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Acte - Compte de Gestion Mobilités Loudun 2025 2026.5.1
Acte - Compte de Gestion Cinéma Cornay 2025 2026.5.1Ab
Acte - Compte de gestion CCAS 2025 2026.2.1
Acte - Compte de Gestion Lotissement Rte Mazault 2025 2
Acte - Compte de Gestion Lotissement Casse Ruisseau 2025
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Acte - Compte Gestion Cinéma Cornay 2024 2025.3.1Ab
Acte - Compte de Gestion Ville 2025 2026.5.1Aa
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Compte de Gestion Ville 2025 2026.5.1Aa)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMETW OT LA VIENNE
ARRONDISSEMENT DE
CHATELLERAULT
MAIRIE
DE
LOUDUN
***
Date de la convocation
16.04.2026
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 24 Votants 29
approuve le compte de gestion pour l'exercice 202
l'ordonnateur, en précisant que celui-ci n'appelle ni
La secrétaire de séance,
Elise AU ON
t
en
DELIBERATION N' 2026.5.1Aa
Nomenclature N" 7.1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU GONSEIL MUNICIPAL DE LA COMTI'IUNE DE LOUDUN
sEANcE DU.;;AvRIL 2026
L'an deux mille vingt six
le vingt-deux avril,
à 20 H, le Conseil Municipalde LOUDUN,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Joël DAZAS, Maire de Loudun.
Secrétaire de séance : Mme Elise AUTSON
ETAIENT PRESENTS:
M. DAZAS, Maire; Mme MOUSSEAU, M. ROUX, Mme LEGEARD, M. DOUX, Mme VAUCELLE, M. POINSON, Adjoints; M. AUCHER" Mme LE DUC, Mme ENON, Mme MAUBEROER, M. OLrVIER, Mme FERRE (Maire délégué de Rossay), M. MORIN, M. HAESE, Mme BLONDEL, Mme RONTARD, M. LETAIN, M. BOYER, Mme AUTSON, M. BRANCO-NLINES, Mme MULA, M. BONNET, M. SERGENT, Conseillers municipaux.
ansnxts rxcusÉs:
M. THIBAULT, Mme PELLETIER, Mme PROD'HOMME, M. GANDIER, Mme ARNAUDO-RONTARD
Pouvoir de M. Jean-François THIBAULT à Mrne l-aurence MOUSSEAIJ Pouvoir de Mme Pascale PELLETIER à M. Jean-Louis DOIJX
Pouvoir de Mme Sandra PROD'HOMME à Mme Nathalie LEGEARD
Pouvoir de M. Benjamin GANDIER à Mme Bemadette VA(/CELLE
Pouvoir de Mme Yéronique ARNAUDO-RONTARD Véronique à M. Romain BONNET
OBJET DE LA DELIBERATION
Com de Gestion Ville 2025
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'exercice du budgel2025,
Après vérification, le compte de gestion, établi et transmis par le Receveur municipal de Loudun, est conforme au compte administratif de la commune.
Considérant l'identité de valeur entre les écritures du compte administratif du Maire et les écritures du compte de gestion du Receveur municipal,
Après examen, le Conseil Municipal, pat 24 voix « pour)) et 5 voix « contre », 5d Ville, visé et certifié par
ni réserve de sa part. n,
conforme,
J DAZAS
Acte exécutoire après transmission
Publié le
Notifié le
rre te : .....?..9.AY.B'..?0?0'
z 9 AyB, ru?q
re,
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20260422-CA2026-5-1Ba-BF
Date de télétransmission : 29/04/2026
Date de réception préfecture : 29/04/2026 BUDGET PRINCIPAL VILLE
***
COMPTE DE GESTION 2025
Séance du 22 avril2026
ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice
Nombre de membres présents
Nombre de suffrages exprimés
VOTES: eour /\
Contre ( t)
Abstention .,
Date de convocation : 16.04.2026
Zq
2g
OAZAS Joël
Signature I
MOUSSEAI,.I Laurênce
SgnatU
ROt X Gilles
Signature
LEGEARO Natha
Signature
.rean-l-\s
Signature
DOUX
Signature Si na
POIN AUCHER Francis
Signature
THIBAULT J€an-Frânçois
Signature:
[. \--
LE DUC Carole
Signature
ENON Anne-sophie
Signature:
MAUBERGER lsabelle
Signature
OLIVIER Brice
Signature
FERRE Marie
Signature :
MORIN Gaël
Signature sig
HAESE
BLONDEL Céline
Signature :
PROD'HOMME Sandra
Signature:
aoNTAR{Emmanuene
Signature
BOYER Flâvien
Signature
GANDIER Bqnjamin
Signature I
AUTSON Elise
Signature
ARNAUDO'RONTARD Véroniquê
Signature :
BRANCO-NUNÊS Kévin
Signature l\ ,
-* ,Z
MULA lsabelle
"'"';4L BON matn SERGENT Alexandre Signature
A LouDUN, e t2l"hl2oz g
Délibéré par le Conseil Municipal réuni en session ordinaire
Certitié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en Sous-Préfectrrc p......2 3 AVR. 2[}26
et de la publication re........?..9.4ÿ.8,. 2.!1q....
VAUCELLE Bernadstte
PELLETIER Pascals
Signature :
LETAIN Christopher
'24
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20260422-CA2026-5-1Ba-BF
Date de télétransmission : 29/04/2026
Date de réception préfecture : 29/04/2026