Conseil Municipal - CM+du+17+juin+

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Compte-Rendu - CR CM du 26 juin 2019

Conseil Municipal - CM+du+17+juin+ Document publié le Lundi 17 juin 2019 par la commune de Lantenay. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+17+juin+)Thèmes du document : Logement, Démocratie, Éducation, Mairie de Lantenay

Conseil municipal

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 17 JUIN 2019

Convocation du : 07/06/2019

Présents : H. LEROY , A. PERTREUX, O. ADAMOWICZ, D. BRUNET, S. GILGENKRANTZ, A. GUILLOT

– SUDAN, J.P. MIALON, C. PELLEGRINI, F. RONDOT, A. SAVRE

Excusé : Aucun

SOUS LA PRÉSIDENCE DE M. LE MAIRE

Le compte rendu du précédent conseil municipal est validé.

1) Délibération : Haut-Bugey Agglomération – PLUIH

À l’unanimité, le Conseil Municipal valide l’arrêt du PLUIH. Il est possible de le consulter en

ligne sur le site de HBA :

http://www.hautbugey-agglomeration.fr/plan_local_urbanisme_intercommunal.html

2) Délibération : Tarifs de Bourg Traiteur

A l’unanimité, le Conseil Municipal valide le choix de l’entreprise Bourg Traiteur pour la

fourniture des repas de la cantine de LANTENAY (régularisation), et approuve les tarifs.

Ces derniers montants sont ceux qui seront facturés par Bourg Traiteur à la commune de

LANTENAY. Le prix du repas à la cantine reste inchangé pour les familles en 2019-2020.

3) École maternelle

En raison d’une diminution des effectifs, les élèves de l’école maternelle ne feront plus la

sieste dans le local de la cantine-garderie, mais dans celui situé au sud du bâtiment, comme

c’était le cas il y a quelques années avant que le nombre d’enfants accueillis ne devienne trop

important. Ce déménagement permettra de coucher les enfants à 13h30, et non plus à 14h

lorsqu’il fallait attendre que la cantine-garderie soit nettoyée.

Pour équiper le nouveau local de sieste, les communes du RPI feront l’achat de stores

occultant, anti-feu, pour environ 800 €.

Le conseil municipal se déclare en revanche défavorable à la demande de la maîtresse de

coucher à 13h15 les élèves de l’école maternelle qui déjeunent à la cantine. Cette demande

avait pour but de permettre aux enfants de se réveiller plus tôt, afin de pouvoir participer

plus facilement à des activités éducatives l’après-midi. Le conseil considère cependant que le

nouveau local de sieste permettra de coucher les enfants une demi-heure plus tôt que jusqu’à

présent, ce qui est suffisant. Par ailleurs, un couchage à 13h15 aurait nécessité qu’une

employée de la cantine-garderie couche et garde quelques enfants pendant un quart d’heure,

sur un temps normalement consacré à la surveillance des nombreux inscrits à la cantine.4) Local de chasse

La société de chasse de LANTENAY demande la mise à disposition de l’ancien local des

pompiers, au sein de la mairie, pour le transformer en salle de dépeçage. Certains conseillers

s’y déclarent défavorables, en raison de la proximité de l’école, ou parce qu’ils considèrent

que ce n’est pas le rôle de la mairie de mettre un local à disposition de chaque association.

D’autres s’y déclarent au contraire favorables.

La décision est mise au vote : par 5 voix « pour », 3 « contre » et 2 abstentions, la commune

mettra ce local à disposition de la société de chasse.

Un bail sera établi ; la société de chasse devra mettre aux normes le local, entièrement à ses

frais (installation d’un compteur électrique, alimentation en eau du local, évacuation et

raccordement au réseau d’assainissement, carrelage des murs et du sol).

5) Subvention – Création d’une activité agricole sur la commune

A l’unanimité, le conseil municipal accorde une subvention de 100 € à M. Christophe

TARAJAT, pour la création d’une activité de maraîchage bio à LANTENAY.

Le conseil fixe également à 750 € (soit 30 € par élève) le montant de sa subvention au sou des

écoles du RPI.

6) Maison forestière

Les locataires actuels quittent la maison forestière fin juin. Après l’avoir visitée et évalué les

travaux nécessaires à une poursuite de la location, les membres du conseil municipal

décident de la mettre en vente, par 6 voix « pour » et 4 abstentions. Des devis seront tout de

même demandés pour évaluer le coût des travaux pour étanchéifier la face sud.

7) 14 juillet

Le prix du repas est fixé à 12 € pour les adultes, 5 € pour les enfants (moins de 10 ans), le

repas étant gratuit pour les moins de 5 ans. Un coupon d’inscription, comprenant le menu du

repas, sera bientôt distribué.

8) Comptes rendus de réunions

• SR3A : La zone sur laquelle déborde le ruisseau du Tremblay est désormais classée zone

humide. Le curage des fossés n’étant plus possible, d’autres solutions sont envisagées : rachat

des prairies par SR3A, modification du tracé du ruisseau par la création de méandres lui

permettant de retrouver son ancien lit, création de petites mares pour accueillir les

batraciens qui perturbent le fonctionnement de la STEP … Le représentant de SR3A propose

de rencontrer les propriétaires des terrains.

• M. le Maire, ainsi que d’autres conseillers intéressés, assistera prochainement à une réunion

concernant le projet de création d’une salle omnisport et d’un terrain de football initié par les

communes de SAINT MARTIN DU FRENE, MAILLAT et CONDAMINE.

• AG de la MARPA « Les narcisses » de BRENOD : La MARPA accuse un léger déficit (environ

9000 €). Des efforts de communication sont prévus, pour mieux faire connaître la MARPA.

9) Questions diverses

• Situation de Trésorerie : la commune dispose à ce jour de 107104,77 €.

• Éclairage public : Le rapport annuel du SIEA préconise le remplacement des éclairages

« boules » du lotissement du Tremblay. Une première estimation donne un montant de 4800

€ pour les travaux. Un devis va être demandé.

• Voierie : les devis de réfection des routes ont été signés.

• Bois : La scierie Monnet-Sève va venir exploiter les parcelles de bois secs la semaine

prochaine. Il faudra alors décider quelles essences seront replantées.• Prochaines élections municipales : M. le Maire annonce qu’il ne se représentera pas aux

prochaines élections de 2020.