Procès Verbal - PV CM 30.05.2024 Internet

Documents similaires

Procès Verbal - PV CM 07.09.2023 YJ internet

Procès Verbal - PV CM 19.09.2024 internet

Procès Verbal - PV CM 11.07.2024 internet

Procès Verbal - PV CM 09.02.2023 MAIRIE internet

Conseil Municipal - CM 06.01.2022 internet

Procès Verbal - PV CM 11.01.2024 Internet

Procès Verbal - PV CM 12.01.2023 INTERNET

Procès Verbal - PV CM 14.11.2024 internet

Compte-Rendu - CM CR 01.10.2020 internet

Conseil Municipal - CM 10.12.2020 INTERNET

Procès Verbal - PV CM 30.05.2024 Internet Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Quiers-sur-Bézonde. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 30.05.2024 Internet)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports, Commune de Quiers-sur-Bezonde

Procès-verbal conseil municipal du 30.05.2024 1

Le Maire,

L’an deux mil vingt-quatre, le trente mai à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de Quiers-sur-Bezonde, légalement convoqués le 23 mai se sont réunis à la mairie sous la présidence de Yohan Jobet, Maire.

Affichage : 24.05.2024

Sont présents : Yohan Jobet, Philippe Chavaneau, Michel Roux, Bernard Garré, Dominique Bazin, Nicole Berthelot, Marie-Claude Asselin, Magali Gouvernayre, Julie Rivert, Bérengère Montagut, Christian Asselin, Pascale Archenault, Raluca Alexandrescu, Arnaud Toussaint

Absent excusé : Patrick Lebrun (pouvoir à Yohan Jobet)

Secrétaire : Bérengère Montagut

Approbation du compte rendu de la séance précédente.

Ordre du jour :

 Patrimoine :

o Cession parcelle

o Suivi travaux salle

o Antenne Free : réseaux

 Informations commissions communales et intercommunales  Informations élections européennes (déroulement et

dépouillement)

 Questions diverses

PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL 30.05.2024

Commune de

QUIERS-SUR-BEZONDECommune de Quiers-sur-Bezonde

Procès-verbal conseil municipal du 30.05.2024 2

CESSION PARCELLE ZX 25

Monsieur le Maire a reçu une demande d’acquisition de parcelle de la part de à Mr Thévenot Julien pour agrandir sa surface de culture maraichère.

Parcelle ZX 25 1586 m² 922, route d’Auvillers

La parcelle est en zone A au sens du Pluih et n’est pas dans le périmètre de protection des eaux potables.

Monsieur le Maire, au vu des autres parcelles vendues dans le secteur propose le prix de 0.31 € du m² soit 492.00€, sans bornage.

Après avoir entendu ces informations les membres du conseil à l’unanimité décident de : Céder la parcelle ZX 25 d’une superficie de 1586 m² à Mr Julien Thévenot au prix de 492.00 €, De confier la rédaction de l’acte notarié et toutes les pièces et démarches s’y référant à l’Etude de Me Bourges à Bellegarde

D’autoriser le Maire ou un Maire-adjoint à signer l’acte.

la parcelle n’étant pas constructible elle ne fera pas l’objet d’un bornage.Commune de Quiers-sur-Bezonde

Procès-verbal conseil municipal du 30.05.2024 3

RECENSEMENT PARCELLES INVENTAIRE COMPTABLE

Il s’avère que certaines parcelles n’apparaissent pas dans l’inventaire comptable. Pour affiner l’inventaire comptable, il est proposé de faire un inventaire complet des parcelles de terres appartenant à la commune, retrouver à travers les actes ou les matrices cadastrales leur origine, vérifier qu’elles apparaissent dans l’inventaire et si tel n’est pas le cas, demander à la trésorerie de les intégrer à l’inventaire, définir un barème pour les terres dites agricoles et les terrains dits constructibles.

Ces opérations d’intégration permettront lors d’une cession de générer les opérations de sortie de l’inventaire.

SALLE DES FETES : rétrospective des dernières réunions et planning

Envoi du PC

Planning

Réunion agencement cuisine le mardi 21/05

Couleur extérieur : attention à ne pas utiliser le gris clair comme sur Bellegarde (exemple maison de santé)

ANTENNE FREE CHAMPTIER DES BEAUVAIS

L’implantation de l’antenne FREE route d’Auvilliers à côté du forage F3, génère des frais d’extension du réseau électrique, estimé à 3820.20 € par ENEDIS (avis du 07.05.2024.

La société FREE par attestation en date du 13.05.2024 s’est engagée à prendre en charge les travaux d’extension pour raccordement sur le réseau électrique.

Au vu de ces informations et considérant que selon l’article 29 de la loi N° 2023-175 du 10 mars et confirmé par la délibération N° 2023-200 de la commission de régulation de l’énergie (CRE) en date du 23.09.2023, les collectivités n’ont plus à prendre en charge les extensions de réseaux hors du terrain d’assiette du projet,

Mais considérant que le code de l’urbanisme n’a pas entériné cette décision, les communes sont toujours redevables des extensions de réseaux,

Considérant que la société FREE par attestation du 13.05.2024, « accepte de prendre en charge le financement du raccordement au réseau d’électricité de mon projet, selon les conditions techniques définies par l’autorité organisatrice du service public d’électricité et financières annexées (autrement dit, ENEDIS), et sous réserve (i) que cette participation soit indiquée dans l’autorisation d’urbanisme, ou qu’une délibération du Conseil Municipal de la Commune de Quiers-sur-Bezonde, institue pour ce projet, la participation pour financement d’équipement public exceptionnel visée à l’article L. 332-8 du code de l’urbanisme, et que je vous ai expressément confirmé, par écrit, la réalisation de ce projet, dans un délai de six mois suivant la signature du présent accord ». Antoine Le Gal, Directeur du Déploiement.

Le conseil municipal au vu de ces informations dit que la commune n’instaurera pas pour ce projet la participation pour financement d’équipement public exceptionnel et ne prendra pas en charge l’extension du réseau électrique,Commune de Quiers-sur-Bezonde

Procès-verbal conseil municipal du 30.05.2024 4

Et que cette règle est valable aussi pour la défense incendie s’il y avait besoin.

INFORMATIONS COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES

INFORMATIONS ELECTIONS EUROPEENNES (DEROULEMENT ET DEPOUILLEMENT)

Dépouillement :

 Présentation plans (bureau de vote et opération dépouillement)

 Postes attribués à chacun

 Présentation des feuilles de dépouillement

 Possibilité de démonter les isoloirs pendant que les premières étapes du dépouillement – (comptage enveloppes et émargements)

 Dépôt des résultats (gendarmerie)

Divers :

 Stationnement des élus sur le parking du JAT

 Ouverture portail école

 Liste d’émargement par ordre alphabétique

QUESTIONS DIVERSES

1- Gare : création d’un groupe pour sa mise en valeur

Proposition de Marie Claude d’essayer de remettre en valeur l’ancienne gare en créant un groupe de bénévoles et d’élus du type Jard’in Quiers

Décision : Chef de groupe : Marie-Claude.

Attention : trouver un local pour le stockage du matériel en place

2- Repas des ainés à Beauchamps 2025

Beauchamps propose de faire le repas des ainés en commun.

Décision : les élus sont favorables.

3- Catastrophes naturelles sécheresses, fissures : demande de plusieurs habitants concernés par des fissures (3 en 2023 et 1 en 2024)

Définir les objectifs, contraintes, enjeux,

 Augmentation des montants des polices d’assurance,

 Fragilisation du capital foncier de la commune (vente, construction),  Démarches plus rapides mais aucune certitude ni d’être retenu et même si la commune soit reconnue, et aucune certitude que les désordres des maisons soient validés. Décision : Non dans l’immédiat, à revoir si d’autres demandes.

4- BMX : en attente devis remise aux normes électricité + église

Subventions obtenues pour le moment :

Projet à 125 000€ : Département 37 000€ + DETR 31 000€

En attente 20 000 de l’ANS.

Soit un reste à charge de 57 000€ (ou 37000€ si pas ANS)

Proposition de lancer les travaux 2ème semestre 2025 (congés estivaux)

Décision : avis favorable dans l’attente de l’octroi ou non de la subvention DRAJES.Commune de Quiers-sur-Bezonde

Procès-verbal conseil municipal du 30.05.2024 5

Personnel :

Recrutement de saisonniers : 2 saisonniers pour 3 semaines chacun + personne qui avait effectué au préalable un stage pour 1 mois à partir du 1er juin

1 agent en arrêt maladie.

Elevage de canards

Rendez-vous avec le Sous-préfet vendredi 17/05 après-midi à Chevillon puis à Quiers avec Directeur adjoint de la DDPP + responsable secteur faune sauvage

Décision prise très prochainement par la Préfète.

Le compte rendu de cette rencontre a été envoyé aux administrés riverains du projet.

3CFG : Finances – réunions jusqu’en septembre pour analyser les coûts.

Divers :

Jeux sportifs : Présentation du programme des 2 jours (Voir qui peut venir aider samedi soir)

Inondation aux Brosses : Patrick a eu un rendez-vous le mercredi 22 mai à 10h30 avec Exeau pour analyser la problématique du busage qui passe dans le terrain d’une administrée. Même problème que l’année dernière.

Exeau a retrouvé un trop plein qui partait jadis dans le fossé qui était beaucoup plus profond. Yohan demande qu’il soit élaboré un plan plurianuel d’investissement pour ce type de travaux. Beaucoup de demandes d’administrés pour buser leurs trottoirs : (Rue du Plessis, Baraudière, Brosses, Chemin de Jobert, virage de la Milaterie, la Lambinière)

Patrick réunira la commission pour travailler sur ce sujet, (visite de terrain, estimation des couts) et définir une ligne de conduite.

Défense incendie salle des fêtes : Estimatif à 91 000€ TTC (76000€ HT)

En attente plusieurs devis afin de faire un choix. Subvention de 20% soit environ 15000€ Choix à faire entre citerne enterrée ou poche…et en attente avis définitif SDIS au vu du permis de construire.

Audit défense incendie : Création d’un groupe de travail pour définir les priorités et un plan pluriannuel d’investissement (Philippe)

Demande de subvention peut-être par tranche.

Aucune information sur l’intervention des pompiers sur un incendie d’une maison aux Brosses.

Boite à livres : Inauguration le 14/06 à 18h

Villages d’avenir : en attente rdv avec la CCCFG et la Sous-Préfecture (début juillet).

Chiens dangereux : problème avec le chien d’un administré qui s’échappe, poursuit les vélos. Un courrier a été fait à l’attention de cet habitant, copie gendarmerie et Procureur.Commune de Quiers-sur-Bezonde

Procès-verbal conseil municipal du 30.05.2024 6

COMMISSION CADRE DE VIE

Réunion Crédit agricole :

 23/05 possibilité de générer des diagnostics énergétiques sur les bâtiments communaux  Accord pour enveloppe financière pour la rando festive du 21/09

Matériel :

 Confidents à mettre en place

 Le panneau affichage libre à installer au PAV.

Artineux : travaux non faits à ce jour.

Loi ZAN : conservation de l’écosystème (école, commerces… mais ne pas prendre sur l’agriculture). Terrains en friche à transformer en lotissement.

COMMISSION ANIMATIONS

 ROUTE DE LA ROSE/QPA

o DIMANCHE 2 Juin (en association avec QEF)

 FETE NATIONALE : VENDREDI 12 JUILLET

o Installation le vendredi après-midi + personnel communal à 13h30.

CMJ : 30/05 : prochaines élections (présentation par le CMJ aux futurs élus) : belle présentation du CMJ à l’école de Quiers

 13/06 collège

 12 et 17/06 école Bellegarde.

SIRIS :

 On apprend ce jour qu’un agent est décédé (maladie).

 Semaine des 4 jours : pas pour la rentrée 2024-2025 : demande d’une décision du conseil municipal.

 Service cantine : retour à 1 service à Quiers depuis le 13/05.

Semaine des 4 jours ou 4.50 jours : avis du conseil municipal

Le SIRIS souhaiterait que les communes affiliées au SIRIS se prononcent sur le passage de 4.50 à 4 jours.

A savoir que les classes du SIRIS ne sont pas sur un système dérogatoire seules les écoles qui font 4 jours bénéficient d’une dérogation à la loi.

Le passage aux 4 jours présentent quelques problématiques :

 Personnel SIRIS : licenciement, nouvelle répartition des heures,…

 Transport : le Conseil Régional propose actuellement un réemploi de ses bus et à l’heure actuelle n’envisage pas de mettre en circulation une seconde ligne,

 Collège : horaires du collège, qui devront être modifiés pour s’accorder avec les transports du primaire. Le collège n’est pas favorable à un changement de tous les plannings pour la prochaine rentrée et ne souhaite pas retarder les horaires de sortie du soir.

Et ces problématiques qui font face à un manque d’arguments sur le confort ou non des enfants sachant qu’aucune évaluation n’a été réalisée à ce jour.

Au vu de ces informations, les membres du conseil municipal souhaitent que les rythmes scolaires restent sur une semaine de 4.50 jours.Commune de Quiers-sur-Bezonde

Procès-verbal conseil municipal du 30.05.2024 7

Atelier peinture : 8 juin

Sentier de la rose : le service communication de Bellegarde et l’OT Bellegarde font un point pour refaire le plan et indiquer l’église, la mairie et le JAT

Réunion cyberattaque :

- Bonne protection des mails si on a un nom de domaine, la mairie possède un nom de domaine…

- Ne jamais rallumer un ordinateur piraté s’il a été éteint suite à un piratage

Patrimoine : visite de l’église par Flora PAOLI Conservatrice des antiquités et objets d'art du Loiret - 2 tableaux abimés qui pourraient être restaurés

- Tabernacle devant autel très ancien, tableau au-dessus de l’autel, tenue - Présence de chauves-souris

On recevra un inventaire avec les possibilités de subventions pour certains travaux.

COMMISSION VOIRIE PATRIMOINE

Voirie :

 rue de l’Aunoy : faire un point en juin avec Fabien

 Guignonville : remettre du calcaire

 Platellière : trou bouché en calcaire  en fonction de l’évolution remettre de l’enrobé. Restaurant :

 Ouverture au 1er/07

Haies à tailler particuliers :

 Si nous connaissons les particuliers, proposer une rencontre ou un coup de téléphone  Si nous ne les connaissons pas, faire un courrier.

Transporteur : problème avec un transporteur place du Hallier

 Prendre un arrêté pour interdire le stationnement des + de 3.5 T sur la place (tracteurs et remorques)

COMMISSION COMMUNICATION

Formation extincteurs : Nouveau devis 630 € TTC pour 10 personnes. 2h30 de formation  3 dates proposées par le formateur en juin : 15, 22 ou 29/06

 Demander 1 représentant de la LRA

Cérémonie citoyenneté : 24/05 : 5 jeunes. Refaire tous les 2 ans

Marpa : retour sur l’AG :

 Taux d’occupation à 94 %

 Rénovation des appartements entre 1 et 2 par an

 Excédent de 15 000 € pour 2023

Repas des ainés 2025 : Proposition de BeauchampsCommune de Quiers-sur-Bezonde

Procès-verbal conseil municipal du 30.05.2024 8

COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE

Incendie aux Brosses : aucune information aux élus ni en mairie

Piscine : toujours en cours. Expertise terminée. Chaque partie fera une proposition et le Tribunal Administratif tranchera.

Mobilité CCCFG : dossier à envoyer aux conseillers dès réception

 Répartition des financements en fonction du revêtement et si route départementale : privilégier les liaisons école/école/collège, et toutes les liaisons entre Quiers et Bellegarde.

Schéma directeur eau potable

 Recherche de fuite sur 5000 m inclus dans le marché mais la recherche n’a rien donnée. Demande qu’une nouvelle recherche soit faite sur un autre secteur aux frais de l’entreprise.

GIVB : réunion le 24/05 avec Suez + réunion le 5/06

 Problèmes sur la station d’épuration, défaillance de la centrifugeuse. Investissement dans un automate.

 Problème vers les Platellières/Champ Mangeons, nouvelles analyses été hiver : si problème avéré, obligation de faire un aménagement (purge : solution d’appoint environ 5000 €). Jobert :

 Pêche de contrôle

 Voir les pompiers pour réserve incendie.

COMMISSION FLEURISSEMENT

Fleurissement : début mercredi 15/05 pour environ 4 semaines.

Reste à ce jour :

Jobert :

 Vols de plantes (par un connaisseur) : environ 100 €

 Passerelle pour septembre

 Allées ont été refaites

 Faire un massif de rosiers anciens

 Panneau « pêche » : en attente de la fédération

 Jury 4 fleurs : voir avec Jonathan LE BEC pour présentation au jury 2025.

Jard’in Quiers : environ 10 participants

Vigne :

 Plantes : quelques sujets sont morts et les lièvres se chargent aussi de les rabattre.  Table haute : posée

 Prochaine date : 22/06 ou autre en fonction de la formation extincteurs

Peupliers rte d’Auvilliers : prêts à abattre mais peu de valeur car ils n’ont jamais été élagués. En attente expertise.

ARF Jury régional : Christian et BérengèreCommune de Quiers-sur-Bezonde

Procès-verbal conseil municipal du 30.05.2024 9

QUIERS EN FETE

Rando festive QEF/CF Bellegarde : 21/09 :

 Demande autorisation d’utiliser les verres QPA à Jobert

Vide grenier : Communication à revoir

Demande d’achat d’un panneau lumineux

Bernard :

 Rue de l’Aunoy :

o Problèmes de bruits de voisinage

o Chats

 Route de Nesploy : branches restées sur le bas-côté

 Barrières chemin de Sury toujours en place

Autres sujets

Don du sang : peu de donneurs.

Michel : broyage des fossés – se fera en septembre.

Philippe :

 Rando cycliste de Boigny-sur-Bionne : halte à Quiers le 16/06

 Effaroucheur à la Baraudière trop près des maisons

 Demande de busage chez M. Régnier à la Lambinière

Agenda des manifestations :

1er juin : jours sportifs

2 juin : QPA (mairie) + vide grenier (QEF)

7 juin : Kermesse école élémentaire de Bellegarde

9 juin : Elections européennes

14 juin : Boite à livres

16 juin : Messe

22 juin : Kermesse maternelle

28 juin : Kermesse école de Quiers

30 juin : Rallye Vélo Topette Club

6 juillet : Fête de Beauchamps

12 juillet : Feu + bal

Prochaine réunion de bureau le 11 juillet

Puis CM le 11 juillet

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h10.