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Document publié le Lundi 7 avril 2014 par la commune de Pouilly-en-Auxois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 07 04 20141)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DE POUILLY EN AUXOIS
SEANCE ORDINAIRE DU LUNDI 7 AVRIL 2014 à 20 H
Tous les conseillers municipaux sont présents.
Secrétaire de séance : Karine Bassard
Le procès verbal du précédent conseil municipal du 28 mars 2014 est adopté à l’unanimité.
I. Etablissement des commissions
1. Constitution des commissions communales
M. le Maire souhaite que les adjoints participent à toutes les commissions. Personne n'y voit d'inconvénient.
M. le Maire est Président de toutes les commissions, l'adjoint en est le vice-président.
* commission Finances
Vice-président : Monique Garnier, 1er adjoint
Membres : Karine Bassard, Annick Radigon, René Desserée, Stéphane Roux, adjoints Yohann Mortier, Yves Courtot, Eric Piesvaux, Gérard Curot, Annie Henneau, conseillers municipaux
* commission Affaires scolaires, Culture, Communication
Vice-président : Karine Bassard, 2ème adjoint
Membres : Monique Garnier, Annick Radigon, René Desserée, Stéphane Roux, adjoints Yohann Mortier, Evelyne Gaillot, Nicole Fillon, Jeanine Berthelot, conseillers municipaux
* commission Sports, Fêtes, Cérémonies et Animations
Vice-président : Annick Radigon, 3ème adjoint
Membres : Monique Garnier, Karine Bassard, René Desserée, Stéphane Roux, adjoints Yohann Mortier, Maxime Sagette, Claire Durante, Marie-Hélène Maillard, Jeanine Berthelot, Gilles de Saint-Rémy, conseillers municipaux
* commission Espaces Verts, Illuminations, Foire et Marchés
Vice-président : René Desserée, 4ème adjoint
Membres : Monique Garnier, Karine Bassard, Annick Radigon, Stéphane Roux, adjoints Claire Durante, Yohann Mortier, Maxime Sagette, Marie-Hélène Maillard, Jeanine Berthelot, Gilles de Saint-Rémy, conseillers municipaux
* commissions Travaux
Vice-président : Stéphane Roux, 5ème adjoint
Membres : Monique Garnier, Karine Bassard, Annick Radigon, René Desserée, adjoints Christian Clément, Yves Courtot, Nicole Fillon, Gérard Curot, Annie Henneau, conseillers municipaux
* commission d'appel d'offres.
Président : M. le Maire Sont élus à l'unanimité :
titulaires : Eric Piesvaux, Yves Courtot, Gérard Curot
suppléants : Monique Garnier, Christian Clément, Gilles de Saint-Rémy
* commission délégation de services publics.
Président : M. le Maire
Sont élus à l'unanimité :
titulaires : Eric Piesvaux, Yves Courtot, Gérard Curot
suppléants : Monique Garnier, Christian Clément, Gilles de Saint-Rémy
* centre communal d'action sociale (CCAS)
Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité de maintenir le nombre d'élus à 4. Le Maire désignera 4 membres extérieurs.
Sont élus à l'unanimité : Monique Garnier, René Desserée, Jeanine Berthelot, Annie Henneau.
2. Constitution des commissions intercommunales
* SICECO
M. le Maire propose Monique Garnier au poste de délégué titulaire du SICECO. Gérard Curot fait acte de candidature au poste de délégué titulaire du SICECO. A sa demande, une élection à bulletin secret est organisée.
M. le Maire constate 19 bulletins.
Gérard Curot obtient 4 voix, Monique Garnier 14 voix, il y a 1 bulletin blanc. Monique Garnier est élue déléguée titulaire du SICECO.
M. le Maire propose Yves Courtot au poste de délégué suppléant du SICECO. Gérard Curot fait acte de candidature au poste de délégué suppléant du SICECO. A sa demande, une élection à bulletin secret est organisée.
M. le Maire constate 19 bulletins.
Gérard Curot obtient 4 voix, Yves Courtot 15 voix.
Yves Courtot est élu délégué suppléant du SICECO.
* Syndicat mixte du barrage de Chamboux.
M. le Maire propose Christian Clément et Monique Garnier aux postes de délégués du syndicat mixte du barrage de Chamboux.
Gilles de Saint Rémy fait acte de candidature. Il ne souhaite pas une élection à bulletin secret. Christian Clément et Monique Garnier obtiennent 14 voix, Gilles de Saint-Rémy 3 voix, il y a 2 abstentions (Monique Garnier, Gilles de Saint-Rémy)
Christian Clément et Monique Garnier sont élus aux postes de délégués du syndicat mixte du barrage de Chamboux.
* Syndicat du Bassin de l'Ouche.
M. le Maire propose Stéphane Roux et René Desserée aux postes de délégués du syndicat du Bassin de l'Ouche.
Il n'y a pas d'autre candidat.
Par 16 voix pour, 2 abstentions (Gérard Curot et Gilles de Saint-Rémy) et 1 contre (Jeanine Berthelot), Stéphane Roux et René Desserée sont élus délégués du syndicat du Bassin de l'Ouche.
* Association Les Myosotis
M. le Maire et le 1er adjoint sont membres de droit. 4 conseillers sont à élire. M. le Maire propose Annick Radigon, Yves Courtot, Eric Piesvaux et Marie-Hélène Maillard. Il n'y a pas d'autre candidat. Par 15 voix pour, 4 abstentions (Monique Garnier, Eric Piesvaux, Gérard Curot et Gilles de Saint- Rémy), Annick Radigon, Yves Courtot, Eric Piesvaux et Marie-Hélène Maillard sont élus à l'association Les Myosotis.
* Conseil d'administration du Centre Social
M. le Maire est membre de droit. 2 sièges sont à pourvoir parmi les conseillers. M. le Maire propose René Desserée et Yves Courtot.
Il n'y a pas d'autre candidat.
Par 14 voix pour et 5 abstentions (René Desserée, Gérard Curot, Gilles de Saint-Rémy, Jeanine Berthelot et Annie Henneau), René Desserée et Yves Courtot sont élus membres du Conseil d'administration du Centre Social.
* Conseil d'administration de l'EPHAD de Pouilly.
M. le Maire est membre de droit. 2 sièges sont à pourvoir parmi les conseillers. M. le Maire propose Monique Garnier et Annick Radigon.
Gérard Curot fait acte de candidature au Conseil d'administration de l'EPHAD de Pouilly. A sa demande, une élection à bulletin secret est organisée.
M. le Maire constate 19 bulletins.
Gérard Curot obtient 4 voix, Monique Garnier 16 voix, et Annick Radigon 16 voix. Monique Garnier et Annick Radigon sont élues membres au Conseil d'administration de l'EPHAD de Pouilly.
II. Indemnités du maire et des adjoints
M. le Maire propose une réduction de 15% des indemnités du maire et des adjoints pour garder le même niveau d'indemnités que lors du mandat précédent (fonctionnement avec 4 adjoints).
A compter du 28 mars 2014, date d'installation du Conseil Municipal,
l'indemnité du Maire sera de 85 % des 43% de l'indice brut 1015 de la fonction publique l'indemnité des adjoints sera de 85% des 16,5% de l'indice brut 1015 de la fonction publique.
Par 17 voix pour et 2 abstentions (Gérard Curot et Gilles de Saint-Rémy), le montant des indemnités est adopté.
III. Affaires diverses
Dates des réunions à venir :
* commission travaux : Réunion de chantier mercredi 9 avril à 10 heures Rue Ponsard. * commission travaux : Réunion de chantier assainissement / eau potable jeudi 10 avril à 14h30 en mairie.
* budget : l'ensemble du Conseil Municipal est invité à la préparation budgétaire qui aura lieu lundi 28 avril à 17h.
Le prochain Conseil Municipal consacré au budget aura lieu le mercredi 30 avril à 19 heures.
La séance est levée à 20h45.