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Conseil Municipal - conseil municipal du 18 decembre 2021
Document publié le Samedi 18 décembre 2021 par la commune de Tréguennec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 18 decembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil municipal du 18 décembre 2021
Tréguennec @ ®n
Date de L'an deux mille vingt et un, le dix-huit décembre à dix heures, le conseil
convocation : municipal légalement convoqué, s'est réuni à la salle du conseil en séance
; blique la présid di . Stéph MOREL, ire di 13 décembre 2021 put que sous présidence de M éphane EL, Maire de
Tréguennec.
Etaient présents : Monsieur Stéphane MOREL, Monsieur Jean-Jacques
Nombre de XUEREB, Monsieur Bruno CLECH, Monsieur Pascal LAUTREDOU, Monsieur
conseillers Rémy DURAND, Monsieur Arnaud DUMORTIER, Madame Edith DENMAT,
Madame Coren POINOT, Monsieur Claude BOUCHER et Monsieur
Raymond JAOUEN.
En exercice : 11
Présents : 10
Voix: 11 Absents excusés ayant donné pouvoir: Madame Anne-Sophie PERHIRIN
oix : à Monsieur Jean-Jacques XUEREB.
Secrétaire de séance : Monsieur Arnaud DUMORTIER
Approbation du conseil municipal du 23 octobre 2021
Le compte rendu du conseil du 23 octobre 2021 est approuvé à l'unanimité.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que conformément à l’article L1612-1 du CGCT :
- Dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget,
de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la
section fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente.
- Il'est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la
dette venant à échéance avant le vote du budget.
- En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d'adoption du budget avant
cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant,
engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts
au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.
Chapitre | Compte | Montant voté 2021 (BP + DM) | Crédits 2022
20 2031 15 000.00 3 750.00
2051 2 500.00 625.00
21 2111 40 000.00 10 000.00
2132 30 000.00 7 500.00
2135 35 000.00 8 750.00
2152 5 350.00 1337.50
21538 12 000.00 3 000.00
21571 28 454.05 7113.51
21578 5 000.00 1 250.00
Page119 Conseil municipal du 18 décembre 2021
Chapitre | Compte | Montant voté 2021 (BP + DM) | Crédits 2022
2158 7 000.00 1 750.00
21728 19 186.66 4 796.67
21738 10 000.00 2 500.00
2181 800.00 200.00
2183 6 000.00 1 500.00
2184 6 000.00 1 500.00
2188 2 000.00 500.00
23 2313 80 000.00 20 000.00
2315 15 000.00 3 750.00
Total 319 290.71 79 822.68
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
+ Autorise, le mandatement des investissements qui s'avèrent nécessaires avant le vote du
budget primitif 2022 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice
précédent.
Contre Abstention
11 0 0
Monsieur Le Maire propose au conseil municipal de procéder à la révision annuelle des tarifs
communaux.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, vote les tarifs communaux au 1° janvier 2022 comme
suit :
CAMPING MUNICIPAL de KERGUELLEC PRIX/JOUR PRIX/JOUR
2021 2022
Emplacement 3.66 € 4.00 €
Adultes ou enfant + de 12 ans 3.66 € 4.00 €
Enfant de 2 à 12 ans 1.92 € 2.00 €
Tente supplémentaire 2.64€ 3.00 €
Véhicule 2.10€ 2.50 €
Camping-car (véhicule, emplacement, remplissage eau et vidange) 7.50 € 10.00 €
2 roues motorisées 1.92 € 2.50€
Branchement électrique toile de tente 2.52€ 3.00 €
Branchement électrique camping-car, caravane 3.36€ 4.00 €
Chien 132€ 1.30 €
Taxe de séjour + Taxe additionnelle (par personne de + 18 ans) 0.22€ 0.22€
Page 219 Conseil municipal du 18 décembre 2021
SALLE POLYVALENTE HABITANTS DE LA COMMUNE
TARIFS au 01/01/2021 | TARIFS au 01/01/2022
1 journée 90.00 € 90.00 €
2 journées 135.00 € 135.00 €
Caution 500.00 € 500.00 €
TARIFS au 01/01/2021 | TARIFS au 01/01/2022 CIMETIÈRE
15 ANS 30 ANS 15 ANS 30 ANS
CONCESSIONS 125.00 € | 250.00 € | 125.00 € | 250.00 €
COLUMBARIUM
Droits d'entrée : 800 € 125.00€ | 250.00 € | 125.00€ | 250.00 €
Contre Abstention
11 0 o
Afin de dynamiser son territoire, la commune de Tréguennec envisage de vendre à l'amiable des
parcelles appartenant à son domaine privé pour contribuer à financer ses projets d’investissements.
Ces ventes interviennent en dehors de toute démarche d'aménagement. La commune comptant moins de 2 000 habitants n’a pas l'obligation de consulter France Domaines.
Plus précisément, la commune est propriétaire d’un terrain situé rue Angela Duval à Penmarc’h
cadastré ZV 27 d'une surface totale mesurée par le géomètre de 2 033 m? (désignation cadastrale en
cours de modification). Ce terrain a été attribué au moyen des opérations de remembrement effectuées sur le territoire de la commune de Penmarc’h, en vertu d’un arrêté de Monsieur le Préfet
du Finistère en date du 29 avril 1961.
Un arrêté de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de
Penmarc'h ayant pour objet la division d’un terrain appartenant à la commune de Tréguennec pour
en détacher quatre lots en vue de construire a été accordé le 1° octobre 2021 en mentionnant la
prescription qui suit : (article 1 de l'arrêté).
- « La réalisation et le financement des travaux propres à la construction projetée, notamment en ce
qui concerne l'aménagement de l'accès à la voie publique, l'alimentation en eau, gaz, électricité et le
raccordement au réseau d'assainissement sont à la charge du constructeur dans les conditions et
limites fixées par l'article L332-15 du code de l'urbanisme (article 2 de l'arrêté) ».
La cession proposée concerne des terrains à bâtir que la commune détient dans son patrimoine sans
les avoir acquis ou aménagés en vue de les revendre.
Page 319 Conseil municipal du 18 décembre 2021
> LOT N°1 : ZV 27 (nouvelle référence cadastrale en cours d’attribution) comprenant un terrain
à bâtir d’une contenance de 527 m°? situé rue Angela Duval.
La parcelle ZV 27 est classée en Zone UC du Plan Local d'Urbanisme approuvé le 02/04/2010 et la
révision partielle du Plan d'occupation des sols approuvée le 30/01/2015.
Le terrain est non bâti, il est plat. Il n’est pas viabilisé pour les parties eau, assainissement,
électricité, téléphone et gaz mais les réseaux se situent au niveau de la rue Angela Duval.
Le prix fixé par la commune est de 90 € au m?, soit 47 430 €.
> LOT N°2 : ZV 27 (nouvelle référence cadastrale en cours d’attribution) comprenant un terrain
à bâtir d’une contenance de 501 m? situé rue Angela Duval.
La parcelle ZV 27 est classée en Zone UC du Plan Local d'Urbanisme approuvé le 02/04/2010 et la révision partielle du Plan d'occupation des sols approuvée le 30/01/2015.
Le terrain est non bâti, il est plat. Il n’est pas viabilisé pour les parties eau, assainissement,
électricité, téléphone et gaz mais les réseaux se situent au niveau de la rue Angela Duval.
Le prix fixé par la commune est de 90 € au m?, soit 45 090 €.
> LOT N°3 : ZV 27 (nouvelle référence cadastrale en cours d'attribution) comprenant un terrain
à bâtir d’une contenance de 493 m°? situé rue Angela Duval.
La parcelle ZV 27 est classée en Zone UC du Plan Local d'Urbanisme approuvé le 02/04/2010 et la
révision partielle du Plan d'occupation des sols approuvée le 30/01/2015.
Le terrain est non bâti, il est plat. Il n’est pas viabilisé pour les parties eau, assainissement,
électricité, téléphone et gaz mais les réseaux se situent au niveau de la rue Angela Duval. Le prix fixé par la commune est de 90 € au m’, soit 44 370 €.
> LOT N°4: ZV 27 (nouvelle référence cadastrale en cours d'attribution) comprenant un terrain
à bâtir d’une contenance de 512 m? situé rue Angela Duval.
La parcelle ZV 27 est classée en Zone UC du Plan Local d'Urbanisme approuvé le 02/04/2010 et la
révision partielle du Plan d'occupation des sols approuvée le 30/01/2015.
Le terrain est non bâti, il est plat. Il n’est pas viabilisé pour les parties eau, assainissement,
électricité, téléphone et gaz mais les réseaux se situent au niveau de la rue Angela Duval.
Le prix fixé par la commune est de 90 € au m?, soit 46 080 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- _ Approuve le principe de la mise en vente des quatre terrains à bâtir inscrits au domaine privé
communal, situés rue Angela Duval à Penmarc’h, selon le plan de division joint en annexe 1, en vue du financement des projets d'investissements de la commune.
- Fixe le prix de cession des lots à 90 € le m?.
-_ Autorise Monsieur le Maire à entreprendre les démarches utiles à la concrétisation des cessions
de terrains ;
- _ Désigne l'étude notariale SELARL Kernot- Pays Bigouden pour la rédaction des actes de vente;
- Autorise monsieur le Maire ou ses adjoints possédant une délégation de signature en cas
d'absence à signer tous les documents afférents à cette opération, notamment les promesses
de ventes et actes s’y rattachant.
Page 419 Conseil municipal du 18 décembre 2021
Département du FINISTERE (29) [
Commune de PENMARC'H “ ‘ |
|
|
Adresse : rue Angsia Duval RU coms: 2V 7 PLAN DE DIVISION
Abstention
11 0 0
Page 519 Conseil municipal du 18 décembre 2021
Lors du conseil municipal du 26 juillet 2021, la délibération concernant la cession des droits domaniers
aux Consorts DENIS incluait la parcelle À 1578 d’une superficie de 2 ares 18 centiares (2 a 18 ca). Cette
parcelle figure au cadastre comme une petite partie du chemin non numéroté et propriété de la
commune. De ce fait, cette parcelle ne pouvait pas faire partie de la cession des droits domaniers.
Cette parcelle n’étant pas incluse dans la baillée accordée aux Consorts DENIS n'avait lieu d’y figurer.
Monsieur Erwan PERHIRIN s'est porté acquéreur d’une partie du domaine des Consorts DENIS et
souhaite faire l'acquisition de cette partie de chemin communal.
Ce chemin a fait l’objet depuis plus d'une décennie de constatations et de recours judiciaires et
administratifs de la part d'une occupante d'une habitation voisine.
La commune a délibéré sur le chemin le 30 juin 2012 en précisant qu'il devait rester en l'état, n'étant
plus affecté à l'usage du public (annexe n° 1).
Les juges de la cour d'appel de Rennes ont par un arrêt du 5 décembre 2013 confirmé que le chemin
n'existait plus (annexe n° 2).
Les juges du tribunal administratif de Rennes déboutent la requérante en précisant que cette «
juridiction est incompétente pour en connaître » (annexe n° 3).
Compte tenu de la délibération du 30/06/2012 et des différents jugements, nous considérons que ce
chemin n'a plus d'existence et entre dans le domaine privé de la commune.
Conformément à l'article L.141-3 du code de la voierie routière, la procédure de déclassement d'une
route communale est dispensée d'une enquête publique lorsque l'opération envisagée ne porte pas
atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurées par la voie.
La voie communale concernée est un délaissé de voirie sur l'emprise duquel aucune circulation
automobile ni piétonne n'existe et ne présente donc aucune utilité pour le public. Aussi, il n'est donc
pas nécessaire de réaliser une enquête publique préalable puisque l'aliénation de ce délaissé de
voierie ne porte pas atteinte aux fonctions de circulation et de desserte de la voie communale.
Le conseil municipal après en avoir délibéré :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29 Vu le code de la voierie
routière et notamment les articles L141-3 et L112-8 ;
Vu le code général de la propriété des personnes publiques et notamment l'article 1.2141- 1, corroboré
par l’arrêt n° 70653 du 27 septembre 1989 du Conseil d'Etat;
Vu l'avis favorable de la commission Urbanisme, voierie, bâtiments communaux, patrimoine et
environnement du 10 décembre 2021;
- Décide de désaffecter et déclasser du domaine public communal sans enquête publique l'emprise de
terrain 2 ares 18 centiares (2 a 18 ca) faisant partie de la voirie communale identifiée au plan de
principe annexé à la présente délibération, ce bien passant du domaine public au domaine privé de la
commune ;
- Cède à Monsieur Erwan PERHIRIN, cette emprise, au prix de 0.50 € le m2, soit 109.00 € ;
- Dit que les frais notariés et de bornage liés à cette cession sont à la charge de l'acquéreur ;
- Autorise Monsieur le Maire ou un de ses adjoints à signer, conformément à la loi, l'acte de Vente
correspondant et toutes les pièces s'y rapportant.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Rennes sis
3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex dans un délai de deux (2) mois à compter de la
date à laquelle elle est devenue exécutoire.
Page 619 Conseil municipal du 18 décembre 2021
1517
1560
Abstention
1
“où ÿ (Madame Anne-Sophie PERHIRIN)
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que par délibération du 13 mars 2021, le conseil municipal
a validé le projet de revitalisation du centre bourg de Tréguennec qui s’articule sur 3 phases.
La première phase des travaux concernera la création d’un local technique et des coûts induits
(assainissement, étude, maîtrise d'œuvre, …) pour un coût estimé à 268 050.68 € HT.
La deuxième phase portera sur l'aménagement de l’ancienne école, la création d’un restaurant
scolaire, d’une bibliothèque avec un espace intergénérationnel et d’une salle municipale pour un coût estimé à 461 534.36 € HT.
La troisième phase sera constituée de la création d’une esplanade végétalisée, d’un préau avec sanitaires et de la rénovation du gîte Poussin pour un coût estimé à 364 256.00 € HT.
Afin de mettre en œuvre ces travaux estimés à 1093 841.00 € HT, soit 1 312 609.20 € TTC, la
commune souhaite déposer des demandes d’aides financières auprès du Conseil Départemental du
Finistère, de la région Bretagne et de l’état.
Page 719 Conseil municipal du 18 décembre 2021
Dans ce contexte, le plan de financement prévisionnel proposé à l'appui de ces demandes de
subventions est le suivant :
Phase 1 Montant HT Taux
Fonds propres 53 610.14 € 20%
Conseil départemental 214 440.54 € 80%
Total HT. 268 050.68 € 100,00 %
Phase 2 Montant HT Taux
Fonds propres E 92 306.88 € 20%
Etat — DETR / DSIL 369 227.48 € 80%
Total H.T. 461 534.36 €| 100,00 %
Phase 3 Montant HT Taux |
Fonds propres 72 851.20 € 20%
Etat — DETR / DSIL 182 128.00 € D 50%
Conseil régional 36 425.60 € 10%
Conseil départemental 72 851.20 € 20%
Total HT. 364256.00€| 100,00 %
Le conseil municipal après avoir délibéré, à l'unanimité :
- ADOPTE l'opération de revitalisation du centre bourg de Tréguennec et les modalités de
financement ;
- APPROUVE le plan de financement prévisionnel;
- S'ENGAGE à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions ;
- AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à cette opération.
Abstention
11 0 0
Page 819 Conseil municipal du 18 décembre 2021
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
Environnement et biodiversité
Les élus de la commune ont reçu une délégation du Conservatoire du littoral en date du 8
décembre dernier. Cette rencontre a permis de préciser les attentes de la municipalité en
matière de défense et de valorisation des espaces naturels. La définition d’un périmètre de
protection des dunes au début de l’été en collaboration avec les services de la CCPBS a donné lieu à la re-végétalisation de la zone. Les conditions techniques et financières de la
réhabilitation de l'observatoire paysager de St-Vio et la sauvegarde des Cyprès de Lambert
ont été évoquées. Les enjeux et perspectives seront approfondis par un groupe de travail dédié en début d'année 2022.
Travaux du Camping Municipal
Le camping a fait l’objet d’une réhabilitation et d’une mise aux normes du réseau électrique.
Les dépenses occasionnées rendent légitime la révision des conditions tarifaires pour la prochaine saison estivale.
Ecole publique des trois galets
Le conseil d'école s’est tenu le 8 novembre 2021 en présence de Madame PEAN-POUGHON,
inspectrice de l'Education nationale. Monsieur le Maire a relayé l'inquiétude du Conseil
Municipal face à la fragilité des effectifs et a proposé d'aborder cette question avec les élus
du territoire. Le conseil d'école a accordé sa confiance et donné son accord à Monsieur le
Maire pour engager une démarche en direction des Municipalités voisines et consolider les effectifs.
Cérémonie des vœux de la municipalité
Au regard des risques présentés par la situation sanitaire et par mesure de précaution, la
traditionnelle cérémonie des vœux de la Municipalité qui se déroule le second dimanche de
Janvier est annulée pour éviter tout risque de contamination de la Covid-19.
La séance est levée à 10h47.
Le Maire,
Stéphane MOREL
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