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Arrêté - 2024 154 PM Centre Socioculturel Le Wagabond
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 154 PM Centre Socioculturel Le Wagabond)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
SE
TS
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
ENT
ATITE
Te
de
ant
Gill
Crcis- de DE
nie
tenu
de
la Publication
PEN
AE
22
FEN.
2024
POLICE
MUNICIPALE
R0251552955
FB/LA N°
2024
- 154
- PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
du
véhicule
le
Wag'abond,
à
l’occasion
d'un
projet
visant
à
favoriser
les
échanges
avec
les jeunes,
organisé
par
du
Centre
Socioculturel,
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions ;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-
2,
L.2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3
et
L.
2213-4;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R 411.21.1
et
R 417.10 ;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
:
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
N°22/CAB/399
en
date
du
31
mai
2022
relatif aux
bruits
de
voisinage
;
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
du
camion
«
Le
Wag'abond
»,
dans
le
cadre
d'un
projet
du
Centre
Socioculturel,
représenté
par
Monsieur
Gwenolé
DAVERDON,
Animateur
Jeunesse
et
Wag'abond
dont
le
siège
se
situe
25
rue
du
Maréchal
Leclerc
de
Hautecloque
à
St
Gilles
Croix
de
Vie
; -ARRETE-
Article
1er
-
Le
Centre
Socioculturel
de
St
Gilles
Croix
de
Vie
a
mis
en
place
un
projet
afin
de
favoriser
les
échanges
avec
les
jeunes
avec
l'appui
d'un
camion
aménagé
itinérant
«
Le
Wag'abond
».
Les
objectifs
du
projet
sont
les
suivants :
-
Amener
les jeunes
vers
le Centre
Socioculturel
-
Dialoguer,
rencontrer
les
familles
-
Développer
la
citoyenneté
et
la
prise
de
responsabilités
-
Promouvoir
l'autonomie,
la création
de
Junior
association
-
Développer
une
synergie
partenariale
autour
de
la jeunesse
-
Développer
des
ateliers
d'animations
préventives
et
de
loisirs.
A
cet
effet,
pour
répondre
à
ces
objectifs
précités,
le Centre
Socioculturel
utilise
le camion
itinérant
«
Le
Wag'abond
»,
pour
aller
à
la
rencontre
des
jeunes
sur
les
sites
qu'ils
fréquentent.
Les
sites
privilégiés
pour
le stationnement
du
camion
sont
les
suivants
:
-
Hors
vacances
scolaires
:
>
Le
city
stade
des
Vergers
d’Eole
le
mercredi
de
14h
à
18h30
>
Skate
Park
Quai
Garcie
Ferrande
le
samedi
de
14h
à
18h30
-
Pendant
les
vacances
scolaires
:
>
Zone
commerciale
Océanis
le
lundi
(autorisation
délivrée
par
le
propriétaire
des
lieux)
>
City
stade
des
Vergers
d'Eole
le
mercredi
de
14h30
à
17h30
>
Skate
Park
Quai
Garcie
Ferrande
le vendredi
de
14h30
à
17h30
En
fonction
de
la
fréquentation
des
sites
ci-dessus,
le
camion
«
Le
Wag'abond
»
est
amené
également
à
se
déplacer
sur
d'autres
sites,
de
façon
aléatoire,
tels
que
le
secteur
de
la
grande
plage
et
le
secteur
de
la
Soudinière
/Ecole
des
Salines.
En
cas
de
stationnement
du
camion
«
Le
Wag'abond
»
sur
des
sites
non
précisés
dans
le
présent
arrêté,
l'organisateur
devra
en
aviser
le
Service
de
la
Police
Municipale,
pour
autorisation.
Le
stationnement
du
camion
ne
devra
pas
entraver
le
passage
des
piétons
et
devra
respecter
le code
de
la
route.
Le
stationnement
sur
les
espaces
verts
est
strictement
interdit
sauf
autorisation
préalable,
Pour
le
site
du
Skate
Park,
une
autorisation
est
donnée
à
l'organisateur
de
se
stationner
sur
l'esplanade,
en
dehors
des
périodes
de
manifestations
sur
ce
site.
Le
stationnement
en
période
estival
à
proximité
du
Ludo
plage,
sur
le
remblai
de
la
grande
plage,
devra
faire
l'objet
d'une
demande
d'autorisation
préalable
auprès
du
service
plage.
Article
2
-
Ces
prescriptions
sont
applicables
pour
l'année
2024
à compter
de
la
publication
du
présent
arrêté,
Article
3
-
Les
prescriptions
de
l'arrêté
préfectoral
N°22/CAB/399
en
date
du
31
mai
2022
relatif
aux
bruits
de
voisinage
devront
être
respectées.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 $t-Gilles-Croix-de-Vie Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Article
4
-
Article 5
-
Article
6
-
Article
7 -
Article
8-
Article
9
-
L'organisateur
est
autorisé
à
installer
des
équipements
temporaires
nécessaires
au
bon
déroulement
du
projet
«
Le
Wag'abond
»
(tables,
chaises
et
autres
petits
outils
d'animation).
Aucun
ancrage
ne
devra
être
effectué
au
sol
ou
sur
le
mobilier
urbain.
La
signalisation
réglementaire
est
mise
en
place,
si
nécessaire,
le jour
même
une
heure
avant
le
début
de
l'animation
et
enlevée
une
demi-heure
après
celle-ci,
par
ou
sous
le contrôle
de
l'organisateur.
Le
présent
arrêté
doit
être
affiché
sur
les
lieux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'organisateur
qui
demeure
responsable
des
accidents
et des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
animations.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
L'organisateur,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
A
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
20
février
2024.