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Conseil Municipal - CM 10.12.2020 INTERNET
Document publié le Jeudi 10 décembre 2020 par la commune de Quiers-sur-Bézonde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 10.12.2020 INTERNET)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Aménagement du territoire,
Commune de Quiers sur Bezonde
Conseil municipal 10.12.2020 1
Le dix décembre deux mil vingt à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de Quiers sur Bezonde, légalement convoqués le 4 décembre se sont réunis à la salle polyvalente, lieu ordinaire de la séance depuis la crise sanitaire sous la présidence de Yohan Jobet, Maire.
Sont présents : JOBET Yohan, MONTAGUT Bérengère, CHAVANEAU Philippe, ARCHENAULT Pascale, LEBRUN Patrick, ASSELIN Marie-Claude, TOUSSAINT Arnaud, GOUVERNAYRE Magali, ASSELIN Christian, ALEXANDRESCU Raluca, BERTHELOT Nicole GARRE Bernard, ROUX Michel, BAZIN Dominique, RIVERT Julie.
Secrétaire de séance : Bérengère MONTAGUT
Affichage : 04 décembre 2020
Lecture du compte rendu de la dernière séance.
L’ordre du jour sera le suivant :
• FINANCES :
DETR 2021
Loyers restaurant
Décision modificative
Adhésion Webenchères
Cession logements rue du Hallier
• PERSONNEL COMMUNAL : création poste et mise à jour effectif
• VOIRIE : mise à jour de l’inventaire des voies communales
• QUESTIONS DIVERSES
En l’hommage de Monsieur le Maire d’Oussoy décédé suite à la COVID19, Monsieur le Maire demande qu’il soit observé une minute de silence.
CONSEIL MUNICIPAL
10.12. 2020 19 heures
Commune de
QUIERS SUR BEZONDE Commune de Quiers sur Bezonde
Conseil municipal 10.12.2020 2
DETR 2021 Cadre de vie et maintien des services publics en milieu rural
Sécurisation déplacements aux abords de la mairie/école, piste cyclable, radars pédagogiques Monsieur le Maire informe le conseil que le projet qui consiste à créer une aire de stationnement pour desservir l’école, la mairie, sécuriser leurs abords, accompagnée d’une piste cyclable entre les écoles de Quiers et Bellegarde, peut être éligible à la DETR 2021.
M. le Maire informe le conseil municipal que le projet est éligible à la DETR 2021.
DECISION MODIFICATIVE N° 3
Décision :
Article Somme Article Somme
7391171 +1600.00 € 6554824 - 1600.00 €
CESSIONS IMMOBILIERES
Lors de précédentes réunions il a été évoqué la possibilité d’utiliser le site Webenchères pour la vente de biens.
Les membres du conseil décident de valider cette offre, autorise Monsieur le Maire à signer la convention et activer le procédé pour les futures cessions.
Biens à vendre :
Les deux biens qui pourraient être cédés et inscrit sur le site WEBENCHERES Parcelle ZH 432 771 m², terrain à bâtir
Maison 34 rue de l’Aunoy, estimation par Me Bourges :
Information au préalable sur la future gazette avant la mise en vente.
CESSION LOGEMENTS RUE DU HALLIER
Cession local 69 rue du Hallier et/ou 317, rue de la mairie parcelle ZH 333
PERSONNEL COMMUNAL : création poste et mise à jour des effectifs Considérant les lignes directives de gestion des collectivités de moins de 50 agents, établies le 13.11.2020 et soumis pour avis au Comité Technique,
Considérant les critères d’avancement de grade,
Considérant qu’un agent, à ce jour adjoint technique principal 2 ème classe peut prétendre au titre de l’ancienneté au grade d’adjoint administratif principal de 1 ère classe,
Le conseil municipal au vu des informations citées ci-dessous décide de créer un poste d’adjoint administratif principal de 1 ère classe
A compter du 1 er janvier 2021 et après avis du Comité Technique du Centre de Gestion de la Fonction Publique du Loiret, le tableau des effectifs sera le suivant :
Cadre ou emplois Nb postes TC TNC Pourvus Position
Attaché 1 1 0 0 Créé 27/11/2017 no n pourvu
Rédacteur p rincipal 1 ère classe 1 1 0 1 Po urvu
Adjoint administratif principal
1ère classe 1 1 0 1
Pourvu au 1 er janvier 2021
Agen t de maitrise 1 1 0 1 Pourvu
Adjoi nt technique principal 2 ème
classe 2 2 0 2
Pourvus
Adjoint technique terr itorial 1 0 1 1 Pourvu 11/35ème
Adjoint technique terri torial 2 2 0 0 Non pourvu s
9 8 1 6 Commune de Quiers sur Bezonde
Conseil municipal 10.12.2020 3
VOIRIE : mise à jour de l’inventaire des voies communales
Les voies communales font l’objet d’un inventaire qui doit être réactualisé en fonction des transformations, des changements de destination.
Par ailleurs, l’Etat demande chaque année aux communes de fournir le nombre de kilomètres des voies communales, données qui interfèrent dans la répartition de la dotation Globale de de Fonctionnement. Cette présente décision sera prise en charge sur la répartition de la DGF 2022.
Monsieur le Maire présente l’inventaire actualisé :
Décision : Le conseil après avoir pris connaissance de l’inventaire révisé, l’approuve et dit que les voies communales représentent à compter de la présente décision : 30 km 964.
Cette décision sera transmise au contrôle de légalité et transmise au service finances de la Préfecture du Loiret pour le calcul de la DGF 2022.
QUESTIONS DIVERSES :
Cadre de vie
Travaux électricité JAT/parking du Hallier : en cours
Eclairage public rue de l’Ordinaire : en cours
Sentier de la rose : présentation des tableaux
Convention avec Enedis fresque transformateur rue des Bazins
Cimetière : l’entreprise Schwab intervient début janvier
Cimetière : logiciel et plan numérisé en cours.
Animations
Marché de producteurs : bons retours
Conseil municipal des jeunes en cours d’élaboration, un article dans la gazette Spectacle enfants annulé
Voirie et patrimoine
Bureau au-dessus de la mairie : aménagement d’un bureau pour mettre en place le plan de sauvegarde communal PSC, installer des armoires pour ranger les documents des commissions. PLUI : il est proposé une réunion le 22 décembre à 18 heures/20h00.
Communication
Colis de Noël distribution les 11 et 12 décembre.
L’accent sur Quiers sur Bezonde : procédure très longue, de nombreux interlocuteurs. Gazette en cours.
MARPA les Néfliers : invitation AG.
Fleurissement
Achat de oyas, commande en cours.
Projet de vigne, en attente d’informations des douanes et service viticulture. Achats de portails : finalisation fin décembre.
Plantation des arbres : il restera à planter les rosiers et autres plus petits sujets, Jobert, sentier...
Développement durable
Busage, fossé les Vallées : travaux achevés
Fossé Ruperfond, reste à remettre à niveau une entrée charretière.
Sictom, tri du plastique développé (yaourts films...), unifier les bacs, en ajouter voire même créer un nouveau point d’apport. Commune de Quiers sur Bezonde
Conseil municipal 10.12.2020 4
Piste cyclable : en attente subvention
Informations données par Mr Le Maire
• CCCFG, de nombreuses réunions se font en Visio.
• Passerelle rue de l’ Eglise: l’étude de sol est parvenue, les travaux débuteront courant mars. • Plan de sauvegarde communal : créer une commission pour élaborer le document qui reprendra toutes les informations techniques.
• Concours des maisons illuminées : notation par les élus.
• Médecin : le Conseil Départemental, le Conseil Régional, la CCCFG mènent des actions pour reconquérir le monde médical. La Région prévoit de recruter 150 médecins d’ici 2025. • Yèvre le châtel, nouvelle commune 4 fleurs dans le Loiret : faire un courrier pour les féliciter.
• Elections Dept et Région juin 2021, attention à la programmation de manifestations. Peut-être envisager dans l’avenir de changer l’emplacement du bureau de vote. Il faut engager cette démarche dès maintenant pour une mise en place en 2022. • Cérémonie des vœux : vidéo sur Youtube qui sera diffusée sur Facebook et le site.
CCCFG Mobilité
La CCCFG propose qu’il soit mené des réflexions sur les déplacements (piste cyclable) entre les communes. Un groupe de travail doit être constitué regroupant les communes de Bellegarde, Quiers, Nesploy, Sury, Ouzouer, Auvilliers.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à vingt heures dix.