Acte - 7432

Documents similaires

Acte - 7432 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lons-le-Saunier. Lien du pdf (Acte - 7432)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Mode, textile et habillement, Département du Jura

Communauté

d'Agglomération

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS

du Gonseil Communautaire

E#LA Délibération Lons Aggl Séance du 3 avril 2025

Président : Monsieur Claude BORCARD

Secrétaires de séance : Madame Christine LOUVAT et Monsieur Thierry GAFFIOT

Membres

Rapporteur

OBJET:

Déli bération n" DCC-2025-054

M. Antoine JAILLEï

Glub Alpin Français: convention d'utilisation du mur d'escalade de la salle Marcel Tschaen - 1 PJ

BORCARD Claude - GROSSET Pierre - POULET Pierre - JANIER Claude - GUY Hervé - BAILLY Jean-Yves - CORDELLIER Jérôme - JAILLET Antoine - LAGARDE Sylvie - MOREAU Serge - TARTAVEZ Patrick - ECOIFFIER Jean-Marie - GALLET Maurice - BILLOT Dominique - PATTINGRE Alain - FOURNOT Philippe - LANNEAU Jean-Yves - TISSERAND Sylvie - MARANO Paulette - CAUZO Louis - BAILLY Thierry - LOUVAT Christine - RAVIER Jean-Yves - PERRIN Anne - GAFFIOT Thierry - BOURGEOIS Willy - FATON Nelly - MATLLARD Marie-Pierre - BARTHELET Thomas - PARAISO Nicole - GUILLERMOZ Jacques - FILOTTI Anne - BOTTAGISI Jeanne - RAMEAU Jean-Philippe - OLBINSKI Sophie - cRICOURT Philippe - MINAUD Emily - CHAMBARET Agnès - FISCHER Michel - PAILLARD Véronique - CHANET MOCELLIN Patricia - BUCHAILLAT Jean-Paul - JAILLET Gérard - NEILZ Patrick - BARBARIN André - MATHEZ Sylvie - PERRIER André - BERNARD Christine - JUNIER Michel - THOMAS Jean-Paul - CHARDON Alexandre - MARTINOD Fabrice - PONARD Christian

M em b res aôsenfs excusés

BARTHE Guillaume donne procuration à MARANO Paulette - CHANGAR NIER Claude donne procuration à FILOTTI Anne - GOUGEON Emilie donne procuration à RAVIER Jean- Yves - ROUPLY Aurélie donne procuration à FATON Nelly - ALARY Sylvain donne procuration à JAILLET Antoine - HUELIN Jean-Philippe donne procuration à CHAMBARET Agnès - MONNET Maurice donne procuration à JANIER Claude - CHALUMEAUX Dominique dônne procuration à GALLET Maurice - BOIS Christophe - TROSSAT Céline - ISSANCHOU Stéphane représenté par CHARDON Alexandre - LUCIUS Marie-France représentée par MARTINOD Fabrice - PYON Monique représentée par PONARD Christian

Nombre de conseillers en exercice : 63

Nombre de conseillers présents à la délibération : 53

Convoqué le :28 mars 2025

Affiché le : 8 avril 2025

Délibération n' DCC-2025-054 : Club Alpin Français: convention d'utilisation du mur d'escalade de la salle Marcel Tschaen - 1 PJ

F C I A - Séance drr 3 avril 2O25 (Paoe 1\ECLA est propriétaire d'une partie de la structure artificielle d'escalade à la salle Marcel

Tschaen, réalisée en 1992.

Cet équipement est vieillissant et ne correspond plus à l'évolution de la pratique de

I'escalade, à la fois pour les grimpeurs aguerris et pour les jeunes enfants de l'école

d'escalade du Club Alpin Français..

Une somme de 75 000 € est inscrite au budget d'investissement 2025, pour le remplacement

et I'extension de la structure existante.

Dans cette optique, le Club Alpin Français a formulé une offre de concours de 17 760 € à

ECLA afin de contribuer au financement des travaux de construction.

Une convention est proposée afin de définir les modalités d'utilisation et de maintenance de

cette structure, au regard de I'investissement réalisé par la collectivité et par le club.

Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après délibération, à ta majorité avec 60 voix pour et 1 voix contre (THOMAS Jean-Paul),

- APPROUVE les termes de la convention à intervenir avec le Club Alpin Français pour l'utilisation des structures artificielles d'escalade de la Salle Marcel Tschaen,

- VALIDE le montant de 17 760 € au titre de fond de concours du Club Alpin Français afin de

participer à la construction du nouveau mur d'escalade,

- AUTORISE M. le Président à signer la convention ainsi que les avenants et documents afférents.

Pour extrait conforme,

Le Président,

Claude BORCARD

Délibération n' DCC-2025-054 : Club Alpin Français: convention d'utilisation du mur d'escalade de la salle Marcel

Tschaen - 1 PJ

F C I A - Séance du 3 avril 2O25 /Paae 2\