Compte-Rendu - gxpbuo4c8ckvvkq

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Procès Verbal - 7ko13t4bso4fk4

Compte-Rendu - gxpbuo4c8ckvvkq Document publié le Lundi 5 octobre 2015 par la commune d'Esparros. Lien du pdf (Compte-Rendu - gxpbuo4c8ckvvkq)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit, Conseil Municipal du 05/10/2015 - Page 1 sur 8 n°2015/10

République Française Département des Hautes-Pyrénées

MAIRIE D’ESPARROS

Séance du lundi 05 octobre 2015 à 21 heures, convocation du : 28/09/2015.

Présents : MM Jean-Marie DUTHU, Norbert CARRERE, Aurélie CUILHE, Dominique DUTHU, Élodie CAZAUBON, Raymond DELHOM, Laurent VERDIER, Patrice BOUTIN.

Absent ayant donné procuration :

Absents : Stéphane VENTURINT, Yves DUTHU.

Monsieur le Maire ouvre la séance à 21h00.

Monsieur le Maire demande la désignation d’un secrétaire de séance.

Mademoiselle Aurélie CUILHE a été désignée à l’unanimité secrétaire de séance.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal s’ils ont des observations à apporter au compte- rendu du 07 septembre 2015.

Aucune observation n’est à apporter.

Le compte-rendu n° 2015/09 est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour du Conseil Municipal.

1 — Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 07 septembre 2015 ; (document joint) 2 — Agenda d’accessibilité programmé de la Commune d’Esparros ; 3 — Projet de déviation lors de manifestation au village ;

4 — Frais de fonctionnement école maternelle de Laborde ;

5 — Projet de schéma départemental de coopération intercommunale ;

6 — Reliure documents administratifs ; {devis joint)

7 — Photocopieurs Mairie ;

8 — Travaux en Régie 2014 — Salle des fêtes ; YYVYNYNNNN

QUESTION DIVERSES ;

DELIBERATIONS.

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres :

Commune.

Accusé de réception en préfecture

; 065-216501650-20151006-CR2015-10-AU - - Réunions : Date de télétransmission : 06/10/2015 Date de réception préfecture : 06/10/2015Conseil Municipal du 05/10/2015 - Page 2 sur 8 ñn°2015/10

Les réunions du Conseil Municipal qui auront lieu à partir du 02 novembre 2015 débuteront à 20h00.

- Inondation habitation - Opérations d’expertise des dommages : : Convocation du mardi 29 septembre 2015 à 16h00. Lors de l’opération d’expertise étaient présents les propriétaires, l’artisan qui a effectué les travaux sur le réseau d’eau potable, l’expert agissant pour la Compagnie Groupama, l’expert agissant pour la Compagnie Axa, l’assureur AXA de la Commune et le Maire.

Il a été retenu que la responsabilité de la Commune était engagée en raison de sa qualité de propriétaire de la voie communale.

- Activités périscolaires :

Un formulaire de demande de fonds de soutien au développement des activités périscolaire a été adressé le 15 septembre 2015 à l’agence de services et de paiement DR ASP MIDI PYRENEES 31 BALMA.

L'Espace Préhistorique de Labastide propose des activités périscolaires autour de cinq ateliers préhistoriques : le feu préhistorique, l’art pariétal, la chasse et la faune préhistorique, perles et parures, la gravure préhistorique. Il faut prévoir 2 interventions pour chaque atelier. L’animatrice, spécialisée en préhistoire se déplace dans notre classe, anime l’atelier avec des supports visuels et reproductions d’objets.

TARIFS : 30 € / atelier (10 à 15 élèves) prévoir encadrement

Le prix comprend : l'intervention d’une animatrice, les déplacements, la préparation, la mise à disposition d’outils et de supports d’animation, les productions gardées par les élèves. Avis du Conseil Municipal : donnent leur accord pour l’intervention de l’animatrice pour les 5 ateliers.

- Nomination du délégué de l’administration pour la révision des listes électorales : Une copie de l’arrêté préfectoral nommant le délégué de l’administration à la commission de révision des listes électorales de notre Commune jusqu’au 31 août 2018 nous a été adressé. Cette nomination prend effet à compter du 1°” septembre 2015.

- Bibliothèque d’Esparros :

Madame CAMPO Maryse, présidente de la Bibliothèque d’Esparros nous informe que l’Assemblée Générale aura lieu le 06 octobre 2015 à 18h00 et de l’ordre du jour en précisant qu’ils seraient heureux de notre présence et de notre participation.

Monsieur Patrice BOUTIN assistera à l’assemblée générale et représentera la Commune.

- Journées du Patrimoine des 19 et 20 septembre 2015 : article paru dans la presse locale.

Dans le cadre des journées du Patrimoine, un professeur agrégé d’histoire à la retraite a organisé un « Circuit Résistance dans les vallées des Nestes ». L'objectif était de faire connaître les actions des maquis d’Esparros et Nistos.

Le matin montée jusqu’au cimetière anglo-américain du Pic du Douly où est inhumé l'équipage de l’avion Halifax de la RAF qui s’est écrasé le 14 juillet 1944.

L’après-midi s’articulait autour de 4 stèles commémoratives :

- Esparros : plaque apposée sur la Mairie en remerciement à la population du village :

- Moulin des Baronnies : plaque émouvante rappelant la mémoire de Roger LATOUR, mort à 21 ans, « victime innocente de la période troublée de la Libération »:

- Capvern : la stèle évoque l'attaque des maquisards d’Esparros et Nistos d’un convoi allemand

le 14 juin 1944 :

- Tilhouse : un détachement allemand encercle le village et fait 7 victimes le 29 juin 1944.

l serait bon que les enfants de notre école connaissent ces faits qui ont marqué notre territoire pendant l’occupation en leur faisant découvrir le cimetière du Douly. Le professeur qui a organisé les Journées du Patrimoine est également disposé à venir commenter aux enfants ces actions du maquis d’Esparros et Nistos.

Avis du Conseil Municipal : approuve la proposition et demande que cette visite se fasse en accord avec la directrice de l’école d’Esparros.Conseil Municipal du 05/10/2015 - Page 3 sur 8 n°2015/10

ORDRE DU JOUR

1 — Adoption du procès-verbal de la réunion du : 07/09/2015.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir formuler leur observation ou demande de modification concernant le procès-verbal n°2015/09, de la séance du 07/09/2015. Avis du Conseil Municipal :

Vote à l'unanimité. Délibération n° 2015/60.

2 -AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE DE LA COMMUNE D’ESPARROS.

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que le dossier concernant l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad”ap) de la Commune d’Esparros a été déposé en Préfecture le 17 septembre 2015. Ce dossier comprend :

1. Deux bordereaux de dépôt des pièces jointes à la demande d’approbation d’un Ad’ap.

Deux Cerfa n° 15246*01, demande d’approbation d’un Ad’ap.

Deux attestations d’accessibilité d’un ERP de 5°" catégorie.

Deux délibérations n° 2015/56 — Approbation de | Ad’ap.

Deux dossiers Agendas d’accessibilité programmée.

6. Deux demandes de dérogations.

Un récépissé de dépôt d’une demande d’approbation de l’Ad’ap nous a été délivré par les services Préfectoraux, le numéro de l’Ad’ap qui nous a été communiqué ultérieurement porte le n° 065 165 15 P 0001 enregistré le 22/09/2015.

pr

Ro

Monsieur le Maire rappelle la nature des travaux et la programmation dans le lAd’ap :

Ÿ_ Le restaurant :

- Attestation d’accessibilité (jointe à la demande).

Ÿ L'école & la bibliothèque : pour 2017.

- Le stationnement.

- L'accès à l’école / rampe fixe.

- Les circulations horizontales / rampe amovible.

- Les sanitaires. (WC et lavabo à mettre aux normes)

- La signalétique.

v_ Le local de l’association des artisans et producteurs locaux : pour 2016.

- Le cheminement extérieur.

- L'accès / rampe amovible.

- L'accueil (rabaissement de la banque existante).

- La signalétique.

Ÿ La Mairie : pour 2016.

- L'extension de la Mairie (demande de dérogation).

- Le cheminement extérieur.

- La signalétique.

- L'accueil (mise en place d’un interphone).

YŸ L'Eglise : pour 2016.Conseil Municipal du 05/10/2015 - Page 4 sur 8 n°2015/10

- Le cheminement extérieur.

- L'accès (mise en place d’une baguette 74 de rond).

La cantine scolaire : pour 2016.

- Le stationnement.

- La signalétique.

Ÿ_ La salle des fêtes : pour 2016.

- La signalétique.

-_ Les accès et les menuiseries.

- Le comptoir bar (rabaissement d’un emplacement).

- Le stationnement : commun avec le club house.

- Guidage vers les sanitaires.

v Le cimetière : pour 2016.

- Le stationnement.

- Les accès (remplacement système d’ouverture vieux cimetière, mise en place d’une poignée au portail de l’extension).

Avis du Conseil Municipal :

Vote à l’unanimité. Délibération n° 2015/61.

3 — PROJET DE DE CREATION D’UNE DEVIATION LORS DE MANIFESTATION AU VILLAGE : Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que les deux propriétaires riverain du chemin du « Bièou » ont été contactés et avisés du projet. Ceux-ci ont répondu favorablement.

Le 22 septembre 2015, l’entreprise DASTUGUE Jean -65- Galan est venue pour voir les lieux afin d’évaluer les travaux. À la suite une étude sur les travaux et son estimation sera réalisée. Une promesse de vente sera adressée aux propriétaires pour l’acquisition de l’emprise nécessaire pour la réalisation de la voie.

4 — FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLE MATERNELLE DE LABORDE : Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que suite aux différents renvois concernant les rendez-vous à la Sous-Préfecture et suivant la disponibilité des services, il a été proposé aux 2 Communes de nous réunir au cours de la semaine à partir du 05 octobre 2015 afin de trouver un compromis dans le cadre du litige concernant les charges scolaires. En cas d’absence de résolution, une procédure de mandatement d’office peut être mise en œuvre par l’autorité préfectorale.

H ajoute qu’une réponse a été adressée à la Sous-Préfecture le 18/09/2015 pour confirmer sa présence à compter du lundi 05 octobre 2015.

Une réunion aura lieu dans les locaux de permanence de la Sous-Préfecture à Lannemezan.

5 — PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE : Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que le 18 septembre 2015, nous avons été destinataires d’un courriel des services de la Préfecture nous annonçant que Madame la Préfète venait de présenter le projet de sché- ma devant la Commission Départementale de Coopération Intercommunale, joint au courriel, afin d’en prendre connaissance.

Chaque membre du Conseil Municipal a été destinataire du projet de Madame la Préfète des Hautes Pyrénées, soit par messagerie soit par copie.Conseil Municipal du 05/10/2015 - Page 5 sur 8 n°2015/10

Avis du Conseil Municipal :

L'ensemble des membres constatent que le projet nous impose une fusion avec deux autres intercommunalités alors que nous sommes une Communauté de Communes de quinze Communes, en majorité en zone de montagne avec

une population de plus de 5 000 habitants. Donc d’après les textes nous pouvons rester en l’état actuel. L'ensemble des membres admettent qu’une fusion avec la Communauté de Communes des Baronnies pourrait être

envisageable car les deux Communautés de Communes sont composées de Communes rurales situées en grande majorité en zones de montagne qui se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus difficiles et restreignent l'exercice de certaines activités économiques. Ce regroupement peut créer un ensemble géographique et culturel homogène avec un bassin de population semblable à celui proposé dans plusieurs fusions du projet de Madame la Préfète.

Monsieur le Maire indique à l’ensemble des membres de bien examiné le schéma départemental de coopération intercommunale pour affirmer notre conclusion par délibération dans le délai imparti.

6 — RELIURE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS :

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres qu’un devis a été réalisé par l’ Atelier du Patrimoine 65, sis quai de Brazza 33000 BORDEAUX, pour la reliure des actes de l’Etat Civil des années 1993 à 2012 en 1 registre (après avoir retiré les feuilles vierges) pour un montant de 196.20 € TTC et la reliure des délibérations des années 2012 et 2013 en 1 registre et les délibérations de l’année 2014 en 1 registre pour un montant total de 211.20 € TTC. I1 donne lecture des propositions techniques et propose que l’ Atelier du Patrimoine 65 réalise les travaux de reliure des documents administratifs pour un montant total de 407.40 € TTC.

Avis du Conseil Municipal : donne l’accord pour les travaux de reliure des documents administratifs pour un montant de 407.40 € TTC.

Vote à l'unanimité, Délibération n° 2615/62.

7—PHOTOCOPIEURS MATRIE :

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que la société VELA SAS bureautique, connectique, solutions d’impression 31 TOULOUSE nous a proposé le remplacement des copieurs par un copieur A4, A3 couleur. Il communique les propositions concernant le matériel et les prestations présentées par l’attaché commercial, avec une reprise de 400 € notre Canon.

Samsung CLX-9201 A4 A3 COULEUR

- 20 pages par minute A4 A2 COULEUR,

- Chargeur rv 50 f +2 cassettes 520 f et socle,

Se - _ Scan pdfA vers dossier et mail,

Tarification avec 1 an de maintenance - Impression réseau PCLSc / 6c Postscript inclus - 1 GO RAM / disque dur 320 GO,

- LIVRAISON + INSTALLATION + FORMATION

- 1 ANNEE DE MAINTENANCE INCLUSE

- Mise à disposition gratuite copieur A4 A3 N&B pour l’école

(maintenance 10 000 copies / an facturées 90 € HT)

Tarif EHT 2080.00

Location en € HT par mois /63 mois 37.50

1ANDE MAINTENANCE ET DE COPIES INCLUS DANS LE PRIX : - Entretien : pièces, main d’œuvre, déplacements:

- 10 000 tirages N & B, 2 000 tirages couleur, à consommer sur 1 an : - 1 année de contrat connectique ;

- Garantie d'intervention sous 4 heures ouvrées.

Tarification des tirages N & B au-delà de 10 000 (en € HT) : 0.0090 ; Tarification des tirages couleur au-delà de 2 000 (en € HT) : 0.0650 ;

Contrat connectique annuel au-delà de la 1°° année : 160.00.Conseil Municipal du 05/10/2015 - Page 6 sur 8 n°2015/10

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- Mise à disposition gratuite copieur A4 A3 N&B pour l’école

(maintenance 10 000 copies / an facturées 90 € HT)

Tarif € HT 3280.00

Location en € HT par mois /63 mois 59.13

5 ANS DE MAINTENANCE ET DE COPIES INCLUS DANS LE PRIX : - Entretien: pièces, main d'œuvre, déplacements :

- 50 000 tirages N & B, 10 000 tirages couleur, à consommer sur 5 aps ; - 5 années de contrat connectique ;

- Garantie d'intervention sous 4 heures ouvrées.

Tarification des tirages N & B au-delà de 50 000 (en € HT): 0.0090 :

Tarification des tirages couleur au-delà de 10 000 (en € HT): 0.0650 ;

Contrat connectique annuel au-delà de la 5°" année: 160.00.

Avis du Conseil Municipal: propose de repousser cet achat car nous sommes en possession d’un copieur cou-

leur Ad quasiment neuf et d’un copieur N & B A4/A3 convenable.

8—'TRAVAUX EN REGIE — SALLE DES FETES :

Monsieur le Maire informe l’ensemble des membres que la Commune a fait l’acquisition des matériaux nécessaires pour les travaux d’isolation de la salle des fêtes en début d’année 2015.

Ces travaux de rénovation doivent figurer comme immobilisation corporelle à l'inventaire de la . Monsieur le Maire propose donc l’inscription de cette réalisation en travaux en Régie au compte 2131-BP3 du bud- get de l’exercice en cours.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité accepte l’inscription de la dépense concernant l’achat des matériaux pour les travaux d’isolation de la salle des fêtes au vu du tableau ci-annexé et demande à Monsieur le Maire de procéder aux écritures comptables correspondantes :

- Emission d’un Titre au compte 72 d’un montant de « 7 943.73 €»;

- Emission d’un mandat au compte d’investissement 2131, numéro d’inventaire BP3 d’un montant de

« 7 943.73 € ».

Vote à l’unanimité, Délibération n° 2015/63 + DM n° 2015/64.

QUESTIONS DIVERSES :

Annexe Mairie :

Monsieur le Maire propose que les réunions du Conseil Municipal, à compter du mois de novembre, aient lieu à l'annexe Mairie.

Avis du Conseil Municipal : donne l’accord.

Panneaux d’indication :

Refaire les petits panneaux fléchés indiquant les différents lieux et artisans (était installé à proximité du Relais). Avis du Conseil Municipal : lPemployé de la Commune pourra réaliser ces petits panneaux fixés sur un poteau après avoir pris connaissance des inscriptions que lon peut y apposer.

Journées prestations :

Il a été proposé d’organiser des journées prestations pour le nettoyage ou l’embellissement de notre Commune. Une journée peut être organisée à l’automne pour le dernier nettoyage et une autre au printemps pour les plantations.Conseil Municipal du 05/10/2015 - Page 7 sur 8 n°2015/10

À noter qu’un achat de 80 petits buis a été effectué à la jardinerie REMY afin de réaliser l'inscription

« ESPARROS » dans le jardin de l’école. Ce projet sera réalisé par l’employé communal avec l’aide des enfants de l’école.

Avis du Conseil Municipal : donne son accord.

Tables de pique-nique : un artisan de la vallée d’Aure réalise des tables en bois exotique au prix unitaire de 400 € pièce. (à voir)

Avis du Conseil Municipal : se renseigner.

TRAVAUX D'URGENCE :

Electricité : Ce jour, à 10h00, il a été constaté un problème électrique à la cantine scolaire. Certains appareils étaient sous tension mais l’éclairage ne fonctionnait pas. Il a été fait appel à l’électricien qui s’est déplacé dans la 2 heure qui a suivi.

Après contrôle il s’est avéré que la résistance du cumulus était endommagée, la réparation sera effectuée. Il a été demandé à l’électricien d’installer une VMC pour une parfaite aération des sanitaires et de la cuisine de la cantine scolaire.

Conduite du Pountil : Une fuite sur la conduite du Pountil au niveau du Castet a été constatée. La réparation sera effectuée lorsque les pièces auront été livrées.

Réseau d’eau potable : La réparation d’une fuite a été effectuée dans un regard au quartier du Pé d’Estivère où une modification sera apportée au système des vannes actuel.

COURRIER BOITE A IDEES :

1. Le 15 septembre 2015 : Suggestion pour la boîte à idées

e Réservoir d’eau :

- Castet : Changer porte métallique, débroussaillage du dessus, réparation du mur en pierre. - Celui en face du quartier Arrious côté hangar : peinture de la porte.

e Restaurant du Relais :

- Peinture des fenêtres et des volets.

- Arrachage du lierre derrière les conteneurs à poubelle.

e Bâtiment école :

- Enlever la cheminée située en bordure du bâtiment côté route.

- Isolation par l’extérieur du plancher sous sanitaires des 2 appartements. e Elagage des arbres autour du panneau signalisation « 8.5T » dans la Voie Communale du Cot de Sirés

e Mairie:

-__ Une couche de vernis sur la porte d’entrée.

e Lou Mounatgnou :

- Une couche de vernis sur les poteaux.

e Terrain de boules :

- _ Repeindre les 2 bancs en fer

e Petit pont du Pountil :

-__ Débroussaillage des 2 côtés du pont et peinture des barres.

e Peinture des lampadaires (si cela incombe à la Mairie)

e Achat de 4 roues pivotantes pour construction d’un chariot afin de déplacer les tables pliantes de la salle des fêtes.Conseil Municipal du 05/10/2015 - Page 8 sur 8 n°2015/10

Avis du Conseil Municipal :

Une partie de ces travaux pourraient se réaliser au cours des journées prestations parmi d’autres. (Elagage communal au-dessus de [a maison « Cantonnier » ;

Le Conseil Municipal demande également :

- Que chacun entretienne les bordures de sa propriété qui longe le domaine public : élagage haies, arbres, ronces..….

- Ne pas déverser de déchets sur le domaine publics mais les porter en déchetterie, car la Commune paie pour cela.

- Pour effectuer des économies (car les lumières restaient allumées), des radars ont été installés dans les sani-

taires publics mais faut-il encore fermer les portes pour qu’ils ne se déclenchent pas. Malgré des affiches sur les portes, elles restent souvent ouvertes, il faut ENCORE installer un système de fermeture automa- tique.

Le montant, de tous ces petits travaux, coûte cher à l’ensemble de la population et pourrait être évité.

Plus personne ne demandant la parole et l’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.

Nb: Le présent compte rendu est provisoire et sera soumis pour approbation à la prochaine réunion du Conseil Municipal.

Le Maire,

Jean-Marie DUTHU

Transmis en Sous-Préfecture le 6. QCT. 20 a .

Publié le … 0.6..0CT. 207.

Accusé de réception en préfecture

065-216501650-20151006-CR2015-10-AU

Date de télétransmission : 06/10/2015

Date de réception préfecture : 06/10/2015