Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 140530
Procès Verbal - PV 080303
Procès Verbal - PV 090723
Procès Verbal - PV 111021
Procès Verbal - PV 231005
Procès Verbal - PV 091009
Procès Verbal - PV 120413
Procès Verbal - PV 111116
Procès Verbal - PV 080612
Procès Verbal - PV 080411
Procès Verbal - PV 130524
Document publié le Vendredi 24 mai 2013 par la commune de Lestelle-Bétharram.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 130524)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTES RENDUS de SÉANCES
du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 mai 2013
Les Conseillers municipaux sont présents à l'exception de :
Marie-Claire Lacau qui donne procuration à Mathias Martell
Jean Sépé qui donne procuration à Michel Corsini
Yves Péré (excusé)
Cristel Mouré (absente)
Secrétaire de séance: Michel Corsini
Le compte rendu sommaire de cette séance a été affiché le 16 avril 2013 en exécution de l'article L.2121-25 du CGCT
Les procès-verbaux des séances des 28 mars 2013 et 12 avril 2013 ont été adoptés à l'unanimité des membres présents.
1- Location local boulangerie
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer un bail dérogatoire d'un an, avec possibilité au bout de cette année, de l'obtention d'un bail commercial, en faveur de M. et Mme Ramirez, nouveaux boulangers. Le prix du loyer reste inchangé.
2- Subventions
Une subvention de 2.500 € est allouée à la nouvelle équipe de football dénommée Entente du Piémont, afin de démarrer ses activités.
3- Questions diverses
La maison appartenant à M. Bolzinger étant à vendre, le Conseil Municipal ne désire pas préempter.
M. Théaux ayant effectué certains travaux dans l'appartement qu'il occupe avec sa famille bénéficie en contrepartie d'un mois d'exonération de loyer.