Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - v38ko6kb5kgrc1d
Déliberation - yfxt6jwbkg8aazd
Procès Verbal - gdggpnhrayi3fh
Procès Verbal - 83w8fbprg76tsyr
Procès Verbal - r7xqqcl3ql0gwmw
Déliberation - hskugfg0lvq3y5x
Procès Verbal - cyyv05m541pd6wd
Procès Verbal - ky0kzslftnoyu8y
Déliberation - 1tj4rweosreutw
Déliberation - tukhs34n5d315r
Déliberation - 8zxvg4ltyo7fd7
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Dainville.
Lien du pdf (Déliberation - 8zxvg4ltyo7fd7)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Institutions publiques, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
Du CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 15 décembre 2025
N° QUESTION N° ORDRE DELIBERATION OBJET DE LA QUESTION
QUESTION N° 1 -- DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU TITRE DU L. 2122-22 CGCT
QUESTION N° 2 25D060 TABLEAU DES EFFECTIFS
QUESTION N° 3 25D061
CONTRAT GROUPE D’ASSURANCES STATUTAIRES DU
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE
TERRITORIALE DU PAS-DE-CALAIS – AVENANT TARIFAIRE
AU 1ER JANVIER 2026
QUESTION N° 4 25D062 RENOUVELLEMENT CONVENTION CDG62 - ACFI
QUESTION N° 5 25D063 FONCIER – VENTE DES PARCELLES AE 240 ET AE 266 A FLANDRES OPALE HABITAT
QUESTION N° 6 25D064
DEROGATION AU REPOS DOMINICAL AU TITRE DE L’ANNEE
2026 DANS LES ETABLISSEMENTS DE COMMERCE DE
DETAIL
QUESTION N° 7 25D065
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU TERRE-PLEIN
CENTRAL DE L’AVENUE MERMOZ – SIGNATURE D’UNE
CONVENTION AVEC LA VILLE D’ARRAS – 2026-2029
QUESTION N° 8 25D066 CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS SUR LE DOMAINE COMMUNAL - ALLEE DU 8 MAI 1945
QUESTION N° 9 25D067 OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT POUR 2026
QUESTION N° 10 25D068 AP/CP CENTRE VERT – REVISION N° 4
QUESTION N° 11 25D069 AP/CP BRISSE - REVISION N° 5
QUESTION N° 12 25D070 AP/CP COMPLEXE VESTIAIRES FOOT - REVISION N° 9
QUESTION N° 13 25D071 REGULARISATION D’ECRITURE SUITE A UNE ABSENCE D’AMORTISSEMENT DU VEHICULE DU RPE