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Conseil Municipal - annonce CM 191223
Compte-Rendu - Vincennes Compte rendu CM 16122015
Conseil Municipal - Annonce CM 130324 0 0
Conseil Municipal - Ordredujour CM 250924
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Vincennes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordredujour CM 250924)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
VILLE DE VINCENNES ___________________
RÉUNION
EN SÉANCE PUBLIQUE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
À L ' H Ô T E L D E V I L L E
S A L L E D U C O N S E I L
M e r c r e d i 2 5 s e p t e m b r e 2 0 2 4
à 1 9 h 0 0 Ordre du jour du Conseil municipal du
mercredi 25 septembre 2024
- FINANCES
1 - Décision modificative n° 1 : budget principal
2 - Décision modificative n° 1 : budget annexe "Le Dôme"
3 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour l'opération de rénovation énergétique du bâti de la crèche sise 27, rue des Laitières à Vincennes
- RESSOURCES HUMAINES
4 - Modification du tableau des effectifs de la Ville
5 - Création de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour la filière de Police Municipale
6 - Modification du régime indemnitaire applicable aux agents relevant de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE)
- DOMAINE
7 - Mise à disposition de parcelles de la ville au territoire Paris Est Marne & Bois pour la construction d'un skatepark et d'un city stade
8 - Cession de lots de copropriété dans l'immeuble sis 95 rue Diderot à l'association FREHA, bailleur social
9 - Cession d'un lot de copropriété dans l'immeuble sis 25 rue des Laitières à l'association FREHA, bailleur social
- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DÉVELOPPEMENT DURABLE
10 - Approbation du cahier des charges de la rétrocession du fonds de commerce sis 14 avenue du Château
11 - Désignation du Directeur de la régie des marchés d'approvisionnement
- LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
12 - Surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour l'opération de construction de 5 logements sociaux sis 30-32, rue du Lieutenant Quennehen
13 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière au bénéfice de la VINCEM pour l'opération de construction de 5 logements sociaux sis 30-32 rue du Lieutenant Quennehen
14 - Surcharge foncière au bénéfice de l'association FREHA pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 95, rue Diderot
15 - Convention de réservation de logement en contrepartie de la surcharge foncière accordée à l'association FREHA pour l'opération d'acquisition- amélioration d'un logement sis 95, rue Diderot 16 - Garantie d'emprunt et surcharge foncière au bénéfice de l'association FREHA pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 35, avenue Gabriel Péri
17 - Surcharge foncière au bénéfice de la société FREHA pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 35, avenue Gabriel Péri
18 - Surcharge foncière au bénéfice de l'association FREHA pour l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement sis 25, rue des Laitières
19 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la société immobilière 3F pour la réhabilitation de 9 logements sociaux sis 2bis, rue Victor Basch
20 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée a la société immobilière 3F pour l'opération de réhabilitation de 9 logements sociaux sis 2bis, rue Victor Basch
21 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la société SEQUENS pour l'opération de réhabilitation de 7 logements sociaux sis 25, rue Diderot
22 - Convention de réservation de logements en contrepartie de la garantie d'emprunt accordée à la société SEQUENS pour l'opération de réhabilitation de 7 logements sociaux sis 25, rue Diderot
- TRAVAUX, URBANISME
23 - Convention de mandat entre la ville de Vincennes et la ville de Montreuil relative à la rénovation de la rue des Meuniers
- DÉVELOPPEMENT DURABLE
24 - Plan pluriannuel égalité femmes-hommes 2024-2026
25 - Réduction des mégots dans l'espace public contrat de soutien financier avec l'éco-organisme ALCOME
26 - Passation d'une convention avec Paris Est Marne & Bois pour la constitution initiale et la mise à jour du plan de corps de rue enrichi (PCRS enrichi)
27 - Avis sur la restriction de circulation des véhicules de catégorie Crit'Air 3 dans la Zone à Faibles Émissions de la Métropole du Grand Paris
- HANDICAP
28 - Bilan 2023 du Plan inclusion handicaps 2022-2027
29 - Rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité au titre de l'année 2023
- ENFANCE
30 - Convention relative au Projet Éducatif Territorial et au plan mercredi pour la période 2024-2027
- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS 31 - Désignation d'un représentant de la commune au sein du conseil d'administration du nouveau lycée de Vincennes
- SPORTS
32 - Attribution de subventions communales à des associations sportives
33 - Avenant n°5 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Rugby Club de Vincennes
34 - Avenant n°6 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Club Olympique de Vincennes
35 - Avenant n°6 à la convention d'objectifs pluriannuelle avec le Vincennes Volley Club
- RAPPORTS ANNUELS
36 - Rapport sur la société d'économie mixte VINCEM