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Convocation - Convocation CM du 23 06 2016
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Convocation - Convocation CM du 25 06 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 25 06 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Bussy
Saint-Georges,
le 19
juin
2019.
SEINE ET MARNE ARRONDISSEMENT DE TORCY Crow rorcy
CONVOCATION
A LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
convoqués
à la
réunion
du
Conseil
municipal
le 25
juin
2019
à 19
h 30
en
salle
du
Conseil
municipal.
-
Vous
trouverez
ci-joint
l'ordre
du
jour.
En
attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
ma
considération
distinguée.
POUR A BUSSY SAINT-GEORGES LE : Signature : Place de la Mairie + 77 Bussy Saint-Georges + TÉL 01 64 66 24 24 Fax 01 64 66 68 95 E-MAIL mairie@bussy-saint-georges.fr SITE INTERNET www.ville-bussy-saint-georges.fr ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
juin
2019
Lors
de
cette
séance,
nous
examinerons
les
points
suivants
:
+
Adoption
du
procès-verbal
des
séances
du
27
mars
et
du
10
avril
2019.
CONSEIL
MUNICIPAL
1.
Renouvellement
d’un
représentant
au
Conseil
d'école
du
Groupe
scolaire
Louis
Guibert.
2.
Renouvellement
d’un
représentant
titulaire
au
Conseil
d'administration
du
Collège
Claude
Monet.
FINANCES
8.
Présentation
du
Compte
de
gestion
2018
- Budget
Ville.
4.
Approbation
du
Compte
administratif
2018
- Budget
Ville.
Bi
Affectation
du
résultat
2018
- Budget
Ville.
6
Garantie
d'emprunt
France
Habitation.
7
Demandes
de
subventions
auprès
du
Conseil
régional
d'Ile-de-France.
INTERCOMMUNALITE
8.
Accord
local
portant
fixation
du
nombre
et
répartition
des
sièges
du
Conseil
communautaire
de
la Communauté
d'agglomération
de
Marne-et-Gondoire.
9.
Approbation
du
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLH)
2019-2024.
10.
Convention
de
mise
à disposition
d'agents
intercommunaux
à titre
onéreux.
AMENAGEMENT
11
Modalités
de
mise
à disposition
du
projet
de
modification
simplifiée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
42.
Modalités
de
mise
à disposition
du
projet
de
modification
simplifiée
n°2
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
RESSOURCES
HUMAINES
13.
Création
d’un
poste
d’Adjoint
technique
territorial
à temps
complet.
14.
Création
de
postes
pour
l'évènement
Bussy
plage
2019.
15.
Création
de
9 emplois
saisonniers
à temps
complet.
16.
Création
d'un
poste
d'Adjoint
d'animation
pour
la Structure
Information
Jeunesse.
T7:
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
de
la filière
Police
municipale.
18.
Actualisation
de
la prime
de
Directeur
d'études
surveillées.
19.
Attribution
de
la prime
de
technicité
forfaitaire
des
personnels
des
bibliothèques.
20.
Attribution
de
l'indemnité
forfaitaire
pour
travaux
supplémentaires
des
personnels
des
bibliothèques.
2:
Parc
de
véhicules
municipaux.
Tableau
d'affectation
et
liste
des
emplois
bénéficiaires
d’un
véhicule
de
service.
SCOLAIRE
22.
Convention
relative
au
remboursement
des
frais
de
scolarité
et
à la
facturation
de
la
restauration
scolaire,
des
études
et
des
accueils
périscolaires.
23.
Convention
définissant
les
fonctions
de
Directeur
d'études
surveillées
des
écoles
publiques
de
Bussy
Saint-Georges.
JEUNESSE
24.
Règlement
Intérieur
du
Club
Ados. TECHNIQUE
25.
Adhésion
des
Communes
de
BOIS-LE-ROI
et de
BOURRON
MARLOTTE
au
Syndicat
départemental
des
énergies
de
Seine-et-Marne
(SDESM).
26.
Convention
financière
avec
le SDESM
portant
sur
les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
électriques
rue
Faubry.
27.
Convention
financière
avec
le SDESM
portant
sur
les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
électriques
rue
de
Guermantes.
28.
Convention
financière
avec
le SDESM
portant
sur
les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
électriques
rue
du
Lavoir
et
cour
des
Muguets.
29.
Convention
de
mise
en
œuvre
de
mesures
visant
à réduire
les
emballages
abandonnés
sur
la voie
publique.
CULTUREL
30.
Classe
à Horaires
Aménagés
Danse
(CHAD).
Convention
relative
à la
participation
des
intervenants
extérieurs
rémunérés
dans
le
cadre
des
activités
d'enseignement.
31.
Subvention
exceptionnelle
2019
à l'association
LES
AMIS
DE
RADCLIFFE
ON
TRENT,
HOLME
PERREPONT
AND
GANSTON
(ARH).
32.
Subvention
exceptionnelle
2019
à l'association
Comité
de
jumelage
Bussy
Saint-
Georges
/ San
Giuliano
Milanese.
DIVERS
33.
Information
du
Conseil
municipal
sur
le service
de
télésurveillance.
+
Information
des
membres
du
Conseil
municipal
sur
l’utilisation
des
pouvoirs
délégués
dans
le cadre
de
l’article
L. 2122-22
du
CGCT.