets annexes Logements et Locaux commerciaux
15) Attribution des subventions aux associations pour l’année 2021
16) Renouvellement d’une ligne de trésorerie pour le budget principal de la commune
Divers
17) Informations relatives au projet de territoire du Grand Chalon
18) Questions diverses